conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000208853(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Chevry (Bernard)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000208852(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: de Galard (Daisy)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000208852(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Lievens (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Deguest (Pierre)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000208848(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Ancelin (Claire)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
pour la durée du mandat restant à courir
sur proposition du ministre chargé des télécommunications
Remplace:M. Dardayrol (Jean-Pierre)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000208846(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000208845(source JORF)
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Thiant (Marc)
directeur adjoint de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Janet (Marc)
sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Hallade (Luc)
chef du bureau du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
b) Membres suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Vernet (Hubert)
sous-directeur de l'enseignement de la culture et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Raison (Jacques)
chargé de mission auprès du sous-directeur des personnels, des moyens et de la coopération technique, inspecteur d'académie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Bobillo (Pierre)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
a) Membres titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000757103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jean-Luc Pain
chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Groupe:
Société France 2
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000391597(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Royal (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000391595(source JORF)
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Jamet (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général adjoint du Syndicat des transports parisiens (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dobias (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général du Syndicat des transports parisiens (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la mission générale territoriale no 2 (Ile-de-France) (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Butruille (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: François (Gérard)
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Balcou (Jean-Pierre)
administrateur civil, chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Schwach (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Ricono (Gilles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de la division des infrastructures et des transports et de la division des études d'infrastructures de transports et d'ouvrages d'art à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Guy)
chef de service, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Tanti (André)
inspecteur des finances, chef du bureau « Transports et communications » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe, sous-directeur « Services et réseau » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: de Romanet (Augustin)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil, chef du bureau 4 B « Budget du ministère des transports, entreprises de transport » (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé du bureau « Transports et urbanisme » à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Guirauden (Bernard)
administrateur civil hors classe, directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Getti (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Wenner-Aubry (Sylviane)
attachée d'administration centrale au bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Battistini (Marie)
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Pallez (Stéphane)
administratrice civile hors classe, sous-directrice à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Polaillon (Arnaud)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
représentant du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000758181(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dutreuil (Jean-Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. Soulier (Nicolas)
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000574065(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Van Der Maliere (Alain)
directeur régional des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Défense
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-La Défense
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
conseil_administration
JORFTEXT000000208706(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Soulé (Jean-Sébastien)
architecte DPLG, directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Défense
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-La Défense
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
conseil_administration
JORFTEXT000000208706(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Prevot (Roger)
premier vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Défense
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-La Défense
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
conseil_administration
JORFTEXT000000208706(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Burgel (Guy)
professeur de géographie urbaine, directeur du laboratoire de géographie urbaine de l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Défense
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-La Défense
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
conseil_administration
JORFTEXT000000208706(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Boullotte (Lucien)
directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Défense
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-La Défense
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-La Défense"
conseil_administration
JORFTEXT000000208706(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998
De: Balmary (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:M. Lesourne (Jacques)
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
conseil_administration
JORFTEXT000000758136(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Puzenat (Alain)
adjoint à la directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000574164(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Blais (Jocelyne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000574164(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Ribot (Catherine)
professeur agrégé de droit public à l'université Pierre-Mendès-France à Grenoble
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
professeur des universités
Remplace:M. Normand (Jacques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000574162(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Mounet (Jean-Pierre)
maître de conférences à l'université Grenoble-I, comme suppléant permanent de
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Marmier (Jean-Claude)
vice-président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Chifflet (Pierre)
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Boisier (Jean-Michel)
directeur de la logistique du ski de compétition, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
Direction des sports
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Chifflet (Pierre)
professeur des universités, à l'université Grenoble-I, représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membre de droit
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Marsigny (François)
en sa qualité d'alpiniste de haut niveau désigné par la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
en raison de leur compétence
Le directeur technique national de la Fédération française de ski
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
JORFTEXT000000392214(source JORF)
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Labretoigne du Mazel (Guy)
Colonel de
personnalité choisie par le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 8o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Fournier (Gilbert)
personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 8o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Fortsmann (Philippe)
personnalité choisie par la ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 8o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Berger (Yves)
représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 4o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Brochet de Vaugrigneuse (Tanguy)
Colonel
représentant le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Soulet de Brugiere (Bernard)
représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 14o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Le Guen (Martine)
représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 3o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Menier (Maryse)
représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 14o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1998-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392210(source JORF)
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Bouchindhomme (Mary-Line)
attachée de préfecture
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
au titre des personnalités qualifiées désignées
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Fiems (Jean-Jacques)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000757880(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: de Zitter (Jean-François)
membre de la commission enseignement-formation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente dans le collège des employeurs
Remplace:M. Navarre (Raymond)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000573976(source JORF)
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jean-Paul Cluzel
Objet:
représentant du Premier ministre, au conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
date_debut="1998-12-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000391824(source JORF)
renouvellement
01 Décembre 199801/12/1998
De: Bernard Legendre
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Lucette Dhuicque
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Jean-Loup Keene
inspecteur général en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:M. Georges Dorion
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Jean-Claude Ramsamy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. André Bourgin
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Favrot Davrain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. David Sambo
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Marie-Andrée Jaubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Christian Couralet
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Eugénie Clery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Léon Bertrand
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000207879(source JORF)
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Simon Barry
sous-directeur du développement des services de communication au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000757054(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: de la Broise (Pierre)
»
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au c) Personnalités nommées
Après avis du préfet
Personnalité
sur proposition de l'Office national des forêts
Remplacer
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Canguilhem (André)
»
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au c) Personnalités nommées
Après avis du préfet
Personnalité
sur proposition de l'Office national des forêts
Par
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Ramassamy (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au b) Représentants des collectivités locales
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Joyeux (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au b) Représentants des collectivités locales
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Louisy (François)
maire de la commune de Goyave. »
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au b) Représentants des collectivités locales
Représentants des communes
Remplacer
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Laguerre (Jean)
maire de la commune de Goyave. »
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au b) Représentants des collectivités locales
Représentants des communes
Par
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000392112(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Hody (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
JORFTEXT000000208665(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Heritier (Serge)
adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
JORFTEXT000000208665(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Gelly (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
conseil_administration
JORFTEXT000000208665(source JORF)
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Vuillermoz (Jean)
Objet:
représentant du conseil régional d'Ile-de-France au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000574663(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Cornély (Jean-Paul)
chef des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
Remplace:M. Baudier (Philippe)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000574662(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Nizri (Julien)
élève de la promotion 1997
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000574630(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Ledan (Sébastien)
élève civil
Objet:
représentant des étudiants au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:Mme Abiven (Christine)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000574629(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Scotti sera assurée
par
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
la suppléance de
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000391665(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Gaubert (Guillaume)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
la suppléance de
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000391665(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Scotti (Lucien)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000391665(source JORF)
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Tallec (Didier)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentant des consommateurs et usagers
Remplace:M. Arasa (André)
Groupe:
Institut national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000757045(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Guillaud (Hubert)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000574208(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Buffon (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000392691(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Marc-Antoine Saglio
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Hervé Daudin
Groupe:
Stade de France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000392075(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Portier (Cécile)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentants de la ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392072(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Scanvic (Frédéric)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentants de la ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Mariani-Ducray (Francine)
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000392072(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Perronet (Gérard)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Remplace:M. Carsalade (Yves)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392070(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Carsalade (Yves)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Remplace:Mme Duclos-Schirmann (Danielle)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000392070(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Perronet (Gérard)
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Les mandats de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000392070(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Carsalade (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre chargé du Plan
Les mandats de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000392070(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Le Gourrierec (Alain)
directeur de la coopération scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000757952(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Grimaud (Vincent)
sous-directeur de l'appui scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000757952(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Builly (Pierre)
administrateur civil, sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
comme représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Remplace:M. Bartolt (Raphaël)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000757951(source JORF)
désignation
25 Novembre 199825/11/1998
De: Jean-Marie Cavada
Objet:
administrateur de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
date_debut="1998-11-30"
conseil_administration
JORFTEXT000000574023(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Thibault (Stéphane)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
magistrat, ancien auditeur ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Remplace:M. Burkic (Alain)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
magistrat
conseil_administration
JORFTEXT000000208879(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Lequai (Denis)
avocat au barreau de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
magistrat, ancien auditeur ayant moins de sept ans de services effectifs depuis sa première installation
Remplace:M. Stasi (Mario)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
magistrat
conseil_administration
JORFTEXT000000208879(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Coulon (Jean-Marie)
président du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
magistrat hors hiérarchie ou du premier grade de la cour d'appel de Paris ou des tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
cour_appel="Paris ou Des Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
magistrat
conseil_administration
JORFTEXT000000208879(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Perdriolle (Sylvie)
directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
à compter de la date du présent arrêté
directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Moinard (Marc)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000208879(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Yves Saint-Geours
adjoint au directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: François Nicoullaud
directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Alain Catta
directeur général de la direction générale de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence Edufrance
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Agence Edufrance
conseil_administration
JORFTEXT000000392019(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Hubert Vernet
sous-directeur de l'éducation, de la recherche et de la culture, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000392603(source JORF)
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Gérard Lacognata
directeur adjoint du développement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000392603(source JORF)
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000208435(source JORF)
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Pierre Garrigue-Guyonnaud
ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission du Pacifique-Sud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalité qualifiée
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000757184(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Lion (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
directeur de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Tarricat (Jean)
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
3. Les trois enseignants suivants affectés à cet établissement
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Maurios (Georges)
professeur des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
3. Les trois enseignants suivants affectés à cet établissement
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Israel (Laurent)
maître-assistant des écoles d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
3. Les trois enseignants suivants affectés à cet établissement
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Camus (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
2. Les trois personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Bottin (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
3. Les trois enseignants suivants affectés à cet établissement
membre du personnel administratif, technique et de service
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Masboungi (Ariella)
architecte-urbaniste de l'Etat, chargée de mission auprès du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
2. Les trois personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Furet (Catherine)
architecte DPLG, chargée de cours à l'Institut de sciences politiques, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration provisoire de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée jusqu'à la première élection des représentants des enseignants, des représentants du personnel administratif, technique et de service et des représentants des étudiants
2. Les trois personnalités extérieures à l'établissement suivantes
Groupe:
École d'architecture de Marne-la-Vallée
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390959(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Prevos (Albert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390957(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: de la Saussay (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390957(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Nahon (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390957(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Gratier (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390957(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Axel Kahn
directeur de l'unité 129 Physiologie et pathologie génétiques et moléculaires de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre des personnalités
représentant les organismes publics de recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Jean Cases
directeur du laboratoire d'environnement et de minéralurgie du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre des personnalités
représentant les organismes publics de recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Bernard Bachelier
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre des personnalités
représentant les organismes publics de recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Thérèse Saint-Julien
professeur des universités, unité de recherche associée 1243 du CNRS pour l'avancement des recherches sur l'interaction spatiale (URA Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Au titre des personnalités
représentant les organismes publics de recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Jean-Jacques Salomon
professeur titulaire de la chaire Technologie et société du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Alain Chetaille
directeur du département des politiques et études à l'Agence française de développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Hélène Lamicq
présidente de l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390956(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Eric Preiss
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000208272(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Ramondenc (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
au titre de l'enseignement technique supérieur et des personnalités compétentes
Remplace:M. Boileau (André)
Groupe:
Centre technique industriel de la construction métallique
conseil_administration
JORFTEXT000000207817(source JORF)
nomination
21 Novembre 199821/11/1998
De: Sophie Moati
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outre-mer (RFO)
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000758203(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant les ministres respectivement chargés des transports et de la sécurité routière
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000758202(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Massin (Isabelle)
directrice de la sécurité et de la circulation routières au ministère chargé de la sécurité routière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant les ministres respectivement chargés des transports et de la sécurité routière
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000758202(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Piet (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléant
Remplace:Mme d'Achon (Emmanuelle)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000758201(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Lafon (Jean-Pierre)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000758201(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Catta (Alain)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Remplace:M. Lott (Francis)
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000758201(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Aublin (Laurent)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000758201(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Henry (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française
Suppléant
