sous-prefet (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Léger (Jean-Louis)
sous-préfet, en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
À compter du
1er janvier 1992
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Fromion (Jean)
sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
sous-préfets hors classe
À compter du
1er janvier 1992
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Fiolet (Bernard)
sous-préfet, en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
À compter du
1er janvier 1992
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Ayrolles (Charles)
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Objet:
sous-préfets hors classe
À compter du
1er janvier 1992
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Lauga (Didier)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
À compter du
1er janvier 1992
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Samuel (Richard)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Corse
Groupe:
date_debut="1992-10-02"
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Drubigny (Jean-Loup)
secrétaire général de la préfecture du Gard
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1992-07-05"
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Baland (Claude-Pierre)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Comet (Henri-Michel)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Lorraine
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Dassonville (Yves)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Salles (Pierre)
sous-préfet, en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1992-01-03"
sous-prefet
promotion
06 Février 199306/02/1993
De: Treffel (Jean-Francis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Objet:
sous-préfet de Lunéville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Broch (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Ayme (Martine)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Massinon (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
grade="Directeur"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
01 Février 199301/02/1993
De: Bergue (Michel)
administrateur civil de 1er classe
Objet:
sous-préfet de 1er classe, secrétaire général de la zone de défense Centre-Est
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Faton (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
30 Janvier 199330/01/1993
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lisieux
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Faton (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lisieux
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
cessation de fonction
30 Janvier 199330/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
27 Janvier 199327/01/1993
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Janvier 199327/01/1993
De: Francis Idrac
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France"
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Jeissou (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Saugier (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Nantua (non installé)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bresson (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (Ire catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefecture_departement_code="25"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Le Deun (Raymond)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Friederici (Gonthier)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefecture_departement_code="78"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Brest (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Matteacci (Marcel)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Gentil (Jean-Marc)
attaché principal des services extérieurs du ministère de la culture
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Dumont (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
04 Janvier 199304/01/1993
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
04 Janvier 199304/01/1993
De: Charbonniaud (Jean)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Objet:
sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Bay (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Prades
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Kern (René)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Guyane
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Michaud (Maurice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Kern (René)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
27 Décembre 199227/12/1992
De: Pouessel (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
17 Décembre 199217/12/1992
De: Paul Roncière
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la Haute-Saône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
15 Décembre 199215/12/1992
De: Merli (Michèle)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 1re classe
date_debut="1992-02-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Décembre 199211/12/1992
De: Cougul (Michel)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Rochefort (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Champon (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
10 Décembre 199210/12/1992
De: Philippe Marland
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefecture_departement_code="78"
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Zabulon (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires économiques de la Martinique
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-07-29"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
05 Décembre 199205/12/1992
De: Chauvin (Robert)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masurel (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Novembre 199226/11/1992
De: Martinez-Pommier (Maria-Dolorès)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Coudert (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Betachet (Francis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Objet:
sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Porcher (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet de la Mayenne
Objet:
sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Maysounave (Pascal)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 2e classe
date_debut="1991-11-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valleix (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Enfrun (Rémy)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Deumie (Bertrand)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ceccaldi (François-Xavier)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vieu (Pascal)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet hors classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Hernu (Hélène)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ferey (Daniel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Yssingeaux
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
06 Novembre 199206/11/1992
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud"
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Renouf (Marcel)
commissaire principal de la marine détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Le Lay (Thierry)
commissaire principal de police
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jean Dussourd
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du personnel et de la formation de la police
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
03 Novembre 199203/11/1992
De: Jean Dussourd
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
détachement
03 Novembre 199203/11/1992
De: Barsacq (Gilles)
commissaire commandant de l'air, détaché
Objet:
sous-préfet d'Avallon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Philizot (François)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
23 Octobre 199223/10/1992
De: Parent (Roger)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre"
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Philizot (François)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Pierre
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Pierre"
cessation de fonction
23 Octobre 199223/10/1992
De: Piraux (Philippe)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bonneville
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Octobre 199211/10/1992
De: Prime (Francine)
sous-préfet de deuxième classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Objet:
sous-préfet de Louhans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
11 Octobre 199211/10/1992
De: Le Cam (Michel)
sous-préfet de deuxième classe, sous-préfet de Louhans
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Octobre 199211/10/1992
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
sous-préfet de deuxième classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Objet:
sous-préfet de Bar-sur-Aube
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
11 Octobre 199211/10/1992
De: Amadieu (Jean-Claude)
sous-préfet de deuxième classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Octobre 199211/10/1992
De: Merloz (Anne)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Boulogne-Billancourt (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-Billancourt"
sous-prefecture_departement_code="92"
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Pierre Laflaquiere
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Etienne Guepratte
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Var
Objet:
sous-préfet de Langres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Yves Lucchesi
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet d'Apt
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Michel Magnier
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
25 Septembre 199225/09/1992
De: Michel Magnier
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Apt
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
cessation de fonction
25 Septembre 199225/09/1992
De: Etienne Louis
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
cessation de fonction
25 Septembre 199225/09/1992
De: Paul Ambrosini
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Cognac
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cognac"
sous-prefecture_departement_code="16"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Bernard Dumolard
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cognac
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Pierre Soubelet
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Jacques Fabre
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Reims (première catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Ponge (François)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
13 Septembre 199213/09/1992
De: Tourigny (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
13 Septembre 199213/09/1992
De: Ponge (François)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Guadeloupe
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Septembre 199213/09/1992
De: Le Ravallec (Alain)
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
13 Septembre 199213/09/1992
De: Le Ravallec (Alain)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-de-Marne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Septembre 199213/09/1992
De: Mouline (Jean-Jacques)
sous-préfet hors cadre, chef de la subdivision administrative des îles Loyauté en Nouvelle-Calédonie
Objet:
sous-préfet de Commercy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Septembre 199210/09/1992
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sarrebourg
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
cessation de fonction
10 Septembre 199210/09/1992
De: Colrat (Adolphe)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion (1re catégorie)
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Falcone (Jean-Marc)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfet de Corte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Durufle (Yves)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Duhaldeborde (Henri)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Objet:
sous-préfet de Verdun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Verdun"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: de Charette de la Contrie (Hugues)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Verdun
Objet:
sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Michelot (Jacques)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Gilles (Michel)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-03-02"
sous-prefet
détachement
26 Août 199226/08/1992
De: du Cray (Olivier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Condemine (Jean-Pierre)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Savoie"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Bruneau (Jean-Michel)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Ballet (Jean-Marie)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Objet:
sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Laville (Paul)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
14 Août 199214/08/1992
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
12 Août 199212/08/1992
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Henry (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle"
