conseil_administration

De: Bordry (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Aguilera (Albert)
trésorier-payeur général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Thomas (Yves)
président honoraire de l'UPACCIM
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Rougier (Francis)
président du directoire, société Rougier international
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Perrin (Yves)
directeur général des lignes, armement Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Métivier (Jean-Pierre)
directeur de la société SOCOMAC (groupe Soufflet)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Karsenti (Pierre)
chef de service, société Total
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Grenot (Michel)
président de la coopérative agricole de Saintes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Delaune (Jean-Claude)
président de la commission infrastructures, transports, TIC et énergie au conseil économique et social de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Naëls (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Remplace:M. Guérard (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Boitreaud (Sébastien)
chef du bureau BancFinc 3 à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. de Villeroché (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Jacques Wermuth
président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Denis Guillermin
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: François Goven
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Daniel Barroy
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Very (Françoise)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Lemenant (Jean-Yves)
principal du collège de Boulari
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
Remplace:Mme Rames (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Song (Marie-Laure)
conseillère pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
Remplace:Mme Viannenc (Georgia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléant
Remplace:M. Rocoulet (Henri)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
président de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Gros (Jeannette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Berger (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Pelhate (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Plassat (Roger)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant titulaire des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Remplace:M. Maufrangeas (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Vincent Divry
attaché
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Ludovic Hehn
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Garnier (Laurent)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200502/08/2005
De: Robert Mahler
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNME)
sur proposition du conseil
Remplace:M. Laurent Burelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 200531/07/2005
De: Yves Huguet
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNME)
sur proposition du conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 200531/07/2005
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
president
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Gesta (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
titulaire
Remplace:M. Morel (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Gantois (Olivier)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Gilleman (Jean-Jacques)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Eric Preiss
administrateur civil à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Emmanuel Lachaize
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Payet (Gilbert)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Videlaine (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Biot (Jacques Nicolas)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
date_debut="2005-08-30"
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
28 Juillet 200528/07/2005
De: Gerin (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="2005-08-30"
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
28 Juillet 200528/07/2005
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Barrier (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Jost (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Dock (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Vigneron (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Planchais (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Orsatelli (Anthony)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Chazot (Georges-Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Cédelle (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Cuquel (Christian)
ingénieur en chef des essences
Objet:
représentant du ministre délégué à l'industrie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
suppléant
Remplace:M. Burle (Jean-Charles)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Bernard Commère
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Rose-Agnès Jacquesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Deregnaucourt (Jean)
titulaire
Objet:
pour représenter l'Etat à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
2°
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Colle (Alain)
titulaire
Objet:
pour représenter l'Etat à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
2°
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Aunis (Dominique)
suppléant
Objet:
pour représenter l'Etat à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
2°
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Diaz (Isabelle)
suppléante
Objet:
pour représenter l'Etat à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer
2°
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Roux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Delafosse (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Izraël (Victor)
Professeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
1° Au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Cals (Laurent)
Docteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
1° Au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Briand (Pascale)
Docteure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Bonniol (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Renody (Nicole)
Docteure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
1° Au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Groult-Larrieu (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
1° Au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Henry (Pierre)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Dib (Amar)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Deleu (Alain)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Martin (Catherine)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Bougrab (Jeannette)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
23 Juillet 200523/07/2005
De: Thierry Trouvé
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
Général Joël Martel
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: François Mongin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
Général Joël Martel
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Claude Martinand
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
Général Joël Martel
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Jean-Louis Girodolle
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Pierre Debue
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Dominique Bureau
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Gaston Viens
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Marc Véron
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Bernard Irion
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Pierre Graff
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Olivier Andriès
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Françoise Malrieu
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Véronique Cayla
directrice générale du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
Remplace:Mme Catherine Colonna
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Michel Ferrandéry
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Yves Magné
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Nadia El Nouchy
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités
membre suppléante
Remplace:M. Laurent Gratieux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Pierrick Perrin
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Yves Magné
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Benoît Battistelli
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Guy-Pierre Martin
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé et des solidarités
membre titulaire
Remplace:M. Edouard Couty
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Sophie Delaporte
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Lionel Beffre
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Eric Doligé
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Remplace:M. Christian Frot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Frédéric Salat-Baroux
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Bergougnou (Patrick)
directeur de la division Télécoms et Médias de GFI Informatique, président de l'association des anciens élèves de l'INT
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies parmi
les anciens élèves des écoles
Remplace:M. Serandour (Gaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Pflimlin (Rémy)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine culturel
Remplace:M. Hadas-Lebel (Raphaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200521/07/2005
De: Gina Theodore-Opheltes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Favrot Davrain
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Azemard (Hubert)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jourdan (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Lechanteur (Pascal)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Dallard (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Buyle-Bodin (François)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Etienne (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Jean-Bernard Trientz
Objet:
représentant du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:Mme Béatrice Buguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200520/07/2005
De: Pascal Gondrand
chef du bureau de la « promotion commerciale et des partenaires de l'exportation » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Alain de Cointet
sous-directeur « développement international des entreprises » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jacques Serris
directeur adjoint de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Jean-Baptiste Massignon
sous-directeur de la sous-direction financement et compétitivité des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Thierry Kalfon
chef du bureau de la recherche, de l'énergie et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Agnès Arcier
chef du service des politiques d'innovation et de compétitivité
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Christian de Boissieu
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Un représentant des universités
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Christian Blanc
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement économique des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Philippe Auberger
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement économique des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Alain Griset
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Albert Ollivier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement des entreprises innovantes
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Christian Marbach
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement des entreprises innovantes
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Jacques Lewiner
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités issues du secteur de la recherche
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Laurent Degrootte
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Jean-François Bernardin
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Ariane Obolensky
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités spécialisées dans le développement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Marion Guillou
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Deux personnalités issues du secteur de la recherche
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Ingrid Matthäus Maier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Une personnalité qualifiée en matière de politiques communautaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Defrance (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Legroux (André-Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Vincent (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléante
Remplace:M. Chamaillard (Patrice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Mathieu (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Sordet (Caroline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Maillard (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Remplace:M. Simonnet (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Pierre Simon
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Jean-François Roubaud
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Christian Poyau
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: François Jouven
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Philippe Genne
Objet:
membres du collège de censeurs de l'établissement public OSEO
sur proposition du président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Juillet 200517/07/2005
De: Didier Bellier-Ganiere
administrateur civil, chef du bureau des études financières à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Paul Vialle
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Catherine Bismuth
représentant le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Remplace:M. Pierre-Jean Cousteix
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Gérard Bougrier
préfet, inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Marielle Thuau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de la justice
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Marie-Sophie Loustalot-Forest
suppléante, magistrates à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de la justice
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Hervé Corriges
conseiller musique et danse à la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marianne Revoy
chef du bureau des affaires juridiques, de l'économie et des industries culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Clarisse Mazoyer
chef du bureau du budget et des affaires financières à la direction de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Catherine Giffard
sous-directrice des enseignements et des pratiques artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michèle Durand
chef du bureau de la diffusion et des lieux à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Guy Boyer
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
c)
représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs (SNAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Marin
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour l'Union nationale des syndicats des personnels des associations, organismes et services d'intérêt social de la culture, des loisirs, du tourisme et du plein air (USPAOC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Patrice Massé
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Michel Vié
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean Léger
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes interprètes (SFA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marc Slyper
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Michel
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Daniel Colling
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Claude Camus
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Maurice Lidou
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dominique Dumond
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacle (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Richard Martineau
directeur régional des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Rose Léandri
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
2°
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Claire Lamboley
chargée de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Catherine Fagart
administratrice civile, chargée de la sous-direction de la création et des activités artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture, et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Albert Rosse
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3°
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Jean-Paul Burle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3°
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Philippe Berthelot
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3°
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Colette Chardon
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
3°
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gagnaire (Jean-Louis)
vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes, délégué au développement économique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalité extérieure
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Gérard Tendron
Objet:
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Thierry Kalfon
chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant titulaire du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Prieur (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Barrau (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Moinard (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Louis (Gilbert)
syndicat CGTG des ouvriers dockers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Kalil (Philippe)
vice-président de la chambre de commerce de Pointe-à-Pitre, gérant de Keaexperts
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Brudey (Denis)
armateur, gérant de la société Brudey frères
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Mehnert (Denis)
directeur régional et départemental des affaires maritimes de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cressot (Bernard)
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Vial-Collet (Patrick)
groupe hôtelier Leader hôtels
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Selbonne (Harry)
président de la communauté de communes de Marie-Galante
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Houzard (Dominique)
délégué général, CMA-CGM Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Fabry (Christian)
directeur d'agence maritime, Marfret
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Collomb (Louis)
gérant de la société de transit TMC
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Blandin (Bruno)
gérant du groupe Blandin
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Aubery (Bernard)
président de SGCM, directeur général de SOCAPAR
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Rangassamy (Mauricia)
exploitante agricole, première vice-présidente de la chambre d'agriculture de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port
présentés par la chambre d'agriculture de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thierry Kalfon
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolas Ragache
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean-Pierre Denis
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Romain Soubeyran
adjoint à la directrice de recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Michel Eddi
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Christophe Marques
