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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Suzanne Grevisse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-09-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
depart_retraite
JORFTEXT000000173245(source JORF)
admission
25 Septembre 199125/09/1991
De: Paul Mingasson
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000355115(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Jean Glavany
Objet:
préfet hors classe, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000355115(source JORF)
détachement
21 Septembre 199121/09/1991
De: Ivan Barbot
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000173236(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Michel Blangy
préfet du Val-de-Marne
Objet:
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture de Vienne
conseil_des_ministres
prefet_region="Poitou-Charentes"
prefet_departement="Vienne"
prefet_departement_code="86"
prefet
JORFTEXT000000173236(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Daniel Jouanneau
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Lesotho
en résidence à Maputo
Remplace:M. Gérard Cros
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lesotho"
JORFTEXT000000173191(source JORF)
nomination
20 Septembre 199120/09/1991
De: André Janier
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Qatar
Remplace:M. Pierre Ariola
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Qatar"
JORFTEXT000000538032(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Jean-Luc Sibiude
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République fédérale islamique des Comores
Remplace:M. Robert Scherrer
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Comores"
JORFTEXT000000356604(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Patrick Leclercq
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République arabe d'Egypte
Remplace:M. Alain Dejammet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Égypte"
JORFTEXT000000356603(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Jacques Rouquette
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Jamahiriya arabe libyenne populaire socialiste
Remplace:M. Pierre Blouin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Libye"
JORFTEXT000000174284(source JORF)
nomination
19 Septembre 199119/09/1991
De: Olivier Stirn
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Conseil de l'Europe, à Strasbourg
Remplace:M. Pierre Neraud le Mouton de Boisdeffre
Groupe:
Conseil de l'Europe
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000721601(source JORF)
nomination
18 Septembre 199118/09/1991
De: Gérard Cureau
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Jacques Etienne
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720775(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
Objet:
chef du service d'information et de relations publiques des armées
Groupe:
Service d'information et de relations publiques des armées
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355274(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Philippe de Suremain
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Lituanie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Lituanie"
JORFTEXT000000173303(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Maurand (Christian, Georges)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000538839(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Delaye (Michel, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position hors cadres auprès de l'Aérospatiale
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
réintégration
11 Septembre 199111/09/1991
De: Quérat (François, Jacques, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Maintenant (François, Georges, Henri)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Ménard (Claude, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jamin (Pierre, Noël)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bouchet (Jean, Henry)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Guely (Jacques, François, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Sabas (Jean-Pierre, Charles, Noël)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-12-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Durand (Claude, Henri, Florent)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2 classe
date_debut="1991-10-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Duprat (Yves, Guy, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Dijon
Groupe:
Gendarmerie de Dijon
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Germanos (Raymond)
Général de brigade
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
Groupe:
11e division parachutiste
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bonet d'Oléon-Partouneaux (Michel, Marie, Dominique, Bernard)
Contre-amiral de
Objet:
comman- dant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:
Centre d'entraînement de la flotte
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Ruffray (Hubert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Fresnel (François, Raymond, Emilien)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Truchis de Varennes (Jean-Maurice, Albéric)
Commissaire colonel de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Le Bretton (Gérard, Jean)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint au général commandant la région aérienne Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant du génie du 3e corps d'armée
Groupe:
Génie du 3e corps d'armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Artus (Jean-Claude)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-12-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Vachet-Valaz (Jean, Charles, Marius)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Giannuzzi (Joseph, Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Pasquier (Christian, Ferdinand, Henri)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Kermarec (Jean, Charles)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement du
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Le Seac'h (Jean-Pierre, Yvon, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Desmoulière (Maurice, Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Salvan (Jean, Germain, Justin, Jasmin)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-28"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Gourmen (Pierre, Jean, Auguste)
Général de brigade
Objet:
commissaire général adjoint aux transports
Groupe:
Commissariat général aux transports
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172127(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Maryse Quere
professeur d'université
Objet:
directeur de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Jean-Michel Croissandeau
Groupe:
Direction de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355457(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Martine Storti
professeur
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000173407(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: François Leonelli
administrateur civil détaché
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture des Hautes-Pyrénées
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Jacques Coeffe
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfet de l'Aube
Groupe:
Préfecture de l'Aube
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Michel Morin
préfet de l'Aube
Objet:
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Groupe:
Préfecture de Martinique
conseil_des_ministres
prefet_region="Martinique"
prefet_departement="Martinique"
prefet_departement_code="972"
prefet
JORFTEXT000000172113(source JORF)
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Patrick Amiot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Commonwealth des Bahamas en résidence à Kingston
Remplace:M. Michel Reuillard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahamas"
JORFTEXT000000537833(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Daniel Jouanneau
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Swaziland
en résidence à Maputo
Remplace:M. Gérard Cros
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Eswatini"
JORFTEXT000000537832(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Denis Nardin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Commonwealth de la Barbade et en République coopérative de Guyana en résidence à Port d'Espagne
Remplace:Mme Jane Debenest
Groupe:
Barbade et en République coopérative de Guyana en résidence à Port d'Espagne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guyana"
JORFTEXT000000173153(source JORF)
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Jean-Claude Perrel
Objet:
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Remplace:M. Yves Carcenac
Groupe:
Direction de l'administration générale et de la modernisation des services
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000722033(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Dominique Bozo
conservateur général du patrimoine
Objet:
président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000536984(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Guy Paillotin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
duree="quatre ans"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000355380(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Pierre-Yves Richard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Renard
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Francesco Frangialli
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
conseiller maître (hors tour)
secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Patrick Devaux
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Brajoux
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: François Roussely
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies
par le ministre de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000538909(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Dominique Perreau
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Gambie
en résidence à Dakar
Remplace:M. Jean-Louis Lucet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gambie"
JORFTEXT000000354668(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Gilles d'Humières
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République démocratique de Madagascar
Remplace:M. Pierre Couturier
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
JORFTEXT000000344870(source JORF)
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Michel Martaguet
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Est, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Metz (1re catégorie)
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000710356(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Jean-Marie Delarue
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:M. Yves Dauge
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526877(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Zwingelstein (Hervé, André, Yves)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Conseil du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
commandant en chef pour la Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:
Prefecture maritime de la Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Toulouse (Daniel, Albéric, Achille)
Général de brigade
Objet:
commandant du matériel du 3e corps d'armée
Groupe:
Matériel du 3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Toujouse (François, Joseph, Maxime)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Thiriot (Bernard, Gabriel, Roland)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
conseiller technique directeur de l'antenne du commissariat auprès du général commandant la force aérienne tactique
Groupe:
Conseil technique directeur de l'antenne du commissariat auprès du général commandant la force aérienne tactique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Service de santé en circonscription militaire de défense de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Servantie (Bernard, Marie, Félix)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en arrondissement maritime de Cherbourg
Groupe:
Service de santé en arrondissement maritime de Cherbourg
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Schwenck (Alfred, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Salvan (Jean, Germain, Justin, Jasmin)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Rouet (André)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Groupe:
Gendarmerie d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de corps aérien
Objet:
commandant la région aérienne Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Reviers de Mauny (Xavier, Marie, Joseph, Gaston)
Général de division de
Objet:
gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4 division aéromobile
Groupe:
4 division aéromobile
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Nord-Est et commandant la zone aérienne de défense Nord
Groupe:
Défense Nord
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Pichon (Michel, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Percin-Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de division de
Objet:
commandant la 8e division d'infanterie
Groupe:
8e division d'infanterie
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Pelisson (Jean-Paul)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Olier (Michel, Alexis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et en circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Nogues (Claude, Fernand)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région aérienne Méditerranée
Groupe:
Direction du service de santé en région aérienne Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Mouscardès (Jean, Charles)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
commandant en chef pour l'Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Groupe:
Prefecture maritime de l'Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint Opérations au général commandant la région aérienne Méditerranée et commandant la zone aérienne de défense Sud-Est
Groupe:
Défense Sud-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Mechet (Charles-Henri, Christophe, François)
Vice-amiral
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
Cherbourg, et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Martinie (Yves, Jean, Charles)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Marion (Jean, Alphonse, Désiré)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:
Direction du service de santé en région maritime Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Maret (Bernard, René)
Général de brigade
Objet:
commandant le groupement logistique réservé, délégué militaire départemental de la Meuse, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Groupement logistique réservé, délégué militaire départemental de la Meuse, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de division aérienne
Objet:
commandant la région aérienne Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lombard (Charles, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Direction du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Lille
Groupe:
Gendarmerie de Lille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division parachutiste
Groupe:
11e division parachutiste
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Marseille
Groupe:
Gendarmerie de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Leichtnam (José, Marie, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur technique en région aérienne Atlantique
Groupe:
Direction technique en région aérienne Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de division
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Laurent (Jean, André, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Laurent (Hervé, Gonzague, Marie, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Atlantique
Groupe:
Direction du service de santé en région maritime Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Laurens (André, Jean)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Direction du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
commandant la force aérienne tactique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au commandant en chef pour la Méditerranée et commandant la région maritime Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Juanchich (Jacques, Eugène, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie, André)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Direction du génie auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Jeanjean (Michel, André)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes
Groupe:
Gendarmerie de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Javouhey (Bernard, Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint territorial au général commandant la région aérienne Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Conseil du directeur du service de santé en région militaire de défense Méditerranée et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Hérique (Claude, Gérard)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel en région militaire de défense Nord-Est
Groupe:
Direction du matériel en région militaire de défense Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Hénane (René)
Médecin général, médecin chef des services hors classes
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Direction du service de santé en région militaire de défense Atlantique et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur adjoint du service de santé en région militaire de défense Atlantique et en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Direction du service de santé en région militaire de défense Atlantique et en circonscription militaire de défense de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Gouraud (Xavier, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
Groupe:
10e division blindée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de division aérienne
Objet:
commandant en second la force aérienne tactique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Flye Sainte Marie (Michel, Eugène, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Fleury (Claude, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
Chef d'état-major du général commandant le 3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Ferri (Joseph, Paul, Antoine, Jean, Baptiste)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Ferrara (Paul, Christian, Roger, Lucien)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Enjalbal (André, Germain)
Général de brigade
Objet:
directeur des télécommunications et des systèmes d'information en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Direction des télécommunications et des systèmes d'information en circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au commandant en chef pour l'Atlantique et commandant la région maritime Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Ducassé (Pierre)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Atlantique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Devaux (Bernard, Christian, Joseph)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie en circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du génie en circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Direction du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Dambier (Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg, et major général du port de Cherbourg
Groupe:
Cherbourg, et major général du port de Cherbourg
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Objet:
commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
Groupe:
Gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Courtois (Bruno, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade logistique du 3e corps d'armée
Groupe:
3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Courtade (Claude, Pierre, Henri)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
chef du service de santé en arrondissement maritime de Lorient
Groupe:
Service de santé en arrondissement maritime de Lorient
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Courréges (Michel, Marie, Antoine, Félix, Etienne)
Général de division de
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
Groupe:
11e division parachutiste
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Défense de Lille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Chef d'état-major du général commandant militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Clément (Jean, Henri)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée
Groupe:
Direction du service de santé du 3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Charlot (Gérard, André)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:
Gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Cazaubieilh (Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur technique de la force aérienne tactique
Groupe:
Direction technique de la force aérienne tactique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant la 10e division blindée
Groupe:
10e division blindée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Caradec (Michel, Emile, Vincent)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes
Groupe:
Gendarmerie de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Brosseau (Alain, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Conseil du directeur du service de santé auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Bourillot (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat du 3e corps d'armée
Groupe:
Direction du commissariat du 3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie en circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Direction du génie en circonscription militaire de défense de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 9e division d'infanterie de marine
Groupe:
9e division d'infanterie de marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Bégond (Jean-Paul, Georges)
Général de brigade
Objet:
commandant des transmissions du 3e corps d'armée
Groupe:
3e corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Battlo (Claude, François, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 4e division aéromobile
Groupe:
4e division aéromobile
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Auzal (Max, Auguste)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée
Groupe:
Direction régionale du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
Armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Adam (René, Fernand, Emile)
Général de brigade
Objet:
directeur des télécommunications et des systèmes d'information auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Direction des télécommunications et des systèmes d'information auprès du commandement militaire d'Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Jacques Roynette
préfet de la Vendée
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000161256(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Maurice Joubert
préfet du Gard
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000161256(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Claude Gueant
administrateur civil détaché
Objet:
préfet des Hautes-Alpes
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture des Hautes-Alpes
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000722078(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Jacques Barthelemy
préfet des Hautes-Alpes
Objet:
préfet des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000722078(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Franck Perriez
préfet des Landes
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
conseil_des_ministres
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
JORFTEXT000000722078(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Teyssier (Jean, René)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Tychensky (Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Monier Vinard (Michel, Marie, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Gourmen (Pierre, Jean, Auguste)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Cosnefroy (Jean, Louis, Serge, Max)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bock (Roland, Marcel, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Barthélémy (Jean-Pierre, Yvon)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bernier (Alain, Francis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Regnault (François, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 5e division blindée
Groupe:
5e division blindée
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant la zone aérienne de défense Sud-Ouest
Groupe:
Défense Sud-Ouest
date_debut="1991-09-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Videlo (Bernard, Yves)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de Paris et adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Videlaine (Jacques, Albert)
