conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Poursin (Anne)
directrice générale de l'Orchestre national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans l'un des principaux organismes de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000604206(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Le Guil (Bernadette)
directrice déléguée de l'institut de pédagogie et de recherche chorégraphique du Centre national de la danse en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans l'un des principaux organismes de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000604206(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: du Breuil (Simone)
présidente honoraire de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000604206(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Véry (Françoise)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:M. Belli-Riz (Pierre)
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000604205(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Christian Dors
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000420781(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Bolufer (Jean-Paul)
préfet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Remplace:M. Pompidou (Alain)
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
conseil_administration
JORFTEXT000000237529(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Pierre Bourrier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
Remplace:M. Dario D'Annunzio
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000237527(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
président du conseil d'administration de Snecma
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000237523(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Catherine Fenelon
attachée principale d'administration centrale à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000236296(source JORF)
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Charles-Ange Ginesy
conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Charles Ginesy
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000784438(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Jean-Claude Michel
conseiller général du canton du Lauzet-sur-Ubaye
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jean Chabre
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000784438(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Sophie Pantel
conseillère générale de Pont-de-Montvert
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
représentante du conseil général de la Lozère
Remplace:M. André Platon
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
conseil_administration
JORFTEXT000000784437(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Pierre Brousse
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Marc Laine
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000784284(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Rozenn Hars
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
représentant du conseil général de la Savoie
Remplace:M. René Girard
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
conseil_administration
JORFTEXT000000603912(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Claude Villain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: François-Régis Orizet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Pierre Graff
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Jean-Louis Girodolle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Christian de Fenoyl
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bertrand de Cordoue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Yves Boutry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Lucien Bouis
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Représentants des clients des transports collectifs
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Gabriel Massou
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Représentant du conseil régional d'Ile-de-France
sur proposition du président du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Claude Leroi
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Personnalités issues des milieux socio-économiques
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Michel Herbillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Elus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Denis Badré
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Elus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Charlotte Nenner
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Représentante du Conseil de Paris
sur proposition du président du Conseil de Paris
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Personnalité choisie
en raison de ses compétences dans le domaine des transports
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000603911(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Philippe Leyssène
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la société France Télévisions
représentant de l'Etat
Groupe:
Société France Télévisions
conseil_administration
JORFTEXT000000421807(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: L'Hénaff (Jean-Hervé)
capitaine de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
réprésentants des étudiants
Remplace:M. Cori (Jean-François)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000421806(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Bouchon (Guillaume)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
réprésentants des étudiants
Remplace:M. Arcaute (Vincent)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000421806(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Gérard Fromm
conseiller général du canton de Briançon-Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Alain Fardella
conseiller général du canton du Monétier-les-Bains
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Remplace:M. Jean-Yves Dusserre
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Alain Mistral
conseiller général de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
représentant du conseil général de l'Isère
Remplace:M. Marcel Berthier
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Serge Toprides
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
représentant des maires de l'Isère
Remplace:M. Xavier Charpe
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Marie Bouchez
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
représentante du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Christian Graglia
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Robert Beck
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
personnalité compétente en matière de protection de la nature et de l'environnement
sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère
Remplace:M. Hervé Achard
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Préfecture d'Isère
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000236029(source JORF)
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2005-06-30"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000603855(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Laurent Stricker
directeur de la division production nucléaire à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Albert Ollivier
président de CDC PME
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Claude Jablon
directeur scientifique à TotalFinaElf
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Francis Hardouin
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Bernard Bigot
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
2
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Philippe Jost
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Henri Guillaume
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Jean-Jacques Gagnepain
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Emmanuel Caquot
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Alain Bugat
administrateur général du CEA
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Hugues Bied-Charreton
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Florence Fouquet
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000603621(source JORF)
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Thevenot (André)
président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSAFER) et premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000254883(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Sourd (Louis-Julien)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000254883(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Roux (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000254883(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Metais (Michel)
directeur général de la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000254883(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Christophe David
directeur industriel de Lafarge couverture
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Marc Woitrin
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000251247(source JORF)
nomination
20 Juillet 200420/07/2004
De: Edouard Vieillefond
ingénieur en chef de l'armement, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. David-Olivier Tarac
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000624137(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Henriette Dorion-Sébéloué
Objet:
au conseil d'administration de la société France Télévisions
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Société France Télévisions
date_debut="2004-07-13"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000439407(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Loïc de La Cochetière
Objet:
président du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Groupe:
Imprimerie nationale
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000801196(source JORF)
nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Pierre Graff
Objet:
président du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000250823(source JORF)
nomination
17 Juillet 200417/07/2004
De: Perrin (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles
president
conseil_administration
JORFTEXT000000804271(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: de Cazals (Henri)
chargé de mission à la direction des musées de France
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
représentants de l'Etat
Groupe:
Groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
conseil_administration
JORFTEXT000000442361(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Bredel (Jean-Luc)
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
représentants de l'Etat
Groupe:
Groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
conseil_administration
JORFTEXT000000442361(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Kagan (Judith)
chef du bureau du patrimoine mobilier et instrumental à la direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
représentants de l'Etat
Groupe:
Groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
conseil_administration
JORFTEXT000000442361(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Chatel (Françoise)
adjointe au chef de la mission permanente d'inspection, de conseil et d'évaluation de la création artistique à la délégation aux arts plastiques
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
représentants de l'Etat
Groupe:
Groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
conseil_administration
JORFTEXT000000442361(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Dutreuil (Jean-Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000250386(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Laurent Moquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé
des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Daniel Darmon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé
de l'aménagement du territoire
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: David Lubek
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Jean-François Roubaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé
des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Laurent Kott
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé
de l'enseignement supérieur
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Hugues Souparis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Christian Desmoulins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Jean-Pierre Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Gérard Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Agnès Arcier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000625973(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Mathieu (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Maître (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Auvigne (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Burg (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Schun (Arsène)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Buono (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Zyss (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Delpuech (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Bétin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Damon (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
personnalités choisies en raison
De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Cotte (Maurice)
directeur de la stratégie des écoles des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Oberlé (Marc)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000625743(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Sébastien Moynot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
conseil_administration
JORFTEXT000000625732(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Oberlé (Marc)
administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Michel (Laurent)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000441230(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Riou (Gérard)
directeur de la technologie marine et des systèmes d'information à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441229(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Sébastien Moynot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000441222(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Sébastien Moynot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000000252751(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: René Barraud
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Angel Martinez
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000802200(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Pierre Debue
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: François Mongin
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Thierry Trouvé
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jean-Louis Girodolle
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Claude Martinand
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Pierre Graff
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
1. Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Marc Véron
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies
en raison de leur connaissance des questions liées aux transports
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies
en raison de leur connaissance des questions liées aux transports
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Gaston Viens
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies parmi les élus de la région, et des autres collectivités territoriales concernées
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jérôme Chartier
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies parmi les élus de la région, et des autres collectivités territoriales concernées
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités choisies parmi les élus de la région, et des autres collectivités territoriales concernées
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Olivier Andriès
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalité choisie
en raison de sa connaissance des activités de l'aéronautique civile
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bernard Irion
Objet:
membres du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
2. Au titre des personnalités qualifiées
Personnalité choisie parmi les élus des compagnies consulaires intéressées
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000620838(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Dominique Bertrand
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie désignés au 4° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
sur proposition de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Alain Corvez
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000440089(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Ruggieri (Charles)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Gagnevin (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: du Chatelier (Christian)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bonnois (Stéphane)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Renolleau (François)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Pichot (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jeantet (Pierre)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Esnault (Marc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Aby (Jean-François)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Boulmier (Muriel)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439848(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Vieillefond (Edouard)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
conseil_administration
JORFTEXT000000255079(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Lubek (Pierre)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
conseil_administration
JORFTEXT000000255079(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
Au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
conseil_administration
JORFTEXT000000255079(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Gérard Laugier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Michel Dusart
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000255072(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Olivier Pekmezian
chargé de mission de la direction finances et stratégie de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Roger Michelot
vice-président de l'Automobile club national, président de l'Automobile club de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Jean-Paul Deneuville
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Bernard Bouniol
président de la chambre de commerce et d'industrie du Cantal
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Jean-Pierre Boisson
secrétaire adjoint de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Denis Bavard
directeur financier à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Roger Bailly
administrateur de l'association Organisation générale des consommateurs (ORGECO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Catherine Emon
chef du service assurances pour la Fédération française du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
conseil_administration
JORFTEXT000000421540(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Lagrange (Richard)
directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Corriges (Hervé)
conseiller pour la musique et la danse de la direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Revoy (Marianne)
chef du bureau des affaires juridiques, de l'économie et des industries culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Mazoyer (Clarisse)
adjointe au chef du bureau du budget et des affaires financières à la direction de l'administration générale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Lamboley (Claire)
administratrice civile à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Giffard (Catherine)
administratrice civile à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, chargée de la sous-direction des enseignements et des pratiques artistiques, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Fagard (Catherine)
administratrice civile à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, chargée de la sous-direction de la création et des activités artistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Durand (Michèle)
chef du bureau de la diffusion et des lieux à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000236207(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000782649(source JORF)
nomination
07 Juillet 200407/07/2004
De: Hervé de Villeroché
administrateur civil hors classe, chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Objet:
administrateurs de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Martin Ajdari
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000782616(source JORF)
nomination
07 Juillet 200407/07/2004
De: Jean-Hervé Carpentier
vice-président de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitation à loyer modéré, président de la Fédération nationale des sociétés anonymes d'habitations à loyer modéré
Objet:
administrateurs de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Jacques Berke
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000782616(source JORF)
nomination
07 Juillet 200407/07/2004
De: Etienne Guéna
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Nicollin
président de la communauté d'agglomération du Grand Roanne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents
d'établissements publics de coopération intercommunale
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils généraux
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Jacques Pignard
maire de Villefranche-sur-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des maires
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Contat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pierre Naring
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Françoise Cartron
vice-présidente de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils régionaux
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Sionneau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Chevé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thierry Repentin
président de Chambéry Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents
d'établissements publics de coopération intercommunale
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Jack Queyranne
président de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils régionaux
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Mercier
président du conseil général du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils généraux
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: François Rebsamen
maire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des maires
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul-Louis Marty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilbert Emont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Delebarre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilles Carrez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pierre-Yves Rébérioux
délégué général de la commission interministérielle pour le logement des immigrés
Objet:
représentants du ministre chargé des affaires sociales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801185(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jean Gaeremynck
directeur de la population et des migrations
Objet:
représentants du ministre chargé des affaires sociales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801185(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gilles Rouques
2e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Robert Deville
secrétaire général, délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Marie Rey
responsable du département Atelier urbain, délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Ann-Josée Arlot
directrice adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Claude Lanvers
délégué adjoint, délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jean Frebault
président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Michel Clement
directeur, direction de l'architecture et du patrimoine
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000801180(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Claude Perussel
Objet:
sur désignation de Charbonnages de France, administrateur membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000616849(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Rigaudière (Albert)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Richard (Jean)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Peyronnet (Jean-Claude)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Le Roy-Ladurie (Emmanuel)
membre de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Gautier-Gentes (Jean-Luc)
conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Dalarun (Jacques)
directeur de l'Institut de recherche et d'histoire des textes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Crouzet (Denis)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Billaud (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Vergnolle (Eliane)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Rabut (Elisabeth)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Daniel Bazin
adjoint aux directeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000250379(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Aude Debreil
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000250379(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: François Delarue
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000250379(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Pierre-Denis Coux
sous-directeur des finances et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000250379(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Avenel (Charline)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
au titre des administrateurs désignés par le ministre chargé du budget
Membre suppléante
Remplace:Mme Casadevall (Amélie)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000250378(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Verscheure (Gwenaëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
au titre des administrateurs désignés par le ministre chargé du budget