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Remplace:M. Serge Alberny
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200505/07/2005
De: Frédéric Guin
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition du ministre chargé des petites, et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jean-Baptiste Massignon
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jacques Serris
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement
supérieur et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Agnès Arcier
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Alain Rousset
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de son expérience en matière de développement économique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jean-Guy Le Floch
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de leur expérience en matière de création, d'accompagnement, de développement, de transmission et de financement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Pierre Fonlupt
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de leur expérience en matière de création, d'accompagnement, de développement, de transmission et de financement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Christian Desmoulins
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de leur expérience en matière de conduite, d'accompagnement et de financement des projets d'innovation et des entreprises innovantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Jean-Pierre Denis
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration d'OSEO
En raison de leur expérience en matière de conduite, d'accompagnement et de financement des projets d'innovation et des entreprises innovantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Pierre Painault
attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Catherine Traca
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléante représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Jean Péchinot
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Philippe Viviand
attaché d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
02 Juillet 200502/07/2005
De: Josette Guiguen
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
02 Juillet 200502/07/2005
De: Pierre-Olivier Sur
avocat au barreau de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Claude Peyrat
membre de la même association
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Jean-Luc Domenech
directeur de l'INAVEM, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Marc-André Ceccaldi
avocat au barreau de Marseille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Françoise Rudetzki
déléguée générale de l'association SOS-Attentats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Liliane Daligand
présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Paul Fourret
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléant du président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Jean Leonnet
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
président du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:Mme Klein (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Eric Boiche
adjoint au chef du bureau de la responsabilité, des dommages et de l'assurance
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: Marie-Dominique Gabrielli
chef du bureau de la responsabilité de l'administration, des dommages et de l'assurance
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants du ministre
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Dominique Bureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: Duffourc (Jean-Jacques)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Nancy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:M. Ruelle (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Hermange (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléant
Remplace:M. Georges (Philippe)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Jouve (Henry)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants du régime agricole
désignés par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:M. Morel (Michel)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Georges (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Hermange (Patrick)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lefaucheur (Martial)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants du régime agricole
désignés par la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Berger (André)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Huteau (Gilles)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentant de l'Association des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Arcega (Gérard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lummaux (Michel)
directeur de la coopération culturelle et du français au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. North (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200526/06/2005
De: Hubac (Sylvie)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Remplace:M. Delon (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200526/06/2005
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Delcourt (Thierry)
conservateur général des bibliothèques, directeur de la médiathèque de l'agglomération troyenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
personnalité qualifiée nommée
en raison de sa compétence
Remplace:Mme François-Masquelin (Geneviève)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Lelarge (Pascal)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Klein (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Bertrand (Jean-Marie)
Objet:
pour approuver les projets d'investissements d'un montant inférieur à 16 millions d'euros dans les limites prévues par le conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Bertrand (Jean-Marie)
Objet:
directeur général, pour signer toute décision liée à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration et dans la limite d'un milliard d'euros par opération
conseil_administration
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Thierry Pellé
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
u représentant titulaire du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Massena-d'Essling (Victor-André)
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Patrice Legrand
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du médecin inspecteur de santé publique
Titulaire : docteur Christian Lahoute, médecin inspecteur de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Laurent Chambaud
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Jacques Metais
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du représentant des agences régionales de l'hospitalisation
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Frédéric Van Roeckeghem
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Jean-Pierre Parra
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Delord (Martin)
conseiller général du canton de Trèves, maire de Lanuéjols
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Cavalier-Benezet (Francis)
conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Faisse (Claude)
conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Dénicourt (Charles)
conseil général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: de Lescure (Jean)
conseiller général du canton de Villefort
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Bertrand (Alain)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Masseport (René)
maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Balsan (Jacques)
maire de Dourbies
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Bacon (Roger)
maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires du Gard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Velay (Daniel)
maire de Florac
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Pratlong (Christian)
maire de Hures-la-Parade
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Mersadier (Gérard)
maire de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Hugon (André)
maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Feybesse (Claude)
maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Bonicel (Pierre)
maire de Chadenet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Pantel (Sophie)
conseillère générale du canton de Pont-de-Montvert
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Sauvé (Jean-Marc)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
21 Juin 200521/06/2005
De: Alain Briffod
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
4° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Dominique Barjot
directeur scientifique à la mission scientifique, technique et pédagogique de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Delphine Borione
conseillère culturelle et de coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
3° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Sylviane Tarsot-Gillery
adjointe à la directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Isabelle Maréchal
sous-directrice des monuments historiques et des espaces protégés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Anne-Marie Le Guével
adjointe au délégué aux arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Loïc Hennekinne
ambassadeur de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
3° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Michel Hochmann
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
2° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Olivier Kaeppelin
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Nicole Briot
inspectrice générale des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
4° Un fonctionnaire désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
1° Trois fonctionnaires représentant le ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Sarkis Zabunyan
dit Sarkis, artiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Angelin Preljocaj
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Philippe Hersant
compositeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Philippe Dagen
historien d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Monique Veaute
directrice du festival Roma Europa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200517/06/2005
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Franco (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanchi (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Balarello (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lantelme (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ricci (Raymond)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bollène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lorenzi (Jean-Mario)
maire de Sospel
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmar-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Gérard (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Fromm (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Fardella (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Durand (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Blache (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Pichoud (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Mistral (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Escallier (Pierre-Lucien)
maire de Champoléon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Chamagne (Pierre)
maire de Pelvoux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Catelan (Jean-Claude)
maire de La Chapelle-en-Valgaudémar
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouvier (Pierre)
maire du Monêtier-les-Bains
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Anthoine (Richard)
maire de Châteauroux-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Toprides (Serge)
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Payen (Lionel)
maire de Bourg-d'Oisans
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Héritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Balme (Pierre)
maire du Périer
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Le Douarin (Capucine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouchez (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Bouchet (Marie-Claire)
maire de La Motte-en-Champsaur
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Barbarroux (Daniel)
conseiller général du canton de Hyères Ouest
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil général du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Benedetto (René)
maire de La Londe-des-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ritondale (Léopold)
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Le maire de la commune de Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Keller (Georges)
adjoint spécial de Porquerolles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Carrassan (François)
adjoint aux affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Buffet (Pierre)
adjoint spécial de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Sandel (Christine)
conseillère générale du Var
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Courouau (Francis)
conseiller général du canton d'Arudy
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Berdou (André)
conseiller général du canton de Laruns
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Marquie (Robert)
conseiller général du canton d'Arreau
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Léo (Marc)
conseiller général du canton d'Aucun
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Azavant (Georges)
conseiller général du canton d'Argelès-Gazost
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Gaits (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Maitia (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Aquitaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Rose (René)
maire de Borce
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Minvielle (Marcel)
maire d'Etsaut
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Lagueyte (Jean)
troisième adjoint au maire de Laruns
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Cazaux (Jean-Pierre)
maire d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Souberbielle (Bernard)
maire de Betpouey
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Prisse (Marcel)
maire de Gèdre
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Lescoules (Alain)
maire de Luz-Saint-Sauveur
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Habas (Jean)
maire d'Estaing
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Fabre (Marcel)
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Eulacia (Antoine)
maire de Cauterets
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bruzaud (Christian)
maire de Gavarnie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Beyrie (Maryse)
conseillère générale du canton de Vielle-Aure
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Denis Choumert
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Didier Leandri
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Jost (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Moutoussamy (Ernest)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Malo (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Louisy (Ferdy)
canton de Goyave
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Losbar (Guy)
canton de Petit-Bourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Califer (Elie)
canton de Saint-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Racon (Robert)
maire de Bouillante
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires désignés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Desplan (Félix)
maire de Pointe-Noire
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires désignés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Clairy (Georges)
maire de Vieux-Habitants
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Broussillon (Ary)
maire de Petit-Bourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Beaugendre (Joël)
maire de Capesterre-Belle-Eau
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Rodes (Brigitte)
canton de Basse-Terre
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Julliard (Reinette)
maire du Lamentin
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires désignés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Breslau (Marie-Lucile)
maire de Baillif
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires désignés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Rolland (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Bouvard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Leclair (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Ruffier des Aimes (Régis)
maire de Champagny-en-Vanoise
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Ratel (Henri)
maire de Villarondin-Bourget
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Péaquin (Alain)
maire de Termignon
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Marnezy (Alain)
maire d'Aussois
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Givelet (Patrick)
maire de Peisey-Nancroix
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le Parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Hars (Rozenn)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Gaudin (René)
directeur des programmes aéronautiques et de la coopération à la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Michèle Kessler
Professeure
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Anne Durupty
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la communication audiovisuelle à la direction du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:M. Simon Barry
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Brice Cantin
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
Remplace:M. Yves Boudet
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Hervé Calsat
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Michel Froidefond
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Jean-Philippe Molere
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Xavier Foata
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Jean-Pierre Petiteau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Claude Girard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Alain Maugard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Bernard Vaudeville
ingénieur architecte, société d'ingénierie RFR, professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: François Pelegrin
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Jean Lardin
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Jacques Lair
président de la commission formation de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Jean-Pierre Clavel
président-directeur général de British Plaster Board France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Pierre Carli
directeur général du Logement français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Christine Piqueras
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Chadronnier (Jean-Marie)
président du consortium vinicole de Bordeaux et de la Gironde
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Remplace:M. Mottet (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Vincent Marty
président du groupe Droit du Syndicat national de l'édition
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bernard Bonjean
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Freydefont (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Coquart (Claude)
sous-directeur du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
I. - Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
membre suppléant
Remplace:M. Haddad (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Normand (Romuald)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
III. - Représentant des maîtres de conférences et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:Mme Etévé (Christiane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Larcher (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
II. - Représentant des professeurs d'université et personnels assimilés