Objet:
directeur du service de santé de la force d'action rapide
Groupe:
Direction du service de santé de la force d'action rapide
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Tychensky (Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Seine-Maritime, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Tardy (Pierre, Bernard)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Robert (Max, Charles, Albert)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la zone aérienne de défense Nord-Est
Groupe:
Zone aérienne de défense Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Pesquiès (Pierre, Camille)
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Nord-Est
Groupe:
Direction du service de santé de la région aérienne Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Paris (Henri, Conrad, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e division blindée
Groupe:
2e division blindée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint chasse au général commandant la force aérienne tactique
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Imbert de Balorre (Armand, Anne, Hyacinthe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:
Service central des affaires industrielles de l'armement
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Germay (Christian, Marie, Joseph)
Général de division de
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
Division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Gabaston (Claude, Martin)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Fontaine (Christian, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Droniou (Jean, Michel, Francis)
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Atlantique
Groupe:
Direction du service de santé de la région aérienne Atlantique
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Direction du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Dessales (Pierre)
Objet:
chef du service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: de Sicard (Jacques, François)
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
Défense de Rennes
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
commandant la brigade Hadès
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brutin (Paul)
Général de division
Objet:
commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bourdereau (Pierre, Roger)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille et commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
Armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bock (Roland, Marcel, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
Direction du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Barret (Michel, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Côte-d'Or, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
Défense de Besançon
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Avrial (Francis)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Monier Vinard (Michel, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
Direction de l'enseignement militaire supérieur
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Objet:
commandant l'Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École nationale des officiers de réserve du service de santé des armées"
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'école d'état-major
Groupe:
Direction de l'école d'état-major
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
Action rapide
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Vidal (Jacques)
Général de division
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
Groupe:
Direction de l'École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major"
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Deperrois (Bernard, Georges, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
conférés
02 Août 199102/08/1991
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
conférés
02 Août 199102/08/1991
De: Verney (Michel, Raoul)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Leichtnam (José, Marie, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Pichon (Michel, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Norlain (Jacques, Marie, André, Ignace)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Larrière (Jean-François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720670(source JORF)
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Pierre Guidoni
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République Argentine
Remplace:M. Pierre Decamps
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"
JORFTEXT000000720667(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Yannick Moreau
conseiller d'Etat, placée en position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-07-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000538609(source JORF)
réintégration
28 Juillet 199128/07/1991
De: Vincens (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mornex (René)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mayeur (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Lagasse (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Didier (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Andrieu (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Pinet (Marcel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Conseil d'État
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Menasseyre (Bernard)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Jean-Claude Roure
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720120(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Jacques Dewatre
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
Préfecture de la Réunion
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
JORFTEXT000000720120(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Daniel Constantin
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet de la Sarthe
Groupe:
Préfecture de la Sarthe
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720118(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Hélène Blanc
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000720118(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Henri Rouanet
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000354447(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Jean-Paul Proust
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
JORFTEXT000000354447(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: Colette Horel
administrateur civil hors classe, chargée de mission à la présidence de la République
Objet:
préfet de la Meuse
Groupe:
Préfecture de la Meuse
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172679(source JORF)
nomination
23 Juillet 199123/07/1991
De: François Kourilsky
Objet:
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172678(source JORF)
renouvellement
23 Juillet 199123/07/1991
De: Pascaud (Pierre, Marie, Henri)
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
réintégration
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jammayrac (Christian, Marc, Félix)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
inclus
Groupe:
Armées en mission extraordinaire
date_debut="1991-09-01"
date_fin="1992-05-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
reconduction
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Péron (Gérard, Yves, Louis)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Leblanc (André, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gueldry (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bignicourt (Paul, Marie, Henri, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement de
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barlet (Louis, Marcel, Elie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Amiable (René, Vital)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouet (André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moreau (Hubert, René, Marie)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouvillois (Gildas)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cau (Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Doin (Bernard, Jean, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bouxin (Georges, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Claude, Louis, Jules)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Demotes-Mainard (Alain, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
Groupe:
Mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
Action rapide
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Louisfert (Claude, Fernand, Albert, Henri)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
Direction du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Latournerie (Albert, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Gilbert, Emile, Marius)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
Groupe:
10e division blindée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ferrandon (Jackie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
Direction régionale du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des marchés des constructions navales
Groupe:
Service central des marchés des constructions navales
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chéneau (Hervé, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Brouet (Claude, Francis, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée
Groupe:
3e corps d'armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
Armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ripoll (Jean-Claude, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'artillerie
Groupe:
École d'application de l'artillerie
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'artillerie"
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:
Centre d'opérations de l'armée de l'air
date_debut="1991-08-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de division aérienne
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Menard (Yves, Charles, Toussaint)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Nouvelle-Calédonie
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Malardel (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des armements terrestres
conserve en outre ses fonctions de chargé de la sous-direction Personnels et équipements
Groupe:
Direction des armements terrestres
date_debut="1991-08-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dars (Michel, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pennacchioni (Dominique, Jean, François)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Euverte (Philippe, Pierre, Paul)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:
Direction de l'infrastructure de l'air
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e région de gendarmerie
Groupe:
Gendarmerie
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barthe (Jean, François)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Groupe:
Océan Indien
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grosjean (Robert, Armand, André)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre, Maurice, Ignace)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-07-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant la 10e division blindée et la 63e division militaire territoriale
Groupe:
10e division blindée et la 63e division militaire territoriale
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pillan (Bernard, Pierre, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
Direction du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1991-07-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Groupe:
Sous-direction de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du personnel de la gendarmerie nationale
Groupe:
Sous-direction du personnel de la gendarmerie nationale
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bocquet (André, Michel)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-11-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Massin (Jean, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnard (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vinot Préfontaine (Pierre, Nicolas, Yves, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roblin (Bernard, Adolphe, Rémi)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rifle (Jacques, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Métayer (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: La Ruelle (Clément, Georges, Ferdinand)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Robillard (Jean-Pierre, Gustave, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354873(source JORF)
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lemieux (Claude, Ange)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Jean-Louis Bianco
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000720237(source JORF)
nomination
17 Juillet 199117/07/1991
De: Jean Vareille
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000172150(source JORF)
nomination
12 Juillet 199112/07/1991
De: Albert-Marie-Gabriel de Galbert
Général d'armée
Objet:
gouverneur honoraire des Invalides
date_debut="1991-07-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721250(source JORF)
promotion
11 Juillet 199111/07/1991
De: Joël Gadbin
préfet de la Meuse
Objet:
préfet de l'Isère
Groupe:
Préfecture d'Isère
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000721244(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: René Vial
préfet de l'Isère
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000721244(source JORF)
admission
11 Juillet 199111/07/1991
De: Maurice Schmitt
Général d'armée
(2e section)
Objet:
gouverneur des Invalides
Remplace:M. Albert-Marie-Gabriel de Galbert
date_debut="1991-07-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537406(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Jean-Pierre Leteurtrois
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel aux normes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537210(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Rémy Pautrat
préfet hors cadre
Objet:
préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172368(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Jean-Louis Dufeigneux
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
conseil_des_ministres
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000000172368(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Claude Guizard
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172367(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Jean Anciaux
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172367(source JORF)
détachement
11 Juillet 199111/07/1991
De: François Roussely
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Remplace:Mme Yannick Moreau
Groupe:
Ministère de la défense
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172366(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Bernard Grasset
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre
directeur général de la police nationale
Remplace:M. François Roussely
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000172365(source JORF)
nomination
11 Juillet 199111/07/1991
De: Gouraud (Xavier, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Gosset (Roger, Roland, Jules, Eugène)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Cousine (André)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Bégond (Jean-Paul, Georges)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Barret (Michel, Marie, Dominique)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Barjou (Guy, Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Coppolani (Louise, Marcelle, Antoinette)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Serpol (Bernard, Jules)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Gabaston (Claude, Martin)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
promotion
06 Juillet 199106/07/1991
De: Payen (Michel, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Pachebat (Léon, Marcel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Feuardant (Jacques, Albert)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Gazeau (Daniel, Jean, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées centre
Groupe:
Mission militaire française auprès du général commandant le groupe d'armées Centre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Vedel (Jacques, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions aéronautiques
Groupe:
Direction des constructions aéronautiques
date_debut="1991-07-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
Groupe:
Service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques
date_debut="1991-07-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Gantois (Paul, Camille)
Commissaire général de division
Objet:
directeur central du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-07-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Augusseau (Jacques, Francis, Marie, René)
Commissaire général de brigade
Objet:
chef du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-07-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Perret (René, Louis, Jean)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second des écoles de l'armée de l'air
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Guéniot (François, Alexandre, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
nomination
06 Juillet 199106/07/1991
De: Barjou (Guy, Claude)
Commissaire général de division
est mis à la disposition du directeur central du commissariat de l'armée de terre
Objet:
en vue d'exercer les fonctions de directeur général de l'économat de l'armée
Groupe:
Économat des armées
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
détachement
06 Juillet 199106/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
conférés
06 Juillet 199106/07/1991
De: Durand (Jacques, Joseph, Marie)
colonel. Officier du 31 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
Gendarmerie nationale
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000537324(source JORF)
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Petit (Bruno, Léonce, Marie)
contrôleur général des armées. Officier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
JORFTEXT000000537324(source JORF)
promotion
05 Juillet 199105/07/1991
De: Forray (Gilbert)
général d'armée. Grand officier du 4 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000355086(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
général d'armée aérienne. Commandeur du 15 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-10-15"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lemieux (Claude, Ange)
général de corps aérien. Commandeur du 12 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-09-12"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Cann (François, Robert)
général de corps d'armée. Commandeur du 29 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1985-07-29"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie)
général de corps d'armée. Commandeur du 29 septembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-09-29"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Lemoine (Jean-marie)
général de corps d'armée. Commandeur du 13 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1982-07-13"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Jourdain (Guy, Jules, Gabriel)
contrôleur général des armées. Commandeur du 16 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
Sans traitement
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-10-16"
JORFTEXT000000172426(source JORF)
élévation
05 Juillet 199105/07/1991
De: Maurice Benassayag
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégué général à l'innovation sociale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537433(source JORF)
nomination
30 Juin 199130/06/1991
De: François Gouesse
ingénieur agronome
Objet:
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Remplace:M. Gérard Belorgey
Groupe:
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172100(source JORF)
nomination
30 Juin 199130/06/1991
De: François Morin
Objet:
membres du conseil général de la Banque de France
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172049(source JORF)
renouvellement
30 Juin 199130/06/1991
De: Robert Lion
Objet:
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172049(source JORF)
renouvellement
30 Juin 199130/06/1991
De: Alain Prate
Objet:
membre du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Jacques Méraud
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172049(source JORF)
nomination
30 Juin 199130/06/1991
De: Philippe Cuvillier
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Suisse
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Italie
Remplace:M. Gilbert Pérol
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Italie"
JORFTEXT000000173391(source JORF)
nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Jean-Louis Lucet
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Israël
Remplace:M. Alain Pierret
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Israël"
JORFTEXT000000173226(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: André Lewin
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Autriche
Remplace:M. Jean Noiville
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Autriche"
JORFTEXT000000536189(source JORF)
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Daniel Husson
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République libanaise
Remplace:M. René Ala
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"
JORFTEXT000000536459(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Charles Renard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. May
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000355083(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: René Ala
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française près le Saint-Siège
Remplace:M. Jean-Bernard Raimond
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000172702(source JORF)
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Bernard Raimond
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
à compter de la date de signature du présent décret
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719456(source JORF)
élévation
20 Juin 199120/06/1991
De: Gérard Cureau
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000719452(source JORF)
nomination
20 Juin 199120/06/1991
De: Alain Dejammet
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:Mme Joëlle Timsit
Groupe:
Direction des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537281(source JORF)
nomination
20 Juin 199120/06/1991
De: Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres
admis
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
réintégration
19 Juin 199119/06/1991
De: Doniol (Guirec, Marie, Bruno)
Amiral
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
inclus
Groupe:
Conseil du Gouvernement pour la défense
date_fin="1992-05-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
reconduction
19 Juin 199119/06/1991
De: Sorret (Noël, Jean, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Cotelle (Daniel, Roger, Lucien)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Jolibois (Guy, Henri, Emile)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Charroy (Pierre, Eugène)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Cazeaud (André, Charles, Gabriel, Léon)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Grison (Marc, Henri, Marie)
Commissaire colonel
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Guerri (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Guédès (Lucien, Etienne)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Chabert (Jean-Paul, Noël)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Bulté (Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Bonnevalle (Gérard, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Bénicourt (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Le Seac'h (Jean-Pierre, Yvon, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Armynot du Chatelet (Jean-Louis, Antoine, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
promotion
19 Juin 199119/06/1991
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'escadre de l'Atlantique
Groupe:
Atlantique
date_debut="1991-07-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Sorret (Noël, Jean, Robert)
Général de division
Objet:
directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:
Direction centrale du matériel de l'armée de terre
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Blardat (Alain, Raymond, Lucien)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Marsac (Francis, Jean)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Leize (Jean, Jacques, François)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine)
Général de division
Objet:
chef d'état-major du général commandant la 1re armée
Groupe:
Chef d'état-major du général commandant la 1re armée
date_debut="1991-06-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Curé (Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 1re division blindée
Groupe:
1re division blindée
date_debut="1991-06-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Teyssere (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-06-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Lasserre (Michel, François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
délégué aux programmes d'armement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Delorme (Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
conférés
19 Juin 199119/06/1991
De: Pineau (Michel, Paul)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur adjoint des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
Direction des centres d'expérimentations nucléaires
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
charge
19 Juin 199119/06/1991
De: Lecerf (Gilles, Bernard, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Champel (Jacques, Marie, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Léger (Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Vézio (Guy, Jean, Raoul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Pascaud (Pierre, Marie, Henri)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Belenet (Jacques, Marie, Pierre)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Poulit (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France avec rang et prérogatives de préfet
Remplace:M. Rousselot (Michel)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France avec rang et prérogatives de préfet
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171868(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Philippe Boucher
journaliste
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536952(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Jean-Claude Piris
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat hors tour
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354211(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Christian Schricke
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat hors tour
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354210(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Mongolie
en résidence à Moscou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mongolie"
JORFTEXT000000172048(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Jean-Pierre Ronteix
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171958(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Arnaud Cazin d'Honincthun
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171958(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Georges Peyronne
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
Préfecture de Côte-d'Or
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
JORFTEXT000000171818(source JORF)
nomination
16 Juin 199116/06/1991
De: Gérard Belorgey
préfet hors cadre, directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171816(source JORF)
admission
16 Juin 199116/06/1991
De: François Plaisant
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Suisse
Remplace:M. Philippe Cuvillier
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suisse"
JORFTEXT000000720545(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Marc Perrin de Brichambaut
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
ambassadeur, représentant de la France aux négociations de Vienne sur les forces armées classiques et sur les mesures de confiance et de sécurité en Europe
Remplace:M. François Plaisant
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000355655(source JORF)
nomination
12 Juin 199112/06/1991
De: Albert (Michel, Pierre, Roger, Marie)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-08-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Nicolle (René, Jean-Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
Groupe:
Direction du service de santé du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
date_debut="1991-08-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Danton (Marie, Louis, Jean, Emile)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-08-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Coste (Henri, Joseph, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Redaud (Jacques, Louis, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Dugast (Yves, Michel, Abel, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Coreau (René, Antoine, Jean, Gabriel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Vinatier (Marcel, Jean, Guy)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Prenveille (Alfred, Jean, Serge)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Objet:
major régional de la 1re région militaire
date_debut="1991-06-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Monnier (Jean-Claude, Ernest)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major Matériel à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Cochevelou (Jean, Yves, Lucien, Marcel, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Maas (Jean, Guillaume)
Vétérinaire biologiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
conférés
05 Juin 199105/06/1991
De: Herning (Robert, Jacques, Lucien)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
conférés
05 Juin 199105/06/1991
De: Clément (Jean, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
conférés
05 Juin 199105/06/1991
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
conférés
05 Juin 199105/06/1991
De: Barascud (Guy, Joseph, Lucien)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
conférés
05 Juin 199105/06/1991
De: Lechat (Serge, André, Georges)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
admission
05 Juin 199105/06/1991
De: Balac (René, Jean, Henri)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
admission
05 Juin 199105/06/1991
De: Albatro (Georges, André)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
admission
05 Juin 199105/06/1991
De: Thierry Le Roy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de la musique et de la danse
Groupe:
Direction de la musique et de la danse
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719270(source JORF)
nomination
02 Juin 199102/06/1991
De: Michel Bouchareissas
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000719267(source JORF)
nomination
02 Juin 199102/06/1991
De: Solanet (Claude, Pierre, Louis)
général de brigade aérienne. Officier du 27 septembre 1985
Cité
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
Armée de l'air
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-09-27"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000719264(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Daniel Houri
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Robert Lescure
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000538329(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: Peter (Félix, Gustave)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 17 juillet 1986
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Chevalier du
13 juillet 1988
Cité
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Batllo (Claude, François, Jean)
général de brigade. Chevalier du 3 septembre 1984
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1988
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Lesquer (Jean, Claude, Jacques)
colonel, infanterie. Officier du 13 juillet 1988
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Janvier (Bernard, Louis, Antonin)
général de division. Officier du 24 septembre 1986
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
promotion
01 Juin 199101/06/1991
De: Durand (Jean-François, Maurice)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000537894(source JORF)
nomination
01 Juin 199101/06/1991
De: François Caries
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:
Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000720823(source JORF)
nomination
26 Mai 199126/05/1991
De: Luc Menard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de la Régie nationale des usines Renault
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur général de Deutsche Renault A.G
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Guy Mayaud
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Objet:
conseiller maître (hors tour)
directeur central chargé du développement et du contrôle de gestion
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Alain Hespel
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Viot
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Claude Gravelin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Roche
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Christian Babusiaux
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de la loi du
17 juillet 1930
afin d'exercer des fonctions de directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Babusiaux
Objet:
en cette qualité
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000720191(source JORF)
disponibilité
18 Mai 199118/05/1991
De: Kamel Khrissate
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béthune (1re catégorie)
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000526334(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: Marcel Gerente
Objet:
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Groupe:
Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709476(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Delgendre (Jacques, Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Corfdir (Jean, Yves, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Desmoulière (Maurice, Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
promotion
17 Mai 199117/05/1991
De: Raison du Cleuziou (Hervé)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brulé (Daniel, Robert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vachot (René, Robert)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Guéniot (François, Alexandre, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bayard (Hervé, Jean)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Vanlaer (Maurice, Jacques, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Judde de Larivière (Alain, Henri, Marie, Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sury d'Aspremont (Charles, Henri, Raymond)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Sandoz (Henri, Marcel, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Audiot (Jean, Christian, Désiré)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-06-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Krecek (Jean, Antoine, Marie)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
adjoint au directeur central du Commissariat de l'air
Groupe:
Direction centrale du Commissariat de l'air
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Favreau (Jacques)
Général de corps d'armée
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
Armées en mission extraordinaire
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Blardat (Alain, Raymond, Lucien)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Olier (Michel, Alexis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du service de santé de la région militaire de défense Méditerranée et de la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué aux relations internationales
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Krecek (Jean, Antoine, Marie)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
charge
17 Mai 199117/05/1991
De: Griffoul (Philippe, Jean, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Béringer (Gilbert, Georges, Edmond)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Lemercier (Yves, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Bourgouin (Roland, Marcel, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709370(source JORF)
admission
17 Mai 199117/05/1991
De: Didier Lombard
Objet:
directeur général des stratégies industrielles
Groupe:
Direction générale des stratégies industrielles
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526674(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel Laverie
Objet:
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Groupe:
Direction de la sûreté des installations nucléaires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526641(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Claude Combaldieu
Objet:
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000162063(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Gabriel Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat des Samoa occidentales
en résidence à Wellington
Remplace:M. Jean Gory
Groupe:
Etat des Samoa occidentales
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Samoa"
JORFTEXT000000720620(source JORF)
nomination
16 Mai 199116/05/1991
De: Yves Menneteau
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Objet:
directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355514(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Claude Petitdemange
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000355513(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Gérard Lefebvre
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355513(source JORF)
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: Jean-Pierre Marquie
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000355508(source JORF)
nomination
15 Mai 199115/05/1991
De: Christian Pellerin
préfet de l'Ardèche
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355508(source JORF)
admission
15 Mai 199115/05/1991
De: René Eladari
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
délégué général au programme pluriannuel d'équipement au ministère de la justice
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172140(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Belize
en résidence à San Salvador
Remplace:M. Jean-Claude Fortuit
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
JORFTEXT000000720417(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Marçais (Victor, Marie, René)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Commandeur du 5 octobre 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-10-05"
JORFTEXT000000526490(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Dupeyron (Germain, Louis, Marie)
médecin général; 39 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000526490(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Govys (Charles, André)
général de brigade; 36 ans de services
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000526490(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Schild (Fernand, Léon, Pierre)
colonel, troupes de marine
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000343153(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Genestier (Bernard)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000343153(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Gaillard de Saint-Germain (Raymond, Marie, Eugène)
général de brigade. Grand officier du 31 mars 1973
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000343153(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Barthez (Alban, Sylvain)
général d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000343153(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Risso (Joseph, Michel)
général de brigade aérienne
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000343153(source JORF)
élévation
02 Mai 199102/05/1991
De: Charles Crettien
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Colombie
Remplace:M. Paul Dijoud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Colombie"
JORFTEXT000000161203(source JORF)
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Bécam (Jean, Jules, Yves)
général de division aérienne. Commandeur du 8 juin 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
Armée de l'air
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1956-06-08"
JORFTEXT000000537434(source JORF)
élévation
28 Avril 199128/04/1991
De: Galbert (de) (Albert, Marie, Gabriel)
général d'armée. Grand officier du 12 octobre 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000537434(source JORF)
élévation
28 Avril 199128/04/1991
De: Jeannerot (Jacques)
colonel, infanterie. Officier du 21 juillet 1958
Cité. Lacourt (Pierre, André), colonel, infanterie. Officier du 20 juillet 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-07-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: du Rousseau de Ferrières (Ghislain, Alain-Marie, Henri)
colonel, infanterie. Officier du 26 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: Nicolas (François)
colonel, infanterie. Officier du 27 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Officier du
31 décembre 1955
Cité
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-12-27"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: Chassan (Henri, Louis, Emile)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 14 août 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: Billard (Clément, Victor)
colonel, infanterie. Officier du 9 décembre 1955
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1955-12-09"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: L'Héritier (Louis, Fernand)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 1er octobre 1952
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-10-01"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
promotion
28 Avril 199128/04/1991
De: Maigret (de) (François, Marie, Louis)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000354240(source JORF)
nomination
28 Avril 199128/04/1991
De: Gilles Kilian
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
Objet:
préfet de l'Aveyron
Groupe:
Préfecture de l'Aveyron
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354141(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Roger Benmebarek
préfet de l'Aveyron
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354141(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Daniel Cadoux
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354070(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Bernadette Malgorn
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de Tarn-et-Garonne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000171091(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Yves Mansillon
préfet de l'Ain
Objet:
préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
Préfecture de Charente-Maritime
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000171091(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michel Festy
préfet de l'Aude
Objet:
préfet de l'Ain
Groupe:
Préfecture de l'Ain
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000171091(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Victor Convert
préfet de Tarn-et-Garonne
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000171091(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Michel Gillard
préfet de la Charente-Maritime
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171091(source JORF)
admission
27 Avril 199127/04/1991
De: Jacques Le Blanc
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission du Pacifique Sud
Remplace:M. Philippe Baude
Groupe:
Commission du Pacifique Sud
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000170905(source JORF)
désignation
27 Avril 199127/04/1991
De: Bénichou (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000717794(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Laget (Alexandre, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'agence Otan de gestion du programme ACCS (NACMA)
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
réintégration
24 Avril 199124/04/1991
De: Chrétien (Jean-Loup, Jacques, Marie)
en service détaché auprès du Centre national des études spatiales
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
réintégration
24 Avril 199124/04/1991
De: Le Ciclé (Marcel, Louis, Julien)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Brutin (Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Rondot (Philippe, Marie, Louis, Henri)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Most (Lucien, Gaston, Jacques)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Gressé (Jean-Marie, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Baratte (Gérard, Léon)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Perret (René, Louis, Jean)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Leichtnam (José, Marie, Georges)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Lardeux (Francis, Hyacinthe, Marie)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Javouhey(Bernard, Jacques)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Fontaine (Christian, Alexandre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
promotion
24 Avril 199124/04/1991
De: Laurent (François, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Balastre (Gérard, Marie, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Faugère (Marc, Claude)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-09-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Stéphan (Christophe, Pierre)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-09-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Mouscardès (Jean, Charles)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 9e division d'infanterie de marine et la 33e division militaire territoriale
Groupe:
9e division d'infanterie de marine et la 33e division militaire territoriale
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Argouse (Pierre, Maurice, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé de la 3e région militaire
Groupe:
Direction du service de santé de la 3e région militaire
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Janvier (Bernard, Louis, Antonin)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Il prendra les fonctions de commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de division aérienne
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Coppin (Yvon, Pierre, Emmanuel)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des forces françaises stationnées à Djibouti
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Brutin (Paul)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Général de brigade
Objet:
chef du bureau des officiers généraux
Groupe:
Bureau des officiers généraux
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Perrault (Gérard, Henri)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
conférés
24 Avril 199124/04/1991
De: Vincent (Michel, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-09-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Marion (Jean-Claude, Edouard, Gustave)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Besson (Robert, Hippolyte, Raymond, Armand)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Alain, Marie, Joseph, Marcel)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Thévenin (Michel, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Givois (Georges, René, Jean, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Fouesnant (Louis, Constant, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Perrier-Gros-Claude (Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-06-29"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537057(source JORF)
admission
24 Avril 199124/04/1991
De: Paul Leger
administrateur hors classe
Objet:
directeur de l'administration générale
Remplace:M. Bernard Rautureau
Groupe:
Direction de l'administration générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000353567(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Robert Lescure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-05-06"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000526552(source JORF)
admission
14 Avril 199114/04/1991
De: Gilbert Forray
général d'armée
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160053(source JORF)
nomination
14 Avril 199114/04/1991
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
promotion
10 Avril 199110/04/1991
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
promotion
10 Avril 199110/04/1991
De: Musset (Claude, Alain)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
promotion
10 Avril 199110/04/1991
De: Lussy (Xavier, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
promotion
10 Avril 199110/04/1991
De: Lisbonis (Maximin, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef de la mission Prix et marchés auprès du délégué aux programmes d'armement
Groupe:
Mission Prix et marchés auprès du délégué aux programmes d'armement
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Bouchet (Raymond, Marie, Georges)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-05-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de division
Objet:
inspecteur des troupes de marine
date_debut="1991-05-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint opérationnel au général commandant la 4e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Sud-Est
Groupe:
Défense Sud-Est