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Blais (Dominique)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
cessation de fonction
12 Août 199212/08/1992
De: Riffaut (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Wiart (Jean-Louis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Corte
Objet:
sous-préfet d'Argentan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argentan"
sous-prefecture_departement_code="61"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Malhanche (François)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Manche"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Le Menn (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Paul
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Lopez (Jean-Robert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
sous-préfet de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Durand (André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Grasse (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-Billancourt (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Bayle (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Ambroggiani (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Cheriet (Hafnaoui)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-10-01"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Août 199208/08/1992
De: Foucher (Bernard)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
05 Août 199205/08/1992
De: Andrieu (Bernard)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Parthenay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Bidal (René)
commissaire de police
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Landes"
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Foucher (Bernard)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Parthenay
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
cessation de fonction
05 Août 199205/08/1992
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
01 Août 199201/08/1992
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Août 199201/08/1992
De: Michel Gilbert
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet d'Autun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Autun"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Claude Serra
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
28 Juillet 199228/07/1992
De: Claude Serra
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Autun
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Autun"
sous-prefecture_departement_code="71"
cessation de fonction
28 Juillet 199228/07/1992
De: Poncet (Christian)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Paul Defarge-Lacroix
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dax
Objet:
sous-préfet de Pamiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pamiers"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Christian Gueydan
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Château-Chinon
Objet:
sous-préfet de Dax
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dax"
sous-prefecture_departement_code="40"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Roland Meyer
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Arles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Arles"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Sylvette Misson
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Provins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Hubert Galzy
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
28 Juillet 199228/07/1992
De: Hubert Galzy
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Provins
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
cessation de fonction
28 Juillet 199228/07/1992
De: Hoarau (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
28 Juillet 199228/07/1992
De: Delpey (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Paul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Zabulon (Alain)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Martinique
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Hoarau (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Martinique
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
28 Juillet 199228/07/1992
De: Michel Camus
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Loches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Christian Cau
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Boulay-Moselle
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Roulleaux-Dugage (Charles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
28 Juillet 199228/07/1992
De: Roulleaux-Dugage (Charles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Juillet 199228/07/1992
De: Boulvrais (Paul)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Dudillieu (Jean-Jacques)
administrateur de 1re classe de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Lafon (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
26 Juillet 199226/07/1992
De: Martin Jaspers
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
26 Juillet 199226/07/1992
De: Jean-Pierre Simion
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
26 Juillet 199226/07/1992
De: Jean-Pierre Simion
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
26 Juillet 199226/07/1992
De: Evelyne Coent-Bochard
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Michel Mourou
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
26 Juillet 199226/07/1992
De: Michel Mourou
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
cessation de fonction
26 Juillet 199226/07/1992
De: Eveno (Raymond)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Louis (Janine)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vichy
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vichy"
sous-prefecture_departement_code="03"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Guyot (Etienne)
administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vadot (Odile)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Tallec (Jean-Yves)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Château-Thierry
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lorant (Nicole)
conseiller de tribunal administratif, détachée
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vernhes (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Thonon-les-Bains
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thonon-les-Bains"
sous-prefecture_departement_code="74"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Touzard (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Ancenis
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thonon-les-Bains
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ancenis"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bouchaert (Hervé)
commissaire contrôleur des assurances détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Langres
Objet:
sous-préfet de Bressuire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Desprez (Colette)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de La Châtre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Châtre"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mielle (Simone)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Château-Salins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Treffel (Jean-Francis)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Charbonniaud (Jean)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lodde (Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ballet (Jean-Marie)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Orne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Marfort (Marc)
receveur-percepteur des finances
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Derrouch (Pierre)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Pierrot (Marcelle)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Prime (Francine)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Meuse"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Porcher (Jean-Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Mayenne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Boulvrais (Paul)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Polve (Danièle)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bernard (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Girault (Pascal)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Fages (Marc)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Quencez (Etienne)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: L'Anthoen (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-08-15"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
23 Juillet 199223/07/1992
De: Jacques Saugier
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
22 Juillet 199222/07/1992
De: Bernard Fraudin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juillet 199219/07/1992
De: Pierret (Frédéric)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de La Tour-du-Pin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Tour-du-Pin"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
19 Juillet 199219/07/1992
De: Viau (André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Dunkerque (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dunkerque"
sous-prefecture_departement_code="59"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juillet 199219/07/1992
De: Caron (Rémi)
ingénieur en chef géographe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
nomination
19 Juillet 199219/07/1992
De: Jacques Deschamps
administrateur civil détaché
Objet:
préfet adjoint au préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône, chargé de la protection de la forêt méditerranéenne
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Giraud (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Andre (Gérard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: François (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
07 Juillet 199207/07/1992
De: Guercin (Jean-Pierre)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Brignoles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: François (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Brignoles
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
cessation de fonction
07 Juillet 199207/07/1992
De: Ambroggiani (François)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Vizy (Marc)
administrateur civil de 1re classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
05 Juillet 199205/07/1992
De: Vizy (Marc)
administrateur civil de 1re classe détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
cessation de fonction
05 Juillet 199205/07/1992
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
27 Juin 199227/06/1992
De: Millet (Christian)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Claude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Le Glas (Philippe)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Isère"
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
cessation de fonction
27 Juin 199227/06/1992
De: Strzoda (Patrick)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Molle (Patrice)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
19 Juin 199219/06/1992
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
19 Juin 199219/06/1992
De: Robin (Denis)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Lagarde (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: La Torre (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
19 Juin 199219/06/1992
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
19 Juin 199219/06/1992
De: Yves Henry
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Juin 199218/06/1992
De: Gilbert (Michel)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Dohet (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Briançon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Misson (Sylvette)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Hugodot (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Waquet (Alain)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet d'Epernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Calvet (Pierre)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Hugodot (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Epernay
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
10 Juin 199210/06/1992
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Gras (Anne)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet du Vigan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
10 Juin 199210/06/1992
De: Maurice (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Pouilloux (Didier)
commissaire contrôleur des assurances, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Juin 199210/06/1992
De: Pouilloux (Didier)
commissaire contrôleur des assurances, détaché
Objet:
sous-préfet de Loches
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
cessation de fonction
10 Juin 199210/06/1992
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nantua
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Gonzalez (Bernard)
délégué principal du ministère de la défense
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Nodin (Jacques)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Allier"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Coutor (Sophie)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:
sous-préfet du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Mathieu (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet de Sartène
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sartène"
sous-prefecture_departement_code="2A"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Figeac
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cabinet="Préfet de l'Isère"
nomination
31 Mai 199231/05/1992
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Corse"
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bouillon (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
26 Mai 199226/05/1992
De: Duffe (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Marx (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dizier"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Garonne "
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Palisson (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Figeac
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cessation de fonction
20 Mai 199220/05/1992
De: Algre (Jean-Paul)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bressuire
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Bax (Daniel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Altkirch
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
16 Mai 199216/05/1992
De: Jean-Marc Rebière
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la Haute-Corse
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (première catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Mai 199215/05/1992
De: Vaux (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-07-15"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
13 Mai 199213/05/1992
De: Stambouli (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-07-13"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 199213/05/1992
De: Colombier (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-06-15"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mai 199213/05/1992
De: Alain Perret
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-de-Marne
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Mai 199202/05/1992
De: Patrick Ferin
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Mai 199202/05/1992
De: Alain Perret
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Ferin
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Rimoux (Lionel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vught (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Tridon (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
sous-prefet
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Pages (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Libourne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Piraux (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Bonneville
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Neillo (Jean-Claude)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Giraud (Jean-Claude)
sous préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Chervet (Philippe)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
10 Avril 199210/04/1992
De: Dupont (Xavier)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Calzat (Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
sous-préfet de Montdidier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Le Clere (Bernard)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Belley
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Mermet (Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Millon (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Dassonville (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Dizier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dizier"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
27 Mars 199227/03/1992
De: Guerin (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
grade="Directeur"
cessation de fonction
27 Mars 199227/03/1992
De: Lebegue (Eric)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
22 Mars 199222/03/1992
De: Lallart (Jean-Yves)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Objet:
sous-préfet de Rochechouart
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
nomination
22 Mars 199222/03/1992
De: Giudice (Martine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Objet:
sous-préfet de Castellane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castellane"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
22 Mars 199222/03/1992
De: Aubouin (Michel)
sous-préfet de 2e classe directeur du cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
22 Mars 199222/03/1992
De: Maxime Tandonnet
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
D'Indre-et-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Frédéric Brassac
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Patrick Lefebvre
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Pierre Monzani
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Yannick Blanc
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la région Aquitaine, préfet de la Gironde
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Jean-François Verdier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Charente-Maritime
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Fougères
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Moracchini (Jean-Yves)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
15 Mars 199215/03/1992
De: Moracchini (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Belley
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
15 Mars 199215/03/1992
De: Souchon (Henri)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Objet:
sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Nevache (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Giraud (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Arles
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Levaye (Patrick)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
10 Mars 199210/03/1992
De: Carral (Jacques)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Mars 199210/03/1992
De: Levaye (Patrick)
administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
10 Mars 199210/03/1992
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lesparre-Médoc
sous-préfet de 2 classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bernard Puydupin
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de l'Ariège
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Planes (Henri)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aube
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Carava (André)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Objet:
sous-préfet de Sainte-Menehould
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sainte-Menehould"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Doublet (Xavier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Février 199215/02/1992
De: Gilles (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
sous-prefet
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Moisan (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
14 Février 199214/02/1992
De: Coron (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
14 Février 199214/02/1992
De: Coron (Pierre)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
cessation de fonction
14 Février 199214/02/1992
De: Comiti (Jean)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Gourdon
Objet:
sous-préfet de Nérac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nérac"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Rolland (Robert)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Gourdon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gourdon"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Vray (Pierre-Henri)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
sous-préfet de Blaye
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Blaye"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Coulvier (Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Nontron
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Prot (Jean)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
06 Février 199206/02/1992
De: Garault (Gilles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
30 Janvier 199230/01/1992
De: Garault (Gilles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
30 Janvier 199230/01/1992
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
30 Janvier 199230/01/1992
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet hors classe
date_debut="1992-01-07"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
grade="Directeur"
cessation de fonction
30 Janvier 199230/01/1992
De: Pellat (Jacques)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Jean Paraf
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
17 Janvier 199217/01/1992
De: Alain-Paul Sudron
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: François Gimazane
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Hélène Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet de Charolles
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Didier François
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet de Brignoles
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Michel Magnier
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet d'Apt
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Jean Baffray
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Bruno Delsol
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Philippe Sauzey
inspecteur de l'administration détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Gers
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Jean-Marie Lenzi
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Philippe Pimor
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Alain Koegler
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet de Sélestat-Erstein
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sélestat-Erstein"
sous-prefecture_departement_code="67"
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Patrice de Froissard-Broissia
administrateur civil détaché
Objet:
à la 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Landes
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Janvier 199208/01/1992
De: Michel Pelissier
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la Lozère
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bruno Delsol
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
24 Décembre 199124/12/1991
De: Bruno Delsol
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
24 Décembre 199124/12/1991
De: Martinez (Maria-Dolorès)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Girons
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Delzant (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Rey (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Dartout (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Le Miere (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Vache (Pierre)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Objet:
sous-préfet de Vierzon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Guinot-Delery (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Vienne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Fournier (Noël)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Saint-Malo
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Voirin (Yves)
sous-préfet de Sens
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Spitzer (Francis)
sous-préfet de La Tour-du-Pin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Sablayrolles (Philippe)
secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Pondaven (Philippe)
sous-préfet de Montluçon
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Parent (Roger)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Guercin (Jean-Pierre)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Maurice (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: Michelin (Robert)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
date_debut="1991-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
promotion
08 Décembre 199108/12/1991
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
08 Décembre 199108/12/1991
De: Guerin du Grandlaunay (Héric)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
08 Décembre 199108/12/1991
De: Videlaine (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors-classe, secrétaire général de la préfecture d'Indre-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Décembre 199108/12/1991
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Décembre 199108/12/1991
De: Gilles Sanson
inspecteur général de l'administration, détaché
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de police de Paris
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
cabinet="Préfet de police de Paris "
nomination
03 Décembre 199103/12/1991
De: Guionet (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Geoffret (Georges)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Schweisguth (Charles)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Boschat (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
27 Novembre 199127/11/1991
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
26 Novembre 199126/11/1991
De: Bechter (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1991-06-13"
