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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ramzi Kacem
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent Julien Salomon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mohamad Jaffal
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Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cyrille Huchon
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Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
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Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Bernard Guerquin
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Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Witold Gertych
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Charles Garabedian
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Joseph Eid
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Gil Dubernard
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Daouda Diarra
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Jérôme Delotte
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Gautier Chene
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Bourdel
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre-Adrien Bolze
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Guillaume Benoist
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Jacques Baldauf
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Elie Azria
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Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
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Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Marc Ayoubi
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Djamel Semani
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Christian Risi
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Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Sami-Habib Reda
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Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: François Puisieux
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marc Paccalin
Objet:
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Luc Novella
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Spécialité : Gériatrie
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Pierre Marty-Faucher
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
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Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Maciejasz
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
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Vérification des connaissances, session 2019
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Krolak-Salmon
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Hanon
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Guerin
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gaétan Gavazzi
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Dubouchet
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Joël Constans
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Xavier Cnockaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Chassany
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après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Philippe Chassagne
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Chaibi
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thomas Célarier
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emmanuel Bulckaen
Objet:
après tirage au sort
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membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric Boulanger
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lawrence Bories
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jérôme Bohatier
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Joël Belmin
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Gruchy
Objet:
après tirage au sort
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Klaus Dieterich
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Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Ziegler
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ibrahima Thiam
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Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fu Sen Zhang
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Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
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suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ronan Roussel
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Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
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Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Denis Raccah
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Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Didier Quilliot
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15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Louvet
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Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
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nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mohammed Kamel Mohammedi
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après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thomas Cuny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Crenn
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice Bonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric Benamo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Guillaume Assie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Vabres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Luc Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre-Emmanuel Stoebner
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: François Skowron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien Seneschal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Poulalhon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ludovic Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dan Lipsker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cédric Lenormand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Guillaume Chaby
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sébastien Barbarot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Philippe Wind
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Michel Tortuyaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Driss Sebbar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédéric Sebag
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Luc Scesa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Scatton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Charles Sabbagh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvain Rubin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabian Reche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick Rat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mehdi Ouaissi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Francis Navarro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice Muscari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bertrand Morin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Philippe Meignie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gilles Manceau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mickael Lesurtel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alexandre Lesage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bertrand Le Roy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Rémy Legros
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jérémie Lefevre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: François Lagautrière
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emmanuel Huet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Antoine Hamy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Manuel Gruss
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric Gonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maurice Goldminc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Salim Fayad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Louis-Xavier Droulle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bertrand Dousset
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice Denimal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Daniel Cherqui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Issam Charifi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Carrere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent Brunaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Daniel Bercovici
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphane Benoist
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabien Thaveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bertrand Richard De Latour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Robert Martinez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Serguei Malikov
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mohammed Habi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric-Stéphane Checler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ludovic Canaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Branchereau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Bouillanne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Noël Albertini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Philippe Verhoye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gilles Touati
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Akhtar Rama
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Daniel Pop
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alessandro Piccardo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thomas Modine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Geoni Merlusca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Loïc Mace
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Benoit Legault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Renaud Grima
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-François Fuzellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thierry Folliguet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fadi Farhat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christophe Cron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thierry Caus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Berna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hervé Vinel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Arthur Veil-Picard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Franck Trouillet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jérôme Tonetti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Herve Thomazeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Omar Tenouri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Federico Solla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mario Sanguina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Max-Olivier Roux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marc-Antoine Rousseau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Reina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Abderrahim Reda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: François Pauthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gilles Pasquier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Matthieu Ollivier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent Obert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gilles Norotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: El Mostafa Laalla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrice Mertl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien Mayer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Luc Marmorat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Mares
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Mansat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédéric Khiami
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Moulay Hicham El Amrani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien Girard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sorin Gabor
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Xavier Flecher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Matthieu Ehlinger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brice Duval
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Henri Duraffour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Franck Dujardin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Michel Chammas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nicolas Bonnevialle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal Boileau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thierry Begue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Antoine Babinet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nordine Arzour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Philippe Anract
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Philippe Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: John Rendu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Daniel Olive
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Miossec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thierry Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gilles Kaplanski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Régis Josien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Garraud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Corbeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Antoine Blancher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Philippe Bastard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric Ballot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Benoit Arveiler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anani Akpabie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marc Tschiember
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Said Tougui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Antoine Tesniere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Benoit Tavernier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Regis Seramondi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emmanuel Robin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jacques Ripart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Francis Remerand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Vincent Piriou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alexandre Ouattara
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: David Olivé
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Vincent Minville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dan Longrois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Morgan Le Guen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Matthieu Legrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick Lassie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Didier Kerkad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Boris Jung
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florent Heraud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Luc Fellahi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Durbec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hervé Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jacques-Olivier Dolomie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Vincent Degos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bertrand Debaene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Stéphane David
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Serge Dalmas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Souhayl Dahmani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christophe Dadure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Collange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bernard Cholley
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bruno Chichignoud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alban Brougere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christophe Brice
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Simon Bizet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent Beydon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Denis Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Luc Berard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lamine Benzerti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Jacques Achache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mostefa Abdi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mustapha Aallali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jérôme Verine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: David Meyronet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: François Le Gall
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Serge Guyetant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Denis Chatelain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Weisslinger, épouse Schmitt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Marie Rullion, épouse Pac Soo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Gilleron, épouse Barndhan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Duclos, épouse Cartolano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sandrine Andrieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Santé publique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Raphaèle Seror
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Rosenberg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Moineuse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Le Bras, épouse Godde
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Cerf, épouse Payrastre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Vania Tacher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cécile Rigaud, épouse Monier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ségolène Renie, épouse Coulon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Beatrice Pichon, épouse Husson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gabriela Macovei
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Edith Le Frapper, épouse Kermarrec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claudine Hebert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nadine Girard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jeanne Flesch, épouse Charton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Cotten
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Céline Collet, épouse Savoye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mathilde Clerc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ivelina Choneva
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yasmina Badachi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Adamsbaum
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Abella, épouse Franchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Radiologie et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hélène Verdoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Sougy, épouse Malvezin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Ruel, épouse Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Myriam Renard, épouse Boyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Diane Purper, épouse Ouakil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Passerieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emilie Olie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elisabeth Meunier, épouse Cheraitia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Zoulikha Mazri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Maheut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Helene Lemoine, épouse Virnot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marion Leboyer, épouse Carnarcat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Zara-Mei Hardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ludivine Guerin, épouse Franchitto
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Françoise Gelly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Duranel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique Dulouard, épouse Kouneiher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline Dubertret, épouse Gouya
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Chantal Bergey, épouse Cassy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Amaria Baghdadli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Wislez, épouse Temam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Tomasini, épouse Centi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Nesme, épouse Meyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gwenaël Lorillon-Courtaigne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Lassalle, épouse Kettaneh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thi Kieu Khanh N'Guyen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jeannie Igual
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karen Hardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Bolard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Chantal Bertocchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Simonet, épouse Vrillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Diana Rodriguez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Retornaz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Susana Quijano-Roy, épouse Dupic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Pietrement, épouse Denis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Odinet, épouse Schneider
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Nguyen The Tich
épouse Codevelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Mory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Moliner, épouse François
