conseil_des_ministres (tag)


De: Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Garola (André, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Meunier (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Trébaul (Maurice, Yvon, Jean)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Picq (Jean-Jacques, Henri)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Maillard (Armand)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Lechat (Serge, André, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jeanneton (Christian, Marie, Albert, Pierre, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Essioux (Henri, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Biard (Louis, Charles, Albert)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Besnard (Joël, Maurice)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Bazot (Maurice, René, Jean)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Philippe (Yves, Louis)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Isabelle Bouillot
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du budget
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Jacques Benetière
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Mazeran
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Union des républiques socialistes soviétiques
Remplace:M. Jean-Marie Mérillon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Olivier Gaussot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République des Philippines
Remplace:M. Jacques Le Blanc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Didier Roisin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Mali
Remplace:M. Michel Perrin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Samuel Le Caruyer de Beauvais
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Remplace:M. Jacques de Beausse
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Pierre Bergé
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra de Paris
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Paul Dijoud
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Michel Lévêque
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Philippe Waldteufel
Objet:
directeur à la direction générale de la recherche et de la technologie, chargé de l'animation et de la coordination des départements scientifiques et techniques
Remplace:M. Didier Lombard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Pierre-Louis Blanc
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les Nations Unies à New York
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1991-02-06"
conseil_des_ministres
élévation
05 Février 199105/02/1991
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Alcyon
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Bernard Toulemonde
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
recteur de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Jean-Claude Maestre
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Toulouse"
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Paul de Gaudemar
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Pierre Deyon
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Strasbourg"
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Claude Maestre
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. René Blanchet
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: René Blanchet
recteur de l'académie de Nice
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Bernard Toulemonde
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Joëlle Jaffray, épouse Timsit
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Bertrand Dufourcq
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Marie Merillon
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Moscou
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
à compter de la signature du présent décret
conseil_des_ministres
élévation
05 Février 199105/02/1991
De: Didier Lombard
directeur général de l'industrie au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jacques Fournier
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
1o
président
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Michel Rousselot
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Michel Prada
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Alain Gillette
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Jacques André Pichot
Objet:
directeur à la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Gérard Ganser
Objet:
président-directeur général de la Société financière de radiodiffusion
Remplace:M. Hervé Bourges
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Esquirol (Jean-Paul, Robert, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace:M. Babillon (Claude, Marie, Paul)
date_debut="1991-02-12"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Soulier (Jean-Claude, Albert)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Fassier (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Coursier (Pierre, Jules)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Batllo (Claude, François, Jean)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Ferron (Guy, Lucien, Paul)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-21"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bazelaire de Lesseux (Jean-Marie, Joseph, Michel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-14"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Réveillon (Robert, Albert, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-07"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Rémy (Pierre, Marcel, Louis, René)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gadais (Roger, Paul, Joseph)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-20"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Leblanc (Olivier, Bernard, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Tonnaire (Michel, Georges, Henri)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-14"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Vaquette (Jacques, Henri, Paul)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-11"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gazeau (Daniel, Jean, Bernard)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 3e division blindée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Legal (Claude, Jean, Julien)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Lazare (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bohn (Roland, Théodore, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Reignier (Pierre, Marie, Camille, André)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bertrand (Maurice, Auguste)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Monnier (Jean-Claude, Ernest)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Renvoisé (Michel, André, Marie, René)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Reignier (Pierre, Marie, Camille, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Cherbourg
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bertrand (Maurice, Auguste)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
inspecteur du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Orsini (Francis, Jean, Charles)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Janvier 199120/01/1991
De: Chevalier (Pierre, Marie)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Stablo (Jean, Paul, Pierre, Armand)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Barrier (Pierre, Marie, François, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Schwenck (Alfred, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Le Bretton (Gérard, Jean)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Fuchs (Alain, Sébastien, Louis, Armand)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Philippe Petit
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Inde
Remplace:M. André Lewin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Inde"
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Joëlle Lombard-Platet, épouse Bourgois
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Afrique du Sud
Remplace:M. Jacques Dupont
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afrique du Sud"
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Claude Petiet
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Guinée-Bissau
Remplace:M. Jean Thomas
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Remplace:M. Jean-Claude Fortuit
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Jean-Marie Momal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1er classe à l'ambassade de France à Rabat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Sultanat de Brunei
Remplace:M. Patrick Amiot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brunei"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Richard Narich
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), consul général de France à Chicago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Nicaragua
Remplace:M. Joseph Rapin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nicaragua"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Loic Hennekinne
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Remplace:M. Bernard Dorin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Japon"
nomination
15 Janvier 199115/01/1991
De: Albert Mercier
syndicaliste
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jacques Méraud
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jacques Mayer
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Francis Blanchard
préfet honoraire
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Paul Appell
président-directeur général de société
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Bernard Loing
inspecteur général des P.T.T
Objet:
recteur d'académie, directeur du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Claude Goasguen
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Didier Lombard
Objet:
directeur général de l'industrie
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Claude Hossard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bruno Grange
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jean Thieblemont
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Gérard Lefebvre
préfet du Tarn
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: François Leblond
préfet de Vaucluse
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Jean Daubigny
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
préfet de Vaucluse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Bernard Bonnet
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Georges Dominjon
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Rohmer
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Yves Cousquer
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Remplace:M. Pierre-François Couture
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bernard Rautureau
Objet:
directeur de l'administration générale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierre-François Couture
Objet:
directeur du service public
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marcel Roulet
Objet:
président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Tête (Jean, Yves)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Maintenu dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Meyer (Jean-Pierre)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mazars de Mazarin (Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Fleury (Claude, Marie, Georges)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Brullard (Jean, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
détachement
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
conférés
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chéret (Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frayssac (Jacques, Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Benkheiri (Salim, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thévenin (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fouesnant (Louis, Constant, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lafon (Jean, André)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blanc (Jacques, Xavier, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-27"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pernet (Gérard, Roger, Antoni, André)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-31"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicolaï (Jacques, Antoine)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-30"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Raffort (Gilbert, André, Octave)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-26"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Léry (Jean, Aimé)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Kervizic (Jean, Antoine)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 199020/12/1990
De: Freiermuth (Paul, Raymond)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chompret (Francis, Henri)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bosquillon de Jenlis (Etienne, Claude, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chaussois (Elisabeth, Marie, Jeanne, Simone), épouse Cazalas
