conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Pierre Jeannin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Civi.Pol Conseil
Remplace:M. Sébastien Massart
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Louis-Augustin Julien
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Charles Bélard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Louis-Augustin Julien
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de 1a recherche agronomique
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Stéphane BEAUDET
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalité choisie par l'Etat
en raison de sa compétence
représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:M. Pierre SERNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Jean-Marc Huart
chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du a) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État, titulaires, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Florence Robine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Fabienne Rosenwald
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du a) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État, titulaires, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Catherine Moisan
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Sébastien VANESSCHE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 21e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Sébastien GOUJON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 21e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Pauline Campergue
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Charlotte Gounot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Nicolas LAGNOUS
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis CHARISSOUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Marie-Laurence TEIL
chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Fabien Duprez
chef du service Mobilité aménagement paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Denis Magnard
secrétaire général à la direction départementale des territoires de la Loire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: François-Xavier Cereza
directeur départemental des territoires de la Loire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Isabelle Lasmoles
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Fèvre Guillaume
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
e) Au titre de représentant des organismes d'hospitalisation privée
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Wautier Jean-Luc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
d) Au titre de représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Praile Roger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
c) Au titre de représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Dalion Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
c) Au titre de représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Sannié Thomas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
b) Au titre de représentant des associations de patients
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Fichet Jean-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
a) Au titre de représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Lemaure Elisabeth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
a) Au titre de représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Blaise Didier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Aubron Sophie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Serge CASTEL
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. Sébastien FOREST
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Thiollet (Anne-Marie)
directrice de l'agence Entreprises Défense Ouest Francilien Orange France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:Mme Jégo-Laveissière (Mari-Noëlle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Imauven (Claude)
directeur général exécutif de la Compagnie Saint-Gobain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:M. Lévy (Jean-Bernard)
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Emmanuel POMMIER
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté et
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Olivier FOURNIER
Groupe:
date_fin="2017-06-19"
conseil_administration
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Olivier LESAGE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté et
Remplace:M. Bertrand SAUVE
Groupe:
date_fin="2017-06-19"
conseil_administration
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Thomas CALLABRE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »
à compter de la date du présent arrêté et
Remplace:Mme Pascale ORSELLI
Groupe:
date_fin="2017-06-19"
conseil_administration
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Agnès Smith
professeur à l'Ecole nationale des céramiques industrielles de Limoges
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Valérie Cabuil
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Sichler-Ghestin (Françoise)
conseillère d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Gabrielle Gauthey
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des investissements et du développement local
Groupe:
conseil_administration
habilitation
03 Mars 201603/03/2016
De: Pierre COSTES
vice président du conseil départemental de Lot-et-Garonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des présidents de conseils départementaux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Pierre CAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Frédéric BIERRY
président du conseil départemental du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des présidents de conseils départementaux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:Mme Martine JARDINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Roger MENN
maire de Liancourt, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Bertrand KERN
maire de Pantin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Marie-France SALLES
vice-présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des présidents de conseils départementaux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Guy-Dominique KENNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Viviane JEHANNET
vice-présidente du conseil département du Loiret, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des présidents de conseils départementaux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Remplace:Mme Marie-France SALLES
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Germaine DERUEL
adjointe au maire de Corbeil-Essonnes, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
représentants des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. Bertrand KERN
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Marie-Josée MIRANDA
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat
au sein de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des représentants de l'Etat et des ses établissements publics
représentants du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales
Remplace:M. Stéphane BRUNOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Hélène PERALDI-ROLLAND
représentant de l'Union des syndicats de l'immobilier (UNIS), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Yannick IMBERT
préfet, secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
premier vice-président du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Michel Recor
administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques du département de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Williams Labat
administrateur des finances publiques affecté à la direction départementale des finances publiques du département de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Thierry Mougin
administrateur des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de la région Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes et du département de la Gironde, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Jean-Denis de Voyer d'Argenson
administrateur général des finances publiques, directeur régional des finances publiques de la région Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes et du département de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Francis GISSINGER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant de la chambre de commerce et d'industrie Sud-Alsace-Mulhouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Michelle DESJARDINS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentante du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Philippe TABAROT
conseiller régional, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de collectivités territoriales choisies par le ministre chargé des sports
Représentants de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Joël CANAPA
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Richard MIRON
conseiller régional, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de collectivités territoriales choisies par le ministre chargé des sports
Représentants de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Alain NICOLAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Gilles Petit
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Remplace:M. Marseguerra (Guy)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Dominique LEPETIT
chef du service énergie climat logement et aménagement durable à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants de l'Etat
Au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Hélène BUHOT
cheffe du bureau aménagement et développement durable à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Patrick BERG
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants de l'Etat
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Michel GUERY
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: PROST (Corinne)
chef de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentant de l'Etat
Remplace:Mme COLIN (Cristel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: PATTIER (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentantes des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Remplace:M. DUBLE (Ludovic)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: SANCERNI (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentantes des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Remplace:Mme PATTIER (Marie-Madeleine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: SANCERNI (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentantes des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Remplace:M. VANDENBOOMGAERDE (Pierre-Alexis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: ETEVE (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentantes des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Remplace:Mme SANCERNI (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: KESSLER (Francis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. VASSELLE (Alain)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Olivier PETIT
chef du bureau de l'urgence sociale et de l'hébergement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur général de la cohésion sociale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Pierre-Yves EYRAUD
adjoint à la sous- directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur général de la cohésion sociale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Pierre-Yves EYRAUD
adjoint à la sous-directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents de la cheffe de service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Aude MUSCATELLI
sous-directrice de l'inclusion sociale, de l'insertion et de la lutte contre la pauvreté
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur général de la cohésion sociale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Laure NELIAZ
adjointe à la cheffe du bureau de l'égalité dans la vie personnelle et sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents de la cheffe de service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Jean-Michel Cerdan
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre du quatrième collège et
représentant des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Remplace:M. Didier Noël
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: BROSSEAU (Michelle)
chargée de mission au bureau du renouvellement urbain et du cadre de vie et de la prévention de la délinquance à la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Suppléantes
Remplace:Mme COURTOIS (Marine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: BENRABIA (Fadela)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Suppléantes
Remplace:M. LESCHI (Didier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: BACCAINI (Brigitte)
sous-directrice de l'observation et des analyses statistiques au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Suppléantes
Remplace:Mme BROSSEAU (Michelle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: JALLET (Sébastien)
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Remplace:M. LE MEHAUTE (Raphaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: BAUDOUIN (Jean-Christophe)
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Titulaires
Remplace:Mme BACCAINI (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Marie-Isabelle ALLOUCH
chef de service à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
au titre du logement
suppléante
Remplace:Mme Marie-Françoise BAZERQUE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Stéphane TOUZET
représentant du syndicat FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat SNUITAM-FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Jacques PFISTER
président de la chambre de commerce et d'industrie Marseille Provence
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Matthieu GREGORY
directeur départemental des territoires et de la mer de l'Hérault
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Languedoc-Roussillon
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Mireille JOURGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: David PHILOT
secrétaire général de la préfecture de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Vincent LOUBET
responsable de la mission coordination et performance à la préfecture de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Yannick IMBERT
préfet, secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Fabienne BALUSSOU
chargée de mission, chargée d'assurer l'intérim des fonctions d'adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France, chargée du pôle politiques publiques, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: MAHFOUZ (Selma)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentant de l'Etat
Remplace:Mme BOUYGARD (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Gilles Vincent
suppléant
au titre de représentant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre comprenant la commune d'Hyères ; e) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; f) Le président du conseil départemental du Var
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Hubert Falco
président de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: François Carassan
représentant de la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Carqueiranne
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Christian Molinero
représentant de la pêche maritime et des élevages marins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Marc Maury
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Bernard Labat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Benjamin Kabouche
représentants d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Patrick Foltzer
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: François de Cabarrus
propriétaire foncier dans l'île de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Marc Creusefond
résident permanent dans l'île de Porquerolles. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Alain Baccino
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Yann Arthus-Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Hervé Bergère
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Georges Deli
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Yves Joly
commandant de la zone et de l'arrondissement maritime Méditerranée, représentant le ministre de la défense ; c) Le directeur départemental des finances publiques du département du Var, représentant le ministre chargé des domaines ; d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale du Var, représentant le ministre chargé de l'éducation nationale ; e) Le préfet maritime de la Méditerranée ; f) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur ; g) Le directeur interrégional de la mer Méditerranée ; h) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Isabelle Montfort
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Edith Audibert
suppléante, conseillères municipales désignées par le conseil municipal de la commune d'Hyères et les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; d)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: La Croix-Valmer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Cavalaire-sur-Mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: La Londe-les-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Carqueiranne
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Denise Bellan-Santini
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Annie Aboucaya
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Laurence Cananzi
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: La Garde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201625/02/2016
De: Thierry LAJOIE
président-directeur général de Grand Paris Aménagement (ex-Agence foncière et technique de la région parisienne), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Pastèle SOLEILLE
sous-directrice de la qualité du cadre de vie
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Véronique LEHIDEUX
directrice adjointe chargée du développement durable à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Aurélie VIEILLEFOSSE
directrice adjointe de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Claire GRISEZ
directrice adjointe de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201624/02/2016
De: Eric TROTTMANN
adjoint à la sous-directrice de la stratégie et des ressources à la direction générale de l'offre de soins, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentant de la ministre chargée de la santé
Remplace:M. Jean-Marc BRAICHET
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201621/02/2016
De: Faouzia Fekiri
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Marc Porteous
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201620/02/2016
De: Anne CLERC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Laurent DELMAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Thierry SUQUET
secrétaire général de la préfecture de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Michel STOUMBOFF
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Michel STOUMBOFF
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Denis FLAMANT
maire de Chavenay
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: de la Fouchardière (Etienne)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Lefebvre (Mathieu)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Abrial (Stéphane)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Igor KISSELEFF
adjoint au directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Nicolas WARNERY
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Christophe BOUCHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Hélène FARNAUD-DEFROMONT
directrice générale de l'administration et de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Philippe ZELLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Jean-Luc DELPEUCH
président de la ComUE HeSam Université
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Laurent CARRARO
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Nathalie Gilly
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les sociétés ou autres organes du ressort de la direction chargée des services bancaires et placés sous sa responsabilité dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère et à signer les actes et documents y afférents
Groupe:
conseil_administration
habilitation
18 Février 201618/02/2016
De: Bécouarn (Yann)
administrateur en chef des affaires maritimes, sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
18 Février 201618/02/2016
De: Tréguer (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant du personnel technique et administratif de l'Ecole
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Mansour (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'Ecole
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Doudard (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'Ecole
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Dhaussy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'Ecole
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Gardelle (Linda)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentants du personnel d'enseignement et de recherche de l'Ecole
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: LAGNOUS (Nicolas)
chef du bureau du développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. CHARISSOUX (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Gérard SYLVESTRE
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Daniel MANCA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Tony HAUTBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Serge COUTOURIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Xavier GALBRUN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Ilyasse AKSIL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Gérard SYLVESTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Anne MALIVOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Emmanuelle FOUGERON