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000575025(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Barnaud (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Suppléante
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000575025(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Habert (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de l'Association nationale des écoles françaises à l'étranger
Titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000575025(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Chomier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants des organismes gestionnaires d'établissements d'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Mission laïque française
Titulaire
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000575025(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Bousiges (Hugues)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Maréchaux (Bertrand)
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000575024(source JORF)
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Wintrebert (Wilfried)
élève ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentants des étudiants
Remplace:M. André (Jérôme)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000757239(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Bourdais (André)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
représentants des étudiants
Remplace:M. Le Texier (Maxime)
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000757239(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Yves Michot
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000757238(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Perotin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Moyon (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Klein (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Joliat (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Suppléantes
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Guibert (Colette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Suppléantes
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Séverac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Ferrari (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Martin (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Roullin (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Bréda (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 août 1998
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574046(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Edouard Brezin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000392660(source JORF)
renouvellement
19 Novembre 199819/11/1998
De: Imbert (Véronique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle, représentatif des magistrats
Remplace:M. Lernout (Michel)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392659(source JORF)
désignation
19 Novembre 199819/11/1998
De: Humez (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392657(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Humez (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:M. Violet (Christian)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000392657(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Bernard Scemama
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000391928(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Tête (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
Représentant du conseil régional de Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000392223(source JORF)
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Graglia (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
Représentant du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
conseil_administration
JORFTEXT000000392223(source JORF)
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Philippe Boisadam
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative, au conseil d'administration de la société Air France
sur proposition de la secrétaire d'Etat au tourisme
Remplace:M. Hugues Parant
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000208936(source JORF)
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Echilley (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
Centre des monuments nationaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Lalande (Rachel)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
Centre des monuments nationaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
2o
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Centre des monuments nationaux
Cour des comptes
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Moisset (Philippe)
directeur de l'Agence française pour l'ingénierie touristique
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
3o
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Racine (Pierre-François)
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
1o
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Centre des monuments nationaux
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Carrique (Monique)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Titulaires
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Bélénus (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Titulaires
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Martin (Christian)
maire de Draguignan
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Marais (Alain)
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Giacomotto (Christian)
président du collège de gérance de la banque Dresdner Kleinwort Benson
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Braouezec (Patrick)
maire de Saint-Denis
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Babelon (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
dont deux élus locaux
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758297(source JORF)
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Apostolo (Alain)
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du secrétaire d'Etat au logement
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000573714(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du
27 avril 1995
membre suppléant
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000391705(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Saule (Béatrix)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du
27 avril 1995
membre suppléant
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000391705(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Hoog (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du
27 avril 1995
membre titulaire
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000391705(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
au titre du 4o de l'article 13 du décret no 95-463 du
27 avril 1995
membre titulaire
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000391705(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Buey (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:M. Borel (Patrice)
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207789(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Gilles (Michel)
chef de service à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre titulaire représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000207789(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Preiss (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000757030(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Pierre Mirabaud
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Michel Cadot
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000757029(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Preiss (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000574994(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Lacroix (Jacques)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
pour la durée des mandats respectifs qui restent à courir
Remplace:M. Fayard (Jacques)
Groupe:
Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
conseil_administration
JORFTEXT000000209114(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Arnaud (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
représentants des communautés éducatives
pour la durée des mandats respectifs qui restent à courir
Remplace:M. Fraye (Jean-Noël)
Groupe:
Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
conseil_administration
JORFTEXT000000209114(source JORF)
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Raoux-Cassin (Gilbert)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur délégué auprès du président du conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications de Polynésie française
Groupe:
Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1996-02-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000207773(source JORF)
détachement
11 Novembre 199811/11/1998
De: Parssegny (Jean-Yves)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000757202(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Rousseau (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Roldan (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Pasteau (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Lafaye (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Gautherin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Dubuisson (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Betin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Schmitt (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Garreau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Florentin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Florence (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Faurand (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Bevilacqua (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Basset (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Tissot (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Roure (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Raulin (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Morin (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Morange (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Maillet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Leroux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Le Dosseur (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Lachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Jeannerod (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Hoynant (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Gozlan (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Fischer (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Delamarre (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Chegnion (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Bayram (Kemal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Cazau (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000208248(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Antoine Gueroult
adjoint au directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000208244(source JORF)
renouvellement
10 Novembre 199810/11/1998
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000208244(source JORF)
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Burc (Bernard)
trésorier-payeur général de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
conseil_administration
JORFTEXT000000392050(source JORF)
nomination
07 Novembre 199807/11/1998
De: Lanly (Jean-Paul)
président de la 4e section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Remplace:M. Cochelin (Yves)
Groupe:
Inventaire forestier national
conseil_administration
JORFTEXT000000757684(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Lebel (Jean-Patrick)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Fansten (Jacques)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Fano (Michel)
compositeur de musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Bitsch (Charles)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Bidou (Jacques)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Bachman (Laurence)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Rocca (Alain)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: D'Arthuys (Xavier)
délégué général du festival des films hispano-brésiliens de Biarritz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Chevalier (Pierre)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Barat (François)
président de l'ADEMIS et délégué général du GREC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Champetier (Caroline)
directeur photo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207748(source JORF)
nomination
06 Novembre 199806/11/1998
De: Chaumeton (Jean-Yves)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Le Gac (Jean-Yves)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
Délégation générale pour l'armement
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756995(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Crestin (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Le Gac (Jean-Yves)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Délégation générale pour l'armement
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756994(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Loïc Hennekinne
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000574927(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Rist (Alain)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Julia (Didier)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000392001(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Amouroux (Pierre)
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Tenaillon (Paul-Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000392001(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
duree="un an"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000758168(source JORF)
renouvellement
03 Novembre 199803/11/1998
De: Scotti (Lucien)
administrateur civil à la direction du budget, ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000574243(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bachman (Bernard)
directeur du secteur muséologie et société à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration du Palais de la découverte
Remplace:M. Théry (Gérard)
Groupe:
Palais de la découverte
conseil_administration
JORFTEXT000000574240(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Leveque (Jean)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Demaux (Michel)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000209110(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Delon (Gilles)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Salentey (André)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000209110(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Spinetti (Maurizio)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Soulager (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Schwebel (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Roumy (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Ritter (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Quidel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Ledermann (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Kerdiles (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Juillet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Hennebil (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Gineste (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bonnet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Bizac (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Landreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Heyman (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Guyot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Debrecourt (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant du personnel technique des conserveries (cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Romieu (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Frances (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Daguin (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Micas (Bernard)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Remplace:M. Gicquel (Claude)
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000757013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Berlioz-Curlet (Alain)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Remplace:M. De Proost (Marcel)
Groupe:
Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000757013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Salvan
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000393013(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martineau (Richard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
Remplace:M. Barrie (Roger)
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207725(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard Pêcheur
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Jean-Claude Labarre
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000757940(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Delpoux (Claude)
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
date_debut="1998-12-07"
conseil_administration
JORFTEXT000000574764(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Dauphin (Françoise)
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentantes du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
date_debut="1998-11-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000574764(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Gougnard (Michel)
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000574764(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Amable (Marie-Jeanne)
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000574764(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Laffitte (Michel)
Groupe:
Société France 3
conseil_administration
JORFTEXT000000743851(source JORF)
nomination
29 Octobre 199829/10/1998
De: Broustine (Bernard)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Remplace:Mme Thiebaud
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
JORFTEXT000000557312(source JORF)
nomination
29 Octobre 199829/10/1998
De: Jérôme Haas
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
Groupe:
Société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000196578(source JORF)
nomination
29 Octobre 199829/10/1998
De: Jérôme Haas
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
Remplace:M. Michel Laffitte
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000375016(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Bentz (Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Oger (Joël)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195690(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Mallet (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Olive (Alain)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195689(source JORF)
nomination
27 Octobre 199827/10/1998
De: Richard (Jacky)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Ralite (Jack)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Miquel (André)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brajot (Guy)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Moulin (Olivier)
conseiller du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
suppléant
Remplace:M. Frizol (Jean-Luc)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000557810(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désignés par la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
pour la durée du mandat restant à courir
titulaire
Remplace:M. Cadot (Michel)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000557810(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Puissant (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Remplace:M. Duprat (Jean-Claude)
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000374104(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Tricard (Dominique)
chef de bureau au ministère chargé de la santé
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Roche (Olivier)
ingénieur au ministère chargé de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Lesaffre (Benoît)
chef de service au ministère chargé de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Chriqui (Vincent)
chef de bureau adjoint au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Berthet (Jean-Marie)
chef de bureau au ministère chargé de l'équipement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Beaugrand (Régis)
chargé de sous-direction au ministère chargé de la mer
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brun (Patrick)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Phelep (Michèle)
chef de bureau au ministère chargé de l'agriculture
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jacquesy (Agnès)
chargée de mission au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Besse (Geneviève)
administrateur civil au ministère chargé des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Bonneviale (Nicole)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Uhel (Ronan)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Salgé (François)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Ribiere (Georges)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Poirier (Guy)
conseiller technique, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Marchand (Daniel)
chargé de mission, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général, représentant de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jacq (François)
chef de département, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Hofmann (Samy)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Fourquet (Laurent)
chef de bureau, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Raulin (Gérard)
chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Barbe (Catherine)
chef de service, représentante du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Poulit (Jean)
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Letourneux (François)
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jimenez-Beltran (Domingo)
directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brard (Lionel)
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374034(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Remplace:M. Eelsen (Pierre)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000374004(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
administratrice générale du Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Cannac (Yves)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374004(source JORF)
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Toulemonde (Bernard)
directeur de l'enseignement scolaire, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000743848(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Becquelin (Geneviève)
doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000743848(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Martine Denis-Linton
directrice des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
Remplace:M. Xavier Darcos
Groupe:
Société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000558205(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Hervé Daudin
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Isabelle Martel
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000374510(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Ortolland (André)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
date_debut="1998-10-22"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000195005(source JORF)
renouvellement
22 Octobre 199822/10/1998
De: Brévan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Daubigny (Jean)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000743130(source JORF)
désignation
21 Octobre 199821/10/1998
De: Touchard (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Fédération de l'éducation nationale (FEN), comme représentant titulaire
Remplace:M. Valentin (Jean-Pierre)
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
conseil_administration
JORFTEXT000000743129(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Darwane (Saïd)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Fédération de l'éducation nationale (FEN), comme représentant titulaire
Remplace:M. Touchard (Francis)
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
conseil_administration
JORFTEXT000000743129(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Richard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants du personnel des entreprises
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Migeon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants du personnel des entreprises
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Dommanget (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants du personnel des entreprises
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Vaquie (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Royer (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Richard (Charles-Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Pasco (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Kraft (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Kalis (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Gazan (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Farina (Guido)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Denizard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Breton (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Autran (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Amiot (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Valin (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Pichou (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Frouin (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Carlier (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Minaud (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes pour une période de quatre années
Au titre des représentants du personnel des entreprises
Groupe:
Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes
