État-major des armées

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De: Jean-François Parlanti
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023158301(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201003/12/2010
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-13"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000022759300(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: de Oliveira (Emmanuel)
contre-amiral
Objet:
directeur de projet (classé en groupe II), chargé de la stratégie militaire et de la prospective, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022677557(source JORF)
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand)
général de brigade
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe II
directeur de projet « chargé de la transformation et du pilotage des armées », placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000022477506(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Bertucchi (Marc, Roger)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-24"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lefebvre (Patrick, Roger, Jules)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées, chargé de la planification des opérations
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-03"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de brigade
Objet:
secrétaire général du secrétariat permanent du conseil des systèmes de forces ― adjoint au sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-09-01"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Gillier (Marin, Christophe, Charles)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-30"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Paul Morillon
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022389228(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022377717(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: MAILLOT (Hugues)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: WEBER (Rémi)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Titulaire
Groupe:
État-major des armées
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Vergez (Jean-Louis, Joseph, Paul)
Général de brigade
Objet:
adjoint du commandant interarmées du soutien et chef du centre de pilotage et de conduite du soutien de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Furet (Jean-François, Serge, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division ressources humaines, adjoint au sous-chef ressources humaines de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Gironcel (Louis)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Jean-Robert Morizot
Général de brigade aérienne
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Bertrand Houitte de la Chesnais
Général de brigade
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Pascal Péran
Général de division
adjoint au major général de l'armée de terre et sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Armée de terre
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » du sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Yves Joly
Contre-amiral
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021965694(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201014/03/2010
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
Amiral
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2010-02-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021774199(source JORF)
nomination
02 Février 201002/02/2010
De: Cabon (Jean-Luc)
capitaine de vaisseau
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directeur de projet « système d'information ressources humaines (SIRH) ministériel » placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000021763841(source JORF)
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Pascal Péran
Général de division
adjoint au major général de l'armée de terre et sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de terre, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de l'armée de l'air, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » du sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations administratives, formations et unités de la marine nationale, ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021674235(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Mgr Ravel (Luc)
évêque nommé du diocèse aux armées
Objet:
aumônier militaire
aumônier en chef du culte catholique placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-11-30"
JORFTEXT000021309857(source JORF)
nomination
24 Novembre 200924/11/2009
De: Briançon (Marc)
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Soudan (Pierre)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021156599(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021125750(source JORF)
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Castres (Didier, François, Georges)
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020969391(source JORF)
nomination
12 Août 200912/08/2009
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général d'armée
est replacé de la deuxième section à la première section des officiers généraux de l'armée de terre
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-08-31"
duree="six mois"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020930324(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Arnaud (Yves, Maurice, Claude)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Metz (Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Ribayrol (Patrick, Marie, Jean)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Lafontaine (Vincent, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Destribats (Jean-Michel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736714(source JORF)
nomination
14 Juin 200914/06/2009
De: Xavier Rommel
Commandant
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Jean-Pierre Bansard
Général de corps d'armée
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Yves Joly
Contre-amiral
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Véronique Mainix
Colonelle
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020251660(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Tarlé (Arnaud, Jean, Marie)
Contre-amiral de
Objet:
chef de la cellule « études et prospectives » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019534167(source JORF)
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « équipements » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Giaume (Hervé, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général des armées et chef de la division « études - synthèse - management général » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Foucault (Hubert, Marie, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division pilotage de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Brûlez (Jean-Marc, Louis)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division capacités de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division affaires générales de l'état-major des armées et maintenu
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000019270361(source JORF)
nomination
31 Juillet 200831/07/2008
De: Denuel (Jean-Marc, Pierre)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major plans à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-15"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Rouzaud (Eric, Pierre, Charles)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Cazaméa (Jacques, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Robert Payen
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Paul Morillon
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Maurice Dunand
Colonel
chef de corps de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019109149(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Lapprend (Gérard, Albert, Félix, Marius)
Général de brigade
Objet:
chef de la division espace-programmes interarmées, officier général « espace », de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Got (Philippe, René, Joseph, Camille)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Binnendijk (Bertrand, Marie, Noël)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « monde » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bavinchove (Olivier, Marie)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Arnaud (Eric)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Combes (Philippe, Jean-Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Houbron (Philippe, Bernard)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Georges Vitse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Robert Payen
Lieutenant-colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Jean-Michel Paupert
Colonel
chef de corps de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et du Traité Ciel ouvert
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018873018(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Marque (Didier, Jean-Jacques, Louis)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'administrateur de données au sein de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018738074(source JORF)
nomination
30 Avril 200830/04/2008
De: Mathey (Claude, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2008-05-28"
JORFTEXT000018614539(source JORF)
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Weber (Rémi)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Pic (Bernard)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000018036665(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Ganascia (Jean-Philippe)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000158326(source JORF)