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Lucas, épouse Dupont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Clotilde Launay, épouse Thuillier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Annie Lahoche, épouse Manucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Hubert, épouse Raqbi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Guittet, épouse Bertrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Godbert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Fontayne, épouse Glorieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Evain, épouse Guimard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mireille Castanet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Boithias, épouse Guerot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laure Benedetti, épouse Clech
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Abadie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Vialatel, épouse Cessot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Soubrane, épouse Herpe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christelle Schneider
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emna Saihi, épouse Chaouch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Soizick Pondaven, épouse Letourmy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Picard, épouse Renaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Kacha
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dorothée Janssens
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solen Gloaguen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Magali Ferre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thanh-Huong Dao
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Aude Couturier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Cochereau, épouse Massin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice Cochener, épouse Lamard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Charpiot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Burillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Tiphaine Bouc, épouse Gérard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emeline Tabouret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Christine Pailler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cécile Molucon, épouse Chabrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Le Brun, épouse Ly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Laprie, épouse Mazieres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Régine Hennequin, épouse Lamy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nadine Fow Heng, épouse Boullanger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne du Crest, épouse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Dilhuydy, épouse Verdalle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Dalenc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Malika Chaouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Aurélie Chambeau, épouse Ferru
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Barthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Baize
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Rasha Wardi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Rasha Wardilon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Tranchant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elena Moro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Masson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Hélène Lefevre, épouse Soriani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Godart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Giannesini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Bergeaud, épouse Auriacombe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sonia Alamowitch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline Adam, épouse Arquizan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nadine Travers
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Josette Maheut, épouse Lourmiere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Evelyne Emery
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Desenclos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Natalia Zucchi, épouse Target
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique-Michèle Saunier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sandrine Muller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christiane Mousson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Maisonneuve, épouse Housieaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Magali Giral
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Dufour, épouse Bacquaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Besnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Viorica Barbu, épouse Badulescu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christelle Barbet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nadia Arzouk, épouse Snanoudj
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Vuillerot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Charlotte Verdie, épouse Kessler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Pradat, épouse Diehl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-José Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Jacquin-Courtois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Givron, épouse Coudeyre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solange Ferragne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Flavia Coroian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bénédicte Charmetant, épouse Pontier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Brunon, épouse Martinez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès Tescaru
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Luminita Teodor, épouse Jager
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hélène Cristofol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Tubery
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Aude Rigolet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elisa Pasqualoni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sarah Mattioni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laure Lahaxe, épouse Douville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Susann Katelhön, épouse Péchuzal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Delcey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Delahaye, épouse Wirton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laura Muller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine intensive-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Conrad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine intensive-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ewa Wlodarczyk, épouse Coquelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Isabelle Veysseyre, épouse Brière
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Vasseur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Vasselin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Anne Vandenhende
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ida Tonolli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Thomes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sandra Schmidt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Camille Saussac, épouse Pietri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Salaun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Rosenfeld
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Rivoire, épouse Dargent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Hélène Revault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Monique Raynaud, épouse Delage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Ranque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Pollet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Malgorzata Podkul, épouse Rascle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Séverine Plet, épouse Moréa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Monique Paolini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Origet, épouse Bui-Nguyen-Binh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Daniéla Neamtu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Morin, épouse Delorme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Luciani, épouse Le Pimpec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fanny Lorcerie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Lamotte, épouse Mahe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Kanoui, épouse Mebazaa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lénaig Jacq, épouse Jacquot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Granel, épouse Rey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elisabeth Escure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Debernardi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Benez, épouse Pariente
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Bellet, épouse Le Bras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Beaudre, épouse Bellein
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Céline Barioz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Ballif, épouse Le Jeunne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nezifé Ates
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Sophie Wasmer, épouse Atoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bénédicte Wallaere, épouse Sawicki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Thaon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Sophie Tellart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Chantal Sourdaine, épouse Sourdaine-Lunel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Astrid Sieber, épouse Roth
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Irène Sari, épouse Minodier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alexandra Salembier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Ramond, épouse Nisse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-France Piedallu, épouse Marquignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Philippon, épouse Doutrellot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Nourry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ariane Maucourant, épouse Leroyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabienne Lecieux, épouse Herbaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yolande Esquirol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Depoux, épouse Bonnaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Bignon, épouse Kawka
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine et santé au travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lara Zafrani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Vanbesien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Valls, épouse Berthault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Thomas, épouse Revault d'Allonnes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Tassan Mangina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-France Seronde
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Reant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Angéline Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Lecardonnel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lucy Hollington
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Pierre Chatel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Françoise Bragard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Vitton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Juliette Thaury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alina Stoica
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Rosenzweig, épouse Lesavre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Prost
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Tamara Matysiak, épouse Budnik
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Georgia Malamut, épouse Wind
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Bernard, épouse Chabert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Bernadat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Proulle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Céline Pangault, épouse Lorho
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Françoise Noizat, épouse Pirenne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Dorvaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Abir Chahine, épouse Fawaz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elisabeth Berger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Sophie Tournoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Soutif, épouse Cavanne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Victoire Senat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Rita Sakr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Ronda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique Renouvel, épouse Racouchot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lobna Ouldamer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Ollivier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cécile Muzelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Lenhardt, épouse Herv
é
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solène Le Goff, épouse Mazighi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Lang, épouse Chaize
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Inga Karpute, épouse Martinkiene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Gaëlle Kaemmerlen, épouse Rabischong
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Houfflin, épouse Debarge
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lise Dimpre, épouse Selleret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Chauveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Céline Chauleur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Akiza Bitho, épouse Collet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Sophie Bats
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Aicardi, épouse Nicolas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marine Poulain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Françoise Paris
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Blandine Courbiere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Ambassa M'balla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Vignard-Rosez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Vaillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Aude Simon, épouse Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marlène Salvy, épouse Liger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agathe Raynaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Perret, épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Pierre Pancrazi, épouse Metais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Andra Negoita, épouse Espargilliere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Martin, épouse Herrera
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Annie Maout, épouse Corre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laure Lemarcis, épouse De Decker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Giuseppina Lanfranchi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lamia Khouchane, épouse Kasdali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jeanne Hillairet, épouse Cau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Clotilde Fassin, épouse Faurite
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lorette Fanle Mbougang, épouse Forpa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maria Eugénia Soto Martin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Séverine Durin, épouse Prudhomme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Contamin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Chamoux, épouse Gasquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Françoise Capriz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ségolène Callies, épouse Des Portes De La Fosse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Bonin, épouse Guillaume
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julie Steffann, épouse Nordmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christel Robinet, épouse Thauvin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Maugard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice Laudier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Julia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emmanuelle Girodon-Boulandet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marion Gérard, épouse Blanluet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Delorme, épouse Vincent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Odile Boespflug, épouse Tanguy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Blanchet, épouse Sarda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Thonnet, épouse Kessler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Amélie Ryndak, épouse Swiercz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Florence Poggi-Travert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Longelin, épouse Gillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Jacqueminet, épouse Nevant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Domitille Guedel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hélène Duyme, épouse Topolinski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique Duengler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Chopard-Lallier, épouse Borot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sabrina Chiheb
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabienne Amiot, épouse Chapoutot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Endocrinologie-diabétologie-nutrition
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mathilde Trancart, épouse Bon-Mardion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Templier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Delphine Staumont, épouse Salle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Angèle Soria
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alice Phan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gabriela Marinescou, épouse Georgescou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Lagrange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Hesse, épouse Bonerandi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Juliette Hautier, épouse Mazereeuw
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Droitcourt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Evelyne Collet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Beylot-Barry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Manceau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Emilie Lermite
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Hennekinne, épouse Mucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Valérie Bridoux, épouse Huybrechts
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Sophie Blanchet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laura Beyer-Berjot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gabrielle Sarlon, épouse Bartoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Joëlle Siat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Zitvogel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bénédicte Puissant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Cécile Ploy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hélène Moins, épouse Teisserenc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie Kerlan, épouse Candon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Odile Jauberteau, épouse Marchan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Hezard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique Frey, épouse Fressart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Fogli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Hélène Delfau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès Boullier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Bemer, épouse Melchior
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Barro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Amant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Alexandra Alyanakian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Varlet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne Terrier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Sommer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Da Silva
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christelle Schmitt, épouse Lahogue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Roelens, épouse Storme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patricia Persico, épouse Beltran
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nadia Moulay-Rchid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Lejus, épouse Bourdeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gaëlle Lebland, épouse Roux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Carole Ichai
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Desnos, épouse Malchiodi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire Dahyot, épouse Fizelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Carteau, épouse Decagny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sylvie Brehm, épouse Arnold
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale Bonnebas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karima Benyoub, épouse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Malika Bensid-Ahmed
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Alluin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Verbaandert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Audrey Rousseau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Lala Raoelfils
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphanie Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mihaela Opris, épouse Cosma
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Karine Llinares