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Philippe PILLIOT
délégué général de la Fédération nationale de l'épicerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Virginie GRIMAULT
directrice de l'action territoriale de la Fédération du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201618/02/2016
De: Jacques Dubucs
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Raphaël Sodini
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, directeur de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Philippe COCHET
député de la 5e circonscription du Rhône et maire de Caluire-et-Cuire
Objet:
sur proposition de l'Association des maires de France
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:Mme Christiane DEMONTÈS
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Michèle MUHR
chargée de mission auprès de la directrice des relations internationales et de la coordination de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
personne qualifiée admise à assister aux séances du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
15 Février 201615/02/2016
De: Christophe BEAUX
Objet:
administrateur de la société France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
conseil_administration
renouvellement
14 Février 201614/02/2016
De: Lucie Muniesa
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Safran
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201614/02/2016
De: Stéphane THEBAULT
adjoint au chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'Etat
au titre du secrétaire d'Etat chargé du budget
suppléant
Remplace:Mme Sabine DELIGNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Février 201614/02/2016
De: Gautier GEIBEN
chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants de l'Etat
au titre du secrétaire d'Etat chargé du budget
titulaire
Remplace:Mme Florence GODARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201614/02/2016
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201614/02/2016
De: Clélia Chevrier Kolačko
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'État, désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Pascal Le Deunff
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Philippe HELLO
directeur, adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Jacques FEYTIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Jean-Christophe Baudouin
suppléant
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
titulaire
Objet:
membres, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Jean-Christophe Baudouin
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre titulaire, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Remplace:M. Christophe Alarcon
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Stéphane NGÔ-MAÏ
président de la Fondation UNICE (Université NICE Sophia-Antipolis)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Stéphanie GODIER
vice-présidente de la commission ESIR (Enseignement Supérieur Innovation Recherche) de l'UPE 06 (Union Pour les Entreprises)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Anne COSTAMAGNA
présidente du directoire de COSTAMAGNA Distribution (négoce de matériaux, construction, aménagement, décoration)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Yann LUDMANN
sous-directeur des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Jean Martin DELORME
directeur régional et interdépartemental de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Marie-Françoise LAVIEVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Lucie Muniesa
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Orange
Remplace:M. Antoine Saintoyant
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Edouard Besserve
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Mona Debboun-Boussedra
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Marc Mortureux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Julien Turenne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Jean-Baptiste Minato
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Anthony Farisano
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Aurélien Louis
sous-directeur de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Charles-Antoine Louët
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Nicolas WARNERY
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Christophe BOUCHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Alain Bentejac
président du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France
Objet:
vice-président du conseil d'administration de Business France
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Roffignon (Arnaud)
directeur, secrétaire général adjoint du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Mantei (Olivier)
directeur du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Denut (Eric)
délégué à la musique au sein de la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Briard (Philippe)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Berjot (Vincent)
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Mantovani (Bruno)
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
4) Au titre de représentant du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Julliard (Bruno)
premier adjoint à la maire de Paris chargé des questions culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
2) Au titre des représentants de la maire de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Dagnaud (François)
maire du dix-neuvième arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
2) Au titre des représentants de la maire de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Miles (Christopher)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Lonné (Philippe)
sous-directeur en charge des politiques de la justice, de la culture, des médias et de l'audiovisuel public, de la jeunesse et des sports, de l'outre-mer, de l'économie et des finances à la direction du budget au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Fusillier (Didier)
président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Sylvie Vassallo
directrice du Salon du livre et de la presse jeunesse en Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
5) Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Herszberg (Laurence)
directrice du Forum des images
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
5) Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Barbizet (Patricia)
directrice générale d'Artemis et présidente-directrice générale de Christie's
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
5) Au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Berthout (Florence)
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
3) Au titre de représentante de la présidente de la région Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Labourdette (Marie-Christine)
directrice des musées de France au sein de la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Hatchondo (Régine)
directrice générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
1) Au titre des représentants de l'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Faouzia Fekiri
cheffe du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Marc Porteous
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Franck Silvent
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Février 201610/02/2016
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Février 201610/02/2016
De: Loïc Bonhoure
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Février 201610/02/2016
De: Céline Scemama
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Février 201610/02/2016
De: Marie-Caroline de Lussy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Février 201610/02/2016
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Olivier Mareuse
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe, de la gestion des actifs financiers de l'établissement public et de la comptabilité sociale et consolidée
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Franck Pavero
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
auditeur ayant satisfait aux obligations des sessions
sur désignation des associations d'auditeurs
Remplace:M. Jean-Pierre Tripet
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Sébastien JALLET
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du Commissariat général à l'égalité des territoires, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Vinauger (Laurent)
délégué à la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Gourbier (Anne-Claire)
cheffe du pôle des établissements publics et des labels musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Denut (Eric)
délégué à la musique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Remplace:Mme Basilis (Irène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Hatchondo (Régine)
directrice générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
a) Membres titulaires
Remplace:M. Orier (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Lucie Muniesa
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de la société ENGIE
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201606/02/2016
De: Peck (Raoul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Imauven (Claude)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
president
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Michel Eddi
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: CHENE Anthony
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: VIEL Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: VALETTE Paul
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: SANTAMATHILDE Daniel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: ROULLET REVOL Dominique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: PHILIPPOT Dominique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: PERRAUDIN Marc
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: PELLERIN Philippe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MER Stéphane
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MARMILLON Jean-Pierre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MANDUCHER Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MAIMBOURG Fabrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MACHURAT Gérard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MACHET Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: LEDUC Pierre-Jean
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: KIESL Korbinian
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: JOCHEM Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: HENNAUT Benoît
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: GIRARDY Henri
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: CHANTEGRAILLE Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: BREUIL Jacques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: BOURGINE Didier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: RAVASSARD Stéphane
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: MARTIN Jean
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: GOUJON Daniel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: GERARD Jean-François
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: DOCHE Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: COLOMBEL CRAMPON Anne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: PERDRIX Emmanuelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: KRAWCZAK Patricia
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la plasturgie et des composites
Représentants de l'enseignement technique supérieur et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Jean Camille URING
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Yves FIORDA. Son
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Poirson Rémi
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre de représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Latour Jean-Bernard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Benoît Montariol
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
f)
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (Apca)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christian Lefort
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jean-Claude Labranche
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Olivier Gourle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Gilles Bensaid
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jean-Patrick Farrugia
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
c)
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Patrice Gurzou
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
b)
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Yves Martin Laval
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Bernard Saint-Girons
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Hubert Mongon
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Martial Georget
(titulaire), chef du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
e) désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florent Olivier
(suppléant), chargé de mission au sein de la mission « Prospectives, analyse stratégique et intelligence économique » du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
d) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jacques Dubucs
(titulaire), directeur scientifique du secteur « sciences de l'homme et de la société » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
d) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Laurent Duclos
(titulaire), adjoint au chef du département des synthèses à la délégation générale de l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Cédric Afsa
(suppléant), sous-directeur des synthèses statistiques à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Françoise Savy
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
g)
sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christine Savantre
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Béatrice Dunet
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Sylvia Veitl
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Audrey Basly
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florence Cordier
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Marie-Laure Balmes
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Agnès Zobel
(suppléante), adjointe au chef du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
e) désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Béatrice Delay
(suppléante), chargée de mission du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christel Colin
(suppléante), chef de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Françoise Bouygard
(titulaire), directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Isabelle Kabla-Langlois
(titulaire), sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christine Bruniaux
(suppléante), chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Brigitte Trocmé
(suppléante), chef du bureau des diplômes professionnels à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florence Robine
(titulaire), directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Catherine Moisan
(titulaire), directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Éducation (Unsa-Éducation)
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: France (Medef)
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: DAUBRESSE (Nicolas)
chargé de mission au bureau du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: THIBAUD (Sabine)
cheffe du bureau du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: JALLET (Sébastien)
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: BREAUD (Anaïs)
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Marion LEROUX
directrice de l'Institut national spécialisé d'études territoriales d'Angers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
membre appartenant à la fonction publique territoriale ou à la fonction publique hospitalière désigné en raison de son expérience en matière de formation et de gestion des ressources humaines
Remplace:M. Patrick DEBUT
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Sabine Sciortino
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA Mines
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Claire Raulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Sabine Sciortino
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères et du développement international
Remplace:Mme Claire Raulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Franjou (Jacqueline)
fondatrice et directrice générale du « Women's Forum for the Economy and the Society »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalité choisie
en raison de sa compétence ou de ses fonctions
Remplace:Mme Reiniche (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Goux (Dominique)
Objet:
membre du Conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalité choisie
en raison de sa compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Remplace:Mme Prost (Corinne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Sangaré (Bakary)
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Christophe Maltot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lunghi (Enrico)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy, en renouvellement de ses fonctions
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lunghi (Enrico)
directeur du musée d'art moderne Grand-Duc Jean de Luxembourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Crancée (Olivier)
président de l'entreprise France Lanord et Bichaton, vice-président de l'association Artem Entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Lavigne (Emma)
directrice du Centre Pompidou-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Christelle Barassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: SAGNE (Jean-Claude,)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:M. FERDANE-DEVAUX (Gilbert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Claude SCHWARTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Louis LOSSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Billarant (Jean-Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Sauzedde (Stéphane)
directeur de l'Ecole supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Poivert (Michel)
enseignant-chercheur, professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Képénékian (Georges)
vice-président à la culture et à la recherche de la Fondation Bullukian
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Henry (Bruno)
collectionneur d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Billarant (Jean-Philippe)
collectionneur d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Rubini (Constance)
directrice du musée des Arts décoratifs et du design de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Papillon (Marion)
directrice associée de la galerie Claudine Papillon, nommée par le Comité professionnel des galeries d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Gateau (Laurence)
directrice du Fonds régional d'art contemporain des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Gasparina (Jill)
critique d'art, nommée par l'Association internationale des critiques d'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Jouve (Valérie)
artiste photographe, vidéaste et réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Achari (Myriam)
Contrôleuse des armées
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
représentante du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
désignation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Catherine Ratsivalaka
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentante du personnel
Remplace:M. Pierre Le Bras
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: ROSTOLL (Muriel)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières et de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
a)
représentante suppléante de l'union française des industries pétrolières
Remplace:M. BOUVERESSE (Eric)
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: HENRAT (Christophe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition de l'Union française des industries pétrolières et de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
b)
représentant de l'union des importateurs indépendants pétroliers
Remplace:M. de BENOIST de GENTISSART (Alexandre)
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Philippe ROUBIEU
adjoint au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Patrice GUYOT
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Nathalie LARRAUX
adjointe au chef de service à la direction départementale des territoires et de la mer de Gironde, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Emmanuelle BAUDOUIN
membre permanent au Conseil général de l'environnement et du développement durable, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Louis (Aurélien)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'énergie
Remplace:M. Louët (Charles Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: VERDET (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Remplace:M. PERARD (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: PUECH (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:M. GUEGUEN (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: GIRY (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des associations familiales et
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Remplace:M. CLEVENOT (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Coté (François)
directeur technique de la direction générale de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe WAHL
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Aloird (Régine)
directrice des terminaux alsaciens de la société Rubis
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Janvier 201621/01/2016
De: François PESNEAU