Membre titulaire
Remplace:M. Gaubert (Guillaume)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000250378(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Stéphanie Grimaldi
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités
Remplace:M. Jean Baggioni
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000804257(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Assan Meziane
en fonction au bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du directeur général des collectivités locales
Remplace:Mme Florence Mourareau
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Direction générale des collectivités locales
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000804073(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Philippe Sauvage
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000439109(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Jean-Charles Toulouze
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000803295(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Chièze
Docteur
conseiller auprès de la ministre de la famille et de l'enfance
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000803295(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hélène Junqua
directrice adjointe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000803295(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000803292(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000803292(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000803292(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Malterre (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000803292(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Burg (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000803292(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Leclercq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Juillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Stéphane Fratacci
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Floquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Baptiste de Boissiere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Savatier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Lorentz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Lenoir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Loïc de La Cochetiere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Burillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000438552(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Frédéric Darche
Objet:
personnalité qualifiée, représentant des consommateurs
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais (LNE)
Remplace:M. Claude Socias
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255262(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre-Denis Coux
sous-directeur du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé du logement
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bernard Briend
adjoint au sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à la direction des affaires économiques et internationales du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé du logement
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Paul Roland
président de la Confédération nationale des administrateurs de biens (CNAB)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Pierre Mallet
secrétaire général de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Dorian Kelberg
délégué général de la Fédération des sociétés immobilières et foncières (FSIF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Pierre Desfarges
administrateur de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Alain Chosson
délégué national de la Fédération de défense des copropriétaires (FEDECO-CLCV)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Philippe Denizot
membre du secrétariat national de la Confédération nationale du logement (CNL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Claire Othnin Girard
secrétaire confédérale de la Confédération générale du logement (CGL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Suppléants
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Rémi Gerard
directeur général de la FNCPACT-ARIM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
personnes qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine social
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Robert Pinet
président habitat et développement de l'Isère, vice-président de la Fédération nationale habitat et développement rural (FNHDR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
personnes qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine du logement
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Colas Durrleman
chef du service du développement urbain et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé du logement
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: René Barlet
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics à la direction des affaires économiques et internationales du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants du ministre chargé du logement
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Jean Perrin
président élu de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Michel Nedelec
délégué national de la Fédération de défense des copropriétaires (FEDECO-CLCV)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: André Lorieux
vice-président de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Gilles Lagrave
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Alain Demaiziere
administrateur de l'Union nationale de la propriété immobilière (UNPI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Daniel Riou
membre du bureau confédéral de la Confédération nationale du logement (CNL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Jacky Bouhier
secrétaire confédéral de la Confédération générale du logement (CGL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des locataires
Titulaires
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Georges Cavallier
président de la Fédération nationale des centres protection, amélioration, conservation, transformation de l'habitat - association de restauration immobilière (FNCPACT-ARIM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
personnes qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine social
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Michel Pelenc
directeur de la Fédération nationale habitat et développement rural (FNHDR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
personnes qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine du logement
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801932(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Dubois (Gérard)
conseiller communication du chef d'état-major des armées, représentant le chef d'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense : le colonel
Remplace:M. Baptiste (Christian)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000622045(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Michèle Joigny
directrice régionale de l'équipement de Picardie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante du ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Christian Parent
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000621829(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bruno Bezard
inspecteur général des finances à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Poste
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000254868(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Guin (Frédéric)
chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
2° Représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Tarsot-Gillery (Sylviane)
directrice adjointe de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Hagelsteen (Marie-Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Girard (Catherine)
conseillère pour la danse à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Fagart (Catherine)
sous-directrice de la création et des activités artistiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Duhamel (Pierre-Mathieu)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
2° Représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Dumay (Pascal)
conseiller pour la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
1° Représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Saint-Cricq (Jacques)
président du directoire de la Nouvelle République du Centre-Ouest
Objet:
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Laclotte (Michel)
ancien président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
sur proposition du ministre de la culture et de la communication
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254864(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Vimont (Daniel)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254855(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Seys (Jean-Claude)
président-directeur de Maaf Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254855(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Martinez (Gines)
délégué général du réseau des centres techniques industriels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254855(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: de Blignieres-Legeraud (Anne)
coordinatrice de la stratégie internationale de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000254855(source JORF)
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Jean-Yves Leclercq
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000617741(source JORF)
nomination
29 Juin 200429/06/2004
De: Paul (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Taddéi (Jean-François)
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804444(source JORF)
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Jean-Yves Leclercq
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000250150(source JORF)
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Yvon Jacob
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Durieux
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France (CNCCEF)
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Rousset
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Serge Bellanger
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Union des chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger (UCCIFE)
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Bernardin
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Association des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Roubaud
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
conseil_administration
JORFTEXT000000803663(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000803661(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Louis Girodolle
sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000803661(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000803661(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Delahousse
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000803661(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateur du centre technique des productions cidricoles
représentant des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000623195(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Graglia (Christian)
vice-président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bailly (Dominique)
conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lebreton (Claudy)
président de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général des Côtes-d'Armor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Leroy (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf, président du centre de gestion de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Tours, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gusching (Jean-Pierre)
directeur général du centre hospitalier régional d'Orléans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées, directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Huberdeau (Christian)
général de brigade, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur des personnels enseignants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vannet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'Interfon-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delvart (Xavier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'Interfon-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Laganier (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques - CFE-CGC
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques - CFE-CGC
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Poirot (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dupond (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Nogues (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Coquet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lhubert (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Descamps-Crosnier (Françoise)
mairie de Rosny-sur-Seine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gretener (Martine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Feray (Anne)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Nathan (Michèle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Labat-Gest (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vatonne (Monique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Most (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marette (Jean-Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Durieux (Bruno)
ancien ministre, inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Stoll (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:
M. Louvet
Groupe:
Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000622961(source JORF)
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000622955(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Coste
sous-directeur des affaires financières internationales à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000622955(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Gratadour
chargé de la sous-direction des actions internationales de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000622955(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Demange
chargé de la sous-direction de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000622955(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000622955(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Véronique Papon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000000439504(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Anne Catherine Viso
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000000439504(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Rondepierre
préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Civipol Conseil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000439285(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Claude Baland
directeur de l'administration de la police nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Civipol Conseil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000439285(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Eric Preiss
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Civipol Conseil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000439285(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc Murcia
conseiller commercial, chef du bureau « aéronautique - militaire - naval » à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Civipol Conseil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000439285(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Goéry Delacôte
Objet:
président du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:
Palais de la découverte
president
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Lehn
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Hebert
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Raymond Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Goéry Delacôte
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Yves Quere
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de l'Académie des sciences
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Catherine Brechignac
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000439106(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Duval (Yvette)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du conseil régional de Bretagne
Remplace:M. Labbey (Marc)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000253155(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Duclos-Grisier (Anne)
adjointe au chef du bureau 5 c à la direction du budget
Objet:
administratrice de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000000253152(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Labe (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Doumain (Serge)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000803277(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Philippe Ajuelos
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre suppléant
Remplace:Mme Evelyne Piffeteau
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000803276(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Martine Ramond
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Anne Leveque
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000803276(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Jean-Pierre Bouchut
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés
Par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Jean-Claude Paravy
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000255656(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Florence Gourgeon
administratrice civile à la 4e sous-direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000255452(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Charles Buttner
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Constant Goerg
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000252724(source JORF)
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Philippe Cerf
chargé de mission à la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000802184(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Isabelle Gougenheim
adjointe au chef de la mission des affaires européennes et internationales à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaire
Remplace:M. Yves Chevalier
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000802184(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Yves Lambert
ingénieur général des ponts et chaussées en retraite
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000254844(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Michel Guyard
chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000254844(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Claude Gressier
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000254844(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Bruno Fareniaux
directeur du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000254844(source JORF)
nomination
23 Juin 200423/06/2004
De: Michel Vele
président du bureau horticole régional
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Pierre-Marie Tricaud
président de la Fédération française du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Louis-Marie Rivière
président du centre INRA d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Philippe Poullain
président-directeur général de la société Domaine Poullain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Robert Pellerin
président de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Jean-Claude Lejob
président du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Bruno Dupont
vice-président de la Fédération nationale des producteurs de fruits
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Michel Brunet
président de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Corinne Mancier
directrice de la station expérimentale de la société SYNGENTA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Claudine Cothet
administratrice de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'horticulture
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
Institut national d'horticulture
date_debut="2004-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000618015(source JORF)
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Magali Aufan
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000251202(source JORF)
renouvellement
22 Juin 200422/06/2004
De: Couillard (Philippe)
président et directeur exécutif d'EADS Launch Vehicles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000436332(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Courte Schirle
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC
Remplace:M. Eric Groh
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000250564(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Eric Groh
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC
Remplace:M. Henri Zibelli
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000250564(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Pierre Veltz
chargé de mission auprès du polytechnicum de Marne-la-Vallée, pour le pôle « ville, environnement, construction, transports »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804057(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Alain Bourdin
directeur de l'Institut français d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804057(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Nicolas Bouleau
président du département des formations doctorales à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804057(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Christophe Viart
maître de conférences à l'université Rennes-II, haute Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000804056(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Henri Le Pesq
directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000804056(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Jean-Marie Lebas
responsable du service des constructions universitaires du rectorat de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000804056(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Dominique Gamon
directeur de l'environnement et du tourisme au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000804056(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Giot (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000803857(source JORF)
renouvellement
19 Juin 200419/06/2004
De: Alain Griset
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
president
conseil_administration
JORFTEXT000000803852(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Philippe Chemithe
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000619911(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Bernard Wittevronger
architecte, directeur de l'institut Saint-Luc de Tournai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Nathan Starkman
directeur général de l'agence de développement et d'urbanisme de la métropole lilloise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Didier Paris
professeur à l'université Lille-I, directeur de l'institut d'urbanisme de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Michel Lenglart
architecte DPLG, ancien président du conseil régional de l'ordre des architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Brunot Cognat
directeur général de CMH, regroupement des sociétés de logement social
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Jean-Marie Claustre
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, conseiller à l'architecture auprès du directeur régional des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616582(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
chef du bureau « transport aérien et autoroutes » à l'Agence des participations de l'Etat du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000616382(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Delhaye (Jean-Yves)
directeur de la navigation aérienne à la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000616382(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Legros (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000439295(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Guyodo (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000439291(source JORF)
renouvellement
19 Juin 200419/06/2004
De: Laurent Burelle
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais (LNE)
personnalité qualifiée représentant des activités industrielles, économiques et commerciales
Remplace:M. Claude Picot
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000439095(source JORF)
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Eveno (Bertrand)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
École nationale supérieure de la photographie
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000801960(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Marc Guillaume
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Jean-Claude Marin
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000801764(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Jean-Claude Marin
directeur des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Jean-Pierre Carbuccia-Berland
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801764(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personnes qualifiées, et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Colin
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000622252(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Annie Allain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personnes qualifiées, et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Isabelle Yeni
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000622252(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Stiegler (Bernard)
philosophe, directeur de l'Institut de recherche et de coordination acoustique-musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure de la photographie
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
JORFTEXT000000437946(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Eveno (Bertrand)
président-directeur général de l'AFP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure de la photographie
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