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Bénédicte Leger, épouse Ravet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claude Legall, épouse Darcha
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julie Gonin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laure Gibault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie Brevet, épouse Quinzin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Céline Boisseau, épouse Bossard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christiane Bergman, épouse Copie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Hélène Ansart, épouse Franquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Abdel-Rahmene Azzouzi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Urologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fréderic Liote
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jacques-Éric Gottenberg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Mme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: John-Michael Fayon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ramin Tadayoni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claude Speeg-Schatz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bahram Bodaghi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claude Krzisch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maria-Livia Fantini, épouse De Vito
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Jaubert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Kim Heang Ly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
M
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine d'urgence
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claude Le Feuvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Lacroix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Médecine cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claude Gardin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Luton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Raffaèle Fauvet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Somme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Elixène Jean-Baptiste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
M
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sidney Chocron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De:
M
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Ralph Zahar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Biologie médicale (médecin)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mohamed-Samir Jaber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Fletcher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Anesthésie - réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: TROUVIN Jean Hugues
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: TROUILLAS Patrick
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: TCHORELOFF Pierre
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: STAELS Bart
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: SMADJA David
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: SINCE Marc
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: SEREE Eric
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: RESPAUD Renaud
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PUISIEUX Alain
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PRZYBILLA Frédéric
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PINEAU Alain
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PICARD Nicolas
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PEIGNE Jerome
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: PATRICE Thierry
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: MONNERET Guillaume
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: MANOURY Boris
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LISOWSKI Vincent
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LEVI Yves
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LESNIEWSKA CHOQUET Eric
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LE MONNIER Alban
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: KRYZA David
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: GUITTON Jerome
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: GUIBOURDENCHE Jean
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: GAVARA Laurent
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: FOULONGNE Vincent
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: FAURE Patrice
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: FAIVRE-CHAUVET Alain
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: DINE Thierry
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: COUET William
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: CHILLON Jean-Marc
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: CHATELUT Etienne
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: CHAGRAOUI Abdeslam
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BUREAU Ronan
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BOURY Frank
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BENOIST Jean-François
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: AUGAGNEUR Yoann
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ANTIER Daniel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ZAWADZKI Patricia
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: TAVERNA-BONVENTO Myriam
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: SAVAGE-HOUZE Sandrine
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: SAMPOL-MANOS Emmanuelle
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ROUSSEAU Annick
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ROBERT-SEILLES Estelle
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: MOMAS Isabelle
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LEROUX-ROGER Nadine
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LE GAL-FONTES Cecile
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: LABROUCHE-COLOMER Sylvie
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: KAPEL Nathalie
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: JUMAS-BILAK Estelle
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: HAMELIN Jocelyne
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: GIGOU-CORNET Muriel
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: GAUSSEM Pascale
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BOURGAREL-REY Veronique
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BELLANGER-AZAROUAL Nathalie
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BAUDOUIN-BRIGNOLE Francoise
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BARDIN Nathalie
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: BADENS Catherine
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: AZZOUZ-MAACHE Samira
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ALLORGE Delphine
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ARDISSON Janick
Objet:
membres du jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
SSAN1930626A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Henri Smolik
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves Roquelaure
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Damien Léger
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gérard Lasfargues
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice Herin
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédéric Deschamps
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Isabelle Thaon
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Ramond
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Mireille Matrat
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
SSAN1930554A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930623A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930623A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930622A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire SAUR
enseignante, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930622A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930622A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique LAFARGE-VILLAIN
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930622A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves FELIX
enseignant honoraire (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale De MOURA
enseignante, cité scolaire Georges-de-La Tour (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie BOUCHER
enseignante, centre Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1930621A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Grégoire GUILLOT
formateur, instructeur de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Clarisse TRANCHON
formatrice, instructrice de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne-Valérie SÉBRIÉ
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles (75 Paris), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Vanessa LOEUILLET
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au centre régional basse vision et troubles de l'audition (86 Saint-Benoît), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Françoise CLOGENSON
ophtalmologiste au SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1930620A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: David CRUCQ
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Douai
Groupe:
Tribunal de grande instance de Douai
date_debut="2019-11-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
JUSB1934518A(source BOMJ)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Rachel DESSAINT
(BAULT)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Douai
Groupe:
Tribunal de grande instance de Douai
date_debut="2019-11-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
suppleant
JUSB1934518A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Novembre 201915/11/2019
De: Chloé VALOGNES
directrice des services de greffe placée
Objet:
à compter du l"' décembre 2019, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Amiens
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
suppleant
JUSB1933879A(source BOMJ)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Géraldine LETURC
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourges
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourges
date_debut="2019-11-22"
tribunal
tribunal_instance="Bourges"
suppleant
JUSB1933479A(source BOMJ)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: René-Paul Savary
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alain Milon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean Louis Tourenne
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Gérard Dériot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves Daudigny
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Bernard Bonne
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Guillaume Arnell
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Olivier Véran
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Carles Grelier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Pierre Door
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pierre Dharréville
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Paul Christophe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien Borowczyk
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Joël Aviragnet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Féret
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Élisabeth Doineau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine Deroche
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurence Cohen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Cendra Motin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Charlotte Lecocq
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline Fiat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie Elimas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jeanine Dubié
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine Cloarec-Le Nabour
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Brigitte Bourguignon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000039378864(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: ANSEL (Andréa)
Objet:
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000039378785(source JORF)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédéric DE OLIVEIRA
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:Mme Laïla BEKKOURY
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC1929450A(source BOMI)
désignation
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laïla BEKKOURY
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:Mme Aurélie DUBOIS
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC1929450A(source BOMI)
désignation
15 Novembre 201915/11/2019
De: LAUSSEL (Franck)
capitaine d'armement de la compagnie maritime TLV
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Un cadre de la direction interrégionale de la mer Méditerranée désigné par le directeur interrégional de la mer Méditerranée
Titulaire
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: FRANҪOIS (Philippe)
directeur de la flotte et des opérations de la compagnie méridionale de navigation
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: CASTEL (Hervé)
capitaine d'armement de la compagnie Bourbon Offshore Surf
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: PRADERE (Daniel)
skipper professionnel
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur du site de Marseille de l'Ecole nationale supérieure maritime
Suppléant
Un enseignant ou un cadre de l'Ecole nationale supérieure maritime désigné par le directeur du site de Marseille de l'Ecole nationale supérieure maritime
Titulaire
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: PUGGIONI (Malcom)
commandant du navire Janus, compagnie Comex
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur du site de Marseille de l'Ecole nationale supérieure maritime
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: METZGER (Denis)
commandant du navire
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur du site de Marseille de l'Ecole nationale supérieure maritime
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: André Malraux
département de recherches archéologiques subaquatiques et sous marines
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I – Au sein de la formation au commerce et à la plaisance professionnelle
Le directeur du site de Marseille de l'Ecole nationale supérieure maritime
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
TRET1926649A(source BODD)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Lefaix-Chauvel (Catherine)
directrice du Pôle d'enseignement supérieur spectacle vivant Bretagne - Pays de la Loire - Le Pont Supérieur
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
pour la durée des mandats restant à courir
Membres suppléants
Remplace:M. Sidre (Philippe)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000039373503(source JORF)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Kirchstetter (Christelle)
directrice de l'Ecole supérieure des beaux-arts de Nîmes
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
pour la durée des mandats restant à courir
Membres suppléants
Remplace:M. Debize (Christian)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000039373503(source JORF)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Marie-Anne Pradal
secrétaire administrative de classe nonnale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Bastia
Remplace:Mme Hélène Séréna Costantini
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2019-11-25"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
suppleant
JUST1932569A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Morgane RAOUX
directrice de greffe par intérim
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Senlis
Groupe:
Tribunal d'instance de Senlis
tribunal
tribunal_instance="Senlis"
suppleant
JUSB1933882A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Kelly BOHAIN
actuellement adjointe administrative stagiaire
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1933103A(source BOMJ)
nomination
12 Novembre 201912/11/2019
De: Virginie TEYSSEDRE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal d'instance de Tarascon
date_debut="2019-08-31"
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
suppleant
JUSB1933102A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Novembre 201912/11/2019
De: Dominique ROZES
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Muret
Groupe:
Tribunal d'instance de Muret
date_debut="2019-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Muret"
suppleant
JUSB1933092A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Novembre 201912/11/2019
De: Pascale LICOUR
secrétaire administrative
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement
au titre de SYNERGIES-FO et
en remplacement des précédents représentants de ce même syndicat
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe COTTET
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039358121(source JORF)
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Geneviève Levy
Objet:
Le Conseil supérieur des gens de mer
personnalités suivantes
II. - Au titre des élus
Désignés par le président de l'Assemblée nationale
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des gens de mer
suppleant
JORFTEXT000039358102(source JORF)
composition
10 Novembre 201910/11/2019
De: Jérémie SOUBEN
Objet:
membre suppléant du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins pour la Fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale (FEDOPA)
Remplace:M. Victor BOUVARD
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
suppleant
JORFTEXT000039356837(source JORF)
nomination
09 Novembre 201909/11/2019
De: Christophe DE VIVIE DE REGIE
adjoint au chef du bureau des collectivités locales à la direction générale des outre-mer
Objet:
au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Quentin HEMMERSTOFFER
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000039356819(source JORF)
nomination
09 Novembre 201909/11/2019
De: Colin THOMAS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas HENGY
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039356813(source JORF)
nomination
09 Novembre 201909/11/2019
De: Etienne Floret
adjoint au chef du bureau en charge du financement du logement et d'activités d'intérêt général » (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor, au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Suppléant
Remplace:M. Stéphane Tabarie
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
date_debut="2019-11-07"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039356784(source JORF)
nomination
09 Novembre 201909/11/2019
De: Claude BERNIER
adjointe administrative principale de 2ème classe au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante audit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1933101A(source BOMJ)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Nadia SEGHIER
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
membre suppléant
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039350044(source JORF)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Etienne Floret
adjoint au chef du bureau en charge du financement du logement et d'activités d'intérêt général (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor, au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentant du ministre chargé de l'économie
Suppléant
Remplace:M. Stéphane Tabarie
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2019-11-07"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039349978(source JORF)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Laure VANDERHAEGHE
sergente-chef
Objet:
régisseuse suppléante de recettes de la régie auprès de la plate-forme affrètement et transport
Groupe:
Plate-forme affrètement et transport
date_debut="2019-12-01"
suppleant
JORFTEXT000039349948(source JORF)
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Pagès (Romain)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et des sports du ministère chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
Au titre du ministre chargé du budget
choisi au sein de la direction du budget
membre suppléant
Remplace:M. Glaise (Charles-Henry)
Groupe:
Cité de la musique
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039334420(source JORF)
nomination
07 Novembre 201907/11/2019
De: Chaubard (Laura)
directrice générale de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
Au titre du dirigeant d'un établissement public placé sous la tutelle du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Remplace:Mme Villette (Marie)
Groupe:
Cité de la musique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039334420(source JORF)
nomination
07 Novembre 201907/11/2019
De: Renaud ROUSSELLE
administrateur général des finances publiques, affecté au sein de la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine
au titre du ministère chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Bretagne
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Sophie LOPEZ
Groupe:
Établissement public foncier de Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039334412(source JORF)
nomination
07 Novembre 201907/11/2019
De: Yolaine ETCHEVERRY
capitaine pénitentiaire à la maison d'arrêt de Bayonne
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut="2019-11-17"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039323608(source JORF)
reconduction
06 Novembre 201906/11/2019
De: Amadou MALLOUM
directeur des services pénitentiaires au centre pénitentiaire du Havre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut="2019-11-17"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039323606(source JORF)
reconduction
06 Novembre 201906/11/2019
De: Laurent Verzaux
docteur en médecine
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 2° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Djamel Cheridi
