conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Soler (Francis)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Lionni (Pippo)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Hegyi (Lorand)
directeur général du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Flammarion (Jean-Noël)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Fernand Miersman
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serge Boulinguez
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Gilbert Lechardeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-François Viala
commissaire contrôleur général des assurances à la Commission de contrôle des assurances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Trouvé
ingénieur général des mines, directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances à l'inspection générale des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vincent Richard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau 5BIFLOM à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Francq
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Van Santen
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Patrick Lucas
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-Claude Chollet
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Guy Baqué
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gérard Andreck
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pène (Jean-Bernard)
directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Reydellet (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Marc Belloeil
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Pierre Bauer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Catherine Pons
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Claude Bresson
directeur des affaires sociales et de la formation
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Croizat-Viallet
directeur des ressources humaines de la société Brit Air
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Cazade
directeur des ressources humaines de la société Star Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Dandrieux
secrétaire général de la compagnie CCM Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dominique Achin
directeur des ressources humaines de la compagnie Corsair
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Roger
chargé de mission
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Daniel Nathan
délégué général du personnel navigant commercial
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pierre-Marie Gautron
directeur des ressources humaines du personnel navigant technique
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Caruel
directeur des affaires comptables
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gérard Leconte
responsable des ressources humaines au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Saillard
chef du département administratif du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Solveig Fabre-Helwig
membre de la direction des ressources humaines du personnel navigant
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Henri Perrier
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alain Malka
directeur des ressources humaines du personnel navigant de la société Air France
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Pierre Le Goff
délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande et de la Chambre syndicale du transport aérien
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Baptiste Vallé
délégué général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Olivier Prévost
responsable des opérations financières à la direction des affaires internationales
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jacques Pichot
secrétaire général
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pasquin Ordioni
directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Chatellier
sous-directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Gariel
responsable de la réglementation des vols au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Apvrille
chef du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Valérie Videau
chef de secteur B 737 de la compagnie Aigle Azur
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michèle Pairault-Meyzer
directrice du service relations du travail
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Philippe Molère
attaché d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Axelle Deshedin
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Jean-Louis Girodolle
inspecteur des finances, sous-directeur « transport » à l'agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Hugues Bied-Charreton
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Gallois
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français pour continuer à y exercer les fonctions de président du conseil d'administration
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
détachement
27 Février 200527/02/2005
De: Castex (Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
Remplace:M. Estevez (Daniel)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Joseph Almudever
architecte DPLG, ex-président du conseil régional de l'ordre des architectes de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Remplace:Mme Nicole Roux-Loupiac
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Danielle Buys
conseillère régionale de Midi-Pyrénées, vice-présidente commission culture et patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Remplace:Mme Jeanne Ettori
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard Faucher
notaire à Niort
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Membre suppléant
Remplace:M. Guy Rivière
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre Lemée
notaire à Pont-l'Evêque
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Membres titulaires
Remplace:Mme Catherine Varvenne-Litaize
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Patrick Chevallier
notaire à Tours
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Membres titulaires
Remplace:M. Bernard Reynis
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Philippe Molère
attaché d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Axelle De Hesdin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: André Peny
architecte DPLG, adjoint au directeur de la recherche du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, en charge de la recherche dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Hervé Le Bras
directeur du laboratoire de démographie historique (EHESS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean Gautier
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Dominique Boudet
journaliste, critique d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Brigitte Loye Deroubaix
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Catherine Barbe
administratrice civile de la ville de Paris, architecte DPLG, directrice de l'urbanisme à la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Nicolas Savatier
directeur des ressources humaines à International Paper France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jean-François Molle
consultant agroalimentaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Denis Gasquet
directeur général d'Onyx
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général du groupe SAFEGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Germaine Gazano
directrice des études internationales chez Dior
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: d'Escatha (Yannick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
25 Février 200525/02/2005
De: Chantal Berthelot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Eugénie Clery
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Leroy (Edouard)
chef du bureau de la gestion des personnels de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Verhaeghe (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Christian Cambon
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Patricia Schillinger
administratrice suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Joëlle Carmès
chef du bureau bâtiments, bruit et milieu de travail à la direction générale de la santé
Objet:
représentante du ministre des solidarités, de la santé et de la famille au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Février 200525/02/2005
De: Professeur Osterwalder (Konrad)
recteur du Swiss Federal Institute of
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Professeur Chameau (Jean-Lou)
provost du Georgia Institute of
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Tchuruk (Serge)
président-directeur général du groupe Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Mestrallet (Gérard)
président-directeur général de Suez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Kourilsky (Philippe)
directeur général de l'Institut Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Forgeard (Noël)
président de la société Airbus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Folz (Jean-Martin)
président du groupe PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Peyrade (Marc)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Directeur d'une école d'application
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Technology de Zurich (Suisse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Technology d'Atlanta (Etats-Unis d'Amérique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Larrouturrou (Bernard)
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
membre des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Remplace:M. Pébereau (Michel)
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
nomination
24 Février 200524/02/2005
De: Marc Dupont
Objet:
président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
en application del'article 3 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Truffier
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Georges Riffard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Noël de Saint Pulgent
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Guillaume Roué
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
b) Au titre de personnalités particulièrement compétentes du secteur de la salaison et de la charcuterie
nouveau membre du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Philippe Lecouvey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
b) Au titre de personnalités particulièrement compétentes du secteur de la salaison et de la charcuterie
Remplace:M. Jacques Lemaître
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Henri Chouvel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
a) Au titre de représentant des chefs d'entreprises
Remplace:M. Jean Condemine
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Jean-Noël Chapulut
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Bernard Seligmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: François Clin
adjoint au directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Agnès Jacquesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200520/02/2005
De: Alain Jacotot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service des nouvelles des marchés du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200520/02/2005
De: Spinetta (Jean-Cyril)
président-directeur général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités, spécialistes des marchés étrangers
en application de l'article 12 (3°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Feunteuna (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Dreyfus (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Demonchy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bernard Stevant
ancien directeur commercial des achats de la société Biscuiterie nantaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gilles Rambault
société coopérative agricole CAVAL du groupe TERRENA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Pradere
délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Robert Poggi
directeur du centre IFREMER de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Nicolas Petit
directeur du groupement CEMAGREF de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Yves Fouche
président-directeur général de la société BIOFOURNIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Divin
directeur général du centre technique de la conservation des produits agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Brochard
président-directeur général de la société SABE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eric Blanchard
laiterie de Montaigu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Hervé Suty
directeur au centre de recherche de Maisons-Laffitte de la société Vivendi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: René Seux
professeur à l'Ecole nationale de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eugène Schaeffer
président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Sachon
directeur régional au CEMAGREF d'Antony
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Penverne
directeur général adjoint de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Michel
directeur du département technique et scientifique du groupe SAUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Joly
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Denis Cassard
secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux ruraux et des techniciens de génie rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général de la Société anonyme française d'études et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: François Vigneau
directeur général d'EUROFINS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Guy Paillotin
ancien président de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Luc Guyau
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Henri de Benoist
président des céréaliers de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claude Boutineau
vice-président de la société SOPARIND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Boivin
président-directeur général du groupe BEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean Boiffin
directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jérôme Bedier
président de la Fédération des entreprises, du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Françoise Tollet-Grill
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claire Glandard
responsable des marchés à la société IBM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Trepo
directeur de l'unité 271 de l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-François Mornex
professeur à la faculté de médecine de l'université Claude Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Laplace
chargé de mission à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christophe Hugnet
praticien mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Gayet
président du groupement de défense sanitaire Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: André Berthier
directeur des affaires vétérinaires de la société Hill's
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Ralite (Jack)
sénateur, conseiller municipal d'Aubervilliers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Foucart (Bruno)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: de Lambertye (Jean)
président de la Demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Labourdette (Marie-Christine)
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Berdou (Nicolas)
étudiant ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant des étudiants
Remplace:M. Bozoul (Romain)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Bardon (Alexandre)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant des étudiants
Remplace:M. Balland (Emile-Henri)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: de Sarnez (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires et des victimes de la guerre
au titre du conflit 1939-1945
Remplace:M. de Bresson (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Pellouin (Jacky)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du personnel technique et administratif
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
renouvellement
17 Février 200517/02/2005
De: Steyaert (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Georges (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Mazari (Aldjia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Représentant du personnel de recherche
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Marie-Christine Fauchois
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant le Mouvement des entreprises de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Franck Gambelli
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le MEDEF
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant le Mouvement des entreprises de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Jean-François Di Meglio
directeur du réseau Asie-Pacifique et Moyen-Orient de BNP Paribas
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:Mme Annie Allain
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Gerard (Pascale)
conseillère régionale, présidente de la commission formation continue du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire dans le collège administratif au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Jeanteur (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Jean Rebuffel
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jacques Fremiot
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jean-Louis Walter
titulaire
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Remplace:M. André Sappa
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Christian Dellacherie
suppléant
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Remplace:M. Philippe Masson
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Jean-Louis Schilansky
titulaire
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale d'employeurs
Remplace:M. Jacques Pinet
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Gabriel Paillasson
suppléant
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale d'employeurs
Remplace:M. Roger Seguy
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Jean-Louis Trocard
viticulteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Riboulet
directeur de l'institut des sciences et techniques des aliments de Bordeaux de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Pierre Reynaud
président de la fédération régionale des coopératives agricoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Lesgourgues
centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Francis Hardouin
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Graciet