JORFTEXT000000437946(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Durand (Régis)
universitaire et critique d'art, directeur du Centre national de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure de la photographie
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
JORFTEXT000000437946(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Bruno Vergobbi
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000255248(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentants de l'Etat
d) Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000255244(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Maitre (Bernard)
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentants de l'Etat
c) Au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000255244(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Bessero (Gilles)
directeur du service des programmes nucléaires à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentants de l'Etat
b) Au titre du ministre chargé de la défense
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000255244(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Colin de Verdière (Hubert)
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
représentants de l'Etat
a) Au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000255244(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Larchet (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du troisième collège : membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations
Remplace:M. Richard (Pierre)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000436874(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Montoya (Antoine)
secrétaire général du syndicat général CGT des ouvriers dockers et assimilés de Marseille-Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Deport (Alain)
délégué général Shell Développement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille-Provence et du pays d'Arles
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Berrest (Patrick)
président du directoire de Sud Cargos
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille-Provence et du pays d'Arles
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Balladur (Hervé)
président-directeur général de HB International
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille-Provence et du pays d'Arles
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Loloum (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Tual (Denis)
directeur logistique d'Atofina
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Truau (Jacques)
président de Marseille Europort
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Salem (Farid)
directeur général de CMA-CGM
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Garin (Christian)
président-directeur général de Fouquet Sacop Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Féraud (Marc)
groupe CFM-Féraud
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Daher (Patrick)
président-directeur général de Compagnie Daher
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Bréau (Alain)
président-directeur général du groupe Mory
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000254838(source JORF)
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Alain Lhostis
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du
Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Remplace:M. Jean-Pierre Grunspan
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000617712(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Françoise Bouygard
chef de service à la délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition du
Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Remplace:M. Bernard Legendre
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000617712(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000436511(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Leone (Albert)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du personnel suppléant
Remplace:M. Chaudre (Fabien)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000602774(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-François Jarrige
conservateur général du patrimoine, président de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
2. Un membre du corps des conservateurs
ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Alain Schnapp
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Roland Recht
professeur au Collège de France
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean Guéguinou
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Jean-Yves Audouin
préfet, conseiller maître à la Cour des comptes en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Maria Van Berge-Gerbaud
directrice de la fondation Custodia, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000235674(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Simon Barry
chef de service, adjoint au directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Laurence Franceschini
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000603465(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Simonin-Adam (Christine)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000235922(source JORF)
nomination
11 Juin 200411/06/2004
De: Simon Barry
chef de service, adjoint au directeur du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Laurence Franceschini
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000782603(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc Vizy
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000235878(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service navigation de la Seine
en mon nom toute pièce et d'exécuter tout acte en vue , de passer des marchés de travaux de fournitures, d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de services
dans les limites fixées par le code des marchés publics comme seuils de compétence de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil (pour mémoire, à ce jour, l'arrêté durelatif aux attributions et aux seuils de compétence des commissions spécialisées des marchés a fixé ces seuils, concernant la commission des marchés de bâtiments et de génie civil, à 200 000 Euro HT pour les marchés d'études, de maîtrise d'œuvre et autres prestations de service, à 1 300 000 Euro HT pour les marchés de fournitures, à 2 800 000 Euro HT pour les marchés de travaux et à 800 000 Euro HT pour les marchés de maintenance de bâtiment) , de conclure en cas d'urgence (nécessité de rétablir la navigation, péril imminent pour les personnes) tout marché qui s'impose ; il doit en être rendu compte au conseil d'administration dans sa prochaine séance , d'exécuter les actes préparatoires à la conclusion de tout marché quel qu'en soit le montant , de conclure tout marché en cas d'avis favorable sans réserve de la commission des marchés de l'établissement et, en cas d'avis favorable, assorti de réserves, de conclure les marchés après avoir levé les réserves ou décidé de passer outre. Il doit alors être rendu compte au conseil dans sa prochaine séance
3 avril 2002
conseil_administration
EQUT0410137S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: René Rigaud
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Nicolas Briet
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000417455(source JORF)
nomination
09 Juin 200409/06/2004
De: Michèle Monrique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des organisations syndicales
Remplace:Mme Marie-Suzie Pungier
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000236054(source JORF)
nomination
06 Juin 200406/06/2004
De: Francis Rol-Tanguy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. François-Régis Orizet
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000784341(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Dominique Paret
directeur en charge des relations institutionnelles au sein de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gérard Gardes
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784341(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Bernard Victorri
directeur scientifique adjoint au département « sciences humaines et sociales » au CNRS, représentant le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pierre Toubert
membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jean-François Sirinelli
professeur d'université à l'Institut d'études politiques de Paris, représentant la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Bernard Saint-Sernin
membre de l'Institut, représentant le secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Pascal Ponsart-Ponsart
chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, représentant le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Jérôme Pasquier
directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Richard Lagrange
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, représentant le ministre de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Robert Guesnerie
professeur titulaire de la chaire « théorie économique et organisation sociale », représentant le Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Gilbert Puech
professeur de linguistique, président de l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Guy Lavorel
professeur de lettres classiques, président de l'université Lyon-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Philippe Gillet
professeur des sciences de la Terre, directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Eric Froment
professeur de sciences économiques, président de l'Association européenne de l'université (EUA), à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Raffaele Simone
professeur de linguistique générale à l'université de Rome, Italie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Marie-Claude Maurel
professeure de géographie à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Marie-Françoise Courel
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, présidente de l'Ecole pratique des hautes études, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000603385(source JORF)
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Silliau (Philippe)
secrétaire général du Syndicat général des ouvriers dockers du Port autonome du Havre
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Le Yondre (Jean-Louis)
président de Tramar SA
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Blanchard (Jean-Michel)
président-directeur général du groupe SOGENA
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Aubée (André)
président-directeur général de CNMP
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Haute-Normandie
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Haute-Normandie
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Boudoussier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
directeur de la région SNCF Normandie
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Saade (Rodolphe J.)
directeur général de CMA-CGM
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Rueff (François)
directeur de la raffinerie de Normandie, groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Lecomte (Jean-Pierre)
président-directeur général de SHST Locarem
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Desderedjian (Maurice)
directeur général de Capcol
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Defline (Louis)
président-directeur général de Gefco
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Alix (Gilles)
président-directeur général de la société Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Vestur (Hélène)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000783206(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Delahaye (Dominique)
secrétaire général du Syndicat général des ouvriers du port de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Hannon (Pierre)
directeur général de la société SOMAP
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Hadkinson (Daniel)
directeur de l'exploitation Nord de la compagnie maritime Marfret
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Foloppe (Didier)
président du directoire de la société Sagatrans
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Haute-Normandie
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Haute-Normandie
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Boudoussier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
directeur de la région SNCF Normandie
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Soufflet (Michel)
président du conseil de surveillance du groupe Soufflet
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Saulnier (Jean-Louis)
conseiller auprès de la CMA-CGM
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Romedenne (Gérard)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Poirier d'Angé d'Orsay (Philippe)
président d'Orchard SA
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: de Boissieu du Tiret (Ghislain)
président du groupe UPM-Kymmene
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Brifault (Jacques)
directeur général de Westerlund France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000783205(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Jacques Zyss
Objet:
président du conseil d'administration de SNPE
Remplace:M. Jacques Loppion
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000783203(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Hemery (Michel)
Syndicat national des dockers, coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Moreau (Jean-Paul)
administrateur de la SA Lampridis
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Nantes et de Saint-Nazaire
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Guillaumin (Michel)
directeur général de SDV/OPE
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Nantes et de Saint-Nazaire
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: d'Acremont (Jean-Noël)
administrateur de la société financière SMC
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Nantes et de Saint-Nazaire
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Pays de la Loire
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Pays de la Loire
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Snijders (Stephan)
directeur général de MSC France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Robin (Jean-Michel)
directeur de la raffinerie Total France de Donges
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Quimbert (Michel)
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Leray (Bruno)
directeur de la région Ouest, Gaz de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Hug de Larauze (Bruno)
directeur général de MTTM La Fraternelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Genty (Didier)
président-directeur général d'Alstom DDF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Doux (Charles)
président-directeur général de la SA Doux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Maugüé (Christine)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000000602533(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Briche (Fernand)
secrétaire général de la chambre syndicale des ouvriers du port mensuels et intermittents
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Hugelmann (Denis)
directeur industriel de Sollac Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des usagers du port présentés
par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Guérard (Patrick)
directeur de la raffinerie des Flandres-Total
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des usagers du port présentés
par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Auvray (Alain)
président de l'Union maritime et commerciale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des usagers du port présentés
par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Nord
Trésorier-payeur général de la région
Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Nord
Préfet de la région
Pas-de-Calais ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Delion (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Joubert (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
directeur régional des douanes à Dunkerque
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Larrieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
directeur régional de la SNCF à Lille
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Soulet de Brugière (François)
directeur de la synergie logistique du groupe Leroy Merlin
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Ryckewaert (Christophe)
directeur général du groupe SOGETRA
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Routel (Nicolas)
directeur général adjoint de Maersk France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Leurent (Alexis)
directeur logistique du groupe Roquette
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Joseph (Pascale)
responsable du département logistique import de La Redoute
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000602532(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Patrice Debré
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000417253(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Garcia (Yves)
secrétaire général du syndicat CGT des ouvriers dockers et similaires du port de Bordeaux-Le Verdon
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Sentagnes (Dominique)
président des sociétés L'Electrolyse, Dimetal et Réda
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Mottet (Alain)
président de Pétromarine
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Allard (Franck)
président du directoire du groupe Filhet Allard
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Lafouge (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Aquitaine
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De:
Aquitaine
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Zanotti (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
directeur de la région SNCF Poitou-Charentes Aquitaine
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Thomas (Patrick)
président de Balguerie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Sammarcelli (Michel)
maire de Lège-Cap-Ferret
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Nicolas (Patrick)
directeur logistique de Total France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Finon (Daniel)
directeur général du groupe Sodistock
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Fayat (Clément)
président-directeur général du groupe Fayat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Durand (Jean-Luc)
directeur central adjoint des lignes Antilles-Guyane-Marseille de la CGM
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000235980(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Philippe Karim Felissi
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, représentants de la Fédération nationale des accidents du travail et des handicapés
membre suppléant
Remplace:M. Arnaud de Broca
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000235853(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Arnaud de Broca
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, représentants de la Fédération nationale des accidents du travail et des handicapés
membre titulaire
Remplace:Mme Lina Debraye
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000000235853(source JORF)
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Stéphane Sence
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Remplace:M. Alain Boyer
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000783242(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Yvan Cordier
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Remplace:M. David-Olivier Tarac
Groupe:
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
conseil_administration
JORFTEXT000000247723(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Moskwa (Pierre)
directeur de l'établissement de Toulouse du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000619535(source JORF)
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lagarde (Xavier)
directeur industriel et de la qualité de la société Sagem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000619535(source JORF)
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Philippe Sueur
vice-président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Didier Segal-Saurel
vice-président du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Serge Mery
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Roger Karoutchi
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Roland Jedrzejezyk
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Jean-Paul Huchon
président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Patrick Devedjian
vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Daniel Davisse
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Etienne Chauffour
président délégué du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Jean Brafman
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Pierre Bédier
vice-président du conseil général des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Alain Amedro
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Jean-Paul Algre
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentant du préfet de police de Paris
Remplace:M. Jean-Claude Terrier
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Philippe Dumas
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000249916(source JORF)
nomination
30 Mai 200430/05/2004
De: Gilleman (Jean-Jacques)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Gardes (Gérard)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
date_debut="2004-07-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000801753(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Antoine Schwarz
administrateur civil hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
au titre du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Paul Cluzel
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000618788(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Brigitte Frenais-Chamaillard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
au titre de la population
suppléante
Remplace:Mme Dominique Labroue
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000252478(source JORF)
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Noël Marchand
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Union professionnelle artisanale (UPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000801329(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Lorée (Jean-François)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Le Mesle (Stéphane)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Kéraudy (Yannick)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Gilles (François)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Fichet Delavault (Francis)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: de Saint Pol (Xavier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Delile (Jérôme)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bossard (Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Berthelot (Loïc)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Benoist (Joël)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Reboux (Pierre-Yves)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Pichon (Daniel)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Loisel (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Letousey (David)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Leglantier (Jean-Christophe)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Lebreton (Olivier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Gillet (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Doré (Eric)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Briand (Didier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Blondeau (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Roelens (Gilles)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentant des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Nahon (Claude)
directrice du développement durable et de l'environnement du groupe EDF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Cerdan (Jean-Pierre)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000614263(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bertrand Quénot
directeur ALGECO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Juan Miguel Hernandez de Leon
directeur de l'école d'architecture de Madrid
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Francis Lacloche
chargé de mission pour le mécénat et l'action culturelle à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Valentin Johannes Meyer
professeur Urban Design, Theory and Methods TU-Delft (Pays-Bas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Vincent Guigueno
ingénieur, historien, l'école nationale des ponts et chaussées, laboratoire Latts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Francis Combrouze
adjoint au maire du 13e arrondissement de Paris, chargé de l'urbanisme, de l'habitat et des transports, spécialiste de l'environnement et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Jean Blaise
fondateur et directeur du lieu unique, à Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
JORFTEXT000000436860(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Vincent (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Crombet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Caillaud (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Finard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membre suppléant
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Sanson (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membre suppléant
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Gallix (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Causse (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Van Aerden (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membre suppléante
