conseil_administration

Pierre Haski parle déjà de géopolitique sur France Inter.

Aujourd'hui, il lance sa chaine Youtube pour de + longs formats. Allez-voir si ca vous plait :-)

Pierre Haski est très pédagogique pour expliquer le monde.

(pub gratuite)

De: Michel Raffet
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726921(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Daniel Farcis
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726921(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: René Rémond
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Luc Parodi
secrétaire général de l'Association française des sciences politiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emmanuel Le Roy Ladurie
administrateur général de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacques Julliard
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Christian Bourgois
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Marc Auger
président de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
au titre des personnalités visées au5° de l'article 3 du décret n° 89-777 du
13 octobre 1989
portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France :
Groupe:
Établissement public de la Bibliothèque de France
conseil_administration
JORFTEXT000000726909(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boschat (Michel)
chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
8°
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (G.)
sous-directeur « produits de santé, chimie fine et bio-industrie » à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
7°
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cosson (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
6°
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Druet (Philippe)
conseiller à la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
5°
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Banquy (Didier)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
4°
Sur proposition du ministre du budget
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
3°
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verbie (Jean)
chef de service à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
chef de service à la direction des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brocas (Anne-Marie)
sous-directeur chargé de l'assurance maladie à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
2°
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
suppléant
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Annick)
chef de service à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Roland)
sous-directeur des affaires sociales et culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
8°
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
titulairse
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Stutzmann (R.)
chef de service des biens de consommation à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
7°
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchernia (Gilbert)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
6°
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colomb (Maurice)
chef du département Biologie, médecine, santé de la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
5°
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Babusiaux (Christian)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
3°
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Michel)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
2°
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vincent (Gérard)
directeur des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmatei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
1°
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
4°
Sur proposition du ministre du budget
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Wallet (Patrick)
président de l'Association des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
2° Au titre de représentant des associations de patients
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Habouzit (Jean-Marie)
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
1° Au titre de représentants d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Steg (Adolphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoerny (Bernard)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Burg (Constant)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Agence française du sang
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726606(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
ingénieur des télécommunications, chargée de sous-direction au service des industries de communication et de service à la direction générale des stratégies industrielles du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000726601(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourisse-Dixneuf (Pascale)
expirera le
1er mars 1996
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000726601(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Darve (Félix)
en replacement de
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000544198(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baixeras (Joseph)
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'enseignement technique
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000544198(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Giacobino (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Maquart (Daniel)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000361394(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Béatrice Lefevre
chargée de mission
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:M. Georges-André Morin
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000361345(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vintzel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Venot (Marcel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Serandour (Henri)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sastre (Fernand)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paillou (Nelson)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Monneron (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Masseglia (Denis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leprince (Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Masne (Loïc)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lefoulon (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambin (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lacoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Hahn (Raymond)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gallien (Claude-Louis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fournet-Fayard (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dusson (Michel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dreumont (Serge)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Delcourt (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: David (René)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Danet (Alain)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Coret (André)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Colas (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Charrier (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cartier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bobin (Robert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Berthelot (Daniel)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Auberger (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Ammon (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alloppe (André)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alaphilippe (François)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Abric (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rega (Chantal)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Gaugey (Jacqueline)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé les 18 membres appartenant au conseil d'administration du C.N.O.S.F
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-Jacques Dumont
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Pierre Caron
Groupe:
Port autonome de Paris
date_fin="1994-09-09"
conseil_administration
JORFTEXT000000179898(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Giquel (François)
Leur mandat expirera le
9 avril 1996
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service national de la radiodiffusion-télévison française
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000000179334(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Fillioud (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentants du service national de la radiodiffusion-télévison française
Groupe:
Agence France-Presse
conseil_administration
JORFTEXT000000179334(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gainche (Bernard)
directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises, représentant du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Frybourg (Pierre)
membre des bureaux de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, représentant de la C.G.P.M.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Sailly (Michel)
représentant de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Marger (Pierre, Louis)
représentant de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Mer (Francis)
président-directeur général de la société Usinor-Sacilor
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Citti (Laurent)
président-directeur général d'Alcatel-Alsthom Recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727711(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry Lataste
secrétaire général du territoire de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jean Velitchkovitch
Groupe:
Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
conseil_administration
JORFTEXT000000726977(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jean-Michel Belorgey
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Groupe:
Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726975(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Pompougnac (Jean-Claude)
délégué au développement et aux formations au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathieu (Hélène)
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000545068(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Seligmann (Bernard)
Objet:
administrateur provisoire. L'ensemble des pouvoirs du conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
Groupe:
Conseil d'administration lui sont à ce titre transférés de plein droit pour la continuation des opérations en cours
conseil_administration
JORFTEXT000000542828(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
president
conseil_administration
JORFTEXT000000542826(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Claude Sardais
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000362345(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lena (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gevrey (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Gaussen (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: de Gaudemar (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Cornu (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Burgaud (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
Groupe:
Institut national de recherche pédagogique
conseil_administration
JORFTEXT000000178600(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000178599(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Maurice Allegre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000713463(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Robert Brame
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:M. Jean-Pierre Fourcade
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000713462(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Jean Audouze