administrateur civil hors classe, sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Remplace:M. Stanislas Bourron
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: Léon Valin
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Philippe Sellier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Christian Rougier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Raymond Frackowiak
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bruno Fauchon
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Francis Cayen
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Daniel Gosset
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sylvain Duda
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Tison (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Plotton (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Leroi (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Jordi (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Vistel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lescure (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Dary (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Cuche (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Barcellini (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Soubirou (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Saint-Macary (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lépine (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Lacaille (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Janvier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Attar-Bayrou (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures au
2 juillet 1964
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Dodane (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Casal (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Beauchesne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Simon (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Doury (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Chaize (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Pessidous (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Klinkert (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Goujat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fillère (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Drouot (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Darmanin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Colliot (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Damiani (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Seco Vigneron (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Jeoffroy (Claude-Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sudre (Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Gourlan (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fournier (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Buisson (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Kammermann (Christiane)
sénatrice représentant les Français établis hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membre désigné par le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Olivier Grumelard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'État
membre titulaire
Remplace:M. Benoît Formery
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Michel Bidoit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité scientifique désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Philippe Baptiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Jehanne Savi-Bascle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité choisie parmi les utilisateurs des technologies relevant du champ de compétences de l'établissement désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Nadine Foulon‑Belkacémi
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Claire CHEREMETINSKI
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Sandrine DUCHÊNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Bruno Foucher
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Institut français et ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: André Nutte
président, inspecteur général des affaires sociales honoraire, ancien chef de l'IGAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Edouard Ferrero
président de la Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes (CFPSAA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Hamou Bouakkaz
ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Marc Aufrant
ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles, ancien administrateur de l'INSEE, vice-président de l'association Valentin-Haüy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Laure Lechatellier
vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France chargée de l'action sociale, des formations sanitaires et sociales, de la santé et du handicap
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Odile Faure-Fillastre
conseillère technique du recteur de l'académie de Paris, mission académique pour la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: KOLLER (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Remplace:M. VERDET (Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: de Boisdeffre (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201613/01/2016
De: Marc Abadie
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201608/01/2016
De: Céline Senmartin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du réseau et des territoires
Groupe:
conseil_administration
habilitation
08 Janvier 201608/01/2016
De: Julien LANGLET
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre suppléant
Remplace:Mme Raphaëlle SIMEONI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201608/01/2016
De: Valérie Champagne
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201608/01/2016
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Gallissot
(suppléant), chef de la mission de la langue française et de l'éducation au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Xavier Turion
(titulaire), chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement scolaire et
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Hervé Lièvre
(suppléant), chef de projet à la mission de la pédagogie et du numérique pour l'enseignement supérieur à la direction de l'enseignement supérieur et de la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Yves Hermoso
(titulaire), sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire à la direction des affaires financières et
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Anne Grillo
(titulaire), directrice de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche au ministère des affaires étrangères et du développement international et
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Annick Wagner
(suppléante), chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Stéphanie Gutierrez
(suppléante), chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Ghislaine Desbuissons
(suppléante), responsable de la mission de l'accompagnement et de la formation à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marie-Françoise Crouzier
(titulaire), chef de la mission de la pédagogie et du numérique pour l'enseignement supérieur à la direction de l'enseignement supérieur et de la formation professionnelle et
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Nadine Collineau
(titulaire), sous-directrice de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines et
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Paul Negrel
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jacques Dubucs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Gilles Babinet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Hélène Pauliat
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Catherine Mongenet
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1/ Au titre du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentants de l'État
2/ Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Xavier Turion
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentant de l'État titulaire désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
Remplace:Mme Florence Robine
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Kim Pham
Objet:
président du conseil d'administration du réseau Canopé
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Erick Staëlen
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
2) Au titre du 3° du même article
représentants des personnels du réseau Canopé
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Garreau
titulaire et
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
2) Au titre du 3° du même article
représentants des personnels du réseau Canopé
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Kim Pham
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau Canopé
1) Au titre du 2° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201606/01/2016
De: Follot (Alexandre)
président du réseau des ingénieurs des mines de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2015-10-22"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201605/01/2016
De: Lestien (Françoise)
conseillère de la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentante des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2015-10-22"
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201605/01/2016
De: Devulder (Nathalie)
directrice du développement durable de Réseau transport d'électricité (RTE)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:Mme Plateau (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Thiériot (Jean-Louis)
conseiller départemental du canton de Nangis
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Eude (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
chef de service, adjointe à la directrice pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Verlhac (Jean-Baptiste)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Mortureux (Marc)
directeur de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
sur proposition de l'association des anciens élèves
Remplace:M. Lefebvre (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Bugat (Gabrielle)
senior vice-président, division services bancaires et services de paiement, Gemalto France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:Mme Cuisinier (Corinne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Soulier (Laurent)
directeur général de Foncia Val-de-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:M. Jean (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Catherine Courcol-Bouchard
Premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: Jérôme Lamy
Objet:
secrétaire général de la caisse générale, direction de l'exécution des opérations financières, à l'effet de représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales et les conseils d'administration du GIE Victoires Paiements
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: Sébastien Massart
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de SNPE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 201530/12/2015
De: Jean-Séverin Deckers
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de GIAT Industries
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 201530/12/2015
De: Petit (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
représentant des entrepreneurs de spectacles
Remplace:M. Poubelle (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Sérane (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
représentante des salariés du spectacle
Remplace:Mme Barth (Angeline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: TURCAT (François)
administrateur civil à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: TALAMONI (Romain)
attaché principal à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: LERMANT (Nicolas)
administrateur civil à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: DONNE (Sylvie)
administratrice civile à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Charles Bélard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Didier Hoffschir
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Jean-Paul Moatti
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Michel Eddi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Michel Boucly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Ibrahim Assane Mayaki
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Christiane Laurent-Monpetit
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Corinne Brunon-Meunier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Laurence Tubiana
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Paola Testori Coggi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: Nathalie Gilly
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les sociétés ou autres organes du ressort de la direction des services bancaires et placés sous sa responsabilité dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère et à signer les actes et documents y afférents
Groupe:
conseil_administration
habilitation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bouillon (Christophe)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Laetitia FERMAUD
maître de conférences à l'université de Lorraine, directrice de l'institut de préparation à l'administration générale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
membre choisi parmi les personnels enseignants des universités
en raison de ses compétences dans le domaine de la préparation aux concours
Remplace:Mme Claude PROESCHEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Hervé SERVAT
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Eric DELABRIERE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Damien REGNARD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Alain Pierre MIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Guy SAVERY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Gérard SENAC
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Jean Louis MAINGUY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Didier LACHIZE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Julien DUCOURNEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Joël DOGLIONI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Thierry CONSIGNY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Alexandre BEZARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bruno DELL'AQUILA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Véronique BEYSSEYRE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
4° Au titre des représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marie-Sophie WOLKENSTEIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
3° Au titre des représentants désignés par les organisations professionnelles nationales représentatives des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Annie TEINTURIER, épouse MICHEL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
2° Au titre des administrateurs élus par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Anne-Marie DELAUNAY, épouse MACULAN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Nicole CROIZIER, épouse HIRSH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des pensionnés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Martine WALLET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des autres inactifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pascale TOUBOUL, épouse MIMOUNI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
b) Au titre des assurés inactifs
Représentants des autres inactifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Isabelle PERRIOT, épouse FREJ
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Stéphanie HERICHER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
1° Au titre des administrateurs élus, représentant les assurés
a) Au titre des assurés actifs
Représentants des non-salariés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Laurent CHAMBAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Véronique TRILLET-LENOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Frédérique PENAULT-LLORCA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marie-Hélène CERTAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies
au titre des professions de santé médicales et paramédicales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur général
directeur des affaires financières
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
président
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performances » à l'état-major des armées
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lagumina (Sandra)
directrice générale de Gaz Réseau Distribution France
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: TOUSSAINT (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. GETTON (Frédérick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Renaud MUSELIER
Objet:
représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sylvie GUILLAUME
Objet:
représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: RODOCANACHI (Jean-Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:M. RABATE (Laurent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: PEREZ (Tina)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme GODO-NOËL (Annie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Monier (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Farcy (Pascal)
Adjudant
adjoint au chef du service des matériels à l'escadron 23/1 de gendarmerie mobile de Rosny-sous-Bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Diverres (Mickaël)
Premier maître
formateur des techniciens Porteur (marine nationale) et vecteur (armée de l'air)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Boulandet (Sébastien)
Caporal-chef
spécialiste Armement et responsable bibliothèque technique au sein de la base aérienne n° 133 de Nancy-Ochey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Hohlfeldt (Marion)
maîtres de conférences à l'université de Rennes-II
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Ganaye (Catherine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Mélanie Charotte
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Remplace:M. Philippe Matheron
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Antoine Saintoyant
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de La Poste
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Jacques Pélissard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentant des communes et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Hélène Carnet
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentante des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Pierre-Laurent SIMONI
adjoint au directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Alain REGNIER
préfet, chargé de mission auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Pierre NORMAND
chef du bureau des pensions à la sous-direction du développement professionnel et des relations sociales du service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Sylvain MERLEN
chef du service des retraites à la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Damien HENRY
adjoint à la cheffe du bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels, des prestations et des droits des anciens combattants à la sous-direction de la fonction militaire de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Marc GAZAVE
sous-directeur de la gestion des personnels et des parcours professionnels à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Sébastien COLLIAT
adjoint au sous-directeur de l'enseignement privé à la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Françoise REY-REYNIER
cheffe du bureau des pensions et allocations d'invalidité à la sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement des personnels de la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Nadine MARCHAND
adjointe à la cheffe du bureau des pensions à la sous-direction des métiers et des carrières du service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Françoise LALLIER
cheffe du bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Sylvie LAFITTE
cheffe du bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels, des prestations et des droits des anciens combattants à la sous-direction de la fonction militaire de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Séverine IMOBERDORF
cheffe du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite au service des retraites de l'éducation nationale de la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Sylvaine GORIOT
cheffe du bureau des pensions à la sous-direction des métiers et des carrières du service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de la culture et de la communication, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Linda DEBERNARDI
adjointe au chef du bureau du recrutement et de la valorisation des cadres supérieurs et des contractuels à la sous-direction des personnels et des parcours professionnels de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Muriel CALVEL
adjointe à la cheffe du bureau des pensions, des validations de services et des accidents du travail à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Béatrice CAILLON
adjointe au chef du bureau des pensions à la sous-direction du développement professionnel et des relations sociales du service des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Catherine DESPRES
adjointe au maire de Choisy-le-Roi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Martine OUAKNINE
conseillère départementale des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Dominique LEVEQUE
maire d'AY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Alexandre TOUZET
vice-président du conseil départemental de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Sylvie ESCANDE-VILBOIS
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
au titre des dispositions du 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Prudhomme (Nicolas)