président de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Glories
doyen de la faculté d'oenologie de l'université Victor Segalen - Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Benoît Fauconneau
président du centre INRA de Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Ducassou
service de médecine nucléaire de l'hôpital Haut Lévèque, à Pessac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François-Xavier de Saint Exupéry
président de l'Union des syndicats viticoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Veltz (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bertrand Scache
directeur de déploiement de la société Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Louis Ruatti
président du directoire d'Agro-Plus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel-Eric Marchand
directeur de participation de la branche « biotech agro-industrie » d'Unigrains
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Malaterre
délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Majou
directeur général de l'ACTIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Marie Lefevre
président du directoire de Panotel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Jouanneau
directeur général des ressources humaines Nestlé France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel Genton
cabinet de consultants Bonus Eventus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Etievant
chef du département « Alim-H » à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Chuzel
chef du département « Ecotechnologie et agrosystèmes » au CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Soisson
directeur de la société Comapêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Luc Morelon
directeur de la communication de la société Lactalis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Mathieu
directeur de la Confédération des coopératives agricoles de l'ouest de la France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Maisse
président du centre INRA de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Iwan Le Mee
société Kraft Foods France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean Kerouedan
directeur général de la caisse régionale du crédit agricole d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Serge Hamon
directeur de recherche à l'IRD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Denis Finot
directeur de la société coopérative agricole CORALIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruno Desprez
président-directeur général de la société Florimond Desprez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaire
Remplace:M. Bodin (Didier)
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 200512/02/2005
De: Frédéric Guin
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
administrateur au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 200511/02/2005
De: Pierre Mirabaud
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Jacquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Philippe Etienne
directeur général de la coopération internationale et du développement au ministère des affaires étrangères
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Daniel Caron
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
president
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Louis Brisset
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la modernisation et du contrôle des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Pascal Parizot
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Marc Pouzet
président de la caisse régionale de crédit agricole Alpes-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Gérard Matheron
président d'AGROPOLIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: François Houllier
directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jean-Michel Gotteland
Bearing Point
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Guillaume Duboin
directeur général de la société coopérative agricole AUDECOOP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: François Dubin
président de la Fédération nationale des directeurs et cadres supérieurs des organisations professionnelles agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jérôme Despey
agriculteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Yves Benard
directeur général des activités champagne du groupe LVMH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jean Baligand
président de GROUPAMA Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Monique Lacroix
professeure à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Béatrice Julien de Lavergne
administratrice civile hors classe, sous-directrice des mines et des matières premières à la direction des ressources énergétiques et minérales
Objet:
représentante du ministre délégué à l'industrie au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
09 Février 200509/02/2005
De: Jacques Vernier
maire de Douai, conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration du fonds de solidarité
Groupe:
conseil_administration
désignation
09 Février 200509/02/2005
De: Rémi Ceresa
magistrat au bureau du droit processuel et du droit social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Roux-Desmariaux (Marie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Fremiot (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Claude Cunin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléant
Remplace:M. André Loubiere
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christophe Duguet
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Remplace:Mme Brigitte Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Roussin (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant du président du Conseil économique et social
Remplace:Mme Monrique (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200505/02/2005
De: Jean-Christophe Moraud
administrateur civil, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Philippe Galli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Dominique Schmitt
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Dominique Bur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Pierre Chassigneux
président de la société SANEF
Objet:
membre
représentant des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes
au sein du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Olivier Revol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du Premier ministre
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Pierre Garrigou-Granchamp
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de la ministre de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Tanneguy de Robien
Lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
personnalité choisie par la ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Marque (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Labe (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Ulmann (Yves)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Loste (Pascal)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Randaxhe (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Lanoue (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Rouyer (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Lesmanne (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Henrat (Christophe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Hamm (Jean-Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Gilleman (Jean-Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Chretien (Hervé)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: De Benoist de Gentissart (Alexandre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs
indépendants pétroliers
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Le Clere (Pacifique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Dubosc (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des combustibles et des carburants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Marianne Kermoal
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
suppléante
Remplace:M. Jean-Louis Rey
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Louis Rey
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
titulaire
Remplace:M. Pierre Ricordeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Roger (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bidault (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Peytavi (Sonia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Hervé Ossard
président du centre INRA de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre Monsan
professeur à l'Institut national des sciences appliquées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jacques Godfrain
ancien ministre, député de l'Aveyron et maire de Millau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Michel Fougerau
professeur émérite de l'université de la Méditerranée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gérard-Luc Florentin
responsable du secteur santé humaine et animale de l'Office technique d'études et de coopération internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jacques Bernat
président de la fédération régionale du syndicat des éleveurs de brebis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yves Michot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Denis Maugars
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: François Bujon de l'Estang
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Pierre Beysson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Luc Vo Van Qui
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Patrick Auroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Frédéric Guin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Paul Montagner
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gérard Moreau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
28 Janvier 200528/01/2005
De: Lelong (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Duvieusart (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Biard (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Marsicano (Giuseppe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Lefranc (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Duquesnoy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: de Donker (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Bourdet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Haas (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Crossouard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gibé (Joannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Dubois (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Grivault (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Renard (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Ducrocq (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Guichard (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Roule (Charlotte)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Collet (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Albert (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Cassot (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Urvoas (Louis-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pivard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Le Penhuizic (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Vincent (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Reiter (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Joly (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gateau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Caron (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pelofy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Maingon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Cellerosi (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pantaloni (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Damm (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Libran (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Magnon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Dougnac (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Fau (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Delpirou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Couvert (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gourdin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre Desert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200527/01/2005
De: Gérard Longuet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCN
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Alain Peyraube
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Gilles Pollet
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Darmon
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean-François Cordet
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Michel Sappin
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Michèle Marchetti
conseillère du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
administratrice, représentant l'Etat
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Christine Buhl
administratrice civile hors classe, directrice adjointe, sous-directrice de la cinquième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France 2
représentante de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Michèle Nissen-Sageot
Objet:
membre du conseil d'administration du comité de développement et de promotion de l'habillement
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Serge Couvreur
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Claude Gressier
ingénieur général des ponts et chaussées, président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Louis Girodolle
inspecteur des finances, directeur de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pierre-Mathieu Duhamel
administrateur civil hors classe, directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mercier (Michel)
Objet:
membre suppléant du régime de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurances vieillesse des artisans au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Remplace:Mme Amata (Marie-Jeanne)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Philippe Rolland
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Daniel Bluzet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Gérard Paillard
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Joël Edom
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Maryvonne Chamboduc de Saint Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre délégué du commerce extérieur
Remplace:M. Jean-Marie Demange
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Philippe Karim Felissi
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléant
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Jean-Claude Maupas
président du comité départemental des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
suppléants
Remplace:Mme Véronique Bonin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Pascal Lissy
président du comité départemental des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
suppléants
Remplace:Mme Anne-Marie Palicot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Marcel Royez
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Remplace:Mme Lina Debraye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Philippe Lorenzo
directeur du comité régional d'éducation pour la santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Remplace:M. Claude Michaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Patrick Lamour
directeur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Remplace:M. Claude Terral
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Julien-Laferrière (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Remplace:M. Tortosa (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Patrick Weiten
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Didier (Evrard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Weiten
maire de Yutz
Objet:
membre du deuxième collège du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Parizot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentant des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Langlet (Richard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Van Prooijen (Laurence)
chef du service finances et comptabilité
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve, toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximum de 100 millions d'euros par opération et dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
10 Janvier 200510/01/2005
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur général
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve, toute décision liée à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration et dans la limite d'un milliard d'euros par opération
conseil_administration
délégation de signature
10 Janvier 200510/01/2005
De: Le Goff (Thierry)
chef du service de gestion des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Dutertre (Anne)
chef du bureau des relations internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaires
Remplace:M. de Gaudemar (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Jacques Perreault
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Schweitzer (Louis)
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Perez de Cuellar (Javier)
ambassadeur du Pérou en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Friedmann (Jacques)
inspecteur général honoraire des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Kerchache (Anne)
grand collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Antoine Grassin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Longuet (Gérard)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Duron (Philippe)
président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Arthuis (Jean)
sénateur de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
sénateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Rouillé (Frédéric)
directeur d'un cabinet comptable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Oudin (Jacques)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Dominique Schmitt
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant de la ministre déléguée à l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Christine Buhl
administratrice civile hors classe, sous-directrice à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Laurent de Jekhowsky
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Duteurtre (Benoît)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Comolli (Jean-Dominique)
président d'Altadis
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Mirabaud (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jacquet (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Kermoal (Marianne)
