Confédération générale du travail (CGT)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Martial Boillot
Objet:	à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Suppléant représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Ludovic Bontemps
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000239291 (source JORF)

nomination

05 Avril 2005 05/04/2005

De:	Ludovic Bontemps
Objet:	à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	Mme Marion Peyre
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000239291 (source JORF)

nomination

05 Avril 2005 05/04/2005

De:	Ferreira (Caroline)
Objet:	membre titulaire du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	Mme Dosualdo (Annie)
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000628868 (source JORF)

nomination

22 Février 2005 22/02/2005

De:	Guichard (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail [CGT]) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000603373 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2005 28/01/2005

De:	Cassot (Anne-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail [CGT]) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000603373 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2005 28/01/2005

De:	Magnon (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail [CGT]) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000603373 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2005 28/01/2005

De:	Dougnac (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail [CGT]) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des industries électriques et gazières Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000603373 (source JORF)

nomination

28 Janvier 2005 28/01/2005

De:	Macedo Riviere (Ana)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Premier suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000448772 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Joly (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000448772 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Cathy Suarez
Objet:	membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Aimé Relave
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000240096 (source JORF)

désignation

30 Décembre 2004 30/12/2004

De:	Gérard Rul
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Bernard Augier
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Chantal Verdin
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Michelle Darroman
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Carlos Rodriguez
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Bernard Augier
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Carlos Rodriguez
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Christine Pourre
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000808093 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2004 08/12/2004

De:	Barneoud (Jean) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale Outre les représentants de l'Etat prévus à l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003 Au titre de l'article 2 (6°) du décret du 26 novembre 2003 précité, cinq membres représentant les personnels exerçant en établissement social ou médico-social Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000809409 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Frigout (Bernard) son suppléant
Objet:	membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale Outre les représentants de l'Etat prévus à l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003 Au titre de l'article 2 (6°) du décret du 26 novembre 2003 précité, cinq membres représentant les personnels exerçant en établissement social ou médico-social Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000809409 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Bres (Georges) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale Outre les représentants de l'Etat prévus à l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003 Au titre de l'article 2 (6°) du décret du 26 novembre 2003 précité, cinq membres représentant les personnels exerçant en établissement social ou médico-social Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000809409 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Morell (Christiane) sa suppléante
Objet:	membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale Outre les représentants de l'Etat prévus à l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003 Au titre de l'article 2 (6°) du décret du 26 novembre 2003 précité, cinq membres représentant les personnels exerçant en établissement social ou médico-social Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000809409 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Sylvie Durand
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléante
Remplace:	Mme Micheline Laroze
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000445957 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2004 01/12/2004

De:	Chartier (Elisabeth)
Objet:	membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés au titre de la représentation de :1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000443827 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2004 17/11/2004

De:	Naton (Jean-François)
Objet:	membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés au titre de la représentation de :1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000443827 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2004 17/11/2004

De:	Christian Roche
Objet:	membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentants des assurés sociaux, désignés par la Confédération générale du travail
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000624967 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2004 14/11/2004

De:	Simoni (Georges)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Cano (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Minerva (Marie-Sandrine)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Sureau (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Naton (Jean-François)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Dosualdo (Annie)
Objet:	membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000807642 (source JORF)

nomination

28 Octobre 2004 28/10/2004

De:	Landereethe (Hélène)
Objet:	membre titulaire au sein de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale représentante de la Confédération générale du travail au titre du secteur privé
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000627070 (source JORF)

nomination

18 Septembre 2004 18/09/2004

De:	Pierre Mocquery
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Remplace:	M. Pierre-Yves Chanu
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000253741 (source JORF)

nomination

13 Août 2004 13/08/2004

De:	Laïla Ferhati
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Remplace:	Mme Annie Dosualdo
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000253741 (source JORF)

nomination

13 Août 2004 13/08/2004

De:	Pierre-Yves Chanu
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Remplace:	M. Donat Decisier
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000253741 (source JORF)

nomination

13 Août 2004 13/08/2004

De:	Alain Mennesson
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	Mme Marie-José Maroni
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	René Bagorski
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Roland Metz
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Philippe Masson
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	Mme Marie-José Maroni
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Thierry Franchi
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Alain Mennesson
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Bruno Cornet
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Pierre Nouzarede
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	René Bagorski
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Marie-Cécile Rivalland
Objet:	membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	Mme Marie-France Boutroue
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Annie Bertelle
Objet:	membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Jean-François Bolzinger
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Dominique Didier
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Francine Blanche
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Jean-François Perraud
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Alain Mennesson
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres titulaires
Remplace:	Mme Evelyne Petit
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Annie Bertelle
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres titulaires
Remplace:	M. Jean-François Bolzinger
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000787135 (source JORF)

nomination

11 Août 2004 11/08/2004

De:	Pascal Rennes
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services et mis à la disposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000235516 (source JORF)

radiation

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Peuchot (Philippe)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000250356 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Lebocey (Guy)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000250356 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Colpin (Joël)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000250356 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Lacarin (Marie-Françoise)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000250356 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Arberet (Ludovic)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales IV. - Au titre des personnalités qualifiées Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000250356 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Jean-Louis Butour
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	Mme Françoise Vagner
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000415127 (source JORF)

nomination

06 Février 2004 06/02/2004

De:	Jean-Michel Cano
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Remplace:	M. Donat Decisier
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000795353 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2003 18/12/2003

De:	Mercier (Bernard) (titulaire)
Objet:	membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) comme représentants du personnel du centre Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000608354 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2003 22/11/2003

De:	Boisgontier (Michel) (suppléant)
Objet:	membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) comme représentants du personnel du centre Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000608354 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2003 22/11/2003

