conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Etienne GUYOT
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Géraldine FROBERT
directrice générale, déléguée départementale de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nathalie CHOMETTE
Objet:
personnalité qualifiée assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe BRIARD
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alexis GUILLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: David HOYRUP
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Denis LE BAYON
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Benjamin GALLEZOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Christophe LEROUGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Pacquement (Alfred)
conservateur général honoraire du patrimoine, directeur honoraire du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Claverie (Jean-Paul)
conseiller du président-directeur général du groupe Moët Hennessy Louis Vuitton (LVMH)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Charbonneaux (Anne-Marie)
présidente du Magasin - Centre national d'art contemporain de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Lamy (Jérôme)
secrétaire général de la direction de l'exécution des opérations financières de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Debat (Jean-François)
maire de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Dauge (Yves)
président de l'association des biens français du patrimoine mondial et président de l'association des centres culturels de rencontre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Phoyu-Yedid (Nicole)
directrice régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Morin-Desailly (Catherine)
sénatrice de la Seine-Maritime, conseillère régionale de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: POIVRE D'ARVOR (Olivier)
Objet:
président du conseil d'administration du musée national de la Marine
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
06 Mai 201706/05/2017
De: UHILA Suliano
secrétaire général du syndicat F.O. santé et délégué du personnel (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: POLELEI Soane
délégué des personnels (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: MUNIKIHAAFATA Apitone
Mahefotuaika de la chefferie de Wallis, représentant le Lavelua
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: LAMATA Lolesio
Safeitoga de la chefferie de Sigave
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: FALEMATAGIA Pelenato
Tiafo'i de la chefferie d'Alo
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: NIUTOUA Pasikale
Moetoto, conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: KULIMOETOKE Mikaele
président
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: BAUDRY Frédéric
conseiller et président de la commission permanente
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: POLUTELE Napole
député
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: LAUFOAULU Robert
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: TALI Matilite
présidente de l'association « Mauli lelei »
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
7
représentants des usagers
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: MULILOTO Josiane
déléguée des personnels (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: MASEI Régine
déléguée des personnels (Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: SUVE Sosefo
conseiller économique social et environnemental
Objet:
au conseil d'administration de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 201706/05/2017
De: FOREST (Frédéric)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:Mme BONNAFOUS (Simone)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Michel Durrieu
directeur de la mission de la promotion du tourisme au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
représentant du ministre chargé du tourisme au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Guillaume GAROT
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Isabelle KAMIL
adjointe à la sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi et cheffe du bureau du renouvellement urbain, du cadre de vie et de la prévention de la délinquance au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
représentante du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:Mme Sylvaine GAULARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Jacques TOUCHEFEU
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Bertrand WYBRECHT
directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Jean-Michel BERGES
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Thierry REPENTIN
Objet:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Jean-Louis REY
inspecteur général des affaires sociales en service extraordinaire
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Veau (Véronique)
conseillère départementale du canton de Saint-Fargeau-Ponthierry (77)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Thiériot (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Rousseau (Luc)
vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201705/05/2017
De: Louette (Pierre)
directeur général délégué d'Orange
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
2° Au titre des personnalités choisies
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
en raison de leurs compétences dans le domaine économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Giacomotto (Christian)
président du conseil de surveillance de Gimar & Cie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Alexander (Helen)
présidente d'UBM plc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
2° Au titre des personnalités choisies
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
en raison de leurs compétences dans le domaine économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Gordenker (Emilie)
directrice de la Mauritshuis à La Haye
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Dennery (Charlotte)
administratrice directrice générale de BNP Paribas Leasing Solutions
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Bordry (Isabelle)
administratrice du groupe Netgem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Brière (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre de représentants de la famille du donateur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Mariani-Ducray (Francine)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave Moreau
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Rouault (Jean-Yves)
président de la Fondation Georges Rouault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Labrusse (Rémi)
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université de Paris-Ouest - Nanterre - La Défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Corpechot (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre de représentants de la famille du donateur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Delprat (Hélène)
artiste, professeure à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: de Lannoy (Isabelle)
historienne de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner et du Musée national Gustave-Moreau
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Champion (Charles)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="2017-05-07"
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 201704/05/2017
De: Frédéric Forest
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: TOURMENTE (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre de l'intérieur et du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Remplace:M. LE MOING-SURZUR (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201730/04/2017
De: BOBIN (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre de l'intérieur et du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Remplace:M. PREVOST (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201730/04/2017
De: Zeev GOURARIER
conservateur général du patrimoine, directeur scientifique et des collections du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Annie LHERITIER
Objet:
présidente du conseil d'administration du Musée national du sport
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Jean-Jacques COIPLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Pierre FRANCOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Stéphane DIAGANA
ancien champion du monde d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Victoria RAVVA
ancienne joueuse professionnelle et championne de France de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Annie LHERITIER
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Catherine PIGNON
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Jean-Louis MATTEI
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Omar KABBAJ
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Jean-Francois Giret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Thomas Barnay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Denis Raynaud
directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Virginie De Luca Barrusse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Guillemette Leneveu
directrice générale de l'union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Anne Lavigne
responsable des études au conseil d'orientation des retraites (COR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Valérie Lamoot
conseillère confédérale à l'Espace Vie syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Caroline MAUDUIT
adjointe au chef de service environnement, prévention des risques à la DEAL de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Daniel COURTIN
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: KAMIL (Isabelle)
adjointe à la sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi et cheffe du bureau du renouvellement urbain, du cadre de vie et de la prévention de la délinquance au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléante
Remplace:Mme GAULARD (Sylvaine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: VANNIEUWENHUYZE (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre du représentant du ministre chargé des finances choisi au sein de la direction générale des finances publiques
Remplace:M. PRUDHOMME (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Sophie-Justine LIEBER
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Pierre JEANNIN
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société ODAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Antoine PETIT
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Etienne KLEIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
president
conseil_administration
cessation de fonction
28 Avril 201728/04/2017
De: Frédéric Forest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentant titulaire du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Simone Bonnafous
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Levitte (Jean-David)
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Dauge (Yves)
conseiller spécial auprès du Centre du Patrimoine Mondial à l'UNESCO, ancien sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Mellerio-Segalen (Laure)
présidente déléguée de la Fondation Segalen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Gourault (Jacqueline)
sénatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Au titre de titulaire d'un mandat électoral local ou national
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Errera (Gérard)
ambassadeur de France, président de Blackstone France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Denoix de Saint-Marc (Renaud)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Garot (Guillaume)
ancien ministre, député
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Au titre de titulaire d'un mandat électoral local ou national
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Giordano (Isabelle)
directrice générale d'UniFrance films
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Chaix (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Lionel Dunet
architecte-urbaniste, agence AD&A architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Philippe Chaix
administrateur civil hors classe, chargé de mission auprès du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Marion Hohlfeldt
maître de conférences en histoire de l'art contemporain à l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Catherine Elkar
directrice du fonds régional d'art contemporain (FRAC) de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Nathalie Bassire
conseillère régionale de La Réunion, déléguée à l'éducation et à la jeunesse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Michèle Caniguy
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: GUILLOU (Marion)
présidente du conseil d'administration de l'Institut vétérinaire et forestier de France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. WAQUET (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Roche (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Crampo (Marie-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Laurent-Monpetit (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. de la Fouchardière (Etienne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Suzanne Kucharekova Milko
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de TSA
Remplace:Mme Juliette d'Aboville
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Anne-Marie LEVRAUT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Piel (Caroline)
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines (collège des monuments historiques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Michel Amiel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'immigration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Avril 201726/04/2017
De: Edgar PEREZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Stanislas PROUVOST
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Claude HOMEHR
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Marina FERRARI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Lydie GONNORD
adjointe au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentante du ministre de l'intérieur
Remplace:Mme Laurence BOLNET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Claude BAILLY
adjoint au chef du service du développement durable des territoires à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Ghislaine BORDES
chef du bureau des politiques foncières
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Jacques TOUCHEFEU
conseiller général de l'environnement et du développement durable, section habitat, cohésion sociale et développement territorial
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Anne-Laure BARBEROUSSE
chef du service du développement durable des territoires à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Yves COLCOMBET
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
reconduction
22 Avril 201722/04/2017
De: Renne (Olivier)
chargé de mission filière aéronautique à la direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
reconduction
22 Avril 201722/04/2017
De: Coté (François)
directeur technique de la direction générale de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
conseil_administration
reconduction
22 Avril 201722/04/2017
De: Ghantous (Sylvain)
chef du bureau des marchés du service du contrôle budgétaire et comptable auprès du ministre de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Bernard (Alain)
conseiller scientifique à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Crebassa (Philippe)
directeur adjoint de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Cymbalista (Patricia)
chargée de mission affaires spatiales et européennes R&T
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Catherine Mayenobe
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
habilitation
20 Avril 201720/04/2017
De: Régis Pelissier
secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Jean-Marc Morin
directeur juridique et fiscal et des services associés et membre des comités de direction, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Mayenobe
directrice, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Avril 201720/04/2017
De: Wat (Pierre)
professeur d'histoire de l'art contemporain à l'université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Leribault (Christophe)
conservateur général du patrimoine, directeur du musée du Petit Palais, musée des beaux-arts de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
2° Au titre de membre du corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: de Galbert (Antoine)
président de la fondation reconnue d'utilité publique La Maison rouge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Maradeix (Marie-Stéphane)
déléguée générale de la Fondation Daniel et Nina Carasso
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Lieber (Sophie-Justine)
membre de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Diebolt (Wanda)
présidente de l'établissement public de coopération culturelle de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Grenier (Catherine)
directrice de la fondation Giacometti
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Rambert (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: François Villa
professeur des universités, vice-président de l'université Paris-Diderot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Francis Rambert
directeur du département de la création architecturale à la Cité de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: François Houllier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, administrateur provisoire d'Université Sorbonne Paris Cité (USPC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Myrto Vitart
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Catherine Jacquot
architecte DPLG, présidente du Conseil national de l'ordre des architectes (CNOA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Nicole Da Costa
directrice régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Brigitte Bariol-Mathais
architecte-urbaniste en chef de l'Etat, déléguée générale de la Fédération générale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
directrice des affaires européennes et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise internationale
Remplace:Mme Sylvie LEMMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Dimitri GRYGOWSKI
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport à la direction des sports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Dominique CHARRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Max DIVOL
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Gaël KANEKO
président de la Fédération française de spéléologie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Florent CHAYET
président de la Fédération française de badminton, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Claude FLORY
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Lionel PERRIN
conseiller technique régional de rugby, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Pierre-Henri PAILLASSON
directeur technique de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Laurent BROSSAT
conseiller technique régional de canoë-kayak, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Bénédicte VIGNAL
maître de conférences à l'université Lyon-I, unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Stéphane LOZACHMEUR
chargée de mission auprès de la Fondation Petzl, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Isabelle MASSEBEUF
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Sandrine GENEST
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Marie-Françoise POTEREAU
conseillère technique interfédérale chargée de la lutte contre les discriminations, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Max DIVOL
deuxième adjoint au maire de la commune de Vallon-Pont-d'Arc, responsable du développement économique, des projets structurants et de la vie intercommunale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Johanna HEYDEL
gérante de la société de commerce de détail Métamorphose
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Alain CHAMOUX
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées dans les domaines de compétence du fonds
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre GRIGNET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Marc Leleu
administrateur général des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Mayotte, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Thierry Achard
administrateur des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Mayotte, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Bertrand Walckenaer
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de CNP Assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales honoraire, président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Daniel Gillard
inspecteur de l'éducation nationale pour l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Jean-Louis Cronier
chef du service éducatif chargé de l'internat et du service social de l'Institut national de jeunes sourds
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Michel Cauquil
inspecteur de classe exceptionnelle honoraire, ancien chef de l'antenne interrégionale de Bordeaux de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Adeline Tchamgoue
pédopsychiatre au centre hospitalier Charles-Perrens
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Véronique Evrard
enseignante référente – adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Quitry Bousquet
vice-présidente de l'union régionale des associations et des parents d'enfants déficients auditifs d'Aquitaine (URAPEDA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Jean-Yves LARROUTUROU
Objet:
président du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: LAGUMINA (Sandra)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Sylvain MAHÉ
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth VERGÈS
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Vincent Delsart
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
13 Avril 201713/04/2017
De: Anne-Sophie Grave
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
13 Avril 201713/04/2017
De: Christophe DEBAERT
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la société Safran Ceramics
représentant de l'Etat
au titre de l'action spécifique
Remplace:M. Thierry Rouffet
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 201713/04/2017
De: Fely KACY-BAMBUCK
Objet:
administratrice de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministère des outre-mer
Remplace:M. Faidherbe BOURGEOIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201712/04/2017
De: Carole ETIENNE
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
personnalité qualifiée choisie
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Raphaël Sodini
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, directeur de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Pellé (Thierry)
chef du département du contrôle budgétaire près le ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: DUNAND (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Remplace:M. MAESTRACCI (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Catherine LERAY
contrôleure de première classe des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du personnel de l'établissement
Remplace:M. Nicolas MENNETREY
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Jennifer ARRETEAU
professeure de sport, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du personnel de l'établissement
Remplace:Mme Catherine LERAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Eric SZYMCZAK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Joëlle ASSET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Karine ARTHUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Ginette ARNOLD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Michel REGEREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Remplace:M. Daniel CADOUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Céline SCHUMPP