administratrice civile à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Rahola (Axel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Raoul Provins
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Stéphane Lagier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Raoul Provins
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Stéphane Lagier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Blanchet (Jean-Didier)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de SNCF Participations
Remplace:M. Brossier (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200504/01/2005
De: Catherine Issert
Objet:
membre du conseil d'administration de la Villa Arson
personnalité désignée
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Maryline Desbiolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Charles Toulouze
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Alain Ohrel
ancien préfet de région, ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Patrice Maynial
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jacques Fayen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: René Eladari
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Claude Chilou
premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Nadine Piquet
directrice de la maison centrale de Poissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
01 Janvier 200501/01/2005
De: Maurin (Jean-Michel)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et du ministre délégué au logement et à la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel Guillot
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant de l'administration préfectorale
Remplace:M. Paul Masseron
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alain Peyraube
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé de la recherche, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Cyril Grange
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Michel Eddi
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Binot (Jacques)
président de l'amicale du génie maritime et des ingénieurs ENSTA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant de l'association des anciens élèves de l'école
Remplace:Mme Delcroix (Catherine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alain Puzenat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
suppléante
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Klein (Nicole)
directrice adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
titulaire
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Véronique Perles
responsable du « pôle auteurs » de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:M. Jean-Louis Blaisot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Roselyne Gateau
Docteure
médecin inspectrice à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du médecin inspecteur régional
ou départemental de santé publique
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Jacqueline Mandelbaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Jean-Pierre Parra
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Sadek Beloucif
Professeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Marie-Françoise Leflon
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés et
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Remplace:M. Clavel-Morrot (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Kéléménis (Michel)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Kintzler (Catherine)
professeure d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Hervieu (Dominique)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Glowinski (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: de Canchy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Boutinard-Rouelle (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Marie-Sophie Loustalot-Forest
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:M. Thomas Vasseur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Bernard Bourguignon
vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Guin (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Worms (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Parniere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Kugel (Godefroy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Gérard (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Dubuisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cadet (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Shoene (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Louveau (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Le Coq (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Crusson (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Clariana (Florent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cagnin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Boulanger (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Bevilacqua (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Speri (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Siebert (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Poix (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Maillet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Machetta (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jeannerod (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Guillemet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Fiorda (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Dohan (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cortinovis (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Chevalier (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Carlin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Homobono (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Philippe (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Waringhem (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Poiroux (Claude-Eric)
distributeur, exploitant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Niedermayer (Frédéric)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Martin (Philippe)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Fansten (Jacques)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Macheboeuf (Lise)
scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Louvart (Hélène)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Margolin (François)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Giraud (Emmanuel)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Bidou (Jacques)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Servan-Schreiber (Fabienne)
productrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Champetier (Caroline)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Didier Vermeiren
sculpteur et enseignant à la Staatliche Kunstakademie de Düsseldorf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Frédéric Paul
directeur du Domaine de Kerguéhennec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Philippe Morel
professeur d'histoire de l'art moderne à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Eric Michaud
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Christian Gaussen
directeur de l'école d'art de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Evrard Didier
président-directeur général de la Banque Worms
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Benoit Paumier
délégué au développement et aux affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Olivier Kaeppelin
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Anne de Villepoix
galeriste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bied-Charreton (Hugues)
sous-directeur de la quatrième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Vincent Richard
chef du bureau 5 BIFLOM de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Alexandre Sine
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Adrien Zeller
président du conseil régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Diego Peverelli
enseignant retraité de l'école d'architecture de Strasbourg
membre du conseil scientifique supérieur de l'enseignement de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: François Laquieze
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Geneviève Werle
adjointe au maire de Strasbourg, chargée de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Marie-Christine Creton
directrice de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Henri Jacot
professeur émérite à l'université Lyon-II
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
au titre des personnalités désignées ès qualités
comme représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Michel Vate
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Jean-Michel Severino
directeur général de l'Agence française de développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Alain Arconte
président de l'université des Antilles et de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé de la coopération et du développement et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bernard Meunier
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Benoît Lesaffre
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bernard Chevassus-Au-Louis
président du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Souad Lyagoubi-Ouahchi
ancienne ministre de la santé de Tunisie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bouli Ali Diallo
rectrice de l'université de Niamey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Monique Capron
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
président du conseil d'administration de Snecma
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200410/12/2004
De: Delor (Bruno)
directeur des programmes, méthodes d'acquisition et de la qualité de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Reydellet (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Pages (Olivier)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant du conseil de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marine de Carné
conseillère des affaires étrangères, sous-directrice de l'Europe méridionale
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Voillery
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Coiscaud (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Rodriguez (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Manzano (Raphaël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Guibert (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Lefrançois (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Decaux (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Delemasure (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Petitrenaud (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Machard (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: de Saint-Pulgent (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Vennin (Ariane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Drouin (André)
conseiller régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
2° Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bachy (Jean-Paul)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
2° Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:M. Bailly (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
1° Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Lebreton (Claudy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Provence (Henri)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Siméon (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur régional de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Cassou-Mouna
chargé de mission au siège de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Chantal Autin
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Philippe Schwab
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Patrick Devergies
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jacques Trorial
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: François Rol-Tanguy
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Gérard Perrin
président-directeur général du groupe SOGESTRAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Nicolaieff
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-François Legaret
maire du 1er arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Didier Leandri
délégué général de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Philippe Lafouge
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-Marc Helm
représentant de l'UNICEM, président de RMC France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Christian Dors
secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Chaineaux
directeur régional d'Ile-de-France de RFF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: François Bordry
président de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Nathalie Homobono
directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Christian Fremaux
président de l'Association nationale des auditeurs de l'Institut des hautes études de sécurité intérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
6° Au titre du 6° du même décret
sur proposition des présidents d'association d'anciens auditeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Patrick Riou
inspecteur général de la police nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Guy Parayre
général de corps d'armée, major général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Jean-Michel Houry
président de Brink's EMEA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Gilbert Boutté
colonel de sapeurs-pompiers, chef d'état-major de la zone de défense sud-est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Alain Bauer
président de AB Associates
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
5° Au titre du 5° du même décret
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Pierre Maille
président du conseil général du Finistère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
4° Au titre du 4° de l'article 6 du même décret
sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Eric Doligé
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
4° Au titre du 4° de l'article 6 du même décret
sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Jean-Pierre Balduyck
maire de Tourcoing
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 3° de l'article 6 du même décret
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: François Zocchetto
sénateur de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Paul Girod
sénateur de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Gérard Léonard
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: René Dosière
député de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 2° de l'article 6 du même décret
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Philippe Carré
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
1° Au titre du 1° de l'article 6 du décret précité
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Gérard Dumont
haut fonctionnaire de défense du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
1° Au titre du 1° de l'article 6 du décret précité
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200407/12/2004
De: Sardin (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalité extérieure
Remplace:M. Dhenein (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jacques Blanc
Objet:
au conseil d'administration du Parc national des Cévennes
sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard
personnalité compétente en matière de tourisme
Remplace:M. Christophe Tosi
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Lummaux (Michel)
directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Jacques Touchefeu
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Remplace:M. François Noisette
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Patrice Lefebvre
chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Antoine Marchetti
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Bernard Baudin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Wilfrid Bertile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Marie-Andrée Jaubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Marc Tessier
président-directeur général de France Télévisions
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Remplace:M. André-Michel Besse
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Julien Montagnon
lieutenant de police
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc Balduini
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Axel Favin
capitaine de police
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Higelin
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Manteï (Christian)
directeur général de l'Agence française d'ingénierie touristique
Objet:
représentant du ministre chargé du tourisme au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Remplace:M. Guérin (André-Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Antoine Pouillieute
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe Zeller
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gilles Briatta
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre Menat
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Terry Davis
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalité qualifiée
Remplace:M. Walter Schwimmer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gilbert Santel
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour le construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
01 Décembre 200401/12/2004
De: Lourdel (Yves)
Objet:
sur désignation de Charbonnages de France, administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Rebrassier (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Fouquet (Alain)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Schraen (Pierre)
professeur agrégé, chef du bureau des politiques éducatives et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
Remplace:M. Tomasi (Serge)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Geslin (Dominique)
chargé de mission, chef du bureau des solidarités francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Boïko (Didier)
secrétaire des affaires étrangères, adjoint du sous-directeur de la sécurité et de la protection des personnes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
Remplace:M. François (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Aldon (Philippe)
chargé de mission au bureau des solidarités francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
Remplace:M. Drissi (Mehdi)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Kuster-Ménager (Aline)
conseillère des affaires étrangères, sous-directrice de la programmation et des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
