conseil_administration


De: Lesaffre (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hot (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Duval (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Commissaire (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bourges (Jean-Marie Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Alexis Kohler
administrateur civil, chef du bureau « aéronautique & défense » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Thomas Gosset
ingénieur principal de l'armement, adjoint au chef du bureau des affaires aéronautiques, militaires et navales de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Pierre Aubouin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société CIVIPOL Conseil
représentants de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Lermant
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Lucie Muniesa
administratrice de l'INSEE, secrétaire générale de l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Daniel Bursaux
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jean Monpera
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
Remplace:M. René Monnerville
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Atipaya Aloike
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
Remplace:M. Pleike Khumale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Daniel Canepa
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bernard (Jean-Félix)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Olivier Viout
procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Gilbert Azibert
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'ERAP
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Fabrice Bakhouche
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chargé des fonctions de chef du bureau « La Poste & France Télécom » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Julien Pouget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Alexis Kohler
administrateur civil, chef du bureau « aéronautique et défense » à l'Agence des participations de l'Etat de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Marc Labalme
commissaire principal de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Paul Ducatel
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Axel Favin
commandant de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Michel Conseil
commandant de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Eric Corderot
commissaire de police, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Pascal Ponsart-Ponsart
administrateur civil hors classe chargé de mission à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Amédée Lathoud
procureur général près la cour d'appel de Versailles
sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Francis Frechede
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Henri Blondet
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Eric Barrault
délégué pour l'éducation à la défense auprès des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Marie-Laure Reix
secrétaire administrative de police de classe exceptionnelle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Florence Meyer
secrétaire administrative de police stagiaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Nathalie Lefebvre
commissaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Sylvie Danielo-Feucher
commissaire divisionnaire de police, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Marie-Elisabeth Chapelle
commissaire de police, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Yves Simon
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Guy Parayre
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Pierre Monzani
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Michèle Rousseau
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre de Montlivault
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Piffeteau (Evelyne)
administratrice civile, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléant
Remplace:M. Baudu (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200829/10/2008
De: Lory (René)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaire
Remplace:M. Gillet (Jean-Baptiste)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200829/10/2008
De: Caille (Patrice)
Général de brigade
Objet:
président du conseil d'administration du Cercle national des armées
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Luc Hall
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Jean-Baptiste Maillard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléante
Remplace:M. Colin Niel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Matthieu Chabanel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Ourliac
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Sophie Guiroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. Denis Bruel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Judith Jiguet
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Marie-Hélène Le Henaff
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Laurence Madignier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Eric Allain
adjoint au directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Alain Moulinier
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 200824/10/2008
De: Maryannick Malicot
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Jacqueline Ménagé
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200823/10/2008
De: Jean Lesne
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200823/10/2008
De: Le Saux (Vincent)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Bazeille (Stéphane)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bernard (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Le Bont (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Paul Perruche
Général de corps d'armée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalité qualifiée
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Marcel Valentin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Donnedieu de Vabres (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: de Longevialle (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Charon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Savattier (Michel)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:Mme Weber (Monique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Hetzel (Patrick)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Remplace:M. Saint-Girons (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Eric Allain
adjoint au directeur général de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Sylvie Alexandre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Eric Allain
adjoint au directeur général de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Philippe Mérillon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Patrice Leroux
surveillant au centre de détention d'Eysses
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire, représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Remplace:M. Claude Tournel
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Michel Camdessus
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société de refinancement des activités des établissements de crédit
mentionnée au II du A de
l'article 6 de la loi n° 2008-1061 du
16 octobre 2008
de finances rectificative pour le financement de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean Bassères
Objet:
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société de refinancement des activités des établissements de crédit
mentionnée au II du A de
l'article 6 de la loi n° 2008-1061 du
16 octobre 2008
de finances rectificative pour le financement de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Jean-Pierre Vourc'h
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Michel Chapuis
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Régine Botzon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Alain Breton
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Marie Moreau-Descoings
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Philippe Le Moal
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Didier Deschamps
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Jacques Blanc
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Monique Veaute
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Alain Géhin
préfet hors cadre, conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Jean Lesne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des courses
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200816/10/2008
De: Ralph Monplaisir
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Martinique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200816/10/2008
De: Richard Yacou
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite « des cinquante pas géométriques » de la Guadeloupe
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200816/10/2008
De: Jean François Arrue
conseiller municipal de Lyon en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École normale supérieure de Lyon
sur proposition du maire de Lyon
Remplace:M. Pierre Laréal
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200816/10/2008
De: Garcia-Bardidia (Georges)
représentant les organisations de consommateurs, proposé par le Conseil national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
3o Au titre du c du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Le Roy (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Lajoux (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Gaertner (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Weber (Monique)
représentant le directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
2o Au titre du b du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Piotre (Christian)
secrétaire général pour l'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 200815/10/2008
De: Collet-Billon (Laurent)
délégué général pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Missika (Jean-Louis)
adjoint au maire de Paris, chargé de l'innovation, de la recherche et des universités
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:Mme Pourtaud (Danièle)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Eude (Gérard)
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, chargé du développement économique, de la recherche et de l'emploi
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:Mme Delessard (Monique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Michel Kaplan
professeur des universités, ancien président de l'université Paris I
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre du conseil d'administration de l'École française d'Athènes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200813/10/2008
De: François Bost
respectivement président et vice-président du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactifs (SIMV)
Objet:
membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
représentants des organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200811/10/2008
De: Jean-Louis Hunault
Objet:
membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Remplace:M. Jacques Gouffe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200811/10/2008
De: Puget (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre de la défense : le général de brigade
Remplace:M. Silvy (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-René Vacher
secrétaire général de la préfecture de la région Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-Jacques Caussin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Laurent Travert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Michel Vampouille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Pascal Popelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Denis Merville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Marcel Larmanou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Philippe Kaltenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Yves Jégo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-François Bel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Claude Landais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Stéphane Gillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Dominique Flipo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Serge Deslandes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Alain Le Gac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Pierre Chassaing
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian Collin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jeannette Pretot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Anne Le Strat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christiane Vacher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Marie-Louise Huck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jérôme Darsy
secrétaire national de l'Union nationale des syndicats autonomes des fonctionnaires (UNSA-Fonctionnaires)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Elisabeth David
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Berger-Lefebure (Catherine)
Objet:
secrétaire du conseil d'administration de Réseau ferré de France, pour signer toute attestation ou extrait de procès verbal relatif aux délibérations du conseil d'administration de Réseau ferré de France) (texte non paru au Journal officiel)
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Guin (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
sur proposition des exécutifs des collectivités intéressées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Clergeau (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
sur proposition des exécutifs des collectivités intéressées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Chaix (Gérald)
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Desneuf (Paul)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Benoît Brocart
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Ster (Jean-Philippe)
Général de brigade
conseiller pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
Remplace:M. Giorgis (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Colonna (Catherine)
ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Fauchon (Pascal)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
b) Deuxième collège : personnels enseignants, de recherche et de formation et de documentation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: North (Xavier)
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence, et désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Rebaud (Jean-Paul)
sous-directeur du français à la direction de la coopération culturelle et du français, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Rascouet (Yannick)
chef du bureau du plurilinguisme à la direction de la coopération culturelle et du français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Pouilles-Duplaix (André)
sous-directeur des politiques sectorielles et des objectifs du millénaire à la direction des politiques du développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Masetto (Alain)
chargé de mission au bureau des politiques éducatives et de l'insertion professionnelle à la direction des politiques du développement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Rhim (Renaud)
chef de service, adjoint au directeur à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Perret (François)
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Hetzel (Patrick)
directeur général de l'enseignement supérieur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Foucault (Marc)
directeur des relations européennes et internationales et de la coopération, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Cohen (Elie)
responsable de la mission Europe et affaires internationales à la direction générale de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Charbonnier (Daniel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Boissinot (Alain)
recteur de l'académie de Versailles, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Bernard (Christophe)
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Lederle (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
b) Deuxième collège : personnels enseignants, de recherche et de formation et de documentation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Latour (Marion)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
b) Deuxième collège : personnels enseignants, de recherche et de formation et de documentation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Houssa (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
b) Deuxième collège : personnels enseignants, de recherche et de formation et de documentation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Rossato (Michèle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
a) Premier collège : personnels administratifs, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Grall-Guyot (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
a) Premier collège : personnels administratifs, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: de Boyer (Corinne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
a) Premier collège : personnels administratifs, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Boudemia (Aicha)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants du personnel de l'établissement
a) Premier collège : personnels administratifs, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Walter (Henriette)
professeure émérite de linguistique à l'université de haute Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence, et désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: van Zanten (Agnès)
sociologue, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence, et désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Colonna (Catherine)
ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence, et désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Monlibert (Elisabeth)
sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Korezlioglu (Monique)
conseillère du recteur de l'académie de Versailles pour les relations internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Bruno Ledru
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence unique de paiement
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Emmanuel Lachaize
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Baldy (Raphaël)
président de l'Association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Peillon (Philippe)
directeur recherche développement procédés principes actifs au laboratoire Pierre-Fabre, institut de recherche Pierre Fabre à Gaillac-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Bossi (Michel)
président-directeur général de Fin'Tech Industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Bonetto (Thierry)
directeur du développement des compétences du groupe Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Beral (Bruno)
chef du département structure, recherche et technologie, Airbus France Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: Jean-Louis Beseme
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200805/10/2008
De: Hurtrel (Maryse)
adjointe au directeur général de l'enseignement et de la recherche, chargée du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Hubert (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Vergne (Emmanuel)
Objet:
représentant suppléant du personnel administratif et de service au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Knaub (Maïlys)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 200804/10/2008