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rouvellou (Jean, Luc, Eugène, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-21"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Scagliola (Dominique)
Colonel du corps des mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-25"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Caire (Raymond, Paul, Marius)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Artru (Yves, Henri, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martine Ulmann
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Lacroix
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Pierre Cayron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-12-22"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
14 Décembre 199014/12/1990
De: Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Alain Christnacht
préfet, directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Objet:
préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bernard Grasset
préfet hors classe, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Marie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
date_debut="1990-10-28"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
reconduction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Sautter
inspecteur général des finances
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Olivier Philip
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
depart_retraite
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De:
Schmitt
Général
chef d'état-major des armées
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yves Sillard
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yannick Moreau
secrétaire général pour l'administration de la défense
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Jean-Jacques Payan
directeur de recherche chez Renault S.A
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Christian Marbach
directeur général de l'industrie
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Pierre Delaporte
président d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Nicole Le Douarin
membre de l'Institut
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: François Lefebvre
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Hubert Fournier
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de la Haute-Saône
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Joël Lebeschu
administrateur civil hors classe, chargé de mission auprès du directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale
Objet:
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Remplace:M. Hubert Fournier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Claude Chereau
Objet:
directeur de la production et des échanges
Remplace:M. Bernard Vial
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Peyredieu du Charlat (Charles, Marie, Théophile)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Groualle (Hervé, Yves, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais en vol
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Bourdillat (Joseph, Delphin, Eugène, Léon, Clément)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Sauvée (Jean, André, Constant, Louis)
Objet:
directeur régional des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter du
1er janvier 1991
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Sauvée (Jean, André, Constant, Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Pour prendre rang au
1er janvier 1991
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
réintégration
29 Novembre 199029/11/1990
De: Vidal (Jacques)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Stehlin (Pierre, René, Joseph)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Prévost (Xavier, Marie, Claude)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Favin-Lévêque (Jacques, Daniel)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Waymel (Marc)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Triquigneaux (Jean, Michel, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dubois (Roland, Francis)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Delapierre (Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur délégué des forces armées en Guyane
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
inspecteur général de l'armée de terre
date_debut="1990-12-08"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armée de terre"
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Depoilly (Pierre, Gustave, Emile)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Cavaillé (Michel, Jean, Simon)
Général de division
Objet:
major régional des forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de division
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Novembre 199029/11/1990
De: Voruz (François, Raoul, Gustave, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Plantier (Maurice, Jacques, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e région de gendarmerie
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Kretz (Jean-Charles, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Charlot (Gérard, André)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Bernard Dorin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grande-Bretagne
Remplace:M. Luc de La Barre de Nanteuil
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Royaume-Uni"
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Pierre Creyssel
conseiller d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1990-05-06"
duree="trois ans"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
disponibilité
25 Novembre 199025/11/1990
De: Bernard Louzeau
amiral
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
25 Novembre 199025/11/1990
De: André Berhault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-12-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
16 Novembre 199016/11/1990
De: Christian Mary
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Objet:
directeur de l'Office national de la chasse
Remplace:M. Jean Servat
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Bernard Dejean de La Batie
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
duree="un an"
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Yves Pagniez
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
duree="un an"
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Philippe Loiseau
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
détachement
16 Novembre 199016/11/1990
De: René Souchon
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Daniel Basset
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Esper (Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office général de l'air
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Leloup (Jean, Yves, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Kouznetzoff (Léonid)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Couderc (Claude, Fernand, Cyprien)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aschehoug (Niels, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
charge
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rémy Chardon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
préfet de la Corrèze
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Hamon (Michel, René, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Paqueron (Gérard, Robert, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des éléments air français en Allemagne
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lannevère (Marcel, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second de la force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Philippe, Louis, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Goismier (Guy, Jean, Paul, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jean Blocquaux
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lasne (Michel, Jean, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pierre Brisset
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gilles Bouilhaguet
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
conférés
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bernard Vial
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:Mme Elisabeth Guigou
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: François Lagrange
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
directeur du Crédit national
Groupe:
date_debut="1990-05-10"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
détachement
07 Novembre 199007/11/1990
De: Claude Jouven
conseiller d'Etat
Objet:
pour ordre dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
réintégration
28 Octobre 199028/10/1990
De: Jean Némo
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Remplace:M. Michel André
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Jean-Claude Karsenty
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pierre-Yves Ligen
Objet:
de longue durée auprès de la ville de Paris
afin d'occuper un emploi de chargé de mission
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
détachement
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bergot (Jean-Paul, Maurice, Albert, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
placé en position de service détaché auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
mis à la disposition du Premier ministre
directeur adjoint de cabinet au secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'action humanitaire (régularisation)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Litre (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Guéguen (Christian)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Buretel de Chassey (Jean-Marie, Pascal)
Général d'armée aérienne de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bayle (Bernard, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Daniel Groscolas
ancien secrétaire général de l'office franco-allemand pour la jeunesse
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-François Grandbastien
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Alain Geismar
maître de conférences
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Daniel Limodin
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
secretaire_general_de_prefecture
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Jean-Paul Coste
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
sous-directeur, adjoint au directeur général des collectivités locales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Michel André
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Congo
Remplace:M. Robert Delos-Santos
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Faltot (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Tibermont (Gérard, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pechamat (Jacques, Marie, Abel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: François (Claude, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Receveur (Henri, Paul, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais des Landes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Weber (Jean-Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dessertenne (Jean, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Deforges (Michel, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bizien (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Guillaume (Roland, Louis, Etienne)
Général de brigade
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
est mis à la disposition du ministre de la coopération et du développement, pour servir en situation hors budget des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Maës (François, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yves Lyon-Caen
Objet:
directeur général du Crédit national
Remplace:M. Paul Mentre
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Prugnat (Michel, Charles, Fernand)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Juanchich (Jacques, Eugène, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durand (Marcel, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Devaux (Bernard, Christian, Joseph)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de division
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bléjean (Jean-Pierre, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-03"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
date_debut="1990-12-02"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durhin (André, Charles)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Léon Saint-Prix
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Michel Desmet
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jacques Andrieu
préfet des Vosges
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean Anciaux
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean-Daniel Levi
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Marie Luton
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Claude Mandil
Objet:
directeur général de l'énergie et des matières premières
Remplace:M. Jean-Daniel Levi
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Raymond Jaffrezou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
10 Octobre 199010/10/1990