De:	Tord (Jack)
Objet:	membres du Comité supérieur de l'emploi représentants des organisations syndicales de travailleurs 4° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000248547 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2003 16/11/2003

De:	Lazarre (Jacqueline)
Objet:	membres du Comité supérieur de l'emploi représentants des organisations syndicales de travailleurs 4° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000248547 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2003 16/11/2003

De:	Maurice Lemarec
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
Remplace:	M. Michel Blondel
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000429735 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2003 15/10/2003

De:	Christian Mazza
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques
Remplace:	M. Michel Hulot
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000429735 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2003 15/10/2003

De:	Michel Blondel
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques physiques, mécaniques et électriques
Remplace:	M. Gabriel Aussietre
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000429735 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2003 15/10/2003

De:	Michel Coste
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et ambiances physiques
Remplace:	M. Alain Covet
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000429735 (source JORF)

nomination

15 Octobre 2003 15/10/2003

De:	Péchoux (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000429558 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2003 20/09/2003

De:	Baracat (Michèle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000429558 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2003 20/09/2003

De:	Régnault (Régis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000429558 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2003 20/09/2003

De:	Jeanningros (Roland) suppléant
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Boures (Pierre-Alain) suppléant
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Baillon (Jean-Yves) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Spique (Sylviane) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Quetin (Danielle) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Peyre-Sarcos (Martine) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Leroux (Bianca) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Guignon (Véronique) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Chalons-Riquet (Françoise) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Guy Deseez
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi 3° représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000603555 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2003 02/07/2003

De:	Jack Tord
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi 3° représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000603555 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2003 02/07/2003

De:	Turrini (Didier) titulaire
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Marsac (Jean-François) suppléant
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Spique (Sylviane) titulaire
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Poulain (Christiane) suppléante
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Margerit-Hemli (Laurence) titulaire
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Fernandes (Paula) suppléante
Objet:	la commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000229568 (source JORF)

nomination

15 Juin 2003 15/06/2003

De:	Alain Mennesson
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Jean-Marie Schapman
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000785482 (source JORF)

nomination

04 Juin 2003 04/06/2003

De:	Jean-Noël Colas
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. René Vincent
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000785482 (source JORF)

nomination

04 Juin 2003 04/06/2003

De:	Martine Urquiza
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Marc Beugin
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000785482 (source JORF)

nomination

04 Juin 2003 04/06/2003

De:	Cécile Rivalland
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Remplace:	Mme Huguette Bron
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000785482 (source JORF)

nomination

04 Juin 2003 04/06/2003

De:	Allain (Camille)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000236859 (source JORF)

nomination

18 Avril 2003 18/04/2003

De:	Dusart (Michel)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000236859 (source JORF)

nomination

18 Avril 2003 18/04/2003

De:	Desaigues (Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers représentant de la Confédération générale du travail
Remplace:	Mme Baracat (Michèle)
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000420812 (source JORF)

nomination

11 Avril 2003 11/04/2003

De:	Caillat (Rémy)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000412652 (source JORF)

nomination

15 Mars 2003 15/03/2003

De:	Mas (Serge)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (CGT) Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000412652 (source JORF)

nomination

15 Mars 2003 15/03/2003

De:	Ezratty (José)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000412652 (source JORF)

nomination

15 Mars 2003 15/03/2003

De:	Baracat (Michèle)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (CGT) Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000412652 (source JORF)

nomination

15 Mars 2003 15/03/2003

De:	Sally-Boundé (Mathilde)
Objet:	sur proposition du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sa commission permanente au titre de représentants des salariés 1° Pour la Confédération générale du travail (CGT) Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000602684 (source JORF)

désignation

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Reynosa (Sabine)
Objet:	sur proposition du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sa commission permanente au titre de représentants des salariés 1° Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000602684 (source JORF)

désignation

12 Mars 2003 12/03/2003

De:	Ludovic Bontemps suppléant
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000418655 (source JORF)

désignation

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Monique Beaussier titulaire
Objet:	en application du IV de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000418655 (source JORF)

désignation

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Guimard (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3° Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000411015 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2002 19/12/2002

De:	Chenut (Pierre-Yves)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000411015 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2002 19/12/2002

De:	Clariana (Florent)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3° Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000411015 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2002 19/12/2002

De:	Quenel (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000411015 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2002 19/12/2002

De:	Annie Dosualdo
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de la Confédération genérale du travail (CGT) Suppléante
Remplace:	M. Bernard Dexet
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000416918 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2002 28/11/2002

De:	Jean-François Naton
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de la Confédération genérale du travail (CGT) Titulaire
Remplace:	Mme Annie Dosualdo
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000416918 (source JORF)

nomination

28 Novembre 2002 28/11/2002

De:	Souffrin (Anne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Sally-Boundé (Mathilde)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Reynosa (Sabine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Imbretch (Frédéric)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Blanc (Josiane)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1° Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000594598 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2002 10/11/2002

De:	Dexet (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la mutualité d) représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la mutualité Confédération générale du travail (CGT)

duree="six ans"

JORFTEXT000000594005 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2002 07/11/2002

De:	Jean-Claude Eyraud
Objet:	membres au Conseil national de la montagne Représentant de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000774004 (source JORF)

nomination

02 Octobre 2002 02/10/2002

De:	Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations 2° Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000779165 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2002 17/07/2002

De:	M'Saoura (Ali)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations 2° Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Supléants
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000779165 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2002 17/07/2002

De:	Riou (Françoise)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations 2° Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000779165 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2002 17/07/2002

De:	Le Nouail (An)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations 2° Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Supléants
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000779165 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2002 17/07/2002