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Masset (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Giordana (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Francois (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Barret (Irénée)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Sousbies (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Sanz (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Lussot (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Lardemer (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Douine (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Coussi (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Cornil (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bonnefoi (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Sugic (Milorad)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Joussein (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Blaise (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
B. -
représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel
Au titre de représentants du personnel de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Montazel (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Housset (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Alasseur (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Voiron (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Villessot (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Poger (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Petit (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Maignier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Limoges (Fabien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Hassler (Léon-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Grard (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Giraud-Morel (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bekaert (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Beaune (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre des entreprises de transports publics sur route
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Birlouez (Géraldine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
A. -
représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le MEDEF, la CGPME et l'UPA
sur proposition des organisations professionnelles compétentes
Au titre de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membre titulaire
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000436859(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Stéphane Lagier
attaché principal d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436694(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000436694(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Zyss (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la SNPE
personnalité qualifiée
Remplace:M. Joly (Pierre)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000800947(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Renoult (Daniel)
conservateur général chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000436119(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Pallier (Denis)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000436119(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Gonneau (Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000436119(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Laroque (Claude)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000436119(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Gilles Kahn
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000247900(source JORF)
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
a_sa_demande
president
conseil_administration
JORFTEXT000000247900(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 200427/05/2004
De: Annie Briand
attachée principale d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000803835(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Martin Ajdari
chef du bureau A 3 à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000803835(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Jacques Dupuy
Objet:
président du comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
president
conseil_administration
JORFTEXT000000247532(source JORF)
nomination
26 Mai 200426/05/2004
De: Monegier du Sorbier (Arnaud)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Bouillet (Jean-Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000619152(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Dolle (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000438686(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Malaterre (François)
délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant des professions commerciales et artisanales
Remplace:M. Bedier (Jérôme)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000438498(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Louis Maltret
maître de conférences à l'université, vice-doyen de la faculté des sciences de Luminy (université d'Aix-Marseille-II)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Yves Lassaigne
architecte-urbaniste, directeur régional adjoint de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: André Jollivet
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Christian Brunner
directeur de l'agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Luc Bredel
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Joëlle Barthez
administratrice des abbayes de Sylvacane et du Thoronet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247518(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bruno Queysanne
historien, professeur à l'école d'architecture de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Guy Naizot
architecte DPLG et ancien enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bernard Landau
architecte DPLG, sous-directeur à la coopération territoriale à la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Henri-Pierre Jeudy
chargé de recherche et codirecteur du laboratoire d'anthropologie des institutions et des organisations sociales (maison des sciences de l'homme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: François Guery
philosophe, professeur à l'université Lyon-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Françoise Gorog
psychiatre, psychanalyste, médecin-chef à Sainte-Anne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247339(source JORF)
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Brugère (Didier)
directeur défense France du groupe Thales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Grossi (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2004-05-28"
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000618962(source JORF)
nomination
23 Mai 200423/05/2004
De: Denis Barrier
chef du bureau « audiovisuel, aéronautique et défense » à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France 3
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Delphine Geny-Stephann
Groupe:
Société France 3
conseil_administration
JORFTEXT000000437724(source JORF)
nomination
22 Mai 200422/05/2004
De: Denis Barrier
chef du bureau « audiovisuel, aéronautique et défense » à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Arte-France
Remplace:Mme Delphine Geny-Stephann
Groupe:
Société ARTE France
conseil_administration
JORFTEXT000000249587(source JORF)
nomination
22 Mai 200422/05/2004
De: Marigeaud (Martine)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentante de l'Etat
Remplace:M. Suzzarelli (Bruno)
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000249586(source JORF)
nomination
22 Mai 200422/05/2004
De: Miserey (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jais (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dupont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Deveaux (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Couvreur (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Tolédano (Ralph)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Tétard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Sorlut (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Perrilliat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Mocho (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Kretz (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Grumbach (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dimitrov (Koubrat)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Damamme (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000801935(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurent Collet-Billon
ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la société Thales
représentant de l'Etat
au titre de l'action spécifique
Remplace:M. Yves Gleizes
Groupe:
Thales
conseil_administration
JORFTEXT000000801750(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Yvan de Dieuleveult
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Christophe Huguet
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000436852(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bonnafé (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Perrin (Georges)
directeur du service commun de la documentation de l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Bonnafé (Jacques)
président de l'université Montpellier-II
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Audéoud (Olivier)
président de l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Sabatier (Isabelle)
directrice du service commun de la documentation de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Pellé (Françoise)
directrice du Centre international d'enregistrement des publications en série
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000801325(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Grunberg (Gérald)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Gautier-Gentès (Jean-Luc)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Caraco (Alain)
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Muet (Pierre-Alain)
inspecteur général des finances, vice-président de la communauté urbaine de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Lasserre (René)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Perillie (Brigitte)
maire de Vif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Pinard (Joëlle)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Lamicq (Hélène)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Gaillard (Catherine)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000801140(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Midant (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000436107(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Rouillard (Dominique)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
École d'architecture de Paris-Malaquais
ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000251735(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Ullens (Guy)
grand donateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
Musée national des arts asiatiques - Guimet
conseil_administration
JORFTEXT000000619508(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Masurel (Jean-Louis)
président de l'Association pour le rayonnement des arts asiatiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
Musée national des arts asiatiques - Guimet
conseil_administration
JORFTEXT000000619508(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Claverie (Jean-Paul)
conseiller du président du groupe Louis Vuitton-Moët Hennessy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
Musée national des arts asiatiques - Guimet
conseil_administration
JORFTEXT000000619508(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Carrière (Jean-Claude)
écrivain
en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
Musée national des arts asiatiques - Guimet
conseil_administration
JORFTEXT000000619508(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Briot (Nicole)
inspectrice générale des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
Musée national des arts asiatiques - Guimet
conseil_administration
JORFTEXT000000619508(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Milin (Jean-Louis)
vice-président de la Société des amis du musée d'Orsay
en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
Établissement public du musée d'Orsay
conseil_administration
JORFTEXT000000619507(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Beytout (Nicolas)
président du comité éditorial du groupe Les Echos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
Établissement public du musée d'Orsay
conseil_administration
JORFTEXT000000619507(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Bert (Thierry)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
Établissement public du musée d'Orsay
conseil_administration
JORFTEXT000000619507(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Taittinger (Anne-Claire)
présidente du groupe Baccarat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
Établissement public du musée d'Orsay
conseil_administration
JORFTEXT000000619507(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Idrac (Anne-Marie)
présidente-directrice générale de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
Établissement public du musée d'Orsay
conseil_administration
JORFTEXT000000619507(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Jean-Claude Festor
directeur régional de l'équipement d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. François Bouchard
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000619321(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Aloyse Werle
directeur de la société Comm'Industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
personnalité exerçant une profession visée à l'article 5 de la convention du
20 mai 1923
annexée à la loi du
26 avril 1924
relative à la constitution du port
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000619321(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000619321(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Marie Ferhat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:Mme Marie-Hélène Louis-Gauclain
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000438489(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Michel Bidoit
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre délégué à la recherche
Remplace:M. Antoine Petit
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000247515(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléant
Remplace:Mme Bonny (Martine)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000247144(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: de Korsak (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000247144(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Jeanmougin (Philippe)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Brunet (Michel)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247141(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Cercelet (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
représentant du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Housset (Bernard-Maxime)
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
conseil_administration
JORFTEXT000000802697(source JORF)
nomination
13 Mai 200413/05/2004
De: Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
représentant du ministre délégué aux anciens combattants au conseil d'administration de la Fondation de la Résistance
Groupe:
Fondation de la Résistance
conseil_administration
JORFTEXT000000801727(source JORF)
désignation
12 Mai 200412/05/2004
De: Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
représentant du ministre délégué aux anciens combattants au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
Fondation pour la mémoire de la Shoah
conseil_administration
JORFTEXT000000436480(source JORF)
désignation
12 Mai 200412/05/2004
De: Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
représentant du ministre délégué aux anciens combattants au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Déportation
Groupe:
Fondation pour la mémoire de la déportation
conseil_administration
JORFTEXT000000436479(source JORF)
désignation
12 Mai 200412/05/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000418491(source JORF)
nomination
12 Mai 200412/05/2004
De: Bodin (Jean-Paul)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
représentant du ministre délégué aux anciens combattants au conseil d'administration de la Fondation de la France libre
Groupe:
Fondation de la France libre
conseil_administration
JORFTEXT000000251914(source JORF)
désignation
12 Mai 200412/05/2004
De: Jacques Renard
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales au sein de la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre suppléant
Remplace:M. Michel Aubouin
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000605209(source JORF)
désignation
11 Mai 200411/05/2004
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville au ministère de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentante de la ministre de l'outre-mer (suppléant
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000783820(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Gilles Mergy
administrateur civil en poste au service des participations à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jérôme Walter
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000602299(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Jean-Michel Bedecarrax
sous-directeur de l'emploi et des affaires éducatives, sociales et culturelles au ministère de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (SIM)
représentant de la ministre de l'outre-mer (suppléant
Groupe:
Société immobilière de Mayotte (SIM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000417895(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Quincy (Bérengère)
directrice du développement et de la coopération technique
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
Remplace:Mme Guigaz (Mireille)
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000233590(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Jean-Michel Bedecarrax
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre de l'outre-mer
Remplace:M. Marc Vizy
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000233171(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Pierre Roset
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Mangeard
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Alex Bongrain
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Etienne Bernard
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Clara Gaymard
ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000602525(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000613636(source JORF)
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Prouteau (Lionel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Boucault (Bernard)
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Alfandari (Jean-Michel)
secrétaire général de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre (Jean)
secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chantry (Dominique)
chargé de mission encadrement supérieur à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Chetaille (Yvan)
attaché de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Laplanche Servigne (François)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Payet (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Berthollet (Philippe)
secrétaire général de la mission générale d'inspection territoriale Auvergne et Rhône-Alpes au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Eklo (Yaovi)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Lecocq (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Nicolas (Jean-Luc)
chef du bureau infrastructures et postes de travail à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Lemaire (Philippe)
procureur de la République de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Videlaine (Jean-Luc)
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Verhaeghe (Eric)
chef du bureau de gestion des personnels à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Segonds (Jean-Pierre)
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Gonet (Jacqueline)
attachée d'administration centrale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Margot-Rougerie (Pascale)
sous-directrice de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Ouzet (Sophie)
attachée des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: De Nuchèze (Chantal)
sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bouvier (Cécile)
chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pélissier (Chantal)
chef du service des personnels des services déconcentrés et des établissements publics, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Le Moal (Anne)
administratrice civile au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
d) Au titre des membres choisis parmi les anciens élèves de l'institut et nommés
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Maupertuis (Marie-Antoinette)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
b) Au titre des membres choisis parmi les personnels enseignants des universités et désignés
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Rutten (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Malinge (Philippe)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Le Balc'h (Joël)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-CGT (UGFF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Ruelle (Gérard)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Klassen (Denis)
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Clomes (Dominique)
sur proposition de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés (FGF-CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Carre (Lionel)
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Marchiani (Frédéric)
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Beveraggi (Michel)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Andréani (Jean)
directeur de la délégation régionale Corse du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Peres (Fabienne)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-CGT (UGFF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Dupont (Françoise)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Comtet (Danielle)
directrice du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Leroy (Béatrice)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Guillet (Sylvie)
directrice de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
en application del'article 5 du décret n° 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration :
c) Au titre des membres
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801115(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Marchand (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000439236(source JORF)
renouvellement
05 Mai 200405/05/2004
De: Guy Scorbiac
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: François Pean
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Jean-Jacques Patacchini
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Raymond Rosso
ingénieur général des ponts et chaussées à la direction de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Franck Morisseau
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Catherine Oria
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel de l'école
Membres titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Bérengère Quincy
directrice du développement et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Mireille Guigaz
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000439056(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Olivier Heres
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000804018(source JORF)
nomination
04 Mai 200404/05/2004
De: Orizet (François-Régis)
directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Panhaleux (Jean)
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000616405(source JORF)
nomination
04 Mai 200404/05/2004
De: Yvon Jacob
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000803060(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Pierre Gendraud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle, représentant des praticiens de la propriété industrielle en entreprise
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000000803060(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Thierry Sueur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle, représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000000803060(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Jean-Pierre Euvrard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle, représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
conseil_administration
JORFTEXT000000803060(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Bernard Larrouturou
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Groupe:
Renault
conseil_administration
JORFTEXT000000437703(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Yvan de Dieuleveult
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Au titre des représentants des industriels
Remplace:M. Christophe Huguet
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000247129(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Danièle Burguburu
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:Mme Marie-Françoise Guilhemsans
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000249568(source JORF)
nomination
29 Avril 200429/04/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Olivier Heres
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000613988(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004
De: Christophe Beaux
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Remplace:M. Olivier Paquier
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000613987(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004
De: Alain Pithon
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Remplace:M. Olivier Heres
Groupe:
Société de gestion de garanties et de participations
conseil_administration
JORFTEXT000000251698(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Duval (Emmanuel)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000799868(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Michel Beuzon
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire
Force ouvrière
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Robert Dehaies
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Serge Alberny
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire
Force ouvrière
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Frédéric Grandcolas
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Françoise Mimale