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Remplace:M. Eric SZYMCZAK
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Patrick Dugenne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
au titre du 4° de l'article D. 315-15 du code de l'éducation
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:M. Franck Longin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Myriam Menez
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
au titre du 4° de l'article D. 315-15 du code de l'éducation
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:M. Patrick Dugenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Nicolas Dromel
chargé de mission dans le secteur scientifique sciences humaines et sociales du service stratégique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du d) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentant de l'État, suppléant
Remplace:M. Florent Olivier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Elodie Guirchoun
chargée de mission recherche et prospective à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État suppléante
Remplace:Mme Béatrice Delay
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Séverine Léguillon
chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État titulaire
Remplace:Mme Béatrice Delay
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Caroline MAUDUIT
adjointe au chef de service environnement, prévention des risques à la DEAL de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre des transports
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Daniel COURTIN
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Jeanne DA SILVERA
chef du service planification, connaissance et évaluation à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Christopher Miles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Fabien Lang
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Jérémy Giglione
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Jocelyn Escourrou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: David Bonnoit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Arnaud Beaufort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Michèle Féjoz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Aurélien Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Gilles Livchitz
représentant les usagers de pièces métalliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Erik Linquier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Dominique-Jean Chertier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Constance de Polignac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Valérie Boschetto
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public La Monnaie de Paris
2
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans des domaines en rapport avec l'activité de l'établissement public ou la gestion des entreprises
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Martin PIOTTE
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Eric WEILAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Elisabeth Viola
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction chargée des services bancaires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
01 Avril 201701/04/2017
De: Yves BAROU
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201701/04/2017
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
31 Mars 201731/03/2017
De: Eric Flamarion
responsable de la direction financière chargée de la gestion des actifs financiers du fonds d'épargne, des équilibres financiers et des dépôts
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
31 Mars 201731/03/2017
De: Marianne Laurent
responsable de la direction des prêts et de l'habitat
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
31 Mars 201731/03/2017
De: Michèle Hardré-Schille
secrétaire générale de la direction des fonds d'épargne
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
31 Mars 201731/03/2017
De: Fanny CHAUVIRE
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Bruno MORIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Lucien Annunziato Vizzari
TRANSHEPATE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants d'associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Francis Rembert
association Immuno-déficience primitive, recherche, information, soutien (IRIS), en tant suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants d'associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: David Gruson
délégué général de la Fédération hospitalière de France
en remplacement du docteur Maxime Cauterman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentant des établissements de santé proposé par la Fédération Hospitalière de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Anne-Claire Amprou
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants de la direction générale de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Virginie Grosjean
association Immuno-déficience primitive, recherche, information, soutien (IRIS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants d'associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Josiane Camus
TRANSHEPATE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants d'associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: TIRAVY (Franck)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
b)
représentant suppléant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. CLOUÉ (Jean-Nicolas)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: MASSE (Marie-Hélène)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières
a)
représentante titulaire de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. TIRAVY (Franck)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Pierre Jeannin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société technique pour l'énergie atomique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Jean-Charles Manceau
administrateur des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Dounia Cherfaoui
inspectrice principale des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Didier GUEDON
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Patrick QUINQUETON
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
30 Mars 201730/03/2017
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Setton Journo (Karine)
mécène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Saragosse (Marie-Christine)
présidente-directrice générale de France Médias Monde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Delphine Ernotte
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
president
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Didier Quilain
président du directoire de la société Olympus France, président de l'Union des syndicats professionnels de l'image et de l'information
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Agnès Sire
directrice de la fondation Henri Cartier-Bresson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Delphine Ernotte
directrice générale adjointe du groupe Orange France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Claude BAILLY
adjoint au chef du service du développement durable des territoires à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Ghislaine BORDES
chef du bureau des politiques foncières
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Jacques TOUCHEFEU
conseiller général de l'environnement et du développement durable, section habitat, cohésion sociale et développement territorial
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Anne-Laure BARBEROUSSE
chef du service du développement durable des territoires à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte (EPFAM)
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Muriel JOER LE CORRE
directrice adjointe de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
date_debut="2017-03-25"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Denis GIROU
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-03-25"
conseil_administration
nomination
29 Mars 201729/03/2017
De: Dedieu (Christian)
président de l'amicale ISAE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
au titre des représentants des associations des anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Fossier (Pierre)
directeur technique de l'activité « systèmes terrestres et aériens » de Thales
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Ackermann (Jürgen)
secrétaire général, Airbus Safran Launchers
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Cohen-Bacrie (Jacqueline)
ingénieure en chef responsable des systèmes A400M chez Airbus
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
26 Mars 201726/03/2017
De: Larroque (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
au titre des représentants des associations des anciens élèves
Groupe:
date_debut="2017-05-07"
conseil_administration
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Lambert (Catherine)
directrice du Centre européen de recherche et de formation en calcul avancé (CERFACS)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2017-05-07"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Champion (Charles)
président d'Airbus Opérations SAS
à compter de la date de cessation de fonction
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
personnalité qualifiée, de
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: de la Sayette (Lionel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Jean-Baptiste MINATO
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Thibaut CHAGNAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentante du ministre chargé de la recherche
titulaire
Remplace:Mme Elisabeth VERGÈS
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Michel DELPUECH
préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Frédéric EYMARD
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine amont
représentant de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Frédéric LAMBERT
chef du service Europe et International à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
représentant
observateur au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Olivier THIBAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Remplace:M. Jean-Pierre POLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Serge MANGUER
chef du service aménagement urbanisme construction logement de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du logement
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-03-25"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du logement
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-03-25"
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Pierre-Emmanuel BOIS
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Alain JEANROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jacques GOUJAT
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Claude GOUËLLAIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Henri DENYS de BONNAVENTURE
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Didier BRUGERE
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
24 Mars 201724/03/2017
De: Michèle ROUSSEAU
Objet:
présidente du conseil d'administration du BRGM
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth Vergès
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Emmanuel Maury
chef de la mission du commerce extérieur et de l'attractivité, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Alexis Loyer
directeur adjoint des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Dominique BOCQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nicolas BACHELET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole, du développement et de la coopération agricoles ainsi qu'au secteur des industries liées à l'agriculture, à l'alimentation, aux biotechnologies et à l'environnement
Remplace:Mme Céline IMART
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Yves Larrouturou
directeur général adjoint du groupe Suez
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Janailhac-Fritsch (Marie-Claire)
présidente du conseil d'administration de Guerbet
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Erra (Mercedes)
présidente exécutive d'Havas Worldwide
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: VERDIER (Amélie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentante de la direction du budget
Remplace:M. MORIN (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Michel DELPUECH
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-François CARENCO
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le secrétaire d'Etat, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics, au conseil d'administration de l'Etablissement public aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Michel Amiel
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger et du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales relevant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
21 Mars 201721/03/2017
De: Tchekhoff (Serge-Antoine)
collectionneur, avocat, secrétaire général du bureau de la Société des amis du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Lucken (Michael)
directeur du centre d'études japonaises à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Guimet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Wen Zhang-Goldberg (Diane)
doctorante en histoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Parly (Florence)
directrice générale déléguée en charge de la stratégie et des finances de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Stephan (Ronan)
directeur de l'innovation du groupe Alstom
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Papin (Eric)
directeur technique et innovation de DCNS
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Guégan (Véronique)
directrice technique du domaine de guerre des mines et sonars aéroportés de Thales Underwater Systems
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
19 Mars 201719/03/2017
De: Pellé (Thierry)
chef du département du contrôle budgétaire près le ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Jean-Pierre SAVARINO
président de la chambre de commerce et d'industrie Nice-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: David HOYRUP
adjoint au sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Morgan DELAYE
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Marie DAUDÉ
cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jonathan BOSREDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Philippe LAMBLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Philippe CROCHARD
président de la Fédération française de tir, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Thierry COULOMB
délégué général de l'union régionale des centres sociaux du Nord-Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Slimane BOURAYA
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, délégué général de la ligue de l'enseignement de l'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Sébastien HUYGUES
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Bertrand REYNAUD
directeur technique national de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean-Manuel LEPROVOST
conseiller technique national de volley-ball, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Mady DORCHIES
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Laurence VALLET-MODAINE
directrice technique nationale de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Cécile NOWAK
conseillère technique régionale de judo, affectée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Philippe LAMBLIN
cadre dirigeant du groupe Avril, président de la ligue Hauts-de-France d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Estelle MORCANT
cadre dirigeante de Management & Project Consulting
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Hauts-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean-Luc MARX
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Patrick STOOP
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
en date du
2 mars 2017
membres suppléants
Remplace:M. Claude POMMERY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Michael FIESCHI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
en date du
2 mars 2017
membres suppléants
Remplace:M. Eddy COMBRET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Claude POMMERY
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
en date du
2 mars 2017
membres titulaires
Remplace:M. Michel BARHAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Eddy COMBRET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
en date du
2 mars 2017
membres titulaires
Remplace:M. Christophe BALDES
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Franck EDELINE
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bernard LIEBART
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: GALLEZOT (Benjamin)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. LEROUGE (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: TSEKENIS (Catherine)
directrice de la Fondation d'entreprise Hermès
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: NATIONAL DE GESTION (CNG)
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Délibéré le
2 juillet 2016
Pour extrait certifié conforme
Le président du conseil d'administration du Centre national de gestion
P. Georges
ANNEXE
AVENANT 2016 AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE PERFORMANCE 2014-2016
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Mars 201715/03/2017
De: Déborah Gilbert
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Alain ESPINASSE
secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Sophie THIBAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: François Croquette
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur pour les droits de l'homme, chargé de la dimension internationale de la Shoah, des spoliations et du devoir de mémoire
Objet:
représentant du ministre des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Remplace:Mme Patrizianna Sparacino
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Jean-Emmanuel Maury
sous-directeur à la direction des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
suppléants des représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Sébastien Prévost
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Rachel Bellegy
chargée de mission douanes à la direction des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
suppléants des représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Marjorie Vanbaelinghem
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: Cédric PUYDEBOIS
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la formation professionnelle
Remplace:M. Jean-Marc HUART
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Verwaerde (Stéphane)
Amiral (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Carraro (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Normand (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Foissaud (Carolle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalités qualifiées
en application des dispositions du 3° (a) de l'article R. 3411-95 du code de la défense
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: OBERRIEDER (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. ADAMSKI (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: DELBOS (Josiane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme FONTAINE (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Jean-Pierre MAGNON
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Claire BORDENAVE
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Claire BORDENAVE
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Pierre MAGNON
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Manuela BERLORGEY
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Christophe RUBINSTEIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Jean-François NEISSE
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'UNSA ferroviaire
Suppléants
Remplace:M. Xavier MARCHETTI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Frédéric FOURNIER
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'UNSA ferroviaire
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre ODDOU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Jean-Pierre ODDOU
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'UNSA ferroviaire
Titulaire
Remplace:Mme Michèle CARTEREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Frédéric ROUX
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la SNCF
Remplace:Mme Anne Christine MANOURY
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Philippe LAUMIN
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentants de la SNCF
Remplace:M. Jean Pierre LOYER
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Vincent KONIECZNY
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Valérie BARRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Michel DAMAS
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:M. Vincent KONIECZNY
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Catherine VARIN
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Catherine PESSEMIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Catherine PESSEMIER
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Véronique DEROLEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Claire WAYSAND
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Radio France
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Françoise Lombard
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: Marianne LEBLANC-LAUGIER
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: THEUILLON (Gwladys)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléante
Remplace:Mme LONCHAMPT (Corinne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: FEKIRI (Faouzia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. LE MOING-SURZUR (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201709/03/2017
De: René Drouin
maire de Moyeuvre-Grande (Moselle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
représentant des communes minières
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
conseil_administration
nomination
08 Mars 201708/03/2017
De: Isabelle BRAUN-LEMAIRE
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques, secrétaire générale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Laurent de JEKHOWSKI
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Mars 201708/03/2017
De: Jean-Paul LOTTERIE
conseiller départemental de la Dordogne
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants des collectivités territoriales
Représentant des élus
sur proposition de l'Association des départements de France
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: Marie-Pierre GARIEL
Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants d'associations
Représentant les associations de défense des consommateurs, agréées au niveau national
titulaire
Remplace:Mme Marie-Claude FEINSTEIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: Burgio (Andrea)
directeur général de Forma-Mentis GBC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: Jacques Cérès
administrateur des finances publiques affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vendée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de la Vendée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Guillemette Roger
inspectrice principale des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques de la Vendée, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de la Vendée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Caroline Montalcino
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201704/03/2017