astrophysicien
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
Société d'économie mixte de Paris-La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000713282(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Hélène Mathieu
Objet:
administrateur de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
Société d'économie mixte de Paris-La Villette
date_debut="1993-01-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000713282(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Antoine Guyot d'Asnières de Salins
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:Mme Ariane Obolensky
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000528385(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: François Barré
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
Groupe:
Établissement public du Grand Louvre
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528374(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Philippe Boucher
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
Groupe:
Établissement public du Grand Louvre
a_sa_demande
conseil_administration
JORFTEXT000000528374(source JORF)
cessation de fonction
26 Mars 199326/03/1993
De: Tarlant (Jean-Mary)
conseiller municipal d'Oeuilly (Marne)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345697(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Ellion (Marc)
conseiller municipal Stationnement et circulation, ville de Nantes
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345697(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Delport (Jean-Pierre)
maire-adjoint d'Orléans, conseiller général
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345697(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Coquin (Yves)
sous-directeur de la veille sanitaire
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'institut français de l'environnement
au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345696(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Thenault (Michel)
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lemas (Pierre-René)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163148(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000163148(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Chaunu (Pierre)
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membre du conseil d'administration de la Casa de Velazquez
Remplace:M. Mousnier (Roland)
Groupe:
Casa de Velazquez
conseil_administration
JORFTEXT000000711367(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Salat (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000347205(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Frebault (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Sauvage (Evelyne)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000347205(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Vervel (François)
administrateur civil au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000347203(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Lebeau (André)
directeur de la Météorologie nationale, de Lajugie (Jacques), sous-directeur au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000347203(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Lambert (Yves)
directeur de la navigation aérienne à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000347203(source JORF)
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Vincent Feller
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:M. Gérard Hordé
Groupe:
Société française de production et de création audiovisuelles
conseil_administration
JORFTEXT000000710942(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Hochart (Alain)
chef de région R.A.M., 3, boulevard de Fleurus, 87038 Limoges
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Suppléant
Remplace:M. Sorin (Dominique)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Dominique Sorin
chef de région R.A.M., 5, boulevard Bon-Repos, 31041 TOULOUSE CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Bousquet (Michel)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Desgranges (Jean)
inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale du Limousin
Titulaire
Remplace:M. Launay (Serge)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Desgranges (Jean)
inspecteur, Les Mutuelles du Mans Assurances, 160, rue Henri-Champion, 72031 LE MANS CEDEX 9
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Bourgeois (Annie)
chef de région A.G.F., 78, allée Jean-Jaurès, 31044 Toulouse
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Sevaux (Joseph)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Barthelemy (Pascale)
chef de région R.A.M., 5, rue Carnot, 51042 CHALONS-SUR-MARNE CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Gosseye (Paul)
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000530311(source JORF)
désignation
24 Mars 199324/03/1993
De: Michel Cantal-Dupart
urbaniste-architecte
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000345616(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Reber (Walter)
président du conseil de surveillance de Kuhn S.A
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Remplace:M. Guez (Gilbert)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Moinard (Philippe)
désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre représentant les organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du centre
Remplace:M. Epron (Daniel)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Regnault (René)
sénateur, maire de Saint-Sanson-sur-Rance, vice-président de l'association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Joseph (Jean-Pierre)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Muyard (Claude)
conseiller général du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
membre de conseils élus et des collectivités territoriales
Remplace:M. Faure (Jean)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Renard (Jean)
vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités qualifiées
En raison de leurs compétences scientifique et technique
Remplace:M. Vinconneau (Jean-Claude)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726373(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Marc Kazmierczak
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Jean Postic
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000726372(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Stablo (Jean)
directeur général adjoint de la R.A.T.P
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Le Roy (Thierry)
directeur de la musique et de la danse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Larquie (André)
président-directeur général de Radio France internationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Fuchs (Gérard)
député européen, conseiller régional de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Audouze (Jean)
président de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
au titre des personnalités visées au premier alinéa del'article 4 du décret n° 79-631 du
13 juillet 1979
portant création de l'Etablissement public du parc de La Villette :
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000000163614(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pierre Mariani
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Christian de Torquat
sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Jean-Pascal Beaufret
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Michel Pecqueur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Francis Mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Daniel Lebegue
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Pierre Delaporte
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Alain Boublil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Gérard Beranger
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Renée Chapuis-Nenny
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
représentants de l'Etat et des actionnaires
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000528356(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Thomann (Marcel)
membre de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Sautter (Guy)
membre de l'Association des amis de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Salmon (Christian)
membre de l'association du Carrefour des littératures européennes
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Weber (Raymond)
directeur de l'éducation et de la culture au Conseil de l'Europe
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Villégier (Jean-Marie)
directeur du Théâtre national de Strasbourg
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Lehn (Jean-Marie)
membre de l'Institut
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Forstmann (Philippe)
directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
personnalités du monde culturel et scientifique
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Taesch (Danielle)
membre de l'association Cordial
Objet:
au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
usagers de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:
Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164267(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Lucas (Michel)
ancien chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Association nationale pour la gestion du Fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph)
personnalité qualifiée désignée par l'Etat
Groupe:
Association nationale pour la gestion du Fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000345605(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marin (Jean)
journaliste
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
Établissement public du centre de conférences internationales de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000713054(source JORF)
renouvellement
19 Mars 199319/03/1993
De: Raymond Lacombe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Remplace:M. Jean-Paul Escande
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000712534(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Remplace:Mme Anne Lebrun
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000712533(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Roland Stutzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Guy Paillotin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Francis Mer
sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Patrice Durand
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Jacques Dangoumau
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Patrick Careil
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentants de l'Etat
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000712531(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Bonin (Georges)
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion du fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété
Groupe:
Société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété (SGFGAS)
date_debut="1993-03-10"
duree="six ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000712527(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Philippe Loiseau
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalité choisie
en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000528253(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Larger (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
à compter de la date de publication du présent décret
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000527817(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Gilbert Venet
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Thomson-S.A
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Jean-Claude Hirel
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000162983(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Olivier Debains