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
reconduction
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-François Forget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000615145(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville au ministère de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentante de la ministre de l'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000615123(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
représentant du ministère de l'outre-mer et
Remplace:M. Marc Vizy
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000438265(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Savaranin (Jean-Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Kamardine (Mansour)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Joyeux (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Lamarre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de Normandie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Aguiton (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de Normandie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Corse
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Corse
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Poher (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dupilet (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Van Lède (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Simonnet (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Piveteau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Oudin (Hervé)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Massé (Francis)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Laroussinie (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dreyfus (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Curé (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Caillou (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Weil (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Sordet (Caroline)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Eyssartier (Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Berna-François (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Taris (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: de Grissac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
DEVE0430015A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
president
conseil_administration
DEVE0420005D(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Benhamou (Abdelkader)
Objet:
sur désignation du syndicat CGT au poste d'administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Mattio (Richard)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000802097(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bastien (Anne)
élève de la 43e promotion
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Decker (Amélie)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000802095(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Gouic (Mathieu)
élève de la 43e promotion
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:M. Langlois (Hervé)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000802095(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lamourdedieu (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000799078(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Laurent Prévost
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre de l'outre-mer
Remplace:M. Christian Gueydan
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000615286(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Brochet (Olivier)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000615118(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lorand Hegyi
directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615117(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Robert Fouquet
président de l'université Jean Monnet, à Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615117(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Dessus
président du conseil régional Rhône-Alpes de l'ordre des architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615117(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Martine Fontanilles
conseillère municipale de la ville de Saint-Etienne, conseillère communautaire de la communauté d'agglomération Saint-Etienne métropole, administratrice de l'école régionale des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615117(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Guillaume Worms
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2° Au titre de personnalité particulièrement compétente
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000611357(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Claude Carlin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1° Au titre de représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Michel Revellin Falcoz
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000611357(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sotinel (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000438074(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dumontier (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000438072(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Solignac-Lecomte
ancien maire adjoint de Caen, en charge de l'urbanisme opérationnel et du développement urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000251308(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Edgar Menguy
adjoint au maire de Rouen, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000251308(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marc Le Chevalier
vice-président du conseil régional de l'ordre des architectes de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000251308(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Auvray
directeur de l'urbanisme et de l'aménagement à la ville de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000251308(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Pierre Alliard
directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Normandie
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000251308(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Negre (Valérie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000251307(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jaquard (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:M. Foillard (Christian)
Groupe:
Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
conseil_administration
JORFTEXT000000251100(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Anne Duclos-Grisier
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000251097(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditarranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000251097(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Joubert (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Le Gac (Jean-Yves)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000250886(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sergio Salvadori
directeur régional des services pénitentiaires de Lille
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur régional
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Marc Durand
directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Côtes-d'Armor
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur de service pénitentiaire
d'insertion et de probation
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: André Page
directeur de la maison centrale de Saint-Maur
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur de service pénitentiaire
chef d'établissement
fonctionnaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Isabelle Gomez
directrice des services pénitentiaires au centre pénitentiaire de Marseille
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur de service pénitentiaire
exerçant en établissement pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Daniel Philippon
directeur régional des services pénitentiaires de Marseille
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur régional
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Christian Derrey
directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Maine-et-Loire
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur de service pénitentiaire
d'insertion et de probation
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Christophe Loy
directeur du centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directeur de service pénitentiaire
chef d'établissement
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
reconduction
31 Mars 200431/03/2004
De: Patricia Noguera
directrice des services pénitentiaires à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire
exerçant en établissement pénitentiaire
Remplace:M. André Cavalla
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000800667(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: de Rohan (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
conseil_administration
JORFTEXT000000797636(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
conseil_administration
JORFTEXT000000797629(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Franc Jourdin
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement
au titre de représentant du personnel technique
Remplace:M. Gérard Savoye
Groupe:
Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613440(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Yves Bamberger
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut choisie pour sa compétence et
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000613104(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000613102(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436449(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Annie Briand
attachée principale d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000436449(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Martin Ajdari
administrateur civil, chef du bureau B 3 à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000436449(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Christine Buhl
administratrice civile, sous-directrice de la 5e sous-direction de la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000436449(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000436441(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Paul-Albert Iweins
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000436439(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Christian Bouvier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000436439(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Henri Paul
conseiller maître à la cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. François Giquel
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000799840(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jérôme Bouët
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membres du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:Mme Sylvie Hubac
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000799840(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Jean Taine
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Claude Oytana
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000438644(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Francis Defendini
directeur technique de TERREAL
membre du comité technique et scientifique du centre technique des tuiles et briques
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Hervé Gastinel
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000248057(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
au titre du ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000248055(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Francis Casorla
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
president
conseil_administration
JORFTEXT000000247890(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Chiffert (Anne)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000799071(source JORF)
reconduction
28 Mars 200428/03/2004
De: Barrier (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000798169(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Duclos (Franck)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Remplace:M. Guin (Frédéric)
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000798166(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Michel Aubouin
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000798164(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Henri-Michel Comet
directeur de la modernisation et de l'action territoriale, adjoint au secrétaire général du ministère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, pour y représenter l'Etat
au titre du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000798164(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Philippe Dumas
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. René Barberye
Groupe:
Autoroutes de France
president
conseil_administration
JORFTEXT000000611240(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Agnès Arcier
sous-directrice à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Remplace:M. Damien Borot
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000611237(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Didier Floquet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000611236(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Barrier (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:
Nexter
conseil_administration
JORFTEXT000000249200(source JORF)
nomination
27 Mars 200427/03/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000800654(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Bamberger (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalité qualifiée, extérieure à l'organisme
choisie dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel et
président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Gagnepain (Jean-Jacques)
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000613098(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Anne Duclos-Grisier
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000000613096(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000613094(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Milin (Jean-Louis)
président-directeur général de la Banque Neuflize Schlumberger Mallet Demachy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Réunion des musées nationaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Giacomotto (Christian)
président du collège de gérance GIMAR Finance & Cie
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Réunion des musées nationaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: de Chaisemartin (Yves)
président du directoire du groupe Socpresse
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
2. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Réunion des musées nationaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Honorat (Edmond)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Tordjman (Jean-Daniel)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
1. Au titre des représentants de l'Etat
autres que les membres de droit
Sur proposition du ministre chargé des finances
Groupe:
Réunion des musées nationaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000436433(source JORF)
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre des conseils d'administration des sociétés nationales de programme France 2, La Cinquième et Réseau France outre-mer
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Martine Marigeaud
Groupe:
Conseils d'administration des sociétés nationales de programme France 2, La Cinquième et Réseau France outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000615611(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Demaille (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:Mme Piquet-Gauthier (Katherine)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000615609(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Isabelle Richard
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
conseil_administration
JORFTEXT000000435647(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Pierre Tambourin
directeur général du GIP Génopôle (Evry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000615603(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Hubert Verhaeghe
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter le personnel de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Titulaire
Remplace:M. Olivier Brunner
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000248278(source JORF)
nomination
24 Mars 200424/03/2004
De: Vincent Pourquery de Boisserin
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000798587(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Pierre Tambourin
directeur du GIP génopôle à Evry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Gérard Maeder
directeur de l'ingénierie véhicule chez Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Bernard Larrouturou
directeur général du CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Bertrand Fortin
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Jean-Michel Dercourt
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Christian Mari
directeur recherche et technologie du groupe SNECMA moteurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Henri Maitre
professeur à l'ENST, directeur du laboratoire de traitement et de communication de l'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Marc Goujon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Jacques de Certaines
président de la technopole Rennes ATALANTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Bernard Bobe
professeur de sciences économiques à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Laurence Paye-Jeannenet
administratrice générale du CNAM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Nicole Le Douarin
secrétaire perpétuelle de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Françoise Fabre
directrice adjointe à la direction de la stratégie et de l'évaluation du CEA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Anita Bersellini
présidente de l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Françoise Thys-Clement
présidente de l'institut d'études européennes de l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000249051(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Jean-François Seguin
chef du bureau des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Jacques Puissant
architecte
membre du conseil d'administration du centre de formation des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Michel Jacques
chargé de la programmation et direction artistique à Arc-en-Rêve
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Jean-Luc Hoguet
directeur général de Domofrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Philippe Guttinger
docteur d'Etat en droit, maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Francis Cuillier
directeur de l'A'urba, agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248530(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Christian Jamet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Alain Ferriere
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000248529(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Eric Laine
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre titulaire
Remplace:M. Pascal Prot
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000248529(source JORF)
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Corriges (Hervé)
conseiller pour la musique et la danse de la direction des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Anfruns (Julien)
chef du bureau du budget et des affaires financières à la direction de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Lamboley (Claire)
administratrice civile à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Durand (Michèle)
chef du bureau de la diffusion et des lieux à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Lagrange (Richard)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Revoy (Marianne)
chef du bureau des affaires juridiques, de l'économie et des industries culturelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Giffard (Catherine)
administratrice civile, chargée de la sous-direction des enseignements et des pratiques artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000800644(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Guénolé (Jean-Paul)
conseiller maritime auprès du directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Picart (Yves)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781180(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Jérôme Pasquier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delègue
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000418389(source JORF)
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: Lureau (François)
délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé des armées
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781586(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Guin (Frédéric)
chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
b) Représentant du ministre chargé du budget
Membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Ponsard (Dominique)
chef du bureau de la production et de la création artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:M. Rebut-Sarda (Michel)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Tarsot-Gillery (Sylviane)
directrice adjointe de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:M. Vallet (Christophe)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Girard (Catherine)
conseillère pour la danse à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:Mme Ahmadi (Catherine)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Dumay (Pascal)
conseiller pour la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:M. Paré (Jean-Christophe)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Bouët (Jérôme)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Marigeaud (Martine)
directrice de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Remplace:M. Suzzarelli (Bruno)
Groupe:
Opéra national de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Aïda Chouk
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentante d'un syndicat ou organisation professionnelle représentatif de magistrats
Remplace:M. Clément Schouler
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600377(source JORF)
désignation
16 Mars 200416/03/2004
De: Philippe Auzary
directeur adjoint à la direction des affaires financières
Objet:
représentant du ministre chargé des forêts comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Hervé Le Gall
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000233998(source JORF)
nomination
16 Mars 200416/03/2004
De: Denis Barrier
ingénieur des télécommunications, chef du bureau « audiovisuel, aéronautique et défense » à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de TSA
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Olivier Heres
Groupe:
TSA
conseil_administration
JORFTEXT000000781859(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Florence Fouquet
sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Stéphane Grit
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000000802819(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Julien Matabon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
Remplace:Mme Christiane Wicker
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000429804(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Savinas (Marie)
Objet:
secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France, pour signer toute attestation ou extrait de procès verbal relatif aux délibérations du conseil d'administration ainsi que toute certification de copies conformes
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
EQUT0410055S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200410/03/2004
De: Girardot (Pascal)
chargé par intérim des fonctions de directeur financier
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve, toute décision relative à des opérations de financement et de trésorerie, en France ou l'étranger, en quelques devises ou unités de compte que ce soit, pour un montant maximum de 500 millions d'euros par opération et dans les limites fixées annuellement par le conseil d'administration
conseil_administration
EQUT0410051S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200410/03/2004
De: Nicolas Deniau
administrateur de l'INSEE
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de développement de l'économie sociale
réprésentant de l'Etat
Groupe:
Institut de développement de l'économie sociale (IDES)
conseil_administration
JORFTEXT000000611219(source JORF)
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Georges Pantelakis
contractuel niveau A, chef de la division bois et construction à la sous-direction des industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611218(source JORF)
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Olivier Caillou
administrateur civil, chef du bureau 7 A à la direction du budget
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611218(source JORF)
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Huguette Allard
administratrice civile, chef du bureau 5 B à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611218(source JORF)
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Philippe Lacoste
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Alain Le Roy
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000435304(source JORF)