De:	UNSA Education
Objet:	Le Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale cinquante et un membres 1° Trente-quatre membres nommés ministre chargé des droits des femmes dont b) Huit représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs suivants Confédération générale du travail Force ouvrière Mouvement des entreprises de France
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000226371 (source JORF)

composition

05 Mai 2002 05/05/2002

De:	Léonard Lo Bue suppléant
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000778651 (source JORF)

nomination

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Hubert Leclerc titulaire
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000778651 (source JORF)

nomination

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Francis Legros
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de 1° La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000403899 (source JORF)

nomination

23 Mars 2002 23/03/2002

De:	Josette Flore-Blanchet
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de 1° La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000403899 (source JORF)

nomination

23 Mars 2002 23/03/2002

De:	Jean-François Naton
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de 1° La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000403899 (source JORF)

nomination

23 Mars 2002 23/03/2002

De:	Jean-Claude Melis
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de 1° La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000403899 (source JORF)

nomination

23 Mars 2002 23/03/2002

De:	Sinoquet (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Pinkas (Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Lebel (Bruno)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Lapierre (Ronan)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Gauchet (Daniel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Duchesne (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Debeir (Vincent)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Camatte (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Lassalle (Maïtée)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Doneddu (Jacqueline)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Vilarrier (Marie-Ange)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Beviere (Marie-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Nickles (Guy)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Coanet (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Angei (Fabrice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Kerdraon (Régine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Calvao (Pierrette)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Boscheron (Evelyne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	Echinard (Yvon)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Premier suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Vidallet (Pierre)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Deuxième suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Joly (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Plumelet (Jean-Luc)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bouvard (Jean-Louis)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Henry (Chantal)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Doussineau (Michelle)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pierre-Yves Chanu
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	Mme Micheline Laroze
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000589158 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2001 11/12/2001

De:	Mas (Serge)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux 1 représentant de la Confédération générale du travail (CGT) Membre suppléant
Remplace:	Mme Estournes (Valérie)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000587754 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2001 08/12/2001

De:	Georges Simoni
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Remplace:	Mme Annie Dosualdo
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000588465 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Annie Dosualdo
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Remplace:	Mme Jacqueline Léonard
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000588465 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Aimé Relave
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Patrick Heidmann
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Micheline Laroze
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Silvio Ciccotelli
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Françoise Vagner
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Mijo Isabey
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000773568 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Michel Laboisseret
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Micheline Laroze
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Annie Dosualdo
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Donat Decisier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Mijo Isabey
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Jacqueline Farache
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000772542 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Michel Scheidt
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Lucien Gay
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Carlos Rodriguez
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Sylvie Nicollier
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Carlos Rodriguez
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Kléber Derouvroy
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Bernard Augier
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Kléber Derouvroy
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000592141 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Bernard Dexet
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Marie-Sandrine Minerva
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Annie Dosualdo
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Donat Decisier
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Jacqueline Leonard
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Hélène Dubéros
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000591715 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Michel Laboisseret
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Françoise Seirolle
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Katy Laurent
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Richard Vaillant
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Jacqueline Farache
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Marie-Joëlle Chanoux
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001

De:	Dexet (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la mutualité d) représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de la mutualité Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000214707 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Jean-Robert Dehaies
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire en application de l'article 5 du décret du 26 décembre 2000 précité représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires (Confédération générale du travail)
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP) Confédération générale du travail (CGT)

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000590615 (source JORF)

nomination

16 Mai 2001 16/05/2001

De:	Françoise Mimale
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire en application du e de l'article 4 du décret no 2000-1328 du 26 décembre 2000 représentante de l'Union générale des syndicats pénitentiaires (Confédération générale du travail)
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP) Confédération générale du travail (CGT)

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000590615 (source JORF)

nomination

16 Mai 2001 16/05/2001

De:	Christian Cheve
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Michel Dusart
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000589743 (source JORF)

nomination

18 Avril 2001 18/04/2001

De:	Pechoux (Philippe)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000218011 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2000 20/09/2000

De:	Joubier (Jean-Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000218011 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2000 20/09/2000

De:	Régnault (Régis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000218011 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2000 20/09/2000

De:	Jack Bernard
Objet:	membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentants des assurés sociaux, désignés par La Confédération générale du travail
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000766653 (source JORF)

nomination

12 Septembre 2000 12/09/2000

De:	Gaume (Gérard)
Objet:	membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir représentant de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail
Remplace:	M. Doneddu (Michel)
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="2000-09-01"

JORFTEXT000000572039 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2000 14/07/2000

De:	Bolzinger (Jean-François)
Objet:	membres de la sous-commission des salaires Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Juquel (Guy)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Schapman (Jean-Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Marchet (Michel)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres de la sous-commission des salaires Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	Mme Garcia (Jacqueline)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Maroni-Thomas (Marie-Jo)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Fouillade (Jean-Michel)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Canale (Christine)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres suppléants
Remplace:	M. Metz (Roland)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Maroni-Thomas (Marie-Jo)
Objet:	membre de la sous-commission des conventions et accords Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Commission nationale de la négociation collective

suppleant

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Bolzinger (Jean-François)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres titulaires
Remplace:	M. Juquel (Guy)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Petit (Evelyne)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres titulaires
Remplace:	M. Fiandino (Christian)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Bron (Huguette)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membres titulaires
Remplace:	M. Schapman (Jean-Marie)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000583625 (source JORF)

nomination

24 Juin 2000 24/06/2000

De:	Lebocey (Guy)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Colpin (Joël)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Perret (Robert)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Lacarin (Françoise)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000215773 (source JORF)

nomination

18 Mai 2000 18/05/2000

De:	Allain (Camille)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000581779 (source JORF)

nomination

23 Avril 2000 23/04/2000

De:	Dusart (Michel)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000581779 (source JORF)

nomination

23 Avril 2000 23/04/2000

De:	Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gianno (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Mercier (Bernard) (titulaire)
Objet:	membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Au titre de représentants du personnel du centre Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000213047 (source JORF)

nomination

24 Décembre 1999 24/12/1999

De:	Boisgontier (Michel) (suppléant)
Objet:	membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Au titre de représentants du personnel du centre Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000213047 (source JORF)

nomination

24 Décembre 1999 24/12/1999

De:	Ciccotelli (Sylvio)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Le Merlu (Bernard)
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000397038 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1999 15/12/1999