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie)
Amiral
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-04-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1991-04-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Il prendra les fonctions de directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
État-major des armées
Direction de l'enseignement militaire supérieur
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
JORFTEXT000000536215(source JORF)
nomination
10 Avril 199110/04/1991
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536215(source JORF)
conférés
10 Avril 199110/04/1991
De: Michel Davy de Virville
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Alain Gérolami
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719821(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Jean Noiville
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
date_debut="1991-07-12"
duree="un an"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537025(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Jean-Marie Martin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire général aux transports
Remplace:M. Jacques Tanzi
Groupe:
Commissariat général aux transports
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352373(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Hubert Blanc
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
Préfecture du Loiret
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
JORFTEXT000000171284(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Patrick Amiot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Jamaïque
Remplace:M. Michel Reuillard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
JORFTEXT000000718653(source JORF)
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Hélène Dubois
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Florence
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Costa Rica
Remplace:M. Daniel Guilhou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Costa Rica"
JORFTEXT000000352759(source JORF)
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
réintégration
04 Avril 199104/04/1991
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Rancourt de Mimerand (Dominique, Marie, Louis, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Mennessier (Claude, Albert, Philippe)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Moine (Bruno, Marie, Pierre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Lecerf (Gilles, Bernard, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Henry (Dominique, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux pour l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
promotion
04 Avril 199104/04/1991
De: Montaigne de Poncins (Roland, Marie, Ernest)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Hellio (Jean, Yves, Auguste, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-06-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de division
Objet:
inspecteur de l'arme blindée et de la cavalerie
date_debut="1991-05-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de la marine
date_debut="1991-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
président de la commission permanente des essais des bâtiments de la flotte
Groupe:
Commission permanente des essais des bâtiments de la flotte
date_debut="1991-04-13"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Contre-amiral
Objet:
commandant la zone maritime de l'océan Indien
Groupe:
Océan Indien
date_debut="1991-04-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:
Prefecture maritime de la Méditerranée
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
Direction du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Opérations au préfet maritime de l'Atlantique
Groupe:
Prefecture maritime de l'Atlantique
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Cabon (Yves, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique des bâtiments et travaux du génie
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Véricel (Paul, Louis)
Général de division aérienne
Objet:
directeur des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
Direction des centres d'expérimentations nucléaires
date_debut="1991-03-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Courbil (Louis, José, Léopold)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur général du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Service de santé des armées"
JORFTEXT000000718869(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de division
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
détachement
04 Avril 199104/04/1991
De: Maurice (Christian, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Pibarot (Jean-Claude, Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Hyacinthe (René, Hyacinthe)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Le Guen (Michel, Etienne, Jacques, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Rieunau (Pierre, René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Renon (Philippe, Louis, Jacques)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
conférés
04 Avril 199104/04/1991
De: Guillerm (Jacques, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Casabianca (Jean-Baptiste)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
admission
04 Avril 199104/04/1991
De: Bernard Prague
ministre plénipotentiaire, conseiller d'ambassade de 1re classe à la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Corée
Remplace:M. Hubert Forquenot de La Fortelle
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
JORFTEXT000000718867(source JORF)
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Jacques Le Chartier de Sédouy
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, chef de la délégation permanente de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Remplace:M. Bernard Bochet
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000353502(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Jacques Monestier
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:
préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
Prefecture hors cadre, hors classe
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170582(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Paul Bernard
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
conseil_des_ministres
prefet_region="Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet
JORFTEXT000000170582(source JORF)
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Gérard Deplace
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000535343(source JORF)
nomination
31 Mars 199131/03/1991
De: Isabelle Bouillot
directeur du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000535343(source JORF)
nomination
31 Mars 199131/03/1991
De: Jean-Bernard Mérimée
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Objet:
représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les NationsUnies à NewYork
Remplace:M. Pierre-Louis Blanc
Groupe:
Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les NationsUnies à NewYork
Mission permanente française près les NationsUnies à NewYork
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718035(source JORF)
nomination
19 Mars 199119/03/1991
De: Loïc Tonnerre
Objet:
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Christian Gal
Groupe:
Direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718671(source JORF)
nomination
16 Mars 199116/03/1991
De: Hubert Colin de Verdière
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat des Emirats arabes unis
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran
Remplace:M. Christian Graeff
Groupe:
République islamique d'Iran
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Iran"
JORFTEXT000000535968(source JORF)
nomination
16 Mars 199116/03/1991
De: Bernard Poletti
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat des Emirats arabes unis
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
Etat des Emirats arabes unis
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
JORFTEXT000000170262(source JORF)
nomination
16 Mars 199116/03/1991
De: Ferrand (Jean, Michel)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
réintégration
12 Mars 199112/03/1991
De: Proisy (Claude, Gérard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Dunant (Michel, Emile, Louis)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-27"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Kandel (Alain, Marie)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Ferrand (Jean, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Elie (Jean, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Reviers de Mauny (Xavier, Marie, Joseph, Gaston)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Quesnot (Christian, Emile)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Mouscardès (Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Janvier (Bernard, Louis, Antonin)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Bonavita (Alain, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste)
Colonel du train
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Pichot-Duclos (Jean, Bernard, René, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Métayer (Jean-Claude)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
promotion
12 Mars 199112/03/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
conférés
12 Mars 199112/03/1991
De: Sémon (Yves, Marie, Bernard)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël, Théobald)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Humières (Septime, Marie, Henry, Jean)
Général de brigade d'
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Revel (Paul, Julien, Gabriel)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Pintoux (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-02-27"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352975(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Cochereau (Bernard, Germain)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-04-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171500(source JORF)
nomination
12 Mars 199112/03/1991
De: Bonnard (Pierre, Henri)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171500(source JORF)
nomination
12 Mars 199112/03/1991
De: Regnault (Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171500(source JORF)
admission
12 Mars 199112/03/1991
De: Yves Aubin de la Messuzière
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Tchad
Remplace:M. François Gendreau
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tchad"
JORFTEXT000000718519(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Daniel Perrin
Objet:
directeur de l'artisanat
Remplace:M. Jérôme Bédier
Groupe:
Direction de l'artisanat
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717884(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Francis Mer
Objet:
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000717881(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Pierre-Patrick Kaltenbach
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Ratier
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000534618(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Bernard Attali
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
société Air France
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000534618(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Michel Levêque
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Maroc
Remplace:M. Jean-Bernard Mérimée
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maroc"
JORFTEXT000000354112(source JORF)
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Christian Gras
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Rouen
Remplace:M. Gabriel Bianciotto
Groupe:
Académie de Rouen
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rouen"
JORFTEXT000000169902(source JORF)
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Daniel Bancel
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Lyon
Remplace:M. Maurice Niveau
Groupe:
Académie de Lyon
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"
JORFTEXT000000169902(source JORF)
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Jean Mine
médecin général inspecteur
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000353127(source JORF)
nomination
06 Mars 199106/03/1991
De: Ravier (André, Michel, Charles, Marie, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000353126(source JORF)
admission
06 Mars 199106/03/1991
De: Jacques Poly
ingénieur agronome
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000170066(source JORF)
nomination
06 Mars 199106/03/1991
De: LIVRE Ier
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance, qui
Ordonne
Art. L. 000-1. - Le présent code du travail s'applique
Sauf dispositions contraires, il ne s'applique pas aux fonctionnaires ou agents de droit public
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000170065(source JORF)
charge
06 Mars 199106/03/1991
De: TITRE Ier
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance, qui
Ordonne
Art. L. 000-1. - Le présent code du travail s'applique
CONVENTIONS RELATIVES AU TRAVAIL
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000170065(source JORF)
charge
06 Mars 199106/03/1991
De: Alain Borowski
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur des gens de mer et de l'administration générale
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
Direction des gens de mer et de l'administration générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535817(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Claude Bernet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Jean-Yves Hamon
Groupe:
Direction des pêches maritimes et des cultures marines
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535816(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Jean Bressot
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:M. Jean Bellivier
Groupe:
Koweït
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"
JORFTEXT000000535418(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Pierre Costa
préfet
Objet:
au détachement
Groupe:
Prefecture en disponibilité
date_debut="1991-02-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718948(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 199126/02/1991
De: Jean-Louis Chambon
chargé de mission à la présidence de la République
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000718947(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Jean-Marie Ballèvre
administrateur civil, détaché
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie)
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000534566(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Bernard Boucault
préfet hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Groupe:
Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Joël Thoraval
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:
préfet hors cadre
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Gérard Deplace
préfet hors cadre, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
Préfecture de Seine-et-Marne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Michel Besse
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
conseil_des_ministres
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Bernard Boucault
Objet:
préfet hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Prefecture hors cadre, conseiller auprès du ministre de l'intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
détachement
26 Février 199126/02/1991
De: Joël Thoraval
Objet:
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
Préfecture du Calvados
conseil_des_ministres
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet
JORFTEXT000000354106(source JORF)
détachement
26 Février 199126/02/1991
De: Bernard Miyet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des NationsUnies à Genève
Remplace:M. Jean-David Levitte
Groupe:
Office des Nations unies à Genève
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000352253(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Gérard Erréra
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève
Remplace:M. Pierre Morel
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000352252(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991
De: Philippe Baude
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:M. Roger Duzer
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
JORFTEXT000000353189(source JORF)
nomination
20 Février 199120/02/1991
De: Bruno Delaye
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République togolaise
Remplace:M. Georges-Marie Chenu
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
JORFTEXT000000343750(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Brullard (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la Force d'action rapide
Groupe:
Action rapide
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160099(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Bonavita (Alain, François)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée
Groupe:
École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée"
JORFTEXT000000160099(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée et la 2e région militaire
Groupe:
Armée et la 2e région militaire
date_debut="1991-02-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160099(source JORF)
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Boucher (Daniel, Claude)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709402(source JORF)
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Balac (René, Jean, Henri)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709402(source JORF)
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Thévenot (Jean, Julien)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709402(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Lajoux (Claude, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709402(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Blons (Pierre, Hervé)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709402(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Retat (Bernard, Georges, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Avions Marcel Dassault-Breguet Aviation
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709401(source JORF)
réintégration
09 Février 199109/02/1991
De: Wiedemann (Bernard, Walter)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709401(source JORF)
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Laget (Alexandre, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709401(source JORF)
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Massin (Jean, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Dambier (Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: André (Armand, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Garibal (Philippe, Marie, Albert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
promotion
09 Février 199109/02/1991
De: Biseau (Joël, Marie, Marc)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-05-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Picart (Jean-François, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Carval (Noël, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344582(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Mannoni (François-Xavier, Joseph, Jacob)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Garola (André, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Meunier (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Trébaul (Maurice, Yvon, Jean)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Picq (Jean-Jacques, Henri)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Maillard (Armand)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Lechat (Serge, André, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jeanneton (Christian, Marie, Albert, Pierre, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Essioux (Henri, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Biard (Louis, Charles, Albert)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Besnard (Joël, Maurice)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Bazot (Maurice, René, Jean)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
conférés
09 Février 199109/02/1991
De: Philippe (Yves, Louis)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160307(source JORF)
admission
09 Février 199109/02/1991
De: Isabelle Bouillot
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du budget
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:
Direction du budget
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709693(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Jean-Jacques Benetière
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Mazeran
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160884(source JORF)
nomination
08 Février 199108/02/1991
De: Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Union des républiques socialistes soviétiques
Remplace:M. Jean-Marie Mérillon
Groupe:
République française en Union des républiques socialistes soviétiques
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
JORFTEXT000000526073(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Olivier Gaussot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République des Philippines
Remplace:M. Jacques Le Blanc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
JORFTEXT000000161392(source JORF)
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Didier Roisin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Mali
Remplace:M. Michel Perrin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
JORFTEXT000000709641(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Samuel Le Caruyer de Beauvais
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Remplace:M. Jacques de Beausse
Groupe:
République de Malte
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
JORFTEXT000000526028(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Pierre Bergé
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra de Paris
Groupe:
Opéra national de Paris
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000717976(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Paul Dijoud
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Michel Lévêque
Groupe:
Direction des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709142(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Philippe Waldteufel
Objet:
directeur à la direction générale de la recherche et de la technologie, chargé de l'animation et de la coordination des départements scientifiques et techniques
Remplace:M. Didier Lombard
Groupe:
Direction à la direction générale de la recherche et de la technologie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709141(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Pierre-Louis Blanc
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les Nations Unies à New York
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1991-02-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535934(source JORF)
élévation
05 Février 199105/02/1991
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Alcyon
Groupe:
Banque Alcyon
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000535898(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Bernard Toulemonde
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
recteur de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Jean-Claude Maestre
Groupe:
Académie de Toulouse
conseil_des_ministres
recteur_academie="Toulouse"
JORFTEXT000000351961(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Paul de Gaudemar
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Pierre Deyon
Groupe:
Académie de Strasbourg
conseil_des_ministres
recteur_academie="Strasbourg"
JORFTEXT000000351961(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Claude Maestre
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. René Blanchet
Groupe:
Académie de Nice
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nice"
JORFTEXT000000351961(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: René Blanchet
recteur de l'académie de Nice
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Bernard Toulemonde
Groupe:
Académie de Montpellier
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
JORFTEXT000000351961(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Joëlle Jaffray, épouse Timsit
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Bertrand Dufourcq
Groupe:
Direction des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343839(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jean-Marie Merillon
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Moscou
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
à compter de la signature du présent décret
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169437(source JORF)
élévation
05 Février 199105/02/1991
De: Didier Lombard
directeur général de l'industrie au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169436(source JORF)