date_debut="1998-12-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000742741(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Semin (Jean)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Mulliez (Régis)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Mausner (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Mathey (François-Noël)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: De Castro (Philippe)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Damamme (Alain)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Boye (Philippe)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalité particulièrement compétente
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Rapenne (Marc)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
représentant de l'Institut textile de France
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Robinet (Patrick)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Mussa Peretto (Christian)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Bazoche (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Vidal (Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre de personnalités représentant
l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Vasseur (Christian)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre de personnalités représentant
l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Perano (Anne-Marie)
Objet:
administrateurs du Centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
duree="un an"
conseil_administration
JORFTEXT000000558636(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Jérôme Haas
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Michel Laffitte
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000194763(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Jérôme Haas
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:M. Michel Laffitte
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000194762(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Arnaud Polaillon
chef du bureau 3 C à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentant du ministère chargé du budget
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000742333(source JORF)
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Couzigou (Thierry)
chef du bureau du droit civil général
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du garde des sceaux
Remplace:Mme Ceccaldi (Sylvie)
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000742329(source JORF)
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Jérôme Haas
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Poste
Remplace:M. Michel Laffitte
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000195712(source JORF)
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Michel Pelissier
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000195708(source JORF)
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Wolsztynski (Richard)
pour la durée des mandats restant à courir de leurs prédécesseurs
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Zeller (Louis)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000743243(source JORF)
nomination
18 Octobre 199818/10/1998
De: Thouverez (Patrick)
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Zeller (Louis)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000743243(source JORF)
nomination
18 Octobre 199818/10/1998
De: Barrié (Gilles)
sous-chef d'état-major de l'armée de terre, et le général
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Zeller (Louis)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000743243(source JORF)
nomination
18 Octobre 199818/10/1998
De: Dusart (Michel)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des salariés, désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Allain (Camille)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199817/10/1998
De: Allain (Camille)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des salariés, désigné par la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Dejardin (René)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000756670(source JORF)
nomination
17 Octobre 199817/10/1998
De: Montredon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Aim (Pierre)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000557159(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Fleury (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Tranchard (Jean-Pierre)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000557159(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Abadie (Pierre-Marie)
ingénieur des mines, en fonction à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
Remplace:M. Haas (Jérôme)
Groupe:
Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières (SOFIREM)
conseil_administration
JORFTEXT000000193997(source JORF)
nomination
14 Octobre 199814/10/1998
De: Mitaut (Anne-Marie)
chef de la mission de l'indemnisation du chômage
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000193854(source JORF)
désignation
14 Octobre 199814/10/1998
De: Borel (Patrick)
sous-directeur des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre titulaire
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000193854(source JORF)
désignation
14 Octobre 199814/10/1998
De: Matheron (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Lorieau (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Carrier (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Laly (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Laguerre (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Solelhac (Camille)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Delaumenie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Roustan (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Frégolent (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Tuffreau (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Gascoin (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Dubriont (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Bolognesi (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rémondière (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Marsollier (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Sarteau (Léopold)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Breton (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Saprani (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rousseau (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Chabanon (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Jullié (Maurice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Costes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Mitterrand (Antoine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Cressent (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rapilly (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants d'associations agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Divry (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des Voies navigables
Remplace:Mme Meganck (Marie-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Verzier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Cleret (Gonzague)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant de la salmoniculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Boyer (Alain)
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Gerdeaux (Daniel)
directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité scientifique
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Fournel (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants d'associations agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. d'Harcourt (François)
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Bessette (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Decomps (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Stempfelet (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Soyez (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Linder (Richard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Lédée (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Le Cerf (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Flahaut (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Dubouchet (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Deguise (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
représentants élus des personnels
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Sueur (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Ray (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Leyrit (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Guerinet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Decomps (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Chambolle (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Bourgeois (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Le président du conseil scientifique du LCPC
personnalités qualifiées, extérieures à l'organisme
choisies principalement dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000557556(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Musitelli (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000573003(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Musitelli (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
en raison de sa compétence
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Remplace:M. Beguin (Jacques)
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573003(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Betin (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité
Remplace:M. Alesi (Pierre)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
JORFTEXT000000391284(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Sayettat (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3o Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Plazy (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3o Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Missenard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3o Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Crespy (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3o Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Berhondo (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3o Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Ghiglione (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2o Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Bruscand (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2o Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Montmoreau (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Kennel (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Houillon (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Hardy (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Faysse (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Dolbeau (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Dhenain (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Alliot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1o Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000391283(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Saglio (Marc-Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du bureau Transports et urbanisme à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000756812(source JORF)
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Larue (Jean-Claude)
Objet:
représentant du Conseil supérieur de l'audiovisuel au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Remplace:M. Rousseau (Philippe-Olivier)
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000207334(source JORF)
nomination
08 Octobre 199808/10/1998
De: José Luis Tolosa
professeur à la Facultad de Bellas Artes de la Universidad del Pais Vasco de Bilbao. »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalité qualifiée
Remplace:M. Nicholas de Ville
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000574187(source JORF)
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Marchand (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
Nexter
conseil_administration
JORFTEXT000000574184(source JORF)
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dorion (Georges)
Objet:
administrateur provisoire de la Caisse de mutualité sociale agricole de Corse
Groupe:
Caisse de mutualité sociale agricole de Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000557121(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale du patrimoine
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
École nationale du patrimoine
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000375869(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Pierre Mirabaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la valorisation de la recherche
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Remplace:M. Michel Cadot
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000375728(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Arnaud Salomon
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de la recherche
Remplace:M. Joël Hamelin
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000193485(source JORF)
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Joël Thoraval
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000556852(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Tregaro (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Merand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Fontinha (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Dupont (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Waintraub (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Rigoulot (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Rigo (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Rigaudy (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Rayez (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Mercier (Emile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Mayer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Lecomte (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Lacroix (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Colombier (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Chupin (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Blachier (Jean-Lou)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Belliard (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Rochet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Lepeule (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Goujon (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Gay (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Carel (Tony)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Berland (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Arault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Message (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Weiss (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vandevelde (Alain)
représentant le département des Ardennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Muller (Jean-Paul)
représentant des communes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Minella (Jean-Pierre)
représentant le département de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Egler (Pierre)
représentant la région Alsace
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: de Lesseux (Arnould)
représentant le département des Vosges
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000740720(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Meddah (Nacer)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lubek (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lange (Thierry)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lamiot (Dominique)
administrateur civil à la direction de la comptabilité publique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Barilari (André)
inspecteur général des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Aucoin (Alban)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société centrale du Groupe des assurances nationales
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740716(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Maliver (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les usagers
Remplace:M. Laborie (Jean-Bernard)
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000740496(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Salomon (Arnaud)
directeur du département technologique Espace aéronautique à la direction de la technologie
Objet:
représentant du ministre chargé de l'espace au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Hamelin (Joël)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000375677(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Daudin (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000375675(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Legay (Dominique)
attachée principale d'administration, en poste à la direction du Trésor
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000375675(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Saglio (Marc-Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
en remplacement et
pour la durée du mandat restant à courir de
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000375675(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Martel (Isabelle)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000375675(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Olivier Paquier
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la société Compagnie française de développement des fibres textiles
Remplace:M. Christophe Marchand
Groupe:
Société Compagnie française de développement des fibres textiles
conseil_administration
JORFTEXT000000375673(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vincent Thouvenin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000740589(source JORF)
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Hervé Daudin
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:Mme Isabelle Martel
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000740589(source JORF)
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Hervé Daudin
chargé des fonctions de chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
au titre du ministère chargé de l'économie
Groupe:
Société nationale maritime Corse-Méditerranée (SNCM)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740523(source JORF)
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Alain Catta
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Centre des études européennes de Strasbourg »
représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Lott
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000389676(source JORF)
nomination
26 Septembre 199826/09/1998
De: Quemada (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Administrateur suppléant
Remplace:Mme Dupuis (Christine)
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000573088(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Monrique (Michèle)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations de salariés
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Représentant titulaire
Remplace:M. Quemada (Bruno)
Groupe:
Force ouvrière
conseil_administration
JORFTEXT000000573088(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Hervé Le Gall
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Hélène Vinot
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Ministère de l'agriculture
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: François Lerat
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur de la nature et des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Jean-Baptiste Gillet
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Elisabeth Daval
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Catherine Deumie
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Direction générale des collectivités locales
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755023(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Roger Madec
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur désignation du conseil régional d'Ile-de-France
Remplace:M. Vincent Brugère-Trélat
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000574277(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Nicole Fadda
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Marie-France Moraux
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000574277(source JORF)
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000755416(source JORF)
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Gaymard (Clara)
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Remplace:M. Leviol (Jean)
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000574173(source JORF)
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Philippe Schwab
secrétaire du bureau de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Louis Guillon
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000389429(source JORF)
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Serra (Jean-Pierre)
conseiller général du Var
en remplacement de
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Senegas (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Saltarocchi (Louis)
Pour représenter les usagers
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Granier (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Duseux (Francis)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gambini (Antoine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Ferry (Claude)
vice-président du conseil général de l'Ain
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dantin (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Glazel (Yvan)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Bauda (Alain)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Gautier (Nathalie)
conseillère municipale de Villeurbanne
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000755911(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000755465(source JORF)
nomination
20 Septembre 199820/09/1998
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Hucher (Dominique)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000207080(source JORF)
nomination
19 Septembre 199819/09/1998
De: Sandraz (Jean-Paul)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Farbos (Bernard)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Trupin (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Plantade (Gustave)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Daguzan (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Soubabere (Régis)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Augey (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:Mme Traissac (Katherine)
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000755945(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jean-Luc Pain
directeur adjoint à la direction du budget
Objet:
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390447(source JORF)
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Christophe Blanchard-Dignac
directeur du budget
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390447(source JORF)
renouvellement
18 Septembre 199818/09/1998
De: Pijaudier-Cabot (Gilles)
directeur scientifique adjoint au département Physique et sciences pour l'ingénieur à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000390311(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000390311(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Clavin (Paul)
directeur scientifique du département Physique et sciences pour l'ingénieur à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000390311(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
adjointe au directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000390311(source JORF)
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Jacques Payer
président-directeur général de Matra Nortel Communications
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Bernard Levy
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000755885(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Convert (Victor)
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Tressens (Jean-Claude)
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
president
conseil_administration
JORFTEXT000000375405(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Rajzbaum (Gérald)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des professionnels de santé
mentionnés à l'article R. 791-2-1 1o, e du code de la santé publique
Remplace:M. Rateau (Christophe)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Fender (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
3o
Remplace:M. Georgeon (Dominique)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Caisse
Médecin-conseil national de la
nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
3o
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Caisse
Directeur de la
nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
2o
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Léon (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
Remplace:M. Jolles (Georges)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: de Brunhoff (Marielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
2o
Remplace:M. Abdelatif (Mohamed)
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
conseil_administration
JORFTEXT000000194019(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Beck (François)
Général de brigade aérienne
sous-chef Opérations-logistique à l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Dumont (Bertrand)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000374558(source JORF)
nomination
15 Septembre 199815/09/1998
De: Briand (Annie)
attachée principale à la direction du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000375481(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Bourges (Olivier)
chef du bureau B 3 à la direction du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
date_debut="1998-09-10"
conseil_administration