Remplace:M. Prom (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Fontaine (Laurent)
chargé de mission, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Titulaires
sous-directeur du développement humain
Remplace:Mme Guigaz (Mireille)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Pouillieute (Antoine)
conseiller d'Etat, directeur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Titulaires
Remplace:M. Zeller (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Lummaux (Michel)
ministre plénipotentiaire, directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Titulaires
Remplace:M. North (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Le Bihan (Françoise)
conseillère des affaires étrangères, chef du service des Français à l'étranger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Titulaires
Remplace:Mme Robichon (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Sylvie Durand
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:Mme Micheline Laroze
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Hubert Renié
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:M. Philippe Lefort
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Chaussemy (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Assemblée des Français à l'étranger
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Huss (Francis, André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Assemblée des Français à l'étranger
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Bruno Delsol
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Remplace:M. Pascal Bresson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Michel Besse
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Bruno Delsol
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Remplace:M. Pascal Bresson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Georges Vermeersch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Louis Sebedio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: François Riboulet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Pouzet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Klere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Ducastaing
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Dominique Berry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Lavallée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Joël Caigniez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bruno Point
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Romain Nouffert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Alain Justet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Guenard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Vincent Drilhon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Hervé de Praingy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Alain Brinon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Annie Royer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Monique Dorlé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Catherine Le Hen Ferrenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2004-11-27"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Leyssène
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France Outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Martial
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Greg Germain
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Frédéric Cadet
Objet:
au conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France Outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Spindler (Jean-Claude)
contrôleur financier près la ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mazin (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Gérard Matheron
président d'Agropolis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Marie Miossec
président de l'université Paul Valéry
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Levard
directeur du Centre d'études financières, économiques et bancaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Etienne Landais
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Maurice Izard
président du centre CIRAD de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Konrad Elsasser
président de l'association finances pour le développement économique et social
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Hélène Eyssartier
sous-directrice à la direction du budget, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Merle (Jean-François)
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
membre suppléant
Remplace:M. Marque (Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Marque (Claude)
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
membre titulaire
Remplace:M. Ulmann (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Spindler (Jean-Claude)
contrôleur financier près la ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mazin (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Henry Alexandre
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Yann de Molliens
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Noël de Saint-Pulgent
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Marc Kreckelbergh
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Philippe Delleur
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Luc Brenner
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Hugues Bied-Charreton
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Christine Buhl
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200427/11/2004
De: Murcia (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jost (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bugat (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bodard (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Maillard (Jacques)
sous-directeur des questions industrielles et des exportations sensibles à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Colin de Verdière (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jacqy Patillon
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Jean-Pierre Lanchas
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denis Maugars
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Alfred Spira
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bruno Pequignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hervé de Tricornot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marie Roux
membre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Pierre Bompard
membre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Monique Sassier
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Anne-Marie Brocas
membre de l'Observatoire des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Vincent Divry
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Remplace:M. Ludovic Hehn
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Antoine Grassin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Dominique Defrance
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant du ministre chargé de la protection de la nature
membre suppléant
Remplace:M. Guy Beisson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-Jacques Minchin
président de la fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une fédération départementale de chasseurs
membre suppléant
Remplace:M. Alain Vivier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Vandanjon (Pierre-Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Papon (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Marsac (Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Debreil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Chazelas (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Chaussadent (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Larrarte (Frédérique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Gallenne (Marie-Line)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Renard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Ray (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Lerouxel (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Guérinet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Frérot (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Binet-Tarbé de Vauxclairs (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Bamberger (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Tirolien (Patrice)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Mangal (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Hélène Jacquot
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Tregaro (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Piet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Fonteneau (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Delpieu (Sébastien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Waintraub (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Taverne (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Sansu (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Rondinaud (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Ricomard (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Mathieu (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Labelle (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Humeau (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Hélaine (Pierre-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Causse (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Bonefant (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Belliard (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Batigne (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Rochet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Monin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Lucas (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Gualino (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Arault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: de Fontenay (Coralie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Lutic (Maryline)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Hugues Bied-Charreton
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense » (EPAD)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Christine Buhl
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Patrick Bouquet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De:
Eyssartier
sous-directrice à la direction du budget, ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: Audeoud (Olivier)
président de l'université Paris-X
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jacques Schmitt
directeur de Grenoble pôle européen universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Prost
responsable du service habitat à la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean Caune
vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise Metro, chargé des coopérations universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Yves Belmont
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Isabel Hérault
architecte DPLG à l'agence Hérault, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Eliane Giraud
présidente de la commission « politique de la ville » au conseil régional Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Henri-Martin (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Dubois (Madeleine)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Very (Françoise)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Pierre Lafon
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: André Aurengo
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Michèle Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Louis Schweitzer
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Henri Proglio
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Claude Moreau
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Daniel Foundoulis
au titre des consommateurs ou usagers
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Franck Dangeard
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jacques Rapoport
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Christian Frémont
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Paul-Marie Chavanne
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Florence Tordjman
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Clara Gaymard
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Philippe Lemoine
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Peter Lehman
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Guy Dollé
au titre des consommateurs ou usagers
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Aldo Cardoso
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean-Louis Beffa
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: André Maurin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Antoine du Passage
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Ludovic Valadier
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Jean Taine
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Danièle Hulin
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Julien Giorda
IENAC 03
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
suppléants des représentants des élèves de l'école
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: David Elmalem
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
représentants des élèves de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Jean-Yves Delhaye
directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Raymond Rosso
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Julien Cuny
IENAC 04
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Romain Boscher
IENAC 03
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200420/11/2004
De: Laurence Colinet
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Eric Vindimian
chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Etaix (Corinne)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Emmanuelli (Xavier)
Objet:
personnalité qualifiée assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Rufin (Jean-Christophe)
Objet:
personnalité qualifiée assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Maffre (Philippe)
directeur du cabinet du secrétaire général du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:Mme Conca (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Switzer (Henri)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense pour la période restant à courir du mandat de son prédécesseur : le général de brigade aérienne
Remplace: Baillet (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Debord (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du deuxième collège : membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du conflit 1939-1945
Remplace:M. Grandcoin (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Vermeulen
conseiller pour les politiques territoriales et le développement durable à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
16 Novembre 200416/11/2004
De: Gérard Rouchy
président de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
présidents des conseils d'administration, ou leurs représentants, de chacune des organisations autonomes d'assurance vieillesse
mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Louis Grassi
président de la Caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
présidents des conseils d'administration, ou leurs représentants, de chacune des organisations autonomes d'assurance vieillesse
mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Jean-Louis Duret
président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
présidents des conseils d'administration, ou leurs représentants, de chacune des organisations autonomes d'assurance vieillesse
mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 621-3 du code de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Danièle Karniewictz
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
président du conseil d'administration, ou son représentant, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Danièle Saint-Martin
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
président du conseil central d'administration, ou son représentant, de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Etienne (Jean-Michel)
adjoint au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Dallard (Thierry)
chargé de la sous-direction de la gestion du réseau à la direction des routes
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Parisé (Patrice)
directeur des routes
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Van Roekeghem (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:M. Lenoir (Daniel)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Viossat (Louis-Charles)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:M. Van Roekeghem (Frédéric)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Milan (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jean-Pierre Wurtz
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentant de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Noisette (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Lombardini (Christian)
directeur de l'école normale mixte de Polynésie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Goursaud (Jean-Marie)
professeur de mathématiques à l'université de la Polynésie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Mandaoue (Chantal)
directrice de l'institut de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jouve (Dominique)
professeure de langue et littérature françaises à l'université de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
président du conseil d'administration de La Française des jeux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Bezard (Michel)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:Mme Prouvost (Véronique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Kebe (Nadine)
conseillère technique à la mission marché de la formation de la sous-direction marchés de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentante du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: François Decool
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Roussel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Dominique Bracq
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Loup Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Marie Baras
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et pisciculture
Remplace:M. Marcel Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Vancaille
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Paul Hochart
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Joël Hart
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Alpern
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Caron