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Jacques Fournier
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
1o
président
Groupe:
Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171041(source JORF)
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Michel Rousselot
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000171041(source JORF)
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Michel Prada
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 5 du décret du
17 janvier 1991
susvisé
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue par l'article 5 du décret no 91-109
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000171041(source JORF)
nomination
29 Janvier 199129/01/1991
De: Alain Gillette
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000536560(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Jacques André Pichot
Objet:
directeur à la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352271(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Gérard Ganser
Objet:
président-directeur général de la Société financière de radiodiffusion
Remplace:M. Hervé Bourges
Groupe:
Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000169337(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Esquirol (Jean-Paul, Robert, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace:M. Babillon (Claude, Marie, Paul)
date_debut="1991-02-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536322(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Soulier (Jean-Claude, Albert)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Huchon (Jean-Pierre, Marcel, Lucien)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Hourtoulle (Jacques, Henri, Guy)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Fassier (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Coursier (Pierre, Jules)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Batllo (Claude, François, Jean)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Ferron (Guy, Lucien, Paul)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bazelaire de Lesseux (Jean-Marie, Joseph, Michel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Réveillon (Robert, Albert, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Rémy (Pierre, Marcel, Louis, René)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-03-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gadais (Roger, Paul, Joseph)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Leblanc (Olivier, Bernard, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Tonnaire (Michel, Georges, Henri)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Vaquette (Jacques, Henri, Paul)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-02-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Gazeau (Daniel, Jean, Bernard)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
Armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 3e division blindée
Groupe:
3e division blindée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Legal (Claude, Jean, Julien)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Lazare (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bohn (Roland, Théodore, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000536320(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Reignier (Pierre, Marie, Camille, André)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bertrand (Maurice, Auguste)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Monnier (Jean-Claude, Ernest)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Renvoisé (Michel, André, Marie, René)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Reignier (Pierre, Marie, Camille, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Cherbourg
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Bertrand (Maurice, Auguste)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
inspecteur du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1991-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Orsini (Francis, Jean, Charles)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
conférés
20 Janvier 199120/01/1991
De: Chevalier (Pierre, Marie)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352426(source JORF)
admission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Stablo (Jean, Paul, Pierre, Armand)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352423(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Barrier (Pierre, Marie, François, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352423(source JORF)
nomination
20 Janvier 199120/01/1991
De: Douin (Jean-Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169927(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Schwenck (Alfred, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169927(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Le Bretton (Gérard, Jean)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169927(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Fuchs (Alain, Sébastien, Louis, Armand)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169927(source JORF)
promotion
20 Janvier 199120/01/1991
De: Philippe Petit
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Inde
Remplace:M. André Lewin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Inde"
JORFTEXT000000708466(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Joëlle Lombard-Platet, épouse Bourgois
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Afrique du Sud
Remplace:M. Jacques Dupont
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Afrique du Sud"
JORFTEXT000000525541(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Claude Petiet
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Guinée-Bissau
Remplace:M. Jean Thomas
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
JORFTEXT000000525537(source JORF)
nomination
17 Janvier 199117/01/1991
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Remplace:M. Jean-Claude Fortuit
Groupe:
République d'El Salvador
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
JORFTEXT000000709726(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Jean-Marie Momal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1er classe à l'ambassade de France à Rabat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Sultanat de Brunei
Remplace:M. Patrick Amiot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brunei"
JORFTEXT000000709539(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Richard Narich
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), consul général de France à Chicago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Nicaragua
Remplace:M. Joseph Rapin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nicaragua"
JORFTEXT000000708734(source JORF)
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Loic Hennekinne
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Remplace:M. Bernard Dorin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Japon"
JORFTEXT000000525536(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991
De: Albert Mercier
syndicaliste
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jacques Méraud
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jacques Mayer
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Francis Blanchard
préfet honoraire
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Paul Appell
président-directeur général de société
Objet:
le mandat de membre du conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts de
Groupe:
Conseil du Centre d'étude des revenus et des coûts
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718571(source JORF)
renouvellement
06 Janvier 199106/01/1991
De: Bernard Loing
inspecteur général des P.T.T
Objet:
recteur d'académie, directeur du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Claude Goasguen
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718570(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Didier Lombard
Objet:
directeur général de l'industrie
Remplace:M. Christian Marbach
Groupe:
Direction générale de l'industrie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718569(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Claude Hossard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bruno Grange
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533885(source JORF)
nomination
06 Janvier 199106/01/1991
De: Jean Thieblemont
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
Préfecture du Tarn
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170786(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Gérard Lefebvre
préfet du Tarn
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170786(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: François Leblond
préfet de Vaucluse
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
Groupe:
Préfecture d'Indre-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170785(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Jean Daubigny
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Vaucluse
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170785(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Bernard Bonnet
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170783(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Georges Dominjon
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. Rohmer
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000708418(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Yves Cousquer
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
La Poste
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000525489(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Remplace:M. Pierre-François Couture
Groupe:
Direction du gaz, de l'électricité et du charbon
date_debut="1991-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343159(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bernard Rautureau
Objet:
directeur de l'administration générale
Groupe:
Direction de l'administration générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343125(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pierre-François Couture
Objet:
directeur du service public
Groupe:
Direction du service public
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343125(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Marcel Roulet
Objet:
président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000160442(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Tête (Jean, Yves)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Maintenu dans ses fonctions
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Meyer (Jean-Pierre)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mazars de Mazarin (Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Fleury (Claude, Marie, Georges)
Colonel de l'infanterie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Brullard (Jean, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
promotion
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
major général de l'armée de terre
Groupe:
Mise en position de service
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
détachement
26 Décembre 199026/12/1990
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Groupe:
Mise en position de service
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
conférés
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
Groupe:
Mise en position de service
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160440(source JORF)
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Chéret (Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718460(source JORF)
réintégration
20 Décembre 199020/12/1990
De: Frayssac (Jacques, Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718460(source JORF)
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Benkheiri (Salim, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718460(source JORF)
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Thévenin (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718460(source JORF)
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Fouesnant (Louis, Constant, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718460(source JORF)
promotion
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lafon (Jean, André)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534638(source JORF)
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Blanc (Jacques, Xavier, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-27"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352177(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Pernet (Gérard, Roger, Antoni, André)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Nicolaï (Jacques, Antoine)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Raffort (Gilbert, André, Octave)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Léry (Jean, Aimé)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Kervizic (Jean, Antoine)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352137(source JORF)
conférés
20 Décembre 199020/12/1990
De: Freiermuth (Paul, Raymond)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352136(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chompret (Francis, Henri)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352136(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bosquillon de Jenlis (Etienne, Claude, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352136(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chaussois (Elisabeth, Marie, Jeanne, Simone), épouse Cazalas
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352136(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Rouvellou (Jean, Luc, Eugène, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-02-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169979(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Scagliola (Dominique)
Colonel du corps des mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169979(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Caire (Raymond, Paul, Marius)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169979(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Artru (Yves, Henri, Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169978(source JORF)
admission
20 Décembre 199020/12/1990
De: Martine Ulmann
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Lacroix
Groupe:
Direction des affaires politiquesN administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526166(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Pierre Cayron
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-12-22"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000160601(source JORF)
admission
14 Décembre 199014/12/1990
De: Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000160600(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Alain Christnacht
préfet, directeur du cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement
Objet:
préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000526659(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Bernard Grasset
préfet hors classe, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000526659(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Marie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
date_debut="1990-10-28"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343116(source JORF)
reconduction
08 Décembre 199008/12/1990
De: Christian Sautter
inspecteur général des finances
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
JORFTEXT000000160913(source JORF)
nomination
08 Décembre 199008/12/1990
De: Olivier Philip
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000160913(source JORF)
admission
08 Décembre 199008/12/1990
De:
Schmitt
Général
chef d'état-major des armées
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yves Sillard
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Yannick Moreau
secrétaire général pour l'administration de la défense
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités choisies par le ministre de la défense
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Jean-Jacques Payan
directeur de recherche chez Renault S.A
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Christian Marbach
directeur général de l'industrie
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Pierre Delaporte
président d'Electricité de France
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Nicole Le Douarin
membre de l'Institut
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: François Lefebvre
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533759(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Hubert Fournier
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de la Haute-Saône
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Groupe:
Préfecture de Haute-Saône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533759(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Joël Lebeschu
administrateur civil hors classe, chargé de mission auprès du directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale
Objet:
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Remplace:M. Hubert Fournier
Groupe:
Direction de la sécurité civile
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533758(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000351974(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Claude Chereau
Objet:
directeur de la production et des échanges
Remplace:M. Bernard Vial
Groupe:
Direction de la production et des échanges
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534340(source JORF)
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Peyredieu du Charlat (Charles, Marie, Théophile)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718067(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Groualle (Hervé, Yves, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais en vol
Groupe:
Direction du Centre d'essais en vol
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718064(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Bourdillat (Joseph, Delphin, Eugène, Léon, Clément)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718064(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Sauvée (Jean, André, Constant, Louis)
Objet:
directeur régional des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter du
1er janvier 1991
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535930(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Sauvée (Jean, André, Constant, Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Pour prendre rang au
1er janvier 1991
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535930(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
réintégration
29 Novembre 199029/11/1990
De: Vidal (Jacques)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Stehlin (Pierre, René, Joseph)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Prévost (Xavier, Marie, Claude)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Favin-Lévêque (Jacques, Daniel)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert)
Colonel du génie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Waymel (Marc)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Triquigneaux (Jean, Michel, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dubois (Roland, Francis)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
promotion
29 Novembre 199029/11/1990
De: Delapierre (Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur délégué des forces armées en Guyane
date_debut="1991-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
inspecteur général de l'armée de terre
date_debut="1990-12-08"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armée de terre"
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Depoilly (Pierre, Gustave, Emile)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
Groupe:
2e corps d'armée et des forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Cavaillé (Michel, Jean, Simon)
Général de division
Objet:
major régional des forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Mouton (Claude, Lucien, Jean)
Général de division
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
Direction de l'enseignement militaire supérieur
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
JORFTEXT000000352351(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
conférés
29 Novembre 199029/11/1990
De: Voruz (François, Raoul, Gustave, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Plantier (Maurice, Jacques, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352351(source JORF)
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e région de gendarmerie
Groupe:
Gendarmerie
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352349(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352349(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Kretz (Jean-Charles, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352349(source JORF)
admission
29 Novembre 199029/11/1990
De: Charlot (Gérard, André)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Méditerranée
Groupe:
Gendarmerie Méditerranée
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352348(source JORF)
nomination
29 Novembre 199029/11/1990
De: Bernard Dorin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Japon
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Grande-Bretagne
Remplace:M. Luc de La Barre de Nanteuil
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Royaume-Uni"
JORFTEXT000000352684(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Pierre Creyssel
conseiller d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-05-06"
duree="trois ans"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171190(source JORF)
disponibilité
25 Novembre 199025/11/1990
De: Bernard Louzeau
amiral
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000171187(source JORF)
nomination
25 Novembre 199025/11/1990
De: André Berhault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-12-31"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000709187(source JORF)
admission
16 Novembre 199016/11/1990
De: Christian Mary
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Objet:
directeur de l'Office national de la chasse
Remplace:M. Jean Servat
Groupe:
Office national de la chasse
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709186(source JORF)
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Bernard Dejean de La Batie
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
duree="un an"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709185(source JORF)
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Yves Pagniez
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
duree="un an"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526128(source JORF)
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Philippe Loiseau
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
préfet hors cadre, hors classe
Groupe:
Prefecture hors cadre, hors classe
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000344349(source JORF)
nomination
16 Novembre 199016/11/1990
De: Philippe Loiseau
Objet:
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Préfecture de la Somme
conseil_des_ministres
prefet_region="Picardie"
prefet_departement="Somme"
prefet_departement_code="80"
prefet
JORFTEXT000000344349(source JORF)
détachement
16 Novembre 199016/11/1990
De: René Souchon
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Daniel Basset
Objet:
inspecteurs généraux de l'agriculture au tour extérieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture au tour extérieur"
JORFTEXT000000709035(source JORF)
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Esper (Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office général de l'air
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
réintégration
10 Novembre 199010/11/1990
De: Leloup (Jean, Yves, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Kouznetzoff (Léonid)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Couderc (Claude, Fernand, Cyprien)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Berthault (Daniel, Jean, Marie, Germain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Laborde (Jean, Henri, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Guiguet (Jean-Claude, Gilbert, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
promotion
10 Novembre 199010/11/1990
De: Aschehoug (Niels, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Perez (Louis, Carmel, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
Sous-direction industrielle de la direction de l'électronique et de l'informatique
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708885(source JORF)
charge
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rémy Chardon
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000708883(source JORF)
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
préfet de la Corrèze
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Corrèze