sous-directeur de la stratégie et des moyens de la politique immobilière de l'Etat au service France domaine au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Briard (Philippe)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Tison-Vuillaume (Laurence)
chef de service, adjointe au directeur général de la création artistique au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Muniesa (Lucie)
directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Chatenay-Dolto (Véronique)
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Christophe Castell
titulaire, sous-directeur de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du b) du 1° du même article
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Yves de Longueau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Xavier Turion
titulaire, chef de service, adjoint à la directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du a) du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Florence Robine
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Yoro Fall
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Kévin Masseix
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Chloé Duchêne
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Mathieu Landau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: France (Unef)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Yves SEGUY
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Pierre MAITROT
sous-directeur de la synthèse et du pilotage budgétaires à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Olivier de SEYSSEL
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre DERVILLE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel BRODEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julie DESCADILLES
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Michel VILLAUME
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cédric SAUR
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick VERGUIN
titulaire, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques TOTO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge THOMAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chaan SOILIHI KAFE
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul PAQUIRY
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Said MOINDJIE
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé MARODON
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier FAUCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Claude BEAUDEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole ETHEVE
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle CHEVREUIL
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naïla BOURA M'COLO
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail. d) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carla BALTUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul BRIOTTET
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno BAHIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne LE LOARER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole FLAKHZAKIER
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carole COGNARD
suppléante, désignée par la Confédération française des travailleurs chrétiens. b) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain PELIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Eric PAUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc MATHIEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick CLOP
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick CHRISTOPHE
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Simone MATHURIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aurel ACINA
titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Au titre du 2o (b) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Edouard SASSARD
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1o Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry TOUCHET
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel COUILLAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie DUBOIS
titulaire, désignée par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucette BEAUDOIRE
suppléante, désignée par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franka Holtmann
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Paul (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Poincheval (Annabel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Baecque (Antoine)
historien, critique de cinéma et éditeur français
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Hubac (Sylvie)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Kerangal (Maylis)
auteure de romans
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Postel-Vinay (Grégoire)
responsable de la mission stratégie de la direction générale des entreprises au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Miles (Christopher)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Dupont (Pierre)
chef du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives à la direction générale de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Briard (Philippe)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Monnoyer-Smith (Laurence)
commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Lizée (Marie-Pascale)
chargée de mission au service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Casademont (Sylvane)
directrice de cabinet du directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Deswarte (Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des étudiants en master et en doctorat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Cyril Rousseau
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Thierry (Daniel)
directeur général de GT finance et de Schyler participations, collectionneur d'art et mécène
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Xavier Veilhan
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Vincent Chip
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Remplace:M. Franck Lirzin
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jacques TAVERNIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christine BOUCHET
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Eric POUBANNE
CFDT
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Arturo MAZZOLENI
CGT
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Philippe CORMAN
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Remplace:M. Marc PERRUCHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Muriel SAINGERY
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Catherine KEMPF
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Michel DUCROUX
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Remplace:M. Robert BIDEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Dominique BOUGRAUD
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Remplace:Mme Claire-Lise CAMPION
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Vincent Chip
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Franck Lirzin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Bertrand REMACLY
Objet:
les notifications adressées aux organismes des délibérations du conseil d'administration concernant les demandes de remise de majorations ou d'intérêts moratoires
conseil_administration
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Ziz (Louis)
président de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers (FPI) en région lyonnaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pautigny (Arnaud)
pour le Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement (SNAL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Joffroy (Catherine)
vice-président du conseil départemental de Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Colson (Arnaud)
président de l'Union nationale des producteurs de granulat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Deluc-Charles (Isabelle)
responsable de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Thiébaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Néraud (Frédéric)
vice-président du conseil départemental du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Deschamps (Stéphane)
conservateur régional de l'archéologie de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Faure (Martine)
conseillère municipale de Langon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: de Bigault de Cazanove (Olivier)
professeur en archéologie romaine à Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Jean Capelle
69621 Villeurbanne Cedex
Objet:
une fois
sur proposition du conseil d'administration
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Brigitte AUGIER de MOUSSAC
adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer, et
Objet:
suppléantes permanentes du directeur général des outre-mer, représentants de droit du ministère chargé des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: Pierre LEPETIT
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: Cyril Ballu
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Laurent de Buyer
Groupe:
date_debut="2015-11-13"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: Anne FLORETTE
Objet:
membre du conseil d'administration de SNCF Réseau
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Sylvie HUBAC
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Vincent Chip
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Franck Lirzin
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Thomas Gosset
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Durand
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Fabienne Labrette-Ménager
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Dey
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Denis Merville
maire de Sainneville-sur-Seine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de collectivités territoriales
Remplace:M. Bernard-Alain Charrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Annick Suzor-Weiner
professeur émérite à l'université Paris Sud, conseillère auprès de l'Agence universitaire de la francophonie (AUF)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École normale supérieure
Remplace:Mme Claudie Haigneré
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe à la sous-direction des politiques de l'habitat au sein de la direction de l'habitat de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentante de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Bruno VAN MAEL
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du service « Développement économique des entreprises » au sein du pôle Entreprise Emploi Economie, de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Vincent Chip
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes (CNA)
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Anne-France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Michel STOUMBOFF
chargé par intérim des fonctions de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Aquitaine
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: François Legué
sous-directeur de la gouvernance démocratique au ministère des affaires étrangères et du développement international, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Jean-Paul Jean
président de chambre à la Cour de cassation, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: David Capitant
professeur à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, personnalité qualifiée
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Justice coopération internationale »
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Serge BOSSINI
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du ministre chargé du développement durable
Remplace:M. Laurent TAPADINHAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: François Villerez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre du représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Frédéric Lehmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Naïma Charaï
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Naïma CHARAÏ
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Françoise TAHERI
sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Benoît Vallet
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Thomas Fatome
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Jean Debeaupuis
ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: ISNARD (Laurent)
commandant de l'état-major interarmées de force et d'entraînement (EMIA-FE)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la défense
Remplace:M. DE ROMEMONT (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Patrick Doutreligne
président de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalité choisie parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:M. Dominique Balmary
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martine VASSAL
présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Hervé Léost
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Remplace:Mme Sylvie Dubois
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
vice-président
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: LAVAGNA (Serge)
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
président
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: LAVAGNA (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: MANSION (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: BABEL (Marie-Renée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Valérie DUPONT
administrateur suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Françoise AUFFRET
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Philippe Auzary
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Coindreau (Philippe)
Vice-amiral d'escadre
représentant du chef d'état-major des armées
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fabien DUPREZ
chef de service à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Philippe DENEUVY
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
au titre des transports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascal SIMONIN
chef d'unité territoriale à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Corinne DESIDERIO
chef de subdivision à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrizianna Sparacino-Thiellay
ambassadrice pour les droits de l'homme, chargée de la dimension internationale de la Shoah, des spoliations et du devoir de mémoire
Objet:
représentante du ministre des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck Parchoux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry Arsac
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sébastien Vincendet
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Albert Tourt
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Hubert Tournier
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christophe Roulier
représentant d'association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Denis Plaze
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Luc Nardin
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Serge Muller
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves Marchand
habitant du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Graffin
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Guy Chaumereuil
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric Charamel
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Christophe Vitale
maire de Tignes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laurent Tressalet
maire de Peisey-Nancroix, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jérémie Tracq
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jérémie Tracq
maire de Bessans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: René Ruffier-Lanche
maire de Champagny-en-Vanoise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Rolland
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Claude Raffin
maire de Modane, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: André Plaisance
maire de SaintMartin-de-Belleville, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Luc Penna
maire de Séez et vice-président de la communauté de communes de Haute-Tarentaise, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. e) Le président du conseil départemental de la Savoie. f) Représentants du conseil départemental de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gaston Pascal-Mousselard
président de la communauté de communes Haute-Tarentaise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Mugnier
maire de Saint-BonTarentaise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry Monin
maire des Allues, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Marnezy
maire d'Aussois, suppléant. c) Représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilles Margueron
maire de Villarodin-Bourget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre Huart
président de la communauté de communes Haute-Maurienne-Vanoise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christian Grange
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Emprin
maire de Villaroger, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paul Cusin-Rollet
maire de Sainte-FoyTarentaise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paul Chevallier
maire de Lanslevillard, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Buttard
maire d'Avrieux, conseiller de la communauté de communes Terra-Modana, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Bougon
maire de Sollières-Sardières, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gabriel Blanc
maire de Bonneval-sur-Arc, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-René Benoit
maire de Planay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Bauer
maire de Val-d'Isère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques Arnoux
maire de Lanslebourg-Mont-Cenis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Perrine Pelen
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christine Bernard
représentante d'association de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cécile Utille-Grand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Rozenn Hars
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Termignon (Savoie)
b)
Sur proposition des maires des communes de la Savoie dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Pralognan-la-Vanoise (Savoie)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Sevrez
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Semiond
maire de Pelvoux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Nicolas
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérald Martinez
maire de SaintLéger-les-Mélèzes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Richard Magnan
maire de Saint-Eusèbe-en-Champsaur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Gleize
maire de Réallon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Joël Giraud
maire de l'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Olivier Fons
maire de Villar-d'Arêne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Lucien Escallier
maire de Champoléon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cyrille Drujon-d'Astros
maire de Freissinières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Conreaux
maire de Vallouise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Georges Bellon
maire de Villar-Loubière, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Barral
maire de Châteauroux-les-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Daniel Alluis
président de la communauté de communes du Valgaudemar et maire de SaintMaurice-en-Valgaudemar, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Viossat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: André Salvetti
maire du Bourg-d'Oisans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick Ricou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Rémy Ougier
maire de Besse-en-Oisans, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Arnaud Murgia
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Michel
maire de Mizoën, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Lavaudant
maire de Clavans-en-Haut-Oisans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Héritier
maire de Valjouffrey, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre Balme
maire de Vénosc, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric Ollieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cédric Dentant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Daniel Thonon
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Siaud
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Raffin
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Phisel
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Yves Motte
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-René Minelli
personnalité compétente en matière d'activités professionnelles de sport et de loisir exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Aurélien Meignan
personnalité compétente en matière d'activités commerciales exercées dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François Labande
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Haret
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Fanti
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alban Dusserre-Bresson
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Arnaud Cosson
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Chamel
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yvan Chaix
personnalité compétente en matière de tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Buraud
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raphael Bonenfant
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thomas Beth
habitant du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Valérie Rossi
maire de Puy-Sanières, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Motte-en-Champsaur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Grave