De: Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
suppléante du représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Élisabeth Vergès
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201702/03/2017
De: Liliane Colas
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre du a) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentante de l'État suppléante
Remplace:Mme Stéphanie Gutierrez
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201702/03/2017
De: KLIMINE (Véronique)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Michel PROSIC
directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Laurent CHICOINEAU
directeur général du Centre de culture scientifique, technique et industrielle (CCSTI) de Grenoble, La Casemate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Maud TAVEL
adjointe au maire de Grenoble en charge des ressources humaines et de l'administration générale, présidente de la SEM Innovia & de la SPL SAGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Véronique KLIMINE
architecte DPLG, présidente de la Commission Architecture-Design-Marketing d'Adivbois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Isabelle GIRERD-POTIN
professeure des universités, vice-présidente « vie de campus » à la COMUE Universtité Grenoble Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Sylvie BLANCO
enseignant-chercheur, professeure sénior au département management et technologie à Grenoble Ecole de Management (GEM), directrice du campus GEM BIS (Business Innovation for Society)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Laurent RIDEL
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Jean-Claude MARIN
procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Dominique HUCHER
membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Dominique FERRIERE
premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Nadine PICQUET
chef d'établissement de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Dominique MOYAL
procureure générale près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Pellé (Thierry)
chef du département du contrôle budgétaire près le ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentant du directeur du budget du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Bestoso (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Amélie VERDIER
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut Pasteur
Remplace:Mme Sophie MANTEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Jean-Robert JACQUEMARD
qui ont perdu la qualité en vertu de laquelle ils avaient été nommés
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Annie DUCELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Jerome Lamy
Objet:
à l'effet de représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales et les conseils d'administration du GIE Victoires Paiements
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De:
Michel Cadio à l'effet de représenter la Caisse des dépôts
Objet:
consignations dans les assemblées générales et les conseils d'administration de Sicovam Holding
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
26 Février 201726/02/2017
De: Vincent Delsart
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
26 Février 201726/02/2017
De: Anne-Sophie Grave
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
26 Février 201726/02/2017
De: Jean-François Forget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale UFAP-UNSa Justice
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
26 Février 201726/02/2017
De: Jean-Philippe Thomas
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale UFAP-UNSa Justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
reconduction
26 Février 201726/02/2017
De: Didier ORY
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. Eric CECILIOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Février 201726/02/2017
De: Catherine Mayenobe
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
habilitation
25 Février 201725/02/2017
De: Régis Pelissier
secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Jean-Marc Morin
directeur juridique et fiscal et des services associés et membre des comités de direction, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Catherine Mayenobe
directrice, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations, y compris tous actes relevant du pilotage stratégique de l'établissement public et les décisions portant désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences du secrétariat général
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Alain TISSEUIL
au titre de personnalité qualifiée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
élu local
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: Patrick Comoy
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Clélia Chevrier-Kolačko
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 201725/02/2017
De: LABAZUY (Ludovic)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
d)
représentant de l'Union française des importateurs indépendants pétroliers
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: PERREAUT (Jacques)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: BRITEL (Hakim)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: MARCELIN (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: GANTOIS (Olivier)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: CLOUÉ (Jean-Nicolas)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: BACQUÉ (Jean-Paul)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: AGEORGES (Bruno)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: COURSELAUD (Laure)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
b)
représentants du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: ART (Ginette)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: ROSTOLL (Muriel)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: PERRIN (Laurent)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
b)
représentants du ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: BRUDIEU (Léonard)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances et du ministre chargé du budget
a)
représentants du ministre de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: HENRAT (Christophe)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
d)
représentant de l'Union française des importateurs indépendants pétroliers
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: PIERRINE (Bruno)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
c)
représentants de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: PROTTI (Fabricio)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
b)
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: TIRAVY (Franck)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: LENGOC (Son)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: LECORNET (René)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: FOLCH (Xavier)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: ESTAGNASIÉ (Bruno)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: CHARMOLUE (Hervé)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à obligation de constituer des stocks stratégiques
a)
représentants de l'Union française des industries pétrolières
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: SOTO (Alfred)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: MADEC (André)
Objet:
administrateurs du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: Isabelle LASMOLES
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 201724/02/2017
De: Pierre Valla
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'État titulaire, désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Eric DEMATTE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marion BERTRAND
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Magali Valière
administratrice des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Georges Haddad
président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Boutry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Alain Guillouët
administrateur général des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Marc Cano
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thibaud MOREAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Stéphane MANANT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thomas KLAEYLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Alexis HER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Ivan DEMENTHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Annaël LOMBE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gwendal LE GUILLOU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Théo LABAT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Méryl SROCYNSKI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Manon MUHAR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Elisabeth ABANDA AYISSI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Samantha POTHIN
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Solenn LE FLOCH
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Céline DELAS
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Virginie DEBERNARD
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Juliette CHAPELIER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: François-Xavier BELLAMY
adjoint au maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Jérôme AUSLENDER
adjoint au maire de Clermont- Ferrand, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Julien MILLION
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e)
personnalités désignées en considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gilles ROUSSEL
président de l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thierry MAGNIN
recteur de l'institut catholique de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Mathias BERNARD
président de l'université Clermont-Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dominique VERMERSCH
recteur des Facultés libres de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Emmanuel ROUX
président de l'université de Nîmes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Huseyïn OZDEMIR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clément SCHERTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pascal CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Manuel BOUARD
chef du pôle du pilotage des opérateurs et des stratégies sectorielles à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5° Au titre du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Benoît PROUVOST
chef du département de la programmation et des moyens
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Didier ALAIME
chargé de mission vie étudiante au département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la technologie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Colas DURRLEMAN
directeur de projet chargé de l'action territoriale à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3° Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nicolas HENGY
chef du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2° Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nicolas FOUTRIER
chef du bureau du budget de la mission recherche et enseignement supérieur à la direction des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thierry DELANOE
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Christophe CASTELL
sous-directeur de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Elsa SCHALCK
vice-présidente du conseil régional Grand Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Anne BESNIER
vice-présidente du conseil régional de Centre Val de Loire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clara DOLY-TACCONI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e)
personnalités désignées en considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Brigitte PRADIN
directrice de l'institut national universitaire Jean-François Champollion, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Chantal PICHOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nacira HARCHOUCHE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Marie-Thérèse MARSEILLE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clélia CHEVRIER KOLACKO
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5° Au titre du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3° Au titre du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Justine VITTE
chargée d'analyses budgétaires au sein du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2° Au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Annick WAGNER
cheffe de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chargée des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, à la direction générale des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Marianne DE BRUNHOFF
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Anne-Hélène BOUILLON
sous-directrice du budget de la mission recherche et enseignement supérieur à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Simone BONNAFOUS
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, vice-présidente du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Catherine CHAZEAU-GUIBERT
chargée de mission à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Michèle ROUSSEAU
Objet:
membre du conseil d'administration du BRGM
personnalité choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bruno PERAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christian FILLIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: David MARGUERITTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
élus des conseils régionaux
sur proposition de l'association Régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: François BONNEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
élus des conseils régionaux
sur proposition de l'association Régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Jean-François JUÉRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
Du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: David SOUBRIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
Des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Jean-François VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Eloy DORADO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Eric PERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération générale du travail -Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Maxime DUMONT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Jean-Claude DUPRAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation professionnelle d'employeurs représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Gérard POLO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation professionnelle d'employeurs représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Martine CALDEROLI-LOTZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
élus des conseils régionaux
sur proposition de l'association Régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Georgette BREARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
élus des conseils régionaux
sur proposition de l'association Régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Amélie VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
Du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Carine CHEVRIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Carole BOUSQUET-BERARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Brigitte DORIATH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
De l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Catherine PERRET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Patricia FERRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Dominique JEUFFRAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants de chaque organisation syndicale de salariés représentative au plan national et interprofessionnel
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Yves BAROU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Jean AGULHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christine DE VILLENEUVE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christiane DEMONTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Le Goff (Jean-René)
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Maurice SERINET
Objet:
administrateur suppléant de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentant des employeurs
Remplace:M. Christophe HARDIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre de l'urbanisme
suppléante
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
suppléante
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201716/02/2017
De: Hervé Paillard
notaire à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Remplace:M. Philippe Durand
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201716/02/2017
De: Alexandrou (Antigoni)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du personnel de recherche affecté dans les laboratoires de l'Ecole polytechnique et dont elle n'est pas employeur
Remplace:M. Maroun (Fouad)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Février 201716/02/2017
De: Christophe PECATE
chef du bureau de l'urgence sociale et de l'hébergement
Objet:
suppléants permanents du directeur général de la cohésion sociale
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Pierre-Yves EYRAUD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201716/02/2017
De: Aude MUSCATELLI
sous directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté
Objet:
suppléants permanents du directeur général de la cohésion sociale
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201716/02/2017
De: Franck Silvent
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
15 Février 201715/02/2017
De: Loïc Bonhoure
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:
conseil_administration
habilitation
15 Février 201715/02/2017
De: Céline Scemama
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
15 Février 201715/02/2017
De: Marie-Caroline de Lussy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
15 Février 201715/02/2017
De: Virginie Chapron du Jeu
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
15 Février 201715/02/2017
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et des participations
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Virginie Chapron du Jeu
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Mathias ALBERTONE
sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de gestion
représentant titulaire de la direction générale de l'offre de soins
Remplace:Mme Michèle LENOIR-SALFATI
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Nathalie Ravilly
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité qualifiée du monde socio-économique choisie
en raison de ses compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Remplace:Mme Pascale Sourisse
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Benjamin ORSAT
responsable des secteurs de l'enseignement, de la formation professionnelle, sport et périscolaire du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:Mme Aurélie BORNAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
cheffe du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:M. Guillaume ROBILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Catto (Isabelle)
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Testud (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Jérôme REBOUL
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne
Remplace:M. Thomas GOSSET
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Koumaran PAJANIRADJA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée du logement
Remplace:Mme Kathy NARCY
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement ORLY-RUNGIS-SEINE AMONT
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: BOSSINI (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. TAPADINHAS (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Jean-Pierre LEDRAPIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération Chimie Energie CFDT
en date du
10 janvier 2017
membre suppléant
Remplace:M. Philippe ROLLAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Philippe ROLLAND
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières sur la proposition de la Fédération Chimie Energie CFDT
en date du
10 janvier 2017
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre LEDRAPIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Ferdy LOUISY
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Françoise GAILL
Objet:
vice-présidents du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Philippe MARTIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Céline Adnet
cheffe du service études et stages de l'Institut national des études territoriales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
au titre des personnalités
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Liliane Colas
suppléante, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentantes de l'État désignées par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Stéphanie Gutierrez
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Anne Armand
titulaire, doyenne par intérim de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentantes de l'État désignées par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Yves Daniel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Moulay Driss El Alaoui
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:M. Guillaume Dupont
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Paul Didelot
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:Mme Elise Roinel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Liliane Colas
suppléante, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du a) du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentante de l'État désignée par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Stéphanie Gutierrez
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Yann LUDMANN
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre chargé du logement
Suppléant
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Rosane (Paul)
élève civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Remplace:M. Rostan (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: Pass-Lanneau (Adèle)
Ingénieure de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
09 Février 201709/02/2017
De: BERGAMELLI (Serge)
directeur adjoint de la direction des investissements et du développement local
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant d'organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:Mme DUQUESNE (Françoise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Cluzel (Jean-Paul)
inspecteur général des finances honoraires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Remplace:M. Bergé (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Jousset (Frédéric)
président de société
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Devedjian (Patrick)
avocat, homme politique, vice-président de la Société des amis du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Gordenker (Emilie)
directrice de la Mauritshuis à La Haye
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Remplace:Mme Ackermann (Marion)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Bordry (Isabelle)
administratrice du groupe Netgem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Remplace:Mme Barbizet (Patricia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Lecoeuche (Arnaud)
directeur de la stratégie industrielle au sein de la direction des programmes de PSA Peugeot-Citroën
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Brugère (Didier)
ancien directeur des relations institutionnelles du groupe Thales
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Sayrol Clols (Elisa)
professeur associé à l'Université Polytechnique de Catalogne
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Grasset (Pascale)