sous-prefet
cessation de fonction
15 Novembre 199115/11/1991
De: Gimazane (Francis)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Fuzere (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Novembre 199113/11/1991
De: Roudil (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Delpierre (Jean-Luc)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
cessation de fonction
13 Novembre 199113/11/1991
De: Lemoine (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Courtois (Daniel-Georges)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
sous-préfet de Mamers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mamers"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
13 Novembre 199113/11/1991
De: Philippe Grégoire
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Haute-Loire
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Lauga (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Isère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Octobre 199129/10/1991
De: Gehin (Alain)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Isère (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet du Havre (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Havre"
sous-prefecture_departement_code="76"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Orengo (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:
sous-préfet de Dole
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Clavreuil (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Vinolas (Didier)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Sarthe"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Baland (Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1991-05-10"
sous-prefet
détachement
10 Octobre 199110/10/1991
De: Galliard de Lavernée (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bernard Fragneau
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Penalva (Robert)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Penalva (Robert)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mission"
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gallot-Maurel (Christine)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Gallot-Maurel (Christine)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Septembre 199128/09/1991
De: Derache (Hubert)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aveyron
Objet:
sous-préfet de Jonzac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
28 Septembre 199128/09/1991
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Septembre 199128/09/1991
De: Biondi (Georges)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Castellane
Objet:
sous-préfet de Lodève
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lodève"
sous-prefecture_departement_code="34"
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Beguin (Marc-Henri)
sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:
sous-préfet de La Flèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
24 Septembre 199124/09/1991
De: Marc (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-11-08"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Septembre 199117/09/1991
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
10 Septembre 199110/09/1991
De: Dumuis (François)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Septembre 199110/09/1991
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nontron
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: Chabrol (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet du Havre (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Havre"
sous-prefecture_departement_code="76"
cessation de fonction
10 Septembre 199110/09/1991
De: François Leonelli
administrateur civil détaché
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Septembre 199107/09/1991
De: Billarand (Gisèle)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vendôme
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Ribeauvillé
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: de Barbeyrac-Saint-Maurice (François)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Calais
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Darcel (Philippe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
03 Septembre 199103/09/1991
De: Flecher (Dominique)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Marmande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Marmande"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Pages (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Nogues (Richard)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:
sous-préfet de Langon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Allard (Jean-Claude)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Levesque (Philippe)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Grosso (Pascal)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Giudice (Martine)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ardèche"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Drevet (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Calais
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calais"
sous-prefecture_departement_code="62"
cessation de fonction
03 Septembre 199103/09/1991
De: Galli (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Ribeauvillé
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ribeauvillé"
sous-prefecture_departement_code="68"
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
nomination
03 Septembre 199103/09/1991
De: Charrier (Colette)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
03 Septembre 199103/09/1991
De: Charrier (Colette)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Fougères
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
03 Septembre 199103/09/1991
De: Berges (Philippe)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de La Flèche
Objet:
sous-préfet de Millau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Finance (Bernard)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
sous-préfet de Vire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Fetrot (Dominique)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Langlois (François)
administrateur civil de 2e classe, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Fugier (Françoise)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Creuse
Objet:
sous-préfet de Nyons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Lebrot (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
01 Septembre 199101/09/1991
De: Moreau (Jean-Jacques)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Confolens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Confolens"
sous-prefecture_departement_code="16"
nomination
23 Août 199123/08/1991
De: Wuilleme (Jean)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Objet:
sous-préfet de Bergerac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bergerac"
sous-prefecture_departement_code="24"
nomination
23 Août 199123/08/1991
De: Fialon (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Août 199123/08/1991
De: Lecot (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Lecrigny (Josiane)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dole
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Sudron (Alain-Paul)
administrateur civil de la commune de Paris détaché
Objet:
sous-préfet de Sarreguemines
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Vuibert (Francis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Limoux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Limoux"
sous-prefecture_departement_code="11"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Combier (Marie-France)
sous-préfet de 2e classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Beaune
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Cavel (Francis)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet d'Avranches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Paolantoni (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saintes
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Jobard (Pierre)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfet de Gex
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gex"
sous-prefecture_departement_code="01"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Betachet (Francis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Blaye
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Saut (Robert)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
13 Août 199113/08/1991
De: Saut (Robert)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Avranches
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Peny (Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Builly (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
13 Août 199113/08/1991
De: Builly (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Gauthier (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sarreguemines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarreguemines"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Borius (Jean-Régis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ambert
Objet:
sous-préfet de Thiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thiers"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Lecadet (Dominique)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
13 Août 199113/08/1991
De: Guillaume (Jean)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Gex
Objet:
sous-préfet de Toul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Stephan (Christian)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Meuse
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Coutances
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Coutances"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Meuse
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
13 Août 199113/08/1991
De: Savy (Jean-François)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
sous-préfet d'Ussel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Thouvenot (Jean-François)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Devouassoux (Damien)
commissaire principal de la marine
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Barsacq (Gilles)
commissaire commandant de l'air
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
nomination
13 Août 199113/08/1991
De: Vught (Thierry)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1991-04-08"
sous-prefet
détachement
06 Août 199106/08/1991
De: Fitoussi (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
04 Août 199104/08/1991
De: Guigue (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: de Vandiere de Vitrac d'Abzac (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Fitoussi (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
04 Août 199104/08/1991
De: Bay (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
grade="Directeur"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Renouf (Marcel)
commissaire principal de la marine
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales"
nomination
04 Août 199104/08/1991
De: Claude Gueant
administrateur civil détaché
Objet:
préfet des Hautes-Alpes
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Moteley (André)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Pontivy
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Schaefer (Philippe)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Pontivy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontivy"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 199102/08/1991
De: Reuter (Roger)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
02 Août 199102/08/1991
De: Reuter (Roger)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
02 Août 199102/08/1991
De: Merloz (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 199102/08/1991
De: Dupuy (Albert)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Dreux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Merloz (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
cessation de fonction
02 Août 199102/08/1991
De: Carenco (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
secrétaire général de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1991-04-08"
sous-prefet
détachement
30 Juillet 199130/07/1991
De: Bolle (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
30 Juillet 199130/07/1991
De: Tallec (Jean-François)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Bolle (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
30 Juillet 199130/07/1991
De: Clauzel (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Juillet 199128/07/1991
De: Fertier (René)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Mayenne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Châteaulin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mayenne"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
28 Juillet 199128/07/1991
De: Clauzel (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
cessation de fonction
28 Juillet 199128/07/1991
De: Verdier (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
28 Juillet 199128/07/1991
De: Verdier (Françoise)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lesparre-Médoc
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
cessation de fonction
28 Juillet 199128/07/1991
De: Memeint (Jean)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saintes