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Oudin (Hervé)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Simonnet (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Curé (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Caillou (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Piveteau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dreyfus (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Massé (Francis)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Laroussinie (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Savaranin (Jean-Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Kamardine (Mansour)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Joyeux (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Poher (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dupilet (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Lamarre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Aguiton (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Van Lède (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Berna-François (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Eyssartier (Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Weil (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Sordet (Caroline)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Taris (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: de Grissac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000798134(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000434877(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Viviand (Philippe)
attaché d'administration centrale au sein de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions
au titre de représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000797262(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Christophe Beaux
administrateur civil, sous-directeur des assurances à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Olivier Paquier
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000611046(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Betemps (Jean-Marc)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5° Au titre du ministère délégué au budget, et à la réforme budgétaire
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Hurtaud (André)
représentant de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Cottenceau (Jean)
représentant de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Cartron (François)
vice-président de l'union professionnelle artisanale, président de la section artisanale de la confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Roure (Jacques)
président de la chambre de métiers d'Isère/Vienne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Martin (Pierre)
président de la chambre de métiers de l'Yonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Kneuss (Pascal)
président de la chambre de métiers des Vosges
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Dreano (Michel)
président de la chambre de métiers de Lot-et-Garonne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Brenner (Annick)
chargée de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4° Au titre du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Rougeaux (Martine)
attachée principale d'administration à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Maccari (Renato)
sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4° Au titre du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Perrin (Pierre)
président de l'union professionnelle artisanale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Lardin (Jean)
vice-président de l'union professionnelle artisanale, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Bellet (Jean)
membre du comité directeur de l'union professionnelle artisanale, président de la Confédération nationale des charcutiers, charcutiers-traiteurs et traiteurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Arianer (Armand)
représentant de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Vaquie (Jean)
président de la chambre de métiers de l'Aude
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Griset (Alain)
président de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Crabie (Serge)
président de la chambre de métiers du Lot
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Alsina (Jean)
président de la chambre de métiers des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Séchaud (Sylviane)
chef de mission à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5° Au titre du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Houssard (Yvan)
commissaire général de la société d'encouragement aux métiers d'art
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Dufour (Caroline)
inspectrice de l'industrie et du commerce
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000613408(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Jean-André Galeyrand
secrétaire général adjoint du SICTAM-CFE/CGC du CEA (
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateur suppléant
au titre de personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000252381(source JORF)
reconduction
05 Mars 200405/03/2004
De: Yves Caristan
directeur général du BRGM (
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateur suppléant
au titre de personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000252381(source JORF)
reconduction
05 Mars 200405/03/2004
De: Georges Paillet
inspecteur général des finances (
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateur suppléant
au titre de personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. Claude Cambus)
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000252381(source JORF)
nomination
05 Mars 200405/03/2004
De: Philippe Rouvillois
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'EDF International
Groupe:
EDF International
conseil_administration
JORFTEXT000000432036(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Albaret (Marie-Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Lecanu (Alain)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000614017(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: François Toulis
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre du représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Christophe Maginot
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Patrick Guillerme
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Gaël Grosmaire
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Christian Gely
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Luc Bidal
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Pierre Leveillard
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Joseph Giroud
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000251640(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Ludovic Hehn
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perrin
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perez
premier vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean Lardin
deuxième vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Alain Griset
président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Serge Crabié
président de la chambre de métiers du Lot et de la chambre régionale de métiers de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Jean-Claude Choquet
président de la chambre de métiers de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Danièle Fagot-Vermeulen
chargée de communication de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Pierre Perrin
président du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat, est prolongé jusqu'à la parution de l'arrêté de nomination de son successeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Alexis Govciyan
directeur de l'Institut supérieur des métiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
représentants de l'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000797584(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Isabelle Richard
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Remplace:Mme Christiane Wicker
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000797583(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Philippe Pronost
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Thomas Devedjian
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000248160(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Bazy-Malaurie (Claire)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
president
conseil_administration
JORFTEXT000000799228(source JORF)
renouvellement
22 Février 200422/02/2004
De: Floch (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000611540(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Thévenet (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000611540(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gourmelen (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000611540(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gervaise (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000611540(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Gallou (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000611540(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: François Noël Buffet
président de l'Agence d'urbanisme de l'agglomération lyonnaise, maire de la ville d'Oullins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Régis Neyret
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jean-Paul Dumontier
directeur adjoint du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Philippe Dhenein
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Antoine Bailly
professeur, président de la section des sciences sociales à l'université de Genève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Lyon
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000435711(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Fourure (Olivier)
directeur du Centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace: Berthet (Dominique)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000247045(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Koudritch (Wladimir)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
b) Représentants des personnels techniques d'enseignement et de recherche (collège B)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247044(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Moumni (Ziad)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247044(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Manzanera (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247044(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Commissione (Giovanna)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2° Représentante du personnel technique ou administratif (collège C)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247044(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Provost (Elise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
a) Représentants des enseignants et des enseignants-chercheurs (collège A)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000247044(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Jérôme Podolsky
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Joël Bodiou
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000611034(source JORF)
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Mercadier (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre du deuxième collège : membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre -
au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord -
Remplace:M. Le Cam (Jean-Pierre)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000245297(source JORF)
nomination
18 Février 200418/02/2004
De: Gérard Lemouzy
responsable maçons (Hérault) et vice-président CAPEB (Var)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
au titre des personnalités compétentes
Remplace:M. Robert Fierret
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000244580(source JORF)
nomination
17 Février 200417/02/2004
De: de Longueville (Yves)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs
Remplace:M. Aliotti (Philippe)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000433598(source JORF)
nomination
11 Février 200411/02/2004
De: Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration du Centre national professionnel de la propriété forestière
Remplace:M. Jean-Paul Lanly
Groupe:
Centre national professionnel de la propriété forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000800190(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Jacques Serris
adjoint au directeur de la technologie au ministère de la recherche et des nouvelles technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000612696(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Bernard Bresson
directeur des ressources humaines à France Télécom
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612696(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Florence Fouquet
sous-directrice de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition de la ministre chargée de l'énergie
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentante de l'Etat
Remplace:M. Stéphane Grit
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000612694(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Annie Le Franc
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Remplace:M. Pierre Fosse
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244391(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Ghislaine Murard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Remplace:Mme Annie Le Franc
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000000244391(source JORF)
nomination
10 Février 200410/02/2004
De: Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000611993(source JORF)
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Jacques Leloup
sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Eugène Trombone
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000432970(source JORF)
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Christiane Baumelle
adjointe du chef du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000432758(source JORF)
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Jean-Luc Schmutz
suppléant, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Dominique Grimaud
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Gérard Janvier
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Michel Schmitt
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Francis Fellinger
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers non universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Antoine Perrin
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Laurent Castra
suppléant, proposé conjointement par la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) et l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Suzanne Charvet-Protat
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Sylvie Lepeu
suppléante, proposée par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Xavier Broseta
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Philippe-Gabriel Steg
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Brice Gayet
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Henri Partouche
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Nicole Renaud
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Yann Le Cam
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean Prada
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Jean Brouchet
suppléant, proposé par le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Liliane Dussere
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Suzanne Charvet-Protat
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Yan Le Cam
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000415141(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Jean-Louis Butour
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Françoise Vagner
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000415127(source JORF)
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Paul Thevenin
receveur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000781551(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Mary (Gérard)
président de l'université de Reims
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Remplace:M. Mestre (Christian)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000599955(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Guilleman (Jean-Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution de carburants
Sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Lécéa (Antoine)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution de carburants
Sur proposition de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Pages (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
b)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des sociétés de distribution de carburants
Sur proposition de la Fédération française des combustibles et carburants
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Souquet (René-Jean)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Roux (Christian)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Esbrat (Jean-Gabriel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Battista (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition du Conseil national des professions de l'automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Carbonnel (René)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Baechler (Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition conjointe du Conseil national des professions de l'automobile et de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Pechoux (Paulette)
Objet:
administrateurs du comité professionnel de la distribution de carburants
membre représentant la profession
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des commerces de détail en carburants
Sur proposition de la Fédération nationale de l'artisanat automobile
Groupe:
Comité professionnel de la distribution de carburants
conseil_administration
JORFTEXT000000416090(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Racine (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Groupe:
Ecole française de Rome
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000233315(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Poussou (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV, ancien président de l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Groupe:
Ecole française de Rome
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000233315(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Picard (Olivier)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Groupe:
Ecole française de Rome
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000233315(source JORF)
nomination
05 Février 200405/02/2004
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Vernet (Philippe)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000781222(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Puraye (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Roumy (Yves)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000781222(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Latour (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Bonnet (Christian)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000781222(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Frigeri
receveur des finances d'Antony
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000600734(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances de Meaux
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000600733(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Auzary (Philippe)
adjoint à la directrice des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Le Gall (Hervé)
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000416978(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances de Meaux
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000416850(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Pierre Conrie
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000416819(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Gilbert Gay Para
receveur des finances de Vienne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000233829(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Philippe Frigeri
receveur des finances d'Antony
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la région dite « de la Défense »
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Christophe Nebon
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000233758(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Paul Thévenin
receveur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000000233757(source JORF)
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Frédéric Guin
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:Mme Martine Marigeaud
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000000416404(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Patrice Debré
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalité extérieure au centre
choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:M. Daniel Nahon
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000246860(source JORF)
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Pierre Vieu
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000249327(source JORF)
nomination
31 Janvier 200431/01/2004
De: Georges Marais
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000249327(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 200431/01/2004
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Jean-François Cuby
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000244208(source JORF)
nomination
27 Janvier 200427/01/2004
De: Jacques Touchefeu
directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. François-Régis Orizet
Groupe:
Stade de France
conseil_administration
JORFTEXT000000432544(source JORF)
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: L'amiral Roy (Philippe)
Objet:
Président du conseil d'administration du Musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
president
conseil_administration
JORFTEXT000000608237(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du Musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000608237(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Claude Jablon
directeur scientifique du groupe Total
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000000781606(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Michael Ghil
directeur du département Terre-Atmosphère-Océan à l'Ecole nationale supérieure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000000781606(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Jacques Boulegue
directeur scientifique du département Milieux et Environnement à l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000000781606(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Yves Bamberger
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000000781606(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Patricia Renaud
directrice de la recherche et du développement de la société Suez Environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
Institut de physique du Globe
conseil_administration
JORFTEXT000000781606(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000781605(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Patrick Herve
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
Groupe:
Établissement français du sang
president
conseil_administration
JORFTEXT000000610623(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Ulises Moulines
professeur à l'université de Munich
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Michel Jeanneret
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000415558(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Obin (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000599492(source JORF)
nomination
20 Janvier 200420/01/2004
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000233251(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Guillot (Jean)
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000233251(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Crepey (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000233251(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Olivier Moulin
Objet:
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, représentant l'Etat
au titre du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000781521(source JORF)
renouvellement
17 Janvier 200417/01/2004
De: Hervé Gastinel
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques :Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Pierre Kerhuel
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000599485(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Jean-François Savy
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000434398(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Colinet (Laurence)
chef de bureau au service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Galtier (Bertrand)
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000800378(source JORF)
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Patrick Vincent
administrateur civil, en poste au bureau 4 A « énergie, chimie, matières premières, industrie, commerce, artisanat, parafiscalité, sidérurgie, entreprises » de la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
Société de gestion de garanties et de participations
conseil_administration
JORFTEXT000000613002(source JORF)
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Jacques Vincent
vice-président-directeur général du groupe Danone
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000613001(source JORF)
nomination
16 Janvier 200416/01/2004
De: Edouard Vieillefond
Objet:
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
conseil_administration
JORFTEXT000000799580(source JORF)
nomination
14 Janvier 200414/01/2004
De: Yves Lichtenberger
président de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000432732(source JORF)
nomination
14 Janvier 200414/01/2004
De: Jean-Daniel Leroy
directeur du bureau de l'Organisation internationale du travail (OIT) en France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000432732(source JORF)
nomination
14 Janvier 200414/01/2004
De: Jacques Bertherat
président de l'association Développement et emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000432732(source JORF)
nomination
14 Janvier 200414/01/2004
De: Martine Durand
directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000432732(source JORF)
nomination
14 Janvier 200414/01/2004
De: Philippe Pronost
contractuel de niveau A et chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Thomas Devedjian
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000798674(source JORF)
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Jérôme Pasquier
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delègue
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000798673(source JORF)