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Debène (Marc)
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gautherin (Guy)
chargé de mission pour les écoles d'ingénieur auprès du directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Dubuisson (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Cassereau (Stéphane)
directeur de l'Ecole des mines de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'industrie, pour un second et dernier mandat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Morancho (Roland)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bastide (Raymond)
directeur de l'unité de formation et de recherche sciences pharmaceutiques de l'université Toulouse-III
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: François du Breuil-Helion de la Gueronniere
directeur des affaires financières
Objet:
représentant du ministre chargé des forêts, comme membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Albert Vendeville
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bruno Valade
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Alain Speckart
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Didier Bortolin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Maurizio Spinetti
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Louis Sablayrolles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Bernard Puraye
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Thierry Ponthieu
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Eric Gineste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Yves Gasnier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Patrice Fernon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Alain Borde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Philippe Balitout
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Rémi Baert
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Eric Muckensturm
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: José Hennebil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: André Daguin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Jean-Pierre Cuxac
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Anne Landre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Isabelle Richard
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Noël (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lorizon (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bouchet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Grad (Martine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Saint-Aubin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Quevillon (Gérard)
président
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Dercourt (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Berger (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gros (Jeannette)
présidente
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Christiane Baumelle
adjointe du chef du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Christian Touraille
directeur de recherches et président du centre INRA Clermont-Ferrand - Theix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Gilles Petel
professeur à l'université Blaise-Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Serge Paran
président de l'Union nationale des coopératives d'insémination animale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Didier Mechineau
directeur du groupement du CEMAGREF de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Pierre Jarlier
sénateur du Cantal et président de l'Association nationale des élus de la montagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Yvon Emile
commissaire à l'aménagement et au développement économique du Massif central
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Laurent Du Jeu
représentant de l'union régionale des industries agroalimentaires d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bernard Dantal
représentant de Clermont communauté et adjoint au maire de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Jacques Chazalet
président de la chambre régionale d'agriculture d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Patrice Chassard
président du syndicat AOC de Saint-Nectaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Jacques Risse
président de QUALICERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bertrand Faroult
docteur vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Patrick Chocat
directeur des alliances stratégiques de la société SANOFI-AVANTIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Bernard Charley
directeur de recherche au centre INRA de Jouy-en-Josas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Jacques Bombal
directeur de The Monarch Beverage Company, à Atlanta (Etats-Unis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Chantal Finance
professeure à l'université Henri-Poincaré - Nancy-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Axelle Dehesdin
attachée d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
représentante de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Pierre Strehaiano
enseignant-chercheur à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Michael Pouzenc
enseignant-chercheur à l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Roland Pouget
directeur adjoint de l'IUFM de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Michel Place
union de coopératives agricoles Alliance agroalimentaire 3A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Hervé Ossard
président du centre INRA de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Louis Castex
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Fernand Bourgeat
vice-président du SICOVAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Brigitte Pradin
vice-présidente du conseil des études et de la vie universitaire à l'université Paul-Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Christiane Molesin
proviseure du LEGTA de Toulouse-Auzeville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Valérie Martignolles
société par actions simplifiée ECOCERT-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Llorca (Yohann)
étudiant ingénieur de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant des étudiants
Remplace:M. Frenais de Coutard (Benjamin)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'INSEE
Objet:
au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Patrick Vincent
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Pollièvre (Jacques)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200405/11/2004
De: Hervé Magro
sous-directeur de la gouvernance
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du groupement d'intérêt public de coopération technique internationale dans les domaines économique et financier « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Laurent Fontaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: François du Breuil-Helion de la Gueronnière
directeur des affaires financières, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Alain Pineau
doyen de la faculté de pharmacie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Alain Mouzard
doyen de la faculté de médecine de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Khaled Meflah
directeur de recherche à l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Pascal Holeville
vétérinaire-conseil au groupement de défense sanitaire de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Louis Evin
président de France Coop
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité
créé par la loi n° 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
03 Novembre 200403/11/2004
De: Patricia Moutafian
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité
créé par la loi n° 82-939 du
4 novembre 1982
relative à la contribution exceptionnelle de solidarité en faveur des travailleurs privés d'emploi :
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
03 Novembre 200403/11/2004
De: Roland Legrain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les usagers
Remplace:M. Philippe Lambecq
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200431/10/2004
De: Rigaud (Jacques)
conseiller d'Etat, président du fonds régional d'art contemporain d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Fumaroli (Marc)
de l'Académie française, président de la société des amis du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Champart (Denis)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de la défense
Remplace:M. Debout (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Brachet (Olivier)
Objet:
personnalité qualifiée, assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Seignez (Dana)
attachée de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
sur proposition de l'association des anciens élèves
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Remplace:M. Chetaille (Ivan)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200429/10/2004
De: Adda (Rachid)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
sur proposition du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Lafon (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Girault (Francis)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Rudloff (Naïma)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle représentatif de magistrats
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
28 Octobre 200428/10/2004
De: Francis Girault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
prévu à
l'article 6 du décret n° 2004-814 du
14 août 2004
relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et à la Commission des recours des réfugiés.
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Maillet (Cyrille)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Drouet (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Mareschal (Patrick)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Batheux (Joël-Guy)
maire de Saint-Nazaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Ayrault (Jean-Marc)
président de Nantes métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Auxiette (Jacques)
président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région des Pays de la Loire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Bernard-Chatelot (Jean)
trésorier-payeur général des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Dubreuil (Bernard)
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Pradere (Jean-Paul)
délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Lansiaux (Didier)
chef du service de la tutelle des écoles des mines au Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Casanova (Alain)
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Raillard (Alexis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Oury (Jean-Marc)
associé-gérant de la société E8-partenaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Mazin (Franck)
président du directoire de Sodifrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Gruau (Patrick)
président du groupe Gruau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Boissier (Patrick)
président-directeur général des Chantiers de l'Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Banâtre (Jean-Pierre)
directeur de l'unité de recherche de Rocquencourt de l'Institut national de la recherche en informatique et automatique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Jean-Marc Bilquez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:Mme Michelle Biaggi
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Pierre Lubek
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Pierre Legueltel
au titre du ministère des affaires étrangères
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Thomas Courbe
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Yvan Cordier
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Pierre Vieu
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Bruno Vergobbi
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Georges Marais
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Marc Girardot
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Jean Charmois
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: César Balderrachi
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Arnaud Phélep
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
conseil_administration
désignation
26 Octobre 200426/10/2004
De: Bruno Sinagoga
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Jean-Michel Pfister
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Dominique Ghiglione
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Alain Chevet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Eric Weiland
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Jean-François Nouvel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Jean-Pierre Maillet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Olivier Dolbeau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Erick Boivin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Alain Berard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Eric Bataille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Bernard Asfaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Jean-Louis Plazy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Alain Marti
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Armel Jegou
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Philippe Choderlos de Laclos
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Hervé Casterman
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Cyrille Maillet
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Marc Drouet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Martine Vignau
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
personne qualifiée
Remplace:Mme Nadia Lucchinacci
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 200424/10/2004
De: Patrick Auroy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Michel Petré
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200423/10/2004
De: Phélep (Arnaud)
chef du bureau 6 A à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Marty (Paul-Louis)
délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Lanco (Patrice)
inspecteur général de la construction, conseiller auprès du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Drezet (Paul)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: de Villeroché (Hervé)
administrateur civil hors classe, chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Delarue (François)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Carpentier (Jean-Hervé)
président des Entreprises sociales pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Caroff (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale des offices d'habitations à loyer modéré
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Boyon (Jacques)
président d'honneur de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Duclos-Grisier (Anne)
adjointe au chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Salto (Léon)
Objet:
président du conseil d'administration de l'économat des armées
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Thierry Mathou
chargé de la sous-direction des affaires financières internationales au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Coste
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Béreau (Alain)
Amiral
officier général en deuxième section
Objet:
membre du conseil d'administration de l'économat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Claude Meidinger
professeur des universités
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Philippe Casella
maître de conférences
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Olivier Vial
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Christophe Piton
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Jérôme Mourroux
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Laurent Monjole
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Pierre Magnan
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Malik Lahoucine
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Fabrice Chambon
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Marie-Pierre Toubhans
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Fanélie Carrey-Conte
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Emilie Anstett
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Christian Forestier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
en raison de ses compétences dans les domaines qui intéressent l'établissement
Remplace:M. Dominique Balmary
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Danièle Entiope
présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
président ou procureur de la République d'un tribunal de grande instance
Remplace:M. Jacques Degrandi
Groupe:
ecole
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance"
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Catherine Gaudet
conseiller à la cour d'appel de Bourges
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrat délégué à la formation
Groupe:
ecole
magistrat
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Serge Mackowiak
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dax
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur de centre de stage
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Léonard Bernard de la Gatinais
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
premier président ou procureur général de cour d'appel
Remplace:M. François Falletti
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Hélène Vestur
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Vincent (Maurice)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants des collectivités territoriales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Terrasse (Yves)
trésorier-payeur général de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Fouquet (Robert)
président de l'université Jean Monnet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Laheurte (Jean-Pierre)
délégué régional à la recherche et à la technologie Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Lansiaux (Didier)
chef du service de la tutelle des écoles des mines au Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Casanova (Alain)
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Caffet (Marc)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Orphelin (Claude)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Therme (Jean)
directeur du CEA Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Perret (Francis-Luc)
vice-président de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Henrist (Gabriel)
directeur de l'encadrement ARCELOR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Bercovici (Serge)