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bladé (Jean, François, Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doineau (Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Nogues (Claude, Fernand)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Force (Louis, Joseph, Norbert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guénoun (Henri-Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Tenenbaum (Daniel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour y exercer les fonctions de directeur général de l'aviation civile
Objet:
dans les cadres
(régularisation)
date_debut="1990-07-25"
conseil_des_ministres
réintégration
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guély (Jacques, François, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service armes et systèmes d'armes de la direction des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jean-Marie Le Breton
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Portugal
Remplace:M. Pierre Hunt
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doniol (Guirec, Marie, Bruno)
Amiral
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense
inclus
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-05-12"
conseil_des_ministres
reconduction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: le contre-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bellec (François, Paul, Alfred, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-25"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
inspecteur du matériel naval
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “logistique” à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Nougué (André, Marie, Joseph)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ferrara (Paul, Christian, Roger, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ménard (Claude, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Stéon (Emile, Louis, Ange)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Menu (Jean-Marie, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Blons (Pierre, Hervé)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la 4e région aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Champoiseau (Eric, Charles, Marcel, Gérard)
Général de division aérienne
Objet:
président du conseil permanent de la sécurité aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
president
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint opérationnel au général commandant la 2e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Nord
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la défense aérienne et le commandement air des forces de défense aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de division aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bajard (Jean, Louis)
Commissaire général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Kerfant (Alain)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Delapierre (Jean)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Couture (Michel, Louis, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Castagne (Maurice, Jean, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Alain Rondepierre
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de l'Indre
directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Robert Pommies
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Chine
Remplace:M. Charles Malo
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chine"
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Raymond-François Le Bris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
23 Septembre 199023/09/1990
De: Claude Thelot
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
directeur de l'évaluation et de la prospective à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Jean-Pierre Boisivon
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 199023/09/1990
De: Jean Teillac
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel, et dans celles de haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
renouvellement
23 Septembre 199023/09/1990
De: Robert Rigouzzo
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Paraguay
Remplace:M. Gérard Serre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Paraguay"
nomination
22 Septembre 199022/09/1990
De: Jean-Paul Barré
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Milan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Panama
Remplace:M. Jacques Rummelhardt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Panama"
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pierre Grandjeat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. Moses
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
18 Septembre 199018/09/1990
De: Vilain (Roger, Clément, Alexis, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 2e région de gendarmerie à Lille
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Trouvé (Jean, Léon, Ulysse)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Duhamel (Michel, Gaston, Charles)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Robert (Max, Charles, Albert)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Cavaillé (Michel, Jean, Simon)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Flye Sainte Marie (Michel, Eugène, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fauchier (Bernard, Jean, Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Brouet (Claude, Francis, Pierre)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Roux (Bruno, Gabriel, Marie, Emmanuel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-31"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Guerlesquin (François)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-29"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Parisot (Maurice, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Bouillet (René)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Paulin (Michel, Louis, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-09"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Méhu (Gilles, Marie, Jacques)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-30"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Giraud (François, Albert)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-10"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fauchier (Bernard, Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fiétier (Michel, Paul)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la 62e division militaire territoriale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Paillard (Raymond, Etienne)
Ingénieur général de 2e classe des travaux des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Robin (Guy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Gaudry (René, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Ramont (Jacques, Paul, Arthur)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Lemieux (Claude, Ange)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Septembre 199016/09/1990
De: Pierre Hunt
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1990-08-29"
conseil_des_ministres
élévation
15 Septembre 199015/09/1990
De: Luc de La Barre de Nanteuil
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Grande-Bretagne
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1990-08-05"
conseil_des_ministres
élévation
15 Septembre 199015/09/1990
De: Jacques Nizart
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Sierra Leone
Remplace:M. Michel Galas
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sierra Leone"
nomination
08 Septembre 199008/09/1990
De: Dominique Perreau
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française en République du Sénégal
Remplace:M. Jean-Louis Lucet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Chadelat
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Jean-Raphaël Alventosa
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Gilbert Gozard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
06 Septembre 199006/09/1990
De: Combeau (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Valls (Paul)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
05 Septembre 199005/09/1990
De: André Chavarot
Objet:
inspecteur général de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Jacques Tanzi
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire général aux transports
Remplace:M. Gérard Delbauffe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Août 199025/08/1990
De: Philippe Tenneson
contrôleur général des armées
Objet:
directeur de l'administration générale
Remplace:M. Guy Garonne
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Août 199025/08/1990
De: Jean Guéguinou
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République fédérative tchèque et slovaque
Remplace:M. Jacques Humann
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Slovaquie"
nomination
18 Août 199018/08/1990
De: André-Jean Libourel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Remplace:M. Philippe Bernard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Venezuela"
nomination
14 Août 199014/08/1990
De: Pierre Antonmattei
Objet:
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Août 199011/08/1990
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement des constructions et armes navales de Ruelle
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
adjoint à l'ingénieur général chargé de la sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Le Fèbvre de Saint Germain (Paul-Ivan)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
inclus, puis nommé directeur des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1990-10-24"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Calenge (Gérard, Georges, Marie, René)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
inclus puis nommé adjoint au directeur des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1990-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Crémieux (Alain, Lucien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du centre des hautes études de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Jampy (Pierre, Etienne, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Doris (Gilbert, Henri, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Germay (Christian, Marie, Joseph)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Août 199010/08/1990
De: Videlo (Bernard, Yves)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
10 Août 199010/08/1990
De: Tête (Jean, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles-Guyane
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Videlo (Bernard, Yves)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Alain Briottet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Boston
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Birmanie
Remplace:M. Georges Sidre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Birmanie"
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Bergot (Jean, Paul, Maurice, Albert, Marie)
Vice-amiral
Objet:
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Gouyon (Bertrand, Guy, Marie)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
10 Août 199010/08/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Farret (Robert, Auguste, Antoine)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Fennebresque (Michel, Marie, Jacques, Gustave)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Préaud (Henry, Marie, Pierre)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Duthoit (Alain, Joseph, Paul, Louis)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Lefebvre (Dominique, Léon, Marie, Joseph)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Le Mélédo (Gilbert, Yves, Marie)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Yannick Gérard
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Ouganda
Remplace:M. Pierre Cornée
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouganda"
nomination
09 Août 199009/08/1990
De: Jean-François Botrel
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Christian Verlaque
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Jean-René Garnier
préfet de l'Indre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Yvan Meyerhoeffer
président hors classe de tribunal administratif (président du tribunal administratif de Montpellier)
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Georges Morin
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Henri Carsalade
Objet:
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Henri Vidal
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Bolivie
Remplace:M. Pierre Mutter
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Saleur (Alain, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Remon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Leygonie (Jean, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Le Mière (François, Jean, Marie, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Gonin (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Serres (Roger, Louis, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199002/08/1990
De: Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199002/08/1990