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Fischer (Jean-Charles)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
de l'état-major des armées du ministère de la défense
chargé de mission auprès du général d'armée, directeur du projet Saint-Cyr Qatar
membre de l'équipe avancée au Qatar
au titre de la mobilité
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000652795(source JORF)
mise à disposition
30 Octobre 200730/10/2007
De: Pierre Porcin
Commissaire général de division
adjoint administration finances du sous-chef d'état-major organisation
dans la limite des attributions de ce dernier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Michel Pinaud
Général
chef de la division soutien logistique interarmées
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Philippe Chalmel
Général
chef de la division organisation et ressources humaines
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000792016(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Baillet (Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000280328(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Estrate (François, Yves, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000280328(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Pinget (Bruno, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « monde » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Giaume (Hervé, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général des armées et chef de la division « études, stratégie militaire générale et pilotage » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Chomel de Jarnieu (Benoît)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000243675(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Falzone (Christian-Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000243675(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Pinaud (Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division soutien logistique interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000826103(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Kerriguy (Alain)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000826103(source JORF)
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000274644(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Decamps (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000274644(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Soudan (Pierre)
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000646336(source JORF)
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Christian Bosson
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Jean-Pierre Bansard
Général de corps d'armée
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Jean-Paul Monfort
Général de division
officier général de zone de défense Nord
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: François-Pierre Joly
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Gérard Frère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Jean-Marie Faugère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Xavier de Zuchowicz
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Pierre de Saqui de Sannes
Général de division
officier général de zone de défense Sud
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Gérard Bezacier
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646580(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « programmes interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607405(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-10-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000459201(source JORF)
nomination
01 Septembre 200601/09/2006
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-09-06"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000268103(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Bourlot (Pierre, Paul, Etienne)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000268103(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Mana (Béchir)
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert en relations internationales au profit de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000264372(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264371(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Braquilanges (Martial, Marie, Pierre)
Général de brigade de
Objet:
adjoint « conduite » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264371(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Cazaméa (Jacques, André)
Objet:
adjoint « planification » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-08-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264343(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264343(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Bazin (Patrick, Maurice, Louis)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264343(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Hubert (Elisabeth, Michèle, Adélaïde, Marie)
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'études auprès de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000639718(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Decamps (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000789162(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000789162(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Teule (Jean-Pierre, Charles)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000789160(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000789160(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000789160(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Christian Bosson
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Pierre Bansard
Général de division
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gérard Frère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Marie Faugère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Xavier de Zuchowicz
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pierre de Saqui de Sannes
Général de division
officier général de zone de défense Sud
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Thierry de Bouteiller
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gérard Bezacier
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Pierre Beaulieu
Général de division
officier général de zone de défense Nord
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000269542(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Hoog (Emmanuel, Michel, Marie)
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé de mission auprès de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000632203(source JORF)
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Maurice Lony
Général de brigade
adjoint au sous-chef d'état-major relations internationales
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêté et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000810980(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Christian Bosson
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000451818(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000451818(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000451818(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jean-Jacques Verhaeghe
Général
chef de la division soutien logistique interarmées
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000889370(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Benoit Chomel de Jarnieu
Contre-amiral
chef de la division organisation et ressources humaines
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major organisation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000889370(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Marbach (Patrick, André, Faustin)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint « conduite » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000240941(source JORF)
nomination
27 Septembre 200527/09/2005
De: Baillet (Claude, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « monde » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000449271(source JORF)
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Mantel (Gilles, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « organisation » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Lefort (Philippe, Alain, Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « capacités et équipements » et secrétaire général du collège des officiers de cohérence opérationnelle de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-07-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Tandonnet (Jean, Paul, Marie, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-07-15"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Verhaeghe (Jean, Jacques)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division « soutien logistique interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef de la division « programmes interarmées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Contre-amiral
Objet:
officier général adjoint planification au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique)
Général de division
Objet:
adjoint au major général des armées et chef de la division « études, stratégie militaire générale et pilotage » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000259183(source JORF)
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Falzone (Christian-Charles)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « relations internationales » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000448528(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Irastorza (Elrick, James, Martial)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-06-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000448528(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Decamps (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000790111(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000790111(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Cambournac (Thierry, Jean, Tony)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-04-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000238086(source JORF)