directeur de la recherche et du développement du groupe Pechiney, directeur général de Pechiney-CRV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Fontanilles (Martine)
déléguée à l'enseignement supérieur de la ville de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants des collectivités territoriales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Domenichini (Annie)
conseillère générale de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants des collectivités territoriales de la région Rhône-Alpes
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Fructus (Michèle)
directrice générale du groupe COMEX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Guin (Frédéric)
sous-directeur à la direction budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Mery (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Serris (Jacques)
directeur adjoint de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Soumet (Jean-François)
directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Greif (Rodolphe)
vice-président du Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Caquot (Emmanuel)
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Glémet (François)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Streiff (Christian)
directeur général de Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Padfield (Christopher)
directeur des relations industrielles de l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Kaas (Philippe)
associé gérant OC&C Strategy Consultants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Bénézit (Michel)
directeur Europe du Nord Exploitation et Production de Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Pourtaud (Danièle)
adjointe au maire de Paris chargée des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Delessard (Monique)
conseillère générale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Champoux (Marie-Claire)
conseillère régionale Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants des collectivités territoriales de la région Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Bréchignac (Catherine)
directrice de recherche CNRS à l'université Paris-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Vernier (Jacques)
maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Percheron (Daniel)
président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Moreau (Pierre)
conseiller général du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Saffache (Jean-Claude)
trésorier-payeur général du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Pollet (Jean-Jacques)
président de l'université d'Artois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Mairesse (Gaëtant)
délégué régional à la recherche et à la technologie Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Lansiaux (Didier)
chef du service de la tutelle des écoles des mines au Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Casanova (Alain)
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Lefin (Yves)
président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'Association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Olive (Jérôme)
directeur de l'usine Renault de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Lefebvre (Jean-Jacques)
directeur général d'Eiffage construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Hugelman (Denis)
directeur industriel de Sollac Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Hermans (Jean-Pierre)
président de la Fédération de la plasturgie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Assie (Jean-Marc)
secrétaire général de la fédération universitaire et polytechnique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Thinon (Danièle)
conseillère général du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Vidal (Jean)
conseiller général du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Gérente (Marcel)
adjoint au maire d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Fournier (Jean-Paul)
maire de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Consolo (Georges)
trésorier-payeur général du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Bonnafé (Jacques)
président de l'université des sciences et techniques du Languedoc (Montpellier-II)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Le Peuch (Christian)
délégué régional à la recherche et à la technologie Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Salessy (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Lansiaux (Didier)
chef du service de la tutelle des écoles des mines au conseil général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Casanova (Alain)
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Devismes (Christian)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'Association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Volpilière (Denis)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Sinagra (Gérard)
président du centre culturel scientifique et technique d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Demaille (Jacques)
professeur des universités, CHU de Montpellier IGH-CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Carniel (Christophe)
directeur de Netia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Cabanat (Francis)
administrateur de Crouzet automatismes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
conseillère régionale de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Sébastien Moynot
chef du bureau « Transport aérien et autoroutes » de l'Agence des participations de l'Etat du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200419/10/2004
De: Brigitte Lefèvre
Objet:
au conseil d'administration de la société Radio France
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 200419/10/2004
De: Barnier (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Girault (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil, chef du bureau « La Poste & France Télécom » à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Régis Mourier
magistrat à la retraite
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Pierre Lubek
inspecteur général des finances en poste à l'Inspection générale des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Dominique Lamiot
administrateur civil, chef de service « des ressources et du réseau » à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Xavier Cognat
ingénieur des ponts et chaussées, chef de bureau « Entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Marie-Christine Cottin
directrice des relations extérieures et européennes à la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des prestataires de services
Sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:Mme Céline Sibert
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Catherine Fitamant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilitées à distribuer des chèques-vacances
Sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. Louis Caradec
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cazaux (Josselin)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:Mme Roa (Lucie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chauvat (Stéphanie)
étudiante ingénieure des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Toulat (David)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Robert Monniaux
trésorier-payeur général du département de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateurs suppléants
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Thomas Chenevier
ingénieur des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateurs suppléants
Au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mouret (François)
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mary (Gérard)
président de l'université de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Rousseau (Robert)
recteur de l'Institut catholique de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Descoings (Richard)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Marouze (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Crammer (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cosentino (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Temel (Leyla)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Magnan (Pierre-Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Leroux (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chambon (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Calmels (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Soulacroix (Yann)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nocet (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mary (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Martial (Rémi)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bocquillon (Alexandre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Aoudjehane (Kamel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lebovics (Pierre)
sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Brichard (Jean-Pierre)
chargé de mission au bureau du budget et de la programmation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lott (Xavier)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vitry (Daniel)
directeur des relations internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national de oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Desneuf (Paul)
directeur de l'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ribieras (Henri)
chargé de mission auprès du directeur des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Piozin (Eric)
sous-directeur de la vie étudiante et des formations postbaccalauréat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cohen (Elie)
conseiller pour l'enseignement supérieur auprès du directeur des relations internationales et de la coopération, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lebrun (Thérèse)
présidente-rectrice de l'Institut catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Benoit-Rhomer (Florence)
présidente de l'université Strasbourg-III, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Roger (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Pace (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vionnet (Chantal)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Toupet (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ndiaye (Sibeth)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mugnier (Marianne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Parsy (Mathilde)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ghallal (Sabrina)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chaix (Maryse)
sous-directrice de l'animation territoriale et du travail social à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Michel (Raymonde)
chef du bureau des professions sociales à la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Verscheure (Gwenaëlle)
bureau 3 B à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Avenel (Charline)
bureau 3 B à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Daneyrole (Catherine)
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Daumard (Pierre)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Thiebault (Alexandre)
vice-président de la Mutuelle des étudiants
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chevalier (Cédric)
président de la Mutuelle générale des étudiants de l'Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Tomasi (Serge)
directeur adjoint du développement et de la coopération technique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
Remplace:M. Chataigner (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Riché (Renaud)
chef du bureau à la formation de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
au titre du ministère délégué chargé de l'artisanat
Remplace:Mme Catherine Bernard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Phelep (Arnaud)
chef du bureau chargé de la politique de l'emploi et de la formation professionnelle à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
au titre du ministère chargé du budget
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Office
Directeur de l'
national interprofessionnel des vins ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Montpellier
Directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de
ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Institut
Président de la commission technique de l'
national des appellations d'origine ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Institut
Directeur de l'
coopératif du vin ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Etablissement
Président de l'
national technique pour l'amélioration de la viticulture ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Centre
Directeur du
national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Bordeaux-II
Directeur de l'institut d'oenologie de l'université
ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Etat
Directeur général des douanes et droits indirects du secrétariat d'
au budget et à la réforme budgétaire ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Frances (Gérard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Chesne (René)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gasco (Thierry)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Fages (Didier)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Bocquet (Jean-Charles)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Bernheim (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
4. Représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Coulon (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
3. Représentants du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Lautier (Guy)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
2. Représentants des groupements de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Degioanni (Guy)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
2. Représentants des groupements de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Verdier (Denis)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Tarlant (Jean-Mary)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Serre (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Roussillon (Jean-François)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Ramio (Jean-Paul)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Prade (Christian)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Nadal (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Macquigneau (Hubert)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Hecquet (Daniel)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Courtault (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Camroux (André)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Bonneau (Joël)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Blisson (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Becht (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Baccino (Alain)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Audoin (Joseph)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Arena (Antoine)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De:
Institut
Directrice générale de l'
national de la recherche agronomique ou son représentant
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
7. Autres représentants
M. le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Escassut (Olga)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
3. Représentants du négoce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Piron (Dominique)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Papin (Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Christian Leyrit
préfet du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Denis Prieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Daniel Barnier
sous-directeur des compétences et institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Marc Drouet
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Louis Hubert
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alain Pialat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Philippe Vesseron
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Schneiter (Bertrand)
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Villain (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Morisseau (Frank)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Ordas (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Catherine Aubey-Berthelot
sous-directrice du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
membre suppléant, représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Pierre-Denis Coux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Ginésy (Charles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
personnalité choisie par le ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Glass (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Morel (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du troisième collège : membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Remplace:M. Bellec (José)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Preiss (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Murcia (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense conseil international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bernard (Jean-Félix)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Vuillermoz (Jean)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Bay (Christophe)
secrétaire général de la préfecture du Rhône
Objet:
sur la proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves
Remplace:M. Payet (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Frédéric Noble
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des études financières à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Catherine Aubey-Berthelot
administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:M. Pierre-Denis Coux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Marquet (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs et
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Combes (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Marie-Sainte (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Davrain (Favrot)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Sabeh (Nicole)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante titulaire de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger
Remplace:Mme Bloch (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Thimonier (Christian)
sous-directeur de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Colombier (Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200407/10/2004
De: Michel Zink
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire de littérature de la France médiévale