vice-présidente développement et stratégie chez Alstom Transport
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Desderedjian (Valérie)
directeur gestion finances de la direction des services partagés d'EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-02-18"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Cédric Garcin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Vincent SAILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201708/02/2017
De: Nail Yalcin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Philippe Watteau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Eric Vidal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Thierry Thomas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Maxime Sauve
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Paul Ribeiro
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Jean Martin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Pierre Lathuille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Guillaume Devauchelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Pascal Vinzio
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Emmanuel Vielliard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Jean-Camille Uring
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: François Rieffel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Gérard Piron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Florent Monier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Jérôme Duprez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Philippe Contet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Hervé Brelaud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Cyril Ballu
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Laure Reinhart
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Elisabeth Massoni
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Carole Gratzmuller
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: Marie Françoise Cabel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
nomination
05 Février 201705/02/2017
De: DIDIER (Geoffroy)
vice-président chargé du logement et de la politique de la ville au conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Remplace:Mme COSSE (Emmanuelle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentante de l'Etat
Remplace:M. Guillaume ROBILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Jérôme Reboul
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201704/02/2017
De: Thierry Grignon
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Olivier Vazeille
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Marc Mesa
administrateur des finances publiques, affecté à la direction régionale des finances publiques de la Guyane, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean-Paul Catanese
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction régionale des finances publiques de la Guyane, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: François Champarnaud
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: SAINTOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Suppléant
Remplace:M. LEBRETON (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: DUPRE (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du personnel pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Remplace:M. LANGLOIS (Jean-Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: LEBRETON (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA)
Titulaire
Remplace:Mme MEUNIER (Martine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Cécile MAHU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Valérie BARRE BLANQUER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: EL HAGE (Abdallah)
élu représentant le corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission paritaire des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. JANVIER (Laurent)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201729/01/2017
De: Thierry Grignon
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Olivier Vazeille
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201728/01/2017
De: Pascal OTHEGUY
secrétaire général de la préfecture de l'Hérault
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon
membre titulaire
Remplace:M. Olivier JACOB
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Lombard (Marie-Christine)
présidente du directoire de la société Géodis
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
au titre des personnalités qualifiées représentant le secteur public
Remplace:Mme Dalibard (Barbara)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Fatiha AMROUCHE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH, contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans les départements ou des délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201725/01/2017
De: Alain BERTHOLOM
président de la Fédération française de lutte
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Richard REMAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Paul Peny
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction chargée des ressources humaines du groupe et de l'établissement public Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
conseil_administration
habilitation
22 Janvier 201722/01/2017
De: VERGES-CAULLET (Muriel)
conseillère régionale de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: MORFIN (Brigitte)
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Remplace:Mme DEVILLE (Nathalie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: GAUDRON (Isabelle)
vice-présidente de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: FORTIN (Michel)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
membre titulaire
Remplace:M. GIRAUDON (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Remplace:Mme GAUDRON (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: GASPERMENT (Cathy)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
membre titulaire
Remplace:M. THERRY (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: JEUFFRAULT (Dominique)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des salariés
Remplace:M. FOUCARD (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: ZOBEL (Agnès)
chef de bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Remplace:M. GEORGET (Martial)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: SCHMITT (Christine)
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Remplace:M. FERREIRA (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: MARCHET (Véronique)
conseillère régionale Grand-Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: COUDRET-LAUT (Laure)
administratrice civile, directrice d'Erasmus + France - Education formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. GODBERT (Antoine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Paul Teboul
administrateur civil hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Jérôme Reboul
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Benoît Ameye
administrateur civil hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Arnaud Guigné
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Piffeteau (Evelyne)
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la mémoire et de l'action éducative à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Objet:
membre suppléant du représentant du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Remplace:M. Ferrand (Renaud)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201721/01/2017
De: Cédric Garcin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de LFB Biomédicaments
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laurent ROSSO
directeur Terres Univia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: André POUZET
président de l'ITERG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christophe MASSON
directeur scientifique, pôle de compétitivité Cosmetic Valley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Francis OROSCO
chimiste, RIO TINTO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel DAVID
responsable laboratoire & qualité, SAIPOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Gérald COUPÉ
responsable contrôle de gestion, usine de SAIPOL Grand Couronne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphane VANRENTERGHEM
président de Huileries et margarineries de France, Origination Manager de CARGILL France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-François ROUS
président de PIVERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Olivier NASLES
président de l'AFIDOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marc LIOTTA
directeur général délégué de GRANDES HUILERIES MEDIACO/PROVENCE HUILES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maxime KOHLMEYER
directeur général de LA TOURANGELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Yves DELAINE
président de la FNCG, président de LESIEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Pierre CHERVIER
président de FRUITOL, huileries de LAPALISSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Patrick CAHUZAC
président-directeur général de SAINT HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hubert BOCQUELET
délégué général de la FNCG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphanie GAILLARD
ingénieur environnement, SARIA Industries
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Anne-Laure BEDU
déléguée transfert, innovation et accélération, région Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Monique AXELOS
chargée de mission stratégie européenne auprès de la directrice scientifique alimentation et bioéconomie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dominique REBIERE
directeur DRRT Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dominique DAUDRUY
directeur général de DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE & fils
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Luc DEREPAS
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201719/01/2017
De: Nicolas RANDY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre CHEDAL
(Union des entreprises de proximité -U2P)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jürgen BACHMANN
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Florent GOMMARD
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christophe COUILLARD BELLUSCI
(Confédération générale du travail - Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fabrice COQUELIN
(Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Youssef CHOUKRI
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Régis PINEAU
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Vincent MIROU
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Charles-Henry GLAISE
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Véronique DU PONTAVICE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Douniazed ZAOUCHE
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Isabelle RICHARD
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sophie SARAMITO
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yann LASNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: David CLUZEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre BECQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michelle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jacques Bittoun
Objet:
président du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Bernard Carrière
professeur des universités
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Jacques Bittoun
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Remplace:M. Olivier Pironneau
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Laurence Pinson
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Françoise Souyri
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Bonord (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: TRETON (Michel)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
salariés de la production et de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: ROELENS (Gilles)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
salariés de la production et de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: MUSELLEC (Philippe)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: LE PAGE (Alain)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: JAN (Guillaume)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: HILLENWECK (Marc)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: GUILLET (Laurent)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: BREUIL (Patrice)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: TURPIN (David)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: STÉPHAN (Guy)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: ROULAND (Denis)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: PELLETIER (Thomas)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: GUYON (Patrick)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: FOURNIER (Yves)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: BITAULD (Christophe)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: BAUX (Jacques)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: ESSNER (Bruno)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentant des pépiniéristes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: LEPRESLE (Christelle)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: LEGAVRE (Nathalie)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: LEFEBVRE (Corinne)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: BOURUT (Marie)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Mauriet (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-Claude THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la RATP titulaires d'une pension servie
en application du règlement de retraites
2. Pour la liste d'entente CFE-CGC et UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: François GILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la RATP titulaires d'une pension servie
en application du règlement de retraites
1. Pour la CGT
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Alexandre JOANNIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
3. Pour SUD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Serge CELLOT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Fabrice NOURRY
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Guillaume LERENDU
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Nicolas DORIDOT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: David CLARUS
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-François ROGARD
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Dominique QUEGUINER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Annick NARDELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
4. Pour la CFE-CGC
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Florence POULLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
3. Pour SUD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Malika KLOUCHI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Valérie DADOU
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Pascale VALETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Myriam SKARZYNSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Catherine MONGIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Isabel LECRIQUE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Laurence FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Mélanie DETIENNE-DERISBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Sophie DESFAUDAIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Béatrice CAVALERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Anne CATHALA
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
MmeYvette GUILLARD
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-Marc GRISONI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la RATP titulaires d'une pension servie
en application du règlement de retraites
2. Pour la liste d'entente CFE-CGC et UNSA
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jacques BERTHOMIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
3. Pour SUD
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Laurent GRENET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marc GALLIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Olivier GALLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
2. Pour l'UNSA
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Gilles ROUE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Michel POUZIEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Arnaud MOCQUELET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Olivier DAVOISE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
1. Pour la CGT
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Maurice JARLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Bruno GAUDRY
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-Claude DUPERRIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: José ALDEANO
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Lysiane LE MIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la RATP titulaires d'une pension servie
en application du règlement de retraites
1. Pour la CGT
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Catherine LE CORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
4. Pour la CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Annette WRENCH
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent de la RATP
3. Pour SUD
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Muriel SICSIC
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Christine MERCKAERT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Agnès LE BOYDRE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Sylvie FREDON-BONNAFE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Séverine DUCRET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Isabelle CAROFF
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Christophe FANICHET
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Mobilités
représentant de la SNCF
Remplace:M. Pierre IZARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Frédéric CLEMENT
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine : a) Au titre du I (2°, a) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Fabrice BOUREILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Denis ROUSSEAU
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. b) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Noël MARCHAND
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe MAGRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Antoine NIAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-Pierre DERVILLE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Gabriel CRUSSON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Johan BOTHUA
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Françoise DULORIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Patrick DULORIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Stoven (Françoise)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
en application de l'article R. 5322-2 du code de la santé publique
Remplace:Mme Kahn Bensaude (Irène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Galaup (Xavier)
président de l'Association des Bibliothécaires de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
Au titre de représentant des professions et des activités littéraires
Remplace:Mme Verneuil (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Ceccaldi (Marc)
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du livre
Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme de La Conté (Marie-Christiane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Annick BILLON
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques LASSERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201710/01/2017
De: Florent RODE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:Mme Alice LETELLIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201710/01/2017
De: Jean-Luc COMBE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Marc-Etienne PINAULD
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 201710/01/2017
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201708/01/2017
De: Eric Flamarion
responsable de la direction financière chargée de la gestion des actifs financiers du fonds d'épargne, des équilibres financiers et des dépôts
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201708/01/2017
De: Marianne Laurent
responsable de la direction des prêts et de l'habitat
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201708/01/2017
De: Michèle Hardré-Schille
secrétaire générale de la direction des fonds d'épargne
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes des sociétés ou entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des compétences de la direction des fonds d'épargne
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201708/01/2017
De: Vincent VAUCLIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Philippe VACHET
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Olivier GALLET
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Eric CECILIOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Armel BONNERON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Rémy ARSENTO
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Serge LETCHIMY
député de la Martinique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Assemblée nationale et du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Jérôme BIGNON
sénateur de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Assemblée nationale et du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Philippe MARTIN
président du conseil départemental du Gers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Patrick LECANTE
maire de Montsinéry-Tonnégrande, Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Claude ROUSTAN
Fédération nationale de la pêche en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Gérard ROMITI
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des secteurs économiques concernés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Pascal FEREY
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des secteurs économiques concernés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Laurent ROY
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Jean-Pierre POLY
Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Ferdy LOUISY
Parc national de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Jean-Claude AMEISEN
université Paris Diderot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Denis CHARISSOUX
sous-directeur de la 7e sous-direction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Pierre SCHWARTZ
sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Paul DELDUC
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Thierry COQUIL
directeur des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Véronique CARACO
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Gwenaëlle ARONS
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Maina SAGE
députée de la Polynésie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Assemblée nationale et du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Nicole BONNEFOY
sénatrice de la Charente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Assemblée nationale et du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Carole DELGA
présidente du conseil régional d'Occitanie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Agnès POPELIN
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Marie-Paule de THIERSANT
Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Antidia CITORES
Surfrider Foundation Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Bichara BOUHARI PAYET
présidente du conseil de gestion du parc naturel marin de Mayotte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Sandrine BELIER