De: Maryline Laplace
chargée de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Claire Hubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200803/10/2008
De: Dominique Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Yves Chamard
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Michel Massoni
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Bernard Thorette
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Alain Fouché
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
En raison de ses connaissances des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires, détenteur d'un mandat local
Remplace:M. Claude Belot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Yves Crozet
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
En raison de ses connaissances des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires, détenteur d'un mandat local
Remplace:M. Alain Quinet
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
ingénieure générale de l'armement
Objet:
sur proposition du ministre de la défense
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bréant (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Ripoche (Jean-François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Giat Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Dock (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Daniel Bazin
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Etienne Crépon
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Edouard Couty
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Eric Chevallier
directeur de la communication et de l'information
Objet:
représentant du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Remplace:Mme Pascale Andreani
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Biot (Jacques, Nicolas)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
28 Septembre 200828/09/2008
De: Gerin (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
28 Septembre 200828/09/2008
De: Anne-Marie Levraut
chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Henry
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Hélène Jacquot-Guimbal
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Nicolas Poulouin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Fabien Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Christian Eckert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: René Darbois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Luc Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnementProfessions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Patrick Neu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michel George
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michel Vogien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Wencker
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michèle Paties
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Marigne (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Remplace:M. Blache (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Cret (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Remplace:M. Durand (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Toprides (Serge)
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Giraud (Joêl)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Escallier (Pierre-Lucien)
maire de Champoléon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Conreaux (Jean)
maire de Vallouise
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bouvier (Pierre)
maire du Monêtier-les-Bains
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Anthoine (Richard)
maire de Châteauroux-les-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Alluis (Daniel)
maire de Saint-Maurice-en-Valgodemard
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Salvetti (André)
maire de Bourg-d'Oisans
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Héritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Balme (Pierre)
maire de Venosc
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Vincent (Anne)
maire de La Chapelle-en-Valgaudemar
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département des Hautes-Alpes
Remplace:M. Catelan (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Rousseau (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Destribats (Anne-Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Ralite (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Lavelli (Jorge)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Fraisse (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Corinne Mares
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentante des organisations syndicales d'employeurs et de salariés représentatives au plan national
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Yves Veyrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Kurtz (William)
chef du SIRPA Air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense le colonel
Remplace:M. Lemoine (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Remplace:M. Jean Barrouillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Elisabeth Moiron-Braud
chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:Mme Annie Basset
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Buquet-Charlier (Cathy)
déléguée à la recherche et à la technologie pour la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Mairesse (Gaëtan)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membre du conseil d'administration d'Ubifrance, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux
Remplace:M. Philippe Duron
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Cazé (Damien)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Aymeric (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Michel (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Teule (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Puga (Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: de Got (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Bazin (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Perret (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'intérieur, et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Masse (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Deleplancque (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'intérieur, et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Richard (Samuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Pappalardo (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Lallement (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Levraut (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Ségard (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Argenton (Xavier)
maire de Parthenay (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Désigné par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Dufant (Thierry)
sous-directeur des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Valès
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Rolland (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Bouvard (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Leclair (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Thomas (Thierry)
maire de Pralognan-la-Vanoise
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Ruffier-Lanche (René)
maire de Champagny-en-Vanoise
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Pinson (Jack)
maire de Termignon
membre de droit
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Marnezy (Alain)
maire d'Aussois
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Bauer (Marc)
maire de Val-d'Isère
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Hars (Rozenn)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Représentants du conseil général de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Filliol (Josette)
maire de Lanslevillard
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Séguin (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Septembre 200824/09/2008
De: Thierry Klinger
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
president
conseil_administration
renouvellement
24 Septembre 200824/09/2008
De: Otto (Jules)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Guadeloupe
Représentants du conseil général de Guadeloupe
Remplace:M. Losbar (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Hermin (Georges)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Guadeloupe
Représentants du conseil général de Guadeloupe
Remplace:Mme Rodes (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Toribio (José)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Guadeloupe
Maires désignés par leurs pairs
Remplace:Mme Julliard (Reinette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Ademar (Luc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de la Guadeloupe
Maires désignés par leurs pairs
Remplace:M. Racon (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Delarue (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Hélène Tanguy
désignée par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Remplace:M. Roger Nadeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Chantal Simon-Guillou
désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Remplace:M. Kofi Yamgnane
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Marie-Claire Bozonnet
Objet:
représentante du directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes, représentante de l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Remplace:M. Bruno Lhuissier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Christophe Mirmand
secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membre titulaire
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Pascal Mailhos
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Yves-Marie Godefroy
chef de service comptable, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte
représentant de la ministre chargée de l'économie
Remplace:M. Jacques Pollièvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 200820/09/2008
De: Elisabeth Barsacq
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Thimonier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: Gérard Hilaire
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre chargée de l'économie
Remplace:M. Alain Thébault
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: François Cavalier
directeur de la Bibliothèque de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Pierre Carbone
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: Georges Kepenekian
adjoint au maire de Lyon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Remplace:M. Pierre Laréal
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: Beyaert (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Vincent (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Tridde (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Chazal (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Louis Rouquette
directeur, adjoint au secrétaire général du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Corso Bavagnoli
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Pronost
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Marc Hoareau
trésorier-payeur général de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
représentant de la ministre chargée de l'économie
Remplace:M. Robert Monniaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Jean-Robert Massimi
directeur général du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
Remplace:M. Jacques Charlot
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De:
Savoie
Préfet du département de la
ou son représentant, président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De:
Savoie
Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la
ou son repré sentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Vander Schuren (Christophe)
président de l'association des déficients auditifs de la Haute Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Plaze (Denis)
directeur de l'association de gestion pour l'insertion et le reclassement des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Académie de la Savoie
Inspecteur de l'
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De:
Cognin
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Laville (Claude)
présidente du comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Hérin (Danièle)
présidente de l'université Montpellier 2
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Cuq (Jean-Louis)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200813/09/2008
De: Michel Chatot
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe ou entité ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
conseil_administration
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Philippe Braidy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe ou entité ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
conseil_administration
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Bertrand Delcambre
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
représentant du ministre chargé de la construction et de l'habitation
Remplace:M. Alain Maugard
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Frédéric Rico
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
au titre de représentant de l'Etat choisi parmi les membres du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:M. Philippe Jaquard
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Guy Cogeval
président du musée d'Orsay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Serge Chambaud
directeur du musée national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Corinne Letessier
restauratrice, diplômée de l'Institut de formation des restaurateurs d'œuvres d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Antoinette Le Normand-Romain
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Isabelle Lemesle
présidente du Centre des monuments nationaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Caterina Bon Valsassina
directrice de l'Istituto Centrale per il Restauro (Rome)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre Thillaud
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marc Noeuveglise
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre-Yves Monteleon
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: André Leray
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Bernard Leclerc
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Pierre Pluta
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Michel Parigot
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: François Martin
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Fabrice Grout
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Houria Sandal
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Sylvie Dumilly
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Lenoir
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: José Tebar
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Didier Sayavera
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Quoniam
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: David Ollivier
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Muller
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Franck Gambelli
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Christian Expert
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Chognard
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Philippe Karim Felissi
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Alain Guerif
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Gérard Boudard
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marie-José Voisin
représentant l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales
d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Edmond Chailleux
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Isabelle Stücker
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Huguette Mauss
représentant l'inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Jean-Claude Sottil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jean-Marie Gerbaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Cortes (Olivier)
magistrat au bureau du droit processuel et du droit social
Objet:
suppléant du représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:Mme Delnaud (Valérie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Henry (Pierre)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Dib (Amar)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Deleu (Alain)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Martin (Catherine)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Bougrab (Jeannette)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
09 Septembre 200809/09/2008
De: Corso Bavagnoli
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Pronost
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200809/09/2008
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200807/09/2008
De: Cottet (Jean-Pierre)
directeur du business development et de l'innovation du groupe Lagardère
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Remplace:M. Le Quément (Patrick)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200806/09/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Septembre 200805/09/2008
De: Laurence Franceschini
directeur du développement des médias au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean de Saint-Guilhem
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200803/09/2008
De: Pierre Sargos
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200803/09/2008
De: Pascal (Michel)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
date_debut="2008-08-31"
ecole
conseil_administration
renouvellement
03 Septembre 200803/09/2008
De: Catherine Husson-Trochain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice, en sa qualité de première présidente de la cour d'appel de Montpellier
Remplace:M. Charles Catteau
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Michel Pinault
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Groupe:
president
conseil_administration
désignation
02 Septembre 200802/09/2008
De: Jean Marimbert
Objet:
premier vice-président du conseil d'administration du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Septembre 200802/09/2008
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: CR) Sevrin (Michel)
Général d'armée (
Objet:
dans leurs fonctions de vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
31 Août 200831/08/2008
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Remplace:M. Sauvé (Jean-Marc)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Bélaval (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Remplace:M. Musitelli (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: de Lajugie (Jacques-Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Schaeffer (Jean-Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
sur proposition des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Sallat (Jean-Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
sur proposition des Jeunes Agriculteurs
Remplace:M. Monnet (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Jean-Louis Sablayrolles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Gildas Poudayoux
en lieu et place de
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Pascal Maigne
en lieu et place de
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Yann Lecointre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Eric Gineste
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Stéphane Cazottes
en lieu et place de
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Henning Theobald)