JORFTEXT000000375481(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Jean Bassères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Remplace:M. Michel Gonnet
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000374742(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Marchand (Christophe)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000391511(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Marie-Christine Querci
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Hulot
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000206855(source JORF)
nomination
06 Septembre 199806/09/1998
De: Michel Lehalle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:Mme Marie-Laurence Pitois-Pujade
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000206855(source JORF)
nomination
06 Septembre 199806/09/1998
De: Jean Rebuffel
délégué général de la commission interministérielle pour le logement des immigrés
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000206854(source JORF)
désignation
06 Septembre 199806/09/1998
De: Michel Pelissier
préfet
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre de l'article 1er (e) du décret du
22 février 1985
relatif au conseil d'administration de la Société d'économie mixte
prévue à l'article 116 de la loi no 56-780 du
4 août 1956
approuvant des modifications aux statuts de cette société
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000206853(source JORF)
nomination
06 Septembre 199806/09/1998
De: Serge Mery
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre du conseil de la région concernée par l'activité de la régie
Remplace:M. Robert Brame
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390322(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Touzé (Loïc)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206310(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Larquié (André)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206310(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Gallotta (Jean-Claude)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206310(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Lefèvre (Brigitte)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206310(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Daniel Lallier
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
Remplace:M. Jean Choussat
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000206307(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Maitia (François)
»
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de son mandat électif
« Représentant du conseil régional d'Aquitaine
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
Conseil régional d'Aquitaine
conseil_administration
JORFTEXT000000755658(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Bordenave (Yves)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Pau. »
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de son mandat électif
Au paragraphe 3o (Personnalités nommées )
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de commerce ou industrie
Remplacer
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000755658(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Pouyanne (Christian)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Pau. »
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de son mandat électif
Au paragraphe 3o (Personnalités nommées )
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de commerce ou industrie
Par
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000755658(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Philippe Parini
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Bernard Lathière
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Jean-Marie Delarue
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Jacques Bayle
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Marianne Lévy-Rosenwald
de
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Martine Jodeau-Grymberg
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:Mme Anne-Marie Colmou
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573946(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000573945(source JORF)
reconduction
04 Septembre 199804/09/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé des fonctions de chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000000390147(source JORF)
nomination
03 Septembre 199803/09/1998
De: Duport (Jean-Pierre)
préfet de la région d'Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000390272(source JORF)
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lemasson (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
personnalité
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Renault (Michel)
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000206809(source JORF)
nomination
30 Août 199830/08/1998
De: Durante (Madeleine)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:M. Venot (Jean-Pierre)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000206114(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Christophe Marchand
administrateur civil, chef du bureau Biens d'équipements, services et opérations en capital à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
Remplace:M. Jean-Yves Larrouturou
Groupe:
Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000756593(source JORF)
nomination
26 Août 199826/08/1998
De: Pony (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentants du personnel technique
Au titre des usines sucrières
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Badat (Faiçal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentants du personnel technique
Au titre des exploitations agricoles
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Gigan (Fred)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentants du personnel ouvrier
Au titre des salariés de la branche industrielle
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Kaimandio (Luco)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentants du personnel ouvrier
Au titre des salariés de la branche agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Vigier (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Thieblin (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Mace (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Lorcet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Girardot (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Dupont (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des industriels fabricants de sucre
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Teyssedre (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Morel (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Minatchy (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Hoarau (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Gonthier (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Benard (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme représentant des chefs d'entreprise
Au titre des chefs d'exploitation agricole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Tardy (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Siegmund (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Dinhut (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
Comme personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000390528(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
chargé de la sous-direction de l'ingénierie et du conseil à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000756158(source JORF)
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Marchand (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Larrouturou (Jean-Yves)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000573222(source JORF)
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Baudry (Henri-Georges)
directeur de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
Remplace:M. Jaquard (Philippe)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000756610(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Defresne (Jean-Pierre)
directeur régional de l'équipement de Lorraine, directeur départemental de l'équipement de la Moselle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Donjon de Saint-Martin (Pierre)
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
conseil_administration
JORFTEXT000000574268(source JORF)
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Houguet (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207166(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Guerre (Jocelyne)
sont respectivement nommés
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. Riera (Ramiro)
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207166(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Guerre (Jocelyne)
chef du bureau du contentieux de la circulation et des réparations civiles
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207166(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Coutor (Sophie)
pour la durée du mandat restant à accomplir
en application de l'arrêté du
29 décembre 1995
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme
représentants du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000207166(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Houguet (Didier)
adjoint au sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme
représentants du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000207166(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Hespel (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en service détaché auprès de l'union des groupements d'achats publics
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président du conseil d'administration
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1998-07-02"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000756405(source JORF)
réintégration
18 Août 199818/08/1998
De: Oudin (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Colcombet (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Aubague (Armand)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000756020(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Malo (Jean-Claude)
conseiller général du canton de Bouillante
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000207103(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Lurel (Victorien)
conseiller général du canton de Vieux-Habitants
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000207103(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Davrain (Favrot)
conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000207103(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Barlagne (Simon)
conseiller général du canton de Saint-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000207103(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Peyronnet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Remplace:Mme Boscq (Marie-Claire)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000207073(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Bagel (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Remplace:M. Dauche (Patrick)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000207073(source JORF)
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756435(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Benoist (Marina)
chef de service, adjointe au directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres suppléants représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756435(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000756435(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000756435(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Chailleux (Yves)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:
École d'architecture de Nantes
ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572768(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Coloos (Bernard)
Objet:
membre titulaire représentant les assurés
au titre des entreprises, au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
Remplace:M. Thomas (André)
Groupe:
Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
conseil_administration
JORFTEXT000000390683(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Bloch (Daniel)
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Tanguy (Yves)
président de l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Menoury (Sébastien)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Mustière (Alain)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Lacoste (André-Claude)
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Dumas (Guy)
président honoraire de la société Matra MHS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: d'Acremont (Jean-Noël)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Banatre (Jean-Pierre)
directeur de l'Institut national de la recherche en informatique et automatique, Rennes IRISA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756571(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Escoufier (Yves)
président de l'université de Montpellier-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Pujos (Bernard)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Thérond (André)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Rudloff (Jean)
administrateur de la société Jallatte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Gille (Yves)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes - Bagnols - Uzès - Le Vigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Fournier (Pascal)
directeur des recherches de la société Vetrotex International
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Piquet-Gauthier (Katherine)
déléguée régionale du CNRS Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Lottin (Alain)
président de l'université d'Artois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Wallart (Francis)
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Cappelle (Daniel)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Vincent (Yann)
directeur de l'usine Georges-Besse de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Vandecandelaere (Gaston)
président de l'université catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Seguy (Roger)
président de la chambre de commerce et d'industrie de l'arrondissement d'Avesnes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Millerioux (Jean)
vice-président de la Fédération nationale de la plasturgie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Lefebvre (Jean-Jacques)
président-directeur général de Fougerolle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572661(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Forestier (Christian)
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur général des stratégies industrielles ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur général des stratégies industrielles ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Floris (Jean-Pierre)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Heitz (Jean-François)
directeur financier adjoint de Microsoft Corporation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Ghosn dit Bichara (Carlos)
directeur général adjoint de Renault SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Dehecq (Jean-François)
président-directeur général de SANOFI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Paulet (Marie-Odile)
secrétaire confédérale de l'Union des cadres CFDT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Lauvergeon (Anne)
directrice générale adjointe d'Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207312(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Vuillermoz (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000207207(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Vincent (Maurice)
président de l'université Jean-Monnet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Thoulouze (Daniel)
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Maquaire (Jean-Pierre)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Fournier (Dominique)
vice-président du groupe Exxon Chemical Company
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Fleurot (Olivier)
directeur général du groupe Les Echos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: de Maublanc (Henri)
président-directeur général du groupe Politel et président de l'Association française de la télématique multimédia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Brunet (Yves)
président de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Bercovici (Serge)
directeur général de Pechiney - Centre de recherches de Voreppe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000207169(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Richeux (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
au titre des représentants des utilisateurs de fruits
Remplace:M. Poulain (Jean-Charles)
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000740641(source JORF)
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: L'Hostis (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
au titre des représentants des utilisateurs de fruits
Remplace:M. Poulain (Jean-Charles)
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000740641(source JORF)
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Bossard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
au titre des représentants des utilisateurs de fruits
Remplace:M. Poulain (Jean-Charles)
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000740641(source JORF)
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Durand (Régis)
directeur du Centre national de la photographie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: de Ville (Nicholas)
professeur au Goldmiths College (Londres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Damish (Hubert)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Zanotti (Servane)
directrice de l'école des beaux-arts du Mans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Obadia (Nathalie)
directrice de la galerie Obadia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Litchtenstein (Jacqueline)
professeur de philosophie à Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740332(source JORF)
nomination
06 Août 199806/08/1998
De: Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000557035(source JORF)
renouvellement
06 Août 199806/08/1998
De: Biron (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des associés collecteurs désignés par l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Joyeux (Michel)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Union d'économie sociale du logement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572269(source JORF)
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Dupeyron (Frédéric)
administrateur civil, adjoint au chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000206834(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000206834(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: François Nicoullaud
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Pierre Brochand
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
president
conseil_administration
JORFTEXT000000206079(source JORF)
nomination
01 Août 199801/08/1998
De: Duval (Serge)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000755833(source JORF)
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Brun (Claude)
agent contractuel de haut niveau, directrice d'études, adjointe au sous-directeur des organismes constructeurs à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:Mme Oustlant (Mireille)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000389244(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Yves Le Floch
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Edouard Valensi
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000740546(source JORF)
nomination
25 Juillet 199825/07/1998
De: Lesaffre (Benoît)
chef du service de la recherche et des affaires économiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557910(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Soyeux (Annie)
adjointe au chef de service (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
conseil_administration
JORFTEXT000000557910(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Baudry (Henri-Georges)
directeur de la navigation aérienne
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé des transports au conseil d'administration de Météo-France
Remplace:M. Jaquard (Philippe)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000193873(source JORF)
désignation
24 Juillet 199824/07/1998
De: Colombani (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
JORFTEXT000000755567(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Alain Le Gourrierec
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Vimont
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000755539(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Frédéric Scanvic
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Christine Bachellerie
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000755539(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Lucette Michaux-Chevry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
membre du Sénat
Remplace:M. François Philippe
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000755539(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Jean-Yves Helmer
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de Thomson CSF
au titre de l'action spécifique
Groupe:
Thomson-CSF
conseil_administration
JORFTEXT000000205103(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Jacquemot (Pierre)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentant du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Remplace:M. Arnaud (Serge)
Groupe:
Institut international d'administration publique
conseil_administration
JORFTEXT000000205100(source JORF)
nomination
22 Juillet 199822/07/1998
De: Nouvel (Eric)
administrateur civil, chef de bureau à la direction de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000756378(source JORF)
désignation
21 Juillet 199821/07/1998
De: François Cuzin
professeur à l'université de Nice
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000756376(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Pierson (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000573100(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Scalabre (Jean-Paul)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Piron (Olivier)
adjoint au directeur de l'habitat et de la construction, secrétaire permanent du plan Construction et architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Neefs (Jacques)
professeur des universités, littérature française, université Paris-VIII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Bras (Hervé)
professeur associé à l'université de Michigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gautier (Jean)
directeur des affaires culturelles de la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Mesliand (Lise)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572919(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572887(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Delarue (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
désigné par le ministre chargé du logement, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Piron (Olivier)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000572887(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Athurion (Damien)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
5o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Labbé (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
4o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Samuelides (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Moschetta (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Colongo (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Scheller (Michel)
président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Revellin-Falcoz (Bruno)
vice-président de la société Dassault Aviation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Ramanantsoa (Bernard)
directeur général du groupe Hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Pierson (Jean)
ancien administrateur-gérant d'Airbus Industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Novacq (Jean)
directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Laroze (Serge)
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fache (Jean-Louis)
directeur général adjoint de la société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Corde (Jean-Christophe)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Rabault (Jean-Pierre)
directeur des systèmes de forces et de la prospective de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Mazin (Bernard)
contrôleur financier près le ministre de la défense, représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gac (Jean-Yves)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Hamelin (Joël)
directeur du département Espace aéronautique à la direction de la technologie, représentant du ministre chargé de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Gonin (François)
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fournet (Jean)
directeur de la coopération et des affaires industrielles de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Desmoulins (Christian)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Midi-Pyrénées, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse, représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Naudin (Julie)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
5o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Escudier (Bénédicte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000572886(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Balufin (Eric)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
5o Représentant des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Canaldo (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