humanité et biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des associations agréées de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement et de gestionnaires d'espaces naturels
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Laurence ROUGER de GRIVEL
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des secteurs économiques concernés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Christiane LAMBERT
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des secteurs économiques concernés
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Léa MARTY
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Claire CHENU
AgroParisTech
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Nathalie BASNIER
sous-directrice adjointe de l'administration territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Marie-Laurence TEIL
chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Elisabeth CLAVERIE
directrice adjointe du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Christelle MARLIN
chargée de mission au service de la stratégie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Myriam ACHARI
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Simone SAILLANT
sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Gilles SIMEONI
président du comité de bassin de Corse, président du conseil de gestion du parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Jean-Pierre RAFFIN
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Gilles BOEUF
président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Sonia RIBES-BEAUDEMOULIN
conservatrice du Muséum d'histoire naturelle de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Françoise GAILL
plateforme océan climat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Isabelle AUTISSIER
navigatrice, écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Élisabeth Vergès
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentante du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Lerouge (Christophe)
directeur général des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Ferrier (Rémi)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Galvain (Thierry)
administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques du Tarn
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Quintin (Gérald)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Raoult (Frédérique)
directrice du développement durable et de la communication du Groupe SUEZ
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
en raison de ses compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:M. Lesbre (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Benabdillah (Jalil)
Objet:
conseiller municipal à la mairie d'Alès, comme membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Silvestrin (ClaireOdile)
Objet:
directeur qualité sécurité environnement Colas Midi-Méditerranée, comme membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Lerouge (Christophe)
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2016-10-29"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Deveaux (Sébastien)
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Borredon (Marie-Elisabeth)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Reix (Claire-Anne)
directeur du programme européen Copernicus pour le Groupe Thalès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Aujaleu (Guillaume)
chef du Bureau du recrutement et de la valorisation des personnels des catégories A, B et C à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Thévaux (Fabrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Vigier (Serge)
président de l'amicale des anciens élèves
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Lassus (Marc)
consultant indépendant en technologies innovantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Moulin-Civil (Françoise)
rectrice de l'académie de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentantes de l'État
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Jullian (Sophie)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentantes de l'État
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Devulder (Nathalie)
directrice du développement durable de Réseau transports électricité (RTE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Desclozeaux (Sybille)
directrice générale d'Études et réalisation techniques et mécaniques (IRTEM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Badiche (Julie)
présidente d'Easydis, présidente d'Easydis et directrice Supply Chain et Logistique du Groupe Casino
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Clerget (Thierry)
administrateur général des finances publiques au sein de la direction des finances publiques de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Claudon (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Naouri (Jean-Yves)
Chairman & CEO de JYN Management Consulting
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Mortureux (Marc)
directeur général de la prévention et des risques au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Mieszala (Jean-Christophe)
directeur général de Mac Kinsey - France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Orange-Louboutin (Mylène)
adjointe à la directrice des ressources humaines, au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Steinhorst (Ulrike)
administrateur indépendant, Groupe Airbus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Reinhart (Laure)
directeur des partenariats au sein de la direction Innovation de Bpifrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Vigier (Serge)
directeur général délégué Dirigeants et Investisseurs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Soulier (Laurent)
directeur général de FONCIA Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Groupe:
date_debut="2016-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Grégoire POSTEL-VINAY
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Laure MENETRIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201705/01/2017
De: Robert VERGER
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Pierre HUCHELMANN
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jérémy GIROUD
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Pascal FRISSANT
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jérôme DESPEY
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Xavier DESOUCHE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
9
représentants des organisations syndicales représentatives à vocation générale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Rémi NIERO
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
8
représentants des partenaires de la filière
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Patrice GENTIE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
7
représentants de la fédération française de la pépinière viticole
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Eric BOURGUET
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
7
représentants de la fédération française de la pépinière viticole
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: David AMBLEVERT
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
7
représentants de la fédération française de la pépinière viticole
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bruno KESSLER
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
6
représentant du négoce viticole
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: René REYNARD
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
5
représentant de la Fédération nationale des producteurs de raisins de table
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Thierry MOTHE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
4
représentants des vignerons indépendants de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bertrand DARVIOT
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
4
représentants des vignerons indépendants de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Denis VERDIER
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
3
représentants de la confédération des coopératives vinicoles de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Thierry COSTE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
3
représentants de la confédération des coopératives vinicoles de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Eric PAUL
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
2
représentants de la confédération des vins IGP de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Gérard BANCILLON
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
2
représentants de la confédération des vins IGP de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bernard FARGES
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
1
représentants de la confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bernard ANGELRAS
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
1
représentants de la confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Christian HUYGHE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
13
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Hervé HANNIN
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
13
représentants de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Albert SAINT-MARTIN
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
12
représentants des salariés de la branche professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Claude BROUSSE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
12
représentants des salariés de la branche professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Patrice JACQUIN
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
11
représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Denis CARRETIER
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
11
représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Alain BACCINO
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
11
représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bernard ARTIGUE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
11
représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Joël DURAND
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Vallée du Rhône-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Claude PAPIN
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Val de Loire-Centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Nicolas RECH
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Sud-Ouest
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Xavier DE VOLONTAT
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bernard LAURICHESSE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Charentes-Cognac
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Denis VELUT
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Champagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Michel BALDASSINI
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Joël BONNEAU
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Aquitaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jean-Daniel HERING
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Alsace Est
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Eugénia POMMARET
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
8
représentants des partenaires de la filière
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Simone GILG
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
7
représentants de la fédération française de la pépinière viticole
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Josée VANUCCI COULOUMERE
Objet:
administrateurs de l'institut français de la vigne et du vin les membres suivants
10
représentants des bassins et régions viticoles
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Bertrand Lombard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Chantal Gaudiche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Ludovic Le Hegarat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Michel Laurentie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Nathalie Thieriet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membre suppléant
Remplace:M. Stanislas CAZELLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membre titulaire
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: de Galbert (Albertine)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Taïa (Abdellah)
écrivain, réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Echakhch (Latifa)
artiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: de Galbert (Albertine)
commissaire d'exposition
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Dieter VAN CAUTEREN
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Mathilde PASCAL
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Sandrine BROUSSOULOUX
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Aymeric UNG
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Claude TILLIER
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Isabelle POUJOL de MOLLIENS
Objet:
membres du Conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants du personnel
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Claude POMMERY
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:M. Patrick THENON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Rodolphe LACOURCELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Sébastien GERMAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:Mme Evelyne VALENTIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Alain BETTY
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:Mme Noémie BICKEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Valérie FERLAT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:Mme Simone JANTOU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Delphine IDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:M. Christian FEREOL
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Noémie BICKEL
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre titulaire
Remplace:M. Michel LEBOUC
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Frédéric PERRIN
inspecteur général de l'administration
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201627/12/2016
De: Franck Silvent
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Loïc Bonhoure
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Céline Scemama
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Marie-Caroline de Lussy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Virginie Chapron du Jeu
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Virginie Chapron du Jeu
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Marc Abadie
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Céline Senmartin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Marc Abadie
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes visés au 3° du présent article
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Céline Senmartin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes visés au 3° du présent article
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Vincent Delsart
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Anne-Sophie Grave
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes de sociétés, entités ou fonds, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: CHOTARD (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201624/12/2016
De: Regereau (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201623/12/2016
De: Michel Carballo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
2) Au titre du 3° du même article
représentant des personnels du Réseau Canopé
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Didier Mathus
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Anne Chavanne
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Éric Tossati
chef de mission de la langue française et de l'éducation au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre du b) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentant de l'État suppléant
Remplace:M. Laurent Gallissot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Jean-Sébastien LALOY
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Pierre MENAND
secrétaire général adjoint de la Fédération française de judo et disciplines associées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Alain DA CONCEICAO
président de l'agence Vichy Val d'Allier Développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Emmanuel FERRAND
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Gilles PURIER
directeur technique national adjoint de la Fédération française des sociétés d'aviron, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Jean MINIER
directeur technique de la Fédération française handisport, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Olivier BUSNEL
conseiller technique régional de judo, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Françoise SAUVAGEOT
présidente de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Pascale DUCHE
professeur des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Blaise Pascal de Clermont Ferrand, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Cécile DE BREUVAND
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Charlotte BENOIT
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Mathilde DUPRE
conseillère technique régionale de cyclisme, affectée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Jean-Sébastien LALOY
avocat au barreau de Clermont-Ferrand, maire de Cusset, vice-président de la communauté d'agglomération Vichy Val d'Allier, vice-président du conseil départemental de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Anne-France DI BELLA
restauratrice et directrice consultante de BNI France, société de conseil aux entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Christophe BOIRON
directeur des ressources humaines de la société Corsair International
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Olivier HERBEMONT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Martine SELEZNEFF
directrice générale déléguée CCO de la société HOP
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Membres suppléants
Remplace:M. Georges DAHER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Olivier HERBEMONT
directeur des affaires immobilières de la Société Air France
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:M. François SOUTHAREWSKY
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Georges DAHER
directeur des relations sociales personnel navigant de la société Air France
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Membres titulaires
Remplace:Mme Martine SELEZNEFF
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Camille ELISABETH
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Laurent NIDDAM
président de l'association Affirmatic, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Joël MANNE
vice-président du centre de formation d'apprentis Kalamus, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jean-Pierre LAROCHE
directeur d'Affirmatic, association spécialisée dans l'accompagnement socio-professionnel des sportifs, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bernard JUDITH
directeur du centre de formation d'apprentis Kalamus, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Patrice ALEXIS membre du comité directeur de la Fédération
française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Dominique THEOPHILE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bernard PANCREL
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Olivier TANTON
conseiller technique régional de canoë-kayak, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Christian PEETERS
directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jean-Louis DELAG
conseiller technique régional de volley-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Patrick CHAM
conseiller technique régional de basket-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Patrice CARRIERE
entraîneur national d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marie-Eugène TROBO-THOMASEAU
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Corinne PETRO
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ketty CHAM
conseillère technique nationale d'athlétisme, affectée à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jean FORBIN
gérant de Forboat, société spécialisée en construction navale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Camille ELISABETH
professeur d'éducation physique et sportive, ancien président de la ligue régional d'athlétisme de la Guadeloupe et de la commission d'Outre-mer à la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ericka MERION
ancienne sportive de haut niveau de judo, directrice de QualiStat, institut d'études statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Frédéric PAPET
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jean-Pascal BIARD
sous-directeur du travail et des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Philippe QUITTAT-ODELAIN
chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Eric TISON
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Bruno DROLEZ
responsable de l'unité départementale Nord-Lille, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de l'Etat
Remplace:M. Marc-Henri LAZAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Chantal RELAND
chef du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritime, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Dominique MICHEL
adjointe au chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Michèle QUIQUERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Jean-Michel MARCHAND
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jocelyn Escourrou
chargé de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de SNPE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Louis Giscard d'Estaing
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentant des collectivités territoriales
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Noël Gaultier
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Philippe PASSADORI
notaire à Nancy
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Thierry LAIRÉ
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Tosatto (Guy)
directeur du musée de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Menemenis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Keller (Samuel)
directeur de la fondation Beyeler
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Franjou (Jacqueline)
fondatrice et directrice générale du « Women's Forum for the Economy and Society »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Durupty (Anne)
directrice générale d'Arte France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Cremisi (Teresa)
éditrice, directrice générale chargée du développement éditorial de Madrigall
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: North (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation de l'Islam de France
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de la ministre chargée du logement
Remplace:M. Frédéric PIQUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: François Champarnaud
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Brigitte Augier de Moussac
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Remplace:Mme Agnès Fontana
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Jacques COIPLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Remplace:M. Jacques CARTIAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Yves GRALL
directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur général d'agence régionale de santé
Remplace:M. Jean-Jacques COIPLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Emmanuel Demarcy-Mota
directeur du Théâtre de la Ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dieter VAN CAUTEREN
Objet:
comme représentant titulaire du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Éric LECOINTRE