membre suppléant
Remplace:M. Baron (Georges-Louis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Duquenne (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
IV. - Représentant des ingénieurs d'études et de recherche
membre titulaire
Remplace:M. Vérillon (Aliette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Picon-Dupré (René)
directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Roche (Louis-Alain)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Schnapp (Alain)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Loyrette (Henri)
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard (Aubert)
restaurateur, diplômé de l'Institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Le Bihan-Graf (Christine)
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Bon Valsassina (Caterina)
directrice de l'Istituto Centrale per il Restauro (Rome)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Cusy (Gilles)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
president
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Deschamps (Yvon)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalité extérieure
Remplace:M. Buffet (François-Noël)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Catherine Schmitt
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Alain Perret
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Butor (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
au titre de la population
titulaire
Remplace:M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Roux
professeur des universités
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Albert Châtelet
président de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
représentant des usagers
Remplace:M. Guy Sautter
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Thierry Le Goff
chef du service de gestion des ressources humaines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Jean-Marie Jutant
inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Pierre-Yves Duwoye
directeur des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Dominique Borne
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Anne Dutertre
chef du bureau des relations internationales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Patrick Raude
directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Louvier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau « du logement, de la ville et des territoires » (4BLVT) à la direction du budget
Objet:
administrateurs de la caisse de garantie du logement locatif social
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Sébastien Boitreaud
administrateur civil, chef du bureau « financement du logement et d'activités d'intérêt général » (BancFin3) à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
administrateurs de la caisse de garantie du logement locatif social
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Hervé de Villeroché
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Cerf
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Isabelle Gougenheim
adjointe au chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Schweitzer (Louis)
président du conseil d'administration de Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Sauvé (Jean-Marc)
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard Pêcheur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
27 Mai 200527/05/2005
De: Daniel Morel
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Daniel Morel
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: François Bersani
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Bréaud (Anaïs)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
désignation
26 Mai 200526/05/2005
De: Coquet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
26 Mai 200526/05/2005
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « santé-protection sociale »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Thierry Kalfon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. David Lubek
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Bertrand Saint-Sernin
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
3° Au titre des personnalités, sur proposition respectivement, du secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, du secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, de l'administrateur du Collège de France et du président du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Marc Lazar
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
3° Au titre des personnalités, sur proposition respectivement, du secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, du secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, de l'administrateur du Collège de France et du président du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: André Laronde
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
3° Au titre des personnalités, sur proposition respectivement, du secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, du secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, de l'administrateur du Collège de France et du président du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Philippe Descola
professeur du Collège de France
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
3° Au titre des personnalités, sur proposition respectivement, du secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, du secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques, de l'administrateur du Collège de France et du président du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Claude Girard
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. François Laurent
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Maison de la France
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Chantal Chambellan-Le Levier
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200524/05/2005
De: Pierre Vieu
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
duree="cinq ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Bruno Le Bivic
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Brigitte Bélime
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Mainardis (Michel)
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du bureau de la synthèse budgétaire et financière au secrétariat général, à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Maurice Giroud
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jean-Claude Dumont
président de l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200519/05/2005
De: Toussaint Poggiale
membre du comité régional olympique et sportif (CROS) de Bourgogne
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sports de Dijon
en application del'article 5 du décret n° 86-581 du
14 mars 1986
Remplace:M. François Castille
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200519/05/2005
De: Sainteny (Guillaume)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant titulaire du ministre de l'écologie et du développement durable
Remplace:M. Bureau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Roger Beauvois
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
17 Mai 200517/05/2005
De: Ollivier (Damien)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:Mme Peenaert-Simon (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200513/05/2005
De: Monnet (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:Mme Peenaert-Simon (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200513/05/2005
De: Duval (Laurence)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:Mme Peenaert-Simon (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200513/05/2005
De: Benoît Vergriette
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Gilles Dixsaut
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Paulina Cervantes
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Benoît Rademacher
ingénieur de l'armement, chargé d'affaires à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et en poste à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Remplace:M. Gilles Mergy
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Etienne Oudot de Dainville
conseiller économique, chef du bureau « politique agricole extérieure, commerce et développement »
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et en poste à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Remplace:M. Raphaël Alomar
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Paul Masseron
adjoint au secrétaire général, directeur de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Mai 200512/05/2005
De: Jean-Philippe Molere
attaché d'administration centrale
Objet:
suppléant du représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Thierry Kalfon
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Jacques Sauret
directeur de l'Agence pour le développement de l'administration électronique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentant de l'Etat
Remplace:M. Didier Floquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Philippe Verdier
directeur général de la holding Sofipost
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jacques Savatier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Didier Floquet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
personnalité qualifiée
Remplace:M. Francis Lorentz
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Vergain (Philippe)
adjoint de la sous-directrice de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information
Objet:
représentant du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Bibracte
Remplace:M. Texier (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Thomas (Jean-Marie)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pellet (François)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Nicolaus (Marcel)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Monteleon (Pierre-Yves)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lanchas (Jean-Pierre)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Bourgeois (Jacques)
représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lebeau (Didier)
représentant l'Association nationale des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hottelard (Roland)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hindry (Marc)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Felissi (Philippe, Karim)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Lenoir (Christian)
représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Thillaud (Pierre)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Patillon (Jacqy)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Paoli (Jean)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Leray (André)
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Gambelli (Franck)
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Boguet (Daniel)
représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Beurier (Michel)
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pluta (Pierre)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Parigot (Michel)
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Martin (François)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: De Broca (Arnaud)
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Got (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Goldberg (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Mauss (Huguette)
représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Clavet (Christophe)
élève de la 44e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
délégué élu de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Suppléant
Remplace:Mme Bastien (Anne)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Pavy (Eric)
élève de la 44e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
délégué élu de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant
Titulaire
Remplace:M. Le Gouic (Mathieu)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200510/05/2005
De: Caffet (Marc)
directeur de la stratégie des écoles des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Cotte (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 200510/05/2005
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
08 Mai 200508/05/2005
De: Girard (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Hercberg (Tsvi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Orban (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Deschamps (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Carot (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Declerck (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Vincent (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Abirached (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Horville (Josyane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Butor (Patrick)
directeur de la population et des migrations
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Remplace:M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Bauchard (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Brunsvick (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Falga (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jung (Pia)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Girones (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Destribat (Anne-Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Chambert (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Ralite (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Mignon (Paul-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Fraisse (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-François Cesbron
président de la chambre d'agriculture de Maine-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Rémi Bailhache
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Pierre Papayre
représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Gérard Mathieu
représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Marc Kreckelbergh
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Stéphane Geyssens
représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Pascal Etienne
représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Jean-André Bouchand
représentant le ministre chargé de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Thierry Veller
représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Robert Mahler
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Yves Huguet
représentants des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Alain Durand
représentant l'Association française de normalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Frédéric Darche
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Henri Bois
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Michel A. Combarnous
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Chantal Chambellan-Le Levier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Boulet (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Remplace:M. Dolle (Jean-Paul)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Mattei (Jean-Baptiste)
directeur de la communication et de l'information
Objet:
représentant du ministère des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Frédéric Rico
conseiller auprès du directeur général de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
réprésentants du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Gilles Marquigny
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-François Grassineau
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
réprésentants du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Jean-Paul Troadec
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Rottreau (Benjamin)
de la mission en écologie hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Leroy (Daniel)
directeur de la division combustible nucléaire à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Knoche (Philippe)
directeur de l'unité « traitement » du groupe AREVA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Camarcat (Noël)
directeur du pôle gestion et systèmes d'information du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Kalfon (Thierry)
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: de Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Godet (Jean-Luc)
sous-directeur en charge de la santé et des rayonnements ionisants à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Frois (Bernard)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Monvoisin (Dominique)
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la délégation générale de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Meunier (Bernard)
président du CNRS
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Mattéi (Jean-Baptiste)
directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Ladsous (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Musitelli (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 200504/05/2005
De: Arnaud Miquel
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalité choisie
en raison de sa compétence
en remplacement de l'ingénieur général de l'armement Jean-Claude Guiguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Arnaud Miquel
ingénieur général de l'armement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Philippe Sauvage
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'association Foncière logement
Remplace:Mme Anne Duclos-Grisier
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Wera (Didier)
secrétaire général du Syndicat général des ouvriers du port de Rouen
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
représentant des ouvriers dockers du port
Remplace:M. Delahaye (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Bernard Roudil
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:M. Olivier Laurens-Bernard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Marc Coppola
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de PACA
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Georges Ginesta
maire de Saint-Raphaël
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: CROS) de Provence-Alpes
Président du comité régional olympique et sportif (
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Pierre Cambréal
président du CROS de Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Didier Allanic
président du fonds de solidarité et de promotion de la vie associative (CRAJEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De:
PACA
Président du conseil régional de
membre de droit, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Marc Coppola
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Gérard Azibi
conseiller général
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De:
Bouches-du-Rhône
Président du conseil général des
membre de droit, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De:
PACA
Directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Paul de Gaudemar
recteur de l'académie d'Aix-Marseille, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Yves Chambarlhac
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Marie Carbasse
recteur de l'académie de Nice, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean-Paul Bonnetain
secrétaire général pour les affaires régionales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De:
Alpes-Maritimes
Directeur départemental de la jeunesse et des sports des
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
1
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Claude Mandonnaud
conseillère technique régionale de natation à la DRDJS.b) Dans le domaine de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Anne Lacour
CEPJ à la délégation régionale jeunesse et sport pour la Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Samia Ghali
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De:
Aix-en-Provence
Maire d'
membre de droit, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Jean Leonetti
maire d'Antibes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Toutée (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Remplace:Mme Huguette Allard
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Sainte-Rose (Alex)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants du personnel
b) Agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Eugenie (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants du personnel
b) Agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Landry (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants du personnel
a) Industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Controle (Moïse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants du personnel
a) Industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Louisy-Louis (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Hayot (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Duchamp (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Ceraline (Justin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Beneteau de la Prairie (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des planteurs de cannes à sucre
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Simon (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Paderna (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Molinard (Karl)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Hery (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Cogny (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Marie-Jeanne (Alfred)
président du conseil régional de Martinique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Lise (Claude)
président du conseil général de la Martinique, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De:
le directeur pour les départements d'outre-mer du Centre international de recherche agronomique
pour le développement (CIRAD) ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Vernant (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Martinique
Au titre de représentants des entreprises de transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Colette Besson
Objet:
présidente du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Alain Colle
directeur adjoint auprès de la directrice de la recherche, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Bernard Basset
sous-directeur de la santé et de la société à la direction générale de la santé, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Dominique Aunis
directeur scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Zinna Bessa
adjointe au chef de bureau chargé de la santé des populations précaires et de l'exclusion
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Claude-Louis Gallien
professeur des universités, vice-président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
olympique et sportif français
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Jean-Michel Brun
secrétaire général adjoint du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
olympique et sportif français
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Thierry Rousseau
au titre des personnels de catégories B et C
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Nathalie Crepin
sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Agnès Carre
au titre des personnels de catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Agnès Barlagne
son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Dominique Laurent
directrice des sports, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
1
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Chantal Brault
sous-directrice de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
1
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Pierre François
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: André Boue
professeur émérite des universités, ancien membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Colette Besson
ancienne sportive de haut niveau, médaillée olympique
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Pierre-Yves Bissauge
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Claude Azam
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Alain Casanova
chef de service à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
reconduction
27 Avril 200527/04/2005
De: Vincent Divry
bureau 3 BEFI à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Thomas Chalumeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Percheron (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Hélène Eyssartier
sous-directrice à la direction du budget, ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
conseil_administration
nomination
26 Avril 200526/04/2005
De: Thierry Masquelier
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Fouquet (Robert)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. Dutreuil (Jean-Michel)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Jean-Charles Simiand
délégué général du Syndicat national des téléphériques de France
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Michel Becot
sénateur des Deux-Sèvres
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Thierry Baudier
directeur général de Maison de la France
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile, chef du bureau 7 D à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Huguette Allard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Bernard Maitre
sous-directeur « énergie » à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Gaz de France réseau transport
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Pascal Dumas de Rauly
chef du bureau du marché intérieur du gaz à la sous-direction du gaz et de la distribution des énergies fossiles
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Gaz de France réseau transport
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Jean Palka
technicien opérationnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Patrick Jeannot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: François Maïtia
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant de l'Association des régions de France
Remplace:M. René Mars
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Hervé de Villeroche
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Hervé de Villeroche
administrateur civil hors classe chargé de la sous-direction « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Pellé (Thierry)
chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Jullian (Arnaud)
administrateur civil, adjoint au chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Rey (Jean-Louis)
sous-directeur du financement de la sécurité sociale de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Garnier (Didier)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Abraham (Pascal)
sous-directeur de la protection sociale de la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Kermoal (Marianne)
chef du bureau de la synthèse financière et des recettes fiscales de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Henri Lamotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Bertrand de Cordoue
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Jean-Marie Billaut
président de la chambre de commerce et d'industrie de Sâone-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Jean-Pierre Labruyere
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Marc Lalande
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Michel Eddi
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Albertini (Jean-Benoît)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Philizot (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Dominique Tay
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Jean-Claude Laplace
Groupe:
suppleant
president
conseil_administration
désignation
19 Avril 200519/04/2005
De: Jean-François Weber
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Jean Pinochet
Groupe:
president
conseil_administration
désignation
19 Avril 200519/04/2005
De: François Dumon
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Joël Duguet
président du CRAJEP
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Christian Chenault
CEPJ à la DRDJS du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Jacky Avril
conseiller d'animation sportive à la DRDJS du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité départemental olympique et sportif
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Alain Rafesthain
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Bourges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Karim Laanaya
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Bourges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: François Dumon
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Bourges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Jean-Michel Lacroix
recteur de l'académie d'Orléans-Tours, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Loir-et-Cher
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Daniel Jeantelet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Loir-et-Cher
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Pierre-Marie Detour
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Loir-et-Cher
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Stéphanie Rousseau
membre de la conférence permanente des coordinations associatives de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Ghislaine Corbin
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Loir-et-Cher
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: André Auberger
président de la Fédération française handisport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Jacques Blanquet
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean Rapilly
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Anne Aeschimann
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du personnel suppléante
Remplace:M. Albert Leone
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Pierre Sauvageot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Pierre-Michel Menger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Bernard Latarjet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: El Barqioui (Mohamed)
chef du département formation continue à la Fédération française du bâtiment
Objet:
membre titulaire dans le collège des employeurs au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:Mme Muniente (Montserrat)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christine Buhl
sous-directrice à la 5e sous-direction du budget
Objet:
représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
date_debut="2005-04-10"
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Max Patiès
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Alfred Modes
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Philippe Esnault
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Michel Boudoux
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: François Turlan
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Edmond Porra
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Stéphan Madrias
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Roger Ferrari
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Thierry Volck
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
4. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Abdelouhab Boukouraych
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
4. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jean-Pierre Villain
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
b) Représentants de la Mission laïque française
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jean-Pierre Bayle
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
b) Représentants de la Mission laïque française
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jacques Habert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
a) Représentants de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Francis Huss
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
2. Au titre des représentants de l'Assemblée des Français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Michel Chaussemy
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
2. Au titre des représentants de l'Assemblée des Français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Michel Vandepoorter
sous-directeur, chargé du service des affaires francophones, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: François Sénémaud
sous-directeur, chargé du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Pierre Schraen
agent contractuel à la sous-direction du développement humain, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Hubert Renié
sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Antoine Pouillieute
directeur général de l'administration, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Michel Lummaux
sous-directeur, chargé de la direction de la coopération culturelle et du français, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Laurent Fontaine
agent contractuel, chargé de la sous-direction du développement humain, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jean-François Desmazières
chef de service, chargé de la direction des affaires budgétaires et financières, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Didier Boïko
secrétaire des affaires étrangères, adjoint du sous-directeur de la sécurité et de la protection des personnes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Gérard Blondel
agent contractuel au service des affaires francophones, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Philippe Ardanaz
sous-directeur des affaires budgétaires et des interventions financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Pilar Struillou
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Blandine Déscloquemant
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Nicole Sabeh
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
4. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Béatrice Cothenet
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
4. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Anne Barnaud
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
3. Au titre des représentants d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
a) Représentants de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Françoise Le Bihan
sous-directrice, chargée du service des Français à l'étranger, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Aline Kuster-Ménager
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de la programmation et des affaires financières, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Hélène Farnaud-Defromont
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction du français, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
1. Au titre des représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Christian Glévarec
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Patrice Chamaillard
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Grassineau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
Remplace:M. Troadec (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Delport (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
Remplace:Mme Gallerand (Virginie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Dominique Coudreau
vice-président du conseil d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de ce groupement, outre le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant et le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
membres de droit
b)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Pierre Bivas
président du conseil d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de ce groupement, outre le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant et le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
membres de droit
b)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Jacques Beer-Gabel
Objet:
membres du conseil d'administration de ce groupement, outre le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant et le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
membres de droit
b)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Christophe Terrier
chef de département, direction du tourisme
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Bruno Fareniaux
directeur du tourisme
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Limoges
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jean-Claude Taillandier
administrateur de la Fédération des oeuvres laïques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Christophe Nouhaud
représentant du CRAJEP
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Pierre Le Grill
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gérard Guillout
responsable de la commission sport de haut niveau au sein du CROS
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Joël Ratier
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Limoges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gérard Touchet
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Creuse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Patrick Hetzel
recteur de l'Académie de Limoges, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Creuse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Yves Calvez
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Creuse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Fabienne Billonaud
CEPJ à la DRDJS du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jacqueline Lhomme-Leoment
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Limoges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Marie-Claude Lainez
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Limoges
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Charles Dudognon
directeur des formations et des études au centre de droit et d'économie du sport de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jean-Louis Boujon
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Marc Guillemot
directeur général de l'institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jean-Claude Molet
président honoraire de la ligue régionale de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Didier Janicot
professeur de sports à la DRDJS d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Zine-Eddine Mjati
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Châtenay-Malabry
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Philippe Ducloux
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Châtenay-Malabry
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rémi Vienot
chef du secteur des examens et de la formation professionnelle à la DRDJS d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Serge Péron
chargé de mission auprès du préfet de région
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Alain Boissinot
recteur de l'Académie de Versailles, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Marc Bielher
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Marie Boutaud
CEPJ à la DRDJS d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Viviane Bacquet
directrice de l'Association régionale de formation à l'animation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Chantal Brault
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Châtenay-Malabry
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jean-Louis Boujon
directeur de l'Union nationale du sport scolaire et président du comité de rugby d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gilles Fourquie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
au titre des entreprises de transports publics sur route
Membre suppléant
Remplace:M. Georges Gallix
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Georges Gallix
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
au titre des entreprises de transports publics sur route
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Sevrin (Michel)
Général d'armée (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: S) Bach (André)
Général de brigade (2
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Monferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bergeon-Langle (Ségolène)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
13 Avril 200513/04/2005
De: Cordet (Jean-François)