Objet:
sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cambrai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
28 Juillet 199128/07/1991
De: Canepa (Daniel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Béthune (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
28 Juillet 199128/07/1991
De: Millet (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Amand-Montrond"
sous-prefecture_departement_code="18"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Jacob (Alain)
administrateur de 2e classe de la commune de Paris
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Montbard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Charlot (Claude)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Mauriac
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bellac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Geraud (Jean-Louis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Clamecy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Hoarau (Anselme)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Clamecy
Objet:
sous-préfet de Bellac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la commune de Paris, détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
23 Juillet 199123/07/1991
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la commune de Paris, détachée
Objet:
sous-préfet de Vire
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
cessation de fonction
23 Juillet 199123/07/1991
De: Guyot (Régis)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (première catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Forbach (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Forbach"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juillet 199121/07/1991
De: Cabane (Marc)
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juillet 199121/07/1991
De: Varangot (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Forbach (première catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Forbach"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Juillet 199121/07/1991
De: Bonal (Jean-Marie)
conseiller de tribunal administratif hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Condom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
21 Juillet 199121/07/1991
De: Lagarrigue (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Juillet 199113/07/1991
De: Gandreau (Daniel)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Juillet 199113/07/1991
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Yvelines
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Girot de Langlade (Paul)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ussel
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
07 Juillet 199107/07/1991
De: Deblonde (Philippe)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres"
nomination
07 Juillet 199107/07/1991
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
30 Juin 199130/06/1991
De: Vignes (Philippe)
administrateur de la commune de Paris, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Orne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Juin 199130/06/1991
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Orne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
30 Juin 199130/06/1991
De: Laigroz (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Forcalquier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Forcalquier"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Elkaim (Gilbert)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Forcalquier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Forcalquier"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Cadilhac (Dominique)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Argelès-Gazost
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: de Furst (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
25 Juin 199125/06/1991
De: Koegler (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sélestat-Erstein
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Toul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sélestat-Erstein"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Oster (Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Condom
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
25 Juin 199125/06/1991
De: Lallement (Didier)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
nomination
23 Juin 199123/06/1991
De: Barth (Jean-Henri)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Sedan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Michel Thenault
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Bertrand Marechaux
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Claude Bodin
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Mouline (Jean-Jacques)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Yvelines
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Malherbe (Hervé)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gers
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gers"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Mathieu (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hautes-Alpes"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Ambroggiani (François)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Roux (Christian)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Cervelle (Raymond)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Tournon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Tournon"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Villerey (Yves)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Tournon
Objet:
sous-préfet de Montbrison
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbrison"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Abad (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
06 Juin 199106/06/1991
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Mai 199130/05/1991
De: Lespinasse (Jean-Paul)
Objet:
sous-préfet de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1991-05-09"
sous-prefet
cessation de fonction
15 Mai 199115/05/1991
De: Lair (Jean-Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
12 Mai 199112/05/1991
De: Lair (Jean-Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Claude
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
cessation de fonction
12 Mai 199112/05/1991
De: Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller de tribunal administratif de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Thann
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de la Loire"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sarrebourg
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
cessation de fonction
11 Mai 199111/05/1991
De: Zahra (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montbard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Cholet
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cholet"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Comet (Henri-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
11 Mai 199111/05/1991
De: Barbaza (Jean)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Sedan
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
cessation de fonction
11 Mai 199111/05/1991
De: Trocme (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saumur
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Sélestat-Erstein
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saumur"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Brugirard (Claude)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Objet:
sous-préfet de Briançon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
grade="Directeur"
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Lecuivre (Yvan)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
02 Mai 199102/05/1991
De: Lecuivre (Yvan)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Issoire
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
cessation de fonction
02 Mai 199102/05/1991
De: Pondaven (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montluçon (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montluçon"
sous-prefecture_departement_code="03"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Barbe (André)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Avril 199130/04/1991
De: Bernadette Malgorn
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de Tarn-et-Garonne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Maubert (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
admission
25 Avril 199125/04/1991
De: Serre (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe, détaché dans un emploi d'administrateur civil
date_debut="1991-08-30"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199125/04/1991
De: Blanc (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-08-23"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199125/04/1991
De: Decourteix (Guy)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
23 Avril 199123/04/1991
De: Jouineau (Bernard)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Dordogne
Objet:
sous-préfet de Compiègne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
23 Avril 199123/04/1991
De: Decourteix (Guy)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Compiègne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
cessation de fonction
23 Avril 199123/04/1991
De: Chervet (Philippe)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montbrison
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbrison"
sous-prefecture_departement_code="42"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Baland (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Daussin-Charpantier (Albert)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Morbihan (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Schneider (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Isère
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Dohet (Frédéric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Vught (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Ain
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Lobit (François)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
03 Avril 199103/04/1991
De: Briseul (Jean-Paul)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:
sous-préfet d'Altkirch (non installé)
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
03 Avril 199103/04/1991
De: Gevart (Pierre)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vervins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Neraud Le Mouton de Boisdeffre (Christian)
administrateur civil de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Etampes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
nomination
03 Avril 199103/04/1991
De: Cordet (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
23 Mars 199123/03/1991
De: Cordet (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
23 Mars 199123/03/1991
De: Wiart (Jean-Louis)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Objet:
sous-préfet de Corte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Domenget (Robert)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Authier (Michel)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De: Schmeltz (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Finistère"
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Hureaux (Roland)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Mars 199101/03/1991
De: Hureaux (Roland)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Etampes
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"
cessation de fonction
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Pierre Panazza
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Pierre Panazza
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guyane
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
01 Mars 199101/03/1991
De: Jean-Marie Ballèvre
administrateur civil, détaché
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Février 199126/02/1991
De: Jean Baffray
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Martin Jaspers
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Olivier Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Briançon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Philippe Yvin
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Michel Peraldi
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Christian Massinon
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Patrick Ferin
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Paul Bonnetain
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Thierry du Bouetiez de Kerorguen
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Poncet (Christian)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
07 Février 199107/02/1991
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet deChâteaudun
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Poncet (Christian)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaudun
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Marien (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
06 Février 199106/02/1991
De: Marien (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
cessation de fonction
06 Février 199106/02/1991
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
sous-préfet d'Altkirch