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:
M. Charmpsaur
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000711918(source JORF)
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Morancay (Gérard)
président de la société de l'autoroute Estérel-Côte d'Azur (Escota)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Monestier (Jacques)
Groupe:
Autoroutes de France
conseil_administration
JORFTEXT000000712125(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Winghart (Jean-Antoine)
président de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
au titre de représentant des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
date_debut="1993-02-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711112(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Monfrin (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Remplace:M. Duval (Paul-Marie)
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000362574(source JORF)
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: de Mathan (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des salariés désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Decker (Jacques)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
date_debut="1993-03-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000178598(source JORF)
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De:
Vanlerberghe
directeur du département Chimie de synthèse de L'Oréal
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pouzet (André)
directeur du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (Cetiom)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Jamet (Jean-Paul)
directeur de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Helme (Jean-Paul)
président de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Ducastaing (André)
professeur de physiologie et de nutrition, directeur du laboratoire de biochimie de la nutrition à l'université Bordeaux-I (Talence)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Brunin (Christian)
directeur adjoint, département Cirad, Cultures pérennes
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Adda (Jacques)
directeur scientifique des industries agroalimentaires de l'I.N.R.A
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Pelette (Michel)
responsable administratif à la société Cereol France
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Langlois (Jean-Albin)
agent de maîtrise à la société Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Hundt (François)
ingénieur à la société Lesieur
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Duthois (Alexandre)
technico-commercial à la société Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Delcourt (Jean-Louis)
ingénieur à la société Lesieur
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Caigniez (Joël)
ouvrier à l'établissement Medeol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Billon (Jacques)
cadre à la société Cema
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentants du personnel technique
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Robin (Georges)
président-directeur général d'Astra-Calvé
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Rieux (Henri)
directeur général de Céréol France Fediol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Rastoin (Emile)
président de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lugan (François)
président du syndicat des protéines et corps gras animaux
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Loury (François)
président de la société Cargill
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Lesaicherre (André)
président du directoire de la société Sidobre Sinnova
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Krapf (Gabriel)
directeur industriel de la société Comexol
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Falque (François-Xavier)
président des Huileries L'Abeille (président de Fedhuil)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Chervier (Pierre)
directeur général des Huileries de Lapalisse (Fedhuil)
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Barsacq (Jean-Claude)
secrétaire général de la Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
pour la période à courir
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants de chefs d'entreprise
Groupe:
Institut des corps gras
date_fin="1995-12-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543843(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Jacques Dangoumau
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence du médicament
Groupe:
Agence du médicament
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000545356(source JORF)
nomination
12 Mars 199312/03/1993
De: Henry Jean-Baptiste
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
personnalité qualifiée, désignée d'un commun accord par le ministre des départements et territoires d'outre-mer, le ministre de l'économie et des finances et le président du conseil général
Groupe:
Société immobilière de Mayotte (SIM)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726741(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Tolo (JeanPierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Dodane (Laurent)
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000726740(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Receveur (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Dodane (Laurent)
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000726740(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Meyer (Jacques)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Dodane (Laurent)
Groupe:
Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000726740(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Jean-Marie Robert
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Gérard Weiler
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000362484(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Roland Martin
sous-directeur à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178972(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Daniel Malingre
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178972(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: André-Michel Hesse
sous-directeur au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178972(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
personnalité
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Morin (François-Alain)
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000728308(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Compagnon (Pierre-Albert)
chef de section du Laboratoire national de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
2. Au titre des représentants du personnel
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Mesure (Bernard)
président du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
1. Au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Dangoumau (Jacques)
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier de pharmacologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
1. Au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Brazier (Jean-Louis)
Professeur
directeur de l'Institut de pharmacie industrielle de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
1. Au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Benech (Jean-Marie)
médecin-conseil national de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
1. Au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Herail (Elisabeth)
attaché d'administration au ministère de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
2. Au titre des représentants du personnel
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Auge-Caumon (Marie-José)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
1. Au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
Agence du médicament
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000544013(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Laure (André)
vice-président de la Fédération nationale des centres P.A.C.T., personne qualifiée pour ses compétences en matière d'habitat, notamment du point de vue social
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Est confirmé
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Riou (Daniel)
membre du bureau de la Confédération nationale du logement
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Olivie (Jacques)
vice-président de l'Union nationale de la propriété immobilière
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Mersch (Xavier)
secrétaire général du groupement des sociétés immobilières d'investissement
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Dauchez (Michel)
membre de l'Union nationale de la propriété immobilière
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Coulmin (Pierre)
directeur de la Fédération nationale de l'habitat rural et de l'aménagement du territoire rural
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Bokarius (Michel)
trésorier adjoint de l'Union nationale de la propriété immobilière
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Dubin (François)
président de la Fédération nationale des centres P.A.C.T
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Mathieu (Nicole)
secrétaire générale de la Confédération générale du logement
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543966(source JORF)
nomination
09 Mars 199309/03/1993
De: Monseigne (Alain)
secrétaire général du syndicat général des ouvriers dockers et similaires du port de Bordeaux-Le Verdon et ses annexes
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
représentant des ouvriers dockers du port et
Remplace:M. Dieu (Jacky)
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000527939(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Arbelot (Louis)
trésorier-payeur général de la région Aquitaine
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Bonnafy (Pierre)
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
conseil_administration
JORFTEXT000000527938(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Louton (Jean-Marie)
trésorier-payeur général du département de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Cauvet (Lucien)
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000527937(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Michel Benech
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'industrie minière
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000527936(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: François Jonchere
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
représentant du ministre du budget
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Paul Dahan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Luc Benoit-Cattin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
représentant du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Jérôme Calvet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: François Renvoisé
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Michel Giacobino
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Gérard Gerold
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Robert de Lambilly
ingénieur général de l'armement de 2e classe de 2e section
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Jean Chapon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
prenant effet le
20 janvier 1993
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000345412(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Bernard Meclot
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition d'Electricité de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Pierre Bourdier
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000163168(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Alain Gillette
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'union des groupements d'achats publics (U.G.A.P.)