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Michèle Marchetti
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentante du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Françoise Alouis
Groupe:
Syndicat des transports d'Ile-de-France
conseil_administration
JORFTEXT000000432516(source JORF)
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Louis Remondiere
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Gérard Ancelin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Dominique Flipo
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Jean-Yves Leroy
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jean-Pierre Fortune
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Florence Mobuchon
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000798092(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
directeur des affaires financières du secrétariat général pour l'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. de Lajugie (Jacques)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000798091(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Pascal Bresson
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000608227(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Michel Barthole
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie (CTIF) comme personnalité particulièrement compétente, soit
au titre de l'industrie de la fonderie, soit
au titre des usagers
Remplace:M. Hervé Biausser
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000608069(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: David-Olivier Tarac
ingénieur principal de l'armement, adjoint au chef du bureau D 1 « transports et urbanisme » à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Eric Preiss
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000431646(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jean Rousseau
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter le collège
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Maurice Chaillier
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse pour
conseil_administration
JORFTEXT000000248611(source JORF)
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Jérôme Pasquier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delègue
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000609930(source JORF)
nomination
08 Janvier 200408/01/2004
De: Nicolet (Claude)
ancien directeur de l'Ecole française de Rome
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre du conseil d'administration de la Casa de Velázquez
Groupe:
Casa de Velazquez
conseil_administration
JORFTEXT000000433732(source JORF)
nomination
08 Janvier 200408/01/2004
De: Marc Spielrein
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000798952(source JORF)
nomination
07 Janvier 200407/01/2004
De: Pierre Legueltel
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Seillan
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000795359(source JORF)
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De: François Baudet
administrateur civil à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Eliane Apert
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000612129(source JORF)
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De: Boutinard-Rouelle (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Giquel (François)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000431463(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Roland Bertrand
Objet:
membre du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laurent Péru
Groupe:
Musée de l'air et de l'espace
conseil_administration
JORFTEXT000000608067(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Thomas (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre de la défense : le général de brigade
Remplace:M. Souchet (Georges)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000429851(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Gilles Roche
chef du bureau P 1 à la direction générale des impôts, ou son représentant
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244354(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Marie-Anne Clerc-Pescheux
adjointe au chef du bureau 7 A à la direction du budget, ou son représentant
au titre du ministère du budget et de la réforme budgétaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244354(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000612123(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000000429507(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Catherine Houdant
attachée d'administration centrale, en poste à la direction du Trésor
Objet:
administratrice représentant l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000429162(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000795016(source JORF)
nomination
28 Décembre 200328/12/2003
De: Dominique Blais
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000248587(source JORF)
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Michel Vate
professeur des universités, représentant le conseil régional de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Yannick Vallée
président de l'université Joseph-Fourier - Grenoble-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bernard Larrouturou
directeur général du CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Pierre Lareal
professeur des universités, représentant le maire de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Domitien Debouzie
président de l'université Claude-Bernard - Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Jacques Vincent
vice-président-directeur général adjoint du groupe Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Jean Therme
directeur du CEA Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Jacques Lukasik
directeur scientifique du groupe Lafarge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Roland Huin
directeur du CEDI « René Navarre » à l'Institut français du pétrole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Wolfgang Hiller
professeur de chimie à l'université technologique de Munich
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Jérôme Halbout
président-directeur général de 4 D Global Energy Advisors
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bernard Esteve
directeur délégué de Framatome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bernard Espiau
directeur de recherche, directeur de l'unité INRIA Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Yves Caristan
directeur général du bureau des recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Sylvain Auroux
directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000781385(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Suzanne Will
Objet:
administratrice provisoire de la Caisse générale de sécurité sociale de la Guyane
Remplace:M. Nestor Radjou
Groupe:
Caisse générale de sécurité sociale de la Guyane
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2004-06-30"
conseil_administration
JORFTEXT000000610264(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Barènes (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2° Représentant du personnel technique d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600427(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Mollier (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1° Représentants des enseignants et enseignants-chercheurs
Remplace:M. Pierre Jeanblanc
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600427(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Gressier (Jérémy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1° Représentants des enseignants et enseignants-chercheurs
Remplace:M. Jean-Henri Llareus
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600427(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Charnet (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1° Représentants des enseignants et enseignants-chercheurs
Remplace:Mme Damienne Bajon
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600427(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Giscou (Maryse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3° Représentante du personnel technique ou administratif
Remplace:M. Jean-François Moya
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600427(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Claude Laugenie
professeur des universités
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Yves Escoufier
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000233384(source JORF)
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Axel Rahola
administrateur civil à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentants du ministre délégué chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Olivier Pequeux
commissaire contrôleur des assurances à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Fabrice Lenglart
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction de la prévision et de l'analyse économique
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Laure Farnoux
administratrice civile à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentants du ministre délégué chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Huguette Allard
administratrice civile à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Annick Bony
administratrice civile à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de solidarité vieillesse
Comme représentant du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
conseil_administration
JORFTEXT000000781603(source JORF)
nomination
23 Décembre 200323/12/2003
De: Minault (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000599467(source JORF)
désignation
23 Décembre 200323/12/2003
De: Fouquet (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000599467(source JORF)
désignation
23 Décembre 200323/12/2003
De: Christine Viard
chargée de mission en fonction à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000232900(source JORF)
reconduction
23 Décembre 200323/12/2003
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000796824(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Meary (Bertrand)
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000796823(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche, à Nanterre
Remplace:M. Noisette (François)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000000796822(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000430175(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000247109(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000247109(source JORF)
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Vieillefond (Edouard)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Leclercq (Jean-Yves)
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000798751(source JORF)
nomination
19 Décembre 200319/12/2003
De: Jean-Michel Cano
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. Donat Decisier
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000795353(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Christophe Tosi
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard
personnalité compétente en matière de tourisme
Remplace:M. Jacques Baggio
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
Préfecture du Gard
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000795351(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Perusot (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Remplace:M. Chieragatti (Rémy)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000612112(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Dairaine (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000612112(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Bordeneuve Guibe (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Remplace:M. Cheze (Patrick)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000612112(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Forst (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
2° Représentant du personnel technique ou administratif
Remplace:M. Detrez (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000612112(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Marbru (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1° Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Remplace:M. Roches (Pascal)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000612112(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Eric Vaillant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des personnels
Remplace:Mme Sylvie Petit
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000432294(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000249092(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Connille (Philippe)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Remplace:M. Naour (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000248928(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. de Lajugie (Jacques)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000248927(source JORF)
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Patrick Vincent
administrateur civil, en fonctions à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pascal Fornage
Groupe:
Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
conseil_administration
JORFTEXT000000797499(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Pierre-Yves Montéléon
Objet:
à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
membre choisi par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Jean-Martin Adam
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
JORFTEXT000000611450(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Marie-Christine Querci
contrôleuse financière de 2e classe en région Rhône-Alpes
Objet:
administratrice, représentant l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000611293(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Richard Iriarte
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges
Usagers
Remplace:M. Pierre Bessette
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431606(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Jean Comby
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges
Usagers
Remplace:M. Alain Verry
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431606(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bernard Bousquet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collèges
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Diebold
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431606(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bert (Raymond)
administrateur de l'Association des anciens élèves de l'Ecole centrale des arts et manufactures et président de la Société des amis de l'Ecole centrale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole centrale des arts et manufactures
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Remplace:M. Pedraglio (Gérard)
Groupe:
École centrale des arts et manufactures
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000431444(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bernard Vorms
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion du fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété
Groupe:
Société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété (SGFGAS)
duree="cinq ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000244731(source JORF)
renouvellement
17 Décembre 200317/12/2003
De: Villain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française
Suppléant
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000605679(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Barnaud (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Suppléante
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000605679(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Habert (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000605679(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Bayle (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française
Titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000605679(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Volck (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
suppléant
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000431088(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Cotheret (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
suppléante
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000431088(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Boukouraych (Abdelouhab)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000431088(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Bloch (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000431088(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Huss (Francis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du Conseil supérieur des Français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Conseil supérieur des Français de l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000431087(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Michel Cosnard
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000244843(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Chartier (Daniel)
UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléant
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Klein (Jean)
SNUIPP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Baron (Denis)
SNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Court (Mireille)
SNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Esnault (Philippe)
UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Boudoux (Michel)
A & I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Séverac (Philippe)
SNUIPP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Ferrari (Roger)
SNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Justin (Catherine)
SNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel affecté tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000244840(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Claude Blanchemaison
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Bruno Delaye
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
president
conseil_administration
JORFTEXT000000607718(source JORF)
nomination
14 Décembre 200314/12/2003
De: Fouquet (Alain)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
sous-directeur de la programmation et des affaires financières
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Tomasi (Serge)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur du développement social et de la coopération éducative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Geslin (Dominique)
chargé de mission, chef du bureau des solidarités francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Drissi (Medhi)
chargé de mission au bureau des solidarités francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Ardanaz (Philippe)
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur du budget et des interventions financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Zeller (Philippe)
ministre plénipotentiaire, directeur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Vandepoorter (Michel)
conseiller des affaires étrangères, chef du service des affaires francophones
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Titulaires
Remplace:M. Dumond (Jean-Michel)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Sénémaud (François)
conseiller des affaires étrangères, chef du service de la stratégie, des moyens et de l'évaluation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Desmazières (Jean-François)
ministre plénipotentiaire, directeur des affaires budgétaires et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Farnaud-Defromont (Hélène)
conseillère des affaires étrangères (Orient), sous-directrice du français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000610419(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Gilles Bouilhaguet
président de la Société des autoroutes Paris-Normandie
Objet:
représentant des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes, au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
conseil_administration
JORFTEXT000000246956(source JORF)
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Raymond Ricci
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentants des collectivités territoriales et locales
Remplace:M. Jean-Charles Pourchier
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000795675(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Jean-Mario Lorenzi
maire de Sospel
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentants des collectivités territoriales et locales
Remplace:M. Gilbert Mary
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
conseil_administration
JORFTEXT000000795675(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Michel (Jean-Marc)
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
titulaire
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
conseil_administration
JORFTEXT000000612288(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
conseil_administration
JORFTEXT000000429651(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Jacques Mortier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Emile Vivier
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000429650(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Didier Audebaud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Philippe Maliver
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000429650(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Bernard Gerard
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000429650(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Chataigner (Jean-Marc)
directeur adjoint du développement et de la coopération technique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Remplace:M. Jean-Christophe Peaucelle
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611622(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Godard (Emmanuel)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Rivière (Pascal)
sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Palisson (Xavier)
directeur adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Morel (Michel)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Istria (Paul)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Mélis (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Lesca (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Lenoir (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Georges (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Decker (Amélie)
élève de la 42e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité
Suppléante
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Boudineau (Christine)
directrice adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Suppléante
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Amata (Marie-Jeanne)
directrice générale adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Suppléante
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Langlois (Hervé)
élève de la 42e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Arcega (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Postel-Vinay (Daniel)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Pardineille (Eric)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Rollet (Christian)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Humez (Yves)
directeur général
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Berger (André)
administrateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants du régime agricole désignés
par les caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Van Roekeghem (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Hermange (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Fichet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Capitaine (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Bénévise (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Fontaine (Martine)
directrice de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000432094(source JORF)
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Michel Prost
responsable du service habitat à la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000797316(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Jean Caune
vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise Metro, chargé des coopérations universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000797316(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Yves Belmont
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000797316(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Isabel Herault
architecte DPLG à l'agence Hérault, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000797316(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Eliane Giraud
présidente de la commission politique de la ville au conseil régional Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000797316(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Ann-José Arlot
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
représentante du ministre chargé de l'architecture
Remplace:Mme Wanda Diebolt
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000797309(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Gaudin (René)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Parisé (Patrice)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
JORFTEXT000000608538(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Philippe Fraisse
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000431763(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT au poste d'administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Chauvigne (Louis)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000431603(source JORF)
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Philippe Demonchy
président de Sélectour
Objet:
personnalité qualifiée
conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Remplace:M. Philippe Bourguignon
Groupe:
Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431602(source JORF)
désignation
09 Décembre 200309/12/2003
De: Bruno Soulié
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Remplace:M. Jean-Louis Rouquette
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000796807(source JORF)
nomination
07 Décembre 200307/12/2003
De: Bernard (Catherine)