préfet du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Sappin (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jaillard (Pierre)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Guesmia (Hakim)
attaché à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Trégouët (Bruno)
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Nassiet (Yvon)
président de la commission des systèmes d'information de ce ministère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Thurière (Daniel)
sous-directeur des programmes et de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Pujès (Philippe)
directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Sauvage (Philippe)
chef du bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rousselet (Bruno)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gaudet (Alain)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
2°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: de Froment (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
2°
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Delarue (François)
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Mariani (Joseph)
directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Testé (Jean-Daniel)
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
1°
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Vibert (Marie-Agnès)
chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bury (Didier)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Loste (Pascal)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
conseil_administration
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
en mon nom toute pièce et d'exécuter tout acte en vue , de passer des marchés de travaux de fournitures, d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de services
dans les limites fixées par le code des marchés publics comme seuils de compétence de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil [pour mémoire, à ce jour, l'arrêté durelatif aux attributions et aux seuils de compétence des commissions spécialisées des marchés a fixé ces seuils, concernant la commission des marchés de bâtiments et de génie civil, à 200 000 euros (H.T.) pour les marchés d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de service, à 1 300 000 euros (H.T.) pour les marchés de fournitures, à 2 800 000 euros (H.T.) pour les marchés de travaux et à 800 000 euros (H.T.) pour les marchés de maintenance de bâtiment] , de conclure en cas d'urgence (nécessité de rétablir la navigation, péril imminent pour les personnes), tout marché qui s'impose ; il doit en être rendu compte au conseil d'administration dans sa prochaine séance , d'exécuter les actes préparatoires à la conclusion de tout marché quel qu'en soit le montant , de conclure tout marché en cas d'avis favorable sans réserve de la commission des marchés de l'établissement et, en cas d'avis favorable assorti de réserves, de conclure les marchés après avoir levé les réserves ou décidé de passer outre. Il doit alors en être rendu compte au conseil dans sa prochaine séance
3 avril 2002
conseil_administration
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Marc Tessier
président-directeur général de France Télévisions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean-Paul Cluzel
président-directeur général de Radio France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean-Philippe Molere
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. David Lubek
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200508/04/2005
De: Guignard (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Caffet (Marc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Debisschop (Véronique)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Laheurte (Jean-Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Meunier (Vincent)
Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Maraine (Mathieu)
Union nationale inter-universitaire (UNI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Kappel (Christian)
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Orsoni (Jean-Christophe)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles (FCPE) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Lambolez (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Jean (Hervé)
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Bernard (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Souweine (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Savattier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Meunier (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Lachize (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Klein (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Keryhuel (Claude)
UNSA Education ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Fakhfakh (Wahab)
Force ouvrière (FO) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Dreano (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Le Bourlay (Patrick)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce, et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Van Elslande (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Merel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: de Saint-Jorès (Elie)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: de Jabrun (Jean-Paul)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Halter (René-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Pignerol (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
14° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Bejani (Imad)
directeur des actions éducatives à France 5
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
14° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Salvi (Martial)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Quiesse (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Mouret (François)
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° b) Président d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Lunel (Pierre)
président de l'université Paris-VIII ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° b) Président d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Val (Alain)
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Trillon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Mercier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Brugière (René)
Syndicat national des lycées et collèges (SNLC) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Binet (Sophie)
Union nationale des étudiants de France (UNEF) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
9° Représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Pasquel (Mireille)
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Leger (Hélène)
Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves (UNAAPE) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Hamdam (Mickaéla)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Guigo (Eliane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Blaise (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Corre (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Babin (Marianne)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6° Représentant des organisations d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Weber (Monique)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Thivillier (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Pottier (Danielle)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Fondard (Marie-Agnès)
Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Baracat (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Azzoug (Marie-Louise)
Confédération générale du travail (CGT) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
5° Représentants d'organisations syndicales de salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Schaap (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° Représentant des chambres de commerce, et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Yaddaden (Clotilde)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Repellin (Odette)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Rajalu (Catherine)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Abadie (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants des organisations
professionnelles d'employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Mouizel (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Maurel (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Brossollet (Marie-Claude)
présidente du groupement enseignement au Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
14° Personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Villiers (Florence)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Mistilopoulos (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Girard (Marie-Noelle)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Botteri (Danielle)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
13° Représentants du personnel de l'office
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Malo (Sylvie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
12° Directeur de centre d'information et d'orientation
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: François (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
12° Directeur de centre d'information et d'orientation
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Lancry-Hoestlandt (Anne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Directeur d'institut de formation du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Dreux (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
11° Directeur d'institut de formation du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Rubeillon (Solange)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Pottier (Danielle)
Syndicat national de l'enseignement chrétien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Pichot (Evelyne)
Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Petitot (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Lang (Catherine)
Syndicat national de l'enseignement technique action autonome (SNETAA) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Cima (Evelyne)
Syndicat national de l'enseignement privé (SYNEP) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Charlot (Catherine)
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN/CFDT) ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Cahouet (Marylène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Barbier (Françoise)
Syndicat des enseignements-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Audouy (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° a) Représentants des enseignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Sylvie Alexandre
adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante désignée par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Sophie Villers
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Georges Gouardes
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
au titre des personnalités extérieures choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Philippe Parini
receveur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Paul Thevenin
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Philippe Parini
receveur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Paul Thevenin
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Fresse (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil économique et social
membre suppléant
Remplace:M. Gevrey (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Somnier (Lydie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil national de la vie lycéenne
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: André (Mehdi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil national de la vie lycéenne
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Roirant (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentant du Conseil économique et social
membre titulaire
Remplace:M. Barbarant (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Caspar (Pierre)
professeur émérite au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
personnalités compétentes dans les domaines de l'éducation, de la formation et de la recherche
Remplace:M. Beillerot (Jacky)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Luc Valade
chef de service des produits et des marchés à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Remplace:M. Noël Diricq
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Gabrielle Carre
contractuelle à l'agence des participations de l'Etat à la direction du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Chantal Lecomte
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
Groupe:
duree="six ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Avril 200502/04/2005
De: Ouin (Xavier)
directeur de la région SNCF Poitou-Charentes - Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Zanotti (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Noël Dupuy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de développement agricole et rural
au titre des représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Remplace:M. Jack Darboux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Alain Thébault
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean Guéritée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Carré (Philippe)
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Guyot (Régis)
préfet et directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Asselineau (François)
inspecteur général des finances et délégué général à l'intelligence économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Richard (Jacky)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Perrin de Brichambaut (Marc)
directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Buhl (Christine)
directrice adjointe en charge de la 5e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre délégué au budget, et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Ratte (Evelyne)
secrétaire générale pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Levieux (Jean)
vice-président de l'Union des associations d'auditeurs
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Valentin (Marcel)
Général d'armée
gouverneur militaire de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Coldefy (Alain)
Vice-amiral d'escadre
major général de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Versini (Dominique)
ancienne ministre
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Gérard Patey
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Auroy (Patrick)
directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Bigay (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au titre de membre qualifié du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Philippe Cortey
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Paul Bellavigna
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jean Alessandri
président de la Fédération des associations laïques et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Alain Rommevaux
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Didier Rey
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Paul Canioni
recteur de l'académie de Corse, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Alain Apostolo
directeur régional et départemental de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jacqueline Mercury
CEPJ à la DRDJS
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Florence Caruel
professeur de sport à la DRDJS, conseillère technique régionale de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Véronique Sciaretti
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Madeleine Mozziconacci
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jocelyne Mattei Fazi
conseillère territoriale à l'Assemblée de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire d'Ajaccio
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Philippe Cortey
conseiller général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Corse
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Marcel Retailleau
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Philippe François
CEPJ à la DRDJS des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Régis Errien
président du centre régional information jeunesse (CRIJ)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Gilles Cavé
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CRAJEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Hubert Braud
trésorier du CROS et président de la ligue d'aviron des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jean Burneleau
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jean-Paul Jacob
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Nantes, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Michel Conseil
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Jean Berthier
délégué régional au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de Maine-et-Loire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Nelly Caroff
conseillère technique régionale de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Le président du comité régional olympique et sportif (CROS)
membre de droit
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Dominique Norval
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Sylvie Le Gall
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales
Le maire de Nantes
membre de droit, ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Frédéric Jugnet
secrétaire général de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Luçay Han Ching
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
Remplace:M. Robert Poggi
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
30 Mars 200530/03/2005
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale de garantie des droits des mineurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Pepineau (Christian)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, président de la délégation du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant des professions commerciales et artisanales
Remplace:M. Jean-Paul Chaudron
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Switzer (Henri)
chargé de mission pour la communication auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air et chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Mazin (Bernard)
contrôleur financier près le ministère de la défense, représentant du directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Luc (Michel)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Leroy (Jean-François)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Le Maner (Yves)
agrégé de l'université
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Ladsous (Hervé)
directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Dubois (Gérard)
conseiller communication du chef d'état-major des armées, représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Campredon (Vincent)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine, représentant du chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Bureau (Jean-François)
délégué à l'information et à la communication de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentant du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Offroy (Martine)
présidente de Gaumont Pathé Archives
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Colonna (Catherine)
directrice générale du Centre national de la cinématographie, représentant du Centre national de la cinématographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Meyer (Claude)
chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Jean-François Girard
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalité extérieure au centre
choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:Mme Jeanne-Marie Parly
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Patrick Raude
administrateur civil, directeur du développement des médias
Objet:
représentant de l'Etat
membre des conseils d'administration de la société France Télévisions et de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. Alain Seban
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Philippe Marie-Jeanne
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