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000565550 (source JORF)

désignation

03 Novembre 1999 03/11/1999

De:	Blanc (Josiane)
Objet:	la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000565550 (source JORF)

désignation

03 Novembre 1999 03/11/1999

De:	Henry (Chantal)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentante des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Remplace:	Mme Isabey (Mijo)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000577948 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1999 09/09/1999

De:	Seitz (Gilles) Docteur
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
Remplace:	M. Hulot (Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Billault (Claude)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Dufour (Serge)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Hulot (Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Benoit (Marc)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	Mme Theoval (Brigitte)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Mathieu (Jean-François)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Lapie (Pierre)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Blondel (Michel)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Clapier (François)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Seitz (Gilles) Docteur
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants à la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	Mme Rival (Jacqueline)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Fernandez (Gabriel) Docteur
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentants des salariés membres suppléants à la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Gaultier (Samuel)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentant des salariés membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Lambert (Bernard)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Massimino (Daniel)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentant des salariés membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Barrat (Gérard)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Hulot (Michel)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentant des salariés membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Covet (Alain)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Billault (Claude)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentant des salariés membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Lordet (Jacques)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Covet (Alain)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) comme représentant des salariés membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:	M. Hulot (Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000212457 (source JORF)

nomination

01 Août 1999 01/08/1999

De:	Mattio (Richard)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines représentant des affiliés sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Filippi (Michel)
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000560930 (source JORF)

nomination

29 Juillet 1999 29/07/1999

De:	Mane (Mamadou)
Objet:	membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:	Mme Mutel-Guittienne (Isabelle)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000761184 (source JORF)

nomination

25 Juin 1999 25/06/1999

De:	Mane (Mamadou)
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective, de la sous-commission des conventions et accords et de la sous-commission des salaires représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:	Mme Mutel-Guittienne (Isabelle)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000761184 (source JORF)

nomination

25 Juin 1999 25/06/1999

De:	Mane (Mamadou)
Objet:	membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:	Mme Mutel-Guittienne (Isabelle)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000761184 (source JORF)

nomination

25 Juin 1999 25/06/1999

De:	Souffrin (Anne)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Quesnel (Michèle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Cerles (Ghislaine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Prou (Jeannine)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Blanc (Josiane)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000395415 (source JORF)

nomination

23 Juin 1999 23/06/1999

De:	Savoyant (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) représentants des personnels du centre, élus au titre des organisations syndicales, sur proposition De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000760800 (source JORF)

nomination

03 Juin 1999 03/06/1999

De:	Joubier (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000760800 (source JORF)

nomination

03 Juin 1999 03/06/1999

De:	Petris (Michèle)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) représentants des personnels du centre, élus au titre des organisations syndicales, sur proposition De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000760800 (source JORF)

nomination

03 Juin 1999 03/06/1999

De:	M' Saoura (Ali)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000379161 (source JORF)

nomination

01 Juin 1999 01/06/1999

De:	Le Nouail (An)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000379161 (source JORF)

nomination

01 Juin 1999 01/06/1999

De:	Vankeirsbilck (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000379161 (source JORF)

nomination

01 Juin 1999 01/06/1999

De:	Pinto (José)
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000379161 (source JORF)

nomination

01 Juin 1999 01/06/1999

De:	Walter (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 5o Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

suppleant

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Borel (Françoise)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Bailacq (Sophie)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Clariana (Florent)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Lamy (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 5o Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Deygas (Gérard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000575907 (source JORF)

nomination

22 Mai 1999 22/05/1999

De:	Tufferi (Jean-Claude) secrétaire de la Fédération du commerce, de la distribution et des services
Objet:	membres de l'Observatoire national du commerce Désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000759238 (source JORF)

nomination

20 Mai 1999 20/05/1999

De:	Mine (Michel)
Objet:	membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000393048 (source JORF)

nomination

27 Mars 1999 27/03/1999

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000393048 (source JORF)

nomination

27 Mars 1999 27/03/1999

De:	Retureau (Daniel)
Objet:	membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000393048 (source JORF)

nomination

27 Mars 1999 27/03/1999

De:	Decaillon (Joël)
Objet:	membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000393048 (source JORF)

nomination

27 Mars 1999 27/03/1999

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentante des assurés sociaux sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Relave (Aimé)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000378054 (source JORF)

nomination

09 Février 1999 09/02/1999

De:	Echinard (Yvon)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Premier suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000558371 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1999 05/01/1999

De:	Vidalet (Pierre)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Deuxième suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000558371 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1999 05/01/1999

De:	Joly (Bernard)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000558371 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1999 05/01/1999

De:	Dusart (Michel)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction représentant des salariés, désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Allain (Camille)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000756670 (source JORF)

nomination

17 Octobre 1998 17/10/1998

De:	Allain (Camille)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction représentant des salariés, désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Dejardin (René)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000756670 (source JORF)

nomination

17 Octobre 1998 17/10/1998

De:	Estournes (Valérie)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (CGT) Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000192970 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1998 03/10/1998

De:	Baracat (Michelle)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (CGT) Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000192970 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1998 03/10/1998