Objet:
conseiller maître (hors tour)
président du conseil d'administration
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000163166(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Marcel Julia
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000712782(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel Escoin
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000712782(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pierre Marois
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000529479(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel Escoin
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000529479(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Molinier (Claude)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000347343(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Honoré (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Molinier (Claude)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345537(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Agez (Emile)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000164871(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Philippe Tessier
président du directoire de la société Pec-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
usager du port
Groupe:
Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
conseil_administration
JORFTEXT000000164869(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Claude Meistermann
directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
usager de la navigation
Groupe:
Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
conseil_administration
JORFTEXT000000164869(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Marc Solery
président du conseil d'administration de l'établissement public Voies navigables de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:
Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
conseil_administration
JORFTEXT000000164869(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Pierre Goupil
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:
Établissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
conseil_administration
JORFTEXT000000164869(source JORF)
nomination
04 Mars 199304/03/1993
De: Olivier Debains
chargé de la sous-direction des financements à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Patrice Ract Madoux
Groupe:
Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME)
conseil_administration
JORFTEXT000000711057(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Anglade (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe c de l'article R. 323-85 du code du travail
En qualités de représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés
sur proposition du conseil d'administration de cette caisse
Groupe:
Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528924(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Raveau (Denise)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe c de l'article R. 323-85 du code du travail
En qualités de représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
sur proposition du conseil d'administration de cette caisse
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528924(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Ducarre (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional Rhône-Alpes
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000528923(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Laurent Fourquet
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte de télédétection en matière agricole (Sotema)
Remplace:M. Marc El Nouchi
Groupe:
Société de télédétection en matière agricole (SOTEMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000346324(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du représentant du ministre de l'agriculture et du développement rural
Remplace:M. Poirier (Guy)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000529165(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Vallemont (Serge)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000529165(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Jacques Fourrier
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000529164(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000529103(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Sardais (Claude)
directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Gressier (Claude)
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000164202(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Rodolphe Metzdorf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
b) La Cour des comptes
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Cour des comptes
duree="quatre ans"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Henninot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
b) Le Conseil économique et social
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Robert
Sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
a) Le Parlement
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Laurain
Député
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
a) Le Parlement
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Maurice Vallery-Radot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
a) Le Conseil d'Etat
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil d'État
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victime de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-François Marfaing
chef du service de la coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Richard Sabate
chargé de mission à la mission formation (délégation à l'emploi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hervé Gosselin
administrateur civil, chef du bureau DS 1, sous-direction des droits des salariés (direction des relations du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Louis Guibert
contrôleur financier de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du budget
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Depaigne
chef du service des Français à l'étranger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Champon
adjoint au sous-directeur des affaires politiques, administratives et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Toussaint
chargé de mission auprès du chef de service de la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bernard Crosnier
chef du bureau des pensions du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Stephan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Un titulaire du titre de patriote réfractaire à l'annexion de fait
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henry-Jean Loustau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Un représentant des anciens combattants et victimes de guerre résidant hors de France
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Tardieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fernand Supper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Simon
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Roche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Peyre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Goujat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Serge Foiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marcel Fivel-Demorel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: André Fillère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hugues Dalleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Bohly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marc Bibes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marcel Ansart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Georges Lepeltier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Rabah Kheliff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Albert Guerlain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Bugeaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Wladislas Marek
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Tahar Boucebci
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Fessier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux réfractaires
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fernand Cornu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux réfractaires
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Serge Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux personnes contraintes au travail en pays ennemi
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Roland Ferrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux personnes contraintes au travail en pays ennemi
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hubert Siebenschuh
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, incarcérés en camps spéciaux
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Théodore Haenel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés politiques
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Colin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés politiques
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Riquet
Révérend-père
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Claude Meyroune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Robert Vollet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux combattants volontaires de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Guerchon-Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux combattants volontaires de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Palaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Duroueix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Emile Cornu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Justaffre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux pupilles de la nation
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Rémi Graillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux pupilles de la nation
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Soyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux ascendants de militaires ou de civils morts pour la France
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hervé Navereau
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Ordre national du Mérite
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Denis Pedone
Colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Médaille militaire
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Dalin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Médaille des évadés
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Robert Ronflet
Médecin général inspecteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Légion d'honneur
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Eugène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix du combattant volontaire
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hamlaoui Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Valeur militaire
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Jacques de Bresson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Biaise Alexandre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Libération
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Richard
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Paulette Girard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Denise Anguil
chef du bureau des groupements et associations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Chantal Jourdan
sous-directeur des actions sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de la défense
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Christiane Locarini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
D. - Deux associés, avec voix consultative
Au titre des veuves de titulaires de la carte du combattant ou de bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Thérèse Dubois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
D. - Deux associés, avec voix consultative
Au titre des veuves de titulaires de la carte du combattant ou de bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Odette Croiseaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, incarcérés en camps spéciaux
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Françoise Rudetzki
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Deux victimes civiles
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Micheline Chapey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Deux victimes civiles
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Yvette Lafont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jeanne Durr
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacqueline d'Arcy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacqueline Boucher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marie-Thérèse Ferquel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux ascendants de militaires ou de civils morts pour la France
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierrette Desclaux-Boeri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix du combattant volontaire de la Résistance
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347233(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Delahaye (Dominique)
secrétaire général du syndicat C.G.T. des ouvriers du port de Rouen
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
représentant des ouvriers dockers du port et
Remplace:M. Alexandre (Michel)
Groupe:
Port autonome de Rouen
conseil_administration
JORFTEXT000000163929(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Mariani
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. JeanPaul Marchetti
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000710843(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jean Ducat
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité qualifiée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000710843(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Josy Mazodier
ingénieur en chef du G.R.E.F
Objet:
administrateur du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Vincent Rigal
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000529523(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentant du ministre du budget