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Anne-Marie Forgeoux-Damarius
maire de Le Monêtier-les-Bains, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Eyméoud
présidente de la communauté de communes de l'Embrunais et maire d'Embrun, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Josiane Arnoux
maire de Saint-Jean-Saint-Nicolas, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Thesset
maire de VillarReymond, suppléante. c) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; le président du conseil régional de la région Rhône-Alpes. d) Le président du conseil départemental des Hautes-Alpes ; le président du conseil départemental de l'Isère. e)
Sur proposition du Conseil départemental des Hautes-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laure Quignard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédérique Puissat
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Aurélie Poyau
suppléante. f)
Sur proposition du conseil départemental de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marine Michel
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Carole Chauvet
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Mauricette Bertini
maire d'Entraigues, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphanie Bodet
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
3o Au titre des personnalités a) La présidente du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Saint-Christophe-en-Oisans (Isère)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Alpes dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de la Chapelle-en-Valgaudémar (Hautes-Alpes)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Luc Dunand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
Le directeur de l'agence Var-Alpes Maritimes, représentant de l'Office national des forêts
4o Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-François Caty
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
Le directeur de l'agence Var-Alpes Maritimes, représentant de l'Office national des forêts
4o Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves Nicolas
maire de Larche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Henri Giuge
maire de Saint-Martin-de-Vésubie ; métropole Nice-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Paul David
maire de Guillaumes ; communauté de communes des Alpes d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fernand Blanchi
maire de Valdeblore ; métropole Nice-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick Bouvet
maire d'Uvernet-Fours ; vallée de l'Ubaye. c) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. d) Le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: David Lisnard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Le président du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence. e) Représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Charles-Ange Ginésy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Le président du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence. e) Représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude Roustan
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Mondielli
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques Molinari
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilbert Mari
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Margaillan
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Gonella
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Maurice Gardoni
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Dessus
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric Dellacasa
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Cheval
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Giuseppe Canavese
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Baudin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre Vassallo
maire de Tende
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre Tardieu
maire d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane Simonini
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paul Burro
maire de Belvédère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philip Bruno
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Magali Surle-Girieud
maire de Colmars. b) Représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Sur proposition des maires des communes des Alpes-de-Haute-Provence dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alberte Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Représentant du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Caroline Migliore
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Le président du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence. e) Représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Estelle Arnould
habitante du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Josiane Borgogno
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jocelyne Baruffa
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Martine Barengo-Ferrier
maire de Bollène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales : a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Sarrailh
maire de Louvie-Soubiron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Claude Coustet
maire de Borce
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Barban
maire de Bescat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Bernard Sempastous
maire de Bagnères-de-Bigorre. c) Cinq représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Noël Pereira Da Cunha
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées et le président du conseil régional de la région Aquitaine. e) Le président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Omisos
vice-président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Mouniq
conseiller communautaire à la communauté de communes de la haute vallée d'Aure, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Guilhas
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laurent Grandsimon
maire de Luz-Saint-Sauveur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Francis Doux
conseiller communautaire à la communauté de communauté de communes de la vallée d'Ossau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques Brune
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Henri Bellegarde
conseiller communautaire à la communauté de communes de la vallée d'Aspe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude Aussant
conseiller communautaire de la communauté de communes de la vallée d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Louis Armary
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christian Petchot-Bacque
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Cabane
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Étienne Farand
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Robin-Rodrigo
suppléante du président du conseil départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Peraldi
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Élisabeth Medard
présidente de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphanie Lacoste
présidente de la communauté de communes de la vallée d'ArgelèsGazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Françoise Dupuy
vice-présidente de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Nicole Darrieutort
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Maryse Beyrie
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Viviane Artigalas
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Annick Trounday Idiart
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève Berge
suppléante du président du conseil départemental. f) Cinq représentants des conseils généraux , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éloïse Deutsch
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Bourdeu d'Aguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Prim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Souberbielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Fonvielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-François Regnier
représentant des pêcheurs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Maraval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Rodolphe Gaudin
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Delcasso
représentant des chasseurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paule Berges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
habitante du parc (Pyrénées-Atlantiques). c) Cinq personnalités à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gèdre (Hautes-Pyrénées)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b) Six représentants des maires des communes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard VALLAT
directeur général de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
personnalités représentatives des professions et des activités économiques, éducatives et de recherche présentant un lien avec les missions de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Marion GUILLOU
ingénieure générale honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
personnalités représentatives des professions et des activités économiques, éducatives et de recherche présentant un lien avec les missions de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Julia Jordan
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant de l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Thierry Alexandre
directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat désignés par la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Nadine Mordant
commissaire à l'aménagement, au développement et à la protection du massif des Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat désignés par la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Philippe Matheron
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Chantal Benady
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Patrice RUSSAC
directeur régional des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Simon-Pierre EURY
ingénieur en chef des mines, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Paul Mousty
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Yannick Ratte
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Anaïs BREAUD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Plaine de France
représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Corinne PODLEJSKI
adjointe au chef de service à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Xavier CEREZA
directeur départemental des territoires de la Loire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur de la politique de l'habitat, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Martine HARNICHARD
représentante du syndicat UNSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Marianne LEMEE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Schneider (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
3. Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Ceretti (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
3. Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Morali (Jacques)
représentant de l'Ordre national des médecins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre du représentant de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés chacun
sur proposition de leur ordre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Masclaux (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Barret (Luc)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Alla (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Mme Kesler (Gisèle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
3. Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Berrue-Gaillard (Hélène)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
3. Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Wolf-Thal (Carine)
représentant de l'Ordre national des pharmaciens, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre du représentant de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés chacun
sur proposition de leur ordre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Kahn Bensaude (Irène)
représentant de l'Ordre national des médecins, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre du représentant de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés chacun
sur proposition de leur ordre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Adenot (Isabelle)
représentant de l'Ordre national des pharmaciens, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre du représentant de l'Ordre national des médecins et de l'Ordre national des pharmaciens, désignés chacun
sur proposition de leur ordre
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Feuilleux (Bénédicte)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Pigement (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Devictor (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
4. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Véronique Mayousse
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jean-Paul Ourliac
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Eric LOISELET
conseiller régional Champagne-Ardenne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Corinne BORD
conseillère régionale d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Pascal TERRASSE
conseiller départemental de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Michel VERGNIER
député-maire de Guéret, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe LAURENT
maire de Sceaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gérard VINCENT
délégué général de la Fédération hospitalière de France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe LAVEAU
directeur honoraire du centre hospitalier de Périgueux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe BENJAMIN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Denis LEFEBVRE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de la fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Paul THIVOLIE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Yves DELANNOY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Steve MAZENS
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gilles FROSTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Erick STAELEN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Olivier KOSC
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Francis VOILLOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Christophe LANSAC
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Marcel LECAUDEY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Francis SAHAL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Eric POGLIO
auditeur de Groupe La Poste, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Alain NICALEK
directeur de l'économie ressources humaines La Poste, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jacques FEYTIS
directeur des ressources humaines du ministère de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Alain FERRAN
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Martine OUAKNINE
conseillère départementale des Alpes-Maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Christiane COUDRIER
directrice générale honoraire du centre hospitalier universitaire de Nantes, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Chantal BORNE
directrice du centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Christine BERNE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
h) Au titre de l'Union syndicale solidaires fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Awa BURLET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de la fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Anne MEUNIER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Hélène GUERRA
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Coralie OUDOT
sous-directrice des ressources humaines au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Isabelle BRAUN-LEMAIRE
directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général des ministères économiques et financiers, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Pierre MAYEUR
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Dominique LAMIOT
administrateur général des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Véronique HESPEL
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sandra Lagumina
directeur général de Gaz réseau distribution France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claudie Boiteau
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Ann-José Arlot
architecte DPLG
membre de l'Académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial, adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-François MARIEMBERG
administrateur des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Alzette-Belval
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial, adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Alzette-Belval
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Denis de VOYER d'ARGENSON
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, directeur régional des finances publiques d'Aquitaine et du département de la Gironde, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial, adjoint au chef du bureau logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Tom Wolber
président-directeur général de Disneyland Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Faure
président-délégué du Conseil de promotion du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Augustin De Romanet
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Alexandre de Juniac
président-directeur général d'Air France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Didier Chenet
président du SYNHORCAT
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gérard Brémond
président du conseil d'administration du groupe Pierre et Vacances
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland Bernard
président de la commission tourisme de CCI France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sébastien Bazin
président du groupe ACCOR
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe Augier
président de France-Congrès
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Karine Roy-Camille
présidente du Comité martiniquais du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gabrielle Gauthey
directrice de l'investissement et du développement local de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Mireille Faugère
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Samuel MEUNIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Emmanuelle GAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Emmanuelle GAY
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. François BERTRAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Samuel MEUNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Dupire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Alphon-Layre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Masdebrieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leschier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Hervé Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Toussaint
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Henri Kirstetter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Leclere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sylvain Bellaïche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Vigier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Franck Gambelli
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bouton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Lobry
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leforestier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Labattut
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Luc Reinero
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Loïc Muracciole
au titre des entreprises publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Régine Pecqueur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gabrielle Rousseau-Guiodo
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nelly Courtet
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Claire Fortunade
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Céline Collot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Edwina Lamoureux
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carole Lancry Touati
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Georges Sautreuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Salomé Mandelcwajg
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Buet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Véronique Cazals
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Novak-André
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Mercier-Belin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Sophie Forget
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christiane Herault-Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Cédric INDJIRDJIAN
secrétaire général aux affaires régionales de la préfecture de région Languedoc-Roussillon
par intérim
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre de représentant du Gouvernement de la République française
Remplace:M. Jean-Yves LE QUELLEC
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Amélie Verdier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant des services publics usagers de l'agence
Remplace:M. Christophe Beaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carine SOULAY
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentante du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Thierry LE GOFF
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre titulaire
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Eric LOISELET
conseiller régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des régions de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Muriel SAUVEGRAIN