De:	Faye (Serge)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Blotin (Serge)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Boy (Daniel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Scheidt (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Derouvroy (Kléber)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Boy (Daniel)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Cochelin (Marie-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Lopez-Rivoire (Véronique)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Santune (Robert)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Finot (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Augier (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Santune (Robert)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Eple (Robert)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail 4o Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Lopez-Rivoire (Véronique)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 3o Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754751 (source JORF)

nomination

03 Juin 1998 03/06/1998

De:	Perrat (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Le Roux (Serge)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Demons (Charles)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Bachman (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Crosemarie (Pierrette)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000204519 (source JORF)

nomination

19 Mars 1998 19/03/1998

De:	Patrick Decarlis
Objet:	membres au Conseil national de la montagne Représentant de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000754242 (source JORF)

nomination

26 Février 1998 26/02/1998

De:	Baracat (Michèle)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux 2 représentant de la Confédération générale du travail (CGT) Membre titulaire
Remplace:	M. Gagna (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000739746 (source JORF)

nomination

25 Février 1998 25/02/1998

De:	Lagues-Baget (Jean)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale II. - Membres suppléants Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000552789 (source JORF)

désignation

14 Février 1998 14/02/1998

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale II. - Membres suppléants Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:	M. Elineau (Raymond)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000552789 (source JORF)

désignation

14 Février 1998 14/02/1998

De:	Bernardini (Elisabeth)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale II. - Membres suppléants Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000552789 (source JORF)

désignation

14 Février 1998 14/02/1998

De:	Larquey (Alain) titulaire
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000739111 (source JORF)

nomination

18 Décembre 1997 18/12/1997

De:	Jeannin (Robert) suppléant
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000739111 (source JORF)

nomination

18 Décembre 1997 18/12/1997

De:	Briouze (Jean-Jacques)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Suppléants représentant la Confédération générale du travail Titulaire représentant la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Pontvianne (Raymond)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Suppléants représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Chaintron (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Suppléants représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Régnault (Régis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Goirand (Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Suppléants représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Caillat (Rémy)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Titulaire représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Cardin (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires Titulaire représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Remplace:	M. Schapman (Jean-Marie)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000734421 (source JORF)

nomination

19 Juin 1997 19/06/1997

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Remplace:	M. Metz (Roland)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000734421 (source JORF)

nomination

19 Juin 1997 19/06/1997

De:	Boutroue (Marie-France)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Remplace:	M. Liepchitz (Nathan)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000549358 (source JORF)

nomination

19 Juin 1997 19/06/1997

De:	Dumas (Maryse)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Remplace:	Mme Commergnat (Michelle)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000549358 (source JORF)

nomination

19 Juin 1997 19/06/1997

De:	Dejardin (René)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000564984 (source JORF)

nomination

13 Avril 1997 13/04/1997

De:	Allain (Camille)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (CGT) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000564984 (source JORF)

nomination

13 Avril 1997 13/04/1997

De:	Dusart (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000565123 (source JORF)

nomination

14 Mars 1997 14/03/1997

De:	Lamoot (Maurice)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants du collège des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000565123 (source JORF)

nomination

14 Mars 1997 14/03/1997

De:	Dufour (Serge)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:	M. Fouillade (Jean-Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

conseil_administration

JORFTEXT000000381020 (source JORF)

désignation

11 Février 1997 11/02/1997

De:	Dauve (André)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:	Mme Cosette (Corinne)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

conseil_administration

JORFTEXT000000381020 (source JORF)

désignation

11 Février 1997 11/02/1997

De:	Bongiorno (Yves)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:	M. Lamirand (Bernard)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

conseil_administration

JORFTEXT000000381020 (source JORF)

désignation

11 Février 1997 11/02/1997

De:	Covet (Alain)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Champseix (Alain)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1996-11-28"
suppleant

JORFTEXT000000380403 (source JORF)

nomination

29 Janvier 1997 29/01/1997

De:	Sowka (Frédéric)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Munoz (Juste)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Guellaff (Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Frackowiak (Raymond)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Filippi (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Boyer (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Iffernet (Francis)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Fouquart (Norbert)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Coste (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Caudy (Richard)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Bernard (Jack)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines représentants des affiliés Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000563799 (source JORF)

nomination

24 Janvier 1997 24/01/1997

De:	Dufour (Serge)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière et membre titulaire de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Fouillade (Jean-Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1996-11-19"
suppleant

JORFTEXT000000747064 (source JORF)

nomination

08 Janvier 1997 08/01/1997

De:	Causse (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000380920 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1996 20/12/1996

De:	Gianno (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000380920 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1996 20/12/1996

De:	Melis (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000379846 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1996 31/10/1996

De:	Legros (Francis)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000379846 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1996 31/10/1996

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000379846 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1996 31/10/1996

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000379846 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1996 31/10/1996

De:	Brechotteau (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Billault (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Laroze (Micheline)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Ferrier (Vlady)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Decisier (Donat)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Farache (Jacqueline)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000729898 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Riat (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Mori (René)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Labussière (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Legros (Francis)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Brechotteau (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Seirolle (Françoise)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Faure (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Baissac (André)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Antoine (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Cazedevals (Monique)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 2. La Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Miquel (Michèle)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Farache (Jacqueline)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000547262 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1996 16/07/1996