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725492(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Michel Thenault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentant du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Henri Hugues
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725492(source JORF)
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Jean-Louis Ricaud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jérôme Pellissier-Tanon
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Didier Marcellin
(
sur proposition du ministre de la santé)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Alain Gloaguen
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Yannick D'Escatha
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Frank Mordacq
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Henri Legrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jean Castellan
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Christian De Torquat
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Clavérie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Anne Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Vincent Denby-Wilkes
(
sur proposition du ministre de l'environnement)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Allègre
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Hervet
Groupe:
Banque Hervet
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000179639(source JORF)
nomination
22 Février 199322/02/1993
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000179638(source JORF)
nomination
22 Février 199322/02/1993
De: Duport (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Remy (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Brossier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Noyer (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fournier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
représentant de l'Etat
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fourcade (Jean-Pierre)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux et locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chazalon (Jean)
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Chapon (Jean)
représentant des chargeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Besson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bergounhou (Régis)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Bouillot (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Louis Robert
chef du service des opérations fiscales et foncières, représentant le directeur général des impôts au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Stéphan Rivard
représentant le directeur du budget au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Georges-André Morin
chargé de mission, représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Didier Menuisa
directeur adjoint, représentant le directeur de la comptabilité publique au ministère du budget
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Richard Lagrange
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Bernard Chevalier
sous-directeur de la forêt, représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Françoise Fournie
représentant le directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Gilbert Valdeyron
ouvrier forestier
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Joël Garestier
attaché administratif
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Emmanuel de Guillebon
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Maurice Boisson
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Christian Biston
attaché administratif
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Michel Benard
chef de district forestier
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Alfred Pfalzgraf
conseiller général, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France, président de l'Association des communes forestières du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Claude Monin
vice-président de la Fédération nationale des communes forestières de France, président de l'Association des communes forestières de Savoie
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: René Souchon
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Gilbert Simon
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Josy Mazodier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Jacques Fournier
maire de Moissy-Cramayel
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des collectivités publiques intéressées par l'utilisation de la forêt, et notamment des forêts suburbaines, à des fins touristiques ou sociales
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Roger Lesbats
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Yves Birot
chef du département de recherches forestières à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Pierrette Bellon
conseiller général, président de l'Association des communes forestières des Alpes-Maritimes
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Odette Bovin
conseiller de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000178923(source JORF)
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Pache (Bernard)
président-directeur général de la société Bull
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalité de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Lorentz (Francis)
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000544748(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Scherrer (Christian)
ingénieur en chef des mines, délégation à l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Savy (Hervé)
chargé de mission à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Le Coz (Gildas)
sous-directeur, adjoint au délégué à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: David (Jean)
administrateur civil, sous-direction de la forma-tion et de la qualification pour les entreprises, ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Blachère (Michel)
délégué aux formations supérieures et à l'emploi à la direction des enseignements supérieurs, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Tramont (René)
délégué national chargé de la formation professionnelle à la Confédération française de l'encadrement (C.G.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Joberton (Jean-François)
directeur du centre d'éducation ouvrière de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Despierre (Gérard)
section Emploi-formation
membre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Boulet (Jean-Claude)
conseiller fédéral, Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Baron (Jean-Jacques)
responsable régional, secteur Emploi-formation, Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Van Elslande (Daniel)
chef de service Enseignement-formation (C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Royer (Xavier)
responsable du service Formation de l'union des industries textiles (C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Rousselet (Bernard)
directeur de la formation de l'Association française des banques (C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Cartier (Pierre)
membre du conseil d'administration de l'A.G.E.F.O.S.-P.M.E. Ile-de-France (C.G.P.M.E.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Delorme (Nicole)
chef du bureau de la communication, de l'information et de la culture au secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Delannoy (Nathalie)
membre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Corre (Hélène)
chef de service Enseignement-formation professionnelle à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Collet (Dominique)
chargée de mission à la chambre régionale de commerce et d'industrie lle-de-France (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Courdouan (Jean)
délégué à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Chauvet (Patrick)
chef du bureau du développement de la formation des adultes à la direction des lycées et collèges, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Cervel (Jean-François)
sous-directeur de la formation et de la qualification pour les entreprises, ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Bourdreux (Jacques)
sous-directeur à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Vansteene (Jean)
membre de la Confédération française de l'encadrement (C.G.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Serramalera (Joseph)
secteur Emploi-formation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Quintreau (Bernard)
membre de la Confédération française démocratique du travail, union départementale des Deux-Sèvres (C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Moutailler (Claude)
membre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Caballero (Marcel)
secrétaire chargé da problèmes d'emploi et de formation professionnelle à la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T. -F.O.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Beltran (Raymond)
conseiller fédéral, Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
2. Collège des syndicats de salariés
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Traisnel (François)
chef du service Droit de la formation, Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Robin (Yves)
chef du service Formation, assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Navarre (Raymond)
président de la commission de la formation de l'A.F.O.S.-P.M.E. (C.G.P.M.E.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Michelin (Jean)
directeur de la formation de la Fédération nationale du bâtiment (C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Bastian (Jean-Paul)
membre du conseil d'administration de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De:
(C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Brocard (Claudine)
chargée de mission au bureau de l'emploi, de la formation et de l'égalité professionnelle du secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Bassano (Laurence)
chef de la mission Formation de la délégation à l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
3. Collège administratif
membre titulaire
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Sellier (Yolande)
service juridique de la formation professionnelle de l'U.I.M
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
1. Collège des employeurs
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Senecat (Jacques)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Rollot (Jean-Louis)
secrétaire national de la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Favry (Jean)
responsable de l'innovation et de la communication de l'institut de formation du Crédit agricole mutuel (I.F.C.A.M.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Bahry (Jacques)
directeur général du C.E.S.I
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
président du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de F.P.C
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000362670(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Jacques Cinqualbre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
Agence française du sang
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000178536(source JORF)
nomination
19 Février 199319/02/1993
De: Tremois (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
administrateur provisoire de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
duree="trois mois"
conseil_administration
JORFTEXT000000726790(source JORF)
nomination
18 Février 199318/02/1993
De: Terrier (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:M. Vinçonneau (Jean-Claude)
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726556(source JORF)
nomination
18 Février 199318/02/1993
De: Lasbordes (Henry)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant de l'Institut textile de France
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000545235(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Beaudeux (Henry)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant de chef d'entreprise
Remplace:M. Bris (Christian)
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000545235(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Rapenne (Marc)
Objet:
pour une période de trois années
administrateur de l'Institut textile de France
au titre du personnel technique du textile
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000361931(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Dominique Wallon
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
Société France 2
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361130(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Remplace:M. Jacques Creyssel
Groupe:
Société France 2
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361130(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Olivier Duhamel
professeur d'université
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
Société France 2
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361130(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Glaize (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Fortier (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Peri (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Hislaire (Loïc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Deboulle (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (CAINAGOD)
conseil_administration
JORFTEXT000000728024(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000728019(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Janine Mossuz-Lavau
professeur d'université
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000728019(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Michel Oblin
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. François Desportes
Groupe:
Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement (Ofermat)
conseil_administration
JORFTEXT000000362716(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Hugues de Larminat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Michel Laffitte
Groupe:
Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d'équipement (Ofermat)
conseil_administration
JORFTEXT000000362716(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Jacques Sallois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
Société nationale de programme France Régions 3