Objet:
comme représentant titulaire du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Samira MELLITI
Objet:
comme représentante titulaire du personnel au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Satrapi (Marjane)
auteur, dessinatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Ménard (Phia)
artiste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Da Costa (Nicole)
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Chatenay-Dolto (Véronique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Hélène BUHOT
cheffe du bureau aménagement et développement durable à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
au titre du logement
suppléante
Remplace:M. Dominique LEPETIT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Bernard MEYZIE
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
au titre de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. Michel GUERY
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Florence MONROUX
adjointe au chef du service Energie, climat, logement et aménagement durable à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Hélène BUHOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Frédéric LEMERCIER
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la CFDT
Suppléants
Remplace:M. Christophe BENET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Nicolas DARDILHAC
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la CFDT
Suppléants
Remplace:M. Stéphane DERELLE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Eric FERNANDEZ
Objet:
au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la CFDT
Titulaire
Remplace:M. Laurent DURET
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Anne Seguy
administratrice générale des finances publiques affectée à la direction régionale des finances publiques de Normandie et du département de Seine-Maritime
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Normandie
représentante titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis Giroudet
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Cécile BRIAND
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
membre suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: François Jacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pascale Margot-Rougerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Hélène Jacquot-Guimbal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Caffin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
Parmi les membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Michel Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bruno Genty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: François Enguehard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Marie-Odile Homette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Pascale Briand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Corinne Borel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
personnalités qualifiées choisies
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Donzet (Gaïa)
Objet:
présidente du conseil d'administration de la Villa Arson
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Rizzo (Christian)
artiste plasticien, chorégraphe, scénographe et metteur en scène
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Donzet (Gaïa)
directrice de la Fondation Carmignac, Paris, Porquerolles
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Caron (Pascale)
directrice associée, Innovation et Conseil - Amadeus SAS, Sophia Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration de la Villa Arson
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: GAUSSERON (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
personnalités compétentes dans le domaine des sports équestres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: KLEIN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: LESNE (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du trot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: ROMANET (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du galop
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: MARCHAND (Jean-Michel)
maire de Saumur
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: BOUTET (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
sportive de haut niveau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: MONTEIL (Véronique)
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: AUDINOT (Odile)
personnalité exerçant dans le secteur de l'élevage des équidés de sports et de loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Pajevic (Vedrana)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Bory (Djan-Hine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Campo (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'outre-mer, reconduite dans ses fonctions
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Olivier ROBINET
sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentant du ministre chargé du développement durable
Remplace:M. Hervé BOISGUILLAUME
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Jean-Yves de Chaisemartin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Yvon Combes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des autres aires marines protégées relevant de l'action de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Tony LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Patrick MAURIERAS
administrateur de la ligue de l'enseignement des Pays de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Patrice MARTIN
président de la Fédération française de ski nautique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Régis BALRY
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Denis LA MACHE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Thierry MOULLEC
conseiller technique régional de basket-ball, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Hervé LALLEMENT
directeur technique national de la Fédération française de roller sports, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Pascal BERREST
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Barbara NOURRY
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Laurence GARNIER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Tony LESAFFRE
président du Groupe Sepamat, société spécialisée dans la location de véhicules et président d'Expo Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Catherine LEBLANC
directrice générale de l'école supérieure des sciences commerciales d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional des Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Wilfrid FORGUES
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Hervé GUEGAN
membre du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire d'Occitanie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Charles GANDA
membre du comité directeur de la Fédération française de golf, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Pierre ECHEVERRIA
président de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Alain DI CRESCENZO
président de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse , suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Christophe DELAHAYE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Boris ROTHERMUNDT
conseiller technique national de baseball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Didier LEROUX
directeur technique national de la Fédération française d'haltérophilie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Philippe GRAILLE
directeur technique national de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Nicolas GILLES
conseiller technique régional d'haltérophilie, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Béatrice NEGRIER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Monique BULTEL HERMENT
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Solène JAMBAQUE
championne paralympique de ski alpin, masseur-kinésithérapeute
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Paul CHARLEMAGNE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Eric TANGUY
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Frédéric MONIN
directeur du centre de formation des apprentis des métiers du sport, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: André LUBRANO
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Christophe DELAHAYE
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jocelyn TRILLON
conseiller technique national de volley-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Stephen LESFARGUES
directeur technique national de la Fédération française de baseball et softball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Pascal BOISSE
conseiller technique régional de basket-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Franck BIGNET
directeur technique national de la Fédération française de triathlon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Josiane RICARD
vice-présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire d'Occitanie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Catherine LEMOUZY
directrice du centre régional d'information jeunesse de Montpellier, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Linda ADRIA
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire d'Occitanie, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Béatrice NEGRIER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Monique BULTEL HERMENT
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Audrey ZITTER
conseillère technique régionale de rugby à XIII, affectée à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Magali CARRIER
conseillère technique régionale d'escrime, affectée à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Maurice MARTIN
président de la ligue Languedoc-Roussillon de football
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Paul CHARLEMAGNE
retraité de la fonction publique d'Etat, président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeante de l'entreprise « Lily Style » et de la marque « Lily Studio », collection de tenues de sport, vice-présidente de l'Union départementale des artisans de la couture de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional d'Occitanie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Hugues CAVALLIN
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Olivier MOREAU
président de la Fédération française de hockey sur gazon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jacques FONTAINE
président de la Fédération française de squash, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Lionel CASSES
président du comité régional d'Ile-de-France de l'Union Française des Œuvres Laïques (UFOLEP), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Stéphane TRAINEAU
adjoint au maire de Villiers sur Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Dominique VERDON
conseiller technique régional de handball, affecté à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Pascal BERREST
directeur technique national de la Fédération française de tennis de table, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Catherine BERNARD
présidente de la coordination régionale des associations de jeunesse et d'éducation populaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Sophie DESCHIENS
conseillère régionale, adjointe au maire de Levallois, conseillère territoriale de l'agglomération de Paris Ouest La Défense
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Marie-Evelyne CHRISTIN
vice-présidente du conseil départemental du Val d'Oise, déléguée au sport et à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Mélanie PERCHERON
conseillère technique régionale de judo, affectée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Maïtena DELAMONTAGNE
directrice technique nationale adjointe de la Fédération française de golf, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Hugues CAVALLIN
président de la société « Major Conseils », président de la ligue de Paris de tennis, vice-président de la Fédération française de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Christine KELLY
présidente de la Fondation Alice Milliat, fondation européenne pour le sport féminin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France
personnalités qualifiées désignées par la présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Alain STEVANOVITCH
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels scientifiques de la police nationale (collège D)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Samuel REMY
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels scientifiques de la police nationale (collège D)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Nicolas LE ROY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels scientifiques de la police nationale (collège D)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Bruno SERA
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des directeurs et directeurs adjoints de laboratoire de police scientifique (collège A)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Laurent PENE
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des directeurs et directeurs adjoints de laboratoire de police scientifique (collège A)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Salima DJELLOUL
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels scientifiques de la police nationale (collège D)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Brigitte PUJOL
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels autres que ceux
mentionnés aux a, b et c du 3° de l'article R. 413-32 du code de la sécurité intérieure (collège C)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Laëtitia PLANCHAT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels autres que ceux
mentionnés aux a, b et c du 3° de l'article R. 413-32 du code de la sécurité intérieure (collège C)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Béatrice PRIGENT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels actifs de la police nationale (collège B)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Annick GOUMAIN-MARIN
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
au titre des représentants élus
représentants des personnels actifs de la police nationale (collège B)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Brard (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Décembre 201607/12/2016
De: Pierre DUVIEUSART
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Marc ROMANINI
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Bernard MACCARIO
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian SALQUE
directeur du centre régional d'information jeunesse, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Dominique SAGARY
vice-président de la Fédération française de triathlon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Christian GUIBERT
trésorier du centre régional d'information jeunesse, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Alexis GERBIER
administrateur du Fonds de solidarité et de promotion du mouvement associatif, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Louis BLANCHARD
président de la Fédération française d'études et de sports sous-marins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Pierre BENHALLA
administrateur du Fonds de solidarité et de promotion du mouvement associatif, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Ludovic PERNEY
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Serge AMAR
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Philippe THIEBAUT
directeur technique national de la Fédération française de motocyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Nicolas MULLER
directeur technique national de la Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Jean-Marc DUVETTE
conseiller technique régional de volley-ball, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Franck BARDY
conseiller technique national de gymnastique, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Julien ALSBERGHE
conseiller technique régional de tir à l'arc, affecté à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Catherine ROUBEUF
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Eléonore LEPRETTRE
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Delphine MARECHAL
conseillère technique régionale de natation, affectée à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Cédric MESSINA
directeur général de Global Sport, société spécialisée dans les portails internet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Bernard MACCARIO
retraité de la fonction publique d'Etat
membre actif de plusieurs associations liées à l'histoire et à la mémoire du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Coraline JONET
ancienne sportive de haut niveau de voile
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées désignées par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: BIZIEN (Marc)
directeur territorial de SNCF Réseau Grand Est
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Strasbourg
représentant du réseau des chemins de fer d'intérêt général aboutissant au port
Remplace:M. ALLARY (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201606/12/2016
De: Sylvain Mathieu
vice-président du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
représentant de Régions de France
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Valérie VESQUE-JEANCARD
Objet:
administratrice de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
03 Décembre 201603/12/2016
De: Godefroy BEAUVALLET
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2016-12-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: MARQUER (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Suppléant
Remplace:Mme VERGES (Elisabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: DENAMUR (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. LE LIBOUX (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: TOURJANSKY (Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléante
Remplace:M. JACQUET (Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: GOMART (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:M. ISNARD (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Yves Hermoso
sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentant de l'État titulaire désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
au titre du 1° de l'article R. 313-15 du code de l'éducation
Remplace:M. Guillaume Gaubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Luc VERGNE
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nicolas COLIN
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Arnaud LEMAÎTRE
trésorier national de la Fédération Syndicale Unitaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:Mme Eliane LANCETTE
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michel BLANC
adjoint au sous-directeur chargé de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du secrétariat général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Laurent SIMONI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Fabrice DION
chef du bureau du recrutement et de la valorisation des cadres supérieurs et des contractuels à la sous-direction des personnels et des parcours professionnels de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Linda DEBERNARDI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Chapuis (Yvane)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
president
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Perrichet (Guilhem)
professionnel de l'aéronautique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Ancet (Pierre)
vice-président de l'université de Bourgogne, délégué aux politiques culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Chapuis (Yvane)
historienne d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Serris (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Bellec (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Dron (Dominique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentants du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Elisabeth Claverie de Saint-Martin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:Mme Corinne Brunon-Meunier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Laurent Neyer
ingénieur en chef des mines, chef de pôle 3e à la direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: David Bonnoit
Objet:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Stéphane Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201627/11/2016
De: Sophie Dubourg
directrice technique nationale de la Fédération française d'équitation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Dumas (Laurent)
président du groupe Emerige et collectionneur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Staffan Ahrenberg
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Hegedüs-Mulliez (Sandra)
fondatrice du SAM Art Projects
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Blaise
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Roturier (Laurent)
directeur régional des affaires culturelles de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Remplace:Mme de la Conté (Marie-Christiane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Teyssou (Simon)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Pascal Mignerey
directeur adjoint de la direction régionale des affaires culturelles Auvergne - Rhône-Alpes, responsable du pôle architecture et patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Mathias Bernard
professeur d'histoire, président de l'université Blaise Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Anne Parent
membre de l'équipe d'organisation du Festival international du court-métrage de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Christine Descoeur
architecte DPLG, architecte conseiller auprès du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Edith Caillard
présidente du conseil d'administration et directrice de publication du Groupe de presse La Montagne Centre France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Vanessa Wagner
conseillère régionale du Grand Est, secrétaire générale de la fédération française du bâtiment du Bas-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Lilla Merabet
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Peneau (Gaëlle)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Laurent Théry
ancien préfet délégué en charge du projet métropolitain Aix-Marseille-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Arnaud Poitou
professeur des universités, directeur de l'école centrale de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Matthieu Le Bot
architecte DPLG, cogérant de la société de production, design et aménagement Métalobil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Emmanuelle Quiniou
directrice de l'agence d'urbanisme de la région angevine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Gaëlle Peneau
architecte DPLG, fondatrice et co-gérante de la société GPAA, vice-présidente de la maison régionale de l'architecture des pays de Loire à Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Antoinette Marchadier-Hastings
professeure des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Bob Sheil
architecte, professeur, directeur de la Bartlett school of architecture de Londres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Alexandre Labasse
architecte DPLG, directeur général du Pavillon de l'Arsenal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Jean-Marie Guinebert
directeur des affaires culturelles de la ville de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Sylvie Pommier
professeure des universités, directrice du collège doctoral de l'université Paris-Saclay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Anne-Sophie Barthez
professeure agrégée en droit privé à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Barthez (Anne-Sophie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Eric CORBEL