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Vilotte (Jean-François)
administrateur de 1re classe de la ville de Paris
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Mayenne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Sadoul (Hervé)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
05 Février 199105/02/1991
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet d'Avallon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Caullet (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Vadot (Odile)
attaché de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
nomination
30 Janvier 199130/01/1991
De: Stirn (Olivier)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1990-07-06"
sous-prefet
nomination
27 Janvier 199127/01/1991
De: Huchet (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
26 Janvier 199126/01/1991
De: Montchamp (Didier)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de la Réunion pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Janvier 199126/01/1991
De: Huchet (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Réunion pour les affaires économiques
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
26 Janvier 199126/01/1991
De: Bouvier (Vincent)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
25 Janvier 199125/01/1991
De: Picard (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Wissembourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Soulignac (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (première catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montluçon (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montluçon"
sous-prefecture_departement_code="03"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Thierry Leleu
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
12 Janvier 199112/01/1991
De: Thierry Leleu
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Augustin (Jacques)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
30 Décembre 199030/12/1990
De: Augustin (Jacques)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
30 Décembre 199030/12/1990
De: Planty (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors cadre
date_debut="1991-02-02"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Décembre 199028/12/1990
De: Girardot (Rémi)
sous-préfet de deuxième classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Riom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
sous-préfet de deuxième classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Deuxième classe"
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Delattre (Marc)
sous-préfet de première classe, secrétaire général de la préfecture de la Nièvre
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Guionet (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Morlaix
sous-préfet de première classe, sous-préfet de Riom
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Louis (Etienne)
administrateur civil hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castelsarrazin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrazin"
sous-prefecture_departement_code="82"
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Simion (Jean-Pierre)
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Saut (Robert)
sous-préfet d'Avranches
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Oster (Michel)
sous-préfet de Condom
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Job (Christian)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet de Langres
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: de Furst (Xavier)
secrétaire général de la préfecture du Cantal
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Caullet (Jean-Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet d'Avallon
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Waquet (Alain)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dubos (Aimée)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guérin (Bernard)
commissaire de police détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Raifaud (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Pointe-à-Pitre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Vincent (Jean-Claude)
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Prager (Jean-Claude)
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Desos (Gérard)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: de Barbeyrac-Saint-Maurice (François)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Duffé (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bolle (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Subremon (Patrick)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-10-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Horel (André)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-09-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Vire
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Poncet (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Châteaudin
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudin"
sous-prefecture_departement_code="28"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire de la préfecture de l'Orne
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Reuter (Roger)
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet de Clermont
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Levaye (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Friederici (Gonthier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lafon (Michel)
sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boschat (Michel)
chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jourdan (Chantal)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Sans (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
13 Décembre 199013/12/1990
De: Ballade (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Marne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Basse-Normandie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Décembre 199013/12/1990
De: Cayrel (Laurent)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Narbonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Narbonne"
sous-prefecture_departement_code="11"
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Camus (Max)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castres (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castres"
sous-prefecture_departement_code="81"
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Delahaye (André)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie) non installé
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Sauzey (Philippe)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture du Gers
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Larange (Alain)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
11 Décembre 199011/12/1990
De: Ambrosini (Paul)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castres (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castres"
sous-prefecture_departement_code="81"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Duval (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Marne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Alès"
sous-prefecture_departement_code="30"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Spillemaeker (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Die
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Gueydan (Christian)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Paul (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
cessation de fonction
07 Décembre 199007/12/1990
De: Collet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-12-01"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 199006/12/1990
De: Coufourier (Patrice)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Arlie (Jean-Michel)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fuzeau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Marechaux (Bertrand)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
Objet:
sous-préfet de Dreux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pimor (Philippe-Xavier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ariège
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Barcelonnette
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Thomas (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Narbonne
Objet:
sous-préfet de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="69"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de l'Ain"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Ferey (Daniel)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Yssingeaux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Wathelet (Jean-Claude)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bernay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Fabre (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Barcelonnette
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Legrand (Léon)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
11 Novembre 199011/11/1990
De: Yvan Baradel
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
préfet de la Corrèze
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Houguet (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de deuxième classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Deuxième classe"
réintégration
30 Octobre 199030/10/1990
De: Houguet (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Castelsarrasin
sous-préfet de deuxième classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: Mazzocchi (Jean)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Le Henaff (Jacques)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bernard (Hélène)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Charolles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Wissembourg
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
cessation de fonction
19 Octobre 199019/10/1990
De: Baraton (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Sud. Il exercera ces fonctions cumulativement
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Marseille (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Octobre 199016/10/1990
De: Robert Pommies
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mulhouse (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mulhouse"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
04 Octobre 199004/10/1990
De: Horel (André)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
20 Septembre 199020/09/1990
De: Rolland (Jean-Luc)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Loir-et-Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Adam (Dominique)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Landes
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Chiaro (Jean-Yves)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Jura
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Achille (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Haute-Corse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Destouches (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Eure
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Dordogne
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Demaret (Thierry)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Corrèze
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Jonathan (Hervé)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Aude
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Hurlin (Michel)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Allier
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Spinosi (Dominique)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Nièvre
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Labussiere (Jean)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montargis
Objet:
sous-préfet de La Trinité
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Trinité"
sous-prefecture_departement_code="972"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Bayle (Marc-René)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de La Trinité
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Deguignet (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montargis
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Eure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montargis"
sous-prefecture_departement_code="45"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Thibaud (Jean-René)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dinan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dinan"
sous-prefecture_departement_code="22"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Algré (Jean-Paul)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Argelès-Gazost
Objet:
sous-préfet de Bressuire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Lucéa (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
11 Septembre 199011/09/1990
De: Fournier (Noël)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Domenget (Robert)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Douai (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Douai"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
11 Septembre 199011/09/1990
De: Lucéa (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
11 Septembre 199011/09/1990
De: de Mazières (François)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