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000362715(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Bernard Faivre d'Arcier
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
Société nationale de programme France Régions 3
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000362715(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Christian Babusiaux
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
Société nationale de programme France Régions 3
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000362715(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
pour représenter le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
au titre de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
membre titulaire, et au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000179720(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Jean Berthier
Objet:
président du conseil d'administration de la société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000179717(source JORF)
nomination
13 Février 199313/02/1993
De: Raffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Juberthie (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Flamant (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Devant (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Nogue (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition de l'Office national des forêts
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant
Personnel permanent du parc
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Pascual Garcia (Ricardo)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition de l'Office national des forêts
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant
Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Guiu (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition de l'Office national des forêts
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant
Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Dendaletche (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition de l'Office national des forêts
Le directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées ou son représentant
Personnalités choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Rose (René)
maire de Borce (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Prisse (Jean)
maire de Gèdre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Massoure (Claude)
maire de Luz-Saint-Sauveur (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Habas (Jean)
maire d'Estaing (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Fabre (Marcel)
maire d'Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Fabre (André)
maire de laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Dufau (Pierre)
maire d'Urdos (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Charlaix (Jean)
maire d'Etsaut (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Castagne (Roger)
maire d'Aragnouet (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Barrere (Michel)
maire de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Adagas (Jean-Jacques)
maire de Gavarnie (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
2° Représentants des communes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Monferrand (Alain)
chargé d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Etchelecou (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Caussimont (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Broustail (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Boyer (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Protection de la nature et de l'environnement et activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Resserre (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Pêche et pisciculture
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Jean (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Commerce ou industrie
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Anglade (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Commerce ou industrie
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Medevielle (Augustin)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Chasse
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Lepineux (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Chasse
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Hous (Eugène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Agriculture
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Fourtine (Noêl)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Agriculture
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bellefon (Patrice de)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de
Activités de sport et de loisirs pratiquées dans le parc
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543124(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Argentier (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
4° Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Paccard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Tourisme
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Piganiol (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Picou (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Boumerias (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Achard (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Chaubet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Pêche
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Roux (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Commerce et industrie
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Servat (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Martin (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Labande (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Dollfus (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Tesnière (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Chasse
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Martin (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Activités professionnelles de sport et de loisir pratiquées dans le parc
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Traynard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bertrand (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Activités de plein air
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Ranque (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Disdier (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Cupillard (Jean, Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Berthier (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Tete (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bayrou (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De:
Saint-Christophe-en-Oisons
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Pascal (Roland)
maire de Champoléon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Jeanselme (Raymond)
maire de La Motte-en-Champsaur
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Heritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Finat (Paul)
maire du Monêtier les-Bains
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Dode (Pierre)
maire de Vénosc
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Devin (Lucien)
maire de Châteauroux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: La Chapelle-en-Valgaudémar
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Chamagne (Pierre)
maire de Pelvoux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bauchon (Jean-Pierre)
maire de Chantelouve
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Monferrand (Alain)
chargé d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Espalieu (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De:
Société
Présidente de la
alpine de protection de la nature ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Salvi (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Orcière (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national des Ecrins
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000543123(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Gérard Horde
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
Société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000543119(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bernard Candiard
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
Société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
conseil_administration
JORFTEXT000000543119(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 199312/02/1993
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
au titre de représentant de la production viti-vinicole
Remplace:M. Pion (Pierre)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000000178492(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Papin (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
au titre de représentant des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Remplace:M. Foulon (André)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000000178492(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Tranchard (Jean-Pierre)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Lemor (Francis)
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000727152(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bruneau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:M. Lazarre (Pascal)
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542676(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre titulaire
Remplace:M. Bruneau (Michel)
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000000542676(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Laurent (Maurice)
conseiller des services de l'Assemblée nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542459(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Denby-Wilkes (Vincent)
directeur de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542459(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Behmoiras (J.-P.)
directeur de la coordination statistique à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542459(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: André (Jean-Claude)
directeur scientifique à la Météorologie nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542459(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Georges Vianes
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177453(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bruno Chetaille
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177453(source JORF)
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Gérard Colé
Objet:
à la présidence du conseil d'administration de La Française des jeux
Groupe:
Française des jeux
date_debut="1992-07-07"
conseil_administration
JORFTEXT000000360732(source JORF)
renouvellement
10 Février 199310/02/1993
De: Jacques Halfon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000177240(source JORF)
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Jean Audouze
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
president
conseil_administration
JORFTEXT000000726274(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel, suite à la délibération
en date du
2 juillet 1992
par laquelle le conseil d'administration a prononcé sa dissolution
Groupe:
Commissariat chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
conseil_administration
JORFTEXT000000725714(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Louis-Viannay (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Sotton (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Cheramy (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction des hôpitaux
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Vanreust (Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacquemin (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gresteau (Jean-Paul)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gillerond (Jacques)
au titre du personnel technique
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Frizon (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Ferry (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Coquet (Benoît)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Castel (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Austruy (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Rouganne (Danielle)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
Centre technique de la teinture et du nettoyage
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725713(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000725523(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000725523(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Martre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bénichou (Jacques)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000542728(source JORF)
nomination
07 Février 199307/02/1993
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vedel (Jacques)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000542728(source JORF)
nomination
07 Février 199307/02/1993
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
Conseil d'État
date_debut="1993-01-13"
conseil_administration
JORFTEXT000000712237(source JORF)
détachement
05 Février 199305/02/1993
De: Michel Thovert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Pierre Duquesne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Jacques Renard
directeur de l'administration générale
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
au titre du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Société d'économie mixte de Paris-La Villette
date_debut="1992-12-15"
conseil_administration
JORFTEXT000000528541(source JORF)
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Coulet (Maurice)
président-directeur général de la Compagnie générale d'affrètement
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Ailleret (Jean-Claude)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000347756(source JORF)
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Ramade (François)
représentant les ayants droit
Objet:
comme membres du conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
Conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000711897(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Peillon (Gutman-Lajeunesse, M.)