De: Véricel (Paul, Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Prézelin (Daniel, Henri, Léon)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Nicolau (André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Champoiseau (Eric, Charles, Marcel, Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Prasil (Christian, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Lannevère (Marcel, Georges)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Reix (Jean-Louis, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint territorial au général commandant la 4e région aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Gressé (Jean-Marie, René)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Fauret (Michel, Roger)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1990-09-17"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du secteur Centre Europe
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Giraud (Guy, René, Daniel)
Général de division
Objet:
commissaire aux sports militaires
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lyon pour la région Auvergne, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
major régional de la 6e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
détachement
02 Août 199002/08/1990
De: Gérald Pavret de La Rochefordière
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Ethiopie
Remplace:M. François-Claude Michel
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Marcel Trémeau
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations Unies et des organisations internationales à Vienne
Remplace:M. André Baeyens
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Renaud Vignal
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Roumanie
Remplace:M. Jean-Marie Le Breton
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Roumanie"
nomination
31 Juillet 199031/07/1990
De: Roger Dumec
préfet hors cadre
Objet:
délégué interministériel à la coopération régionale Caraïbes-Guyanes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Hervé Bichat
Objet:
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Roger Dumec
préfet administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Roger Dumec
Objet:
préfet administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
29 Juillet 199029/07/1990
De: Pierre-Henri Gourgeon
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur général de l'aviation civile
Remplace:M. Daniel Tenenbaum
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Wautrin (Armand, Maxime)
Général de corps d'armée
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Rouet (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la 1re région de gendarmerie
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur général de la gendarmerie nationale
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Juillet 199026/07/1990
De: Gérard Vanderpotte
Objet:
délégué à la formation professionnelle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gérard Guiter
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Didier Cultiaux
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean Marimbert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de division
Objet:
major régional de la 1re région militaire
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Général de brigade
Objet:
inspecteur du cadre spécial
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Général de brigade
Objet:
chef du centre d'exploitation du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la 3e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène)
Général de brigade
Objet:
major régional de la 3e région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Maret (Bernard, René)
Colonel du train
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix)
Général de brigade
Objet:
directeur du cours supérieur interarmées et commandant de l'Ecole supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense (budget du ministère des affaires étrangères)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
major régional de la 5e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 3e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Juillet 199019/07/1990
De: Godon (Pierre, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gautier (Jean-Claude)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dorlencourt (Pierre, Louis, Robert, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denis Nardin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Hambourg
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à La Trinité et Tobago
Remplace:Mme Jane Debenest
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Trinité-et-Tobago"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pichon (René, Georges)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pujol (Jean-Claude, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Thomson S.A
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Peyrard (Jean-Marc)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brouard (Dominique, Emile, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pasquay (Jean, Ernest, Auguste, Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, à Brest
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schoen (Françis, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roger (Jacques, Marie, Camille)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions et armes navales de Toulon
Groupe:
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Delaye (Michel, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Aérospatiale
placé
en position hors cadres auprès de la même société (régularisation)
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la défense nucléaire, biologique et chimique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
date_debut="1990-09-11"
conseil_des_ministres
charge
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vogel (Jean-Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schrumpf (Bernard, Charles, Edouard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cuny (Alain, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Marc Erbes
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Gilles Sanson
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean-Louis Bechir
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (8e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Christian du Pavillon
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
directeur du patrimoine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean-Paul Schricke
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de la Dominique, à la Grenade, à Saint-Christophe et Nieves, auprès du Commonwealth de Saint-Vincent et les Grenadines
en résidence à Castries
Remplace:M. René Bucco-Riboulat
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Cyrille Schott
préfet du territoire de Belfort
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jacques Lambert
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Philippe Lecourtier
ministre plénipotentiaire, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Rome
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Irak
Remplace:M. Maurice Courage
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irak"
nomination
17 Juillet 199017/07/1990
De: Jacqueline Rougié
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité près l'université de Pau
en vue d'exercer les fonctions de professeur associé
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
réintégration
17 Juillet 199017/07/1990
De: Rougié
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
depart_retraite
admission
17 Juillet 199017/07/1990
De: Yannick Moreau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat hors tour
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
date_debut="1990-07-04"
conseil_des_ministres
détachement
11 Juillet 199011/07/1990
De: Marie-Dominique Hagelsteen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Jacques Lassalle
Objet:
administrateur de la Comédie-Française
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 199010/07/1990
De: Xavier Greffe
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Henri Legoherel
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
nomination
10 Juillet 199010/07/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
général d'armée. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
Officier du
11 novembre 1983
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
général de division. Officier du 13 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
général de brigade. Officier du 24 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Codet (Jacques, Jean, Numa)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Babillon (Claude, Marie, Paul)
contrôleur général des armées. Officier du 8 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-11-08"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Henric (Edmond)
contrôleur général des armées. Officier du 29 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-29"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Costedoat-Lamarque (Pierre, René, Henri)
commissaire général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bricout (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la gendarmerie des Forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Favier (Marie, Charles)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Nicaise (Raymond, Claude)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Meyer (François, Marie, Louis, Robert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-23"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Ferlus (Claude, Jacques, Henri, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-03"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 15e division d'infanterie et la 43e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 11e division militaire territoriale et commandant d'armes délégué de la place de Paris
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 5e division blindée
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Urwald (Paul, Claude, Robert)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école des troupes aéroportées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École des troupes aéroportées"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Mouscardès (Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de brigade de
Objet:
commandant la 8e division d'infanterie et la 22e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Simonnet (Gérard, Claude, Yves)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juillet 199006/07/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Philippe, Louis, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juillet 199006/07/1990
De: Prono (Claude, Paul)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-22"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Robert (Didier, Marie, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-08"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Gressé (Jean-Marie, René)
Général de brigade aérienne
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant les forces aériennes stratégiques
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cousin (Jean-Marie, Théobald, Louis)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-08-04"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du génie de l'air
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Objet:
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
Remplace:M. Philippe Marandet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Pierre Cornée
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Botswana
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Jean-Pierre Guyot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Botswana"
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Henry Jacolin
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Tonga
en résidence à Suva
Remplace:M. Daniel Dupont
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Bernard Candiard
administrateur civil
Objet:
directeur, chef du service de la communication et des relations avec le public
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Philippe Cattiaux
Objet:
directeur du commerce intérieur
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Chiquet (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de la société G.I.A.T. Industries
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Michel May
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Paul Rollin
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Charles Zorgbibe
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Aix-Marseille"
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Lavaine (François, Albert, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Carval (Noël, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Gachot (Gaston, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique
Groupe:
date_debut="1990-09-17"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Then (Jean-Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-16"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Quérat (François, Jacques, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Transmissions-électronique-informatique à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Legal (Claude, Jean, Julien)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Corre (Raymond)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Rifle (Jacques, Claude)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lazare (Jacques, Albert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bohn (Roland, Théodore, Michel)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Colonel du cadre spécial