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Le Sellier de Chézelles (Nicolas, Marie, Antoine)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2005-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000443796(source JORF)
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Rousiers (Patrick)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général et chef du bureau « études et stratégie militaire générale » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Poncet (Henri, François)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Beth (Emmanuel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Ratel (Bernard, François, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-08-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Moussu (Patrick, Georges, Henri, Auguste)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de division de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000801944(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Perrollaz (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000801944(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves)
Général de division de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000614570(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Roquefeuil (Henri)
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Van Huffel (Jean-Marie)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000610684(source JORF)
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000421800(source JORF)
nomination
17 Juillet 200317/07/2003
De: Puga (Benoît, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000603647(source JORF)
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000237982(source JORF)
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Delannoy (Bernard)
Pasteur
Objet:
aumônier protestant, placé auprès du chef d'état-major des armées
aumônier militaire
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2003-05-31"
JORFTEXT000000236070(source JORF)
nomination
03 Juin 200303/06/2003
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants de la ministre chargée de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000417533(source JORF)
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Perrollaz (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants de la ministre chargée de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000417533(source JORF)
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Boiffin (Yves, Georges)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000598938(source JORF)
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bentégeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-10-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000232815(source JORF)
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000592478(source JORF)
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Mantel (Gilles, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000592478(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000592478(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Coldefy (Alain, Michel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000592478(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000592478(source JORF)
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Faugère (Jean-Marie)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000779738(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000779738(source JORF)
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Robinet (Gilbert, Louis)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Gauthier (Vincent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000772272(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Perrolaz (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Remplace:M. Gauthier (Vincent)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000772272(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000762811(source JORF)
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dupont (François, Paul, Pierre, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-06-18"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000214522(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Goësbriand (François, Robert, Marie)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-06-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000214522(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Flichy (Gaël, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000221237(source JORF)
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Ranson (André, Yves, Marie)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-04-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000221237(source JORF)
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état- major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000220804(source JORF)
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-01-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207578(source JORF)
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-01-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207578(source JORF)
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2001-01-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207578(source JORF)
nomination
28 Décembre 200028/12/2000
De: Gavoty (Daniel, Alexandre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du bureau « espace » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000585782(source JORF)
nomination
14 Novembre 200014/11/2000
De: Gauthier (Vincent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000767129(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Larchet (Jacques, Raymond, Jean, Théophile)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000218680(source JORF)
nomination
01 Août 200001/08/2000
De: Louvion (Jean-François, Gaston)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000766135(source JORF)
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Maral (Pierre, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000205037(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000205037(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Michel (Jean, Marie, Jacques, Raymond)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000205037(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Felten (Patrick, René, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Coldefy (Alain, Michel)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Contre-amiral d'
Objet:
chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000216979(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Mgr Le Gal (Patrick)
évêque de Tulle
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, aumônier catholique placé auprès de l'état-major des armées
aumônier militaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000400531(source JORF)
nomination
24 Mai 200024/05/2000
De: Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000386898(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Akoun (Denis)
Objet:
aumônier israélite, placé auprès de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-11-16"
JORFTEXT000000383992(source JORF)
nomination
28 Octobre 199928/10/1999
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000759178(source JORF)
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Dilasser (Paul, Eugène, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759264(source JORF)
nomination
15 Avril 199915/04/1999
De: Zaffran (Claude)
Objet:
aumônier israélite, placé auprès de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000758529(source JORF)
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Delcourt (Xavier, André, Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-01-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759053(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « relations extérieures » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1999-01-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000393626(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bévillard (Alain, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « emploi » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-11-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000758293(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de brigade
Objet:
sous-chef « relations internationales » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000389691(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Legrix de La Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « Plans » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000572011(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « organisation-logistique » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000572011(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « plans, programmes, évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-05-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000570343(source JORF)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-05-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000570343(source JORF)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-04-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000570974(source JORF)