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000708882(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000708882(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Hamon (Michel, René, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Paqueron (Gérard, Robert, René)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des éléments air français en Allemagne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lannevère (Marcel, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:
Centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second de la force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
Groupe:
Force aérienne tactique et de la 1re région aérienne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
détachement
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Philippe, Louis, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Goismier (Guy, Jean, Paul, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708881(source JORF)
admission
10 Novembre 199010/11/1990
De: Jean Blocquaux
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000708879(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525941(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lasne (Michel, Jean, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525941(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de division
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343776(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Pierre Brisset
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000161346(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Gilles Bouilhaguet
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Nord
Groupe:
Préfecture du Nord
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000161346(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160839(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160839(source JORF)
conférés
10 Novembre 199010/11/1990
De: Bernard Vial
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:Mme Elisabeth Guigou
Groupe:
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709589(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: François Lagrange
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
directeur du Crédit national
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-05-10"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526533(source JORF)
détachement
07 Novembre 199007/11/1990
De: Claude Jouven
conseiller d'Etat
Objet:
pour ordre dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534676(source JORF)
réintégration
28 Octobre 199028/10/1990
De: Jean Némo
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Remplace:M. Michel André
Groupe:
Direction de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535536(source JORF)
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Jean-Claude Karsenty
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean-Pierre Dintilhac
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535151(source JORF)
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pierre-Yves Ligen
Objet:
de longue durée auprès de la ville de Paris
afin d'occuper un emploi de chargé de mission
Groupe:
Ville de Paris
Conseil d'État
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169616(source JORF)
détachement
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bergot (Jean-Paul, Maurice, Albert, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716386(source JORF)
conférés
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
placé en position de service détaché auprès du ministre des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
Groupe:
Mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716350(source JORF)
nomination
26 Octobre 199026/10/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
mis à la disposition du Premier ministre
directeur adjoint de cabinet au secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'action humanitaire (régularisation)
Groupe:
Directeur adjoint de cabinet au secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
réintégration
26 Octobre 199026/10/1990
De: Litre (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Guéguen (Christian)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Buretel de Chassey (Jean-Marie, Pascal)
Général d'armée aérienne de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Bayle (Bernard, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535186(source JORF)
admission
26 Octobre 199026/10/1990
De: Daniel Groscolas
ancien secrétaire général de l'office franco-allemand pour la jeunesse
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-François Grandbastien
professeur agrégé
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Alain Geismar
maître de conférences
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000167459(source JORF)
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Daniel Limodin
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Paris
Groupe:
Préfecture de Paris
conseil_des_ministres
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000717661(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Jean-Paul Coste
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, représentant du Gouvernement à Mayotte
sous-directeur, adjoint au directeur général des collectivités locales
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000717661(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Michel André
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Congo
Remplace:M. Robert Delos-Santos
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"
JORFTEXT000000167627(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Faltot (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717295(source JORF)
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Tibermont (Gérard, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717295(source JORF)
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717295(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pechamat (Jacques, Marie, Abel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: François (Claude, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Receveur (Henri, Paul, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais des Landes
Groupe:
Centre d'essais des Landes
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Weber (Jean-Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dessertenne (Jean, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Deforges (Michel, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bizien (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717294(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Guillaume (Roland, Louis, Etienne)
Général de brigade
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535246(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
est mis à la disposition du ministre de la coopération et du développement, pour servir en situation hors budget des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535246(source JORF)
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535246(source JORF)
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Maës (François, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535246(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535246(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yves Lyon-Caen
Objet:
directeur général du Crédit national
Remplace:M. Paul Mentre
Groupe:
Direction générale du Crédit national
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535243(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Prugnat (Michel, Charles, Fernand)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
Direction du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Juanchich (Jacques, Eugène, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durand (Marcel, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Devaux (Bernard, Christian, Joseph)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Direction du génie de la circonscription militaire de défense de Lyon
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de division
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
JORFTEXT000000533972(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bléjean (Jean-Pierre, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
Attaque
date_debut="1990-12-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durhin (André, Charles)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167583(source JORF)
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Léon Saint-Prix
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000535135(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Michel Desmet
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jacques Andrieu
préfet des Vosges
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean Anciaux
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean-Daniel Levi
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Marie Luton
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350665(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Claude Mandil
Objet:
directeur général de l'énergie et des matières premières
Remplace:M. Jean-Daniel Levi
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350664(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Raymond Jaffrezou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000350662(source JORF)
admission
10 Octobre 199010/10/1990
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bladé (Jean, François, Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doineau (Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Nogues (Claude, Fernand)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Force (Louis, Joseph, Norbert)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guénoun (Henri-Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535161(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Tenenbaum (Daniel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour y exercer les fonctions de directeur général de l'aviation civile
Objet:
dans les cadres
(régularisation)
date_debut="1990-07-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533969(source JORF)
réintégration
09 Octobre 199009/10/1990
De: Guély (Jacques, François, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service armes et systèmes d'armes de la direction des armements terrestres
Groupe:
Service armes et systèmes d'armes de la direction des armements terrestres
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533969(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jean-Marie Le Breton
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Portugal
Remplace:M. Pierre Hunt
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
JORFTEXT000000533967(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Doniol (Guirec, Marie, Bruno)
Amiral
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense
inclus
Groupe:
Conseil du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense
date_debut="1990-11-01"
date_fin="1991-05-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
reconduction
09 Octobre 199009/10/1990
De: Durteste (Philippe, Jacques, Albert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: le contre-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bellec (François, Paul, Alfred, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-11-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)
Objet:
inspecteur du matériel naval
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “logistique” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: le vice-amiral
(branche technique) Nougué (André, Marie, Joseph)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ferrara (Paul, Christian, Roger, Lucien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350745(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Ménard (Claude, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350745(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Stéon (Emile, Louis, Ange)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350745(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Menu (Jean-Marie, Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Jonglez de Ligne (Gilles, Pierre, Ignace, Marie)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Blons (Pierre, Hervé)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
promotion
09 Octobre 199009/10/1990
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie, Edouard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la 4e région aérienne
Groupe:
4e région aérienne
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Champoiseau (Eric, Charles, Marcel, Gérard)
Général de division aérienne
Objet:
président du conseil permanent de la sécurité aérienne
Groupe:
Conseil permanent de la sécurité aérienne
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000168348(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint opérationnel au général commandant la 2e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Nord
Groupe:
Défense Nord
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second la défense aérienne et le commandement air des forces de défense aérienne
Groupe:
Commandement air des forces de défense aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de division aérienne
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Groupe:
Conseil de l'Atlantique Nord
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Richalet (Pierre, Alexandre, Germain)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
conférés
09 Octobre 199009/10/1990
De: Bajard (Jean, Louis)
Commissaire général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168348(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Kerfant (Alain)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168345(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Delapierre (Jean)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167764(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Couture (Michel, Louis, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167764(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167764(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Castagne (Maurice, Jean, Paul)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167764(source JORF)
admission
09 Octobre 199009/10/1990
De: Alain Rondepierre
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de l'Indre
directeur de la logistique de la police au ministère de l'intérieur
Groupe:
Préfecture de l'Indre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000716874(source JORF)
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Robert Pommies
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Mulhouse
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
JORFTEXT000000534345(source JORF)
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Chine
Remplace:M. Charles Malo
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chine"
JORFTEXT000000708107(source JORF)
nomination
29 Septembre 199029/09/1990
De: Raymond-François Le Bris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533033(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 199023/09/1990
De: Claude Thelot
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
directeur de l'évaluation et de la prospective à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Jean-Pierre Boisivon
Groupe:
Direction de l'évaluation et de la prospective à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000352384(source JORF)
nomination
23 Septembre 199023/09/1990
De: Jean Teillac
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine scientifique et industriel, et dans celles de haut-commissaire à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169123(source JORF)
renouvellement
23 Septembre 199023/09/1990
De: Robert Rigouzzo
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Paraguay
Remplace:M. Gérard Serre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Paraguay"
JORFTEXT000000351623(source JORF)
nomination
22 Septembre 199022/09/1990
De: Jean-Paul Barré
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Milan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Panama
Remplace:M. Jacques Rummelhardt
Groupe:
République de Panama
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Panama"
JORFTEXT000000352008(source JORF)
nomination
21 Septembre 199021/09/1990
De: Pierre Grandjeat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. Moses
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000168509(source JORF)
nomination
18 Septembre 199018/09/1990
De: Vilain (Roger, Clément, Alexis, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716794(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 2e région de gendarmerie à Lille
Groupe:
Gendarmerie à Lille
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716794(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Trouvé (Jean, Léon, Ulysse)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716794(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Duhamel (Michel, Gaston, Charles)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716794(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Robert (Max, Charles, Albert)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Cavaillé (Michel, Jean, Simon)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Flye Sainte Marie (Michel, Eugène, Marie)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fauchier (Bernard, Jean, Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Brouet (Claude, Francis, Pierre)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
promotion
16 Septembre 199016/09/1990
De: Roux (Bruno, Gabriel, Marie, Emmanuel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Guerlesquin (François)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Parisot (Maurice, Charles)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Bouillet (René)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Paulin (Michel, Louis, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-12-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Méhu (Gilles, Marie, Jacques)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Giraud (François, Albert)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-11-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fauchier (Bernard, Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris
Groupe:
Sapeurs-Pompiers de Paris
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Fiétier (Michel, Paul)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la 62e division militaire territoriale
Groupe:
62e division militaire territoriale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716793(source JORF)
nomination
16 Septembre 199016/09/1990
De: Paillard (Raymond, Etienne)
Ingénieur général de 2e classe des travaux des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534021(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Robin (Guy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534020(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534020(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534020(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Gaudry (René, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534020(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Ramont (Jacques, Paul, Arthur)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534020(source JORF)
admission
16 Septembre 199016/09/1990
De: Lemieux (Claude, Ange)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350741(source JORF)
conférés
16 Septembre 199016/09/1990
De: Pierre Hunt
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1990-08-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716882(source JORF)
élévation
15 Septembre 199015/09/1990
De: Luc de La Barre de Nanteuil
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Grande-Bretagne
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1990-08-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351524(source JORF)
élévation
15 Septembre 199015/09/1990
De: Jacques Nizart
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Sierra Leone
Remplace:M. Michel Galas
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sierra Leone"
JORFTEXT000000534370(source JORF)
nomination
08 Septembre 199008/09/1990
De: Dominique Perreau
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française en République du Sénégal
Remplace:M. Jean-Louis Lucet
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
JORFTEXT000000717220(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Chadelat
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000169468(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Jean-Raphaël Alventosa
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168321(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Gilbert Gozard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction du personnel et de la formation de la police du ministère de l'intérieur
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168321(source JORF)
cessation de fonction
06 Septembre 199006/09/1990
De: Combeau (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Valls (Paul)
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000534903(source JORF)
nomination
05 Septembre 199005/09/1990
De: André Chavarot
Objet:
inspecteur général de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716478(source JORF)
nomination
30 Août 199030/08/1990
De: Jacques Tanzi
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire général aux transports
Remplace:M. Gérard Delbauffe
Groupe:
Commissariat général aux transports
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525240(source JORF)
nomination
25 Août 199025/08/1990
De: Philippe Tenneson
contrôleur général des armées
Objet:
directeur de l'administration générale
Remplace:M. Guy Garonne
Groupe:
Direction de l'administration générale
date_debut="1990-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343344(source JORF)
nomination
25 Août 199025/08/1990
De: Jean Guéguinou
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République fédérative tchèque et slovaque
Remplace:M. Jacques Humann
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Slovaquie"
JORFTEXT000000168908(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990
De: André-Jean Libourel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Remplace:M. Philippe Bernard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Venezuela"
JORFTEXT000000351038(source JORF)
nomination
14 Août 199014/08/1990
De: Pierre Antonmattei
Objet:
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
Direction de l'administration générale, du personnel et du budget
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716322(source JORF)
nomination
11 Août 199011/08/1990
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement des constructions et armes navales de Ruelle
Groupe:
Direction de l'établissement des constructions et armes navales de Ruelle
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
adjoint à l'ingénieur général chargé de la sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
Sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Le Fèbvre de Saint Germain (Paul-Ivan)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
inclus, puis nommé directeur des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1990-10-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Calenge (Gérard, Georges, Marie, René)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
inclus puis nommé adjoint au directeur des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1990-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
Direction du service de la surveillance industrielle de l'armement
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Crémieux (Alain, Lucien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du centre des hautes études de l'armement
Groupe:
Direction du Centre des hautes études de l'armement
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Jampy (Pierre, Etienne, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Doris (Gilbert, Henri, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716604(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Germay (Christian, Marie, Joseph)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716459(source JORF)
promotion
10 Août 199010/08/1990
De: Videlo (Bernard, Yves)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716459(source JORF)
promotion
10 Août 199010/08/1990
De: Tête (Jean, Yves)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées aux Antilles-Guyane
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716459(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Videlo (Bernard, Yves)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
11e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716459(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Alain Briottet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Boston
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Birmanie
Remplace:M. Georges Sidre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Birmanie"