représentants des entreprises d'assurances
membre suppléant
Remplace:M. Guy d'Argentre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Marcel Hurst
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
représentants des entreprises d'assurances
membre suppléant
Remplace:M. Pierre Laborde
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Guy d'Argentre
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
représentants des entreprises d'assurances
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Szmaragd
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Jean-François Allard
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
représentants des entreprises d'assurances
membre titulaire
Remplace:M. Christian de Tarragon
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Pierre Painault
attaché principal d'administration centrale à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:Mme Catherine Fenelon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Rémi Toussain
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Olivier Denais
sous-directeur des soutiens directs et des cultures et produits végétaux
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Marie-France Cazalere
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Jeambar (Denis)
directeur de la rédaction et directeur de la publication du journal L'Express
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Foscari (Antonio)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Carrère d'Encausse (Hélène)
historienne, secrétaire perpétuel de l'Académie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Philippe Etienne
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
date_debut="2005-04-15"
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Guin (Yannick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Ayrault (Jean-Marc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Clergeau (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Auxiette (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mars 200525/03/2005
De: Ségard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Douard (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Belloeil (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Garcia (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Halimi (Suzy)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Schraen (Pierre)
chef du bureau des politiques éducatives et de formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Lummaux (Michel)
directeur de la coopération culturelle et du français, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Fontaine (Laurent)
sous-directeur du développement humain, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Vitry (Daniel)
délégué aux relations internationales et à la coopération, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Rhim (Renaud)
adjoint au directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Monnanteuil (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Korolitski (Jean-Pierre)
chef du service des contrats et des formations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Habellion (Jean-Michel)
chef de la division d'appui et de conseil aux établissements et aux services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Chudeau (Roger)
sous-directeur des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Borne (Dominique)
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Boissinot (Alain)
recteur de l'académie de Versailles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: North (Xavier)
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Defromont (Hélène)
sous-directrice du français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Viers (Nadine)
chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du ministre chargé de l'éducation
nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Halimi (Suzy)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Hervé Dupont
secrétaire général du groupe central des grandes opérations d'urbanisme
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200520/03/2005
De: Bernard Prevost
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet du département de la Vienne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Patrice Chamaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Vissac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Barré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Geoffroy Mannoury La Cour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Eric Vindimian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Rose-Agnès Jacquesy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Alain Ratier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Philippe Molere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: François Perdrizet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: André-Yves Legroux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Christian Thimonier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Geiger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Michel Labrande
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Patrick Lavarde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Goulven Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Manoelle Lepoutre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Soulé (Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Remplace:M. De Longueville (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 200518/03/2005
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 200518/03/2005
De: Delor (Bruno)
directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 200518/03/2005
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Jean-Marie Huet
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Jean-Claude Marin
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: André Garcia
président du tribunal de commerce de Bordeaux et délégué général à la formation des juges consulaires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Christian Lenegre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, représentant les organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Marie (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Yann Soler
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Suppléant
Remplace:Mme Elisabeth Benet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Michel Combe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter
Personnel de l'agence
Titulaire
Remplace:M. Bernard Debaisieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jacques Mordant
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la 7e section du Conseil général du GREF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Alfred Estrade
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200510/03/2005
De: Yves Bamberger
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Marc Wiel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Pierre Beuzit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Maurice Bernadet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Yves Bamberger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Soler (Francis)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Lionni (Pippo)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Hegyi (Lorand)
directeur général du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Flammarion (Jean-Noël)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2005-03-05"
ecole
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Fernand Miersman
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serge Boulinguez
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Gilbert Lechardeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-François Viala
commissaire contrôleur général des assurances à la Commission de contrôle des assurances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Trouvé
ingénieur général des mines, directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances à l'inspection générale des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vincent Richard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau 5BIFLOM à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Francq
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Van Santen
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Patrick Lucas
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-Claude Chollet
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Guy Baqué
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gérard Andreck
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pène (Jean-Bernard)
directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Reydellet (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Marc Belloeil
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Pierre Bauer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Catherine Pons
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Claude Bresson
directeur des affaires sociales et de la formation
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Croizat-Viallet
directeur des ressources humaines de la société Brit Air
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Cazade
directeur des ressources humaines de la société Star Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Dandrieux
secrétaire général de la compagnie CCM Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dominique Achin
directeur des ressources humaines de la compagnie Corsair
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Roger
chargé de mission
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Daniel Nathan
délégué général du personnel navigant commercial
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pierre-Marie Gautron
directeur des ressources humaines du personnel navigant technique
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Caruel
directeur des affaires comptables
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gérard Leconte
responsable des ressources humaines au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Saillard
chef du département administratif du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Solveig Fabre-Helwig
membre de la direction des ressources humaines du personnel navigant
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Henri Perrier
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alain Malka
directeur des ressources humaines du personnel navigant de la société Air France
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Pierre Le Goff
délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande et de la Chambre syndicale du transport aérien
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Baptiste Vallé
délégué général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Olivier Prévost
responsable des opérations financières à la direction des affaires internationales
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jacques Pichot
secrétaire général
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pasquin Ordioni
directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Chatellier
sous-directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Gariel
responsable de la réglementation des vols au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Apvrille
chef du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Valérie Videau
chef de secteur B 737 de la compagnie Aigle Azur
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michèle Pairault-Meyzer
directrice du service relations du travail
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Philippe Molère
attaché d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Axelle Deshedin
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Jean-Louis Girodolle
inspecteur des finances, sous-directeur « transport » à l'agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Hugues Bied-Charreton
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200527/02/2005
De: Gallois
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français pour continuer à y exercer les fonctions de président du conseil d'administration
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
détachement
27 Février 200527/02/2005
De: Castex (Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
Remplace:M. Estevez (Daniel)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Joseph Almudever
architecte DPLG, ex-président du conseil régional de l'ordre des architectes de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Remplace:Mme Nicole Roux-Loupiac
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Danielle Buys
conseillère régionale de Midi-Pyrénées, vice-présidente commission culture et patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Remplace:Mme Jeanne Ettori
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard Faucher
notaire à Niort
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Membre suppléant
Remplace:M. Guy Rivière
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre Lemée
notaire à Pont-l'Evêque
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Membres titulaires
Remplace:Mme Catherine Varvenne-Litaize
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Patrick Chevallier
notaire à Tours
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Membres titulaires
Remplace:M. Bernard Reynis
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Philippe Molère
attaché d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Axelle De Hesdin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: André Peny
architecte DPLG, adjoint au directeur de la recherche du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, en charge de la recherche dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Hervé Le Bras
directeur du laboratoire de démographie historique (EHESS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean Gautier
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Dominique Boudet
journaliste, critique d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Brigitte Loye Deroubaix
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Catherine Barbe
administratrice civile de la ville de Paris, architecte DPLG, directrice de l'urbanisme à la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Nicolas Savatier
directeur des ressources humaines à International Paper France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jean-François Molle
consultant agroalimentaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Denis Gasquet
directeur général d'Onyx
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général du groupe SAFEGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Germaine Gazano
directrice des études internationales chez Dior
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: d'Escatha (Yannick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
25 Février 200525/02/2005
De: Chantal Berthelot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Eugénie Clery
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Leroy (Edouard)
chef du bureau de la gestion des personnels de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Verhaeghe (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Christian Cambon
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Patricia Schillinger
administratrice suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Joëlle Carmès
chef du bureau bâtiments, bruit et milieu de travail à la direction générale de la santé
Objet:
représentante du ministre des solidarités, de la santé et de la famille au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Février 200525/02/2005
De: Professeur Osterwalder (Konrad)
recteur du Swiss Federal Institute of
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Professeur Chameau (Jean-Lou)
provost du Georgia Institute of
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Tchuruk (Serge)
président-directeur général du groupe Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Mestrallet (Gérard)
président-directeur général de Suez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Kourilsky (Philippe)
directeur général de l'Institut Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Forgeard (Noël)
président de la société Airbus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Folz (Jean-Martin)
président du groupe PSA Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Membres des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Peyrade (Marc)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Directeur d'une école d'application
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Technology de Zurich (Suisse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Technology d'Atlanta (Etats-Unis d'Amérique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Directeurs d'institutions étrangères
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
renouvellement
24 Février 200524/02/2005
De: Larrouturrou (Bernard)
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
membre des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Remplace:M. Pébereau (Michel)
Groupe:
date_debut="2005-02-25"
ecole
conseil_administration
nomination
24 Février 200524/02/2005
De: Marc Dupont
Objet:
président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
en application del'article 3 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Truffier
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Georges Riffard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Noël de Saint Pulgent
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Guillaume Roué
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
b) Au titre de personnalités particulièrement compétentes du secteur de la salaison et de la charcuterie
nouveau membre du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Philippe Lecouvey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
b) Au titre de personnalités particulièrement compétentes du secteur de la salaison et de la charcuterie
Remplace:M. Jacques Lemaître
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Henri Chouvel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande
a) Au titre de représentant des chefs d'entreprises
Remplace:M. Jean Condemine
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Jean-Noël Chapulut
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Bernard Seligmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: François Clin
adjoint au directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Agnès Jacquesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200520/02/2005
De: Alain Jacotot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service des nouvelles des marchés du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200520/02/2005
De: Spinetta (Jean-Cyril)
président-directeur général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités, spécialistes des marchés étrangers
en application de l'article 12 (3°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Feunteuna (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Dreyfus (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Demonchy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
personnalités qualifiées
en application de l'article 12 (2°) du contrat constitutif du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bernard Stevant
ancien directeur commercial des achats de la société Biscuiterie nantaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gilles Rambault
société coopérative agricole CAVAL du groupe TERRENA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Pradere
délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Robert Poggi
directeur du centre IFREMER de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Nicolas Petit
directeur du groupement CEMAGREF de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Yves Fouche
président-directeur général de la société BIOFOURNIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Divin
directeur général du centre technique de la conservation des produits agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Brochard
président-directeur général de la société SABE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eric Blanchard