De:	Lordet (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Dosualdo (Annie)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Decisier (Donat)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Billault (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Vatonne (Monique)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Grau (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Bonnet (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Laroze (Micheline)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Le Merlus (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Ferrier (Vlady)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux et sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000730572 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Biaggi (Michèle)
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:	Mme Hofman (Paulette)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000742866 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Perraud (Jean-François)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Marchet (Michel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Madieu (Michel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Gruand (Emmanuel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Remplace:	M. Lamoot (Maurice)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Fouillade (Jean-Michel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Beugin (Marc)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Potavin (Jocelyne)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Garcia (Jacqueline)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Beauchet (Christiane)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres suppléants
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Peuchot (Philippe)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres titulaires
Remplace:	Mme Rey (Chantal)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Pascre (Roger)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres titulaires
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres titulaires
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Gruand (Emmanuel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres titulaires
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Fiandino (Christian)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membres titulaires
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000741561 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Mutel (Isabelle)
Objet:	membre suppléant de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:	Mme Surun (Sylvie)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000560148 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Mutel (Isabelle)
Objet:	membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T. - F.O.)
Remplace:	Mme Surun (Sylvie)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000560147 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Metz (Roland)
Objet:	membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Pascré (Roger)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000377783 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Biaggi (Michèle)
Objet:	membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:	Mme Hofman (Paulette)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000377603 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Biaggi (Michèle)
Objet:	membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:	Mme Hofman (Paulette)
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000193472 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Veyrier (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membres suppléants
Remplace:	M. Valadon (René)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000193292 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Humez (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membres suppléants
Remplace:	M. Desrousseaux (Francis)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000193292 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Mutel (Isabelle)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membre titulaire
Remplace:	Mme Surun (Sylvie)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000193292 (source JORF)

nomination

25 Juin 1996 25/06/1996

De:	Gruand (Emmanuel)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membre suppléant
Remplace:	M. Peuchot (Philippe)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000561087 (source JORF)

nomination

20 Juin 1996 20/06/1996

De:	Peuchot (Philippe)
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membre titulaire
Remplace:	M. Gruand (Emmanuel)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000561087 (source JORF)

nomination

20 Juin 1996 20/06/1996

De:	M'Saoura (Ali)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000192573 (source JORF)

nomination

19 Avril 1996 19/04/1996

De:	Bellanger (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000192573 (source JORF)

nomination

19 Avril 1996 19/04/1996

De:	Vankeirsbilck (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000192573 (source JORF)

nomination

19 Avril 1996 19/04/1996

De:	Pinto (José)
Objet:	membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles 2o Au titre des organisations syndicales de salariés b) Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000192573 (source JORF)

nomination

19 Avril 1996 19/04/1996

De:	Lebocey (Guy)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000559761 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Colpin (Joël)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000559761 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Perret (Roger)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000559761 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Gruand (Emmanuel)
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation II. - Au titre des salariés Pour la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000559761 (source JORF)

nomination

23 Mars 1996 23/03/1996

De:	Joubier (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000190913 (source JORF)

nomination

23 Février 1996 23/02/1996

De:	Derouvroy (Kléber)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie représentant des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail
Remplace:	Mme Rochois (Françoise)
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000740320 (source JORF)

nomination

22 Février 1996 22/02/1996

De:	Albertella (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil Académie de Créteil Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000191276 (source JORF)

nomination

13 Février 1996 13/02/1996

De:	Lecerf (Nativado) ” par : “Titulaire
Objet:	comme membres appartenant à la profession et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Remplacer : “Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000544105 (source JORF)

désignation

06 Février 1996 06/02/1996

De:	Lecerf (Natividad) ”
Objet:	comme membres appartenant à la profession et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Remplacer : “Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000544105 (source JORF)

désignation

06 Février 1996 06/02/1996

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire Désignés par La Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000359506 (source JORF)

nomination

03 Février 1996 03/02/1996

De:	Sarky (Daniel)
Objet:	membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins représentants des salariés 5o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000557622 (source JORF)

nomination

17 Janvier 1996 17/01/1996

De:	Larquey (Alain)
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre de représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail membre titulaire
Remplace:	M. Mathe (Bernard)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000739521 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1996 13/01/1996

De:	Loueslati (Béchir)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Réseau Canopé Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000191759 (source JORF)

nomination

27 Décembre 1995 27/12/1995

De:	Fiszer (Magdalena)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier Académie de Montpellier Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000738989 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Fouquet (Michel)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours

duree="trois ans"

JORFTEXT000000738980 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Piveteaud (Marie-Thérèse)
Objet:	à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers Académie de Poitiers

duree="trois ans"

JORFTEXT000000556921 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Crovasce (Richard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000372591 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Dumont (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000191465 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1995 21/12/1995

De:	Defortescu (Danielle)
Objet:	comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales I. - Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000739084 (source JORF)

désignation

19 Décembre 1995 19/12/1995

De:	Bertelle (Annie)
Objet:	comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales I. - Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Haut Conseil des professions paramédicales Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000739084 (source JORF)

désignation

19 Décembre 1995 19/12/1995

De:	Bannerman (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane Académie des Antilles-Guyane Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000539091 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1995 12/12/1995

De:	Schmitt (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg Académie de Strasbourg Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000356450 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1995 12/12/1995

De:	Jobard (Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon Académie de Besançon Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000738993 (source JORF)

nomination

05 Décembre 1995 05/12/1995

De:	Saoudi (Alain)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Robert (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Reel (Jean-Luc)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dougnac (Anne)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Rousseau (Monique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dubuit (Andrée)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cuenot (Evelyne)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Brun (Béatrice)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Bastouille (Christine)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

suppleant

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lecerf (Nativado)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Keravec (Philippe)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Hapulat (Gérard)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Durand (Jean-Jacques)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Barnabe (Nicole)
Objet:	comme membres en leur qualité d'aides-soignants 1 Sur proposition des organisations suivantes au titre du III-1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mai 1995 susvisé Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Lahbib (Dominique)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Dulier (Maryse)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Delmas (Lydie)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Defortescu (Danielle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Cathala (Michèle)
Objet:	comme membres appartenant à la profession, et sur proposition des organisations suivantes Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Haut Conseil des professions paramédicales