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Appolinaire-Esteux (Jean, Armand)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Terral (Raymond, Lucien, Henri)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-25"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourges (Pierre, Marc)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-02"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Vignaud (Michel, Henri, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant et directeur des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
commandant la 13e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Piroth (Christian, Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
commandant le 1er commandement logistique opérationnelle
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille pour la Corse, délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Egretaud (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
chef de la division “Méthodes et techniques d'action” à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la 21e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile et la 61e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de division
Objet:
inspecteur du génie
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 27e division alpine
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école supérieure du génie militaire
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure du génie militaire"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tardy (Michel, Jean, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-28"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thévenon (Pierre, Marie, Régis, Denis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-09"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Labize (Roger, Paul)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-07"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général directeur des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la 6e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la 5e région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division parachutiste et la 44e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël, Théobald)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée et gouverneur militaire de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Pormenté (Georges, William, Jean, Roger)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
charge
28 Juin 199028/06/1990
De: Turcot (Jean, Fernand, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Petit (Bernard, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Delbos (Claude, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: David (Pierre, Robert, Louis, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Bury (Bernard, Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Allemane (Guy, Jacques, Bertrand)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Foussier (Jean, Marie, Arsène, Joseph)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-21"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Reix (Jean-Louis, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
détachement
28 Juin 199028/06/1990
De: Jomini (André, Alphonse, Marius)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Dunaud (Michel, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Chevalier (François, René, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bienvenu (Didier, Roland)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean-François Di Chiara
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:M. Pierre Graff
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bernard Gilman
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertrand Landrieu
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Roger Gros
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet du Gers
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean Brenas
préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
délégué interministériel à la sécurité routière
Remplace:M. Pierre Graff
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Daniel Jouanneau
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Mozambique
Remplace:M. Gérard Cros
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"
nomination
23 Juin 199023/06/1990
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Juin 199020/06/1990
De: Poyeton (Bernard, Elie, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Buffat (Yves, André, Gilbert)
Général de brigade aérienne
en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Schreiber (Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Baratte (Gérard, Léon)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur du centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'école supérieure de guerre aérienne
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre aérienne"
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Breton (Paul, Léon, Charles, Georges)
Commissaire général de 2e classe
en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Picart (Jean-François, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Delorme (Louis, Marie, Jean)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Voisard (Bertrand, Marie, Jean)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Combes (René, Joseph, Fernand)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="1990-09-11"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
préfet maritime de la 2e région maritime et commandant en chef pour l'Atlantique
Groupe:
date_debut="1990-09-06"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Voisard (Bertrand, Marie, Jean)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
directeur central du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Bourdais (Yves, Marie, Jean)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine, à Toulon
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Marine auprès du général commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Lourdelet (Emmanuel, Marie, François)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Breton (Paul, Léon, Charles, Georges)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de brigade
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Plantier (Maurice, Jacques, Jean)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Voruz (François, Raoul, Gustave, Georges)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
major régional de la 2e région militaire
date_debut="1990-06-18"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Duguet (Jean, Louis, André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Talarmin (Edouard)
contre-amiral. Officier du 11 novembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
OFFICIER GENERAL
Sans traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Dulau (Jean-Pierre, Henri)
colonel, train. Officier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Divry (Daniel, Ernest, Elie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 12 décembre 1952
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Avec traitement
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-12-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Jacques Dehlinger
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Gilbert Raoux
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Roger Lesgards
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Feneyrol
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur du Centre national d'études des télécommunications
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrézou
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Martine Laroque
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
préfet de la Manche
Objet:
directeur central des renseignements généraux
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrezou
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Galas
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Sierra Leone
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Népal
Remplace:M. Roland Barraux
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Népal"
nomination
07 Juin 199007/06/1990
De: Daniel Bernard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur de l'information et de la presse à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur des musées de France
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Philippe Peltier
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Cuba
Remplace:M. Jean-Louis Marfaing
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cuba"
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Jean-Paul Schricke
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Commonwealth d'Antigue et Barbude en résidence à Castries
Remplace:M. René Bucco-Riboulat
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Kenya
Remplace:M. Jacques Leclerc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Jacques Rummelhardt
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Panama
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Bulgarie
Remplace:M. Bertrand de Guilhem de Lataillade
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
31 Mai 199031/05/1990
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Gaudry (René, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Du Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Launet (Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de la section d'études et fabrications des télécommunications
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Waser (Jacques, Charles, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Défourneaux (Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Le Cornoux (Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-06-29"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Antoine Frasseto
Objet:
ambassadeur, haut-représentant de la République française en République centrafricaine
Remplace:M. Albert Pavec
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Rolande Ruellan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Remplace:M. Jacques Le Bihan
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Pierre Paugam
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Goldet
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Daniel Malingre
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Robert
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Jacques Fournet
préfet hors cadre
Objet:
directeur de la surveillance du territoire au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Jacques Fournet
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
29 Mai 199029/05/1990
De: Michel Heon
maître de conférences
Objet:
recteur de l'académie des Antilles et de la Guyane
Remplace:M. Claude Lambert
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="s Antilles et de la Guyane"
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Bernard Gerard
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Jane Debenest
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Trinité et Tobago
Objet:
représentant de la France auprès de l'Organisation des Etats américains à Washington, avec le titre d'ambassadeur, observateur permanent
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Gilbert Santel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de la construction
Remplace:M. Alain Maugard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet hors cadre
Objet:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Frédéric Thiriez
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:M. Jean Gory
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Alain Christnacht
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Josy Moinet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Bernard de Gouttes
magistrat
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Claude Corbier
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Simon (Claude)
homme de lettres, prix Nobel de littérature. Grand officier du 21 avril 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Clancier (Georges-Emmanuel)
homme de lettres, journaliste. Grand officier du 22 novembre 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Bresson (Robert)
réalisateur de films. Grand officier du 14 avril 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Viot (Pierre)
ancien président du conseil d'administration de l'Opéra de la Bastille. Commandeur du 9 juillet 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
Commandeur du
25 avril 1985
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-07-09"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Vincent (Alfred-Marcel)
conseiller général, maire de Livry-Gargan
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Cabouat (Jean-Pierre)
délégué à la mission du bicentenaire de la Révolution française et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Commandeur du 3 novembre 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-11-03"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Serre (Jean-Pierre)
membre de l'Institut, professeur au Collège de France. Commandeur du 4 février 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-02-04"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Chailley (Jacques)
compositeur musicologue. Commandeur du 29 octobre 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-10-29"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Castaing (Raimond)