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Cervel (Jean-François)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Borne (Dominique)
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
I. - Au titre des représentants du système éducatif
Remplace:Mme Becquelin (Geneviève)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Boissinot (Alain)
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
I. - Au titre des représentants du système éducatif
Remplace:M. Bancel (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Cervel (Jean-François)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Remplace:M. Cieutat (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Monique Liebert-Champagne
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200405/10/2004
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Serris (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Pène (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Bréant (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Auroy (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Le Quéré (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Maugars (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vernay (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Mari (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Hironde (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Deviller (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant
à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la ministre de la défense et du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Stéphane Gastarriet
ingénieur des ponts et chaussées à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Bernard Pêcheur
Objet:
conseiller d'Etat, à la présidence du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
01 Octobre 200401/10/2004
De: Jean-François Girard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Philippe Caduc
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
personnalités qualifiées
Remplace:M. Claude Cornuau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Pierre Buchaillard
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
personnalités qualifiées
Remplace:M. Claude Cornuau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Jean-Pierre Bonin
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
personnalités qualifiées
Remplace:M. Claude Cornuau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Delhaye (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Morisseau (Frank)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Goas (Stéphanie)
étudiante civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Leclere (Guillaume)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Hervé Lejeune
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Marc Prévôt
inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire auprès du délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Julien Matabon
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Le Quément (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
30 Septembre 200430/09/2004
De: Alain Jouret
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pascal Berteaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Nicolas Ragache
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Xavier Foata
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacques Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: François Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Claude Topin
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean Jouzel
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pierre Jacquet
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Pierre Brun
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert Brunck
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Philippe Lacoste
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Thierry Trouvé
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre
chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Patrick Vincent
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Yvon Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bernard Frois
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Francis Stephan
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de la coopération
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Béatrice Julien de Lavergne
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean Gueritée
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jean-Luc Brenner
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ollivier Gloux
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Catherine Colonna
directrice général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:M. David Kessler
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pascale Gérard
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Charles-Ange Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hervé Lejeune
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre représentant du Premier ministre
Remplace:M. Michel Blangy
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200429/09/2004
De: Colonna (Catherine)
directrice générale du Centre national de la cinématographie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentante de l'Etat
Remplace:M. Kessler (David)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: de Villeroché (Hervé)
chef du bureau A3 à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ajdari (Martin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Catherine Aubey-Berthelot
administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'Union d'économie sociale du logement
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Pierre-Denis Coux
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200428/09/2004
De: Jean Marimbert
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Jérôme Vignon
Objet:
président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
26 Septembre 200426/09/2004
De: Ricaud (Jean-Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Pollet (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Sene (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200425/09/2004
De: Christian Pheline
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200425/09/2004
De: Sichel (Olivier)
président-directeur général de Wanadoo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Ramoneda (Josep)
directeur général du centre culturel contemporain de Barcelone
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pressouyre (Léon)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Perrault (Dominique)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Francq (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Dubreuil-Chambardel (Yves)
directeur de l'établissement DCN de Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Poimboeuf (Jean-Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Michel Vermeulen
conseiller pour les politiques territoriales et le développement durable à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
23 Septembre 200423/09/2004
De: Moly (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Méditerranée
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Olmeta (Claudy)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Corse
Remplace:M. Cervoni (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Tillmann (Michel)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Lolio (Gilles)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Verdier-Cazin (Florence)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mary-El Mankouch (Claire-Lise)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Berne (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Ben Youssouf (Chihabouddine)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Gendre (Léon)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Deluga (François)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: de Courson (Charles)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Bauquier (Camille)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Cazeneuve (Bernard)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mevel (Gérard)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Helary (Yann)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Esparre (Sylvie)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentante du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Gaouyer (Marie-Françoise)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Peenaert-Simon (Anne)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
au titre des jeunes agriculteurs
Remplace:M. Lacoste (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Duval (Laurence)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
au titre des jeunes agriculteurs
Remplace:M. Lacoste (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Alain Cottalorda
maire de Bourgoin-Jallieu
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
22 Septembre 200422/09/2004
De: Bessac (Patrice)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Vuillermoz (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Leveillard (Jean-Pierre)
vice-président de la chambre d'agriculture de l'Eure-et-Loir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
membre suppléant
Remplace:M. Poulain (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Boussieux (Gérard)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'associations spécialisées de chasse
membre suppléant
Remplace:M. Baudin (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lang (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre suppléant
Remplace:M. Marcotte (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Chambrette (Dominique)
président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
membre titulaire
Remplace:M. Petitpas (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Boussieux
prendra fin le
12 novembre 2005
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'associations spécialisées de chasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. de Turkheim (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Baudin (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations départementales des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. Mathieu (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Marcotte
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Leveillard
prendront fin le
12 novembre 2008
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Lang
prendront fin le
12 novembre 2005
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Chambrette
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Baudin
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Antoine Grassin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200421/09/2004
De: Marc Caffet
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:Mme Brigitte Yvinec Mazière
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Claude Truchot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Claude Demaure
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Marie-Françoise Courel
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, présidente de l'Ecole pratique des hautes études à Paris
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Lipinski (Marc)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Madec (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200419/09/2004
De: Jean-Claude Jouffroy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
fonctionnaire représentant le ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Levêque (Eric)
directeur des relations sociales et humaines du centre de production de Rennes de PSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées. »
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Levêque (Didier)
directeur des relations sociales et humaines du centre de production de Rennes de PSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées »
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Simon Barry
chef de service, adjoint au directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Laurence Franceschini
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias
Objet:
représentant de l'Etat membre des conseils d'administration des sociétés
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Stéphane Richard
technicien principal forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Jean-Claude Grandjean-Perrenoud
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Sassier (Monique)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentante des voyageurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Maillot (Jacques)
Objet:
au mandat de représentant des voyageurs au sein du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français exercé par
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
17 Septembre 200417/09/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Hélène Dadou
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:Mme Aude Debreil
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Catherine Aubey Berthelot
sous-directrice du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Remplace:M. Pierre-Denis Coux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Jean Recoules
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Bernard Nicolaieff
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Bernard Maitre
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Charles Lantieri
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Emmanuel Glaser
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Stéphane Fratacci
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Gilles Bregant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Jacques Bayle
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Michèle Dengreville
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Remplace:M. André Bellon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Campredon (Vincent)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur le commissaire en chef de 1re classe
Remplace:M. Prazuck (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Yves Martin
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Bernard Maître
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Charles Lantieri
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Christian Fremont
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Alain Le Roy
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Alain Jacq
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-Louis Oriot
représentant les consommateurs de gaz
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Daniel Lebègue
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Claude Gaillard
représentant les collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Guy Dollé
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-François Cirelli
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean Besson
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Patrick Vincent
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe Pronost
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Claude Trink
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: André Sainjon
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Guy Vattier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Edmond Pachura
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Pierre Chassigneux
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Isabelle Eynaud-Chevalier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Caroline Thery
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Catherine Brechignac
Objet:
présidente du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:
date_debut="2004-09-18"
president
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Jean-Michel Charpin
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Jean-François Stoll
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Alain Bugat
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Bruno Bézard
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: André Aurengo
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Louis Schweitzer
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Henri Proglio
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Yvon Montané
représentant les collectivités locales
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Jean Gaubert
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Daniel Foundoulis
représentant les consommateurs d'électricité
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 200409/09/2004
De: Coulon (Alain)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Chassel (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Henri Serres
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jean-Pierre Jouyet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jacques de Larosière
Objet:
membres du conseil d'administration de la société France Télécom
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Pierre-Yves Henin
président de l'université Paris-I, Panthéon-Sorbonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Remplace:M. Michel Kaplan
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200408/09/2004
De: Jean-Yves Leclercq
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Bull
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Ranque (Denis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pascal Parizot
administrateur civil hors classe, chef du bureau des études et du contrôle des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Philippe Bry
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:Mme Claire Lanly
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Phelep (Arnaud)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Duclos (Franck)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Bernex (Brigitte)
Objet:
membre suppléant, représentant le ministère chargé de l'emploi, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Giudicelli (Jérôme)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200403/09/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Haddad (Bernard)
sous-directeur du budget de la jeunesse et de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Watine (Paul-Henry)
trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur de la technologie ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bellier (Jean-Paul)
chef du bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Aberlen (Michel)
chargé de mission auprès de la chef de la mission pour l'insertion professionnelle des jeunes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dubreuil (Bernard)
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
recteur d'académie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Debène (Marc)
recteur de l'académie de Rennes ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