laiterie de Montaigu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Hervé Suty
directeur au centre de recherche de Maisons-Laffitte de la société Vivendi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: René Seux
professeur à l'Ecole nationale de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eugène Schaeffer
président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Sachon
directeur régional au CEMAGREF d'Antony
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Penverne
directeur général adjoint de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Michel
directeur du département technique et scientifique du groupe SAUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Joly
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Denis Cassard
secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux ruraux et des techniciens de génie rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général de la Société anonyme française d'études et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: François Vigneau
directeur général d'EUROFINS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Guy Paillotin
ancien président de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Luc Guyau
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Henri de Benoist
président des céréaliers de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claude Boutineau
vice-président de la société SOPARIND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Boivin
président-directeur général du groupe BEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean Boiffin
directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jérôme Bedier
président de la Fédération des entreprises, du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Françoise Tollet-Grill
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claire Glandard
responsable des marchés à la société IBM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Trepo
directeur de l'unité 271 de l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-François Mornex
professeur à la faculté de médecine de l'université Claude Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Laplace
chargé de mission à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christophe Hugnet
praticien mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Gayet
président du groupement de défense sanitaire Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: André Berthier
directeur des affaires vétérinaires de la société Hill's
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Ralite (Jack)
sénateur, conseiller municipal d'Aubervilliers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Foucart (Bruno)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: de Lambertye (Jean)
président de la Demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Labourdette (Marie-Christine)
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Berdou (Nicolas)
étudiant ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant des étudiants
Remplace:M. Bozoul (Romain)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Bardon (Alexandre)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant des étudiants
Remplace:M. Balland (Emile-Henri)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: de Sarnez (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires et des victimes de la guerre
au titre du conflit 1939-1945
Remplace:M. de Bresson (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Pellouin (Jacky)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du personnel technique et administratif
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
renouvellement
17 Février 200517/02/2005
De: Steyaert (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Georges (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Représentants du personnel enseignant
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Mazari (Aldjia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Représentant du personnel de recherche
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
ecole
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Marie-Christine Fauchois
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant le Mouvement des entreprises de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Franck Gambelli
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le MEDEF
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant le Mouvement des entreprises de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Jean-François Di Meglio
directeur du réseau Asie-Pacifique et Moyen-Orient de BNP Paribas
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:Mme Annie Allain
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Gerard (Pascale)
conseillère régionale, présidente de la commission formation continue du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire dans le collège administratif au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Jeanteur (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Jean Rebuffel
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jacques Fremiot
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jean-Louis Walter
titulaire
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Remplace:M. André Sappa
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Christian Dellacherie
suppléant
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale de salariés
Remplace:M. Philippe Masson
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Jean-Louis Schilansky
titulaire
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale d'employeurs
Remplace:M. Jacques Pinet
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Gabriel Paillasson
suppléant
Objet:
sur proposition du Conseil économique et social
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
représentants
d'une organisation syndicale d'employeurs
Remplace:M. Roger Seguy
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Jean-Louis Trocard
viticulteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Riboulet
directeur de l'institut des sciences et techniques des aliments de Bordeaux de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Pierre Reynaud
président de la fédération régionale des coopératives agricoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Lesgourgues
centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Francis Hardouin
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Graciet
président de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Yves Glories
doyen de la faculté d'oenologie de l'université Victor Segalen - Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Benoît Fauconneau
président du centre INRA de Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Dominique Ducassou
service de médecine nucléaire de l'hôpital Haut Lévèque, à Pessac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François-Xavier de Saint Exupéry
président de l'Union des syndicats viticoles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Veltz (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bertrand Scache
directeur de déploiement de la société Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Louis Ruatti
président du directoire d'Agro-Plus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel-Eric Marchand
directeur de participation de la branche « biotech agro-industrie » d'Unigrains
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: François Malaterre
délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Majou
directeur général de l'ACTIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Marie Lefevre
président du directoire de Panotel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Didier Jouanneau
directeur général des ressources humaines Nestlé France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Daniel Genton
cabinet de consultants Bonus Eventus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Etievant
chef du département « Alim-H » à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Chuzel
chef du département « Ecotechnologie et agrosystèmes » au CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Patrick Soisson
directeur de la société Comapêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Luc Morelon
directeur de la communication de la société Lactalis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Mathieu
directeur de la Confédération des coopératives agricoles de l'ouest de la France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Gérard Maisse
président du centre INRA de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Iwan Le Mee
société Kraft Foods France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean Kerouedan
directeur général de la caisse régionale du crédit agricole d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Serge Hamon
directeur de recherche à l'IRD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Denis Finot
directeur de la société coopérative agricole CORALIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruno Desprez
président-directeur général de la société Florimond Desprez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaire
Remplace:M. Bodin (Didier)
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Février 200512/02/2005
De: Frédéric Guin
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
administrateur au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 200511/02/2005
De: Pierre Mirabaud
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Jacquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Philippe Etienne
directeur général de la coopération internationale et du développement au ministère des affaires étrangères
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France coopération internationale »
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
Remplace:M. Claude Blanchemaison
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Daniel Caron
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
president
conseil_administration
nomination
10 Février 200510/02/2005
De: Louis Brisset
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la modernisation et du contrôle des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Pascal Parizot
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Marc Pouzet
président de la caisse régionale de crédit agricole Alpes-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Gérard Matheron
président d'AGROPOLIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: François Houllier
directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jean-Michel Gotteland
Bearing Point
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Guillaume Duboin
directeur général de la société coopérative agricole AUDECOOP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: François Dubin
président de la Fédération nationale des directeurs et cadres supérieurs des organisations professionnelles agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jérôme Despey
agriculteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Yves Benard
directeur général des activités champagne du groupe LVMH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Jean Baligand
président de GROUPAMA Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Monique Lacroix
professeure à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Béatrice Julien de Lavergne
administratrice civile hors classe, sous-directrice des mines et des matières premières à la direction des ressources énergétiques et minérales
Objet:
représentante du ministre délégué à l'industrie au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
09 Février 200509/02/2005
De: Jacques Vernier
maire de Douai, conseiller régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration du fonds de solidarité
Groupe:
conseil_administration
désignation
09 Février 200509/02/2005
De: Rémi Ceresa
magistrat au bureau du droit processuel et du droit social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Roux-Desmariaux (Marie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 200509/02/2005
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Fremiot (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Claude Cunin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléant
Remplace:M. André Loubiere
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christophe Duguet
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Remplace:Mme Brigitte Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Roussin (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant du président du Conseil économique et social
Remplace:Mme Monrique (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200505/02/2005
De: Jean-Christophe Moraud
administrateur civil, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Philippe Galli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Dominique Schmitt
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Dominique Bur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Pierre Chassigneux
président de la société SANEF
Objet:
membre
représentant des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes
au sein du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200501/02/2005
De: Olivier Revol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du Premier ministre
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Pierre Garrigou-Granchamp
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant de la ministre de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Tanneguy de Robien
Lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
personnalité choisie par la ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Marque (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Labe (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Ulmann (Yves)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Loste (Pascal)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Randaxhe (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Lanoue (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Rouyer (Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Lesmanne (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Henrat (Christophe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Hamm (Jean-Michel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Gilleman (Jean-Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Chretien (Hervé)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: De Benoist de Gentissart (Alexandre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs
indépendants pétroliers
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Le Clere (Pacifique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Dubosc (Dominique)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des combustibles et des carburants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Marianne Kermoal
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
suppléante
Remplace:M. Jean-Louis Rey
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Jean-Louis Rey
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
titulaire
Remplace:M. Pierre Ricordeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Roger (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bidault (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Peytavi (Sonia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Hervé Ossard
président du centre INRA de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre Monsan
professeur à l'Institut national des sciences appliquées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jacques Godfrain
ancien ministre, député de l'Aveyron et maire de Millau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Michel Fougerau
professeur émérite de l'université de la Méditerranée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gérard-Luc Florentin
responsable du secteur santé humaine et animale de l'Office technique d'études et de coopération internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jacques Bernat
président de la fédération régionale du syndicat des éleveurs de brebis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yves Michot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Denis Maugars
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: François Bujon de l'Estang
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Pierre Beysson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Luc Vo Van Qui
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Patrick Auroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Frédéric Guin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Paul Montagner
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gérard Moreau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
28 Janvier 200528/01/2005
De: Lelong (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Duvieusart (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Biard (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Marsicano (Giuseppe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Lefranc (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Duquesnoy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: de Donker (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Bourdet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Haas (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Crossouard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gibé (Joannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Dubois (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Grivault (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Renard (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Ducrocq (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Guichard (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Roule (Charlotte)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Collet (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Albert (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Cassot (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Urvoas (Louis-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pivard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Le Penhuizic (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. L'Union nationale des employeurs des industries électriques et gazières
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Vincent (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Reiter (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Joly (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gateau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Caron (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pelofy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Maingon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Cellerosi (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Fédération nationale des syndicats du personnel des industries électriques et gazières (Confédération française des travailleurs chrétiens [CFTC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pantaloni (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Damm (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Fédération nationale de l'énergie et des mines
(Confédération générale du travail-Force ouvrière [CGT-FO])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Libran (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Magnon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Dougnac (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie
(Confédération générale du travail [CGT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Fau (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Delpirou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. L'Union française de l'électricité
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Couvert (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Fédération des industries électriques et gazières (Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres [CFE-CGC])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Gourdin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Fédération chimie-énergie
(Confédération française démocratique du travail [CFDT])