directeur de projet à l'association Aurore
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 2° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Christophe Saint-Martin
directeur d'hôpital
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 1° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Séverine Laboue
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 2° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Annick Morel
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 1° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Béatrice Gueneau-Castilla
inspectrice de l'action sanitaire et sociale de classe exceptionnelle
Objet:
membres de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Au titre du 1° de l'article L. 351-5 du code de l'action sociale et des familles
Membres suppléants
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Eliane Chemla
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
suppleant
president
JORFTEXT000039309500(source JORF)
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Mahaut (Thierry, René)
Objet:
pour siéger
membre suppléant au sein de la commission régionale de Picardie‑Ardennes
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission régionale de Picardie‑Ardennes
suppleant
boe_20190011_0000_0015(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Mahaut (Thierry, René)
Objet:
pour siéger
membre suppléant au sein de la commission régionale de Lille Nord ‑ Pas‑de‑Calais
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission régionale de Lille Nord ‑ Pas‑de‑Calais
suppleant
boe_20190011_0000_0015(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Boucher (Emmanuelle, Jocelyne, Paulette), épouse Martello
Objet:
pour siéger
membre suppléante au sein de la commission régionale de Picardie‑Ardennes
salariée exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission régionale de Picardie‑Ardennes
suppleant
boe_20190011_0000_0015(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Boucher (Emmanuelle, Jocelyne, Paulette), épouse Martello
Objet:
pour siéger
membre suppléante au sein de la commission régionale de Lille Nord ‑ Pas‑de‑Calais
salariée exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission régionale de Lille Nord ‑ Pas‑de‑Calais
suppleant
boe_20190011_0000_0015(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Rolloy (Louis, Jérôme, Marie)
Objet:
pour siéger
membre suppléant au sein de la commission nationale
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission nationale
suppleant
boe_20190011_0000_0013(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Favrichon (Stéphane, Marie, Antoine)
Objet:
pour siéger
membre suppléant au sein de la commission nationale
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission nationale
suppleant
boe_20190011_0000_0013(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Anquetil (Stéphanie, Martine, Rolande), épouse Levan
Objet:
pour siéger
membre suppléante au sein de la commission nationale
salariée exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs d'entreprises industrielles et commerciales
Groupe:
Commission nationale
suppleant
boe_20190011_0000_0013(source BOAC)
désignation
05 Novembre 201905/11/2019
De: Chris VAN VAERENBERGH
directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Guyane
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane
Remplace:M. Franck FOURES
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039306478(source JORF)
nomination
03 Novembre 201903/11/2019
De: Mauger (Emmanuelle)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Smet (Cyril)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000039306475(source JORF)
nomination
03 Novembre 201903/11/2019
De: Colin THOMAS
chef du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur à la direction du budget
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant de l'Etat
Remplace:M. Nicolas HENGY
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039306457(source JORF)
nomination
03 Novembre 201903/11/2019
De: Isabelle BUNEL
Objet:
responsables ministérielles aux normes
Ministère des sports
Suppléante
Remplace:M. Bernard VERNEAU
suppleant
JORFTEXT000039304564(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Emilie MAYSONNAVE
Objet:
responsables ministérielles aux normes
Ministère de la transition écologique et solidaire et ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Suppléante
Remplace:M. Thomas WELSCH
suppleant
JORFTEXT000039304564(source JORF)
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Atmane MAMERI
surveillant au quartier mineur au centre pénitentiaire de Metz
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut="2019-11-17"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039304502(source JORF)
reconduction
01 Novembre 201901/11/2019
De: Stéphanie VARINARD
directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Hautes-Pyrénées
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut="2019-11-17"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039304500(source JORF)
reconduction
01 Novembre 201901/11/2019
De: Stève Gentili
représentant du Forum francophone des affaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
c)
suppléants
le représentant du commissariat général à l'égalité des territoires
Groupe:
Office franco-québécois pour la jeunesse
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
suppleant
conseil_administration
MENV1900401A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Loïc Hervé
sénateur de Haute-Savoie (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
a)
représentants des pouvoirs publics
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
le représentant du président de l'Assemblée nationale (suppléant)
Sénat
Groupe:
Office franco-québécois pour la jeunesse
suppleant
conseil_administration
MENV1900401A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Elsa Schalck
représentante de l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
c)
suppléants
le représentant du commissariat général à l'égalité des territoires
Groupe:
Office franco-québécois pour la jeunesse
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
suppleant
conseil_administration
MENV1900401A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Florence Dumontier
représentante de Pôle emploi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
c)
suppléants
le représentant du commissariat général à l'égalité des territoires
Groupe:
Office franco-québécois pour la jeunesse
Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
suppleant
conseil_administration
MENV1900401A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Annie Chapelier
députée du Gard (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
a)
représentants des pouvoirs publics
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
le représentant de la délégation pour les relations avec la société civile et les partenariats (suppléant)
Assemblée nationale
Groupe:
Office franco-québécois pour la jeunesse
suppleant
conseil_administration
MENV1900401A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Étienne Heulin
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1900377A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Serge Gély
Objet:
Suppléant représentant la fédération Formation et enseignement privés - FEP-CFDT
Groupe:
Fédération Formation et enseignement privés - FEP-CFDT
suppleant
MENJ1900377A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Jacques Raynaud
Objet:
Lire
N
Pour ce qui concerne les membres représentant les conseillers départementaux (3ab)
Suppléant
Groupe:
Conseil départementaux (3ab)
suppleant
MENJ1900377A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Carole Cotton
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1900377A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Sinem Baloglu
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les élèves des lycées et les élèves des établissements régionaux d'enseignement adapté fréquentant les classes des niveaux correspondants (2e)
Première suppléante
Au lieu de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1900377A(source BOEN)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Benjamin FOOS
adjoint administratif principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
suppleant
JUSB1932371A(source BOMJ)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Patrice GUEZOU
Objet:
suppléant pour la CCI France
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
JORFTEXT000039297268(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: Nadia SIMOENS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes de la régie auprès de la plate-forme commissariat Est (Metz)
Remplace:Mme Sylvie ROUYER
Groupe:
Plate-forme commissariat Est (Metz)
suppleant
JORFTEXT000039297201(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Gaëlle VERSCHAEVE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'organisation syndicale Force ouvrière
Remplace:Mme Valérie MOUSSEEFF
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut="2019-11-01"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039297134(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Philippe GICQUEL
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Chloé MIRAU
Groupe:
Organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
suppleant
JORFTEXT000039297122(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Marie-Lorraine PESNEAUD
chef du bureau des affaires générales des études et des statuts à la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Hélène CAPLAT-LANCRY
Groupe:
Organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
suppleant
JORFTEXT000039297122(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Agnès COLLO
sous-directrice de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale au service parisien de soutien de l'administration centrale, secrétariat général pour l'administration du ministère des armées
Objet:
membres suppléants de l'organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
représentants de l'administration
Remplace:Mme Agnès RAVAUD
Groupe:
Organisme paritaire prévu au IV de l'article L. 114-1 du code de la sécurité intérieure susvisé
suppleant
JORFTEXT000039297122(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Arnaud FERRAND
cadre contractuel
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe trans-Manche
Remplace:Mme Aude ALIDIERE
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000039292234(source JORF)
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Marie-Laure Coquelet
professeure des universités à l'université Paris II
Objet:
présidente suppléante de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
date_fin="2022-02-05"
suppleant
president
ESRH1900276A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201928/10/2019
De: GENESTE (Cécile)
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentants du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme LAQUIEZE (Martine)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039282043(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Jean-Baptiste BUTLEN
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
suppléant
Remplace:Mme Valérie BELROSE
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039282034(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Caroline OLLIVIER-YANIV
Objet:
représentante suppléante au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039282029(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Colin Thomas
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant de l'Etat
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039281979(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Béatrice FRECON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Remplace:M. Grégory CAUMES
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039281964(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Cyrille Cohen
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
IV. -
personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000039281954(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Sophie Cras
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039281954(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Bernard Chauvet
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers à la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
suppleant
JORFTEXT000039281954(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Sylvie Menotti
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers à la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
suppleant
JORFTEXT000039281954(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Marie Picard
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pharmaciens et de présidente suppléante de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppleant
president
JORFTEXT000039281950(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 201927/10/2019
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
suppleant
president
JORFTEXT000039281948(source JORF)
nomination
27 Octobre 201927/10/2019
De: Georges DAHER
Objet:
au conseil de la médaille aéronautique
2)
représentant des compagnies de navigation aérienne
membre suppléant
Groupe:
Conseil de la médaille aéronautique
suppleant
TREA1925953A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Thierry LEMPEREUR
Objet:
au conseil de la médaille aéronautique
1)
représentant du ministre chargé des transports
membre suppléant
Groupe:
Conseil de la médaille aéronautique
suppleant
TREA1925953A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Alban CHARRIER
représentant de l'USH
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « maîtres d'ouvrages publics »
membre titulaire
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Pierre FRICK
représentant de l'USH
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « maîtres d'ouvrages publics »
membre suppléant
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Géraldine MARTINEZ
représentante de la CAPEB
Objet:
membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
en application de l'article R. 431-51 du Code des assurances
M.me Sarah LESPINASSE, représentante de la FFB
membre suppléante
Au titre de représentant des « entreprises artisanales »
membre suppléant
Groupe:
Comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
suppleant
TERL1925982A(source BODD)
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: DUBOC (Claude)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2019-12-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000039281370(source JORF)
renouvellement
26 Octobre 201926/10/2019
De: Karine SENTERAL
directrice de greffe principale au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
régisseuse suppléante audit tribunal
date_debut="2019-11-04"
tribunal="" suppleant="
JUSB1931359A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Béatrice BAROU-DAGUES
(WERTH)
Objet:
directrice de greffe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Besançon
date_debut="2019-11-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant
JUSB1931359A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201925/10/2019
De: Julie FITTES-PUCHEU
greffière
Objet:
régisseuse suppléante à la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2019-10-14"
cour_appel="Pau"
suppleant
JUSB1931358A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2019-09-01"
cour_appel="Pau"
suppleant
JUSB1931358A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201925/10/2019
De: Vanessa BOULENGER
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au service administratifrégional de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2019-11-01"
cour_appel="Amiens"
suppleant
JUSB1931357A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Nadine CARDON
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2019-11-01"
cour_appel="Amiens"
suppleant
JUSB1931357A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Octobre 201925/10/2019
De: Céline BILLOTTE
(AMALRIC)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lure
Groupe:
Tribunal d'instance de Lure
tribunal
tribunal_instance="Lure"
suppleant
JUSB1931354A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Patricia MIRALLÈS
Objet:
délégation
Représentant suppléant
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039273012(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Nicolas CHAILLET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut polytechnique de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039272919(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Marie-Hélène VUILLEMIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentante suppléante du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Élisabeth VERGÈS
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039272915(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Claude Bréchard
directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes
au titre du ministère chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentant suppléant de l'Etat
Remplace:M. Gilles Gauthier
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039272907(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Michel ANDRÉ
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039272905(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics
date_debut="2019-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039272905(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 201925/10/2019
De: Pierre GINEFRI
administrateur civil hors classe
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe trans-Manche
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000039272889(source JORF)
nomination
25 Octobre 201925/10/2019
De: Henry Krys
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
2 - Membres suppléants Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1900374A(source BOEN)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Gérard Grillet
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
2 - Membres suppléants Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1900374A(source BOEN)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Sylvain Demanche
(2e section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
2 - Membres suppléants Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1900374A(source BOEN)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Colette Rachel Bejaoui
(1re section)
Objet:
membres du comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
2 - Membres suppléants Médecine générale
Groupe:
Comité médical ministériel des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
MENH1900374A(source BOEN)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Villette (Marie)
secrétaire générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membre suppléant
Remplace:M. Roffignon (Arnaud)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039264702(source JORF)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Yannick Toulliou
responsable de la section des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Objet:
membres de la commission des recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
II. -
suppléant
Groupe:
Commission de recours
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000039264687(source JORF)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Hervé Canévet
adjoint du chef du bureau des invalidités
Objet:
membres de la commission des recours de l'invalidité
au titre du troisième alinéa de l'article R. 711-4 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
II. -
suppléant
Groupe:
Commission de recours
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000039264687(source JORF)
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Marie-Françoise GUILHEMSANS
conseillère d'Etat
Objet:
dans son mandat de membre de la Commission d'accès aux documents administratifs
présidente suppléante
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000039264639(source JORF)
renouvellement
24 Octobre 201924/10/2019
De: Bruno MABIT
éducateur, UEMO Bordeaux 2
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
0 Suppléant
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Patrice RAYBAUD
Psychologue, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national d~s personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Rémi CUGAT
éducateur, UEMO Angoulême
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national d~s personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Johann MAGNAN
éducateur, UEMO Poitiers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat National des Psychologues (S}fP)
0 Titulaire : Patrice LARRALDE, éducateur, UEMO Bayonne
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Radouane BOULACHEB
éducateur, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat National des Psychologues (S}fP)
0 Titulaire : Patrice LARRALDE, éducateur, UEMO Bayonne
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Chakir BELGOUZIA
éducateur, CEF Angoulême
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
D Suppléant
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Véronique SEDINSK.I
CSE, UEMO Niort
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national d~s personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Nathalle MOULIN
CSE, UEMO Cenon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national d~s personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Geneviève DAUDIN
AA, DIRPJJ Sud-Ouest
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national d~s personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
suppleant
JUSF1930726A(source BOMJ)
élection
23 Octobre 201923/10/2019
De: Michel ANDRÉ
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant auprès du cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039256802(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
date_debut="2019-11-01"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039256802(source JORF)
cessation de fonction
23 Octobre 201923/10/2019
De: CALVIAC (Virginie)
Objet:
suppléante auprès de la régisseuse de recettes
Remplace:Mme FOURCADE (Hélène)
Groupe:
Régisseuse de recettes
suppleant
JORFTEXT000039256779(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Philippe LACOSTE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Cyrille PIERRE
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039256750(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: BROSSEAU (Michelle)
chargée de projet renouvellement urbain au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
membre suppléant
Remplace:Mme ASSIDON (Marie-Emmanuelle)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039248877(source JORF)
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: Michel ANDRÉ
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039248833(source JORF)
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039248833(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 201922/10/2019
De: Michel ANDRÉ
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant auprès du cabinet du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039248831(source JORF)
nomination
22 Octobre 201922/10/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2019-11-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039248831(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 201922/10/2019
De: Etienne Floret
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
membre suppléant
Remplace:M. Benoît Ameye
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000039242860(source JORF)
nomination
20 Octobre 201920/10/2019
De: Magali PINON-LECONTE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039241866(source JORF)
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Bertille MAFFRE
Objet:
membre du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentante du ministre chargé de l'économie
membre suppléante
Remplace:M. Emmanuel MATTHIEU
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000039241826(source JORF)
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Michel ANDRÉ
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur suppléant auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039241824(source JORF)
nomination
19 Octobre 201919/10/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances
date_debut="2019-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000039241824(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 201919/10/2019
De: MADIOT Yvon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protectionjudiciqire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Suppléant
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: PLUSQUELLEC Jérôme
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Conjedération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGTP JJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: JAR] Choukri
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Jnterco) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: LAFONTAINE Céline
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour le Syndicat national des personnels de ! 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ! FSU) ·
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: VEGLIA Roxane
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Conjedération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGTP JJ)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: BULFONE Isabelle
Suppléante
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Jnterco) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Suppléants
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1930548A(source BOMJ)
élection
18 Octobre 201918/10/2019
De: Lahcen AMRAOUI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Aurore MAGOTTEAUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Suppléant : A désigner
Pour ! 'Union national des syndicats autonomes .,- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
Titulaire
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Aurélie RINÇON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Emmanuelle HOUZELOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Myriam DARGENT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/FSU)
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Stéphanie GUIOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ)
Suppléante
Groupe:
Comité technique spécial de la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse des Yvelines
suppleant
JUSF1930537A(source BOMJ)
désignation
18 Octobre 201918/10/2019
De: Daniel Levis conseiller d'Etat
honoraire
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
suppleant
president
JORFTEXT000039229714(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 201917/10/2019
De: CAYROL (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Remplace:M. PLUYETTE (Gérard)
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
suppleant
president
JORFTEXT000039223759(source JORF)
désignation
16 Octobre 201916/10/2019
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930511A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Catherine SKRZYPCZAK
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pédicures podologues
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléante
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930510A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Catherine SKRZYPCZAK
Objet:
assesseur suppléant à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national de la caisse centrale la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930509A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des infirmiers
au titre des représentants proposés par le médecin conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des infirmiers
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930508A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Monique COUFFIGNAL
docteur José DE SAN FULGENCIO et docteur Dominique MASSON RIONDEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
–– docteur
suppléants
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1930507A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Stéphane LANDAIS
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
Remplace:Mme Béatrice FAZILLEAUD
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SSAS1930488A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Fabien PERROT
adjoint administratif principal au tribunal de grande instance d'Angoulême, délégué
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur suppléant audit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1930423A(source BOMJ)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Karine BOURDON
(DECHIRON)
adjointe administrative principale au tribunal d'instance de Laon, déléguée
Objet:
régisseuse suppléante audit tribunal
date_debut="2019-09-02"
tribunal="" suppleant="
JUSB1930422A(source BOMJ)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Christel GUILLONNEAU
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Laon
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
JUSB1930422A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Octobre 201915/10/2019
De: Thierry LE TENNIER
secrétaire administratif
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JUSB1930420A(source BOMJ)
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Julien DELATTRE
adjoint administratif principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JUSB1930418A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Patricia BICHOT
(SAMSON)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1930413A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Patrice CAPPEAU
secrétaire administratif
Objet:
régisseur suppléant à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:
École nationale des greffes de Dijon
date_debut="2019-11-01"
suppleant
JUSB1930411A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Stéphanie WAGNER
(POIROT)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante à l'École nationale des greffes de Dijon
Groupe:
École nationale des greffes de Dijon
date_debut="2019-11-01"
suppleant
JUSB1930411A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Octobre 201914/10/2019
De: Cécile PETIT
adjointe administrative principale
Objet:
à compter 1°' novembre 2019, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourges
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"
suppleant
JUSB1930409A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201914/10/2019
De: Gabriele MECARELLI
maître de conférences à l'université Paris-Sud
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Hervé DEUFF
huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Guillaume DELACROIX
huissier de justice à Mortagne-au-Perche (61)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Sylvie MAUNAND
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: Elodie CHUFFART
clerc d'huissier de justice à Aix-les-Bains (73)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000039207996(source JORF)
composition
13 Octobre 201913/10/2019
De: THIBAUD Sabine
cheffe du bureau développement économique et emploi au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de la ville
Suppléante
Remplace:Mme Isabelle KAMIL
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039202626(source JORF)
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Muriel JOER-LE-CORRE
directrice de projet « rénovation du centre-ville de Marseille » auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039202619(source JORF)
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Sophie MOINE
(THEPIN)
secrétaire administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
JUSB1929157A(source BOMJ)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: Pascale DEROUT
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
suppléantes de la régie d'avances et de recettes de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
JORFTEXT000039196595(source JORF)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: Evelyne BARTHEBIN
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
suppléantes de la régie d'avances et de recettes de la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
JORFTEXT000039196595(source JORF)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: Nassim Chibani
Objet:
membre suppléant de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:Mme Isabelle Sancerini
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000039196554(source JORF)
désignation
10 Octobre 201910/10/2019
De: Yves Bethier
Objet:
membre suppléant de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Michel Moïse-Mijon
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000039196554(source JORF)
désignation
10 Octobre 201910/10/2019
De: KESPY-YAHI (Claudia)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039196548(source JORF)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: ZAMANSKY (Luc)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: SABOULARD (Sofian)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: MONTI (Eric)
région de gendarmerie du Pays de la Loire
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: MARCHAL (Laurent)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: GUEDES (Sylvie)
vice-procureur placée près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: FETIZON (Sylvie)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
suppleant
JORFTEXT000039194562(source JORF)
désignation
09 Octobre 201909/10/2019
De: Margaux-Lucrèce Lelong
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039191582(source JORF)
nomination
08 Octobre 201908/10/2019
De: Isabelle PRAT
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
représentante suppléante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut polytechnique de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039185025(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Sylvain Riquier
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur adjoint et chef du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039185015(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Laurence Haguenauer
ministre plénipotentiaire de 2e classe, directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039185015(source JORF)
nomination
06 Octobre 201906/10/2019
De: Philippe MANASSERO
président du Comité départemental olympique et sportif des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléant d'un membre de droit
Remplace:Mme Dominique PETIT
Groupe:
Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039183856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Tessier-Viennois (Agnès)
Objet:
membre suppléant de la commission de déontologie des militaires
officier général
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
date_debut="2019-11-03"
suppleant
JORFTEXT000039183817(source JORF)
renouvellement
05 Octobre 201905/10/2019
De: de Poitou (Patrick)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
officier généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
suppleant
JORFTEXT000039183817(source JORF)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: BURGESS (Dominique)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000039183807(source JORF)
nomination
05 Octobre 201905/10/2019
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000039180504(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000039180504(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Pierre MOREAU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000039180504(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Nicolas BONNAL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000039180504(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Xavier SAMUEL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000039180504(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Bertrand DRESCHER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Lionel PILLAN
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Institut français
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039180492(source JORF)
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Jean-Christophe MARCHAL
adjoint au chef du bureau de l'urgence sociale et de l'hébergement
Objet:
suppléants permanents de la directrice générale de la cohésion sociale au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039167753(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Alexandre ISRAELIAN
chef du bureau de l'urgence sociale et de l'hébergement
Objet:
suppléants permanents de la directrice générale de la cohésion sociale au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039167753(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Corinne VAILLANT
sous directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté
Objet:
suppléants permanents de la directrice générale de la cohésion sociale au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039167753(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Mathilde MOULIN
chargée de mission au bureau de l'urgence sociale et de l'hébergement
Objet:
suppléants permanents de la directrice générale de la cohésion sociale au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039167753(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Catherine LESTERPT
adjointe à la chef de service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Objet:
suppléante permanente de la chef de service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039167753(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Hervé JOLY
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Luc COMMERCY
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Brieuc CHEVALLIER
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Bruno MERTEN
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Cyril TANCOGNE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Didier SIDOINE
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Joël MONTARIOL
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Laurent DUPRAT
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Teresa PEREZ
Objet:
représentants des personnels conformément aux dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2019
susvisé
membres suppléants
Pour FEETS-FO
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TREA1927727S(source BODD)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Manuel DEVILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Thérèse FAGE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Sonia AVRON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
0 Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Samira GUERROUJ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN FO PJJ)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Maria LAXALTE TERRA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Laurence GONTIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Vanessa BADORC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Cécile ROUIBAH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Martine RAVINEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat Ntttional des Psychologues (,..(,NP)
D Suppléants
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1930199A(source BOMJ)
élection
01 Octobre 201901/10/2019
De: Christophe PERRUAUX
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
suppléant du président de la Commission nationale de protection et de réinsertion
Remplace:M. Olivier CHRISTEN
Groupe:
Commission nationale de protection et de réinsertion
suppleant
JORFTEXT000039147168(source JORF)
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: Jean-Baptiste Moustié
Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs
Suppléant
Remplace:Mme Anne Novak-André
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039146329(source JORF)
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Nelly Le Corre-Gabens
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Remplace:M. Louis Cayeux
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039146329(source JORF)
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Flora Bourigault
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Remplace:Mme Yannick Beneba
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039146329(source JORF)
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Nadine Herrero
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Remplace:Mme Michèle Chataigner
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039146329(source JORF)
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Nicolas MARQUES
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentant suppléant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Judikaël REGNAUT
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039146279(source JORF)
nomination
28 Septembre 201928/09/2019
De: Véronique ROSSI
(KOSTUCH)
directrice de greffe au tribunal d'instance d'Orange
Objet:
régisseuse suppléante audit tribunal
date_debut="2019-10-01"
tribunal="" suppleant="
JUSB1929170A(source BOMJ)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Nassera BOUZIDI
(BENMALEK)
secrétaire administrative au tribunal de grande instance de Troyes, déléguée
Objet:
régisseuse suppléante audit tribunal
date_debut="2019-12-01"
tribunal="" suppleant="
JUSB1929167A(source BOMJ)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Sylviane MACHET
(BARON)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Troyes
Groupe:
Tribunal d'instance de Troyes
date_debut="2019-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant
JUSB1929167A(source BOMJ)
cessation de fonction
27 Septembre 201927/09/2019
De: Arnaud Aubron
président du directoire de Courrier International
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Emmanuel Alix
directeur du pôle numérique de L'Equipe
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: David Guévart
président du Syndicat de la presse quotidienne départementale, directeur général de Nord Littoral
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: François Claverie
vice-président du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Florent Rimbert
Responsable développement numérique de l'Alliance de la presse d'information générale
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
dans sa formation de club des innovateurs
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Ludovic Pompignoli
directeur de la publication du journal CNEWS et du site internet cnews.fr
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
dans sa formation de club des innovateurs
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Laurent Berard-Quélin
président de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
dans sa formation de club des innovateurs
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Marie-Ange Mattei
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
Vice-présidente suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Marie-Thérèse Torrès
éditrice de madeinperpignan.com et membre du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Catherine Chagniot
directrice générale de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des services de presse en ligne
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Anne-Violette Revel
directrice générale adjointe du Journal du Dimanche
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Maud Levrier
directrice déléguée du groupe SIPA Ouest France
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des entreprises éditrices de publications imprimées
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Florence Braka
directrice générale de la Fédération française des agences de presse
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
représentants des agences de presse
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Marie-Ange Mattei
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
Présidente suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Caroline Thomas
Cambium médias, vice-présidente du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Objet:
membres du comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
dans sa formation de club des innovateurs
représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse
Suppléante
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000039138822(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: RAVENACH (Ludovic)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
représentant désigné par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Remplace:M. BALSAN (Didier)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000039138782(source JORF)
nomination
27 Septembre 201927/09/2019
De: Sandrine LHENRY
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Gildas GOUVAZÉ
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1919884A(source BODD)
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Marie DUGAST
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
Tribunal d'instance de Palaiseau
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
JUSB1929155A(source BOMJ)
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Christine GUDEFIN
(RAVASSARD)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourg-en-Bresse
date_debut="2019-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JUSB1929152A(source BOMJ)
nomination
26 Septembre 201926/09/2019
De: Nathalie USATTI
(POTEL)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JUSB1929150A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Septembre 201926/09/2019
De: Jonathan MACCIONI
attaché d'administration centrale
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Aurélia GIMENEZ
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000039127129(source JORF)
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: Leilanie CHUNG
(JACQUET)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Tribunal de première instance de Papeete
date_debut="2019-09-23"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
suppleant
JUSB1927554A(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 201923/09/2019
De: Leilanie CHUNG
(JACQUET)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante à la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2019-09-23"
cour_appel="Papeete"
suppleant
JUSB1927553A(source BOMJ)
nomination
23 Septembre 201923/09/2019
De: Magali PINON-LECONTE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentante de l'Etat
suppléante au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
au titre du logement
Remplace:Mme Valérie BELROSE
Groupe:
Établissement public foncier d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039121426(source JORF)
nomination
22 Septembre 201922/09/2019
De: Oleya Mohamed el Moctar
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Sabrina Suret
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
suppleant
JUST1927088A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Fabienne Combat
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulouse
Remplace:Mme Magalie Monteil
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
suppleant
JUST1927087A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Evelyne Vivet
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
Remplace:Mme Christelle Bertolotti
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
suppleant
JUST1927085A(source BOMJ)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Stéphane Piednoir
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Guy-Dominique Kennel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Jacques Grosperrin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Éric Poulliat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Mireille Jouve
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Laure Darcos
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Céline Brulin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Marivonne Blondin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Sylvie Tolmont
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Elsa Faucillon
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Frédérique Dumas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
JORFTEXT000039117756(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Michael Marcilloux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sébastien Vieille
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération SUD-Education
Titulaire représentant le Syndicat national des lycées et collèges - SNALC
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Christophe Vaysette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Christophe Auvray
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: André Hazebroucq
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Philippe Gadier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Franck Brock
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Serge Bontoux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Laurent Bernardi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Thierry Plouviez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Stéphane Dépierre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nicolas Anoto
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Dominique Treffle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Yannick Lefebvre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Didier Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Yannick Kiervel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Fabrice Rabat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Xavier Hill
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Grégory Frackowiak
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Éric Boczkowski
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Charlotte Vanbesien
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen-CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Valérie Lejeune-Lambert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Louise Gury
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération SUD-Education
Bredan Chabannes
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Fabienne Fourcade
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Françoise Bureau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Rachel Schneider
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nelly Rizzo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Laurence Pontzeele
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Agnès Dumand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Agnès Duguet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Caroline Tambareau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Audrey Lalanne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Stéphanie De Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Elisabeth Allain-Moreno
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sophie Santraud
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Andelko Svrdlin
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Sgen-CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Clarisse Macé
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Christine Jarrige
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nathalie Eudes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE-Unsa
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Syndicat des enseignants
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Anne-Sophie Legrand
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Claire Gueville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Sandrine Charrier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Nathalie François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep-FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1900323A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Jean-Christophe AMABILE
Médecin en chef
Objet:
membre suppléant, représentant la ministre des armées, au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
Remplace:M. Christophe ROGIER
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039110595(source JORF)
nomination
19 Septembre 201919/09/2019
De: Servane HAMON
directrice de greffe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Caen
date_debut="2019-09-18"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
suppleant
JUSB1927182A(source BOMJ)
nomination
18 Septembre 201918/09/2019
De: Pauline Gonthier
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039106340(source JORF)
nomination
18 Septembre 201918/09/2019
De: Pauline Gonthier
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentante de l'Etat
Remplace:M. Simon Matet
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039106338(source JORF)
nomination
18 Septembre 201918/09/2019
De: Olivier Paccaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Michel Larive
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: M'jid El Guerrab
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Claudine Lepage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Françoise Laborde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Sonia de la Provôté
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Céline Calvez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Marie-George Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Aurore Bergé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Hugo LE FLOC'H
chef du bureau des collectivités locales à la 5e sous-direction de la direction du budget au ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au sein de chacune des sections de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Renan MEGY
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges
suppleant
JORFTEXT000039104202(source JORF)
désignation
17 Septembre 201917/09/2019
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Emmanuel Aubin Jacques Py
Vincent Peyrot Marie-Bénédicte Romond Marguerite Zani
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Christophe Trombert Jean-Pascal Simon
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Marie-Jo Bellosta Marc Boninchi Stéphane Leymarie
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Nicolas Guillet Jean-Marc Lehu
Nathalie Lebrun Isabelle Luciani Françoise Lambert
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Marie-Jo Bellosta Marc Boninchi Stéphane Leymarie
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Frédérique Roux Jean-Yves Puyo M
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Cécile Guérin-Bargues Alain Bretto
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: Fiona Idda Agathe Cayuela
Objet:
les membres enseignants-chercheurs, titulaires et suppléants ainsi que les membres étudiants, titulaires et suppléants
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Marie-Jo Bellosta Marc Boninchi Stéphane Leymarie
Groupe:
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
suppleant
ESRS1900240X(source BOESR)
élection
17 Septembre 201917/09/2019
De: CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
CENTRALE Une commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) est créée au sein du CSEC
Objet:
Le CSE Central
conformément aux dispositions légales, d'un maximum de 25 délégués titulaires et de 25 suppléants
La répartition des sièges du CSE Central entre les établissements distincts et la répartition des sièges entre les catégories professionnelles est fixée dans le cadre du protocole d'accord préélectoral ou d'un accord conclu selon les mêmes conditions de validité avec les organisations syndicales intéressées
Par ailleurs, chaque organisation syndicale représentative au niveau de la Croix-Rouge française peut désigner un représentant syndical au CSE Central
choisi soit parmi les représentants syndicaux de cette organisation aux CSEE, soit parmi les membres élus de ces comités
conformément aux dispositions de l'article L. 2316-7 du Code du travail
Groupe:
Accord conclu selon les mêmes conditions de validité avec les organisations syndicales intéressées
suppleant
SSAA1922461A(source BOSanté)
composition
15 Septembre 201915/09/2019
De: Valérie Créantor
attachée d'administration, à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Frédéric Brotons
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039095792(source JORF)
nomination
14 Septembre 201914/09/2019
De: Solange BARDOT
attaché d'administration hors classe
Objet:
régisseuse suppléante auprès de la régisseuse d'avances et de recettes auprès du secrétariat général des ministères économiques et financiers
inclus
Groupe:
Secrétariat général des ministères économiques et financiers
date_fin="2020-01-31"
suppleant
JORFTEXT000039095790(source JORF)
nomination
14 Septembre 201914/09/2019
De: Séverine LEFEVRE
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
JUSB1926581A(source BOMJ)
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: Nathalie BRAGANTINI
(SERRE)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal d'instance de Nîmes
date_debut="2019-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
JUSB1926577A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Septembre 201913/09/2019
De: Sabrina PREVOST
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
Tribunal d'instance de Bernay
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
suppleant
JUSB1926575A(source BOMJ)
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: Stéphane REMY
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de France compétences
Remplace:M. Cédric PUYDEBOIS
Groupe:
France compétences
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039085836(source JORF)
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: MEZZASALMA (Régis)
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme BONNAMY (Sylvie)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039085820(source JORF)
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: BONNAMY (Sylvie)
Objet:
respectivement membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. OBERRIEDER (Gilles)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039085820(source JORF)
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: Dominique Brieda
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
reg1sseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Montpellier
à compter du l" octobre 2019
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
suppleant
JUST1926228A(source BOMJ)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Jeanne-Marie GOUIFFES
adjointe au responsable du service aménagement, urbanisme, construction, logement à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039079982(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Didier RENARD
directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039079980(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Laurent LEFRANCOIS
contrôleur du travail
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Hervé JACQ
inspecteur du travail
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Jacqueline RIFFAULT-SILK
conseillère honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Annaïck LAURENT
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Gaëlle DUMORTIER
conseillère d'Etat
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Isabel DE MOURA
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Objet:
membres suppléants du Conseil national de l'inspection du travail
Groupe:
Conseil national de l'inspection du travail (CNIT)
suppleant
JORFTEXT000039079962(source JORF)
nomination
12 Septembre 201912/09/2019
De: Michel MONTISCI
Objet:
au mandat
représentant suppléant du personnel, remplacé par
date_debut="2019-10-04"
suppleant
JUSB1926127A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Septembre 201911/09/2019
De: CGT (UGICT-CGT)
Objet:
membres du Cneser
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant : Burnel Patrick
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
ESRS1900227A(source BOESR)
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Jean Marie LUCAS
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Bruno CHIBANE
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Jean Christophe SALUSTE
Objet:
représentants du personnel
SPAC-CDFT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Éric LALLIS
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Brice CRETINON
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Florence ESCORNE JOLY
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Olivia HACHANI
Objet:
représentants du personnel
SPAC-CDFT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Françoise RUFFIER
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1924895S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201910/09/2019
De: Julie Mallet
adjointe au chef du département logistique, travaux, achats, agent contractuel de catégorie B
Objet:
suppléante
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
suppleant
JORFTEXT000039070610(source JORF)
désignation
10 Septembre 201910/09/2019
De: Samuel GAUTHIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Christy NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Yoan KARAR
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jean-Philippe CABAL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Laure BARAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
suppleant
JUSK1924750A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Emmanuel WILLEKENS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe CALO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Svndicat National de l'ensemble des Personnels de l'administration pénitentiaire SNEPAP-FSU
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe CHESNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
LaCGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Céline BERTHELOT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Elise LABBE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Svndicat National de l'ensemble des Personnels de l'administration pénitentiaire SNEPAP-FSU
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Nadia PERILLAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
LaCGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Mylène PALISSE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
LaCGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Dorothée DORLEACQ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
LaCGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jean-François HUG
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Antoine GORIOUX
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Vincent GELAMUR
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Pierre COMMÈRE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Aymeric CHRZAN
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Bertrand WENDLING
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Damien VENZAT
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Thierry MISSONNIER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Bruno MARGOLLÉ
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Julien LAMOTHE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Michel GOUJON
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Yves FOËZON
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Dominique FAVIER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Franck EVRAT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Manuel EVRARD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Robert Le COAT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Victor BOUVARD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jean-Loup VELUT
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe MERABET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Serge LARZABAL
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Hervé JEANTET
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe DUVAL
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Frédéric CHARRIER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Patrick ANDRO
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe VIOLLEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Frédéric TOULLIOU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Peter SAMSON
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Damien LEVALLOIS
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Christian GAILLARD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Gilles FOUCHER
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le mareyage
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Silvère MOREAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Olivier LOUVARD
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Gaëtan DE LAMBERTERIE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Pierre-Luc DAUBIGNEY
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Alexandre BONNEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant le commerce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Sylvain CORNÉE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Stéphan ALLEAUME
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Gaël DAVID
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Anthony OLLITRAUT
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les régions
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe LE CARRE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les ports de pêche et les halles à marée
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Christophe HAMEL
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les ports de pêche et les halles à marée
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Marc LAMOTHE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant la profession piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jérémie SOUBEN
suppléant
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe BOISNEAU
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant la pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jacques WOCI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentants pour la pêche maritime
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Hubert CARRÉ
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentants pour la pêche maritime
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Laurent BARANGER