chef de bureau du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
suppléant
Remplace:M. François BERTRAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Nicolas de MAISTRE
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur et de la décentralisation au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Jean-Louis LETONTURIER
chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Yanik Maufras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Poitou-Charentes Nature
Remplace:Mme Catherine Tromas
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Arnaud Charpentier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise
Remplace:M. Patrick Blanchard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Pierre-Guy Perrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Remplace:M. Yann Hélary
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Nicolas Gamache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Nouvelle Aquitaine
Remplace:M. Serge Morin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: François Bon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Vendée
Remplace:M. Dominique Souchet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Stéphane Villain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Remplace:M. Jean-Marie Roustit
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Yves Billaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Remplace:M. Jean-Claude Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Elmano Martins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Remplace:M. Daniel David
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Séverine Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Remplace:M. Sébastien Dugleux
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Lacaille (Frédéric)
conservateur en chef du patrimoine au musée national des châteaux de Versailles et de Trianon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Au sein du premier collège
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Frédéric PIQUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Dominique Ferrière
premier président de la Cour d'appel de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Dominique Moyal
procureure générale près la Cour d'appel de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Marie-José Rivaux
directrice des services de greffe judiciaires du tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
reconduction
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacques LAUNAY
conseiller d'Etat en service extraordinaire
membre du collège des personnalités extérieures choisies
en raison de leurs compétences
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Atmane MAMERI
surveillant au quartier mineur à la maison d'arrêt de Metz
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Sophie SANTINI
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yolaine ETCHEVERRY
cheffe de détention à la maison d'arrêt de Bayonne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Roland OTT
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Amadou MALLOUM
chef d'établissement à la maison d'arrêt de Périgueux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Christophe MILLESCAMPS
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Stéphanie VARINARD
directrice fonctionnelle des services pénitentiaires d'insertion et de probation des Hautes Pyrénées
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Dominique JOSSET
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Valérie BRUNET
secrétaire générale adjointe du Syndicat national pénitentiaire Force-Ouvrière au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale Force-Ouvrière
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
25 Novembre 201625/11/2016
De: Annie BRESSON
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
reconduction
25 Novembre 201625/11/2016
De: Olivier DUGRIP
recteur de Bordeaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thomas Gosset
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies (LFB SA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Louis Cayeux
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacques Bonin
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christian Expert
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Michel Cerdan
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Chabrolle France
nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Etienne Defrance
Association Force Ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Guy Tales
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gilles Pérole
représentant de l'Association des maires de France, adjoint au maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Raymond Girardi
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil départemental du Lot et Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Eugénia Pommaret
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Bricard
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Soraya Duboc
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Justine Braesch
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Charlotte Nithart
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Claudine Lemer
Familles Rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michèle Chataigner
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Marie-Agnès Besnard
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Janine Guaguère
docteur vétérinaire
élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Philippe Prudhon
Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-François Loret
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Louis Hunault
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hervé Gomichon
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gérard Boivin
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bernard Salengro
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Paoli
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Delaunay
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Thillaud
Confédération générale des petites et moyennes entreprises. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Frank Garnier
Mouvement des entreprises de France. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Cyril Gallet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Philippe Chognard
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacky Bonnemains
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Benoit
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Prunier
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: François Desriaux
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christiane Lambert
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yannick Beneba
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Edwina Lamoureux
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Anne Novak-André
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Sandrine Bize
Union professionnelle artisanale. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Célia Potdevin
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Madeleine Madoré
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Maincion
représentant de l'Association des maires de France, maire de La Ville aux Clercs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Josiane Lei
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-présidente du conseil départemental de Haute Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2016-11-17"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Georges Zinsstag
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre d'agriculture du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yves Verilhac
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thierry Roumejon
agriculteur résident dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Pit
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre d'agriculture de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Pierre Lafont
représentant de la propriété forestière privée (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Clément
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Bertrand
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gilbert Bagnol
représentant des chasseurs (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Lucien Affortit
compétent en matière de tourisme (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thomas Vidal
maire de Vallerauge, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michel Reydon
maire de Vialas, suppléant. b)
Sur proposition des maires des communes du Gard dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Plagnes
maire de Saint-Martin-de-Lansuscle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Claude Pigache
président de la communauté de communes de la Cévenne-des-Hauts Gardons. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du Gard ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Camille Lecat
maire de Ventalon-en-Cévennes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Roger Laurens
maire d'Alzon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Jaffard
maire de Pont-de-Montvert Sud-Mont-Lozère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christian Huguet
président de la communauté de communes Florac-Sud-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Hannart
maire de Sainte-Croix-Vallée-Française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Patrick Deleuze
président de la communauté de communes des Hautes-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Francis Courtes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Couderc
maire de Cans-et-Cévennes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: René Causse
maire de Pourcharesses, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Roland Canayer
président de la communauté de communes du Pays Viganais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Boyer
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: André Boudes
maire de Saint-Sauveur-Camprieu, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Bertrand
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Bertrand
président de la communauté de communes de la vallée de la Jonte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pascal Beaury
président de la communauté de communes Goulet-Mont-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Régis Bayle
maire d'Arrigas, suppléant. c)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de la Lozère ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Argilier
maire de Vébron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Pierre Allier
président de la communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Robert Aigouin
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Sébastien (dit Kisito)
Cendrier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de la Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Laurent Bélier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de la Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Chavancy
commandant de la région terrestre Sud-Est, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Line Roustan
représentante des chasseurs (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Anne-Caroline Prevot-Julliard
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Florence Pratlong
compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales. c) Le président de l'association cynégétique du parc. d) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Frédérique Gomez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Brigitte Donnadieux
compétente en matière de tourisme (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Lilas Delclos
résidente permanente du cœur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Chuine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Marianne Carbonnier-Burkard
compétente en matière de culture et traditions cévenoles et en matière d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jeannine Bourrely
représentante de la propriété forestière privée (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Guylène Pantel
suppléante. k)
Sur proposition du conseil départemental du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michèle Manoa
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Fardoux-Jouve
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Antonia Carillo
représentante de la communauté d'agglomération Alès Agglomération. e) La présidente du conseil régional de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le président du conseil régional de la région Auvergne-Rhône-Alpes. g) Le président du conseil départemental de l'Ardèche. h) Le président du conseil départemental du Gard. i) La présidente du conseil départemental de la Lozère. j)
Sur proposition du conseil départemental de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Geneviève Blanc
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: BRISTOL (Nicole)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Pour l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. KRATTINGER (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: MILLIENNE (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et leurs groupements
sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Remplace:M. BURLOT (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: TAPADINHAS (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Suppléant
Remplace:M. JUNG (Franck)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: FOURNIE (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants des collectivités territoriales et leurs groupements
sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:Mme GIRAUD (Eliane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: DENAIS (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Remplace:Mme BOSSY (Anne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Delphine AUTEM
professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:Mme Joëlle VASSAUX
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Pierre Jeannin
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Remplace:M. Aymeric Ducrocq
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: François-Xavier BELLAMY
adjoint au maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
g) Un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des maires de France et un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Jérôme AUSLENDER
adjoint au maire de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
g) Un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des maires de France et un membre titulaire et un membre suppléant désignés par l'Association des régions de France
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Emmanuel BOUARD
chef du pôle du pilotage des opérateurs et des stratégies sectorielles à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
5° Au titre du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Benoît PROUVOST
chef du département de la programmation et des moyens
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Didier ALAIME
chargé de mission vie étudiante au département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la technologie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Pascal MADRY
directeur de l'Institut pour la ville et le commerce
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du secteur associatif nommé par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jean-Marc BAILLEUL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Richard THERY
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jean-Luc TALTAVULL
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Georges SALINAS
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric TOZZI
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Guillaume CATHERINE
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 68e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Joël SOLLIER
avocat général à la cour d'appel de Lyon
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Jacques COMBY
président de l'université Lyon III - Jean Moulin
sur proposition de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Philippe COCHET
maire de Caluire-et-Cuire
sur proposition de l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Sabrina RIGOLLE
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Bérengère MAGUET
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gaëlle JAMES
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Céline BERTHON
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Flora MOUNIAMA
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Françoise LOUVIOT
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Caroline LOBRY
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Charlotte MAILLOT
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 68e promotion d'élèves commissaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Laurent NUNEZ
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Frédéric DEBOVE
directeur de l'institut de droit et d'économie de Melun, université Paris II- Panthéon Assas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Janine DHENAIN
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Céline COLLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Isabelle LE MEUR
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Après consultation du Mouvement des entreprises de France
représentante des entreprises publiques
Remplace:M. Loïc MURACCIOLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: MAZIER (Arnaud)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. NIEBEL (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Philippe PLAIS
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:
date_debut="2016-11-18"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Dominique Rojat
inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Jacques-Michel Lacroix
chargé de mission, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Anna-Livia Susini-Collomb
chef du département des relations européennes et internationales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Marianne de Brunhoff
déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Anne Armand
doyenne par intérim de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Pierre Toulhoat
directeur général délégué et directeur scientifique du BRGM
Objet:
exercer par intérim les fonctions de direction générale dévolues au président du conseil d'administration de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
conseil_administration
charge
20 Novembre 201620/11/2016
De: Jacky AVRIL
chef du bureau des établissements publics à la direction des sports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Baptiste DARRACQ
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: VOISIN (Benjamin)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme JACQUET (Marie-Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Alain Beretz
directeur général de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Roger Genet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Valérie Protassieff
adjointe au chef du bureau des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Marie-Alice Bels
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Nicole THUERY
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Pierre AVY
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201618/11/2016
De: Benjamin VOISIN
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Marie-Anne JACQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201618/11/2016
De: Justine BRAESCH
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds chargé du financement des droits liés au compte personnel de prévention de la pénibilité
Au titre des représentants des assurés sociaux désignés par les organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
membre titulaire
Remplace:Mme Jocelyne MARMANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201618/11/2016
De: Anne-Marie Descôtes
directrice générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
18 Novembre 201618/11/2016
De: Dominique Rojat
suppléant, inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Daniel Charbonnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Marie-Odile Ott
suppléante, adjointe au chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Yves Vallat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Nacer-Eddine DJIDER
chef du bureau de l'expertise internationale, de l'innovation et de l'analyse comparative des politiques de ressources humaines, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Géraldine ACHARD-BAYLE
adjointe au chef du bureau de l'expertise internationale, de l'innovation et de l'analyse comparative des politiques de ressources humaines, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Christophe Mauriet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Olivier GILBERT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b) Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge FAURE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Serge FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b) Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Olivier GILBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Olivier PERRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
a) Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Jean-Michel CHASSAGNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Moulay Driss EL ALAOUI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
sur désignation de la Fédération des conseils de parents d'élèves
Remplace:M. Stéphane FOUERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: André FERRAND
président de l'Association nationale des écoles françaises de l'étranger, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant d'organismes gestionnaires d'établissements conventionnés
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Eric TOSATTI
chef de la mission de la langue française et de l'éducation à la direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Laurent GALLISSOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Bruno PERDU
directeur des affaires financières à la direction générale de l'administration et de la modernisation, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Jean-Claude MARFAING
chef de la mission de l'aide à la scolarité et de l'action sociale à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Catherine MANCIP
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Eric LAMOUROUX
directeur adjoint des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Laurence HAGUENAUER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Dominique DEPRIESTER
adjoint au chef de la mission de la langue française et de l'éducation à la direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Eric TOSATTI
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Nicole TAGER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
a) Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Olivier PERRIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Annie DELPORTE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
a) Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Jérôme NASSOY
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Maryline AMIACHE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
a) Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Françoise TOSCANE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Chantal PICHARLES
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
membre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Anne GRILLO
directrice de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Cyrille Pierre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Frédéric Bontems
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Michel Etienne
conservateur général des bibliothèques, directeur des bibliothèques de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Christophe Pérales