4o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Muguet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: El Kaïm (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Diamantini (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Devillers (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Zylbersztejn (Albert)
directeur du laboratoire de Bagneux du Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Vieillard-Baron (Bertrand)
directeur à la direction générale de Framatome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Somekh (Guy)
représentant de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Novacq (Jean)
directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Joly (Alain)
directeur du recrutement du groupe Total
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Citti (Laurent)
directeur technique d'Alcatel Alsthom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Andrieux (Michel)
directeur des ressources humaines à la direction production transport d'EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Personnalités
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires maritimes et des gens de mer, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Rabault (Jean-Pierre)
directeur des systèmes de forces et de la prospective de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Piketty (Gérard)
secrétaire général du Conseil général des mines, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gac (Jean-Yves)
représentant du directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Dubuisson (Bernard)
professeur des universités à l'université de technologie de Compiègne, représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Boisrayon (Gérald)
directeur des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Benet (Pierre)
contrôleur financier près le ministre de la défense, représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants de l'Etat
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1998-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390049(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Citti (Laurent)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000390048(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Semprun (Jorge)
écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Gourrierec (Alain)
directeur de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Le Bras (Hervé)
directeur de recherches à l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Jeanneney (Jean-Noël)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Fitoussi (Jean-Paul)
directeur de l'Office français des conjonctures économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Farge (Yves)
directeur de recherches du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Duby (Jean-Jacques)
directeur de l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Cuzin (François)
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Chemillier (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Bichat (Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000205862(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Coulomb (Didier)
sous-directeur de l'innovation et du développement technologique au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000389864(source JORF)
nomination
19 Juillet 199819/07/1998
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000572689(source JORF)
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Sauvant (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Guyane (SIGUY)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:Mme Micoud (Marie-Laure)
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000389568(source JORF)
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Chatot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Remplace:Mme Micoud (Marie-Laure)
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000205973(source JORF)
nomination
18 Juillet 199818/07/1998
De: Foillard (Christian)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:M. Pichot (Jacques)
Groupe:
Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
conseil_administration
JORFTEXT000000205814(source JORF)
nomination
17 Juillet 199817/07/1998
De: Beteta (Daniel)
administrateur civil au service de la formation aéronautique et du contrôle technique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:M. Wendt (Claude)
Groupe:
Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
conseil_administration
JORFTEXT000000205814(source JORF)
nomination
17 Juillet 199817/07/1998
De: Beysson (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
pour la durée du mandat restant à couvrir de leurs prédécesseurs
représentant des entreprises participantes
Au titre de la Compagnie internationale des wagons-lits
Membre suppléant
Remplace:Mme Constantin (Colette)
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755199(source JORF)
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Douine (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
pour la durée du mandat restant à couvrir de leurs prédécesseurs
représentant des bénéficiaires
Au titre de représentant du personnel des entreprises de transports publics sur route
Membre suppléant
Remplace:M. Thubert (Alain)
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755199(source JORF)
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Christophe Marchand
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de La Française des jeux
Remplace:Mme Calvet
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000573044(source JORF)
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: François Jacq
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Claude Mougniot
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000000388569(source JORF)
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Christian Charpy
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
Agence française du sang
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000206660(source JORF)
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Clément (Jérôme)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Dauzier (Pierre)
Groupe:
Réunion des musées nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389824(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Di Pasquale (Lucien)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Lardin (Jean)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000389782(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Comparini (Anne-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390563(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Cyrille Van Effenterre
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. André Grammont
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000754721(source JORF)
nomination
10 Juillet 199810/07/1998
De: Bruno Bezard
inspecteur des finances à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000389918(source JORF)
nomination
10 Juillet 199810/07/1998
De: Scanvic (Frédéric)
directeur de l'administration générale
Objet:
au titre de la ministre de la culture et de la communication
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:Mme Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000389890(source JORF)
nomination
10 Juillet 199810/07/1998
De: Barré (François)
directeur du patrimoine
Objet:
au titre de la ministre de la culture et de la communication
représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:Mme Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000389890(source JORF)
nomination
10 Juillet 199810/07/1998
De: Levray (Maurice)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique de l'industrie, des papiers, cartons et celluloses
Au titre de représentant du personnel technique des branches d'activités intéressées
Remplace:M. Claudepierre (Robert)
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000573094(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Lallemand (Didier)
chef de service à la direction générale des stratégies industrielles, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Duval (Serge)
chef de bureau à la direction du budget, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Zylbermann (Nicole)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Bouchand (Jean-André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
représentant titulaire du secrétaire d'Etat à l'industrie
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Parssegny (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
représentant titulaire du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Mathieu (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000572191(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Mirabaud (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Cadot (Michel)
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000389995(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: d'Allest (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
personnalité
Remplace:M. Forgeard (Noël)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000390287(source JORF)
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Patrick Le Quément
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
duree="trois ans"
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572459(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Weil (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Simonnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Pei Ming (Yan)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Girel (Alian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Biscarrat (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Bailly Maitre Grand (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Le Quément (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
personnalité qualifiée
Remplace:M. Hanon (Bernard)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206467(source JORF)
nomination
04 Juillet 199804/07/1998
De: Jaccaud (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2o
représentants élus des usagers
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000000573380(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: de Lagarde (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2o
représentants élus des usagers
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000000573380(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Nahon (Daniel)
directeur de la recherche
pour la durée du mandat de
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
1o
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000000573380(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Bigot (Bernard)
restant à courir
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
1o
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000000573380(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: François Bordry
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000573378(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Esambert (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572201(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: François Roussely
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Remplace:M. Edmond Alphandéry
Groupe:
Électricité de France
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572200(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe, directeur de la communication au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles (SFP)
Remplace:M. Jean-Pierre Viola
Groupe:
Société française de production et de création audiovisuelles (SFP)
conseil_administration
JORFTEXT000000390380(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000390377(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000206409(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Vandecandelaere (Gaston)
recteur de l'université catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Laheurte (Jean-Pierre)
président de l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Brihault (Jean)
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Valdrini (Patrick)
recteur de l'Institut catholique de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Raoult (Bernard)
président de l'université de Cergy-Pontoise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Descoings (Richard)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Marouze (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Girault (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Koczanski (Stanislas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Paris (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Thiebault (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Salicis (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Louvet (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Jacquet (Guerric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Canzillon (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Turlan (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Soussy (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Porquier (Guillaume)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Olivier (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Contini (Gérald)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Audric (Thierry)
directeur adjoint de la coopération scientifique et technique, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Saint-Martin (Philippe)
chargé de mission auprès du directeur de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Zalmanski (Richard)
chef de cabinet du directeur de l'action sociale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ulivieri (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Berthuel (André-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Kalfon (Thierry)
administrateur civil, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Prevos (Albert)
délégué aux relations internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Haddad (Bernard)
adjoint à la sous-directrice du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Heritier (Serge)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Roger (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Pace (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers, et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ribes (Evelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ligot (Diane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Humbrecht (Peggy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Pastor (Lise)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gérard (Anaïs)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Couchy (Laïka)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Grégoire-Breau (Nathalie)
chef du service financier à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Bedague-Hamilius (Véronique)
chef du bureau 3 B à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gille (Béatrice)
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Mazodier (Myriem)
adjointe au délégué aux relations internationales et à la coopération, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Giami (Anne)
sous-directrice de la vie étudiante et des formations postbaccalauréat, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Beguin (Jacques)
Recteur
professeur des universités, ancien directeur général des enseignements supérieurs et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Testa (Guillaume)
membre du conseil d'administration de la Mutuelle nationale des étudiants de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Quatre personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ledoeuff (Pierre-Yves)
délégué national de la mutualité étudiante régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Quatre personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Koch (Günter)
directeur du Studentenwerk de Göttingen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Quatre personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Denis (Agnès)
directrice générale de l'Association de la recherche contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Quatre personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans les domaines de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000756003(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Samitier (André)
conseiller général des Yvelines
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Le Gourierec (Louis)
inspecteur général de l'administration, président
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Larange (Alain)
inspecteur général de l'administration, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Perrignon (Marie-Christine)
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
membre titulaire
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Jemni (Halima)
conseillère régionale d'Ile-de-France
membre suppléant, pour représenter les régions
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Andros (Josiane)
conseillère générale de la Seine-Saint-Denis
membre suppléant, pour représenter les départements
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
conseil_administration
JORFTEXT000000389882(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Comptier (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
6. Représentants des salariés de la production et du négoce
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Schlatmann (Marcus)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Schaeffer (Alex)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Chalandon (Alain)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Berhneim (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
5. Représentants des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Coulon (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
4. Représentants du négoce
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Buffard (Patrick)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
4. Représentants du négoce
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
3. Représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
2. Représentants des groupements de producteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Blachas (Didier)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
2. Représentants des groupements de producteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Violet (Alain)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Vincent (Gilbert)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Verdier (Denis)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Toublanc (Joseph)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Torreilles (Augustin)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Tinon (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Tarlant (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Roussillon (Jean-François)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ravier (Olivier)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Papin (Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Mestre (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Mathieu (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Humbrecht (Léonard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Darboux (Jack)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Courbet (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Camroux (André)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Bonnet (Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Audoin (Joseph)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Arena (Antoine)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Ollié (Paul)
conseiller général du canton de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ginesy (Charles)
président du conseil général, conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Franco (Gaston)
conseiller général du canton de Saint-Martin-de-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Blanchi (Fernand)
conseiller général du canton de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Chabre (Jean)
conseiller général du canton de Barcelonnette
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Céze (René)
conseiller général du canton d'Allos
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000755858(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ranque (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Blache (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Pichoud (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Berthier (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000205683(source JORF)
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000755818(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000572141(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389686(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Belladin (Edouard)
chef de région adjoint, Réunion des assureurs maladie, 15, quai Ferdinand-de-Lesseps, BP 452, 97166 Pointe-à-Pitre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Suppléant
Remplace:
M. Jos
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:
M. Caye
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Llopis (Jean)
responsable de l'organisme conventionné la mutuelle de l'Est, 11, boulevard Wilson, 67082 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Suppléant
Remplace:M. Schwartz (Robert)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lauret (Jacky)
directeur général de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:M. Lucas (Paul)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Balthazar (Jean-François)
directeur général, Réunion des Assureurs Maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentant des organismes conventionnés régis par le code des assurances
Titulaire
Remplace:
M. Morand
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:
M. Caye
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Herman (Jean-Paul)
chef de division, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:
Mme Robaine
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Marcante (Serge)
responsable de l'organisme conventionné Service des professions libérales FNMF, 255, rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Titulaire
Remplace:Mme Jinjaud (Claudine)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Fock Lapp (Patrick)
vice-président de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Remplace:M. Lauret (Jacky)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Goux (Jean-Jacques)
directeur des services d'action mutualiste de l'industrie et du commerce (SAMIC), 8, rue Lamartine, 71336 Chalon-sur-Saône
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Fuzelier (Michel)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122(source JORF)
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Remplace:M. Sanche (Louis-Michel)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Théry (Hervé)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, chargé de mission auprès du directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Théry (Hervé)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Hanus (François)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Saint-Julien (Thérèse)
professeur de géographie à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Saint-Julien (Thérèse)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Daniel Vimont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2o
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Michel Barret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
membre suppléant
Remplace:M. François Catel
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Edouard Couty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1o
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
membre titulaire
Remplace:Mme Claire Bazy-Malaurie
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Christian Frot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
membre titulaire
Remplace:M. Jean d'Aigneaux
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Arnold (Elisabeth)
chef du bureau des affaires générales et des emplois à la direction générale de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Derbez (Guy)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000573070(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Catherine Delmas-Comolli
préfet, directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outre-mer
Remplace:Mme Claudie Quillien
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000388942(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Robin (Pascal)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Remplace:M. Gay (Michel)
Groupe:
Institut national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000388938(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Duchamp de la Geneste (Martine)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Remplace:M. Gay (Michel)
Groupe:
Institut national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000388938(source JORF)
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Arnaud Polaillon
administrateur civil, chef du bureau 3 C à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Gérard Moulin
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000389594(source JORF)
nomination
25 Juin 199825/06/1998
De: François Roussely
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalité qualifiée
Remplace:M. Edmond Alphandéry
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389555(source JORF)
nomination
25 Juin 199825/06/1998
De: Partouche (Marc)
Association des directeurs d'écoles d'art
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:
Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000205807(source JORF)
désignation
25 Juin 199825/06/1998
De: Marches (Dominique)
président de l'Association des directeurs de centres d'art
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:
Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000205807(source JORF)
désignation
25 Juin 199825/06/1998
De: Brownstone (Gilbert)
directeur de galerie
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:
Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000205807(source JORF)
désignation
25 Juin 199825/06/1998
De: Francblin (Catherine)
présidente de l'Association internationale des critiques d'art, France
Objet:
comme membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
non renouvelable
Groupe:
Centre national des arts plastiques
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000205807(source JORF)
désignation
25 Juin 199825/06/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000572119(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000572116(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Jacqueline Godet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Albert Prevos
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000572115(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Fouquier (Florence)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
au titre du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Singer (Yves)
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000573190(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Loïc Hennekinne
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Bertrand Dufourcq
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000390253(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat, désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Remplace:M. de Senneville (Gérard)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000755821(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Colot (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000572846(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Vitte (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389446(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Chadeau (André)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206376(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000206236(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Michelot (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Louis (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Frache (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Enguehard (Jean-Luc)
de Ponchalon (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Aussavy (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie contre les accidents de circulation et de chasse
date_debut="1998-06-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000573401(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000000573400(source JORF)
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Pelletier (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000754849(source JORF)
nomination
19 Juin 199819/06/1998
De: Vidal (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle d'Evry, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206435(source JORF)
nomination
19 Juin 199819/06/1998
De: Jean-Pierre Ronteix
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000557398(source JORF)
reconduction
18 Juin 199818/06/1998
De: Le Roy (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000194222(source JORF)
nomination
18 Juin 199818/06/1998
De: Touzery (Lucien)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-Montfermeil
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-Montfermeil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000740751(source JORF)
désignation
17 Juin 199817/06/1998
De: Richard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000556531(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Linden (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000556531(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Godet (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000556531(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Berger (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000556531(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000556530(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Tanti (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000194748(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Fleuriot (Laurent)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Malhomme (Claude)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000194748(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Jean-Yves Parssegny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Jean-Claude Paravy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Michel Penel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Francis Hurtut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Thierry Chenevier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Benoît Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Geneviève Berger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Serge Duval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Bernard Boyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Marc Perrin de Brichambaut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Bertrand de L'Epinois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Casal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Jacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Lefaudeux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000194499(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: André Hemmerle
membre de la fédération nationale agroalimentaire et forestière (Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités représentant respectivement les salariés du secteur agricole et du secteur agroalimentaire désignées
sur proposition des confédérations les plus représentatives
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Victor Scherrer
président de l'Association nationale des industries agroalimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur des industries liées à l'agriculture
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Georges Barbaret
directeur général de COOPAGRI Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur des industries liées à l'agriculture
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Antoine Scholtus
membre du conseil d'administration du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur de la production agricole
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Maurice Rigaud
secrétaire général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture et président de la chambre d'agriculture de Vaucluse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur de la production agricole
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Roland Combier
directeur général de la Confédération nationale de la mutualité de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur de la production agricole
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Gilbert Bros
premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur de la production agricole
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Vincent Perrot
directeur scientifique à la confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant aux organismes représentant les consommateurs
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Alain Godard
président-directeur général de Rhône-Poulenc Santé végétale et animale SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant aux industries fournissant les produits utilisés dans l'agriculture
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Odile Beillouin
secrétaire générale de la fédération générale agroalimentaire (Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités représentant respectivement les salariés du secteur agricole et du secteur agroalimentaire désignées
sur proposition des confédérations les plus représentatives
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Corinne Bourgoin
directrice générale de Holding BSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Le président du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalités appartenant au secteur des industries liées à l'agriculture
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000194498(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Goerg (Constant)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000000741347(source JORF)
nomination
13 Juin 199813/06/1998
De: Jean-Pierre Ronteix
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000375901(source JORF)
reconduction
13 Juin 199813/06/1998
De: Xicoy (Jean-Christophe)
chef du département Formation continue à la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
membre titulaire dans le collège des employeurs au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:M. Langlet (Richard)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000193922(source JORF)
nomination
13 Juin 199813/06/1998
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Mougniot (Jean, Claude)
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000193384(source JORF)
nomination
13 Juin 199813/06/1998
De: Faisse (Claude)
conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000557209(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: de Lescure (Jean)
conseiller général du canton de Villefort. »
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000557209(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Brager (François)
conseiller général du canton de Mende-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000557209(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Aigoin (Robert)
conseiller général du canton de Saint-Germain-de-Calberte
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000557209(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Majesté-Larrouy (Lionel)
conseiller des affaires étrangères, coordinateur de la division Transports, affaires maritimes, pêche et tourisme à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentants de l'Etat
Au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000557207(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Marec (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la mission d'inspection spécialisée Ouvrages d'art au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000557207(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Gérard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission à la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000557207(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Laquieze (Martine)
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000557207(source JORF)
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000756077(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Toussain (Rémi)
directeur de la production et des échanges, avec, comme suppléant, le chef du bureau de l'orientation économique et de l'appui à l'expérimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche, avec, comme suppléant, son conseiller scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Andrieu (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000571366(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Gunzlé (Gérard)
chef du bureau des produits d'origine végétale à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régulation du marché du sucre
Remplace:
M. Belgy
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000206512(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Anicet Le Pors
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Pierre Huet
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000206511(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
directrice de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
Groupe:
Société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
conseil_administration
JORFTEXT000000754062(source JORF)
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Bacque (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre de représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000571735(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Frangeul (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Labbe (Jean-Pierre)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000571734(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Apard (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Labbe (Jean-Pierre)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000571734(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Socier (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Credeville (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Capella-Lardeu (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Dupont (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Benoliel (Myriam)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres suppléants
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Colin (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération française démocratique du travail (Culture)
Membre suppléant
Groupe:
Centre national des arts plastiques
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Piete (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres titulaires
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Parre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres titulaires
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Greboval (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres titulaires
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Glaise (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres titulaires
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Delplace (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération générale du travail (Culture)
Membres titulaires
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Fraixe (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus du personnel
Confédération française démocratique du travail (Culture)
Membre titulaire
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389514(source JORF)
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Dyèvre (Yann)
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations à la direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de la fondation du patrimoine
Remplace:M. Blanc (Yannick)
Groupe:
Fondation du patrimoine
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000206346(source JORF)
désignation
09 Juin 199809/06/1998
De: Philippe Moisset
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Marc Delion
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Claude Hossard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Pierre Balcou
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Lionel Majesté-Larrouy
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: André Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Noël Godard
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Olivier Martin de Lagarde
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Pierre Ronteix
président de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: François Bordry
fonctionnaire européen
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-Stéphane Devisse
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des associations de protection de la nature, et de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: François Patriat
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean Margueron
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Guy Hascoët
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Paul Godin
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Richard Bur
sur proposition de l'Association des utilisateurs des transports de fret
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Isabelle Martel
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000206240(source JORF)
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Pallez (Stéphane)
sous-directrice à la direction du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000572061(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Maurel (Marie-Claude)
directrice du département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
Remplace:M. Kaspi (André)
Groupe:
Fondation nationale des sciences politiques
conseil_administration
JORFTEXT000000206055(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de Météo-France
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000000755643(source JORF)
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
représentant de l'Etat du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
JORFTEXT000000572381(source JORF)
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Michel Demazure
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:M. Gérard Thery
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572380(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000206339(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Demichel (Francine)
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
a) Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Forestier (Christian)
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000206339(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Courouau (Francis)
conseiller général du canton d'Arudy
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Baylaucq (Jean)
conseiller général du canton de Laruns
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Castells (Roland)
conseiller général du canton de Bagnères-de-Bigorre. »
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Azavant (Georges)
conseiller général du canton d'Argelès-Gazost
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Abadie (Antoine)
conseiller général du canton d'Aucun
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Gaits (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Beyrie (Maryse)
conseiller général du canton de Vieille-Aure
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
conseil_administration
JORFTEXT000000572012(source JORF)
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Parmentier (Grégoire)
administrateur civil à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755065(source JORF)
désignation
03 Juin 199803/06/1998
De: Merlen (Sylvain)
administrateur civil, chef de bureau à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre titulaire
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000755065(source JORF)
désignation
03 Juin 199803/06/1998
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Groupe:
École d'architecture de Clermont-Ferrand
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000572623(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Pellat (René)
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Dautray (Robert)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000755894(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Hautin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Suppléante
Remplace:M. Capitaine (Jean)
Groupe:
Conseil national du patronat français
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000571953(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Capitaine (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:M. De Proost (Marcel)
Groupe:
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000571953(source JORF)
nomination
30 Mai 199830/05/1998
De: Galzy (Laurent)
sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: de Belenet (Régis)
ministre plénipotentiaire, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Massoni (Philippe)
préfet de police de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Foucher (Michel)
professeur de géographie à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Ecalle (François)
sous-directeur à la direction de la prévision
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Santel (Gilbert)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Hebert (Jean-François)
secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Boniface (Pascal)
professeur d'université, président de l'Institut des relations internationales et stratégiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Rechter (Serge)
secrétaire général de l'Association française des banques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Bailly (Jean-Paul)
président de l'association régionale Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Girard (Maurice)
directeur du personnel de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: de Lapresle (Bertrand)
gouverneur militaire des Invalides
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390466(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: David (Roger)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. Kaabi (Rafik)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000206325(source JORF)
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Claude Villain
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Jean Vidal
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Albert Prévos
délégué aux relations internationales et à la coopération au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Francis Lott
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Alain Le Gourrierec
directeur de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Antoine Bousquet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Bernhard Zepter
secrétaire général adjoint de la Commission européenne
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Daniel Tarschys
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Robert Ramsay
directeur général de la DG IV du Parlement européen
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Klaus Hånsch
ancien président du Parlement européen
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000571685(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Jacquart (René)
chef du département Informatique du Centre d'études et de recherches de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Chopin (Jean-Louis)
directeur de la Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées (SETOMIP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Cabirol (Jean-Lucien)
adjoint au maire de Toulouse, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Bourret (Bernard)
directeur du département Génie civil à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Roux (Nicole)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389978(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Tommasini (Gérard)
entrepreneur en bâtiment, à Aulnoye-Aymeries
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Thumerelle (Pierre-Jean)
professeur de géographie à l'université des sciences et technologies de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Renar (Ivan)
sénateur du Nord, vice-président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais, délégué à la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Lempereur (Paul)
directeur régional de l'équipement Nord - Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Dimey (Claude)
architecte, premier vice-président du conseil régional de l'ordre des architectes Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Barrie (Roger)
directeur régional des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
personnalités extérieures
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000389977(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Klein (Richard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lille et des régions Nord
Groupe:
école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000206666(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Daniel (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000206665(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: de Romanet (Augustin)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Jonchère (François)
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000206664(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Michel Bon
Objet:
président du conseil d'administration de l'entreprise nationale France Télécom
Groupe:
France Télécom
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000193162(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Mitaut (Anne-Marie)
chef de la mission de l'indemnisation du chômage
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000193124(source JORF)
désignation
28 Mai 199828/05/1998
De: Boulanger (Jean-Marc)
délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre titulaire
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000193124(source JORF)
désignation
28 Mai 199828/05/1998
De: Rhim (Renaud)
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Antoine (Dominique)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
conseil_administration
JORFTEXT000000740356(source JORF)
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Dominique Wallon
inspecteur des finances, directeur du théâtre et des spectacles, chargé des fonctions de directeur de la musique et de la danse par intérim au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Remplace:Mme Anne Chiffert
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000740183(source JORF)
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Jean-François Hebert
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative, au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000375574(source JORF)
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Nestar (Sylvestre, Florus)
administrateur civil, chef du bureau FH 1 à la direction des hôpitaux
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
titulaire représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Remplace:Mme Piccoli (Evelyne)
Groupe:
Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000000375143(source JORF)
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Simon Nora
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Didier Lombard
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Nicolas Jachiet
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Pierre Gadonneix
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Jacques de Larosière
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Pascal Colombani
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Francis Brun-Buisson
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000556654(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Dupuy (Odile)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
A titre de suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000374712(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Petiteau (Jean-Pierre)
directeur du cabinet du délégué aux rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
A titre de titulaire
Remplace:M. Bachy (Renaud)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000374712(source JORF)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Tanguy (Yann)