JORFTEXT000000555264 (source JORF)

désignation

14 Octobre 1995 14/10/1995

De:	Petrucci (Jean-Pierre)
Objet:	membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant suppléant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Decisier (Donat)
Groupe:	Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000188723 (source JORF)

nomination

07 Octobre 1995 07/10/1995

De:	Fouillade (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) 3o représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000370223 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Joubier (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) 3o représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000370223 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000718389 (source JORF)

nomination

10 Mai 1995 10/05/1995

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la participation représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000718389 (source JORF)

nomination

10 Mai 1995 10/05/1995

De:	Lagues-Baget (Jean)
Objet:	membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	Mme Rospart (Geneviève)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000552332 (source JORF)

désignation

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Ferrandi (Jean) Docteur Montreuil
Objet:	membres du comité consultatif de santé mentale Sur proposition de la fédération de la santé et de l'action sociale (Confédération générale du travail) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000354697 (source JORF)

désignation

02 Mai 1995 02/05/1995

De:	Bastouille (Christine) Montreuil
Objet:	membres du comité consultatif de santé mentale Sur proposition de la fédération de la santé et de l'action sociale (Confédération générale du travail) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000354697 (source JORF)

désignation

02 Mai 1995 02/05/1995

De:	Fouquet (Michel)
Objet:	sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) représentant des personnels membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:	M. Maisonneuve (Jean-Claude)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique Académie d'Orléans-Tours Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours

conseil_administration

JORFTEXT000000188170 (source JORF)

nomination

15 Avril 1995 15/04/1995

De:	Rabatel (Robert)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la mutualité d) représentant de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la mutualité Confédération générale du travail (CGT)

duree="six ans"

JORFTEXT000000733871 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1994 01/12/1994

De:	Scheidt (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Rochois (Françoise)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Cochelin (Marie-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Augier (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348832 (source JORF)

nomination

23 Novembre 1994 23/11/1994

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000531879 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1994 16/11/1994

De:	Decaillon (Joël)
Objet:	membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000531879 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1994 16/11/1994

De:	Pratz (Robert)
Objet:	membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Pipet (Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000366980 (source JORF)

désignation

15 Novembre 1994 15/11/1994

De:	Elineau (Raymond)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur propositions de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000366655 (source JORF)

désignation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Rospart (Geneviève)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur propositions de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000366655 (source JORF)

désignation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur propositions de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000366655 (source JORF)

désignation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Pipet (Michel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur propositions de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000366655 (source JORF)

désignation

22 Octobre 1994 22/10/1994

De:	Legleye (Pierre)
Objet:	membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1994-08-05"
suppleant

JORFTEXT000000549525 (source JORF)

nomination

18 Octobre 1994 18/10/1994

De:	Descloitres (Robert) directeur du centre de formation continue
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348995 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1994 01/09/1994

De:	Estournes (Valérie)
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.) membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348995 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1994 01/09/1994

De:	Caillat (Rémy) secrétaire confédéral
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.) membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348995 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1994 01/09/1994

De:	Gagna (Jean-Claude) secrétaire de l'union générale des ingénieurs, cadres et techniciens
Objet:	membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche personnalités représentant les grands intérêts nationaux Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.) membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348995 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1994 01/09/1994

De:	Blanc (Josiane)
Objet:	la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000732696 (source JORF)

désignation

28 Juillet 1994 28/07/1994

De:	Dumas (Maryse)
Objet:	la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au titre de représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000732696 (source JORF)

désignation

28 Juillet 1994 28/07/1994

De:	Garaud (Marie-Annick)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Galli (Patricia)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléantes
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Van Derheym (Evelyne) 2o Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Quesnel (Michèle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Paillaud (Agnès) Suppléantes
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Ouin (Béatrice)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Dumas (Maryse)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Boursier (Marie-Pierre)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Blanc (Josiane)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Bertrand (Marguerite)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000348526 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Remplace:	Mme Costy (Géraldine)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000365489 (source JORF)

nomination

28 Juin 1994 28/06/1994

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail Suppléante
Remplace:	Mme Costy (Géraldine)
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000183737 (source JORF)

nomination

28 Juin 1994 28/06/1994

De:	Juquel (Guy)
Objet:	membre de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Remplace:	M. Delahaye (Gérard)
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000365889 (source JORF)

nomination

26 Juin 1994 26/06/1994

De:	Juquel (Guy)
Objet:	membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membre suppléant
Remplace:	M. Delahaye (Gérard)
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000531314 (source JORF)

nomination

14 Mai 1994 14/05/1994

De:	Dejardin (René)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (C.G.T.) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000182419 (source JORF)

nomination

12 Avril 1994 12/04/1994

De:	Bertrand (Georges)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail (C.G.T.) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000182419 (source JORF)

nomination

12 Avril 1994 12/04/1994

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"
suppleant

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Le Roux (Serge)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"
suppleant

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Leray (Maurice)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"
suppleant

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Demons (Charles)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"
suppleant

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Perrat (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Madieu (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Crosemarie (Pierrette)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000181856 (source JORF)

nomination

29 Mars 1994 29/03/1994

De:	Patrick Decarlis
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants De la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000181255 (source JORF)

nomination

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Bertrand (Georges)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000362786 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1994 12/01/1994