conservateur général des bibliothèques, directeur du service commun de documentation de l'université Paris-Diderot Paris-7
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Isabelle von Bueltzingsloewen, professeure des universités, université Lumière Lyon-2
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Khaled Bouabdallah
professeur des universités, président de l'université de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Marc-Olivier Baruch
directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Myriam Picot
vice-présidente de la Métropole de Lyon en charge de la culture, maire du 7e arrondissement de la ville de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Emmanuelle Toulet
directrice de la bibliothèque historique de la Ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Frédérique Gerbal
directrice de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
les personnalités
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Luc TRAUFLER
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
Au titre du I (2o c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Grégoire PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
Au titre du I (2o c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Bernard JOLIVET
suppléant, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
1o Au titre du I (2o c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: CHEVALLIER (Pascal)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de la Mayenne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Pays de la Loire
sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:M. POMMIER (Sébastien)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: POMMIER (Sébastien)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de la Mayenne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Pays de la Loire
sur désignation de la CFTC
conseiller titulaire
Remplace:M. LANDELLE (Richard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: BELLEC (Laurence)
Objet:
membre du conseil départemental de la Marne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
sur désignation du MEDEF
conseillère titulaire
Remplace:M. TINGRY (Adrien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: SICILIANO (Claude)
Objet:
membre du conseil départemental des Alpes-Maritimes auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
sur désignation de la CGT
conseiller titulaire
Remplace:Mme PECKRE (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: DUVNJAK (Thierry)
Objet:
membres du conseil départemental d'Indre-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:Mme VANACKER (Brigitte)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: PETTE (Corinne)
Objet:
membres du conseil départemental d'Indre-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de FO
conseillère suppléante
Remplace:M. MOUTHIEZ (Fabrice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: EUDENBACH (Michel)
Objet:
membres du conseil départemental d'Indre-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de FO
conseiller titulaire
Remplace:Mme PETTE (Corinne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: VANACKER (Brigitte)
Objet:
membres du conseil départemental d'Indre-et-Loire auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de FO
conseillère titulaire
Remplace:Mme MARTIN (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: ROBIN (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil départemental de Lot-et-Garonne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Aquitaine
sur désignation de la CGPME, représentant les employeurs
conseiller suppléant
Remplace:M. ALBINET (Stéphane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: FILLOL (Serge)
Objet:
membre du conseil départemental de la Gironde auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Aquitaine
sur désignation de la CGT
conseiller suppléant
Remplace:Mme UBEDA (Sylvie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: ALBINET (Stéphane)
Objet:
membres du conseil départemental de Lot-et-Garonne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Aquitaine
sur désignation de la CGPME, représentant les employeurs
conseiller titulaire
Remplace:Mme LARIVIERE (Lisa)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: FARO (Claude)
Objet:
membres du conseil départemental du Finistère auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. GLEMOT (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: GLEMOT (Gérard)
Objet:
membres du conseil départemental du Finistère auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. MARC (Jean-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: BARAER (Yves)
Objet:
membres du conseil départemental du Finistère auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. GLEDEL (Frank)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: FILLORT (Véronique)
Objet:
membre du conseil départemental de la Creuse auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Limousin
sur désignation de FO
conseillère suppléante
Remplace:Mme LANSSADE (Monique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: MIGNONAT (Stéphane)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Aude auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Languedoc-Roussillon
sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:Mme MARTY (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: CLAEYSSEN (Yveline)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
sur désignation de la CGPME
conseillère suppléante, représentant les employeurs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Elisabeth Claverie de Saint-Martin
directrice adjointe du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
membre suppléante
Remplace:Mme Corinne Brunon-Meunier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201613/11/2016
De: Cyrille Pierre
directeur du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
membre titulaire
Remplace:M. Frédéric Bontems
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201613/11/2016
De: Laurent Garnier
secrétaire général adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
membre titulaire
Remplace:M. Rémy Rioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201613/11/2016
De: Philippe PLAIS
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement (7BAED) de la 7e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Philippe PLAIS
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Alexandre KOUTCHOUK
sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Alexandre KOUTCHOUK
sous-directeur de la 7e sous-direction à la direction du budget, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur du budget
Remplace:M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Philippe PLAIS
chef du bureau « Affaires étrangères et aide au développement »
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Thomas KURKDJIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Lise Dumasy
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Christophe Pérales
conservateur général des bibliothèques, directeur du service commun de documentation de l'université Paris-Diderot - Paris 7
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Pierre Finance
professeur des universités, délégué permanent de la Conférence des présidents d'université à Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Grégory Colcanap
conservateur général des bibliothèques, directeur du service commun de documentation de l'université d'Évry-Val d'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-François Balaudé
président de l'université Paris-Ouest Nanterre-La Défense
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Lise Dumasy
présidente de l'université Grenoble-Alpes
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et Il de l'article R. 321-12 du CCH contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans le département ou les délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Benoît DUJOL
membre titulaire, administrateur civil hors classe, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants du ministre chargé de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201609/11/2016
De: Isabelle DEFRANCE
membre suppléant, inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants du ministre chargé de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201609/11/2016
De: FROGER (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:Mme PUECH (Elisabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201609/11/2016
De: Baptiste GATOUILLAT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
représentant de la production agricole
Remplace:M. Julien BIGAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Eric TOSATTI
chef de la mission de la langue française et de l'éducation, direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Remplace:M. Laurent GALLISSOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Fanny BENEDETTI
cheffe du pôle genre, éducation, population et jeunesse à la sous-direction du développement humain, direction du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Anne-Charlotte DOMMARTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Destremau (Patrick)
Général de corps d'armée
représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Dupin (Marc-Olivier)
délégué à la musique à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Denut (Eric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Dzara Xharra (Téouta)
rédactrice au bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Briard (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Chavanne (Blandine)
sous-directrice de la politique des musées à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent TOUVET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent Garnier
secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membre du conseil d'administration de Business France
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Rémy Rioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe Orliange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Remplace:M. Roger Goudiard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Feron (Cyrielle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentante des étudiants
Remplace:M. Cinglant (Kévin)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Yann WEHRLING
conseiller régional d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Eric TOSATTI
chef de la mission langue française et éducation (titulaire), ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentant des administrations publiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Elsa SCHALCK
vice-présidente du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Magali ROQUES
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
membre suppléant
Remplace:Mme Delphine DUFAURE-MALVES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Emmanuel COCAUL
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
membre titulaire
Remplace:M. Eric AZOULAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Vincent GABETTE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Daniel PEPIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Jean-Marc DUJARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jacques VERNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Daniel SKIERSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Marie BARAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Jean-Michel Thornary
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Paule Porruncini
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Marc-Etienne Pinauldt
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Gilles Gauthier
administrateur général des finances publiques affecté au sein de la direction départementale des finances publiques du Var
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian Guicheteau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Gilles Gauthier
administrateur général des finances publiques affecté au sein de la direction départementale des finances publiques des Alpes-Maritimes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian Guicheteau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Bruno David
président du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
au titre des personnalités extérieures désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin
directrice scientifique de l'Institut français de la recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
au titre des personnalités extérieures désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Isabelle Grenier
professeure de physique et d'astrophysique à l'université Paris-VII
membre fondateur du LabEx « UnivEarthS »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
au titre des personnalités extérieures désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Ulrike Decoene
directrice du fonds Axa pour la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
au titre des personnalités extérieures désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Fabienne Casoli
responsable des sciences de l'Univers au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
au titre des personnalités extérieures désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Maximilien Simon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:Mme Marie-Bénédicte Peyrat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: François Brouat
administrateur civil, directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Marianne Kermoal-Berthomé
administratrice civile, directrice de l'économie, des finances, de l'investissement et du patrimoine de l'Assistance publique des hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice et directrice générale par intérim de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Frédéric TORLOTING
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Eric CARREEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Didier HILLION
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentant des praticiens de la propriété industrielle en entreprise
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Anne-Laure NABAT-FLECHER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
représentants des milieux industriels intéressés à la protection de la propriété industrielle
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Agnès PAILLARD
présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Louis Gautier
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François Dolbeau
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François Bordes
conservateur en chef du patrimoine
membre du collège archives de l'Inspection des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Jean-Marc Bonnisseau
professeur des universités, président de l'établissement public « Campus Condorcet »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Philippe Barbat
directeur de l'Institut national du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Yves Alix
conservateur général des bibliothèques, directeur de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Elisabeth Guigou
députée de la Seine-Saint-Denis, présidente de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée Nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Claude Gauvard
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Françoise Banat-Berger
conservatrice générale du patrimoine, directrice des Archives Nationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Eric LEPAGNOT
chargé de mission au bureau des établissements publics à la direction des sports
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Baptiste DARRACQ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Jean-Luc COMBE
directeur du développement des capacités des territoires au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du ministre chargé des sports
Remplace:M. Marc-Etienne PINAULDT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Aurélie BORNAND
responsable des secteurs déchets, bruit, formation professionnelle et sport du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants du ministre chargé des sports
Remplace:Mme Lisa CHASTAGNOL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Paul Teboul
chef du bureau du financement du logement et des activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jérôme Reboul
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Christian Dupuy
maire de Suresnes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant désigné par l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: André Gautier
vice-président du conseil départemental de la Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant désigné par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Jean-Paul Bret
président de la communauté du Pays Voironnais
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant désigné par l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Frédéric Pique
adjoint au sous directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant de la ministre chargée du logement
Remplace:M. Philippe Mazenc
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Simone BONNAFOUS
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
27 Octobre 201627/10/2016
De: Bossini (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. Tapadinhas (Laurent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Charles Clément-Fromentel
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Engel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Guillaume Pons
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant suppléant du ministre chargé de la coopération
Remplace:Mme Julie Blazy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Philippe Merle
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Guglielmina Toro
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentante titulaire du ministre chargé des mines
Remplace:Mme Véronique Perrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201623/10/2016
De: Etienne Destouches)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Luc Eschemann
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Marc Joyau
professeur des universités, directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Fabrice Thévaux
sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au service de la synthèse, de la stratégie et de la performance au secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Guillaume Petitjean
(suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Christophe Sonrel
Fédération syndicale unitaire FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Rémy Party
Fédération syndicale unitaire FSU (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Dominique Chassagne
Union syndicale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Jacques Duffourc
directeur de l'institut national spécialisé d'études territoriales de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Brice Cantin
sous-directeur de la gestion des personnels et des parcours professionnels au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Nicolas Gaillard
(suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
e)
ancien élève de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Yves Raichl
Fédération générale des fonctionnaires FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Pierre Gabriel
Union syndicale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Hervé Botton
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: François Laplanche-Servigne
maître de conférences, directeur du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Roger Gharib
(suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Matthieu Descamps)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Philippe Soubirous
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Stéphane Lefèvre
Fédération syndicale unitaire FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Yann Hamon
Fédération générale des fonctionnaires FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Emmanuel Cherrier
maître de conférences, directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de Valenciennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Laurent Bornia
(suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Denis Turbet-Delof
Union syndicale Solidaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: François Jaboeuf
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Alex Vecchini
directeur régional de la délégation Corse du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Georges Moracchini
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jacqueline Gonet
(suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Catherine Marty
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Maïté Druelle
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Karima Boulhouchat
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Marion Leroux
directrice de l'institut national spécialisé d'études territoriales d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Siham Doukhi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Isabelle Viallat
Union syndicale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Laetitia Fermaud
maître de conférences, directrice de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
b)
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Fanny Poidvin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
e)
ancien élève de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Mounia Bouajaj
Union syndicale des syndicats autonomes Fonction publique UNSA (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Marie-Odile Reynaud
directrice des personnels et des affaires sociales des hospices civiles de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Noémie Le Quellenec
sous-directrice mobilité, emploi, carrières au service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Colette Dossche
Fédération syndicale unitaire FSU (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Agnès Lyda-Truffier
directrice des ressources humaines du centre hospitalier de Valenciennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c)
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Agnès Ravaud
sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Claire Boulinguez)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
e)
ancien élève de l'institut désigné
sur proposition des associations d'anciens élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Dorine Pasqualini
Union syndicale solidaires (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Maïté Druelle
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des membres désignés
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Florence Valenza-Paillard
adjointe à la sous-directrice du pilotage des ressources, du dialogue social et du droit des personnels de la direction des ressources humaines au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a)
fonctionnaire de l'Etat choisi en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines et exerçant au sein d'une administration dans laquelle peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Gilles Gauthier
administrateur général des finances publiques affecté au sein de la direction départementale des finances publiques du Var
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian Guicheteau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Mathilde Grammont
conseillère des affaires étrangères, sous-directrice de l'Europe méditerranéenne à la direction de l'Union européenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bertrand Buchwalter
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201621/10/2016
De: Françoise Combes
professeur au Collège de France
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École normale supérieure
Remplace:Mme Odile Eisenstein
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2016-10-21"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
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