président de l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Rimbert (Patrick)
universitaire, député de la Loire-Atlantique, conseiller général de la Loire-Atlantique, conseiller municipal de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Menard (Xavier)
président du conseil régional de l'ordre des architectes des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Jolivel (Jean-Michel)
délégué général de la Fédération régionale du bâtiment des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Fontes (Michel)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Chailleux (Yves)
directeur régional de l'équipement adjoint des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
École d'architecture de Nantes
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000556704(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Gautier (Joël, Yves)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
ecole="École d'architecture de Bretagne"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000190776(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Didier Lombard
directeur général des stratégies industrielles
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
renouvellement
20 Mai 199820/05/1998
De: Jean Syrota
président-directeur général de COGEMA
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
administrateur titulaire
Remplace:M. Pierre Habib-Deloncle
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Jérôme Muller
adjoint au chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
administrateur
Remplace:M. Bertrand de L'Epinois
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Yves Mansion
directeur général des Assurances générales de France
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
administrateur
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Dominique Perreau
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'ERAP
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Frédéric Grasset
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Bertrand de L'Epinois
chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
administrateur
Remplace:M. Didier Houssin
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Stéphane Pallez
sous-directrice à la direction du Trésor
Objet:
administrateur
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000755883(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Jean-Etienne Antoinette
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:
Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000755804(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Joël Hamelin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de la recherche
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000571423(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Eric Dyèvre
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalité choisie
sur proposition des Charbonnages de France
Remplace:M. Xavier Lencou-Barème
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000205154(source JORF)
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
désigné par le ministre chargé des transports, de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Brassart (Eric)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000205980(source JORF)
nomination
16 Mai 199816/05/1998
De: Grossi (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000755347(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: de Romanet (Augustin)
administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du Sud de la France (ASF)
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000754466(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Cadiergues (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations syndicales de salariés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), comme représentant titulaire
Remplace:Mme Coffre (Angélica)
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
conseil_administration
JORFTEXT000000741116(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De:
Bauzon
Objet:
au conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
au titre des organisations syndicales de salariés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), comme représentant titulaire
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
conseil_administration
JORFTEXT000000741116(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Kocher (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Duval (Serge)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000556961(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Gerin (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000556874(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Capron (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000374148(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Syrota (André)
directeur du département des sciences du vivant au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
c)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Livolant (Michel)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Lacoste (André-Claude)
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Spira (Alfred)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Laporte (Didier)
praticien-conseil à l'échelon national du service médical auprès de la direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Kalifa (Gabriel)
chef du service de radiopédiatrie à l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
a)
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Saux (Marianne)
médecin du travail, chef de l'inspection médicale du travail et de la main-d'oeuvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
d)
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Moustacchi (Ethel)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
personnalités qualifiées
c)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000374142(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Kocher (Isabelle)
chargée du secteur Postes et télécommunications à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000373611(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: de Bailleul (Guy)
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Desage (Jean-Paul)
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000189516(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Colrat (Adolphe)
sous-directeur des personnels à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Kupfer (Claude)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000189516(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: de La Rochette (Hélène)
secrétaire générale de la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports
Objet:
après délibération du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
sur proposition du directeur de l'établissement
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000189516(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Praderie (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000189508(source JORF)
renouvellement
14 Mai 199814/05/1998
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000189507(source JORF)
renouvellement
14 Mai 199814/05/1998
De: Lesage (Yves)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000189470(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Saint-Geours (Yves)
adjoint au directeur général de la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Groupe:
Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
date_debut="1997-10-01"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000189469(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Biau (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les ingénieurs et les cadres A
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
JORFTEXT000000189464(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Moggio (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les aides techniques et cadres C
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
JORFTEXT000000189464(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Tancrez (Gladys)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les techniciens et les cadres B
Groupe:
Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
conseil_administration
JORFTEXT000000189464(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: de Romanet (Augustin)
sous-directeur à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Jonchère (François)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Delion (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Vivien (Pascal)
conseiller de Paris, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Rivron (Alain)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Vazquez (Claude)
conseiller général de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Toussaint (Daniel)
conseiller général du Val-de-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Tisseyre (Roger)
conseiller général du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Sueur (Philippe)
conseiller général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Simeoni (Pierre-François)
conseiller général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Roger (Gilbert)
conseiller général de la Seine-Saint-Denis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mouton (Jean-Louis)
conseiller général de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Hochart (Charles)
conseiller général de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Gasquet (Jean-Louis)
conseiller général des Yvelines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Demaison (Daniel)
conseiller général des Yvelines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Chevreau (Jean-Noël)
conseiller général des Hauts-de-Seine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Chaufour (Etienne)
conseiller général de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Charrie (Patrice)
conseiller général de la Seine-Saint-Denis, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Aurelli (Paul)
conseiller de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Pallez (Stéphane)
sous-directrice à la direction du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Calvet (Jérôme)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Martel (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Franchi (Joëlle)
conseiller général des Hauts-de-Seine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000740970(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Roland Tissot
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
president
conseil_administration
JORFTEXT000000374368(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Rousson (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants des étudiants
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Léonard (Mathieu)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants des étudiants
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Garcia (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
e)
représentants du personnel technique et administratif du conservatoire
Suppléant
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mallie (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Garcin-Marrou (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Bernold (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Ozanne (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Genevois (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Rotterdam (Michel)
directeur du conservatoire national de région de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
c)
directeur d'une école de musique
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
ecole="École de musique"
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Nicolas (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants des étudiants
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Rechsteiner (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Pierre (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Lartigot (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Geay (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Di Donato (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Durel (Alain)
directeur de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Armengau (Patrice)
directeur général de l'Orchestre national de Lyon et directeur de l'auditorium Maurice-Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Tissot (Roland)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Montmaneix (François)
chargé de mission à la ville de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: François (Jean-Charles)
directeur du CEFEDEM de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Tardy (Barbara)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants des étudiants
Titulaires
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Kriloff (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
e)
représentants du personnel technique et administratif du conservatoire
Titulaire
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Leguil (Bernadette)
directrice du CEFEDEM danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: du Breuil (Simone)
présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires (FNAPEC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000190108(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Elisabeth Dupont-Kerlan
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Jean-Claude Mougniot
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000190075(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Luc Rousseau
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000739911(source JORF)
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000557076(source JORF)
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Eric Dyèvre
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
sur proposition des Charbonnages de France
Remplace:M. Stéphane Morel
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000191297(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Amid Bendouba
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du travail et de la formation professionnelle
Remplace:M. Jean-Pierre Prieur
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Jean-Dominique Wahiche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Thierry Zimmermann
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Bernard Dormy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Dizambourg
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Philippe Forstmann
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Brigitte Cahen
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Joël Balavoine
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Gérard Lesage
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
membre de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Marie-Thérèse Boisseau
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Sylvie Boursier
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du travail et de la formation professionnelle
Remplace:Mme Claude Israel
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000191163(source JORF)
nomination
10 Mai 199810/05/1998
De: Kahn (Philippe)
désigné
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Ouin (Xavier)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000190790(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000556666(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Pallier (Denis)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000556666(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Lespagnol (André)
professeur à l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000556666(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Arnoult (Jean-Marie)
conservateur général chargé de mission d'inspection
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000556666(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Stéphane Pallez
sous-directrice à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la COGEMA
Groupe:
Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000555761(source JORF)
nomination
03 Mai 199803/05/1998
De: Pinochet (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Yaigre (Patrick)
notaire à Bordeaux
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Llory (Jean)
notaire à Perpignan
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Leveneur (Laurent)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Letinois (Jean-Claude)
clerc de notaire hors rang à Valbonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Hauser (Jean)
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Chabot (Dominique)
clerc de notaire hors rang à Paris
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Bruant (Robert)
principal clerc de notaire retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Bergerat (Guy)
notaire à Blois
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Alexandre (Michel)
notaire à Darnétal-lès-Rouen
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Albouy (Bernard)
clerc de notaire retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Ronco (Guy)
clerc de notaire à Meaux
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Richard (René)
notaire à Annecy
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Reynis (Bernard)
notaire à Paris
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Moreau (Jean-Pierre)
principal clerc de notaire à Claye-Souilly
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Merel (Dominique)
sous-principal clerc de notaire à Saint-Nazaire
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Debief (Bernard)
notaire à Gray
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Crenn (Jean)
principal clerc de notaire retraité
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Champenois (Gérard)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Chabirand (Bernard)
notaire aux Sables-d'Olonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Pradain (Nicole)
avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Flour (Yvonne)
professeur à l'université de Rouen
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Stéphane Pallez
sous-directrice à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la SEITA
Groupe:
Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000557530(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Sigaud (Jean-Bernard)
directeur délégué France de Total Raffinage Distribution
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Vergnon (Henri)
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000373565(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Jobbe-Duval (Hervé)
vice-président de Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Barraquand (Yves)
Groupe:
Grand port maritime de Dunkerque
conseil_administration
JORFTEXT000000373565(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Colin (Michel)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Remplace:M. Eyraud (Francis)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000186499(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Colin (Michel)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000186498(source JORF)
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Banquy (Didier)
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000186496(source JORF)
désignation
30 Avril 199830/04/1998
De: de Fenoyl (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000738864(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Blanchet (Jean-Didier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission à la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000738864(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Gérard (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission à la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes
Groupe:
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000738864(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Thuaud (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur à la 3e et à la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Normandie
Groupe:
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000738864(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Durand (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, coordonnateur à la 8e section du Conseil général des ponts et chaussés
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000738864(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Frélicot (Alain)
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
president
conseil_administration
JORFTEXT000000186610(source JORF)
nomination
26 Avril 199826/04/1998
De: Claude Rousseau
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000738820(source JORF)
reconduction
25 Avril 199825/04/1998
De: Berger (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:M. Juilhard (Jean-Marc)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000373310(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Gros (Jeannette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Droulin (Maurice)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000373310(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Jean-Louis Chaussende
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Watine
Groupe:
Société marseillaise de crédit
conseil_administration
JORFTEXT000000186979(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Alban Aucoin
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat
Remplace:M. de Forges
Groupe:
Société marseillaise de crédit
conseil_administration
JORFTEXT000000186979(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Laurent Perpere
directeur général chargé des finances de Canal Plus
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités qualifiées
Groupe:
Société marseillaise de crédit
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000186979(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Hubert Giraud
directeur général adjoint de la société Gemplus
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités qualifiées
Groupe:
Société marseillaise de crédit
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000186979(source JORF)
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Jean-Yves Parssegny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Jean-Luc Camez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Alain Le Gourrierec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Dominique Deberdt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: François Provost
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Edouard Valensi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Jeanne Seyvet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Ghislaine Filliatreau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Elisabeth Dupont-Kerlan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Joseph Puzo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Gérard Huot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Raphaël Hadas-Lebel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Jean-Daniel Gardère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Jean-Claude Derian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: François de Charentenay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Alain Bugat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Pierre Amouyel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000754139(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jeandel (Denis)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000571970(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Peigné (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, de l'Etablissement public d'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Remplace:M. David (Jean-Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
conseil_administration
JORFTEXT000000389222(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Gilles Ricono
au titre de représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:Mme Catherine Bersani
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000204461(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Stéphane Pallez
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000204461(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Coulomb (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000204436(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000570668(source JORF)
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000205526(source JORF)
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Therond (Daniel)
directeur exécutif de la Fondation européenne pour les métiers du patrimoine au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000388686(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Maillard (Jean-Pierre)
architecte, directeur de l'aménagement du territoire de la région Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000388686(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Klotz (Jean)
architecte, adjoint au maire de Strasbourg et vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000388686(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Colson (André)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (ENSAIS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000388686(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Arnaud (René-Henri)
architecte DPLG, enseignant à l'Ecole spéciale d'architecture (ESA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000388686(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Daniel Lallier
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Henri Guillaume
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Christian de Boissieu
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Alain Cadiou
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jean Brunel
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Alban Aucoin
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Bernard Pache
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jean-Pierre Leclerc
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jean-Pierre Lebègue
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Georges Hervet