De:	Dejardin (René)
Objet:	membres du Conseil national de l'habitat III. - représentants des usagers Sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'habitat (CNH) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000362786 (source JORF)

nomination

12 Janvier 1994 12/01/1994

De:	Mathe (Bernard) titulaire
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre de représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000545017 (source JORF)

nomination

14 Septembre 1993 14/09/1993

De:	Jeannin (Robert) suppléant
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre de représentants des salariés du secteur funéraire Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000545017 (source JORF)

nomination

14 Septembre 1993 14/09/1993

De:	Gagna (Jean-Claude)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche sur proposition de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Painvin (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000363160 (source JORF)

nomination

30 Juin 1993 30/06/1993

De:	Lamirand (Bernard)
Objet:	membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000528957 (source JORF)

nomination

20 Juin 1993 20/06/1993

De:	Fouillade (Jean-Michel)
Objet:	membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000528957 (source JORF)

nomination

20 Juin 1993 20/06/1993

De:	Cosette (Carole)
Objet:	membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000528957 (source JORF)

nomination

20 Juin 1993 20/06/1993

De:	Bertrand (Georges)
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction pour la durée du mandat restant à courir a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000528803 (source JORF)

nomination

19 Juin 1993 19/06/1993

De:	Valette (Jean-Claude) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Prezeau (Jean) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Marsac (Jean-François) suppléant
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Levasseur (Gérard) suppléant
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Laurent (Jean-François) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Allouard (Philippe) suppléant
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Spique (Sylviane) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Richardeau (Geneviève) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Poulay (Nelly) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Monnier (Yvette) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Le Marec (Florence) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Girotti (Viviane) suppléante
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social Représentants de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000346551 (source JORF)

nomination

10 Juin 1993 10/06/1993

De:	Fouillade (Jean-Michel)
Objet:	membre suppléant à l'assemblée plénière du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels membre titulaire de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	Mme Raynal (Nicole)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1993-03-19"
suppleant

JORFTEXT000000179460 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Lordet (Jacques)
Objet:	membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Fernandez (Gabriel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1993-03-19"
suppleant

JORFTEXT000000179460 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Vincent (Simone)
Objet:	membre suppléant à la Commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Seyes (Félix)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1993-03-19"
suppleant

JORFTEXT000000179460 (source JORF)

nomination

02 Avril 1993 02/04/1993

De:	Chemouil (Gérard)
Objet:	membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées b) représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000180037 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Talbi (Mounira)
Objet:	membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées b) représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000180037 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Sarky (Daniel)
Objet:	membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins représentants des salariés 5° Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000361197 (source JORF)

nomination

11 Janvier 1993 11/01/1993

De:	Loueslati (Béchir)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000726012 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1992 31/12/1992

De:	Schmitt (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg Académie de Strasbourg Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000360953 (source JORF)

nomination

29 Décembre 1992 29/12/1992

De:	Albertella (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil Académie de Créteil Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000361607 (source JORF)

nomination

12 Décembre 1992 12/12/1992

De:	Maisonneuve (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours Académie d'Orléans-Tours Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000164242 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1992 28/11/1992

De:	Pelaez (Martine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles Académie de Versailles Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000360460 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1992 27/11/1992

De:	Tarby (Marie-Thérèse)
Objet:	au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon Académie de Besançon Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000711511 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1992 24/11/1992

De:	Crovasce (Richard)
Objet:	représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Confédération générale du travail (CGT) Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

duree="trois ans"

JORFTEXT000000529399 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1992 24/11/1992

De:	Neveu (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000726338 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	Jolivet (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique Académie de Paris Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000177554 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	Parent (Pierre)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:	M. Lassus (Claude)
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000542257 (source JORF)

nomination

29 Octobre 1992 29/10/1992

De:	Loueslati (Béchir)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique à compter de la publication du présent arrêté représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Réseau Canopé Confédération générale du travail (CGT)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000359535 (source JORF)

nomination

28 Octobre 1992 28/10/1992

De:	Scheidt (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Rochois (Françoise)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Cochelin (Marie-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Lam (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Augier (Bernard)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Troupenat (Denis)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie représentants des salariés 1o Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000538236 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1991 16/11/1991

De:	Barra (Gérard)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Montigne (Michel)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1991-09-02"
suppleant

JORFTEXT000000174203 (source JORF)

nomination

07 Novembre 1991 07/11/1991

De:	Guerard (Bruno)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Serramalera (Joseph)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1991-02-15"
suppleant

JORFTEXT000000720664 (source JORF)

nomination

01 Août 1991 01/08/1991

De:	Dejardin (René)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1991-04-17"
duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000344280 (source JORF)

nomination

03 Mai 1991 03/05/1991

De:	Danve (André)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	M. Bourgeois (Fabrice)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000525525 (source JORF)

nomination

12 Février 1991 12/02/1991

De:	Kadir (Maïté) membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en réunion plénière
Objet:	au mandat représentant des salariés, pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1991-01-22"

JORFTEXT000000525522 (source JORF)

cessation de fonction

12 Février 1991 12/02/1991

De:	Vatant (Daniel) suppléant
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités Au titre de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000534489 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1990 22/12/1990

De:	Bonvalet (Françoise)
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités Au titre de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000534489 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1990 22/12/1990

De:	Metz (Roland)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Gagna (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Combrouze (Francis)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Soury (Danièle)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres suppléants
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Perrat (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Moulin (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Madieu (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Crosemarie (Pierrette)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants De la Confédération générale du travail Membres titulaires
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS) Confédération générale du travail (CGT)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000535218 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Rospart
Objet:	membres suppléants de la commission prévue au deuxième alinéa de l'article L. 731-2 du code de la sécurité sociale e) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:	Mme Thune (Liliane)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

suppleant

JORFTEXT000000709549 (source JORF)

désignation

07 Novembre 1990 07/11/1990

De:	Poujade (Jacqueline)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi 3 représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000535597 (source JORF)

nomination

24 Octobre 1990 24/10/1990

De:	Joubier (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi 3 représentants des salariés a) Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.) membre titulaire
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000535597 (source JORF)

nomination

24 Octobre 1990 24/10/1990

De:	Georges Lhericel
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants De la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000708025 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1990 13/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

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