membre de l'Institut, professeur à la faculté des sciences de Paris. Commandeur du 4 août 1976
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1976-08-04"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Dion (Yves)
général de brigade des troupes de marine, conseiller auprès du président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative. Commandeur du 19 janvier 1973
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1973-01-19"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Duby (Georges)
historien
membre de l'Académie française, président du conseil de surveillance d'une société de télévision; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Grand officier"
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Durand (Georges, Elie, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
Groupe:
date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
corps="Directeurs de recherche"
réintégration
11 Mai 199011/05/1990
De: Ramé (Jean-Benoît, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des armements terrestres
Groupe:
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Playe (Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Mégard (André, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable ministériel pour la normalisation
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Soustre (André, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-05-29"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
date_debut="1990-05-16"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Capion (Pierre, Marie, Clément)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bulté (Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bénicourt (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Givaudon (Pierre, Fernand, Xavier, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-05-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Poncy (René, Léon)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Clément (Jean, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Court (Louis, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chanteloube (Micheline)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Metges (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Drouet (Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Malchair (Guy, Julien, Clémence, Louis, Ghislain)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Maniquant (René, Jean, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Livache (André, Bernard)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-14"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1990-06-08"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Audren (Eugène, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant les transmissions de la 1re armée
Groupe:
date_debut="1990-05-21"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Font (Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Arnaud (Emile, Julien, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De:
le capitaine de vaisseau
(branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie). Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Mai 199011/05/1990
De: Brun (Pierre, Jean, Fernand, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-31"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bonneau (Norbert, Gilles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-08-23"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Wild (Jean, Henri, Louis, Frédéric)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'aviation embarquée et le groupe des porte-avions
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Contre-amiral
Objet:
commandant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Canonne (Philippe, Henri, Achille)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Lorient
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Labouérie (Guy, Joseph, Henri)
Vice-amiral
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de guerre navale
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre navale"
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Poirrier (Claude, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Alain Dementhon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur, chef de la mission diplomatique d'observation de la France en Namibie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Namibie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Namibie"
nomination
10 Mai 199010/05/1990
De: Claude Maynot
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Papouasie-Nouvelle-Guinée
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française aux îles Salomon en résidence à Port-Moresby
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Îles Salomon"
nomination
10 Mai 199010/05/1990
De: Pierre Cornée
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Ouganda
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Zambie
Remplace:M. Jean-Pierre Guyot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
nomination
10 Mai 199010/05/1990
De: Yves Bentegeac
préfet
Objet:
directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Marcel Blanc
Groupe:
date_debut="1990-04-24"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: René Loubert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
Remplace:M. Pierre Viot
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Jean-Pierre Poitevin
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur de la production à la direction générale des télécommunications
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Gérard Chauvallon
Objet:
délégué aux relations internationales
Remplace:M. Bernard Retat
date_debut="1990-05-14"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Yves Bentegeac
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Yves Bentegeac
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
détachement
05 Mai 199005/05/1990
De: André Wiehn
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (7e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Alain Bry
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Pologne
Remplace:M. Claude Harel
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Jean-Louis Bianco
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Jean Ferrier
inspecteur d'académie
Objet:
directeur des écoles à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Louis Baladier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Claude Harel
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques
Remplace:M. Jean-Pierre Angrémy
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 199002/05/1990
De: Jean-Pierre Angrémy
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Remplace:M. François-Régis Bastide
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Mai 199002/05/1990
De: Michel Combal
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Irlande
Remplace:M. Jean Bouchaud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Michel de Guillenchmidt
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
duree="deux ans"
conseil_des_ministres
disponibilité
28 Avril 199028/04/1990
De: Philippe Callede
préfet hors cadre
Objet:
préfet des Ardennes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Hubert Perrot
préfet hors cadre
Objet:
au ministère des affaires étrangères délégué pour l'action extérieure des collectivités locales
date_debut="1990-04-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Avril 199028/04/1990
De: Roussely (Jean, François)
directeur général de la police nationale; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
conseil_des_ministres
legion_honneur
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 199015/04/1990
De: Franck Terrier
magistrat
Objet:
directeur des affaires criminelles et des grâces
Remplace:M. Bruno Cotte
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 199014/04/1990
De: Michel Thierry
inspecteur hors classe à l'inspection générale de la sécurité sociale
Objet:
directeur de l'action sociale
Remplace:Mme Marinette Girard
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 199014/04/1990
De: Luc Soubre
inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Pierre Roudy
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jean-Claude Cassaing
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Jacques Bodin
maître de conférences
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Sirvent (Marie, Louis, Eugène)
lieutenant des Forces françaises combattantes. Commandeur du 19 avril 1958
Objet:
à la dignité de grand officier pour prendre rang
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand officier
Décoration avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTE-RESISTANT
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1958-04-19"
élévation
08 Avril 199008/04/1990
De: Thierry Lehuerou Kerisel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur des ports et de la navigation maritimes
Remplace:M. Christian Brossier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Michel Morin
préfet du Cantal
Objet:
préfet de l'Aube
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Philippe Massoni
préfet de l'Aube
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Bernard Boube
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pointe-à-Pitre (1re catégorie)
Objet:
préfet du Cantal
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Richer (Philippe)
Groupe:
date_debut="1989-11-21"
conseil_des_ministres
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Jean-Claude Mailhan
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur des affaires commerciales et télématiques à la direction générale des télécommunications
Remplace:M. Jean-François Arrivet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Avril 199007/04/1990
De: Metras (Franck)
directeur des enseignements supérieurs au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
nomination
07 Avril 199007/04/1990
De: Biousse (Gilbert, Léonce)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Avril 199003/04/1990
De: Hénane (René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé de la 4e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Dupeyron (Germain, Louis, Marie, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Avril 199003/04/1990
De: Cristau (Pierre, Marie, Jean, Léon)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Avril 199003/04/1990
De: Barabé (Pierre, Georges)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Avril 199003/04/1990
De: Lanoire (André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Avril 199003/04/1990
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Caradec (Michel, Emile, Vincent)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Maximy (Pierre, René, Joseph, Marie)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Avril 199003/04/1990
De: Lerat (Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Avril 199003/04/1990
De: Nomblot (Jean, François)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Prigent (Roger)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-26"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Savare (Claude, Marie, Jean)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-21"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Marquette (Pierre, Jean)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-18"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de division
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre
date_debut="1990-05-02"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie, André)
Général de brigade
Objet:
commandant et directeur du génie de la 1re région militaire
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Perrier-Gros-Claude (Jean)
Colonel du train
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Calmon (Pierre, André)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Avril 199003/04/1990
De: Durhin (André, Charles)
Commissaire en chef de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Maintenu dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Jacquin (Pierre, Jacques, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Avril 199003/04/1990
De: Louis Giustetti
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Liberia
Remplace:M. Robert Fauris
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liberia"
nomination
28 Mars 199028/03/1990
De: Bernard Lodiot
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République unie de Tanzanie
Remplace:M. Georges Vinson
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
nomination
24 Mars 199024/03/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
commandant la 1re armée et gouverneur militaire de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Mars 199018/03/1990
De: Vogel (Jean-Luc)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Gillyboeuf (Jean, Paul, Joseph, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Cuny (Alain, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Chéret (Roger)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: La Rosa (Gérard, Marie, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Schrumpf (Bernard, Charles, Edouard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Pujol (Jean-Claude, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Dubresson (André, Louis, Gustave)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Champel (Jacques, Marie, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Mars 199018/03/1990