Objet:
délégués des élèves au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Délégué des élèves du cycle international long en cours de scolarité
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Ahmed Abdel-Hakam)
Objet:
délégués des élèves au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Délégué des élèves du cycle international long en cours de scolarité
Remplace:M. Eric Ntumba
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Camélia Ntoutoume
(suppléant
Objet:
délégués des élèves au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Délégué des élèves du cycle international long en cours de scolarité
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Gérard Laize
directeur général du VIA (Valorisation de l'innovation dans l'ameublement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre de représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Henri Fache
membre de la Fédération des designers (FEDI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre de représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-François Serre
chef du bureau de l'offre de formation à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Arnaud Maille
chef du bureau « biens d'équipement »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-Robert Louis
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle à la délégation générale à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean Gautier
directeur adjoint chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Michel Clément
directeur de l'architecture et du patrimoine ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Claude Legris
chargée de mission au département « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Quitterie de Poncins
chargée de mission au bureau des opérateurs culturels nationaux au secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Nelly Antoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Vincent Lemarchands
commissaire d'exposition et professeur de design dans les écoles d'ingénieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jérôme Delormas
directeur de la Scène nationale de Valence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: François Bauchet
designer indépendant, professeur à l'école de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
a) Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Chantal Baudron
directrice d'un cabinet de recrutement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Claire Lesage
designer indépendante, manager d'ARC International
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
a) Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Henri Griffon
président de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement (UNIFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre de représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: François Clin
directeur du département « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Guillaume Boudy
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Maurice Quénet
recteur de l'académie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Geneviève Sengissen
membre de la Fédération des designers (FEDI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre de représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Brigitte Bouquet
directrice de projet pour la validation des acquis de l'expérience professionnelle à la délégation générale à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Marie-Thérèse Marchand
sous-directrice santé, industrie et commerce à la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Agnès Arcier
chef du service des politiques de l'innovation et de compétitivité à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Pascal Morand
directeur général de l'école de management ESCP-EAP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Michel Ida
directeur à Minatec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Vincent Créance
directeur de MDB Design
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
b) Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Yo Kaminagai
responsable de l'unité de design et projets culturels de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
a) Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Xavier Dixsaut
directeur de l'innovation du groupe Louis Vuitton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
a) Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Jean-Pierre Cottet
directeur du business development et de l'innovation du groupe Lagardère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre de personnalités qualifiées
a) Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Gies (Jacques)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Remplace:M. Jarrige (Jean-François)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Buch (Pascale)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la sécurité routière
Remplace:M. Panhaleux (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Lagrange (Jean-Denis)
Objet:
administrateur suppléant
Remplace:M. Cossard (Serge)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Pierre Dartout
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Georges-François Hirsch
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean Delpech de Saint-Guilhem
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Loynet (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Holassian (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit agricole SA
au titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 200827/08/2008
De: Limodin (Daniel)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Août 200824/08/2008
De: Vincent Moreau
administrateur civil, chef du bureau « justice et médias » au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
représentant de l'Etat
membre des conseils d'administration des sociétés nationales de programme France 5 et Réseau France outre-mer et de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Benoît Taiclet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Yves Poinsignon
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Jacques Lepron
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: François d'Huart
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Stéphane Bonnois
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Eric Thuillez
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Philippe Sebillotte
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Pascal Parent
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Philippe Jourdain
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Sylvain Jacobée
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Muriel Boulmier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union
d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Vieillefond (Edouard)
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Treheux-Duchene (Hélène)
directrice de la coopération scientifique et universitaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Claude Brongniart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
4° Au titre du 7° de l'article 6 du même décret
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 4° de l'article 6 du même décret
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Eric Doligé
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 4° de l'article 6 du même décret
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Charles Gautier
maire de Saint-Herblain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
2° Au titre du 3° de l'article 6 du même décret
sur désignation du président de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Jacques Audibert
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
1° Au titre du 1° de l'article 6 du décret du
27 juillet 2004
susvisé
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Philippe Carré
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Anissa Belgacem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
4° Au titre du 7° de l'article 6 du même décret
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Moraillon (Hervé)
adjoint opérations au chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 200820/08/2008
De: Michel Reffay
sur proposition de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:M. Denis Bavard
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Jean-François Kraft
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Remplace:M. Pierre-André Peyvel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200813/08/2008
De: Emmanuel Rolland de Rengerve
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Lucien Clergue
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Augé-Caumont (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Aynaud (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal GERIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Jacques MAYNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants du personnel de l'agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Louis POUGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc LECULIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pierre HERISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Christophe CASTANER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Vincent BURRONI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Didier ROCRELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François LAVRUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard MAHIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Bernard GLEIZE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: François COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Michel LASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jérôme POLVERINI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Dominique ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Pierre Poncharrau
administrateur civil hors classe, sous-directeur de l'immobilier à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200810/08/2008
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des Travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Royannez (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des Travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Robert ESTRADE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René QUATREFAGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Marcel MENIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Yves CASENOVE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel AZIMONT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Guy ESTRADE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques BEX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel IRIARTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Alain VILLOCEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean COMBY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Frédéric CAMEO-PONZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Marie-Christine MOULIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Murriel PADOVANI-LORIOUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Régine LANGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Dominique GENTILI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Alain VACHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-François MIGNOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Fédérations départementales des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean LALANNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Hubert VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants du personnel de l'Agence de l'eau
élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel VANCAILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Patrick EECKHOUDT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Guy DAMBRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Michel VITSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: François DECOOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Dominique BRACQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Bernard PRUVOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Vincent DEMAREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Philippe DUPRAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Pierre-André CELLIEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques MORTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Sébastien Colliat
attaché principal à la direction du budget (bureau du logement, de la ville et de l'outre-mer)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
représentant du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Raoul Provins
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Verhaeghe (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Micor (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Maignier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Claverie (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Banizette (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Ménéroud (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Guez (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Gindre (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: d'Avout (Ithier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Argounes (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Barbaut (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Jean-François Kraft
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Pierre-André Peyvel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Piotre (Christian)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Thiébault (Christian)
Colonel
chef du bureau condition du personnel-environnement humain de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléant
Remplace:M. Thomas (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Roudière (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaires
Remplace:M. Piotre (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Irastorza (Elrick, James, Martial)
Général de corps d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaires
Remplace:M. Cuche (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Alexandra Blanc
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du BRGM
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Patrick Vincent
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Pierre Mirabaud
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration d'ADOMA
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Catherine Bréchignac
Objet:
présidente du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Jean-Marie Lehn
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Raymond Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Goéry Delacôte
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Yves Quéré
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de l'Académie des sciences
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Christine Richet
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Catherine Bréchignac
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Pierre Avy
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Jean-Yves Guerin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Jouanno (Chantal)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Alexandre Paillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200827/07/2008
De: Arnaud Phelep
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Titulaire
Remplace:M. Laurent Garnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200827/07/2008
De: Luquin (Lionel)
directeur des études de l'école des mines de Nantes
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pascal Pesez
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison des artistes
personnalités qualifiées ayant voix délibérative
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Gilles Fromonteil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Maison des artistes
personnalités qualifiées ayant voix délibérative
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Jean-Jacques Descamps
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
Remplace:M. Raymond-Max Aubert
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Catherine Brechignac
Objet:
représentante de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société Renault SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Aubouin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Leclercq (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200823/07/2008
De: Aubouin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCNS
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Leclercq (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200823/07/2008
De: Aubouin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la SNPE
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Leclercq (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 200823/07/2008
De: Elisabeth Barsacq
sous-directrice de la coopération scientifique et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Thimonier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200822/07/2008
De: Pierre Veltz
directeur de l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires européens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Alain Bourdin
directeur de l'Institut français d'urbanisme (IFU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Nicolas Bouleau
chargé de mission permanent auprès de ParisTech à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Christine Freyermuth
attachée des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autre infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Aude de Vivies
attachée principale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autre infractions
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Larrieu (Sylvain)
élève de la promotion 2007
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Remplace:M. Cooper (Alexandre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Preteux (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. Harvent (Yann)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Grojean (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:M. Preteux (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Alexis Merkling
contractuel à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Catherine Traca
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléante représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean Péchinot
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Anthony Requin
administrateur civil à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Dominique Tay
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean Leonnet
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pierre-Olivier Sur
avocat au barreau de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Marc-André Ceccaldi
avocat au barreau de Marseille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Hubert Bonin
président du même institut, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Françoise Rudetzki
déléguée générale de l'association SOS-Attentats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Béatrice de Castelnau
membre de la même association, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Liliane Daligand
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Edouard Vieillefond
directeur de participations à l'Agence des participations de l'Etat (ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Cyril Spinetta
retraité de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Xavier Musca
directeur général du Trésor et de la politique économique (ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Claude Mandil