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Chaminadas (Yves, Alain)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « transmissions-électronique-informatique » à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1998-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000387533(source JORF)
nomination
27 Janvier 199827/01/1998
De: Dugrenot (Pierre)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Remplace:M. Noirot (Jean-Pierre)
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000373168(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Gauthier (Vincent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Remplace:M. Rottier (Guy)
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000373168(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Viriot (Jean, Marie, Pierre, Emile)
Vice-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1997-12-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000203184(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles)
Contre-amiral
Objet:
chef du bureau “études générales” à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1997-08-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000368186(source JORF)
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de brigade
Objet:
général adjoint au sous-chef d'état-major “relations internationales” à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1997-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000368186(source JORF)
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Breffeil (Antoine, Emmanuel, Henri)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1997-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000368186(source JORF)
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Sabathe (Emile, André)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef Opérations à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1997-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000748495(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Leouffre (Jean-Maurice)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Remplace:M. de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000564481(source JORF)
nomination
18 Mars 199718/03/1997
De: Gaudry (Michel)
Objet:
aumônier protestant, placé auprès de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000562542(source JORF)
nomination
09 Août 199609/08/1996
De: Kelche (Jean-Pierre, André)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-08-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000379352(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Renucci (Jean-Marc, Pierre)
Général de brigade
Objet:
chef de la division “organisation et logistique” de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560000(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Faupin (Alain, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major “relations internationales” à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-03-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000557418(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Morane (Jean-Pierre, Michel, Robert)
Général de brigade
Objet:
chef de la division “relations extérieures” de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-02-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000557418(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-02-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000372662(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Dreyssé (Georges, René, Louis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du bureau “Espace” à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: de Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000189750(source JORF)
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Douin (Jean-Philippe)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1995-09-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000736940(source JORF)
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000736940(source JORF)
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Witrand (Alain, Marcel, Paul)
Contre-amiral
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000736940(source JORF)
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Noirot (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d)
représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Membres suppléants
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Benoist de Gentissart (Alexandre de)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d)
représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Membres suppléants
Groupe:
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Rottier (Guy)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d)
représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
Membre titulaire
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732572(source JORF)
nomination
02 Août 199402/08/1994
De: Brugnon (Michel, Georges, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef du centre opérationnel interarmées de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348483(source JORF)
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Blanchet (Jean, Louis, Charles)
Général de brigade
Objet:
chef de la division organisation logistique à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348483(source JORF)
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Ascensi (Claude, Auguste, Paul)
Général de brigade
Objet:
chef du bureau études générales à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348483(source JORF)
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Bazelaire (Philippe, Marie, Henri, François)
Contre-amiral de
Objet:
chef du bureau espace à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000731263(source JORF)
nomination
10 Juin 199410/06/1994
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de corps aérien
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-06-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000548651(source JORF)
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Germanos (Raymond)
Général de division
Objet:
sous-chef Opérations à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000364340(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Baustert (Eric, Paul)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1994-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000180870(source JORF)
nomination
08 Janvier 199408/01/1994
De: Combarieu (Gilles)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545189(source JORF)
nomination
22 Septembre 199322/09/1993
De: Pidancet (Jean-François, Xavier)
Général de division aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545425(source JORF)
nomination
23 Juillet 199323/07/1993
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000545425(source JORF)
nomination
23 Juillet 199323/07/1993
De: Christienne (Henri, Michel)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348245(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé)
Général de brigade aérienne
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000724375(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Mansuy (Philippe, André, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
sous-chef des opérations à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Plans-programmes-espace à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef du bureau Espace à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540765(source JORF)
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de division
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000723155(source JORF)
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Folio (Gérard, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Maîtrise des armements à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000723155(source JORF)
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Benkheiri (Salim, Paul)
Objet:
conseiller technique auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000541148(source JORF)
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Bismuth (Charles, Chalom)
Rabbin
Objet:
aumônier israélite placé auprès de l'état-major des armées
aumônier militaire
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000175105(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344315(source JORF)
nomination
06 Décembre 199106/12/1991
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Fontaine (Christian, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Euverte (Philippe, Pierre, Paul)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-07-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guéniot (François, Alexandre, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Janvier (Bernard, Louis, Antonin)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Il prendra les fonctions de commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de division aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Brutin (Paul)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie)
Amiral
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-04-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Il prendra les fonctions de directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
État-major des armées
Direction de l'enseignement militaire supérieur
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343776(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716044(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Transmissions-électronique-informatique à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-03-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160225(source JORF)
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000341985(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.