chargée de mission hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
au titre du ministère chargé de l'artisanat
Remplace:Mme Christine Rigodanzo
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244495(source JORF)
nomination
06 Décembre 200306/12/2003
De: Gras (Catherine)
chef de service au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
au titre du ministère chargé de l'artisanat
Remplace:M. Jean Brunel
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000244495(source JORF)
nomination
06 Décembre 200306/12/2003
De: Paulard-Lanapats (Claire)
chef de bureau
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Banque de données juridiques interfonctions publiques
membre suppléant représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Lutaud (Françoise)
Groupe:
GIP Banque de données juridiques inter fonctions publiques (BIFP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000430312(source JORF)
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000430311(source JORF)
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Pasquier (Jérôme)
directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Béton-Delègue
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000795520(source JORF)
nomination
04 Décembre 200304/12/2003
De: Roux-Desmariaux (Marie)
magistrate, chef du bureau du droit processuel et du droit social, à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
suppléante du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000795336(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Reghi (Isabelle)
chef du bureau du droit processuel et du droit social à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
représentante du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000795336(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Orlandi (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000249073(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Baggioni (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000249073(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Jean-Claude Mizzi
administrateur civil hors classe, rédacteur « transports terrestres » à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Seillan
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000249072(source JORF)
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Guérard (Patrick)
directeur de la raffinerie des Flandres
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Fayoux (Jean-Marc)
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000794816(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Sablayrolles (Albert)
administrateur de la caisse ORGANIC CARBOF-CAVICORG
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Liege (Jean)
administrateur de la caisse ORGANIC Loire-Atlantique - Vendée
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lecuyer (Roger)
administrateur de la caisse ORGANIC de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Kaminski (Alain)
administrateur de la caisse ORGANIC Paris (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gernert (Erwin)
administrateur de la caisse ORGANIC de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cistrier (Jean-Marie)
administrateur de la caisse ORGANIC Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse ORGANIC région Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Geoffrois (Frank)
agent comptable de la caisse ORGANIC hôtellerie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Paoly (André)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Naudin (Jean-Claude)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans des métiers de bouche
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Huguet (Claude)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Strasbourg
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Benoit (Alain)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Ratié (Martial)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lambert (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Delaugeas (Guy)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Servant (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Milliere (Roland)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Pau
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Sartel (Jean-Claude)
administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Nicoud (Bernard)
administrateur de la caisse maladie régionale des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Daligault (Jacques)
administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Bourdin (Michel)
administrateur de la caisse maladie régionale du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Amirault (Jean-Claude)
administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Moulin (Stéphane)
agent comptable de la caisse maladie régionale du Rhône
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Bocquet (Michel)
agent comptable de la caisse maladie régionale Antilles-Guyane
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Olivier (Valérie)
sous-directrice de la caisse ORGANIC Anjou-Mayenne-Sarthe
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Dupré (Martine)
directrice de la caisse ORGANIC Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gaudot-Frere (Geneviève)
administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Faugere (Arlette)
administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Reims
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Palach (Odile)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cozigou (Catherine)
administratrice de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Peytour (Alain)
administrateur de la caisse ORGANIC région Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Moreau (Daniel)
administrateur de la caisse ORGANIC Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Guyot (Henri)
directeur de la caisse ORGANIC Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Barbe (Franck)
directeur de la caisse ORGANIC Poitou-Charentes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse ORGANIC Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lachambre (Jean-Bernard)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Epron (Bernard)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chauvin (Serge)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Melun
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chausset (Michel, Claude)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Marseille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Pelloux (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nice
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gonzales (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Legavre (Emile)
administrateur de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Godet (Pierre)
administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Le Fur (Patrick)
directeur de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Burgaud (Jean-Claude)
directeur de la caisse maladie régionale du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la caisse maladie régionale Paris artisans
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Boulay (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse maladie régionale du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lemée (Nadine)
agent comptable de la caisse ORGANIC Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Charissous (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Laval (Eric)
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000248538(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Anfruns (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
suppléant
Remplace:M. Roffignon (Arnaud)
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000248538(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lubeck (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Remplace:Mme Delassales (Françoise)
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000248538(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: de Boisdeffre (Martine)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
Institution nationale des invalides
president
conseil_administration
JORFTEXT000000610732(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jean-Jacques Berger
chef du bureau D 1 à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Daniel Richard-Molard
directeur adjoint du département bio-ingénierie de la direction de la technologie ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de la recherche, et des nouvelles technologies
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Marie-Anne Clerc-Pescheux
chef du bureau 7-A à la direction du budget ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère du budget et de la réforme budgétaire
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Mireille Riou-Canals
directrice des affaires financières ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Agence de développement agricole et rural (ADAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244817(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Yves Casenove
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le collège des usagers
Remplace:M. Philippe Lalet
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000796628(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Garnier (Laurent)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000796626(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Dominique Berry
directeur du département « cultures pérennes » au CIRAD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des corps gras, dans le troisième collège
au titre des représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes
Remplace:
M. Despreaux
Groupe:
Institut des corps gras
conseil_administration
JORFTEXT000000610228(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Yves Leclercq
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
conseil_administration
JORFTEXT000000431066(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Lyne Cohen-Solal
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentant de la ville de Paris
sur proposition du maire de Paris
Remplace:M. Yves Contassot
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
conseil_administration
JORFTEXT000000431062(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Yves Leclercq
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000244466(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Emmanuel Raoul
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000244308(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Emmanuel Raoul
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000244307(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: François Branche
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
JORFTEXT000000244307(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Didier Maupas
trésorier-payeur général du département des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244305(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Vincent Berjot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000244305(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Yvan Cordier
administrateur civil, en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Solenne Lepage
Groupe:
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
conseil_administration
JORFTEXT000000244302(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Edouard Vieillefond
ingénieur principal de l'armement, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Eric Preiss
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244301(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Christophe Martin
directeur de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000613101(source JORF)
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information
au sein de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000430860(source JORF)
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Pujes (Philippe)
directeur du département « espace aéronautique » à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Mathieu (Christophe)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000795312(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Jean-Claude Mizzi
administrateur civil hors classe, rédacteur à la sous-direction de l'énergie, des transports et des infrastructures, direction des affaires économiques et financières, au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Seillan
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000000612434(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000612273(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Remplace:M. Radanne (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612273(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Michel Troncin
maître d'ouvrage, directeur du groupe Pragma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000430149(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Jean-Marc Huertas
architecte des Bâtiments de France, conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000430149(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Jacques Ferrier
architecte et enseignant à l'école d'architecture de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000430149(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Jacques Dreyfus
architecte des Bâtiments de France, directeur du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000430149(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Marie-Christine Loriers
rédactrice en chef de Techniques et architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000430149(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Pujes (Philippe)
directeur du département « espace, aéronautique » à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Mathieu (Christophe)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000427126(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Michel Beuzon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Remplace:M. Philippe Obligis
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000249693(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Ladsous (Hervé)
directeur de la communication et de l'information, porte-parole du ministère des affaires étrangères
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Rivasseau (François)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000794667(source JORF)
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Baillet (Claude)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant le chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Dutartre (Patrick)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000794667(source JORF)
nomination
25 Novembre 200325/11/2003
De: Bernard Larrouturou
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000247247(source JORF)
cessation de fonction
23 Novembre 200323/11/2003
De: Soulé (Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Remplace:M. Besson (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000431908(source JORF)
nomination
22 Novembre 200322/11/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
désigné par le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000000796785(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Delemasure (Béatrice)
désignée par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000000796785(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Maitre (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de la SNPE
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Geny-Stephann (Delphine)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000796616(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: David Lubek
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe Court
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000796451(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Denis Maugars
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Jean-Pierre Rabault
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000610555(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Patrick Audebert
chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Philippe Simeon-Drevon
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000000431401(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Lubek (David)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Court (Philippe)
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000244645(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Verna (Jean-Tristan)
adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Tilly (Philippe)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000244642(source JORF)
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Roland Bertrand
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laurent Péru
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000797605(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Duplat (Alain)
président de la chambre de métiers du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000610377(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Chaudron (Jean-Paul)
président de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000610377(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Bedier (Jérôme)
président de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000610377(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Bernard Kouchner
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (ESTHER)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (ESTHER)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000431053(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Remplace:M. Vermeulen (Patrice)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000430888(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Gras (Catherine)
administratrice civile hors classe à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Remplace:M. Brunel (Jean)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000430888(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Vergé-Franceschi (Michel)
professeur d'histoire moderne à l'université de Tours
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Roy (Philippe)
Amiral
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Roll (Paul)
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Paris
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Meslin (Olivier)
sous-directeur des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: d'Aboville (Gérard)
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Boëll (Denis-Michel)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Roux (Annette)
présidente du conseil d'administration de la société Bénéteau
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée national de la marine
Groupe:
Musée national de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000430885(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Lucien Marciano
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des sports
Remplace:M. Christian Serain
Groupe:
Stade de France
conseil_administration
JORFTEXT000000244294(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Bernard Kouchner
Objet:
personnalité qualifiée du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (ESTHER)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (ESTHER)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000244292(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Brochard (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000244291(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
Remplace:M. Meary (Bertrand)
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000795572(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Latron (Patrice)
directeur du cabinet de la directrice des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
représentant du ministre de l'outre-mer
conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Witkowski (Jacques)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
conseil_administration
JORFTEXT000000795424(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Axelle Dehesdin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
suppléante
Remplace:M. Eric Laval
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000430316(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: David Lubek
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Philippe Court
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000430316(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Olivier Caillou
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
membre suppléant
Remplace:M. Patrick Soulé
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000430231(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000430231(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Robert Joyeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Daniel Mangal
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000430231(source JORF)
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-Pierre Jouyet
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000612593(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-de-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000612592(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000429957(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Caillou (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Soulé (Patrick)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000249029(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Salen (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Obadia (Marjorie)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000249029(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000249028(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000794959(source JORF)
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Jalmain (Michel)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
sur proposition du conseil d'administration de l'Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (UNEDIC)
Groupe:
Comité supérieur de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000248547(source JORF)
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Gautier-Sauvagnac (Denis)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
sur proposition du conseil d'administration de l'Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (UNEDIC)
Groupe:
Comité supérieur de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000248547(source JORF)
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Courcol (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Groupe:
Centre national des arts plastiques
president
conseil_administration
JORFTEXT000000611911(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dominique Cyrot
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes
Groupe:
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000611909(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Denis Fougea
ingénieur général des ponts et chaussées, inspecteur général transports terrestres, défense, sécurité civile à la mission d'inspection générale territoriale n° 10
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
conseil_administration
JORFTEXT000000611909(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Christian de Fenoyl
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
conseil_administration
JORFTEXT000000611909(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jacques Vigneron
ingénieur général des ponts et chaussées, inspecteur général route à la mission d'inspection générale territoriale n° 7
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000611909(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Philippe Parmentier
chargé de mission à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611908(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jo-Michel Dahan
chef de bureau à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000611908(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zurcher (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Tortosa (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Huitorel (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Zabunian (Serkis)
dit Serkis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Galbert (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Courcol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Vassal (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Madrelle (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubruel (Victoire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives du monde de l'art contemporain
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: de Margerie (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248864(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Paul Vialle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Jean-Marc Usseglio-Polatera
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Jacques Fournier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Alain Hindre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Jean-Pierre Dufour
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Robert Barbault
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Nicole Blanc
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Annie Davy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Michèle Pappalardo
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Laurence Esterle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000248515(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Philippe Casella
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000248514(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Gilles Pollet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000248514(source JORF)
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Descosse (Rémi)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Remplace:M. Varin (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431409(source JORF)
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Vidieu (Patrice)
secrétaire national de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244627(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Perche (Thierry)
secrétaire général du comité directeur de la coordination rurale Union nationale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Suppléant
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000244627(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
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