retraité de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Pierre Graff
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Pierre-Franck Chevet
directeur général de l'énergie et du climat (ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Jean-Paul Bailly
président du groupe La Poste
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De:
Savoie
Préfet du département de la
ou son représentant, président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De:
Savoie
Directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Vander Schuren (Christophe)
président de l'association des déficients auditifs de la Haute Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Plaze (Denis)
directeur de l'association de gestion pour l'insertion et le reclassement des handi capés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Académie de Savoie
Inspecteur de l'
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De:
Cognin
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Laville (Claude)
présidente du comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
au titre des personnalités dési gnées par le ministre de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="2008-03-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Muller (Suzel)
Docteur
Objet:
jusqu'au renouvellement du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
membre du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
au titre des personnalités désignées par le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
médecin responsable départemental du service médical de promotion de la santé en faveur des élèves et conseillère technique de M. l'inspecteur d'académie
Remplace:Mme Clerc (Roselyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Hélène Gobert
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, conseillère technique pour la gestion des grands projets parisiens au rectorat de l'académie de Paris
Objet:
représentante de la ministre de l'enseignement supérieure et de la recherche au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Robert Delmas
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Claudie Carnec
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Philippe Ménerault
directeur de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
personnalité extérieure
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200812/07/2008
De: Jacques Audibert
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Philippe Carre
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mauricette Michallet
Professeure
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Gabla (Emmanuel)
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Institut Télécom (Groupe des écoles des télécommunications)
Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
conseil_administration
reconduction
10 Juillet 200810/07/2008
De: Bergougnou (Patrick)
directeur de la division Télécoms et Médias de GFI informatique, président de l'association Télécom & Management SudParis diplômés
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Institut Télécom (Groupe des écoles des télécommunications)
Au titre d'ancien élève
Groupe:
date_debut="2008-06-29"
conseil_administration
reconduction
10 Juillet 200810/07/2008
De: Paponneau (Claire)
présidente de l'Association des diplômés de Télécom ParisTech
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom (Groupe des écoles des télécommunications)
Au titre d'ancien élève
Remplace:M. Der Agobian (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Philippe Daguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:Mme Simone Jantou
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Henri Brusq
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:M. Michel Lebouc
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Michel Lebouc
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Membres titulaires
Remplace:M. Henri Brusq
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Christian Féréol
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Membres titulaires
Remplace:M. Pascal Aubrée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Simone Jantou
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Membres titulaires
Remplace:M. Philippe Daguerre
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Jacques Péllissard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants des associations de donneurs de sang
Remplace:M. José Coll
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Michel Monsellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants des associations de donneurs de sang
Remplace:M. José Coll
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Barrault (Eric)
délégué pour l'éducation à la défense, au ministère de l'éducation nationale
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale
conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:Mme Lévêque (Marie-Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Paul Desneuf
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Alain Quinet
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
Groupe:
conseil_administration
habilitation
09 Juillet 200809/07/2008
De: Arnaud Phélep
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Farhana Akhoune
contractuelle, dans ce même bureau à la direction du budget
Objet:
suppléants permanents du directeur du budget au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Maxim Peter
directeur général de la Fédération des EPL
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant de la Fédération des entreprises locales (EPL)
Remplace:M. Jean-Pierre Schosteck
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Montel (François)
responsable de la formation PN de la société Régional
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Famin (Dannys)
président-directeur général de la société Unijet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: de Marolles (Olivier)
direction des opérations aériennes de la société Aigle Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Caruel (Michel)
directeur général adjoint contrôle interne et audit interne de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Achin (Dominique)
directeur des ressources humaines de la société Corsair
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Seleznef (Martine)
directeur des ressources humaines du PN de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Lacombe (Frédérique)
trésorière de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Huguenot (Nicole)
directeur adjoint du service des opérations en vol de la société Brit'Air
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Vallé (Jean-Baptiste)
président du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Prévost (Olivier)
responsable des filiales et participation de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Pichot (Jacques)
secrétaire général de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Ordioni (Pasquin)
directeur honoraire de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Malka (Alain)
directeur des ressources humaines de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Le Goff (Jean-Pierre)
délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Pairault-Meyzer (Michèle)
directeur auprès du directeur général adjoint des ressources humaines et affaires sociales de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Fabre (Solveig)
responsable du pôle épargne salariale de la société Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des organisations professionnelles des employeurs du transport et du travail aériens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Valentin (Julien)
administrateur national du syndicat Jeunes Agriculteurs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Saurel (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Taiclet (Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: GALAP (Camille)
président de l'université du Havre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: DESCOINGS (Richard)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CAHNE (Pierre)
recteur de l'Institut catholique de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LEBRUN (Thérèse)
présidente-rectrice de l'Institut catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: BENOÎT-RHOMER (Florence)
présidente de l'université Strasbourg III
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LE QUERLER (Nicole)
professeure des universités
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LAFON (Dominique)
conseiller municipal de Fontenay-aux-Roses, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: FAIVRE (Pierre)
président de la Société mutualiste des étudiants de la région parisienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e) En considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: RAGI (Abdelhakim)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CRAMMER (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: COSENTINO (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: BARBIER (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: ZEMMOUR (Michaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: NAIB (Chamseddine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: JOURDAIN (Lucas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: HERVE (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CARTIER (Maximilien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: ALIBERT (Gabriel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: TROMPETTE (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: STOCKEL (Karl)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LEPERLIER (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LEBRUN (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De:
BAZIRE
(Aymeric) suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: MANIERE (Roger)
sous-directeur de la coopération universitaire et de la formation professionnelle à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Au titre du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LEBRUN (Dominique)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: BOUGNERES (Alain)
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de mission Ile-de-France à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Au titre du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CHARISSOUX (Denis)
chef du bureau 3MIRES à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: LEPAGE (Thomas)
du bureau 3MIRES à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: SAINT-GIRONS (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: FOUCAULT (Marc)
directeur des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: DELLACASAGRANDE (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: RHIM (Renaud)
adjoint au directeur des relations européennes et internationales et de la coopération, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: DUCHENE (Marie-Annick)
adjointe au maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: GILLET (Antoinette)
suppléante, vice-présidente du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: COUTANCEAU (Emilie)
membre titulaire, conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: BRETON (Thalia)
membre du bureau national de la Mutuelle des étudiants
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e) En considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: ROGER (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: RABRET-FOULATIER (Chantal)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national, et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: MICLOT (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: BOUËNEL (Delphine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: ODERDA (Marion)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: GODET (Violaine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: ALARZA (Coralie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b)
représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: SELLIER (Françoise)
chef du bureau de la mobilité étudiante à la direction générale de la coopération internationale et du développement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Au titre du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CHAIX (Maryse)
sous-directrice de l'animation territoriale et du travail social à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Au titre du ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: MICHEL (Raymonde)
chef du bureau des professions sociales à la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Au titre du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: MATRINGE (Ghislaine)
directrice de l'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: DANEYROLE (Catherine)
adjointe à la directrice de l'encadrement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: COSTE (Christine)
sous-directrice de l'égalité des chances et de l'emploi, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: CASADEVALL (Amélie)
chargée de la sous-direction du budget de la mission recherche et enseignement supérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Julien Sauvee
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Guillaume Mesnildrey
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Maxime Mallard
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Guillaume Jouanneau
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Julien Doyen
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Pierre Darmet
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Christian Walter
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Philippe Robert
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jérôme Pages
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Walid Oueslati
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Christian Mouchet
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Eric Mortreau
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean-Claude Mauget
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Claude Masson
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Valéry Malecot
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Michel Laffaire
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Daniel Hainry
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Gilles Galopin
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Cyril Fleurant
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Lionel Durandet
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean Duchesne
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Sylvain Charpentier
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Michel Vele
président du pôle Végépolis
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Philippe Poullain
président-directeur général des pépinières Poullain
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Gérard Maisse
président du centre INRA de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la FNSEA
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean Kerouedan
président de l'association des ingénieurs Agro Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Denis Finot
directeur général de la coopérative Coralis
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean Boiffin
directeur de recherche au centre INRA d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean-Pierre Bigre
président de l'association des ingénieurs de l'horticulture et du paysage
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
3° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Daniel Raoul
communauté d'agglomération Angers Loire métropole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
ou de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Serge Bardy
conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
ou de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Bernard Hagelsteen
préfet de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean Daubigny
préfet de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Jean-Louis Buer
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Alice Varagnat
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Noémie Hulevin
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
5° Au titre des représentants des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Lucile Montagne
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Isabelle Le Guen
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Christine Heuze
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Catherine Guerin
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Emmanuelle Degorce
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Isabelle Broux
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
4° Au titre des représentants des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Isabelle Pellerin
communauté d'agglomération Rennes métropole
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
ou de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Odette Herviaux
conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
2° Au titre des représentants des collectivités territoriales
ou de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200803/07/2008
De: Guido Espinoza
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Remplace:M. Thierry Camus
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Carole Le Gall
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Jean-Louis Plazy
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Xavier Loth-Guichard
attaché principal à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de Maison de la France
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Yann Lindrec
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200801/07/2008
De: Julien Deroyon
administrateur INSEE à la direction générale du Trésor et de la politique économique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentant de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Cédric Audenis
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200801/07/2008
De: Catherine Julien-Hiebel
administratrice civile à la direction générale du Trésor et de la politique économique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentant de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:Mme Maya Atig
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200801/07/2008
De: Georges-François Hirsch
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
Remplace:M. Jean Delpech de Saint Guilhem
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Jean-Christophe Martin
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Christian Manteï
directeur général d'ODIT France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Ronald Davies
sous-directeur de l'administration générale et de l'évaluation interne à la direction du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Michel Champon
préfet, directeur du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Jean-Pierre Pinelli
administrateur des Relais et châteaux
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
II. -
représentants choisis dans les secteurs de l'hôtellerie, de la parahôtellerie et de la restauration
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Gilles Pelisson
directeur général du groupe Accor
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
II. -
représentants choisis dans les secteurs de l'hôtellerie, de la parahôtellerie et de la restauration
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: André Marcon
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 2 et 3 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Jacques Dreyfuss