(Antoine)
Objet:
comme membres du conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
Conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000711897(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: François Monier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean Lemierre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Henri Guillaume
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Michel Colin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000529737(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Linet (Marcel)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529735(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529735(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Audouze (Jean)
docteur ès sciences physiques
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000529735(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Yves Debouverie
chef du bureau des grandes compagnies aériennes à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Danielle Bénadon
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000529610(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Tamisier (Jouanin, M.)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
Conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000529609(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Heurteaux (Blondel, M.)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
Conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000529609(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Manaud
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la fondation du parc naturel régional de Camargue
Groupe:
Conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000529609(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Charles Wiener de Croisset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean-Pierre Lebègue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Georges Hervet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Patrick Careil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Marcel Boulet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Claude Alphandéry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
Compagnie financière Hervet
conseil_administration
JORFTEXT000000346521(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Claude Wicky
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
Groupe:
Banque de Bretagne
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000163854(source JORF)
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Delory (Henry)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000712454(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Douaron (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Ruth (Jean-François)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Sabonnadière (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Gelus (Maurice)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Renard (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bouillaguet (Patricia)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Vanderpotte (Gérard)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marques (Ruth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Depresle (Bruno)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bellynck (Béatrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Die. bolt (Wanda)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lambolez (Fabienne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Fagart (Catherine)
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000529469(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527872(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Revol (Joseph)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527872(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot
expirera le
12 juin 1995
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000527871(source JORF)
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot (Hubert)
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés (C.N.L.I.)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000527871(source JORF)
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en tant-que représentant de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jacques Bousquet
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000346372(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Gaugiran (Jean-Louis)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Anfray (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Rutman (Gilbert)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Montenay (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Vergnon (Henri)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Granier (Marc)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Di Pace (Denis)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: De Lassus (Christian)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Calvet (Bernard)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Bonnassies (Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Labruyère (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Briat (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Philippe (Jean)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant du Comité national de la distribution pétrolière
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000347167(source JORF)
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Salençon (Jean)
professeur de mécanique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Robert (Jack)
président de l'université d'Orsay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Ripoll (Jean-Claude)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Quéré (Yves)
professeur de physique, désignés par le personnel enseignant de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Piganiol (Raymond)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Minaret (Michel)
ouvrier d'état, désigné par le personnel technique et administratif de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Michelin (François)
gérant de la Manufacture française des pneumatiques Michelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Marbach (Christian)
représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lefaudeux (François)
représentant du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lazar (Philippe)
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lagardère (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Gallois (Louis)
président-directeur général de la Société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Delacarte (Jean)
représentant de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Courtillot (Vincent)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Collomb (Bertrand)
président-directeur général de la société Lafarge-Coppée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Brezin (Edouard)
représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Beffa (Jean-Louis)
président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Bayard (Denis)
ingénieur sous contrat, désigné par le personnel de recherche de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347005(source JORF)
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Vialla (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget
Groupe:
Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000541719(source JORF)
nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Bonnot (Jean-François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de d'Etat, sur la proposition du secrétaire d'Etat à la mer
Remplace:M. Tisseau des Escotais (Jacques)
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000541718(source JORF)
nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Renée Chapuis-Nenny
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. André Nutte
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000541655(source JORF)
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête-Défense
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
Société d'économie mixte Tête Défense
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725344(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Varagne (Dominique)
administrateur civil à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Laporte (Patrick)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000725187(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
au titre du ministère du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Groupe:
Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541947(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Philippe Desfosses
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean de Courcel
Groupe:
Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541947(source JORF)
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Evrard (Jean-Paul)
administrateur civil
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000178030(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Titulaire
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178030(source JORF)
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Laueriere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Christmann (Mansfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Singer
secrétaire général de V.V.F., président du B.I.T.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Lion
président d'honneur des Logis de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feve
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Bullat
vice-président de l'U.N.A.T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Regnault (René)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Mary (Christian)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Brassier (Edouard)
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Traverse (B.)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jussac (Christophe)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cadiergues (Michel)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cesarie Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jacquiot (Liliane)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Thée (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Soulage (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Matteudi (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Faucher (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Detilleux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Borgman (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Fonfria (J.)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726426(source JORF)
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Pierre Faune
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1993-02-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000361299(source JORF)
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Gallois (Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000178773(source JORF)
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Robert Peccoud
chargé de mission, délégué
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
sous-directeur de l'enseignement et de la formation
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jacques Raison
inspecteur d'académie, adjoint au sous-directeur des personnels en coopération
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Marie-Christine Butel
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'ordonnancement des crédits budgétaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Pierre Bobillo
chef de service, directeur adjoint de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Philippe Autie
sous-directeur du budget et du contrôle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Pierrette Bonnaud
inspecteur d'académie, délégué
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
sous-directeur des personnels en coopération
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000361246(source JORF)
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Guy Kauffmann
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant du ministère du budget
Remplace:M. Philippe Hansebout
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000177966(source JORF)
nomination
14 Janvier 199314/01/1993
De: Robert Salignat
directeur de l'équipement de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Société immobilière de Mayotte (SIM)
conseil_administration
JORFTEXT000000361374(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Degallaix (Serge)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie (O.U.C.F.A.)
Groupe:
Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
date_debut="1992-11-15"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000178715(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Garbe (Jean)
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
membre du conseil d'administration à titre de personnalité intéressée par les problèmes de l'éducation et de l'enseignement français en Algérie
Groupe:
Conseil d'administration
conseil_administration
JORFTEXT000000178715(source JORF)
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service au ministère du budget
Objet:
administrateur suppléant, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Remplace:
M. Collot
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360215(source JORF)
nomination
10 Janvier 199310/01/1993
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Alviset (Pierre)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000177698(source JORF)
nomination
10 Janvier 199310/01/1993
De: Alain Durel
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
president
conseil_administration
JORFTEXT000000543977(source JORF)
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Bernard Attali
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Groupe:
société Air France
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000177690(source JORF)
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Kourou (Simko)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Société immobilière de Kourou (Simko)
conseil_administration
JORFTEXT000000726140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000726139(source JORF)
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
Société d'économie mixte de Paris-La Villette
date_fin="1995-01-05"
conseil_administration
JORFTEXT000000178314(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Ralite (Jack)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000177784(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Loyrette (Henri)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000177784(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Durel (Alain)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000177784(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Boulez (Pierre)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000177784(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De:
Hadas-Lebel
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
Cité de la musique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000177784(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="1993-01-13"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000177402(source JORF)
nomination
04 Janvier 199304/01/1993
De: Peyrat (Claude)
suppléant
membre de la même association
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Gueulette (Simon)
suppléant, avocats au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Cousi (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Barret (Luc)
professeur de médecine légale, titulaire, représentant d'une association adhérente à l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Rudetzki (Françoise)
présidente de l'association S.O.S. Attentats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De:
Daligand
suppléant, médecin-expert près la cour d'appel de Lyon, administrateur de l'I.N.A.V.E.M
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000542774(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Pierre (Christian)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Douvreleur (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000360245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Sablong (Cosette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:Mme Mienville (Pierrette)