adjointe au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Hervé MOULINIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: VERQUERRE (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: DEZALOS (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Remplace:M. RICHEFOU (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: THUNE (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: RICHEFOU (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaire
Remplace:M. RECOURS (Alfred)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eric TANGUY
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves BOUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bruno FABRE
professeur des universités, vice-président du conseil d'administration de l'université de Montpellier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membre désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean MARTINEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent GUIMIER
directeur de France Info
membre du comité éditorial de Radio France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant des sociétés nationales de programmes relevant du titre III de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
Remplace:M. Bruno PATINO
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Distinguin (Stéphane)
président-fondateur de Fabernovel Group, président du Pôle de compétitivité Cap Digital
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bos (Nicolas)
président-directeur général de Van Cleef & Arpels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Barbaret (Hervé)
directeur du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Mayenobe (Catherine)
secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Holtmann (Franka)
directrice générale à l'hôtel Le Meurice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Giafferi (Isabelle)
directrice générale adjointe de Publicis EtNous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice NECAS
chef du service territorial à la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sébastien FOREST
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Pierre MASCARELLI
maire de Bouyon et président délégué du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard KLEYNHOFF
président de la chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique VIDAL
présidente de l'université de Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:Mme FAUVEL (Hélène)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Franck von Lennep
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Vincent CHIP
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du secrétaire d'Etat chargé du budget
Remplace:M. Franck LIRZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine ROZAN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine ROZAN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Assemaa Flayou
adjointe au chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Olivier DUGRIP
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marianne de BRUNHOFF
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc d'AUBREBY
membre permanent au conseil général de l'environnement et du développement durable, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Emmanuelle BAUDOIN
membre permanent au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel Cadot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Bernard Boucault
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Raphaël Le Mehaute
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Marie Lajus
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Danièle Luccioni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
auditeur ayant satisfait aux obligations des sessions sur désignation par les associations d'auditeurs
Remplace:M. Christian Fremaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hervé Charpentier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Max Bensadon
Objet:
au nom du directeur général, tout acte ou décision qui ne relève pas des matières réservées au conseil d'administration en vertu de l'article R. 6113-43 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jérôme Melchior
responsable du centre de promotion sociale des adultes sourds à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Matillon
directeur de l'Institut des sciences et techniques de réadaptation, université Claude-Bernard, Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc-Pierre Mancel
conseiller régional d'Île-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard Jomier
adjoint à la maire de Paris chargé de la santé, du handicap et des relations avec l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brigitte Vazquez
présidente de l'Amicale des anciens élèves de l'institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Jeannet
présidente, inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Odile Faure-Fillastre
conseillère technique du recteur de l'académie de Paris, mission académique pour la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Philippe OLIER
Objet:
président du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Anne-Marie LE NIGER
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Philippe MEYNIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Josian PALACH
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Armel GAND
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de cette école
Au titre des représentants élus
représentants de la 67e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Julie CLEMENT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de cette école
Au titre des représentants élus
représentants de la 67e promotion d'élèves commissaires de police
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Jacqueline JEANPIERRE
directrice des collectivités et du développement local, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Vuillerminaz (Michel)
Gendarme
brigade motorisée de la gendarmerie air Bordeaux-Mérignac
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Prévost (Pascal)
Colonel
chef du bureau d'audit à l'inspection de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Glimois (Philippe)
Major
chef de la section logistique opérations extérieures et outre-mer au commandement des forces aériennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Auroy (Hervé)
Lieutenant-colonel
chef de section au bureau organisation, formation et aéronautique au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: TA) Darlot (Olivia)
Lieutenante de vaisseau (
cheffe de projet à la direction interarmées de réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Jean-Luc Lasfargues
administrateur général des finances publiques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Luc Estruch
administrateur des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Fabienne TITET
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'UGSP-CGT
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Daniel Filâtre
titulaire, recteur de l'académie de Versailles
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Pierre-Yves Duwoye
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Novembre 201512/11/2015
De: Denis Despréaux
titulaire, chef de la mission Europe et international pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
au titre du 1° de l'article R. 314-55 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Patricia Pol
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Novembre 201512/11/2015
De: Jerome Lamy
Objet:
secrétaire général de la Caisse générale, direction de l'exécution des opérations financières à l'effet de représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales et les conseils d'administration du GIE Victoires Paiements
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
11 Novembre 201511/11/2015
De: Thierry Le Goff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Pierre Coural
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Catherine Orphelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
représentant des associations d'auditeurs
Remplace:M. Mario Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Stanislas Chapron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Luc Oursel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Olivier Simonin
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Philippe Augé
président de l'université de Montpellier
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Daniel Verwaerde
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Olivier Pironneau
professeur des universités
Objet:
au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
au titre des personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Stéphane ROBIN
chef du bureau de l'économie, des finances et de l'outre-mer à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène PHANER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Armamie ABDOUL WASSION
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
représentant de l'Etat
personnalité choisie en fonction de sa compétence
Remplace:M. Issoufi HAMADA
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jacques Launay
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
personnalité extérieure choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Henri NAYROU
président du conseil départemental de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants de collectivités territoriales
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Patrick WEITEN
président du conseil départemental de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants de collectivités territoriales
titulaire
Remplace:M. Jean-François MAYER
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: NIKITENKO (Nathalie)
administratrice civile hors classe
Objet:
déléguée suppléante du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Alain VERNINAS
chef de la mission des programmes à la direction des programmes et du réseau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Vincent DALMAIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Eric TOSATTI
chef de pôle à la mission de la langue française et de l'éducation à la direction de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Jean-Jacques VICTOR
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Pierre LANAPATS
directeur adjoint de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Valery FRELAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Didier BOIKO
chef de la mission de la gestion administrative et financière à la direction des Français à l'étranger, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Christian REIGNEAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Philippe VAN DE MAELE
chargé de mission auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Arnaud JULLIAN
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Roger GENET
directeur général pour la recherche et l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre VELTZ
président-directeur général de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Gilles BLOCH
en sa qualité de président de la Fondation de coopération scientifique du « Campus Paris-Saclay » (ex-« Digiteo Triangle de la physique »)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Bernard SALHA
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
cadre ou dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement présente dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Luc BEYLAT
président du pôle de compétitivité « system@tics »
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
cadre ou dirigeant d'entreprise ayant son siège ou un établissement dans le périmètre d'intervention de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Sylvie RETAILLEAU
doyenne de la faculté des sciences de l'université d'Orsay
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
membre de la communauté universitaire présente sur le périmètre de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Valérie MASSON-DELMOTTE
ingénieur-chercheuse au Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
membre de la communauté universitaire présente sur le périmètre de l'Etablissement public de Paris-Saclay
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Muriel PENICAUD
directrice générale de Business France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Claire MARTIN
directrice de la responsabilité sociale de l'Entreprise Groupe Renault et vice-présidente de la Fondation Renault
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leur expérience
chef d'entreprise ou de cadre dirigeant d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Estelle Dhont-Peltrault
chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Salim Bensmail
directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, service à compétence nationale rattaché au directeur général du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de l'économie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint à la sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:Mme Christine GARDEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Claude d'HARCOURT
directeur général de l'agence régionale de santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre des agences régionales de santé
membre titulaire
Remplace:Mme Chantal de SINGLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Marie HOUSSEL
responsable du pôle ressources humaines hospitalières de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre des établissements employant des agents hospitaliers
membre titulaire
Remplace:Mme Nadine BARBIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Prince (Dominique)
délégué à la diversité et à l'égalité professionnelle à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Gazave (Marc)
sous-directeur de la gestion des personnels et des parcours professionnels à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Johann (Luc)
recteur de l'Académie de Lille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Pollet (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Drain (Blandine)
conseillère départementale du Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentante des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Rossignol (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Duval (Laure)
chef de projet éolien Vents d'Oc
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2015-10-22"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Ferrier (Rémi)
responsable du Pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme D'Hervé (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thévaux (Fabrice)
chef du bureau du recrutement et de la valorisation des personnels de catégories A, B et C et responsable de la mission du suivi personnalisé et des parcours professionnels à la direction des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Oudot (Coralie)
sous-directrice des ressources humaines au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-10-26"
conseil_administration
renouvellement
05 Novembre 201505/11/2015
De: Avazzeri Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre de représentants des chefs d'entreprises
Remplace:M. Bonvalet Laurent
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Darmon David
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre de représentants des chefs d'entreprises
Remplace:M. Jeauneau Christophe
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Frédéric WHECHLER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jérôme MARCILLOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Christophe ROHART
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre DAENINCK
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Daniel BOREL
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Robert ROUX
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thierry MORELLON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pierre LETOURNEUR
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Thomas LABRUNYE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Lionel GUÉRIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: François-Marie GRAU
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jean-Paul BESSON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Michèle FAYARD-ROUGON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Laurence BRÛLÉ
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Marie-Cécile DEMONCHY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Pascale FLORANT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Angélique BOUDIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Jérôme VOLLE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Henri BRICHART
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201504/11/2015
De: Henri BRICHART
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201504/11/2015
De: Christian GUICHETEAU
administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
membre désigné par le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
membre désigné par le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Pierre Valla
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Novembre 201502/11/2015
De: Françoise Souyri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Novembre 201502/11/2015
De: Jean-François Dalbin
président du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Mazuyer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 201501/11/2015
De: Chantal de Singly
Objet:
présidente du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201531/10/2015
De: CAZELLES (Stanislas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre des outre-mer
Remplace:M. DEL GRANDE (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: DELABRIERE (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
au titre des représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: ESPIC (Jean-Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. FAROUILH (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Hubert Virlet
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Sophie Lopez
administratrice générale des finances publiques affectée à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Benoit Weymuller
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Thierry Louis
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Christine Deffayet
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat de premier groupe
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Christine Bouchet
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Anne Lassmann-Trappier
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Pierre-Antoine Molina
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'immigration
Remplace:M. Luc Derepas
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201529/10/2015
De: Bruno Colin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)
personnalité professionnelle siégeant au sein d'un des conseils spécialisés de FranceAgriMer
Remplace:M. Pierre Chevalier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Philippe PORTAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pierre Lepetit
inspecteur général des finances
Objet:
président par intérim du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance et directeur général par intérim de cet établissement
au plus tard
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
president
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Marc Bouteiller
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la coopération
Remplace:Mme Véronique Vouland-Aneini
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: POIROUX (Dominique)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
25 Octobre 201525/10/2015
De: LETELLIER (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. RIGOLET (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nicolas PRUDHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:M. Pierre DURAND-DELACRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Didier PETITJEAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:Mme Véronique TURREL-MARCHAIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Dominique FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Remplace:M. Said AHAMADI
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Bourouhane ALLAOUI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Remplace:M. Dominique FOURNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Pastèle SOLEILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Stéphanie DUPUY-LYON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: David Lappartient
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements, désigné par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Brigitte FRÉNAIS-CHAMAILLARD
administratrice civile hors classe, chef du service de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Nathalie Loiseau
directrice de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Duclos (Laurent)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
représentant de l'Etat
Remplace:M. Estrade (Marc-Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Bromberg (Serge)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Roger Vrand
suppléant, sous-directeur du socle commun, de la personnalisation des parcours scolaires et de l'orientation à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du a) du 1° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Ghislaine Fritsch
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201522/10/2015
De: Franck Longin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:M. Sébastien Kehren
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201522/10/2015
De: Patrick Dugenne
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Remplace:M. Joël Veies
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 201522/10/2015
De: Arnaud LONGÉ
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Philippe Lemaire
procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Agnès Jeannet
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-10-19"
conseil_administration
charge