De: Brissaud (Alain, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-04-05"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des engins balistiques de la direction des engins
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Castellan (Jean, Bernard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission atome auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Bailly (Michel, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef adjoint du service technique des programmes aéronautiques
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199018/03/1990
De: Cance (François-Xavier, Edmé, Alexis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
18 Mars 199018/03/1990
De: François Muller
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et des services généraux
Remplace:M. Paul-Henry Watine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: André Berhault
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Bernard Esambert
Objet:
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
17 Mars 199017/03/1990
De: Marinette Girard
inspecteur général de la sécurité sociale, directeur de l'action sociale au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:
M. Fau
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Le Stéon (Emile, Louis, Ange)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: André (Yves, Arthur)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Sibaud (Reynaud, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Portet (André, Roger, Gaston)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Schiffer (Pierre, Marie, Emile, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-18"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Aviau de Ternay (Bernard, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie d'
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-12"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Weyders (Marc, Jean, Lucien)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-05"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Laurent (Jean, André, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la 4e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Forterre (Pierre, Henri)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Martini (André, Honoré)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Chevallier-Rufigny (Jean, Théobald, Marie, Jacques, Hubert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Costedoat-Lamarque (Pierre, René, Henri)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Rieunau (Pierre, René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-04-19"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Saint-Blancard (Jacques, Charles, Gabriel)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans les fonctions
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Mars 199016/03/1990
De: Dartigues (Bernard, Joseph)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Philippe-Charles Pailliart
Objet:
délégué à l'information et à la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Christian d'Oleon
Objet:
délégué à l'information et à la communication
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Mars 199016/03/1990
De: Bergeron (René, Régis, Joseph, Alain, Charles)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Hugot (Georges, Paul, Hubert)
Magistrat militaire de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de magistrat général
Groupe:
date_debut="1990-04-15"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Jaquemet (Robert, Marie, Jean)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Rolland (Jean, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-04-29"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
préfet maritime de la 3e région maritime et commandant en chef pour la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1990-03-20"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'escadre de la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1990-03-15"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Gautier (Claude, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Mercier (Georges, Victor, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Vzdoulsky (Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-05-17"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Tavernier (Jean-Claude, Joseph, Constant)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-03-10"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Guyader (Yvon)
Général de brigade aérienne
directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Jean-Pierre Guyot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Zambie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Sultanat d'Oman
Remplace:M. Charles Jeantelot
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Oman"
nomination
14 Mars 199014/03/1990
De: José Inizan
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
préfet de la Haute-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Roland Hodel
préfet du Jura
Objet:
préfet du Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Christian Fremont
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
préfet de l'Ariège
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Jean-François Denis
préfet délégué pour le développement économique auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet du Jura
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Michel May
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Bernard
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Michel Rocagel
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Bernard
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Jean Recoules
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Bonacossa
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Jean-Michel de Mourgues
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
conseiller maître (hors tour)
chef de service près la commission des finances au Sénat
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Christian Cardon
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller maître (hors tour)
délégué interministériel au projet Euro-Disneyland en France
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Jacqueline Rougié
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller maître (hors tour)
maître de conférences associé près l'université de Pau
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: de Mourgues
Objet:
en cette qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
disponibilité
11 Mars 199011/03/1990
De: Cardon
Objet:
en cette qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
disponibilité
11 Mars 199011/03/1990
De: Rougié
Objet:
en cette qualité
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
disponibilité
11 Mars 199011/03/1990
De: Dominique Bur
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. José Inizan
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Mars 199011/03/1990
De: Michel Lajus
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-03-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
11 Mars 199011/03/1990
De: Pierre Breuil
préfet hors cadre
Objet:
délégué à l'espace aérien
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 199010/03/1990
De: Jacques Poly
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Mars 199010/03/1990
De: Marc Avril
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1990-02-28"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 199010/03/1990
De: Hélène Mathieu
Objet:
déléguée au développement et aux formations
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Jean-Jacques Payan
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Georges Poitou
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Bernard Mailfait
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
03 Mars 199003/03/1990
De: Pierre Sebastiani
préfet des Ardennes
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Jean-François Lionnet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Ghana
Remplace:M. Michel Auchère
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ghana"
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Louis Monchovet
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Bernard Leurquin
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Régis Paranque
Objet:
inspecteur général des finances
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: André Grammont
ingénieur général d'agronomie
Objet:
directeur de l'espace rural et de la forêt
Remplace:M. Jean Armengaud
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199003/03/1990
De: Jacques Royet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République dominicaine
Remplace:M. Claude Fouquet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République dominicaine"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Lasserre (Michel, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement
conseil_des_ministres
nomination
20 Février 199020/02/1990
De: Gonin (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des programmes aéronautiques
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Février 199020/02/1990
De: Divan (Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Février 199020/02/1990
De: Michel Goldet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1990-04-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
depart_retraite
admission
17 Février 199017/02/1990
De: Joseph Ramon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Madrid
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Honduras
Remplace:M. Pierre Dumon
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Honduras"
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Thierry Tuot
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Bernard Stirn
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean-Frédéric de Leusse
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Claude Lasry
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: François Gazier
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Xavier de Christen
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Guy Rosier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Georges Lescuyer
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jacques Balous
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean Mialet
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean Langlois
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean Chazal
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jacques Paulot
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Gérard Gelineau-Larrivet
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: José Chevreau
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jacques Feffer
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Arnaud Dupré de Pomarède
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Léopold Bargain
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: Jean Cuvelier
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
16 Février 199016/02/1990
De: Bernard Courtois
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Février 199016/02/1990
De: Jean-Claude Hirel
Objet:
président-directeur général de la société Orkem S.A
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Février 199016/02/1990
De: Arsène Delamon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
16 Février 199016/02/1990
De: Jean-Gilbert Marzin
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Patrice Magnier
préfet de Dordogne
Objet:
préfet de l'Aisne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Alain Bidou
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
09 Février 199009/02/1990
De: Marie Richard
administrateur civil
Objet:
directeur de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Michel Gayraud
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Nantes
Remplace:M. Maurice Quenet
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nantes"
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Jérôme Chapuisat
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Edouard Bridoux
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
03 Février 199003/02/1990
De: Charles Malo
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
à compter de la date de signature du présent décret
conseil_des_ministres
élévation
02 Février 199002/02/1990
De: Mattheos (Louis, Jérôme)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la 2e région maritime à Brest
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Duvivier (Jean-Pierre)
Général de division aérienne
Objet:
directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Bernier (Alain, Francis)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des transmissions de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Timbal (Jean, Alexandre, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Droniou (Jean, Michel, Francis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé de la 2e région aérienne
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur de l'école d'application du service de santé pour l'armée de l'air et du centre d'études et de recherches de médecine aéro- spatiale