président du comité régional du tourisme d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 2 et 3 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Lebeaupin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Lantelme (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Vassallo (Jean-Pierre)
maire de Tende
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Ginésy (Max)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Tardieu (Pierre)
maire d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Molinari (André)
maire de Rimplas
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bollène-Vésubie, et de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Brun (Georges)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Blanc (Alain)
maire de Moulinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Vaginay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Lantelme (Michel)
maire d'Allos
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Granier (Max)
maire de Larche
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Dyen (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Fabron (Thérèse)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Borgogno (Josiane)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée, de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Maires des communes ayant une partie de leur territoire
comprise dans le parc national
Représentants des maires des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Christine Ockrent
directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Emmanuelle Bensimon
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Duplessis de Pouzilhac
président-directeur général de la société Audiovisuel extérieur de la France
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
au titre du Premier ministre
Remplace:M. Antoine Schwarz
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Paul Celet
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
suppléant, pour représenter la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Jacques Renard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Proust (Franck)
premier adjoint, délégué à l'enseignement supérieur, à la recherche et aux relations avec les collectivités à la mairie de Nîmes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Bazin (Michel)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Prat (Patrice)
vice-président du conseil général du Gard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Vidal (Jean)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Marc Levy
chef du bureau des politiques du développement et de la prospective à la direction des politiques du développement
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Jean-Luc François
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Dauge (Yves)
sénateur, adjoint au maire de Chinon
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ralite (Jack)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe-Alexandre Paillard
administrateur civil hors classe, chef du bureau 7BAED à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
Au titre du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pascal Mailhos
préfet, secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Mirabaud (Pierre)
préfet hors cadre
Objet:
administrateur représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Maryse Hurtrel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement
Remplace:M. Jean-Paul Mialot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Maryse Hurtrel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques
Remplace:M. Jean-Paul Mialot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Grandet (Pierre-Yves)
Objet:
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière (FNEM-FO)
administrateur suppléant
Remplace:M. Poty (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juin 200824/06/2008
De: Marigeaud (Martine)
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:Mme Bazy Malaurie (Claire)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean-Luc Benhaim
LABM, Clamart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean-Yves Grall
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du médecin inspecteur de santé publique
Titulaire : docteure Elizabeth Bretagne, médecin inspectrice de santé publique à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Bretagne
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean-Philippe Gallat
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jacques Metais
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du représentant des agences régionales de l'hospitalisation
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Frédéric Van Roekeghem
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Jacques Cartiaux
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre du directeur régional ou départemental des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200822/06/2008
De: Joannes (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Treguer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Wenger (Klaus)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Crouzet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Ajer (Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Babre (Simon)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Cyrille Vincent
chargé de sous-direction à la direction générale de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Emmanuel Rousselot
chef de bureau à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Pascal Mathieu
chef de bureau à la direction de la défense et de la sécurité civiles
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean Hamiot
inspecteur de l'armement
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Dominique Goutte
directeur de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Michel Gires
directeur du développement durable et de l'environnement du groupe Total
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Jean-Marc Cavedon
directeur de département à l'Institut Paul Scherrer
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Serge Aubert
Général de brigade aérienne
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Agnès Buzyn
professeur de médecine
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Hourcade (Claude)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Hirsch (Georges-François)
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Boudy (Guillaume)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jacques Samarut
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Joël Piegay
maire de Marcy-l'Etoile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Marc Petiot
conseil régional de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-François Mornex
vice-président du conseil scientifique de l'université Claude Bernard - Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Alain Mérieux
président de la société Biomérieux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Christophe Hugnet
docteur vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Stéphane Dunoguiez
Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Louis Crosia
président de la société Mérial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Pierre Buisson
Syndicat national des vétérinaires français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Jean-Marc Bournigal
directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Lionel Collet
président de l'université Claude Bernard - Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Anne Bellancourt
membre du comité de direction de la société Coca-Cola Entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: de Ricolfis (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Dominique Libault
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Nora Haddad
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Florent Clariana
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Remplace:M. Christophe Bodin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Geneviève Alexandre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
1
représentant des salariés
a)
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Yves Daudigny
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
2
représentant des collectivités territoriales
b)
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Marie-Dominique Gabrielli
chef du bureau de la responsabilité de l'administration, de l'assurance et des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants de l'Etat
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Eric Boiche
adjoint au chef du bureau de la responsabilité de l'administration, de l'assurance et des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentants de l'Etat
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Pinel (Patrice)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléant
Remplace:Mme Millet-Caurier (Isabelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
19 Juin 200819/06/2008
De: Fourmond (Patrick)
Objet:
pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaire
Remplace:M. Lenoir (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
désignation
19 Juin 200819/06/2008
De: Jean-Paul Laurans
magistrat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Juin 200819/06/2008
De: Pierre Aubouin
agent contractuel à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
au titre du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Emmanuel Bretin
administrateur de l'INSEE à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Nicolas Carnot
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Martinetti (Dominique)
secrétaire général de l'académie de Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:M. Petrucci (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Aurousseau (Jean-Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
15 Juin 200815/06/2008
De: Kacim Kellal
chef du service des affaires internationales et du développement solidaire
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement
au titre du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Patrick Stefanini
secrétaire général du ministère
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement
au titre du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Aliza Jabes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentant des milieux industriels
intéressés à la protection de la propriété industrielle
Remplace:M. Daniel Lecomte
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Marc Gastambide
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Véronique Turrel-Marchais
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du domaine
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Michel Moly
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Jean-Baptiste Giordano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Christine Guerrini
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrice Vagner
directeur régional et départemental de l'équipement de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: François Rodriguez-Loubet
directeur régional des affaires culturelles de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Philippe Michel
directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Michel Barat
recteur de l'académie de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacky Tallarico
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Jacques Sellari
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Rémy Bruni)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrick Blasi
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Gilles Tarnier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Serge Poilblan
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Thierry Olive)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Paul Bellavigna
président du centre régional d'information jeunesse de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean Alessandri
président de la Fédération des associations laïques et d'éducation populaire de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Henri Savary
secrétaire général du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Joël Raffalli
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jean-Léopold Coppe
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Brigitte Vero)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Muriel Passelegue)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Stéphanie Leca)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Cynthia Dubernard
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Isabelle Ferracci
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jacqueline Mercury-Giorgetti
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Florence Caruel
professeure de sport, conseillère technique sportive régionale de natation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Véronique Sciaretti
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Madeleine Mozziconacci
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Jocelyne Mattei-Fazi
conseillère territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Christine Guerrini
conseillère territoriale, directrice du centre régional d'information jeunesse de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200814/06/2008
De: Vincent Berjot
administrateur hors classe de l'INSEE, sous-directeur de la huitième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France internationale
représentant de l'Etat
Remplace:M. Laurent Garnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Anne Thauvin-Suntasi
attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau éléments et produits du corps humain à la direction générale de la santé
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de LFB-BioMédicaments
Remplace:M. Stephan Ludot
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Martial Mettendorf
secrétaire général de la direction générale de la santé
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Remplace:M. Didier Eyssartier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Danielle Golinelli
adjointe à la sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Remplace:M. Stephan Ludot
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Hervé Digne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
personne qualifiée
Remplace:M. Jean-Pierre Courcol
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre Aubouin
agent contractuel à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Remplace:M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pinot (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Michel Sayegh
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Eric Waringhem
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Audebrand (Richard)
chef du bureau de la formation initiale des enseignants à la direction générale de l'enseignement supérieur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant de l'Etat
Remplace:M. Korolitski (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Emmanuel Jolivet
président du centre INRA de Jouy-en-Josas
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Remplace:Mme Colette Le Moal
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Joachim Braun
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique de l'industrie du décolletage
Remplace:Mme Nicole Cohen
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Roux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Représentant du conseil général du Var
Remplace:M. Barbarroux (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Tollari (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Personnalité compétente en matière de pêche maritime
Remplace:M. Guillaume (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Carrassan (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Représentant du conseil municipal d'Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Bernardi (Gil)
maire du Lavandou
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Remplace:M. Benedetto (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Nanni (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Keller (Georges)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Anger (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Politi (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire de la commune de Hyère
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Remplace:M. Jean-Luc Godet
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 200808/06/2008
De: Bernard Hubert
directeur du groupement d'intérêt public « Initiative française pour la recherche agronomique internationale » (IFRAI)
Objet:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Norbert Rieth
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement des activités industrielles et de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Thierry Veller
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Marc Grognet
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants respectivement des activités industrielles et de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Alain Gerard
sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Pierre à la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer (suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Torre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Griffon (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Grange (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Lelièvre (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Choay (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Marc Charoud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personne qualifiée
Remplace:M. Pierre Bourrier
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Frédéric Jugnet
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Pierre Para
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Paul Desneuf
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Michel Conseil
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Berthier
délégué régional au tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Alexander Sparosvich)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Patrick Boutelier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Régis Errien
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Hubert Braud
trésorier du comité régional olympique et sportif et président de la ligue d'aviron des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Camille Noblet
conseiller technique et pédagogique supérieur à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Burneleau
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean-Louis Ple
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Pierre Buzens
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Aurore Smolarczyk
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Annie Marchais)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Myriam Perrier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Jessica Guillory)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Valérie Grellier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Josiane Chudyba
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Anne-Marie Veber)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Céline Guelzec
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Sylvie Varenne
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Michelle Bureau
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Dominique Norval
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Sylvie Le Gall
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Frédéric Jugnet
secrétaire général de la Fédération française de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Monnoyer (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Perrier (Henri)