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sainjon (Bruno)
président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Fauchon (Patrick)
maire de Flamanville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Massart (Serge)
directeur à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard (Hervé)
conseiller spécial de l'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Ravel (Frédéric)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jullian (Arnaud)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Goellner (Jérôme)
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Dupuis (Philippe)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Renault (Anne)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pailloux (Raphaële)
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Hérault (Sophie)
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sommier (Annie)
conseillère municipale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean RICHARD DE LA TOUR
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Jean-Claude LAUTRU
Groupe:
suppleant
president
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201519/10/2015
De: Cyril LE PICARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA
Au titre de représentants des professions
Remplace:M. Laurent DENORMANDIE
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Patrick FALCONE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Olivier SOULERES
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Olivier Soulères
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Jacob (Yann)
conseiller du recteur pour l'enseignement supérieur de l'académie de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Lugan (Benoît)
Contre-amiral
commandant de l'école navale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentant de l'Etat
représentant du chef d'état-major des armées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Le Goff (Jean-René)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
I. -
représentant de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Planchot (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
III. -
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Papin (Eric)
directeur technique et innovation de DCNS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Remplace:M. Quinchon (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Allano (Sylvain)
directeur scientifique et technologies futures à PSA - Peugeot Citroën
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
II. -
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Pierre Vareille
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Laurent Tardiff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Bernard Salha
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Rigout
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Benoît Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Jean Pisani-Ferry
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Catherine MacGregor
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Martine Liautaud
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Christine Landrevot
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Valérie Kniazeff
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Delphine Ernotte-Cunci
Objet:
membres du conseil d'administration de CentraleSupélec
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Pierre-Yves APPERT
chef du service aménagement à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre suppléant
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Daniel Vigier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité qualifiée dans les domaines relevant de la compétence de l'institut
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, chargée de mission auprès du directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléante permanente du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Laurent GIROMETTI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant de la ministre chargée de l'égalité des territoires et du logement
Remplace:Mme Marie-Dominique DE VEYRINAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Etienne CREPON
Objet:
président du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Richard ABADIE
directeur des études à l'Institut national du travail et de la formation professionnelle
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Valérie ROSMADE
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
directrice des services pénitentiaires d'insertion et de probation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Anne-Charlotte DOMMARTIN
chef du pôle genre et développement humain à la sous-direction de la santé, de la sécurité alimentaire et du développement, direction du développement et des biens publics mondiaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentantes de l'Etat
Remplace:M. François SOW
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Odile COBACHO
chef du pôle de la coopération francophone et de l'innovation éducative, à la mission de la langue française et de l'éducation, direction de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentantes de l'Etat
Remplace:M. Jean-Jacques VICTOR
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Michèle REISER
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Remplace:Mme Muriel MAYETTE-HOLTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Destribats (Anne-Sophie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
représentante de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Remplace:M. Fournier (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BIES-PERE (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BENEZIT (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: VENTEAU (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Coordination rurale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: MALO (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Confédération paysanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: CHALEIX (Karen)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant les Jeunes Agriculteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Jean-Philippe Espic
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marie-Line HANICOT
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 201515/10/2015
De: Sylvie MANAUD-BENAZERAF
directrice de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 201515/10/2015
De: Valérie MOUSSEEFF
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'organisation syndicale Force ouvrière
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
reconduction
15 Octobre 201515/10/2015
De: Alexis GRANDHAIE
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'UGSP-CGT
Remplace:M. Karl CLAYES
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Clélia CHEVRIER KOLACKO
sous-directrice de l'enseignement supérieur à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:Mme Fabienne COUTY
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Annick WAGNER
cheffe de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chargée des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, à la direction générale des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:Mme Geneviève GUIDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Martial METTENDORF
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, pour permettre la continuité de l'activité de l'institut
tous les actes qui ne sont pas réservés au conseil d'administration et qui ne font pas l'objet de la délégation accordée
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, pour permettre la continuité de l'activité de l'institut"
délégation de signature
15 Octobre 201515/10/2015
De: Jocelyne BOUDOT
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, pour permettre la continuité de l'activité de l'institut
tous les actes qui ne sont pas réservés au conseil d'administration et qui ne font pas l'objet de la délégation accordée
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, pour permettre la continuité de l'activité de l'institut"
délégation de signature
15 Octobre 201515/10/2015
De: LAMOUALDA (Mariem)
Objet:
membres du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sur désignation de la CGT
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: ESCANDE (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sur désignation de la CGT
titulaire
Remplace:Mme LAMOUALDA (Mariem)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: HOUSSEMAN (Paul)
Objet:
membres du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sur désignation de la CFE-CGC
conseiller titulaire
Remplace:M. SIGNOURET (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: DURANTON (Robert)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. GONZALEZ (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: GONZALEZ (Christian)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. DURANTON (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: FERRETTI (Joëlle)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation de FO
conseillère titulaire
Remplace:M. DEROUDILLE (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BAEY (Maxence)
Objet:
membre du conseil départemental de la Somme auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Picardie
Sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. BOUTHORS (Rémy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: DESSE (Hervé)
Objet:
membre du conseil départemental de la Moselle auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Lorraine
Sur désignation de la CGPME
conseiller titulaire, représentant des employeurs
Remplace:M. COSTANTINI (Fabio)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PIERRES (Nicolas)
Objet:
membre du conseil départemental de la Mayenne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF des Pays de la Loire
Sur désignation de la CFDT
conseiller titulaire
Remplace:Mme LACHAUD (Pascale)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: JABERT (Paul)
Objet:
membre du conseil départemental du Loiret auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:M. MOIREAU (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PIAUD CUISINIER (Christine)
Objet:
membres du conseil départemental de Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
Sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
en remplacement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PAIN (Martine)
Objet:
membres du conseil départemental de Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
Sur désignation de la CFTC
conseillère titulaire
Remplace:M. TAIBI (Kaddour)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PAIN (Martine)
Objet:
membres du conseil départemental de Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
Sur désignation de la CFTC
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: FOURNIER (Françoise)
Objet:
membre du conseil départemental des Deux-Sèvres auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
Sur désignation de l'UPA
conseillère titulaire, représentante des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: ASTIER (Gérard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de la Creuse auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Limousin
Sur désignation de la CGPME
conseiller suppléant, représentant des travailleurs indépendants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BOURIQUET (Sandrine)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de la Creuse auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Limousin
Sur désignation de la CGPME
conseillère titulaire, représentante des travailleurs indépendants
Remplace:M. JOLLY (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: HEIDMANN (Patrick)
Objet:
membre du conseil départemental du Bas-Rhin auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Alsace
Sur désignation de la CGT
conseiller titulaire
Remplace:M. MAS (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: OLEON (Jérôme)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Aube auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
Sur désignation conjointe de l'UNAPL et de la CNPL
conseiller suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: SARTORI (Ruben)
Objet:
membre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CGT
conseiller suppléant
Remplace:M. LABARBERA (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: JEANNOT (Édouard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. GASTON (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BONNET (Bernard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. ROUSSET (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: REY (Marie-Dominique)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
Remplace:M. BAUZOU (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PONT-FASSEUR (Francine)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseillère titulaire
Remplace:M. FERRIER (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: DESBOIS (Danièle)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Allier auprès du conseil d'administration de l'URSSAF d'Auvergne
Sur désignation de la CFDT
conseillère titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: MBIABET (Sylvestre)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Yonne auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bourgogne
Sur désignation de la CFDT
conseiller titulaire
Remplace:M. LECLERCQ (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PRIEUR (Sylviane)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Yonne auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bourgogne
Sur désignation de la CFTC
conseillère titulaire
Remplace:M. TELLIER (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Jean-Pascal BEZY
directeur adjoint à la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Yves SCHENFEIGEL
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: MARTINET (Teresina)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Jean-Luc MARX
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Laurence BOLNET
adjointe au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Roger-Philippe CUPIT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Angles (Bruno)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant de l'Association des anciens élèves et diplômés de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Billès-Garabédian (Laurent)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Jean-Paul RUSSEIL
inspecteur de la jeunesse et des sports, responsable du pôle actions sportives à la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Véronique SAUVAGEOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Bernard RUBI
directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de La Réunion
membres désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Alain IVANIC
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Alain BRUNOT
chargé de prévention des maladies chroniques, au bureau maladies chroniques somatiques à la direction générale de la santé, suppléant
en remplacement du docteur Michel CHAULIAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Simona TAUSAN
chargée du dossier activité physique du programme national nutrition-santé, au bureau alimentation et nutrition à la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Patrick AMBROISE
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Pierre SCHWARTZ
sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'agriculture et par la ministre chargée de la pêche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Karine BRULE
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'agriculture et par la ministre chargée de la pêche
remplaçante
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Frédéric MAC KAIN
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Véronique LAURENT-ALBESA
sous-préfète chargée de mission Nice Montagne, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Julien Turenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: OTT (Roland)
responsable des services techniques de la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés exerçant en établissement pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
reconduction
11 Octobre 201511/10/2015
De: Michelle DESJARDINS
chef de service, adjointe au directeur du transport aérien
Objet:
membre du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « CDG EXPRESS ETUDES »
représentante de l'Etat
Remplace:M. Jacques LE GUILLOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Jean-Philippe Espic
administrateur civil à la direction générale des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Éric PIALLAT
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric ANDRIEU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Ludovic d'ESTAMPES
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Quentin TRUFFERT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Damien LACOMBE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Johan AUBRAY
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Olivier SIMONIN
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christian ASSAILLY
représentant le Conseil général de l'environnement et du développement durable, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Michel VERNHES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Philippe MESQUIDA
chargé de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Didier LUX
directeur du service client d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie MARTINEZ
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Estelle MALAVOLTI
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Hélène GASPARD-BOULINC
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie STUBLER
directrice du service « revenue management pricing » d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Elisabeth SARIE
directrice des ressources humaines de Thalès Avionics Toulouse
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Muriel PREUX
directrice de projet drones à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nadia PELLEFIGUE
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Isabelle EDARD
adjointe du chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Anne COTEL-BALLOT
consultante, société ACME-AUDIT, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christian Larose
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Octobre 201508/10/2015
De: Noël RENAUDIN
Objet:
membre du conseil d'administration de cet institut
personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Moraillon (Hervé)
chef de service adjoint du service central de la modernisation et de la qualité, représentant du délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Cutillas (Joaquin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gravêthe (Yann)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, représentant du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Louisfert (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: de Guimbert (Philippe)
conseiller pour la communication du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques des armées-gendarmerie, représentant du directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bolot (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Celo (Olivier)
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air, représentant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Breton (Jean-Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Achari (Myriam)
contrôleuse des armées, directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives, représentante du secrétaire général pour l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentants de l'Etat
Remplace:M. Navelot (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Laurent WENDLING
directeur départemental des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Nathalie GUERSON
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du directeur de l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Gilbert THUILLIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Véronique LE GUEN
Groupe:
conseil_administration
désignation
07 Octobre 201507/10/2015
De: Bruno LOCQUEVILLE
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Emmanuel GUILLEBON
Groupe:
conseil_administration
désignation
07 Octobre 201507/10/2015
De: Dominique BOUTHIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacques FÉVRIER
Groupe:
conseil_administration
désignation
07 Octobre 201507/10/2015
De: Anne BOLLIET
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin par intérim
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Franck MONTAUGE
sénateur du Gers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
sénateurs
sur proposition du Sénat
Remplace:Mme Valérie LETARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Arnaud MATHIEU
adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Yann LUDMANN
sous-directeur des politiques de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Clémentine PESRET
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Arnaud LONGE
adjoint au sous-directeur des politiques de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Hélène DADOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Valérie LETARD
sénatrice du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
sénateurs
sur proposition du Sénat
Remplace:M. Claude DILAIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Annick BONNEVILLE
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Jean Christophe VILLEMAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Elvire ARONICA
déléguée adjointe aux affaires européennes et internationales, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentante de la ministre chargée de la santé
Remplace:Mme Amélie SCHMITT
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Florence HOUSSET
secrétaire générale adjointe du rectorat de l'académie de Créteil, directrice des établissements scolaires et du supérieur et de la carte des formations