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant d'un organisme de recherche spécialisé dans l'économie maritime
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant d'une association de protection de l'environnement active dans la protection de la ressource halieutique et des milieux marins d'eau douce
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Philippe LE GAL
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant de la conchyliculture
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Elvire MESSINEO
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant l'industrie de transformation
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Françoise LE TETOUR
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Perrine CUVILLIERS
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les organisations de producteurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Sylvie ROUX
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Catherine LUCCHINI
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Axelle BODMER
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant les marins et les armateurs à la pêche
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Florence BOURHIS-MADEC
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Pascale BAUDET
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalités représentant la profession conchylicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Valérie BONDER
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Karine GANZITTI
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les régions
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Raphaelle DELENTE
titulaire
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant les consommateurs
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Maialen BERTERRECHE
suppléante
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
personnalité représentant la profession piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Stéphanie PÉDRON
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant pour les macroalgues, microalgues et cyanobactéries
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Marine LEVADOUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant du secteur piscicole
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Angeline PIGNON
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
Assistent aux séances du conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer avec voix consultative
représentant des pôles de compétitivité œuvrant dans le domaine des produits aquatiques
Groupe:
Conseil spécialisé « produits de la pêche et aquaculture » de FranceAgriMer
suppleant
JORFTEXT000039050934(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: BRUN-BARRIERE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: GEORGES (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: LAGRANGE (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: MOREAU (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: CHABLE (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: CHASLUS (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition des ministres chargés de l'intérieur et des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: THERET (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: TABOULOT (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: PÉRIN (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: HÉRAULT (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: CHEVALIER (José)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: SILPA (Géraldine)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039050892(source JORF)
nomination
06 Septembre 201906/09/2019
De: Nadia SEGHIER
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039034741(source JORF)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: Isabelle PANTEBRE
secrétaire générale pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039034739(source JORF)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: FORTAS Axelle
maréchale des logis
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale
date_debut="2019-09-05"
suppleant
JORFTEXT000039034736(source JORF)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: Olivier Couvert-Castera
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury des concours de recrutement direct dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2020
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2020"
suppleant
president
JORFTEXT000039034689(source JORF)
désignation
05 Septembre 201905/09/2019
De: Nicolas MAZIAU
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Objet:
membre suppléant de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Remplace:M. Hervé STEPHAN
Groupe:
Agence française anticorruption
suppleant
JORFTEXT000039034655(source JORF)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: Nathalie PLARD
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte de la régisseuse toutes les opérations afférentes à la régie
date_debut="2019-09-02"
suppleant
JORFTEXT000039005388(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Bogdan Cazacliu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Bruno Tassin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Marc Pierrot-Desseilligny
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Michel Fourniau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: El-Ouahdi Khoudour
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pierre Charbonnier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Emmanuel Chailleux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Emmanuel Vinot
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Luca Lenti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Amor Ben Fraj
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Cédric Desprez
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Nathalie Ortar
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Fouiza Boukour
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Laurence Paire-Ficout
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Divitha Seetharamdoo
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sandrine Marceau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Adèle Bressy
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Nathalie Glinsky
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
Commission d'évaluation
suppleant
JORFTEXT000039005363(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Umberto BERKANI
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
2°
personnalité qualifiée en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039005293(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Mireille JEAN
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
3°
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039005293(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Didier LE CORRE
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
1°
magistrat de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat
suppleant
JORFTEXT000039005293(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jennifer LIEGEOIS
adjointe au chef de service aménagement, habitat, construction à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
représentante de l'Etat
suppléante
au titre du logement, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
Remplace:Mme Marie-Isabelle ALLOUCH
Groupe:
Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038988533(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Sandrine COUTEAU
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie
date_debut="2019-09-02"
suppleant
JORFTEXT000038988528(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Dominique BONNANS
inspectrice générale de classe normale de l'INSEE
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
suppleant
president
JORFTEXT000038988485(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: MEYNARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants élus des chercheurs de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000038988464(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: VAREINE Mélanie
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Remplace:Mme DESLATTES Céline
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000038988462(source JORF)
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Aline DINH
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2018-11-01"
cour_appel="Lyon"
suppleant
JUSB1925590A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Août 201929/08/2019
De: PANSARD (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: NOTTER (Jérôme)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: LANGLOIS (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: JOZROLAND (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: DUJARDIN (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: DECANTER (Pascal)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: CHAUVET (Éric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: LAURENT (Arnaud)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: CUVILLIER (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: CHEVALIER (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: AUBERT (Damien)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: ROMAIN (Arnaud)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: PORTAT (Yann)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: HUSSON (Cyrille)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: DEMARET (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: AOUSTET (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: SOUPIZET (Christophe)
administrateur à la Caisse nationale d'assurance vieillesse, à la Caisse nationale des allocations familiales, à l'union pour la gestion des établissements de caisses d'assurance maladie d'Auvergne - Limousin - Poitou-Charentes, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, au centre technique informatique de Saint-Etienne et aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail d'Auvergne et de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des employeurs
Suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: LEBAS (Jean-Michel)
administrateur à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: DELANNOY (Jean-Yves)
administrateur à la Caisse nationale des allocations familiales, à l'union pour la gestion des établissements de caisses d'assurance maladie d'Ile-de-France, à la caisse primaire d'assurance maladie et à la caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: BENARAB-ATTOU (Malika)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: MITANNE-MULLER (Clarisse)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: HALLEZ (Corinne)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: DUBECQ-PRINCETEAU (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: ANGER-BOURESSAM (Malika)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: SCOCARD (Sylvie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: MARCK (Catherine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: LARRIBE-LLORCA (Isabelle)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Deuxième groupe : directeurs comptables et financiers
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: PERROT (Muriel)
membre du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: HEINTZ (Christiane)
administratrice à la Caisse nationale d'assurance vieillesse, à l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale et à la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Jean-Pierre Secroun
Objet:
membre associé suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Martinique
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000038980790(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 201929/08/2019
De: Hermanne PAMBOU
(MARCOU)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montmorency
Groupe:
Tribunal d'instance de Montmorency
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
suppleant
JUSB1925588A(source BOMJ)
nomination
28 Août 201928/08/2019
De: Christophe MAURIET
directeur des affaires financières du secrétariat général pour l'administration, pour la secrétaire générale pour l'administration
Objet:
membres suppléants des représentants de la ministre des armées au conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
Groupe:
Institut polytechnique de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038969265(source JORF)
nomination
28 Août 201928/08/2019
De: Cécile SELLIER
Ingénieure générale de 1re classe de l'armement
adjointe au directeur des opérations de la direction générale de l'armement, pour le délégué général de l'armement
Objet:
membres suppléants des représentants de la ministre des armées au conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
Groupe:
Institut polytechnique de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038969265(source JORF)
nomination
28 Août 201928/08/2019
De: MAURI (Robert)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministère chargé de l'aviation civile
second suppléant
Remplace:M. LEMOINE (Fabien)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
JORFTEXT000038948035(source JORF)
nomination
23 Août 201923/08/2019
De: VAN REYSEL (Guillaume)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministère chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Remplace:M. MAURI (Robert)
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
JORFTEXT000038948035(source JORF)
nomination
23 Août 201923/08/2019
De: MARMASSE (Guillaume)
membre suppléant, représentant Nos quartiers ont du talent (NQT)
Objet:
membres au Conseil national des villes
1° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléant
Remplace:M. MALENFER (Eric)
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000038940516(source JORF)
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: BELHADDAD (Souâd)
Objet:
membres au Conseil national des villes
2° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaire
membre suppléant
Remplace:Mme BRUNETEAU (Christine)
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038940516(source JORF)
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: Daisy CUBY
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Thonon Les Bains
Groupe:
Tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
date_debut="2019-09-27"
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
suppleant
JUSB1924736A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Août 201921/08/2019
De: Françoise PILLON
greffière
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lorient
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
suppleant
JUSB1924731A(source BOMJ)
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Béatrice LE BOUEDEC
(BAZIZ)
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lorient
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
suppleant
JUSB1924731A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Août 201920/08/2019
De: Marie AMABLE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint Denis de la Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
JUSB1924400A(source BOMJ)
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Thomas PHILIPPE
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1917894A(source BODD)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Isabelle CAGNASSO
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
Remplace:Mme Sylvie MAQUIN
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
SSAH1930415A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Pilar Verdoncq
représentant la ministre chargée des solidarités
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
Remplace:Mme Fabienne Benet
Groupe:
Commission nationale d'équivalence des diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
SSAH1930338A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Sylvie MARCON-CHOPARD
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
membre suppléante
Remplace:Mme Nicole HURTEL
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000038926133(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Lola Boucard
Objet:
membre suppléant de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération général du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Philippe Pihet
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000038926082(source JORF)
désignation
15 Août 201915/08/2019
De: Adrien GROSSET
notaire assistant à Lyon
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Pauline RUCKSTHUL
Groupe:
Commission nationale de sélection prévue par l'article 12 du décret n° 73-609 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
suppleant
JORFTEXT000038926063(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Alexandre GARY
notaire assistant à Toulouse
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Gaëlle MAZERON
Groupe:
Commission nationale de sélection prévue par l'article 12 du décret n° 73-609 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
suppleant
JORFTEXT000038926063(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Marie GOUERANT
Objet:
membre suppléant de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission des accords de retraite et de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000038919208(source JORF)
désignation
14 Août 201914/08/2019
De: Virginie GIRARDOT
(GRESEAU)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance des Sables d'Olonne
Groupe:
Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant
JUSB1924398A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Août 201913/08/2019
De: Emmanuelle PINET
adjointe administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Manosque
Groupe:
Tribunal d'instance de Manosque
tribunal
tribunal_instance="Manosque"
suppleant
JUSB1924394A(source BOMJ)
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: Karen ROBERT
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montluçon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montluçon
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
suppleant
JUSB1924392A(source BOMJ)
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: Samir MADANI
adjoint technique principale
Objet:
régisseur suppléant au tribunal d'instance de Toulouse
Groupe:
Tribunal d'instance de Toulouse
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Toulouse"
suppleant
JUSB1924391A(source BOMJ)
nomination
13 Août 201913/08/2019
De: Sabine LASNIER
(CUISIN)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Toulouse
Groupe:
Tribunal d'instance de Toulouse
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Toulouse"
suppleant
JUSB1924391A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Août 201913/08/2019
De: Frédéric ALADJIDI
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Remplace:M. Laurent OLLEON
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000038914392(source JORF)
désignation
13 Août 201913/08/2019
De: Séverine LARERE
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Remplace:Mme Catherine CHADELAT
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000038914392(source JORF)
désignation
13 Août 201913/08/2019
De: Yves PERRIN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus par la chambre du Conseil en formation plénière de la Cour des comptes
b) Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Charles SAVIGNAC
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000038914392(source JORF)
désignation
13 Août 201913/08/2019
De: Alain LIENARD
doyen honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membre suppléant élu par l'assemblée générale de la Cour de cassation
Remplace:M. Daniel TARDIF
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000038914392(source JORF)
désignation
13 Août 201913/08/2019
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000038907081(source JORF)
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000038907081(source JORF)
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Pierre MOREAU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000038907081(source JORF)
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Nicolas BONNAL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000038907081(source JORF)
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Xavier SAMUEL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000038907081(source JORF)
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Yoann PIERRE
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Jean Marie LUCAS
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Jean Christophe SALUSTE
Objet:
représentants du personnel
SPAC-CDFT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Éric LALLIS
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Brice CRETINON
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Florence ESCORNE JOLY
Objet:
représentants du personnel
USAC CGT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Pascale ROBERT
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Anne LAGUEYTE
Objet:
représentants du personnel
UNSA AVIATION CIVILE
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Olivia HACHANI
Objet:
représentants du personnel
SPAC-CDFT
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Françoise RUFFIER
Objet:
représentants du personnel
FEETS FO
membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
TREA1923394S(source BODD)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Gorget (Hervé)
Objet:
comme membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890087(source JORF)
renouvellement
07 Août 201907/08/2019
De: Desvergnes (Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890087(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Borg (Laurent)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890087(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Goupil (Hubert)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890087(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Conessa (Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890087(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Goyeau (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de division (2S)