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jean Guiard
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Patrick Careil
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités qualifiées
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204413(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Jean-Marie Delarue
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
Remplace:M. Jean-Paul Faugère
Groupe:
Imprimerie nationale
conseil_administration
JORFTEXT000000204412(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Pariente (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:M. Samuelian (Jean)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Conseil national du patronat français
conseil_administration
JORFTEXT000000204409(source JORF)
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Losfeld (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Van Dooren (Bruno)
directeur du service commun de la documentation de l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Reiner (François)
directeur des médiathèques de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Oytana (Claude)
président de l'université de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Losfeld (Gérard)
président de l'université Charles-de-Gaulle - Lille-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Deschamps (Christine)
présidente de l'IFLA (International Federation of Library Associations)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur les personnalités
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
conseil_administration
JORFTEXT000000753971(source JORF)
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Jean-Marie Delarue
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Paul Faugère
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000388520(source JORF)
désignation
16 Avril 199816/04/1998
De: Prieur (Denis)
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Schott (Cyrille)
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000000388374(source JORF)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Fournet (Jean)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Dassault Aviation
conseil_administration
JORFTEXT000000387967(source JORF)
renouvellement
15 Avril 199815/04/1998
De: Vigarello (Georges)
professeur des universités en sciences de l'éducation à l'université Paris-V
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Demeulier (Jacques)
directeur général du Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Beillerot (Jacky)
professeur des universités en sciences de l'éducation à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Auroux (Sylvain)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Quere (Maryse)
recteur de l'académie de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
au titre de l'article 6-2 du décret du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000205607(source JORF)
désignation
15 Avril 199815/04/1998
De: Cardella (Claude)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Marseille-Provence
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement des Rives-de-l'Etang-de-Berre
date_debut="1998-04-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000204394(source JORF)
nomination
15 Avril 199815/04/1998
De: Lubek (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de gestion de la contribution exceptionnelle de France Télécom pour en assurer la présidence
Groupe:
Établissement de gestion de la contribution exceptionnelle de France Télécom pour en assurer la présidence
conseil_administration
JORFTEXT000000204415(source JORF)
nomination
11 Avril 199811/04/1998
De: Renaud-Basso (Odile)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, chef du bureau de l'endettement international à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)
conseil_administration
JORFTEXT000000570034(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Crouzet (Jean)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000570033(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Piral (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Reimonenq (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des usines
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Monteiro (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des usines
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Bourillon (Erick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des usines
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Bonnard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des usines
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Veiron (Denis-Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Sellin (Patrick.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Magdeleine (José)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Rangassamy (Mauricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition des organisations professionnelles
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De:
le directeur du Centre de coopération internationale en recherche agronomique
pour le développement (CIRAD) Cultures annuelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition du préfet
Au titre des personnalités qualifiées
M. le président de la chambre d'agriculture
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De:
la directrice de la Société d'aménagement foncier
d'établissement rural (SAFER)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la canne et du sucre
Sur proposition du préfet
Au titre des personnalités qualifiées
M. le président de la chambre d'agriculture
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387981(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Richard (Jean)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Rapp (Francis)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Peyronnet (Jean-Claude)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Neveu (Bruno)
président de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gastinel (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Dalarun (Jacques)
directeur de l'Institut de recherches et d'histoire des textes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Bélaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Dulong-Sainteny (Claude)
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Arnauld (Marie-Paule)
conservateur général du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Henry (Jean-Jacques)
directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Michel (Alfred)
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000570306(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Christian Forestier
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000570005(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Rolens (Gilles)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
4. Représentants des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
4. Représentants des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Ogereau (Michel)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
3. Représentant des pépiniéristes
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Volcler (Yann)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: L'Hostis (Alain)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Guillet (André)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gilles (François)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Dujardin (Joseph)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Desmarest (Patrice)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Chamla (Alain)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Berthelot (Loïc)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs de fruits
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Van Tornhout (Etienne)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Sehedic (François)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Reboux (Yves)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Pichon (Daniel)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Loisel (Jacques)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Leglantier (Christophe)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Hubert (Michel)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gillet (Pierre)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Dore (Eric)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Blondeau (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387900(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Michel Colin
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de la société Thomson SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Dondoux
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000205610(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Ervin Rosenberg
membre du comité de direction générale de la BNP
Objet:
au conseil d'administration de la société Thomson SA
personnalités qualifiées
Remplace:M. Marcel Roulet
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000205610(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Thierry Aulagnon
directeur général du GAN
Objet:
au conseil d'administration de la société Thomson SA
personnalités qualifiées
Remplace:M. Bruno Roger
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000205610(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Laquieze (Martine)
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat
Au titre du ministre chargé des collectivités locales
Membre suppléant
Remplace:Mme Kirry (Michèle)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000205512(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Lacroix (Jean-Pierre)
préfet du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat
Au titre du ministre de l'intérieur
Membre titulaire
Remplace:M. Deslandes (Philippe)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000205512(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Lallement (Didier)
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, pour y représenter l'Etat
Au titre du ministre chargé des collectivités locales
Membre titulaire
Remplace:M. Thenault (Michel)
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000205512(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gallais (Georges-Claude)
adjoint au directeur de la communication de Sollac, La Défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Tolbiac
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration
JORFTEXT000000205083(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Driant (Jean-Claude)
maître de conférences à l'institut d'urbanisme de Paris (université Paris-XII - Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Tolbiac
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration
JORFTEXT000000205083(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Bianchi (Angiolo)
maître de conférences à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Tolbiac
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration
JORFTEXT000000205083(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Mariani (Brigitte)
conseiller délégué auprès du premier adjoint au maire du 13e arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Tolbiac
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Tolbiac"
conseil_administration
JORFTEXT000000205083(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Gratier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Calabre (Serge)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754251(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: de La Saussay (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Duc (Christian)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754251(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Belluteau (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pinton (Jean-Baptiste)
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000754250(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Dumont Saint Priest (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
représentants des chambres d'agriculture de la Corrèze et de la Haute-Vienne
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Reillier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
représentant des éleveurs de chevaux anglo-arabes du Limousin
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Pouret (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Renaudie (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Houdart (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Dutoit (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: De Moussac (Charles-Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour
Groupe:
Domaine de Pompadour
conseil_administration
JORFTEXT000000569944(source JORF)
nomination
01 Avril 199801/04/1998
De: Rémy Dhuicque
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
Fonds de solidarité vieillesse (FSV)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000754334(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'industrie
Remplace:M. Chiaverini (Ivan)
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000570922(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Malandain (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
au titre de personne qualifiée désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
date_debut="1998-04-28"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389053(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Daneyrole (Catherine)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Remplace:M. Delteil (Denys)
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000389051(source JORF)
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Haffner (Gilbert)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont
Sur proposition du président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont
date_debut="1997-12-05"
ecole="École nationale supérieure des postes et télécommunications"
conseil_administration
JORFTEXT000000204736(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Guiraudios (Jean)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
les mandats des membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications dont les noms et les grades sont
Sur proposition du président du conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
France Télécom
date_debut="1997-12-05"
conseil_administration
JORFTEXT000000204736(source JORF)
renouvellement
28 Mars 199828/03/1998
De: Ramon (Stéphane)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754359(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Goudineau (Christian)
professeur au Collège de France
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000753829(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Gall (Hugues)
directeur de l'Opéra national de Paris
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000753829(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Le Men (Ségolène)
professeur en art contemporain
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000753829(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Gendreau-Massaloux (Michèle)
conseiller d'Etat
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000753829(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Briot (Nicole)
inspecteur général des finances
Objet:
au titre du 2o de l'article 12 du décret no 97-1085 du
25 novembre 1997
relatif à l'Ecole du Louvre
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000753829(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Nicole Briot
inspecteur général des finances
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Ecole du Louvre
Groupe:
École du Louvre
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000388501(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Fernandez (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Toulouse
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000204385(source JORF)
nomination
25 Mars 199825/03/1998
De: Roy (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique du bois et de l'ameublement
au titre des personnalités particulièrement compétentes dans les domaines de l'enseignement technique, de la recherche, de la transformation, du négoce et de l'utilisation du bois
Remplace:M. Mauguin (Philippe)
Groupe:
Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
conseil_administration
JORFTEXT000000204350(source JORF)
nomination
25 Mars 199825/03/1998
De: Dauphin (Françoise)
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Dorland-Clauzel (Claire)
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000204949(source JORF)
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Aucouturier (Frédéric)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
Remplace:
Mme Chomette
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
Remplace:Mme Louzir
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
Remplace:M. Calmette (Philippe)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Louzir (Anne)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
Remplace:M. de Lassus (Henri)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Julien (Henri)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000204676(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Jean-François Minster
directeur du département des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique et directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
représentant d'un organisme public de recherche
Remplace:M. Pierre Tambourin
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754221(source JORF)
nomination
20 Mars 199820/03/1998
De: Wiel (Marc)
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufacture de Paris, directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Brest et de son environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000388160(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Madec (Philippe)
architecte DPLG, professeur à l'école d'architecture de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000388160(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Gregoire (Philippe)
directeur des établissements d'enseignement au conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000388160(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Burlot (Roger)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé du service Urbanisme et construction à la direction départementale de l'équipement d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Bretagne
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
conseil_administration
JORFTEXT000000388160(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Boudot (Jocelyne)
chef du bureau Milieux de vie, alimentation, à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration à l'Institut national de la recherche agronomique
membre suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000203642(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Menard (Joël)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration à l'Institut national de la recherche agronomique
membre titulaire
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000203642(source JORF)
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Le Dantec (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000571051(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Herrou (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000388272(source JORF)
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Wolf (Marc)
chargé de mission à la sous-direction des affaires foncières, cadastrales et domaniales à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Icard (Pierre)
chef du bureau de la gestion des ressources naturelles et de l'environnement de la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Souty (Jean-Claude)
chef de bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Naville (François)
ingénieur en chef de l'armement à la délégation générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Gillois (Véronique)
attaché d'administration centrale au bureau 5 C de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Wolf (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Souty (Jean-Claude)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Naville (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Icard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Gillois (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'agriculture, et de la pêche
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000754493(source JORF)
nomination
15 Mars 199815/03/1998
De: Pitois-Pujade (Marie-Laurence)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Parini (Philippe)
Groupe:
Institut international d'administration publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000387913(source JORF)
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Auberger (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International (DCI)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Borel (Marc)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000000204912(source JORF)
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Anne Chiffert
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
Centre national de la danse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000388034(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Renaud-Basso (Odile)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000388032(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Jachiet (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Le Lorier (Anne)
Groupe:
Dassault Aviation
conseil_administration
JORFTEXT000000753888(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Nicolas Jachiet
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000388170(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Renaud-Basso (Odile)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International (DCI)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000000387276(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000387273(source JORF)
nomination
12 Mars 199812/03/1998
De: Jean Brunel
sous-directeur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000754708(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Père Lachivert (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Ribon (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Redondo (Jean-Pierre)
(lama Deundam)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Harrison (Matthew)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Ferret (Dominique)
Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Draper (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Caligiorgis (Jérémie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Kerglonou (Alice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Suppléante
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Ovtracht (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Crastres (Geneviève)
(Anila Tsultrim)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Salaun (Tugdual)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Veith (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Moity (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Dumoulin (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Frère Vuillemin (Elie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Frère Lachaize (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
b) Sur désignation de la conférence des supérieurs majeurs de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Proal (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Pelloux (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Molinié (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Lacomme (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Jeuffroy (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Casanova (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Carillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Brizard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Borie (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Bonnet (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Monseigneur Duval (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Bordreuil (Daniel)
Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Wurry (Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Pelou (Marie-Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Morier (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Huiban (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Gillier (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Delarue (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Coustenoble (Madeleine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Cesbron (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Cebelieu (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Soeur Butigieg (Odette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
c) Sur désignation de la conférence française des supérieures majeures
Titulaires
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
conseil_administration
JORFTEXT000000740661(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Field (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
1o Au titre du culte catholique
Père Nouvel
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740660(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Père Brulet (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
1o Au titre du culte catholique
a) Sur désignation de l'Union des associations diocésaines de France
Suppléant
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740660(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Redondo (Jean-Pierre)
(lama Deundam)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 381-37 du code de la sécurité sociale
Suppléant : N
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740660(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Harrison (Matthew)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 381-37 du code de la sécurité sociale
Suppléant : N
Groupe:
Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000740660(source JORF)
nomination
10 Mars 199810/03/1998
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