recteur d'académie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Pothet (Alain)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des personnels associés
Au titre de la liste intersyndicale (FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA-Education) et non-syndiqués
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Volck (Thierry)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Savoie (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Potié (Laurent)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Motta (Daniel)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Mercier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Derouet (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Crindal (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Choppin (Alain)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Carel (Nicolas)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Baron (Georges-Louis)
b) Deux représentants des maîtres de conférence et personnels assimilés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Pourtois (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Mons - Hainaut (Belgique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Favey (Eric)
secrétaire général de la Ligue de l'enseignement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Dizambourg (Bernard)
directeur de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bottani (Norberto)
directeur du service de la recherche en éducation, département de l'instruction publique de Genève (Suisse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Beillerot (Jacky)
professeur émérite à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Gevrey (Michel)
président du comité de coordination des oeuvres mutualistes, coopératives et associations de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Barbarant (Jean-Claude)
conseiller économique et social ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Brassart (Dominique, Guy)
directeur de l'IUFM Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
d'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Le Guen (Martine)
sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Coutarel (Christiane)
chef du bureau des établissements du Sud-Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Deshayes (Nathalie)
chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Quiot (Agnès)
chef de la mission pour l'insertion professionnelle des jeunes ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Noisette (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des personnels associés
Au titre de la liste intersyndicale (FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA-Education) et non-syndiqués
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Coste-Chapellat (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des personnels associés
Au titre de la liste intersyndicale (FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA-Education) et non-syndiqués
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Chazal (Dominique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des personnels associés
Au titre de la liste intersyndicale (FERC-CGT, FSU, SGEN-CFDT, UNSA-Education) et non-syndiqués
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Daniel (Josette)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants des parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Vérillon (Aliette)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Robinault (Karine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Margolinas (Claire)
c) Deux représentants des enseignants des premier et second degrés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Lartigot (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Etévé (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Chartron (Ghislaine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boyer-Vidal (Marie-Françoise)
d) Deux représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boyer (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bernardi (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Astier (Annie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Andreucci (Colette)
e) Deux représentants des personnels ATOS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
directrice de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentant du conseil national de la vie lycéenne
Un membre du conseil national de la vie lycéenne, désigné par
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Lapersonne (Claudette)
directrice de l'IUFM de Paris ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
d'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Woerner (Johann Dietrich)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Barbieux (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Août 200431/08/2004
De: Pascal Parizot
Objet:
administrateur civil hors classe, chef du bureau des études et du contrôle des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200431/08/2004
De: Philippe Bry
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de la Société de garantie des organismes d'habitations à loyer modéré
mentionnée au II de l'article L. 453-1 du code de la construction et de l'habitation
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
31 Août 200431/08/2004
De: De Balathier-Lantage (Hugues)
chef de la mission de l'indemnisation du chômage
Objet:
au conseil d'administration du fonds de solidarité
membre suppléant représentant le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Août 200431/08/2004
De: Waguet (Philippe)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Salmon (Yves)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Saison-Buisine (Jocelyne)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Molina (Patrick)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Février (Patrice)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Chevalier (Jacques)
Objet:
parmi les membres du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne les sept personnalités suivantes, qualifiées dans le domaine cynégétique et représentant notamment les principales associations de chasse spécialisée
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Août 200430/08/2004
De: Guéguinou (Jean)
ambassadeur de France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Jean Aribaud
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Jean-Pierre Richer
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Août 200428/08/2004
De: Daniel Barnier
administrateur civil, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:M. Claude Girault
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Grassin (Antoine)
directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Pasquier (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Alain Serres
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Pascal Rouhaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Nicolas de Warren
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Christophe Villain
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Lucien Cousquer
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Didier Bergeron
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Estévez (Daniel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Philippe Moreau
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, conseiller en architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Daniel Cotonat
conseiller délégué à l'architecture à la ville de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Louis Castex
professeur, directeur de l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Nicole Roux-Loupiac
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Marie-Christine Jaillet
directrice de recherche au Centre national de recherches scientifiques (CNRS), directrice du pôle ville de l'université Toulouse-le-Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jeanne Ettori
professeure certifiée, 5e vice-président du conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Louis Subileau
directeur général délégué de la SAEM Val de Seine aménagement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Roland Schweitzer
architecte DPLG urbaniste
membre du comité de validation de la charte UNESCO-UIA, consultant de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Francis Rambert
président de l'Institut français d'architecture (IFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: René Jacquot
administrateur, directeur général de Bouygues construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Armand Fremont
ancien recteur, ancien directeur scientifique au Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Françoise Gaillard
maître de conférences à l'université de Paris-VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Lemeasle (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gerard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Demetz (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Bevillon (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Atlan (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Simon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Morillas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Moisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Lattard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Herbelin (Pierre-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Hely (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Fath (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Degoux (André-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Chettouh (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Brehaut (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Berthet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Peikert (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'horlogerie
représentants des chefs d'entreprise
représentante du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Claude Bertrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Pierre-Thimothée Pieri
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Antoinette Gillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: François Laquièze
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Remplace:M. Jean-Luc Bredel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Catherine Roth
directrice de la culture et du patrimoine culturel et naturel au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Remplace:M. Jean-Luc Bredel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Michel Levoyer
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
Remplace:M. Bernard de Watrigant
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Allain Richard
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Serge Morin
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Robert Surjous
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Robert Loquet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jacques Beline
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Baptiste Giraud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-François Barnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Louis Camus
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Daniel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Agnès Thibal
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:Mme Simone Donnefort
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Woerner (Johann Dietrich)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Barbieux (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Persuy (Patrick)
directeur financier
Objet:
toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximum de 500 millions d'euros par opération et dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
25 Août 200425/08/2004
De: Jean-Michel Labrande
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre Lamoulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: René André
député de la Manche
Objet:
président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Yves Huguet
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais (LNE)
sur proposition du conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Laurent Burelle
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais (LNE)
sur proposition du conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Francis Balle
professeur des universités
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. Henri Paul
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Mayer (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse des dépôts-développement (C 3 D)
Remplace:M. Gonnet (Michel)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Klaus Hansch
Objet:
président du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Philippe Zeller
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Daniel Vitry
délégué aux relations internationales et à la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pierre Menat
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Antoine Bousquet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Bérangère Quincy
directrice du développement et de la coopération technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pascale Andreani
secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Michel Van der Abbele
directeur général de la Commission européenne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Walter Schwimmer
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Klaus Hansch
ancien président du Parlement européen
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Enrico Cioffi
directeur général de la DG IV du Parlement européen
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Carreiras (Joël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Debuisson (Guy)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Martin Ajdari
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Hervé de Villeroché
chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Martin Ajdari
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chef du bureau A3 à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Martin Ajdari
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Jean-Pierre Denis
inspecteur des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Août 200420/08/2004
De: Belloeil (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Clerc (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Michel Cabaret
Objet:
membre du conseil d'administration du palais de la Découverte
représentant des associations de diffusion de la culture scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Christian Eckert
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200418/08/2004
De: Levêque (Didier)
directeur des relations sociales et humaines du centre de production de Rennes de PSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Grossi (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Pierre Mocquery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:M. Pierre-Yves Chanu
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Laïla Ferhati
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:Mme Annie Dosualdo
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Pierre-Yves Chanu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. Donat Decisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Alstom
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Chalumeau (Thomas)
adjoint au chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Lubek (David)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Chalumeau (Thomas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Lubek (David)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Gérard Sylvestre
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jean-Pierre Giblin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Janicot (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Descola (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Cissé (Souleymane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Nyssen (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
ingénieur du corps des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean Tomaselli
Objet:
administrateur du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Christophe Mayrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: René Rigaud
Objet:
à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
membre titulaire choisi par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Nicolas Briet
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Michel Levy
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Serge Larue-Charlus
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200405/08/2004
De: Rambert (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Août 200404/08/2004
De: Xavier Musca
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Jean-Pierre Jouyet
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 200403/08/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Francq (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Véronique Hespel
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante du ministère chargé des finances
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Michel Oblin
contrôleur financier déconcentré auprès de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Philippe Geiger
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Olivier Ravel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Joël Edom
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Gérard Paillard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 200429/07/2004
De: Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Jacques Zyss
Objet:
président du conseil d'administration de SNPE
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Goudineau (Daniel)
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Bénéteau (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Brugarolas (Elisée)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Jacquon (Alain)
directeur du Conservatoire national de région de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
directeur d'une école de musique
Groupe:
ecole="École de musique"
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Dorny (Serge)
directeur de l'opéra de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans l'un des principaux organismes de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Goudineau (Daniel)
directeur général de France 5
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: François (Jean-Charles)
directeur du centre de formation des enseignants de la musique de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Stavisky (Claudia)
directrice du théâtre des Célestins de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans l'un des principaux organismes de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.