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Tinlot (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Bresson (Claude)
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
conseil_administration
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: Desmarets (Thierry)
président du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: de Castries (Henri)
président du directoire d'AXA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-05-23"
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Hélène Dadou
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante de la ministre chargée du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
présidente du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gérard Touchet
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Martinet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Pierre Guerillot
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Guillaume Lafont
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Marie Debra)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Paul Bouzonie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Claude Taillandier
administrateur de la fédération des œuvres laïques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Escola
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gérard Guillout
responsable de la commission sport de haut niveau au sein du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Michel Doublon
conseiller technique sportif régional de judo à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Joël Ratier
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Laszlo Horvath
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Corrèze
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Delvert
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Creuse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Anne Sancier-Chateau
rectrice de l'académie de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Florence Mingout)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Joëlle Boulesteix
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sabine Villard
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Fabienne Billonnaud
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jacqueline Lhomme-Leoment
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Claude Lainez
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Charles Dudognon
directeur des activités scientifiques au centre de droit et d'économie du sport de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
5
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Dumon
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Daniel Jentelet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Pierre-Marie Detour
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ali Bencheneb
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Didier Kowalyszin
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Patrick Georget)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Pascal Chigot
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Benjamin Demange
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Thierry Gautier
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Eric Durannel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Aurélien Bunle
représentant du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Subires
président du comité départemental olympique et sportif du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ludovic Dabauvalle
conseiller d'animation sportive à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Michel Guerineau
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: François Dumon
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Angel Tapia-Fernandez
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Bruno Prochasson
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Isabelle Chmitelin
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sophie Verneuil)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Allison Mechin
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Gaëlle Fleurier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Evelyne Alaurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Cécile Magrin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sandrine Jancou
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
4
représentants des personnels
en fonctions dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Stéphanie Rousseau
représentante de la Conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Sophie Briot
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
3
personnalités
choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Christine Baudouin
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: André Auberger
président du Comité paralympique français
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Centre
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nitcheu (Norbert)
conseiller municipal de la ville de Saint-Etienne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Fontanilles (Martine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nigay (Henri)
conseiller général de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:Mme Domenichini (Annie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Ledenvic (Philippe)
directeur régional de l'industrie de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Guignard (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Bayon (Jean-Philippe)
conseiller général de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Vincent (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Schaefer (Bernard)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Pinault (Michel)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Marimbert (Jean)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Boullanger (Hervé)
Objet:
membres de l'association Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) et de son conseil d'administration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Uhila (Suliano)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Talau (Fetuu Malina)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Mani (Fiteli)
(Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Yvon (Jean-François)
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Morisse (Laurent)
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Deltour (Roger)
médecin généraliste
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Tuiseka (Atonio)
Tiafoi
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Takala (Fololiano Sui)
Safeitoga
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Lavuela ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Taputai (Pesamino)
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Kolokilagi (Atoloto)
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Brial (Victor)
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Likuvalu (Albert)
député
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Laufoaulu (Robert)
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Tahimili (Pipiena)
présidente du conseil territorial des femmes
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
7
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Muliloto (Josiane)
(Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Arrigoni (Emilie)
pharmacienne
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Kanimoa (Patalione)
conseiller économique et social
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Mai 200830/05/2008
De: Vincent Amiot
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Jean-Claude Albouy
ingénieur général des ponts et chaussées honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Nicolas (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant de la ministre du logement et de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Monique Weber
représentant le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Remplace:Mme Catherine Bismuth
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: François-Bernard Martin
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Luc Varenne
directeur régional délégué du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Nicolas Marty
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: William Marois
recteur de l'académie de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Michel Duvette
directeur régional de l'équipement d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Louis Keusser)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Guy Coisy
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Claude Schliwinski
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Claude Marque)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Michel Barjou
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Olivier Lenoir
directeur d'Unis-Cité Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Charles Lamouliatte
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Régis Canor
professeur de sport, conseiller technique national de tennis de table à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Michel Sammarcelli
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Stéphane Delpeyrat
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Henri Miau
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Josiane Vignau-Anglade)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Anne-Marie Vaudron
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Johanne Dagon
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Maryline Barrau)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Sandra Doïmo)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Audrey Perry
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Sophie Dargelos
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Annick Aguirre
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Isabelle Delaunay
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: François-Bernard Martin
directeur général de Congrès Expositions de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Louis Boujon
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Christian Vivier
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle sport » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Antoine Bordenave
chef du service de la construction publique à la direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Guy Handke
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Marcelin Gernidos)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Samuel Cherlias
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Christophe Cauquis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Mohamed Afellah)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dany Barboza
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Claude Molet
président honoraire de la ligue d'Ile-de-France de tennis de table
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dominique Allard
professeur de sport, conseiller technique régional de basket-ball, coordonnateur du pôle espoir de basket-ball à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Zine-Eddine M'Jati
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Philippe Ducloux
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Patrick Lavaure
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Didier Bordes-Pages
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Nathalie Lauer
médecin conseiller de la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Eveline Nabbs
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Roseline Jacquot
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Amélie Turet)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Annie Lambert-Milon
inspectrice de la jeunesse et des sports, responsable du service « examens-formation professionnelle jeunesse-éducation populaire » à la direction régionale de la jeunesse et des sports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Nicole Deshayes
présidente de l'association régionale pour le développement de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Viviane Bacquet
directrice de l'association régionale pour la formation d'animateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
3
personnalités choisies pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Chantal Brault
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Louis Boujon
directeur de l'union nationale du sport scolaire, président du comité régional de rugby d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Maurice Giroud
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
29 Mai 200829/05/2008
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (cr)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Lucas (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Frémeaux (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dupont-Fauville (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dary (Bruno)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Saule (Béatrix)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Dreyfus-Armand (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général d'agronomie
Objet:
administrateur de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
date_debut="2008-05-29"
conseil_administration
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: Drouin (André)
conseiller régional d'Aquitaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Derosier (Bernard)
président du conseil général du Nord, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Leroy (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (Seine-et-Marne), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Balligand (Jean-Pierre)
maire de Vervins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Moujart (Michel)
directeur général honoraire du CHU de Tours, administrateur du centre hospitalier de Chinon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Marin (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Laval, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Gusching (Jean-Pierre)
directeur général du CHU d'Orléans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Bouquet (Daniel)
directeur des hôpitaux de Drôme Nord-Romans/Saint-Vallier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Tijou (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Vannet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Delvart (Xavier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Laganier (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Poirot (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Metzger (Régis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Nogues (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Oberrieder (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires - Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Lhubert (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires - Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Rouquette (Jean-Louis)
inspecteur général des finances, directeur, adjoint au secrétaire général du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Roudiere (Jacques)
contrôleur général des armées, directeur des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Lestienne (Foucauld)
directeur délégué en charge des ressources humaines de la poste, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Daehn (Daniel)
Général
adjoint au DRH-MD, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Sabban (Michèle)
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Pasqualini (Dorine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires
fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Spehner (Corinne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Feray (Anne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Fidry (Brigitte)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Nathan (Michèle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Labat-Gest (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Lechevallier (Marie-Hélène)
contrôleuse générale à la direction du contrôle des risques, à la poste, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Fejoz (Michèle)
contrôleuse générale, déléguée à l'encadrement supérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Rocchi (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Marette (Jean-Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Dorison (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Georges Molinié
président de l'université Paris-V - Paris-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Robert Pitte
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Marie-Françoise Courel
directrice du département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marie Hombert
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Jean Bémol
adjoint au sous-directeur des politiques touristiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Christine Weisrock
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 200824/05/2008
De: Le Floch (Fabrice)
Objet:
administrateur du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
représentant de l'organisation professionnelle représentative d'opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
Remplace:M. Henrat (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200824/05/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
24 Mai 200824/05/2008
De: Sophie Costedoat
adjointe au chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Benoît Guerin
chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public national des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Bernard Scemama
inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Julien Pouget
ingénieur en chef des mines, chef du bureau La Poste et France Télécom à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Régis Mourier
magistrat à la retraite
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Jean-Luc Lépine
inspecteur général des finances en poste à l'inspection générale des finances
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Jean-Luc Brenner
administrateur civil hors classe, en fonction au sein de la direction générale des finances publiques
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile, chef du bureau entreprises et intermédiaires d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
au conseil d'administration de la Société de gestion de garanties et de participations (SGGP)
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Joël Meyer
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de l'Europe méridionale
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200822/05/2008
De: Segard (Michel)
adjoint aux directeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Cure (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200820/05/2008
De: Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
est suspendu. La Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Objet:
administrateur provisoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Forissier (Pierre-François)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Oudot de Dainville (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Régis Douay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Joël Caigniez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: André Touboul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Remplace:M. Francis Hardouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Monique Dorle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Verroust (Marie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Verroust (Marie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Lameira (Nathalie)
adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gaultier (Estelle)
responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Gaultier (Estelle)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Mai 200815/05/2008
De: Arnaud Phelep
administrateur civil hors classe à la direction du budget, ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Pascale Poisson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Catherine Girault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Philippe Laffon
sous-directeur du financement de la sécurité sociale de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Jonathan Bosredon
adjoint au sous-directeur du financement de la sécurité sociale de la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre
chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Eric Tison
adjoint au sous-directeur de la protection sociale de la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Didier Pautard
chef du bureau de la prévision, du financement et des études de la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Thierry Pelle
chef du bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Gilbert Hiegel
attaché principal, bureau des retraites et des régimes spéciaux de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Eliane Dutarte
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Claude Wendling
inspecteur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Couillard (Philippe)
président du conseil d'administration provisoire de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
président du conseil d'administration définitif de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Christian Phéline
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
08 Mai 200808/05/2008
De: Michel Prom
directeur adjoint de la direction des politiques du développement
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Jean-Christophe Deberre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Frédéric Péchenard
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric Le Douaron
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Sébastien Plantadis
chef du bureau P2 à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de la ministre de la santé, au conseil d'administration du fonds de solidarité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Raphaël Bouchard
chargé de mission au bureau P2 à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de la ministre de la santé, au conseil d'administration du fonds de solidarité
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Wilfrid Forgues
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Jean-René Joly
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Olivier Dugrip
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: André Crocherie
directeur régional et départemental de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Hubert Bouchet
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Forgé Sabino)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Serge Laurens
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Eric Andrieu
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Philippe Izard
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Claude Rigouste
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Bernard Decoux)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Christian Chasset)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Olivier Ronan-Rivat
secrétaire général de la ligue de l'enseignement de la Haute-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Claude Descons
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: René Garnault
vice-président du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Jacques Roisin
conseiller technique et pédagogique supérieur, conseiller technique régional de canoë-kayak à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Jean-Claude Traval
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Bernard Loumagne
président de la commission sport du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Christian Califano
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Bruno Genard
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Françoise Gambazza)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Véronique Maurin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Dominique Lasfargues
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Valérie Froger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Arlette Grezes
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Sophie Baudriller
représentante du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Martine Carrere-Biscay
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Wilfrid Forgues
président du comité régional Midi-Pyrénées de canoë-kayak
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Toulouse
5
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200807/05/2008
De: Claude Rubinowicz
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi au conseil d'administration de l'Agence France-Presse
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Baudy (Bernard)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentant des professions commerciales et artisanales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: François Chollet
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 200804/05/2008
De: Laurent Briois
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du centre
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Nicole Bigeni
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du centre
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bensussan (Philippe)
président-directeur général de SOFRADIR
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Brugère (Didier)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Masclet (Patrick)
conseiller régional, maire d'Arleux (Nord)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
03 Mai 200803/05/2008
De: Corteel (Etienne)
délégué régional d'EDF pour la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Jouët (Jean)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de la Rochebrochard (Christian)
chef du bureau équipement et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès du directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubert (Thierry)
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Belloeil (Marc)
chargé de mission au département sectoriel « sciences de la Terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dassonville (Laure)
chef du département environnement géophysique à la direction de l'expertise technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Mesnager (Christine)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bibollet (Pierre)
président de l'ordre des géomètres experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Valès (Jean-Marc)
sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Crépon (Etienne)
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Estraillier (Pascal)
chargé de mission au département sectoriel « mathématiques, physique, nanos, usages, sécurité, sciences et technologies de l'information et des communications » de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lambert (Frédéric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pappalardo (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Lavandier
TSEEAC/06/B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Gaël Le Bris
IENAC 07/T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Dominique Bouillot
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Thepault
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Olivier Pontreau
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Florian Leforestier
IESSA/07/A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
f)
représentants des élèves suivant les formations
professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sébastien Petitcol
IENAC 06/S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
e)
représentants des élèves ingénieurs
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Philippe Tremolieres
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
d)
représentants du personnel
n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche
Titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Yves Bienvenu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jean-Michel Vernhes
directeur de l'aéroport de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Jacques Pichot
secrétaire général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: David Pegorarotto
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vincent Leon
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Chiesa
président et représentant de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de l'aviation civile (INGENAC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Louis Castex
professeur des universités et directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Alain Beneteau
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Francis Masse
directeur, secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Houalla
chef du service de l'exploitation de la formation aéronautique ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Maxime Coffin
directeur du contrôle de la sécurité ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Sophie Coppin
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
c)
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Geneviève Oudard
chef du département Navigation, Airbus France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Danièle Benadon
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Bensussan (Philippe)
président-directeur général de SOFRADIR
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Romuald Gilet
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Jean-Yves Hermoso
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: François Gruffaz
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalité choisie
en raison de sa connaissance du système ferroviaire
Remplace:M. Bertrand Desbazeille
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Brigitte Bouquet
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200829/04/2008
De: Bessière (André)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
Membre représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre du conflit 1939-1945
Remplace:M. Pot (Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Dupont (Bernadette)
sénatrice des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1° Au titre du premier collège
représentante du Sénat
Remplace:M. Baudot (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Arnaud Jullian
chef du bureau ville, logement et outre-mer à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Sylvain Maestracci
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Demay (Yves)
Ingénieur général de l'armement
directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
directeur d'une école d'application d'ingénieurs de l'armement
Remplace:M. Tixeront (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Steyaert (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Au titre des représentants du personnel enseignant
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Georges (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
1° Au titre des représentants du personnel enseignant
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Gall (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du personnel technique et administratif
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Mazari (Aldjia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
2° Au titre des représentants du personnel de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Larrouturrou (Bernard)
senior vice-président de Schneider Electric
au titre de représentant des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Le professeur
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
26 Avril 200826/04/2008
De: Chameau (Jean-Lou)
président du California Institute of
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Le professeur
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
26 Avril 200826/04/2008
De: Technology (Etats-Unis)
au titre des directeurs d'institutions étrangères d'enseignement et de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Le professeur
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
26 Avril 200826/04/2008
De: Brégier (Fabrice)
président exécutif d'Airbus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre de représentants des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Bébéar (Claude)
président du conseil de surveillance d'Axa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre de représentants des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Dautry (Alice)
directrice générale de l'Institut Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre de représentants des grands corps de l'Etat et des cadres des entreprises publiques nationalisées, de l'industrie privée et des établissements scientifiques
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Wunderli-Allenspach (Heidi)
Professeure
rectrice du Swiss Federal Institute of Technology de Zurich (Suisse)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre des directeurs d'institutions étrangères d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Stéphane Pénet
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Claude Delpoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 200826/04/2008
De: Philippe Prudhon
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Remplace:M. Jacques Boudon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Claude Jolly
sous-directeur des formations post-baccalauréat à la direction générale de l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Michel Marian
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Grégory Cazalet
adjoint au chef du bureau 8 BCJS, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Jeanne Moreno-Blosseville
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Patrice Lefebvre
sous-directeur des finances et du fonctionnement des services, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Michel Fay
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Vincent Vidal
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant des stagiaires en cours de stage
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Hervé Dagorne
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant des stagiaires en cours de stage
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Arnaud Jean
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant des professeurs préparant le diplôme de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Frédéric Halbwachs
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentant des professeurs préparant le diplôme de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Laurence Menard
chef du bureau du cursus licence à la direction générale de l'enseignement supérieur, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Thierry Barrandon
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Soler (Francis)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Reinaudo (Alain)
directeur du département des arts visuels, de l'architecture et du patrimoine de CulturesFrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Hegyi (Lorand)
directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Flammarion (Jean-Noël)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Antoine Carré
Objet:
président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Jean-Paul Cluzel
président-directeur général de Radio France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
date_debut="2008-04-10"
conseil_administration
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Patrick de Carolis
président-directeur général de France Télévisions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Arezki (Hakim)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles
au titre des membres élus
Groupe:
duree="un an"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pourchet (François-Xavier)
Objet:
pour l'année scolaire 2007-2008 membre du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes aveugles
au titre des membres élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Tribot (Louis)
ancien inspecteur général des affaires sanitaires et sociales en service extraordi naire, président
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Samzun (Thierry)
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation et scolarisation des élèves en situation de handicap
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Ruggiu (Denis)
ancien médecin chef de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Quère (Jean-Guy)
ancien inspecteur à la direction des affaires sanitaires et sociales de la Gironde
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Balahy (Laurent)
président de l'Union régionale des associations et des parents d'enfants défi cients auditifs d'Aquitaine – URAPEDA
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Cronier (Jean-Louis)
Objet:
au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Collège no 2
(Personnel éducatif et de surveillance)
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Gibelin (Charly)
Objet:
au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Collège no 1
(Personnel enseignant)
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Tchamgoue (Adeline)
pédopsychiatre de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Blin-Prévost (Marie-Odile)
enseignant référent – Adaptation et scolarisation des élèves handi capées – ASH
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
au titre des personnalités dési gnées par le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Ros (Catherine)
Objet:
au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Collège no 3
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pradon (Carine)
Objet:
au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Collège no 1
(Personnel enseignant)
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Chiron (Sandra)
Objet:
au titre des membres élus du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Collège no 1
(Personnel enseignant)
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Cure (Christian)
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche
au titre du ministre en charge des transports
Remplace:M. Guillot (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Philippe Carré
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pierre Monzani
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Christian Piotre
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Michel Miraillet
directeur chargé des affaires stratégiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pierre Gregory
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances, secrétaire général du ministère
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Frédéric Aladjidi
directeur, adjoint du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Jean Levieux
secrétaire général adjoint de l'Union des associations d'auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Marcel Valentin
Général d'armée
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pierrick Blairon
Amiral
major général des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Dominique Versini
ancienne ministre
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Védrine (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Paumier (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Goudard (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Duplessis de Pouzilhac (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Rioux (Rémy)