JORFTEXT000000716458(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Bergot (Jean, Paul, Maurice, Albert, Marie)
Vice-amiral
Objet:
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:
Centre des hautes études militaires
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533912(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Gouyon (Bertrand, Guy, Marie)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351223(source JORF)
conférés
10 Août 199010/08/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Clarke de Dromantin (Christian, Octave, Marie, Roger)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Farret (Robert, Auguste, Antoine)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Fennebresque (Michel, Marie, Jacques, Gustave)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990
Remplace:M. Préaud (Henry, Marie, Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Duthoit (Alain, Joseph, Paul, Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Lefebvre (Dominique, Léon, Marie, Joseph)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
membres du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1990
Remplace:M. Le Mélédo (Gilbert, Yves, Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166871(source JORF)
nomination
10 Août 199010/08/1990
De: Yannick Gérard
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de l'Ouganda
Remplace:M. Pierre Cornée
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouganda"
JORFTEXT000000350902(source JORF)
nomination
09 Août 199009/08/1990
De: Jean-François Botrel
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Christian Verlaque
Groupe:
Académie de Corse
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
JORFTEXT000000716252(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Jean-René Garnier
préfet de l'Indre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000716251(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Yvan Meyerhoeffer
président hors classe de tribunal administratif (président du tribunal administratif de Montpellier)
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716250(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Georges Morin
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000532669(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990
De: Henri Carsalade
Objet:
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351057(source JORF)
nomination
07 Août 199007/08/1990
De: Henri Vidal
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Bolivie
Remplace:M. Pierre Mutter
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
JORFTEXT000000532766(source JORF)
nomination
03 Août 199003/08/1990
De: Saleur (Alain, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Remon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Leygonie (Jean, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Le Mière (François, Jean, Marie, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Gonin (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Serres (Roger, Louis, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Dupont (Claude, Marcel, Laurent)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
admission
02 Août 199002/08/1990
De: Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533488(source JORF)
admission
02 Août 199002/08/1990
De: Véricel (Paul, Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Aubert (Yves, Georges, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Prézelin (Daniel, Henri, Léon)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Pouliquen (Guy, Louis, Michel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Nicolau (André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Champoiseau (Eric, Charles, Marcel, Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Prasil (Christian, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Lannevère (Marcel, Georges)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
promotion
02 Août 199002/08/1990
De: Reix (Jean-Louis, André)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint territorial au général commandant la 4e région aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Gressé (Jean-Marie, René)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Fauret (Michel, Roger)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:
Centre d'opérations de l'armée de l'air
date_debut="1990-09-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351783(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du secteur Centre Europe
Groupe:
Mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du secteur Centre Europe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167748(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Giraud (Guy, René, Daniel)
Général de division
Objet:
commissaire aux sports militaires
Groupe:
Commissariat aux sports militaires
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167748(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lyon pour la région Auvergne, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
Groupe:
Défense de Lyon pour la région Auvergne, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167748(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
major régional de la 6e région militaire
Groupe:
30 juillet 1990 portant mise en position de service
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167748(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Forterre (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167748(source JORF)
détachement
02 Août 199002/08/1990
De: Gérald Pavret de La Rochefordière
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Ethiopie
Remplace:M. François-Claude Michel
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Éthiopie"
JORFTEXT000000167659(source JORF)
nomination
02 Août 199002/08/1990
De: Marcel Trémeau
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations Unies et des organisations internationales à Vienne
Remplace:M. André Baeyens
Groupe:
Office des Nations Unies et des organisations internationales à Vienne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000716573(source JORF)
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Renaud Vignal
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Roumanie
Remplace:M. Jean-Marie Le Breton
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Roumanie"
JORFTEXT000000533388(source JORF)
nomination
31 Juillet 199031/07/1990
De: Roger Dumec
préfet hors cadre
Objet:
délégué interministériel à la coopération régionale Caraïbes-Guyanes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000715956(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Hervé Bichat
Objet:
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533060(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Roger Dumec
préfet administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533057(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Roger Dumec
Objet:
préfet administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Groupe:
Prefecture administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533057(source JORF)
détachement
29 Juillet 199029/07/1990
De: Pierre-Henri Gourgeon
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur général de l'aviation civile
Remplace:M. Daniel Tenenbaum
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350819(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Wautrin (Armand, Maxime)
Général de corps d'armée
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
Armées en mission extraordinaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533177(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Rouet (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la 1re région de gendarmerie
Groupe:
Gendarmerie
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167645(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur général de la gendarmerie nationale
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
JORFTEXT000000167645(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167645(source JORF)
conférés
26 Juillet 199026/07/1990
De: Gérard Vanderpotte
Objet:
délégué à la formation professionnelle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532839(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Gérard Guiter
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
Préfecture du Gers
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000532827(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Didier Cultiaux
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000167787(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jean Marimbert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166816(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de division
Objet:
major régional de la 1re région militaire
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
inspecteur des transmissions
date_debut="1990-10-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Général de brigade
Objet:
inspecteur du cadre spécial
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Général de brigade
Objet:
chef du centre d'exploitation du renseignement militaire
Groupe:
Centre d'exploitation du renseignement militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la 3e région militaire
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène)
Général de brigade
Objet:
major régional de la 3e région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Maret (Bernard, René)
Colonel du train
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Faivre (Jean, Marie, Paul)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix)
Général de brigade
Objet:
directeur du cours supérieur interarmées et commandant de l'Ecole supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense (budget du ministère des affaires étrangères)
Groupe:
Direction du cours supérieur interarmées et commandant de l'École supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense (budget du ministère des affaires étrangères)
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre interarmées pour servir en situation hors budget de la défense"
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
major régional de la 5e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 3e région militaire
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chavanat (Dominique, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
conférés
19 Juillet 199019/07/1990
De: Godon (Pierre, Charles)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gautier (Jean-Claude)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dorlencourt (Pierre, Louis, Robert, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000717114(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denis Nardin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Hambourg
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à La Trinité et Tobago
Remplace:Mme Jane Debenest
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Trinité-et-Tobago"
JORFTEXT000000717111(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pichon (René, Georges)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533378(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pujol (Jean-Claude, Joseph)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Thomson S.A
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Peyrard (Jean-Marc)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
réintégration
19 Juillet 199019/07/1990
De: Brouard (Dominique, Emile, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
promotion
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pasquay (Jean, Ernest, Auguste, Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, à Brest
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schoen (Françis, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Roger (Jacques, Marie, Camille)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions et armes navales de Toulon
Groupe:
Direction des constructions et armes navales de Toulon
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Delaye (Michel, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
auprès de l'Aérospatiale
placé
en position hors cadres auprès de la même société (régularisation)
Groupe:
Aérospatiale
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
détachement
19 Juillet 199019/07/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la défense nucléaire, biologique et chimique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
Sous-direction de la défense nucléaire, biologique et chimique de la direction des recherches, études et techniques d'armement
date_debut="1990-09-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
charge
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vogel (Jean-Luc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Schrumpf (Bernard, Charles, Edouard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cuny (Alain, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168586(source JORF)
admission
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jean-Marc Erbes
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000716599(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Gilles Sanson
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000716447(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean-Louis Bechir
inspecteur de l'administration
Objet:
inspecteur général de l'administration (8e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000716447(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Christian du Pavillon
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
directeur du patrimoine
Groupe:
Direction du patrimoine
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533635(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean-Paul Schricke
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de la Dominique, à la Grenade, à Saint-Christophe et Nieves, auprès du Commonwealth de Saint-Vincent et les Grenadines
en résidence à Castries
Remplace:M. René Bucco-Riboulat
Groupe:
Commonwealth de Saint-Vincent et les Grenadines
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
JORFTEXT000000350101(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Cyrille Schott
préfet du territoire de Belfort
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
Préfecture de la Nièvre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000167557(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jacques Lambert
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet de la Savoie
Groupe:
Préfecture de Savoie
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000167557(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Philippe Lecourtier
ministre plénipotentiaire, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Rome
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Irak
Remplace:M. Maurice Courage
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irak"
JORFTEXT000000716221(source JORF)
nomination
17 Juillet 199017/07/1990
De: Jacqueline Rougié
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité près l'université de Pau
en vue d'exercer les fonctions de professeur associé
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000350767(source JORF)
réintégration
17 Juillet 199017/07/1990
De: Rougié
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000350767(source JORF)
admission
17 Juillet 199017/07/1990
De: Yannick Moreau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat hors tour
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000715283(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Bruno Genevois
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
Conseil d'État
date_debut="1990-07-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532542(source JORF)
détachement
11 Juillet 199011/07/1990
De: Marie-Dominique Hagelsteen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000166783(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Jacques Lassalle
Objet:
administrateur de la Comédie-Française
Groupe:
Comédie-Française
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168130(source JORF)
nomination
10 Juillet 199010/07/1990
De: Xavier Greffe
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Henri Legoherel
Groupe:
Académie de Poitiers
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
JORFTEXT000000167971(source JORF)
nomination
10 Juillet 199010/07/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
général d'armée. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
Officier du
11 novembre 1983
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
général de division. Officier du 13 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
général de brigade. Officier du 24 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Codet (Jacques, Jean, Numa)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Babillon (Claude, Marie, Paul)
contrôleur général des armées. Officier du 8 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-11-08"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Henric (Edmond)
contrôleur général des armées. Officier du 29 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-29"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Costedoat-Lamarque (Pierre, René, Henri)
commissaire général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000351194(source JORF)
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-08-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716044(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bricout (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la gendarmerie des Forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533601(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Favier (Marie, Charles)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Nicaise (Raymond, Claude)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Meyer (François, Marie, Louis, Robert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Ferlus (Claude, Jacques, Henri, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-10-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de brigade
Objet:
commandant la 15e division d'infanterie et la 43e division militaire territoriale
Groupe:
15e division d'infanterie et la 43e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire
Groupe:
Chargé de mission auprès du général commandant la 3e région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Imbert de Balorre (Arnaud, Anne, Hyacinthe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 11e division militaire territoriale et commandant d'armes délégué de la place de Paris
Groupe:
11e division militaire territoriale et commandant d'armes délégué de la place de Paris
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant la 5e division blindée
Groupe:
5e division blindée
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Vigla (Patrick, Paul, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Urwald (Paul, Claude, Robert)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école des troupes aéroportées
Groupe:
École des troupes aéroportées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École des troupes aéroportées"
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Mouscardès (Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e division légère blindée
Groupe:
6e division légère blindée
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général de brigade de
Objet:
commandant la 8e division d'infanterie et la 22e division militaire territoriale
Groupe:
8e division d'infanterie et la 22e division militaire territoriale
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533600(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Simonnet (Gérard, Claude, Yves)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
promotion
06 Juillet 199006/07/1990
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Philippe, Louis, André)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
promotion
06 Juillet 199006/07/1990
De: Prono (Claude, Paul)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-22"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Robert (Didier, Marie, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-09-08"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Gressé (Jean-Marie, René)
Général de brigade aérienne
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant les forces aériennes stratégiques
Groupe:
Chargé de mission auprès du général commandant les forces aériennes stratégiques
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cousin (Jean-Marie, Théobald, Louis)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-08-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du génie de l'air
Groupe:
Génie de l'air
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000351228(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Philippe Bernard
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Objet:
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
Remplace:M. Philippe Marandet
Groupe:
Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000533198(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Pierre Cornée
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Botswana
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Jean-Pierre Guyot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Botswana"
JORFTEXT000000351259(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Henry Jacolin
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Tonga
en résidence à Suva
Remplace:M. Daniel Dupont
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"
JORFTEXT000000351256(source JORF)
nomination
03 Juillet 199003/07/1990
De: Bernard Candiard
administrateur civil
Objet:
directeur, chef du service de la communication et des relations avec le public
Groupe:
Service de la communication et des relations avec le public
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000715874(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Philippe Cattiaux
Objet:
directeur du commerce intérieur
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
Direction du commerce intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000715804(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Chiquet (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de la société G.I.A.T. Industries
Groupe:
Nexter
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000715799(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Jacques Campet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Michel May
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167355(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Paul Rollin
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Charles Zorgbibe
Groupe:
Académie d'Aix-Marseille
conseil_des_ministres
recteur_academie="Aix-Marseille"
JORFTEXT000000167354(source JORF)
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Lavaine (François, Albert, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Carval (Noël, Marcel)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Gachot (Gaston, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique
Groupe:
Mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Atlantique
date_debut="1990-09-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Then (Jean-Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Quérat (François, Jacques, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique
Groupe:
Centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Transmissions-électronique-informatique à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Guinard (Yvon, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Lanxade (Jacques, René, Pierre, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707607(source JORF)
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Poittevin de Lacroix de Vaubois (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Legal (Claude, Jean, Julien)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Corre (Raymond)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Rifle (Jacques, Claude)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Lazare (Jacques, Albert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Charlet (Christian, Georges-Louis, Gérard)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bouvet (Jacques, Guy, Denis)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bohn (Roland, Théodore, Michel)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Meunier (Anne-Marie, Marguerite, Blanche)
Colonel du cadre spécial
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Thuillier (Louis, Jean, Marie)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Appolinaire-Esteux (Jean, Armand)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Terral (Raymond, Lucien, Henri)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourges (Pierre, Marc)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-09-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Vignaud (Michel, Henri, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant et directeur des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre
Groupe:
Direction des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
commandant la 13e division militaire territoriale
Groupe:
13e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Ruault (Jean-Michel, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Piroth (Christian, Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Metz (Jacques, François, Marie)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
Groupe:
11e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
commandant le 1er commandement logistique opérationnelle
Groupe:
1er commandement logistique opérationnelle
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Fages (Jacques, Pierre, Adolphe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille pour la Corse, délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud
Groupe:
Défense de Marseille pour la Corse, délégué militaire départemental de la Corse-du-Sud
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Egretaud (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
chef de la division “Méthodes et techniques d'action” à l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
3e corps d'armée et de la 2e région militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Cottereau (Michel, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la 21e division militaire territoriale
Groupe:
21e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Coignard (Joël, Armand, Maurice)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
Chef d'état-major du général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile et la 61e division militaire territoriale
Groupe:
4e division aéromobile et la 61e division militaire territoriale
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de division
Objet:
inspecteur du génie
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Défense de Marseille
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bourachot (André, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
Direction du génie de la circonscription militaire de défense de Marseille
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 27e division alpine
Groupe:
27e division alpine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Puech (Rémy, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école supérieure du génie militaire
Groupe:
École supérieure du génie militaire
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure du génie militaire"
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Tardy (Michel, Jean, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Thévenon (Pierre, Marie, Régis, Denis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Labize (Roger, Paul)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-08-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Roux Joffrenot de Montlebert (Maurice, Charles, Marie, Paulin, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général directeur des centres d'expérimentations nucléaires
Groupe:
Direction des centres d'expérimentations nucléaires
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lefevre (Robert, Adrien)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre de la 6e région militaire
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la 5e région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division parachutiste et la 44e division militaire territoriale
Groupe:
11e division parachutiste et la 44e division militaire territoriale
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël, Théobald)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant la 1re région militaire
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée et gouverneur militaire de Strasbourg
Groupe:
Strasbourg
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Pormenté (Georges, William, Jean, Roger)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée
Groupe:
École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée"
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
conférés
28 Juin 199028/06/1990
De: Rey (Jacques, Pierre)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
charge
28 Juin 199028/06/1990
De: Turcot (Jean, Fernand, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Petit (Bernard, Marie, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Fouques Duparc (Antoine, Marie, Xavier)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Delbos (Claude, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: David (Pierre, Robert, Louis, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Bury (Bernard, Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Allemane (Guy, Jacques, Bertrand)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
admission
28 Juin 199028/06/1990
De: Foussier (Jean, Marie, Arsène, Joseph)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525276(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Reix (Jean-Louis, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525276(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525276(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Blancher (Pierre, Jacques, Louis, Serge)
Général de brigade aérienne
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525276(source JORF)
détachement
28 Juin 199028/06/1990
De: Jomini (André, Alphonse, Marius)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Fulachier (Georges, Edouard, Henri, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Dunaud (Michel, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Chevalier (François, René, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Bienvenu (Didier, Roland)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159222(source JORF)
promotion
28 Juin 199028/06/1990
De: Jean-François Di Chiara
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de Guyane
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000708698(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Remplace:M. Pierre Graff
Groupe:
Direction de la sécurité et de la circulation routières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525754(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bernard Gilman
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000343421(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Bertrand Landrieu
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Roger Gros
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
Préfecture des Côtes-d'Armor
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet du Gers
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
Préfecture du Gers
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000343420(source JORF)
détachement
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean Brenas
préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000342236(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Jean-Michel Berard
préfet
Objet:
délégué interministériel à la sécurité routière
Remplace:M. Pierre Graff
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159130(source JORF)
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Daniel Jouanneau
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Mozambique
Remplace:M. Gérard Cros
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"
JORFTEXT000000160456(source JORF)
nomination
23 Juin 199023/06/1990
De: Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343639(source JORF)
conférés
20 Juin 199020/06/1990
De: Poyeton (Bernard, Elie, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343639(source JORF)
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Buffat (Yves, André, Gilbert)
Général de brigade aérienne
en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres du corps des officiers de l'air
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343487(source JORF)
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Schreiber (Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
Direction du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343487(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Baratte (Gérard, Léon)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur du centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'école supérieure de guerre aérienne
Groupe:
Centre d'enseignement supérieur aérien et commandant de l'École supérieure de guerre aérienne
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre aérienne"
JORFTEXT000000343487(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Breton (Paul, Léon, Charles, Georges)
Commissaire général de 2e classe
en position de service détaché, chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres des officiers généraux de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Picart (Jean-François, Marie)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Delorme (Louis, Marie, Jean)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Voisard (Bertrand, Marie, Jean)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Combes (René, Joseph, Fernand)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
Direction du personnel militaire de la marine
date_debut="1990-09-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
préfet maritime de la 2e région maritime et commandant en chef pour l'Atlantique
Groupe:
Prefecture maritime de la 2e région maritime et commandant en chef pour l'Atlantique
date_debut="1990-09-06"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Voisard (Bertrand, Marie, Jean)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
directeur central du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Bourdais (Yves, Marie, Jean)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine, à Toulon
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Contre-amiral
Objet:
adjoint Marine auprès du général commandant la force d'action rapide
Groupe:
Action rapide
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Lourdelet (Emmanuel, Marie, François)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Breton (Paul, Léon, Charles, Georges)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de brigade
en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
réintégration
20 Juin 199020/06/1990
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Plantier (Maurice, Jacques, Jean)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Voruz (François, Raoul, Gustave, Georges)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
promotion
20 Juin 199020/06/1990
De: Chauveau de Quercize (Hubert, Hervé, Marie, François)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
major régional de la 2e région militaire
date_debut="1990-06-18"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990
De: Duguet (Jean, Louis, André)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159560(source JORF)
admission
20 Juin 199020/06/1990
De: Talarmin (Edouard)
contre-amiral. Officier du 11 novembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
OFFICIER GENERAL
Sans traitement
Groupe:
Marine nationale
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000342481(source JORF)
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Dulau (Jean-Pierre, Henri)
colonel, train. Officier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000342481(source JORF)
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Divry (Daniel, Ernest, Elie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 12 décembre 1952
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
PERSONNEL OFFICIER
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-12-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000342481(source JORF)
promotion
19 Juin 199019/06/1990
De: Jacques Dehlinger
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. Gilbert Raoux
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000715755(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Roger Lesgards
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000533946(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Feneyrol
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur du Centre national d'études des télécommunications
Groupe:
Direction du Centre national d'études des télécommunications
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000533945(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrézou
préfet hors cadre
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000533107(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Martine Laroque
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168825(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
préfet de la Manche
Objet:
directeur central des renseignements généraux
Groupe:
Direction centrale des renseignements généraux
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000168824(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Jean-Jacques Pascal
Objet:
préfet de la Manche
Groupe:
Préfecture de la Manche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000168824(source JORF)
détachement
10 Juin 199010/06/1990
De: Raymond Jaffrezou
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000168353(source JORF)
nomination
10 Juin 199010/06/1990
De: Michel Galas
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Sierra Leone
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Népal
Remplace:M. Roland Barraux
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Népal"
JORFTEXT000000350029(source JORF)
nomination
07 Juin 199007/06/1990
De: Daniel Bernard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur de l'information et de la presse à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction de l'information et de la presse à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350457(source JORF)
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur des musées de France
Groupe:
Direction des musées de France
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000167196(source JORF)
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Philippe Peltier
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Cuba
Remplace:M. Jean-Louis Marfaing
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cuba"
JORFTEXT000000525873(source JORF)
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Jean-Paul Schricke
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Commonwealth d'Antigue et Barbude en résidence à Castries
Remplace:M. René Bucco-Riboulat
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
JORFTEXT000000343333(source JORF)
nomination
02 Juin 199002/06/1990
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Kenya
Remplace:M. Jacques Leclerc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
JORFTEXT000000707583(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Jacques Rummelhardt
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Panama
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Bulgarie
Remplace:M. Bertrand de Guilhem de Lataillade
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
JORFTEXT000000342773(source JORF)
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
réintégration
31 Mai 199031/05/1990
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Mounier (André, Emile, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Guimonet (Jacques, René, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Gaudry (René, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Du Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Launet (Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Colin de Verdière (Michel, François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de la section d'études et fabrications des télécommunications
Groupe:
Direction de la section d'études et fabrications des télécommunications
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Waser (Jacques, Charles, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Défourneaux (Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Le Cornoux (Pierre, Marie)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1990-06-29"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525771(source JORF)
admission
31 Mai 199031/05/1990
De: Antoine Frasseto
Objet:
ambassadeur, haut-représentant de la République française en République centrafricaine
Remplace:M. Albert Pavec
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000343480(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343442(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Clappier (Henri, Marie, Georges)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343442(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990
De: Favreau (Jacques)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000343442(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Rolande Ruellan
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Remplace:M. Jacques Le Bihan
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525299(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Pierre Paugam
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Goldet
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000525264(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Daniel Malingre
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Robert
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000525264(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Jacques Fournet
préfet hors cadre
Objet:
directeur de la surveillance du territoire au ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction de la surveillance du territoire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708931(source JORF)
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Jacques Fournet
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000708931(source JORF)
détachement
29 Mai 199029/05/1990
De: Michel Heon
maître de conférences
Objet:
recteur de l'académie des Antilles et de la Guyane
Remplace:M. Claude Lambert
Groupe:
Académie des Antilles et de la Guyane
conseil_des_ministres
recteur_academie="s Antilles et de la Guyane"
JORFTEXT000000342787(source JORF)
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Bernard Gerard
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
JORFTEXT000000342635(source JORF)
nomination
29 Mai 199029/05/1990
De: Jane Debenest
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Trinité et Tobago
Objet:
représentant de la France auprès de l'Organisation des Etats américains à Washington, avec le titre d'ambassadeur, observateur permanent
Groupe:
Organisation des États américains
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000342382(source JORF)
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Gilbert Santel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de la construction
Remplace:M. Alain Maugard
Groupe:
Direction de la construction
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708013(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet hors cadre
Objet:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Frédéric Thiriez
Groupe:
Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525101(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:M. Jean Gory
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
JORFTEXT000000159812(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000525673(source JORF)
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Alain Christnacht
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000525673(source JORF)
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Josy Moinet
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525672(source JORF)
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Bernard de Gouttes
magistrat
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Claude Corbier
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000524703(source JORF)
nomination
22 Mai 199022/05/1990
De: Simon (Claude)
homme de lettres, prix Nobel de littérature. Grand officier du 21 avril 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Clancier (Georges-Emmanuel)
homme de lettres, journaliste. Grand officier du 22 novembre 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Bresson (Robert)
réalisateur de films. Grand officier du 14 avril 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
conseil_des_ministres
ordre_merite
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Viot (Pierre)
ancien président du conseil d'administration de l'Opéra de la Bastille. Commandeur du 9 juillet 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
Commandeur du
25 avril 1985
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-07-09"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Vincent (Alfred-Marcel)
conseiller général, maire de Livry-Gargan
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Cabouat (Jean-Pierre)
délégué à la mission du bicentenaire de la Révolution française et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Commandeur du 3 novembre 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-11-03"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Serre (Jean-Pierre)
membre de l'Institut, professeur au Collège de France. Commandeur du 4 février 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-02-04"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Chailley (Jacques)
compositeur musicologue. Commandeur du 29 octobre 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-10-29"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Castaing (Raimond)
membre de l'Institut, professeur à la faculté des sciences de Paris. Commandeur du 4 août 1976
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1976-08-04"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Dion (Yves)
général de brigade des troupes de marine, conseiller auprès du président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative. Commandeur du 19 janvier 1973
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1973-01-19"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Duby (Georges)
historien
membre de l'Académie française, président du conseil de surveillance d'une société de télévision; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
conseil_des_ministres
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000708893(source JORF)
élévation
15 Mai 199015/05/1990
De: Durand (Georges, Elie, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
Groupe:
Recherche au Centre national de la recherche scientifique (régularisation)
date_debut="1988-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
corps="Directeurs de recherche"
JORFTEXT000000708009(source JORF)
réintégration
11 Mai 199011/05/1990
De: Ramé (Jean-Benoît, Fernand)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des armements terrestres
Groupe:
Direction des armements terrestres
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:
Service central des affaires industrielles de l'armement
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Playe (Noël)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1990-06-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Mégard (André, Claude, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable ministériel pour la normalisation
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Soustre (André, Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-05-29"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Javelot (Michel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'électronique et de l'informatique
Groupe:
Direction de l'électronique et de l'informatique
date_debut="1990-05-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Capion (Pierre, Marie, Clément)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bulté (Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
Groupe:
Groupe énergie-propulsion du service technique des constructions et armes navales
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Bénicourt (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central de l'armement
Groupe:
Direction de l'établissement technique central de l'armement
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Givaudon (Pierre, Fernand, Xavier, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1990-05-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708009(source JORF)
admission
11 Mai 199011/05/1990
De: Poncy (René, Léon)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de terre
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Daniellou (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé du 1er corps d'armée et de la 6e région militaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Clément (Jean, Henri)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé du 3e corps d'armée et de la 2e région militaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Haguenauer (Gérald)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Court (Louis, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chanteloube (Micheline)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Metges (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
conférés
11 Mai 199011/05/1990
De: Drouet (Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707644(source JORF)
admission
11 Mai 199011/05/1990
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