07 Septembre 199007/09/1990
De: Galzy (Hubert)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne
Objet:
sous-préfet de Provins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Soubelet (Pierre)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Paraf (Jean)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Provins
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: de Mazières (François)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Robin (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
07 Septembre 199007/09/1990
De: Fugier (Françoise)
chargé de mission au secrétariat général de la présidence de la République
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Creuse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Creuse"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Robin (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Gard
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
grade="Directeur"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
07 Septembre 199007/09/1990
De: Amadieu (Jean-Claude)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bar-sur-Aube
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lambert (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lambert (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Papaud (Michel)
attaché parlementaire
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Darbon (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-10-23"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Vidot (Max)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Malgorn (Bernadette)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Feral (Henry)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Objet:
sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Delahaye (André)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Simon (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cabinet="Préfet de la Dordogne"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cabinet="Préfet de la Nièvre"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Garault (Gilles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Charlot (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bellac
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
cabinet="Préfet de l'Allier"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Septembre 199001/09/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: François (Philippe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
des Alpes-de-Haute-Provence
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Guyon (Stéphane)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Indre
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Alloncle (Philip)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de l'Aube
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Regnier (Alain)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Haute-Marne
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: de Galard (Laurent)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Haute-Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Branly (Gérard)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
de la Charente
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Chenaf (Thomas)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Douai (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Marne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Marne"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Maurice (René)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nogent-sur-Marne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Lagarde (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
28 Août 199028/08/1990
De: Lagarde (Gilles)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
28 Août 199028/08/1990
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du territoire de Belfort"
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Bergue (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
21 Août 199021/08/1990
De: Clavreuil (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
grade="Directeur"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Lucchesi (Yves)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
21 Août 199021/08/1990
De: Lucchesi (Yves)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Chinon
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chinon"
sous-prefecture_departement_code="37"
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: Bergue (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: Lorant (Nicole)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Quencez (Etienne)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Renard (Roger)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Commercy
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Charolles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Segré
Objet:
sous-préfet de Clermont
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Giovacchini (Laurence)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Samuel (Richard)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Corse
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Clermont
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Jullien (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Corse
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: du Cray (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
21 Août 199021/08/1990
De: Derumigny (Philippe)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: du Cray (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Largentière
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: Colmenero-Cruz (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
21 Août 199021/08/1990
De: Foucher (Bernard)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Parthenay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Colmenero-Cruz (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Parthenay
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
cessation de fonction
21 Août 199021/08/1990
De: Le Goff (Jean-Paul)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sous-préfet de Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chinon"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
21 Août 199021/08/1990
De: Fargeas (Jean-Louis)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
sous-préfet de Guebwiller
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Dussourd (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Decharriere (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Vaché (Pierre)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Guingamp
Objet:
sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Barbier (Daniel)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Guingamp
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guingamp"
sous-prefecture_departement_code="22"
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Magnier (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Apt
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Martin-Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
nomination
17 Août 199017/08/1990
De: Ronssin (Philippe)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bayeux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Ducamp (Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
nomination
01 Août 199001/08/1990
De: Dubreuil (Henri)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
31 Juillet 199031/07/1990
De: Cointet-Hautier (Claude)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aube
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
nomination
31 Juillet 199031/07/1990
De: Dubreuil (Henri)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
cessation de fonction
31 Juillet 199031/07/1990
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général du Lot
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Tixier (Joël)
administratreur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Mehnert (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Doubs (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Pichon (Janine)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Doubs (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Delpey (Jacques)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Paul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Job (Christian)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Paul
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cabinet="Préfet de la Charente-Maritime"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Jounot (Yann)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise"
grade="Directeur"
nomination
21 Juillet 199021/07/1990
De: Bourgeade (Pierre)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en disponibilité
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
radiation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Girault (Jean-François)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Le Cam (Michel)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Louhans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
18 Juillet 199018/07/1990
De: Cau (Christian)
conseiller de tribunal administratif de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
17 Juillet 199017/07/1990
De: Dumolard (Bernard)
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfet de Cognac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cognac"
sous-prefecture_departement_code="16"
nomination
17 Juillet 199017/07/1990
De: Girodet (Georges)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
17 Juillet 199017/07/1990
De: Girodet (Georges)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Cognac
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cognac"
sous-prefecture_departement_code="16"
cessation de fonction
17 Juillet 199017/07/1990
De: Serniclay (Pierre)
inspecteur général de la sécurité sociale
Objet:
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="1989-04-03"
duree="cinq ans"
sous-prefet
détachement
13 Juillet 199013/07/1990
De: Michaut (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Guebwiller
Objet:
sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Labbe (Denis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Objet:
sous-préfet de Céret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Dupriez (Luc)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Ardennes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Ardennes"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Derache (Hubert)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aveyron
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aveyron"
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boyer (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
08 Juillet 199008/07/1990
De: Beguin (Marc)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
08 Juillet 199008/07/1990
De: Beguin (Marc)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Nantua
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boyer (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Céret
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: Quastana (Jacques)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la Haute-Marne
Groupe:
sous-prefet
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Hannecart (Pierre)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
08 Juillet 199008/07/1990
De: Bougrier (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Juillet 199008/07/1990
De: Boucart (Didier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
08 Juillet 199008/07/1990
De: de Lesquen du Plessis-Casso (Jacques)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
sous-préfet de Saint-Benoît
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
05 Juillet 199005/07/1990
De: Coulas (Alain)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
05 Juillet 199005/07/1990
De: Coulas (Alain)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Benoît
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
cessation de fonction
05 Juillet 199005/07/1990
De: Constant (Ferdinand-Maurice)
sous-préfet hors cadre, détaché auprès du conseil régional de la Guyane
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Haguenau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Haguenau"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
05 Juillet 199005/07/1990
De: Saugier (Jacques)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
01 Juillet 199001/07/1990
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Jean-François Di Chiara
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guyane"
prefet_departement="Guyane"
prefet_departement_code="973"
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
27 Juin 199027/06/1990
De: Boquet (Anne)
administrateur civil de 2e classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
12 Juin 199012/06/1990
De: Bilaud (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
12 Juin 199012/06/1990
De: Bilaud (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
12 Juin 199012/06/1990
De: Viguier (Laurent)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Rethel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
08 Juin 199008/06/1990
De: Caron (Jean-Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Rethel