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre Desert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200527/01/2005
De: Gérard Longuet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCN
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Alain Peyraube
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Gilles Pollet
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Darmon
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean-François Cordet
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Michel Sappin
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Michèle Marchetti
conseillère du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
administratrice, représentant l'Etat
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Christine Buhl
administratrice civile hors classe, directrice adjointe, sous-directrice de la cinquième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France 2
représentante de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Michèle Nissen-Sageot
Objet:
membre du conseil d'administration du comité de développement et de promotion de l'habillement
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Serge Couvreur
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Claude Gressier
ingénieur général des ponts et chaussées, président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Jean-Louis Girodolle
inspecteur des finances, directeur de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Pierre-Mathieu Duhamel
administrateur civil hors classe, directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: Mercier (Michel)
Objet:
membre suppléant du régime de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurances vieillesse des artisans au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Remplace:Mme Amata (Marie-Jeanne)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Philippe Rolland
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT
Remplace:M. Daniel Bluzet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Gérard Paillard
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Joël Edom
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200518/01/2005
De: Maryvonne Chamboduc de Saint Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre délégué du commerce extérieur
Remplace:M. Jean-Marie Demange
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Philippe Karim Felissi
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléant
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Jean-Claude Maupas
président du comité départemental des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
suppléants
Remplace:Mme Véronique Bonin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Pascal Lissy
président du comité départemental des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
suppléants
Remplace:Mme Anne-Marie Palicot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Marcel Royez
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Remplace:Mme Lina Debraye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Philippe Lorenzo
directeur du comité régional d'éducation pour la santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Remplace:M. Claude Michaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Patrick Lamour
directeur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées
membres titulaires
Remplace:M. Claude Terral
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Julien-Laferrière (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Remplace:M. Tortosa (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Patrick Weiten
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Didier (Evrard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Patrick Weiten
maire de Yutz
Objet:
membre du deuxième collège du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Parizot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentant des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Langlet (Richard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Van Prooijen (Laurence)
chef du service finances et comptabilité
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve, toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximum de 100 millions d'euros par opération et dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration
conseil_administration
délégation de signature
10 Janvier 200510/01/2005
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur général
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve, toute décision liée à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou à l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration et dans la limite d'un milliard d'euros par opération
conseil_administration
délégation de signature
10 Janvier 200510/01/2005
De: Le Goff (Thierry)
chef du service de gestion des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Dutertre (Anne)
chef du bureau des relations internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Gérard (Patrick)
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaires
Remplace:M. de Gaudemar (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Jacques Perreault
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Schweitzer (Louis)
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Perez de Cuellar (Javier)
ambassadeur du Pérou en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Friedmann (Jacques)
inspecteur général honoraire des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Kerchache (Anne)
grand collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Antoine Grassin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Longuet (Gérard)
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3°
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Duron (Philippe)
président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3°
élu local
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Arthuis (Jean)
sénateur de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2°
sénateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Ollier (Patrick)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1°
député
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Rouillé (Frédéric)
directeur d'un cabinet comptable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4°
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Oudin (Jacques)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4°
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Dominique Schmitt
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant de la ministre déléguée à l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Christine Buhl
administratrice civile hors classe, sous-directrice à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Laurent de Jekhowsky
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Duteurtre (Benoît)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Comolli (Jean-Dominique)
président d'Altadis
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Mirabaud (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jacquet (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Kermoal (Marianne)
administratrice civile à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Rahola (Axel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Raoul Provins
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Stéphane Lagier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Raoul Provins
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Stéphane Lagier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Blanchet (Jean-Didier)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de SNCF Participations
Remplace:M. Brossier (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200504/01/2005
De: Catherine Issert
Objet:
membre du conseil d'administration de la Villa Arson
personnalité désignée
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Maryline Desbiolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Charles Toulouze
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Alain Ohrel
ancien préfet de région, ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Patrice Maynial
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jacques Fayen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: René Eladari
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Claude Chilou
premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Nadine Piquet
directrice de la maison centrale de Poissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 6 du décret n° 2001-798 du
31 août 2001
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
01 Janvier 200501/01/2005
De: Maurin (Jean-Michel)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et du ministre délégué au logement et à la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel Guillot
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant de l'administration préfectorale
Remplace:M. Paul Masseron
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alain Peyraube
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé de la recherche, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Cyril Grange
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Michel Eddi
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Binot (Jacques)
président de l'amicale du génie maritime et des ingénieurs ENSTA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant de l'association des anciens élèves de l'école
Remplace:Mme Delcroix (Catherine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alain Puzenat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
suppléante
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Klein (Nicole)
directrice adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé au logement
titulaire
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Durrleman (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Véronique Perles
responsable du « pôle auteurs » de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
Remplace:M. Jean-Louis Blaisot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200428/12/2004
De: Roselyne Gateau
Docteure
médecin inspectrice à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du médecin inspecteur régional
ou départemental de santé publique
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Jacqueline Mandelbaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Jean-Pierre Parra
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Sadek Beloucif
Professeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre de la personnalité désignée
par le Comité consultatif national d'éthique
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Marie-Françoise Leflon
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés et
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Remplace:M. Clavel-Morrot (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Kéléménis (Michel)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Kintzler (Catherine)
professeure d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Hervieu (Dominique)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Glowinski (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: de Canchy (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Boutinard-Rouelle (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Marie-Sophie Loustalot-Forest
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:M. Thomas Vasseur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Bernard Bourguignon
vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200424/12/2004
De: Guin (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Worms (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Parniere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Kugel (Godefroy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Gérard (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Dubuisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cadet (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Shoene (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Louveau (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Le Coq (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Crusson (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Clariana (Florent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cagnin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Boulanger (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Bevilacqua (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Speri (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Siebert (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Sergeant (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Poix (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Maillet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Machetta (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jeannerod (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Guillemet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Fiorda (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Dohan (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Cortinovis (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Chevalier (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Carlin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Bouvet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Homobono (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Philippe (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Waringhem (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Poiroux (Claude-Eric)
distributeur, exploitant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Niedermayer (Frédéric)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Martin (Philippe)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Fansten (Jacques)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Macheboeuf (Lise)
scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Louvart (Hélène)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Margolin (François)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Giraud (Emmanuel)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Bidou (Jacques)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Servan-Schreiber (Fabienne)
productrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Champetier (Caroline)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au2° de l'article 3 du décret n° 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Didier Vermeiren
sculpteur et enseignant à la Staatliche Kunstakademie de Düsseldorf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Frédéric Paul
directeur du Domaine de Kerguéhennec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Philippe Morel
professeur d'histoire de l'art moderne à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Eric Michaud
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Christian Gaussen
directeur de l'école d'art de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Evrard Didier
président-directeur général de la Banque Worms
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Benoit Paumier
délégué au développement et aux affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Olivier Kaeppelin
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Anne de Villepoix
galeriste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
2° Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Martine Marigeaud
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
1° Au titre des représentants du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Bied-Charreton (Hugues)
sous-directeur de la quatrième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Vincent Richard
chef du bureau 5 BIFLOM de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Alexandre Sine
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Adrien Zeller
président du conseil régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Diego Peverelli
enseignant retraité de l'école d'architecture de Strasbourg
membre du conseil scientifique supérieur de l'enseignement de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: François Laquieze
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Geneviève Werle
adjointe au maire de Strasbourg, chargée de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Marie-Christine Creton
directrice de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200414/12/2004
De: Henri Jacot
professeur émérite à l'université Lyon-II
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
au titre des personnalités désignées ès qualités
comme représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Michel Vate
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Jean-Michel Severino
directeur général de l'Agence française de développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Alain Arconte
président de l'université des Antilles et de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, du ministre chargé de la coopération et du développement et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bernard Meunier
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Benoît Lesaffre
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bernard Chevassus-Au-Louis
président du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Souad Lyagoubi-Ouahchi
ancienne ministre de la santé de Tunisie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bouli Ali Diallo
rectrice de l'université de Niamey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe du ministre chargé de la recherche, et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Monique Capron
présidente du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
président du conseil d'administration de Snecma
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200410/12/2004
De: Delor (Bruno)
directeur des programmes, méthodes d'acquisition et de la qualité de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Reydellet (Daniel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Pages (Olivier)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant du conseil de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marine de Carné
conseillère des affaires étrangères, sous-directrice de l'Europe méridionale
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Voillery
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Coiscaud (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Rodriguez (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Manzano (Raphaël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Guibert (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants élus par le personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Lefrançois (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Decaux (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Delemasure (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Petitrenaud (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Machard (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: de Saint-Pulgent (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Vennin (Ariane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Drouin (André)
conseiller régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
2° Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bachy (Jean-Paul)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
2° Au titre de l'Association des régions de France
Remplace:M. Bailly (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
1° Au titre de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Lebreton (Claudy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Provence (Henri)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Siméon (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Robert Moland
trésorier-payeur général de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du trésorier-payeur général de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jacques Montagard
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur régional de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Cassou-Mouna
chargé de mission au siège de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Chantal Autin
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
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