membre suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000038890082(source JORF)
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: Wolff (Alexia)
Objet:
membre suppléant de la commission nationale
instituée par l'article 88 du décret du
30 mars 2012
susvisé pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Dupont‑Lieb (Marie-Sophie)
Groupe:
Commission nationale
suppleant
boe_20190008_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Août 201905/08/2019
De: Wolff (Alexia)
Objet:
membre suppléant de la Chambre nationale de discipline
instituée par l'article 50 de l'ordonnance du
19 septembre 1945
susvisée pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Dupont-Lieb (Marie-Sopie)
Groupe:
Chambre nationale de discipline
suppleant
boe_20190008_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Août 201905/08/2019
De: Wolff (Alexia)
Objet:
membre suppléant de la commission nationale
instituée par l'article 88 du décret du
30 mars 2012
susvisé pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Dupont‑Lieb (Marie-Sophie)
Groupe:
Commission nationale
suppleant
boe_20190008_0000_0015(source BOAC)
nomination
05 Août 201905/08/2019
De: Wolff (Alexia)
Objet:
membre suppléant de la Chambre nationale de discipline
instituée par l'article 50 de l'ordonnance du
19 septembre 1945
susvisée pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Dupont-Lieb (Marie-Sopie)
Groupe:
Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
suppleant
boe_20190008_0000_0014(source BOAC)
nomination
05 Août 201905/08/2019
De: Hugo LE FLOC'H
chef du bureau des collectivités locales à la direction du budget
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Renan MEGY
Groupe:
Comité des finances locales
suppleant
JORFTEXT000038874856(source JORF)
désignation
04 Août 201904/08/2019
De: François-Xavier FARASSE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Xavier DUKERS
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Samir OUACHTATI
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: David GUEVART
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne départementale
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
Syndicat de la presse quotidienne départementale
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Philippe MARCHAL
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Sabine MADELEINE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Elise VARIN
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Anne PICAN
Groupement des éditeurs de contenus et services en ligne
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants des entreprises éditrices de services de presse en ligne
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Aurélie PETIT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Catherine CHAGNIOT
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Carole LABARTHE
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentants des entreprises de presse et des entreprises éditrices de services de presse en ligne dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentants de la Fédération de la presse périodique régionale
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000038874845(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Sliman (Lahoucine)
vice-président de la Fédération nationale de l'épicerie, caviste et spécialiste en produits bio (FNDECB), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Simonin (Guillaume)
directeur des affaires économiques et juridiques de la Fédération des enseignes de l'habillement (FEH), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Rota (Gilles)
directeur juridique commerce et distribution d'ITM Entreprises (ITM), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Pouzin (Hugues)
directeur général de la Confédération du commerce de gros et international (CGI), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Jayet (Philippe)
membre du bureau de l'Union des entreprises de la filière du sport, des loisirs, du cycle et de la mobilité active (Union sport & cycle), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Jacquemont (Camille)
conseiller du président des Galeries Lafayette, représentant l'Union du grand commerce de centre-ville (UCV), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Davy (Jacques)
directeur des affaires juridiques et fiscales de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Creyssel (Jacques)
délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Bellina (Hugues)
vice-président de la commission juridique de la Confédération du commerce de gros et international (CGI), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Panquiault (Richard)
directeur général de l'Institut de liaisons et d'études des industries de consommation (ILEC), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Leroy (Jean-Edouard)
juriste en charge du droit économique à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Grau (François-Marie)
délégué général adjoint de l'Union française des industries mode et habillement (UFIMH), représentant l'association France industries créatives, titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Diot (Daniel)
secrétaire général de l'Institut de liaisons et d'études des industries de consommation (ILEC), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Bussonnière (Thibault)
responsable des relations commerciales de Coop de France, titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Benezit (Patrick)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Amirault (Dominique)
président de la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Parent (Agnès)
responsable juridique de la Fédération française de la franchise (FFF), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Fauque (Laurence)
déléguée générale de la Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: de Beaumont (Anne)
adjointe au directeur du pôle juridique et social, en charge des affaires juridiques, européennes et fiscales du Conseil national des professions de l'automobile (CNPA), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Bouthelier (Alexandra)
déléguée générale de la Fédération du commerce coopératif et associé (FCA), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Boudon Le Goff (Sophie)
directrice juridique de l'association des centres distributeurs E.Leclerc (ACDLEC) représentant la Fédération du commerce coopératif et associé (FCA), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Bomy (Laure)
directrice générale de la Fédération nationale des boissons (FNB), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Baëté (Laure)
responsable des affaires juridiques à la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Zevaco (Muriel)
directrice juridique Europe du groupe Bel, représentant l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Weil-Lancry (Valérie)
directrice juridique en charge des relations commerciales de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Ramus (Isabelle)
directrice juridique de Lexmark International SAS, représentant la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Nossereau (Marine)
directrice des affaires juridiques et fiscales de Coop de France, suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Macaire (Julie)
chef de service affaires juridiques de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Dargent (Adeline)
déléguée générale du syndicat de Paris de la mode féminine, représentant l'association France industries créatives, suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Bono (Emilie)
responsable du département économique, juridique et fiscal du Groupement national des indépendants-Syndicat national des hôteliers restaurateurs cafetiers traiteurs (GNI-SYNHORCAT) représentant la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Besse (Julie)
directrice du service juridique, des affaires réglementaires et européennes de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) représentant la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Aubert (Diane)
directrice de cabinet du président de la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF), suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Van Mele (Pascal)
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement de 2e classe
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
mentionné à l'article 7 de l'arrêté du
30 novembre 2011
modifié fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère des armées
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Défendini (Jacques)
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement de 1re classe
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
mentionné à l'article 7 de l'arrêté du
30 novembre 2011
modifié fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère des armées
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Cousson (Didier)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
mentionné à l'article 7 de l'arrêté du
30 novembre 2011
modifié fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère des armées
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: David (Thierry)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 201904/08/2019
De: Borg (Laurent)
Ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant la direction du développement international de la direction générale de l'armement
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction générale de l'armement (DGA)
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 201904/08/2019
De: Delignon (Vincent)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori de
membre suppléant représentant de la direction générale des relations internationales et de la stratégie
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000038874800(source JORF)
cessation de fonction
04 Août 201904/08/2019
De: Xavier CEREZA
directeur départemental des territoires de l'Isère
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Remplace:M. Denis MAGNARD
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038858979(source JORF)
nomination
01 Août 201901/08/2019
De: Malia MALAU
(NIUMELE)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
suppleant
JUSB1923037A(source BOMJ)
nomination
30 Juillet 201930/07/2019
De: Céline ZARAGOZA
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie
suppleant
JORFTEXT000038831207(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Jean-Luc SAPHORE
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFDT
Remplace:M. Martial CRANCE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000038831198(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: HUBERT (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
9. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Pasteur KICHENAMA
(Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
8. Au titre du culte adventiste
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: SELINIOTAKIS (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7. Au titre du culte orthodoxe
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: PHILIPPE (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3. Au titre des Témoins de Jéhovah
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Pasteur KUHM
(Salomé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2. Au titre du culte évangélique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Pasteur DEROEUX
(Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2. Au titre du culte évangélique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Mgr RIBADEAU DUMAS (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: SAINTOT (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
9. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Lama WANGMO
(Droupgyu)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
5. Au titre du culte bouddhiste
Suppléante
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Sœur HOLUB (Anne-Julie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Révérende FLACH
(Deborah)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
4. Au titre du culte anglican
Suppléante
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Sœur RAYMOND (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Sœur CAVALIER (Marie-Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Sœur AMOUSSOU (Aubierge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Frère CAILLAUD
(Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831193(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Brigitte ERNOULT-CABOT
directrice-adjointe de l'administration pénitentiaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038831185(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. François Delion
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
date_debut="2019-10-15"
suppleant
president
JORFTEXT000038827974(source JORF)
nomination
27 Juillet 201927/07/2019
De: Géraldine Marron
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Poitiers
Remplace:Mme Jacqueline Brunet
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
suppleant
JUST1922382A(source BOMJ)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Andréa IŒNGNE
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
Tribunal d'instance d'Epinal
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
suppleant
JUSB1923035A(source BOMJ)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: David AUBER
directeur de greffe principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dieppe
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
suppleant
JUSB1923032A(source BOMJ)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Olivier Paccaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: M'jid El Guerrab
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Claudine Lepage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Françoise Laborde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Sonia de la Provôté
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Céline Calvez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Marie-George Buffet
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Aurore Bergé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique
Députés
Suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique"
JORFTEXT000038822609(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Constance Le Grip
Objet:
membre suppléant
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038822599(source JORF)
désignation
26 Juillet 201926/07/2019
De: Marie-Annick NICOLAS
Objet:
membre suppléante de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Sylvie DURAND
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000038813168(source JORF)
désignation
25 Juillet 201925/07/2019
De: Valérie BAGGIANI
Objet:
membre suppléante de la commission des accords de retraite et de prévoyance
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000038813168(source JORF)
désignation
25 Juillet 201925/07/2019
De: Béatrice BAROU-DAGUES
directrice de services de greffe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Besançon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Besançon
date_debut="2019-07-25"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
suppleant
JUSB1923030A(source BOMJ)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Gilles Bardou
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Remplace:Mme Marie-Françoise Guilhemsans
Groupe:
Section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
suppleant
president
JORFTEXT000038809049(source JORF)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Marthe Simasotchi
Objet:
représentante du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
au titre du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Michel Merlet
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1916832A(source BOMI)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Aurélie DUBOIS
Objet:
représentants titulaire et suppléant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:M. Michaël MARCHAL
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC1916131A(source BOMI)
désignation
24 Juillet 201924/07/2019
De: Laïla BEKKOURY
Objet:
représentants titulaire et suppléant du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière), respectivement membre titulaire et membre suppléant
Remplace:Mme Aurélie DUBOIS
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC1916131A(source BOMI)
désignation
24 Juillet 201924/07/2019
De: Mylène CLAUDE-MAURICE
Objet:
représentant du personnel suppléant, au comité technique de réseau de la direction générale de la police nationale
au titre d'UNITE SGP Police - FO
Remplace:M. Michaël MARCHAL
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
suppleant
INTC1913345A(source BOMI)
nomination
24 Juillet 201924/07/2019
De: Béatrice PAUTOT
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
date_debut="2019-09-20"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
JUSB1923028A(source BOMJ)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Agnès TUAILLON-MAIRE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
Tribunal d'instance de Vesoul
date_debut="2019-09-20"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
JUSB1923028A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Juillet 201923/07/2019
De: Oléron (Jean-Marc)
sous-directeur au sein de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
2° Au titre du représentant de la direction du budget
b) Membre suppléant
Groupe:
Opéra national de Paris
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038800104(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Vinauger (Laurent)
délégué à la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038800104(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Roffignon (Arnaud)
secrétaire général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038800104(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Moreel (Chrystel)
chargée de mission à la délégation à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038800104(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Gardette (Caroline)
cheffe du service des ressources humaines au secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
1° Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000038800104(source JORF)
nomination
23 Juillet 201923/07/2019
De: Jean-Pierre Moga
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-François Longeot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Xavier Iacovelli
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Fabien Gay
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Ronan Dantec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pierre Cuypers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bernard Buis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Nicolas Turquois
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Roland Lescure
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Anthony Cellier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Thibault Bazin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Julien Aubert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Sophie Primas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Angèle Préville
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Élisabeth Lamure
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Dominique Estrosi Sassone
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pascale Bories
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Viviane Artigalas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Huguette Tiegna
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Nathalie Sarles
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Barbara Pompili
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Marjolaine Meynier-Millefert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Laure de La Raudière
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Jacques Lozach
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Claude Kern
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Patrick Kanner
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jean-Raymond Hugonet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Jacques Grosperrin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Stéphane Testé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bruno Studer
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Bertrand Sorre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Cédric Roussel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Maxime Minot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: François Cormier-Bouligeon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Sylvie Robert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Mireille Jouve
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Muriel Jourda
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Nicole Duranton
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Laure Darcos
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Céline Brulin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Céline Boulay-Espéronnier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Cécile Rilhac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Brigitte Kuster
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Anne Brugnera
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Géraldine Bannier
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Stéphanie Atger
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
17 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Agence nationale du sport
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024"
JORFTEXT000038783577(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Lionel PRIMAULT
directeur de la Fédération nationale des associations régionales
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
b)
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre suppléant
Remplace:Mme Marianne LOUIS
Groupe:
Comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
suppleant
JORFTEXT000038783265(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.