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application du service de santé pour l'armée de l'air et du Centre d'études et de recherches de médecine aéro- spatiale"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lagrave (Guy, Jean, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 199031/01/1990
De: Joliff (Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Janvier 199031/01/1990
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Chollet (Jean-Paul)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Louzeau (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Le Mélédo (Gilbert, Yves, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lefebvre (Dominique, Léon, Marie, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Goupil (Yves, Jean, Marie, Marcel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Duthoit (Alain, Joseph, Paul, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Préaud (Henry, Marie, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lemoine (Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Guillon (Daniel, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Forray (Gilbert)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Fennebresque (Michel, Marie, Jacques, Gustave)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Farret (Robert, Auguste, Antoine)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Dupuy de la Grand'Rive (André)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Codet (Jacques, Jean, Numa)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Baffeleuf (Georges, Joseph, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Philippe Lagayette
second sous-gouverneur de la Banque de France
Objet:
premier sous-gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Jacques Waitzenegger
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Denis Ferman
Objet:
second sous-gouverneur
Remplace:M. Philippe Lagayette
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Pierre Papon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Achille Lerche
général d'armée aérienne
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: François Barré
Objet:
délégué aux arts plastiques
Remplace:M. Dominique Bozo
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Jacques Genthial
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police judiciaire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199028/01/1990
De: Colin (Francis, René, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199026/01/1990
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Janvier 199026/01/1990
De: Heimburger (Henri)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Janvier 199026/01/1990
De: Pennacchioni (Dominique, Jean, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Duguet (Jean, Louis, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Urwald (Paul, Claude, Robert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Pintoux (Bernard, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Guillaume (Roland, Louis, Etienne)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Janvier 199026/01/1990
De: Bury (Bernard, Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199026/01/1990
De: Fredon (Jean, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199026/01/1990
De: Brissot (Pierre, Henri, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Janvier 199026/01/1990
De: Orszag (Alain, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la société Quantel
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Janvier 199026/01/1990
De: Esper (Philippe)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199026/01/1990
De: Deletang (Pierre, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Janvier 199026/01/1990
De: Jean-Louis Guigou
Objet:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 199024/01/1990
De: Georges Bastelica
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Janvier 199021/01/1990
De: Jean-Marie Diemer
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Janvier 199021/01/1990
De: Marcel Morin
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
21 Janvier 199021/01/1990
De: Michel Soulier
préfet de l'Ariège
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Janvier 199019/01/1990
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
détachement
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Cureau
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Henri Hurand
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bernard Boucault
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Jean Dominé
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Janvier 199019/01/1990
De: Edouard Lacroix
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Gérard Cureau
préfet hors cadre, directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
nomination
14 Janvier 199014/01/1990
De: Xavier Henry de Villeneuve
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: François Lavondes
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
réintégration
11 Janvier 199011/01/1990
De: Pérennez (Paul, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la gendarmerie outre-mer
date_debut="1990-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 199010/01/1990
De: Teisseyre (Gérard, Louis, Urbain)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 199010/01/1990
De: Jammet (Maurice, Jean, François)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Janvier 199010/01/1990
De: Nivlet (Léon)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
10 Janvier 199010/01/1990
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Guy-Noël Lebel
Objet:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:Mme Claire Bazy-Malaurie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199006/01/1990
De: Souque (Pierre, Henri)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-05"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gilles (Pierre, Joseph, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-20"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Dujardin (Jacques, Alain, Lucien)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Romary (Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Heimburger (Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Vougny (Philippe, André, Gaston)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gellé (Henri, Louis, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Beaugrand (Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lemarchal (Francis, Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Miguet (Jean)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-29"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Richard (Guy, André, Charles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-21"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Albouy (Jean, Pierre, Hervé, Maximilien)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Nourry (Jean-Pierre, Marie, Victor, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-02-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Govys (Charles, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-27"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Block (Albert, Germain)
Colonel du train de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-22"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Boulard de Gatellier (Henri, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-09"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rimaud (Bertrand, Pierre, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Butel (Jacques)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-26"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mascaro (René, Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade logistique du 2e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1990-02-23"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Postic (Eugène, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-23"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Kandel (Jacques, Marie, Michel)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-16"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pacaud (Patrick, Jean, Gilbert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-29"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Aurousseau (André, Joseph, Louis, Emile)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-20"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lajouanie (Michel, André, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-16"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Doussineau (Claude, Auguste)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-03"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Rinaudo (Jacques, Alfred, Eugène)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Ramsay (Michel)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mattheos (Louis, Jérôme)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Charron (Bernard, René, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Davenas (Alain, Yves, Etienne, Firmin)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Chanut (François, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société européenne de propulsion
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990
De: Salles (Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Charlet (Guy, Emile, Denis, Gaston)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990
De: Audo (Pierre, Jean, Joseph)
Officier en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="1990-02-02"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Guillarm (Jean-Claude, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué aux relations internationales
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Laurent (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des affaires internationales de la direction des engins
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Clerte (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Salaun (François)
Ingénieur en chef de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Mercier (Jean, Maurice)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1990-01-30"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990
De: Manent (Pierre, Jean-Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-01-28"
conseil_des_ministres
conférés
04 Janvier 199004/01/1990
De: Le Mer (André, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Janvier 199004/01/1990
De: Jaquet (Gérard, Jean, Charles)
ancien vice-président à l'Assemblée des communautés européennes. Chevalier du 21 septembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1982
Ministère des affaires européennes
Au grade d'officier
conseil_des_ministres
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-21"
promotion
02 Janvier 199002/01/1990
De: Woog (Philippe, Guy, Emanuel)
chercheur-inventeur et administrateur de sociétés. Chevalier du 7 février 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1982
Ministère de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
conseil_des_ministres
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-07"
promotion
02 Janvier 199002/01/1990
De: Paris (Jacques, André)
liquidateur du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés. Chevalier du 12 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1982
SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS, ET DES VICTIMES DE GUERRE
Au grade d'officier
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-12"
promotion
02 Janvier 199002/01/1990
De: Beauchamp (Georges)
vice-président du Conseil économique et social
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
conseil_des_ministres
legion_honneur
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lamy (Pascal, Lucien, Fernand)
directeur de cabinet du président de la Commission des communautés européennes; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
15 juin 1982
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
conseil_des_ministres
legion_honneur
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Nogueres (Henri, François, Jacques)
avocat au barreau de Paris
Objet:
à compter de la date de leur réception
Commandeur du
18 janvier 1972
conseil_des_ministres
legion_honneur
élévation
02 Janvier 199002/01/1990
De: Auger (Pierre, Victor)
membre de l'Institut. Grand officier du 28 octobre 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
conseil_des_ministres
legion_honneur
élévation
02 Janvier 199002/01/1990
De: Delannoy (Jean, François, Henri)
auteur et réalisateur de films, président de l'Institut des hautes études cinématographiques. Commandeur du 12 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Commandeur du
18 janvier 1972
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-11-12"
élévation
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lesur (Jean-Yves, Daniel)
dit Daniel-Lesur, compositeur de musique
membre de l'Académie des beaux-arts. Commandeur du 19 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Commandeur du
18 janvier 1972
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-10-19"
élévation
02 Janvier 199002/01/1990
De: Baumann (Yvette), épouse Farnoux
ancienne déportée résistante
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
élévation
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.