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'éducation au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Luc FERNANDEZ
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association de chasse spécialisée
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard MATHIEU
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: PICOT Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: LOOS François
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: HOT Bruno
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant les industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: SAMBOURG Alain
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: PALACH Josian
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: BRICHART Henri
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: BIGAND Julien
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: BINDEL Jean-Luc
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: TREMBLAY Dominique
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant les régions
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: PRUGUE Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant le secteur coopératif
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: PECQUEUR Mathieu
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant le commerce et la distribution
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: DUTOIT Marianne
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: BAS Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: VALLUIS Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Bernard HOUTEER
directeur régional des finances publiques d'Alsace et du département du Bas-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
représentant de l'administration des finances
Remplace:M. Philippe RIQUER
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Véronique LEHIDEUX
adjointe au directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
représentante du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Igor KISSELEFF
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Philippe Charretton
directeur départemental des territoires et de la mer du Finistère
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Julien LABIT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Nord - Pas-de-Calais
au titre du logement
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Laqueille (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Lamère (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bernardelli (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Basset (Christiane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Marmande (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Bilquez (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: François VILLEREZ
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Isabelle CAMILIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bertrand DUMOULIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Bruno ROYER de VÉRICOURT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Pierre Joly
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Pierre-Olivier Chotard
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société pour le logement intermédiaire en cours de constitution
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Anne Blondy-Touret
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Cécile Tardieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201529/09/2015
De: Catherine Rozan
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations dans les départements et collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie, constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
29 Septembre 201529/09/2015
De: Didier Simon de Bessac
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Septembre 201527/09/2015
De: Jean-Marc Genis
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement et de promotion de l'habillement
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
27 Septembre 201527/09/2015
De: Gabrielle Gauthey
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction des investissements et du développement local
Groupe:
conseil_administration
habilitation
27 Septembre 201527/09/2015
De: GRILLAT (Alexandre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale du logement (UESL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: MOUROUGANE (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: BRIAT (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: JIMENEZ (Jean-Charles)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale du logement (UESL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: GIRARDIN (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'association des régions de France (ARF)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: BONNET-GALZY (Marie-Caroline)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: VIGOUROUX (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: ARENOU (Catherine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Alain GARCIN
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Bruno COLIN
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Denis CABOULET
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christian PEPINEAU
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Olivier PAGEAU
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Roger LAROCHE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Laurent GRANDIN
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Eric FABRE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pierre DECHAMPS
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Georges DANIEL
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Claude BOYER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Pierre BELLET
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pierre AVY
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants du négoce de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Vincent SCHIEBER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jacques ROUCHAUSSE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Gérard ROCHE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Louis OGIER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Bernard GUILLARD
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Bruno DUPONT
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Michel DELANNOY
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pascal CLAVIER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jonathan CHABERT
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jo GIROUD
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Bruno ESSNER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: André BERNARD
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Renaud JOSSE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Olivier de LAGAUSIE
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Cécile BLANPIED
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Mathilde BRIARD
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentant de l'enseignement agricole supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Véronique TREMELLAT
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
experts permanents
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: OMER (Gérard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:Mme ADOUE (Gisèle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Ollivier (Jean-Paul)
directeur régional des affaires culturelles de Basse-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Hélène Fernandez
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentantes de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Agnès Vince
directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentantes de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Magno (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Membre suppléant
Remplace:M. Hochard (Jean-François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Martin Vial
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
représentant de l'Etat
Remplace:M. Régis Turrini
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: FOLCH (Xavier)
Objet:
administrateur titulaire du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française des industries pétrolières
Remplace:M. THERY (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Hervé VANLAER
adjoint à la directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Jean-Marie DURAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Lise Talbot Barré
chef du pôle des opérateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre suppléante
Remplace:Mme Clarisse Gerardin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Corinne Brunon-Meunier
directrice adjointe du développement et des biens publics mondiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre suppléante
Remplace:M. Frédéric Bontems
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Frédéric Bontems
directeur du développement et des biens publics mondiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:Mme Stéphanie Peraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Philippe ZELLER
directeur général de l'administration et de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Alain VERNINAS
chef de la mission des programmes au sein de la direction des programmes et du réseau de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Philippe BOUCHARD
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Anne-Marie DESCÔTES
directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Léon GENDRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Hervé BRULE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Patrick BOURVEN
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Jean-François RAPIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Nord – Pas-de-Calais – Picardie
Remplace:M. Dominique DUPILET
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Wulfran DESPICHT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Nord – Pas-de-Calais – Picardie
Remplace:M. Jean-Claude BUISINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: François ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Corse
Remplace:M. Nicolas ALFONSI
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Laure TOURJANSKI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Philippe MARAVAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Fabienne GIOVANNINI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Corse
Remplace:M. Claudy OLMETA
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Marie-Josée MIRANDA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Philippe MARCASSUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201524/09/2015
De: Rémi TOUSSAIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Philippe GAUCHER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Gérard PERUILHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Marie-Laurence GUILLAUME
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Corinne LAGAUTERIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Gwénolée PRUVOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Céline PERRUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Bahie MESROUA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Pierre SELVA
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Terry QUINN
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Jean-Philippe OLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Anne-Marie LE NIGER
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Agnès MIGNOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre des représentants des activités scientifiques, industrielles, économiques et commerciales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Isabelle RIMBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du Laboratoire national de métrologie et d'essais
Au titre de représentante de l'Association française de normalisation
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Hubert Virlet
Objet:
membre du conseil d'administration de La Française des jeux
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Danièle Lajoumard
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201522/09/2015
De: Philippe VAN DE MAELE
chargé de mission auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de Paris-Saclay
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Laurent GIROMETTI
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Renaud Duplay
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de valorisation foncière et immobilière (SOVAFIM)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mélanie Joder
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Serry (Viviane)
directrice du conservatoire à rayonnement régional de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre de directeur de conservatoire à rayonnement régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Dorny (Serge)
directeur général de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bador (Jean-Marc)
directeur général de l'Orchestre national de Lyon et de l'Auditorium Maurice Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hervieu (Dominique)
directrice de la Biennale de la danse et de la Maison de la danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Roudon (Jean)
directeur du conservatoire à rayonnement régional de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre de directeur de conservatoire à rayonnement régional ou départemental
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Hamard (Bruno)
directeur général de l'Orchestre de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice artistique du Festival de danse de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Catherine Quantin
Professeur
centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Lise Rochaix
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
president
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: André MORAS
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Christophe CHAUVET
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Yves CHERAIKI
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Catherine GUICHARDAN PHILIPPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Christophe CHAUVET
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Gérard LEFRANC
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Christine PROUST
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Marie STARCK
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Catherine MUNDUBELTZ
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Robert LELOUP
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Catherine GUICHARDAN PHILIPPON
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Yves CHERAIKI
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Elisabeth BANGRATZ-VIALIS
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Philippe PIVARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Mitteault (François)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentant titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Roy (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Constance Valigny
administratrice de l'INSEE à la direction générale du Trésor du ministère des finances et des comptes publics
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:Mme Anne Blondy-Touret
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Martin Vial
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
Remplace:M. Régis Turrini
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Martin Vial
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Renault SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Régis Turrini
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: BAILLY (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:M. KOUBI (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Pierre PAGES
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Julien Turenne
chef du service compétitivité et performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Remplace:Mme Catherine Geslain-Lanéelle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Alain VIALLET
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christine BOULIN-BARDET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Bertrand VIOT
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marc LOIZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Antoine PASTORELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Michel MAZET
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Pierre DERVILLE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel BRODEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard HELLUY
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grégoire PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Thierry LANTRAIN
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Olivier HOCHART
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Ladislav PAVLATA. b) Au titre du I
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques DAVOUST
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Laure SOLVAR
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marithée MELSE
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Edwige CITADELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Emmanuel FAIVRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Lucrèce BOITEUX
suppléante, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard PIVAIN
suppléant, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Gilles FOLIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Éric PORTIER
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marie MUNSCH
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1o Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Éric FURLAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hervé Gautier
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claude Rambaud
Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Fabienne Levasseur
Association des paralysés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine Frager-Berlet
Union nationale des familles et amis des personnes malades et/ou handicapées psychiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Françoise Evrard-Brulin
Société française de la Croix Bleue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis Lépée
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard Guingouain
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bruno Lemaire
Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Daniel Bideau
Union fédérale des consommateurs-Que choisir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Danièle Desclerc-Dulac
Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: André-Xavier Bigard
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Persiani
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marion Boucher-Le Bras
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: NATIONAL DE GESTION (CNG)
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Délibéré le
25 juin 2015
Pour extrait certifié conforme, Le président du conseil d'administration, P. Georges
AVENANT 2015 AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE PERFORMANCE 2014-2016
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Marie-Josée MIRANDA
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales
membre suppléant
Remplace:M. Stéphane BRUNOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Bruno DELSOL
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales
membre titulaire
Remplace:M. Serge MORVAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Jean-Philippe Espic
administrateur civil hors classe
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Sandrine Crouzet
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'Europe méditerranéenne à la direction de l'Union européenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Anne Prédour
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Sandrine Crouzet
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de l'Europe méditerranéenne à la direction de l'Union européenne
Objet:
membre du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Anne Prédour
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: RICHARD (Henri)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
5. Représentants de la Fédération chimie, mines, textile, énergie (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LE MAISTRE (Pascal)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BOULAY-CLAVERIE (Didier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LE BIVIC (Bruno)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DUBOIS (Stéphane)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LEBROT (André)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: KONIECZNY (Vincent)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GRAS (Didier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BACZYNSKI (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: TOURILLON (Bernard)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: SCHNEIDER (Serge)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: MICHEL (Sébastien)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BLAES (Albert)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: NAHOUDA (Salim)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LOUIS (Pascal)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: HEZARD (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GUILLOT (Patrick)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GOMEZ (Luc)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DARBOUCABE (Jean-Maurice)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CHATELAIN (Gilles)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CANQUETEAU (Gilles)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CACHEUX (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
Afficher les 1500 résultats suivants.

Téléchargez l'intégralité dans les formats TSV, JSON, XML, Excel.

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.