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
08 Juin 199008/06/1990
De: Quillet (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
08 Juin 199008/06/1990
De: Quillet (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cessation de fonction
08 Juin 199008/06/1990
De: Castellani (Robert)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille, non installé
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Pierret (Claude)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Berard (Georges)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Calixte (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet des Sables-d'Olonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Sud-Ouest, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Sables-d'Olonne"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Belot (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Sud-Ouest, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Memeint (Jean)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Metz-Campagne
Objet:
sous-préfet de Saintes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Piraux (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Guinot-Delery (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Tardieu (Guy)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Metz-Campagne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Metz-Campagne"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Hoareau (Marc)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Raifaud (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pointe-à-Pitre (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Lesterlin (Bernard)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
18 Mai 199018/05/1990
De: Merian (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
18 Mai 199018/05/1990
De: Lavenseau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales de Haute-Normandie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Brauner (Vladimir)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
18 Mai 199018/05/1990
De: Larvaron (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
cessation de fonction
18 Mai 199018/05/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bayeux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Raynal (Robert)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Apt
Objet:
sous-préfet de Sarlat-la-Canéda
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarlat-la-Canéda"
sous-prefecture_departement_code="24"
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Chassagnard (Jean)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Omer
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Omer"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Aubert (Gabriel)
administrateur civil détaché
Objet:
chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Broch (Gérard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
04 Mai 199004/05/1990
De: Fort (Jean-Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bressuire
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
cessation de fonction
04 Mai 199004/05/1990
De: Benhalla (Abdelhamid)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-06-17"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Avril 199018/04/1990
De: Geoffroy (Jean-Paul)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Le Ravallec (Alain)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Honnart (Marius)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-06-07"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Avril 199005/04/1990
De: Guyot (Régis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Forbach (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Forbach"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Avril 199004/04/1990
De: Bresson (Pascal)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Avril 199004/04/1990
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
nomination
01 Avril 199001/04/1990
De: Fauqueur (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saintes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Avril 199001/04/1990
De: Horrut (Alain)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Avril 199001/04/1990
De: Bay (Christophe)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Morbihan
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Gutton (Jérôme)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Furno (Bertrand)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Du Cher
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Pilloton (Eric)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Guigue (Bruno)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Givelet (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Loire
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Langlois (François)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De la Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Labarthe (Bertrand)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Valenciennes (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Valenciennes"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Lucea (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales du Limousin
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Martinez (Maria-Dolorès)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
nomination
25 Mars 199025/03/1990
De: Rouhier (Daniel)
professeur certifié
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sainte-Menehould
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sainte-Menehould"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Durand (Robert)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Mayenne"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Guepratte (Etienne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Saône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Saône"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Le Naire (Jean)
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Millon (Philippe)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Brioude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Borius (Jean-Régis)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Rebsamen (François)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Lallement (Didier)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Petit (Christian)
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Viau (André)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales d'Auvergne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Mars 199009/03/1990
De: Galli (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
grade="Directeur"
nomination
08 Mars 199008/03/1990
De: Roulleaux-Dugage (Charles-Henri)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Mars 199008/03/1990
De: Bataillon (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-04-09"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Février 199024/02/1990
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Vizy (Marc)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Vizy (Marc)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Padoly (Georges)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rambouillet"
sous-prefecture_departement_code="78"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Calvet (Pierre)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Mac Kain (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
22 Février 199022/02/1990
De: Bollé (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Roux (Guy)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Maccioni (Pierre-Henry)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de L'Hay-les-Roses (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Hay-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Garde (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Sedan
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Bayeux
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Viton (Christian)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Serra (Claude)
sous-préfet d'Autun
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Polycarpe (Roland)
secrétaire général de la préfecture du Lot
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Petit (Christian)
chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Moracchini (Jean-Yves)
sous-préfet de Belley
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Larange (Alain)
secrétaire général de la préfecture du Gers
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Caron (Jean-Jacques)
sous-préfet de Rethel
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Arlie (Jean-Michel)
sous-préfet de Vervins
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Merli (Michèle)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990
De: Hubert (Jean-Marie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: François (Didier)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Brignoles
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brignoles"
sous-prefecture_departement_code="83"
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Legoff (Joseph)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
20 Février 199020/02/1990
De: Legoff (Joseph)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Altkirch
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
20 Février 199020/02/1990
De: Marcel Peres
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
Directeur du cabinet
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
10 Février 199010/02/1990
De: Senegas (Gérard)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Fontainebleau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontainebleau"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
04 Février 199004/02/1990
De: Durand (Roger)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1989-12-22"
sous-prefet
nomination
02 Février 199002/02/1990
De: Marx (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
sous-préfet de Sartène
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sartène"
sous-prefecture_departement_code="2A"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Lebegue (Eric)
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hautes-Pyrénées"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Ceccaldi (François)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
31 Janvier 199031/01/1990
De: Legrix (Philippe)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Henry (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Somme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Cougul (Michel)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Haguenau
Objet:
sous-préfet de Rochefort (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochefort"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Rey (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales de Corse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Pinauldt (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Leonelli (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Doyen (François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Voirin (Yves)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Objet:
sous-préfet de Sens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sens"
sous-prefecture_departement_code="89"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Enfrun (Rémy)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
31 Janvier 199031/01/1990
De: Enfrun (Rémy)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Sens
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sens"
sous-prefecture_departement_code="89"
cessation de fonction
31 Janvier 199031/01/1990
De: Jullien (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Corse
Groupe:
sous-prefet
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Klayman (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Loire"
grade="Directeur"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Merli (Michèle)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
31 Janvier 199031/01/1990
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Landes
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Palisson (Xavier)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
sous-préfet de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Fragneau (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
cessation de fonction
19 Janvier 199019/01/1990
De: Gimazane (François)
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Prades
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Prades"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
17 Janvier 199017/01/1990
De: Lecadet (Dominique)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
17 Janvier 199017/01/1990
De: Pouilloux (Didier)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfet de Loches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
17 Janvier 199017/01/1990
De: Martin (Claude)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
16 Janvier 199016/01/1990
De: Dobo (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Janvier 199013/01/1990
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Janvier 199013/01/1990
De: Sapède (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Calvados (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 199009/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.