sous-directeur des transports et de l'audiovisuel à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Hamelin (Emmanuel)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Errera (Gérard)
ambassadeur de France, secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Berjot (Vincent)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Ockrent (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Carrère d'Encausse (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Gazeau-Secret (Anne)
ministre plénipotentiaire de 1re classe, directrice générale de la coopération internationale et du développement du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Franceschini (Laurence)
administratrice civile hors classe, directrice du développement des médias
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Audiovisuel Extérieur de la France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Lefebvre (Patrice)
sous-directeur des finances et du fonctionnement des services
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
suppléant de représentant du ministère chargé des sports
Remplace:M. Fay (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Aubret (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Denis Lefebvre
secrétaire général de la fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Yves Missaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Christian Hunault
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Philippe Grillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Tichit (Jean-Marie)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Landes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Sorrentino (Sauveur)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Sagne (Jean-Claude)
président du conseil d'administration de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre-Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Girard (Patrice)
président du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Cher
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Cocheteux (Bernard)
président du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de Lille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Savary (Claudine)
présidente du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Calvados
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Gerard (Louis)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Houdet (Claudine)
administratrice à la caisse d'allocations familiales de Douai
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils, et des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: VANDANJON (Pierre-Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: QUIERTANT (Marc)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: PAPON (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: CHIAPPINI (Fabien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: CHAZELAS (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: CHAUSSADENT (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: LARRARTE (Frédérique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: GALENNE (Marie-Line)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants élus des personnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: VANTAL (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: RAY (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: FREROT (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: COUVERT (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: BISCH (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: BAMBERGER (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: BRIAUMONT (Dorothée)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales, le secteur professionnel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Bréau (Alain)
président-directeur général du groupe Mory
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Remplace:M. Foloppe (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Santel (Gilbert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
au titre du ministre en charge des transports
Remplace:M. Patrick Vieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Maîtrepierre (Eric)
sous-directeur des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Robbe (Hervé)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Merzouki (Mourad)
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Lefevre (Brigitte)
directrice de la danse à l'Opéra national de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dondi (Solange)
conseillère pour la danse à l'Office national de diffusion artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Didier Cormier
conseiller pour la musique à la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Hélène Klunder
chargée de mission pour les musiques actuelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Karine Duquesnoy
chef du bureau de l'emploi à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Valérie Cardoze-Bruas
conseillère pour la musique et la danse à la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Anne Baylac
adjointe à la chef du bureau des opérateurs culturels nationaux à la direction de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Guy Boyer
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
c)
représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Patrice Massé
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Vié
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Pascal Louet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean Léger
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes-interprètes (SFA-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Marc Slyper
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Luc Bernard
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse Force ouvrière (FASAP-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Albert Rosse
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b)
représentants des salariés
Pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Paul Burle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Olivier Poubelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Christophe Davy
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Daniel Colling
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Claude Camus
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Delorme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Dumond
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Eric Boistard
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a)
représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Pascal Dumay
délégué à la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean de Saint-Guilhem
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: André Cayot
conseiller pour les musiques actuelles à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Christine Le Bihan-Graf
secrétaire générale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Claire Lamboley
sous-directrice de l'emploi et de la formation à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Stéphane Métayer
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Marc Marin
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jules Frutos
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Aurélie Amiard
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Pascal Vine
directeur général du CEMAGREF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Laurent Tedeschi
directeur de la gestion des carrières de Suez environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Hervé Suty
directeur général d'Anjou recherche à Maisons-Laffitte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Gérard Sachon
directeur de l'action scientifique et technique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Fabrice Nauleau
directeur recherche, innovation et développement du groupe SAUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Gilles Da Costa
directeur de l'Institut national des études territoriales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Denis Cassard
représentant du Syndicat national des ingénieurs et des techniciens de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Louis Beseme
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Paul Bastian
président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Didier Lallement
secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Sorain
secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Granet
directeur de l'Ecole et observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé
de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Armand Renucci
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Chatillon
représentante de l'association de l'amicale des anciens élèves de l'ENGEES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Michel Ruchaud
président du GIE fruits et légumes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Francis Masse
président de la SAFER Aquitaine-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Stéphane Latour
directeur de la fédération des industries du bois d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Graciet
président de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Benoît Fauconneau
président du centre INRA de Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Bernard Farges
président du syndicat viticole des AOC Bordeaux et Bordeaux supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Bernard Doneche
doyen de la faculté d'œnologie de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Alain Boudou
président de l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Hugues Ayphassorho
directeur régional du CEMAGREF de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Meric
directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Manuel Tunon de Lara
président de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: André Touboul
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Elisa Marguerit
représentante de l'amicale des anciens élèves de l'ENITAB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
2° Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Fabrice Pesin
sous-directeur « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Thierry Francq
chef de service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-François Seguin
chef du bureau des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Jacques Puissant
architecte
membre du conseil d'administration du centre de formation des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Philippe Guttinger
docteur d'Etat en droit, maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Francis Cuillier
directeur de l'A'Urba, agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Patrick Baggio
architecte, ordre des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Francine Fort
directrice d'Arc-en-Rêve
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Patrice Lefebvre
sous-directeur des finances et du fonctionnement des services, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
pour la durée du mandat restant à courir
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Michel Fay
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Eliane Dutarte
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
administratrice, représentante de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200806/04/2008
De: Jonathan Bosredon
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Marianne Kermoal
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Philippe Laffon
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Louis Rey
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Frédéric Schmidt
directeur du grand projet de ville (GPV) de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Frédéric Ragot
architecte, Conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Olivier Frerot
directeur de l'agence d'urbanisme du Grand-Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Valérie Disdier
directrice de la maison de l'architecture de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Courty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean-Frédéric Dreyfus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Laurent de Lamare
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Morbihan
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Membre suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Bretagne
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Bazile
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions de formation, d'enseignement et de documentation
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Pierre-Alexis Ponsot
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions de formation, d'enseignement et de documentation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean-Baptiste Carpentier
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yann Coquet
inspecteur pédagogique régional d'éducation physique et sportive, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Ernest Cornacchia
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à la direction des affaires maritimes
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la mer
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean-Luc Veille
directeur départemental des affaires maritimes du Morbihan, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Patrice Lefebvre
sous-directeur des finances et du fonctionnement des services, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Michel Fay
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Isabelle Kerzerho
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions administratives, d'intendance, de service et d'entretien
membre titulaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Chantal Guyader
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants des personnels
Représentants des personnels exerçant des fonctions administratives, d'intendance, de service et d'entretien
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Galland (Edouard)
ingénieur de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants des étudiants
Remplace:M. Boureux (Philippe)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Delpy (Michaël)
étudiant civil
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants des étudiants
Remplace:M. Bruckert (Jonathan)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Béraud-Chaulet (Marc)
contrôleur financier près le ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: André Peny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Stéphane Pharisien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: François Delbos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Meidinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean Panhaleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la sécurité routière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Laurent Dubois-Mazeyrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Eric Lemaitre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Eric Waringhem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Bamberger
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Crozet
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Vimont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Ramette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Bernard Darniche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Crozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jacques Couvert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Bamberger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Pierre Salles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Ferrandéry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Laurent Tapadinhas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Dominique Goutte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Bernard Dubuisson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Brigitte Martin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Régine Bréhier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Sylvie Leleu-Merviel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Joëlle Carmès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la santé
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean-Paul Bastianelli
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
représentant du ministre chargé des personnes handicapées au conseil d'administration de la fondation Aides matérielles et intellectuelles aux personnes inadaptées (AMIPI - Bernard Vendre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Pierre-André Peyvel
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Christiane Barret
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Béatrice de Castelnau
de l'association SOS Attentats
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personne ayant manifesté son intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:M. Claude Peyrat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: GICQUEL (Henri)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur STRUPLER
(Ernest)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur GARCIA
(Alain)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur HEDOUIN (Christiane)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Religieuses
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père KARDAMAKIS
(Arsénios)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3° Au titre du culte orthodoxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père CHAPTAL
(Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Religieux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur AUBERT
(Pierre)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Prêtres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: DOUSSAL (Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur BORDREUIL
(Daniel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: TEBBAL (Abdelhalim)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2° Au titre du culte musulman
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: LEGEAY-DAGUEBERT (Anne)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur PERRUSSEL (Rose-Marie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur LEFEVRE (Monique)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur GAZEL (Marie-Noël)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur CHARBONNEAU (Geneviève)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BRYGO (Madeleine)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BESSON (Hélène)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BAUDOIN (Simone)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BAIL (Béatrice)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Lama Tsultrim (CRASTRE Geneviève)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
5° Au titre du culte bouddhiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Révérend KENCHINGTON
(Paul)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
4° Au titre du culte anglican
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père TSOPANOGLOU
(Joachim)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3° Au titre du culte orthodoxe
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère VIGNAU
(Henri)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père LAVIGNE
(Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DUMOULIN
(Gérard)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère CAPON-THIEBAUT
(Joël)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère CAILLAUD
(Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père QURIS
(Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.