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
conseil_administration
JORFTEXT000000726309(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Capillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marcel Ozenat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer ou de France à l'étranger
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Cambournac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Claude Trichet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
c)
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: André Dubresson
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Attali
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat a
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Marc Janaillac
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Isabelle Bouillot
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
d)
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charles Salzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
société Air France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Georges Beauchamp
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
société Air France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000179168(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Zercher (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Igigabel (Berich)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gérard (Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Crendal (Maurice)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brisse (Jean-Louis)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Schmitt (Bernard)
directeur du centre lorrain d'enseignement assisté par ordinateur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Metz (Jean-Philippe)
directeur du service commercial Education-France des éditions Pierron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Fidnanza (Charly)
administrateur territorial du district de l'agglomération nancéienne, chargé de mission au pôle image de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gebler (Jean-Marc)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Simonet (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Kieffer (Nicole)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726012(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Elain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jacaria (Janick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Titus (Laurent)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Emmanuel)
professeur d'enseignement général de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montlouis-Calixte (Daniel)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Herz (Jean-Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brissit (Isaac)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Maire (Serge)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chartol (Max)
professeur agrégé d'histoire-géographie au lycée polyvalent de Baimbridge à la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Alaric (Bernard)
inspecteur pédagogique régional de mathématiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Barthelemy (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jombert (Dany)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mousnie (Mireille)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
Académie des Antilles-Guyane
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361409(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000178871(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
JORFTEXT000000178871(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bonhomme (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Beguinet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Robert (René)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Meinzel (Pierre)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marodon (Jean-Paul)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cuiconi (Julien)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chabriat (Jean-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Tang-Taye (Jean-Pierre)
assistant en informatique à la faculté des sciences de Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Roussy (Jean-Philippe)
directeur de Radio France d'outre-mer (R.F.O.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Martin (François)
conservateur du musée Stella Matutina
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Wanquet (Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Louis (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Lucas (Evelyne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177646(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jean-Paul Marchetti
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000726644(source JORF)
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Mariani (Pierre)
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Marchetti (Jean-Paul)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000359217(source JORF)
désignation
30 Décembre 199230/12/1992
De: Paoli (Jean-Silius)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Alesandri (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Urbani (Jean-Baptiste)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Spiga (Joseph)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Gauthier (Alain)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Euvrard (Marcel)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Dupré (Gérard)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Agostini (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Silvani (Paul)
journaliste au journal La Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Colonna d'Istria (Jean-Jacques)
directeur de La Marge Edition
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Bonavita (Marcel)
directeur de la station régionale France 3 Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Cesarini (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Battesti (Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727114(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Schmitt (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Meyer (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Mertz (Jean-Michel)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Ledrich (Christian)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Herrgott (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Hartmeier (Michel)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Tsimaratos (Jean)
chef du service de l'édition et de la documentation au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Littler (Gérard)
conservateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: English (Jean-Louis)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Goeldel (Denis)
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Auvray (Josiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Nehasil (Françoise)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Debruille (Marlène)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
Académie de Strasbourg
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360953(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
conseil_administration
JORFTEXT000000178754(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Seigneurie (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Rose (Christophe)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Prats (Charles)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Delapierre (François)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Boni (Vincent)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Andres (Eric)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Allouch (Eric)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Remy (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Mayrargues (Delphine)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Corduant (Katel)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
conseil_administration
JORFTEXT000000178304(source JORF)
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000726695(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Bernard (Pierre)
urbaniste de l'Etat, à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Carage (Jean-Sébastien)
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000360370(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Dufresnoy (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Barbier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Sifflet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Wadbled (Alain)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Miannay (Jean-René)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Copin (Robert)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Baron (Guy)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Regrain (Raymond)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Estienne (Jacques)
président de la commission formation au comité économique et social régional de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Berard (Raymond)
directeur de la bibliothèque municipale d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Demailly (Gilles)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Michaux (Colette)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Davergne (Marie-Noëlle)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177198(source JORF)
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Toulemonde (Isabelle)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L.422-1 du code des assurances
représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000361664(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Chadelat (Catherine)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L.422-1 du code des assurances
représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000361664(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Georges Fillioud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant du Premier ministre
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="1993-01-13"
conseil_administration
JORFTEXT000000360850(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Michel Colin
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360850(source JORF)
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean Poursines
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
personnalité choisie
en raison de sa compétence et représentant les agents généraux du groupe
Remplace:M. Jacques Follet
Groupe:
Assurances générales de France
conseil_administration
JORFTEXT000000543867(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000543569(source JORF)
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guyau (Luc)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de crédit agricole, à titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
conseil_administration
JORFTEXT000000542871(source JORF)
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Olivier Appert
ingénieur en chef des mines, directeur des hydrocarbures
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Total
Groupe:
Total
conseil_administration
JORFTEXT000000361725(source JORF)
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jean-Claude Prevel
chef de la mission de contrôle des entreprises pétrolières au service du contrôle d'Etat
Objet:
aux mandats des administrateurs représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société Total nommés
Groupe:
Total
conseil_administration
JORFTEXT000000361725(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Françoise Fournie
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Ministère de l'agriculture
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543673(source JORF)
désignation
15 Décembre 199215/12/1992
De: Fournie
expirera le
31 décembre 1992
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Ministère de l'agriculture
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000543673(source JORF)
désignation
15 Décembre 199215/12/1992
De: Ragot (Jean-Pierre)
De la Confédération des syndicats de l'éducation nationale (C.S.E.N.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Deloche (Christian)
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Perier (Jean-Louis)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Karsenti (Albert)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Garrigues (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Athenour (Christian)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Cornillon (Raphaël)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Contesso (Bernard)
président de l'association Promotion relations éducation entreprises des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Rocca (François)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Papasseudi (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Naret (Michèle)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gueret-Talon (Lyvie)
chef de projet Management public au Centre d'enseignement et de recherches appliquées au management (C.E.R.A.M.) de Valbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000727310(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000543260(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Marx (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Albertella (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Lautie (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Moreau (Philippe)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Levistre (Jean-Pierre)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Coulon (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bonnevialle (Rémi)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Baudoin (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Hedoin (Jean-Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Terrade (Odette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Raimond (Danièle)
inspecteur pédagogique régional en technologies nouvelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bayard-Pierlot (Jacqueline)
inspecteur pédagogique régional en vie scolaire, conseiller académique à l'action culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
Académie de Créteil
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361607(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Martine Latare
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentant de l'Etat
Remplace:M. André-Laurent Michelson
Groupe:
Institut de développement de l'économie sociale (IDES)
conseil_administration
JORFTEXT000000360859(source JORF)
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000361241(source JORF)
nomination
11 Décembre 199211/12/1992
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000543158(source JORF)
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Viot (Pierre)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: de Turenne (Henri)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Gendreau-Massaloux (Michèle)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000727244(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Forgeard (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
personnalité
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
conseil_administration
JORFTEXT000000727103(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Francis Lorentz
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité choisie
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Remplace:M. Christian Blanc
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000543644(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Ross (André)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Mink (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Decraene (Philippe)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
conseil_administration
JORFTEXT000000361497(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Lancelot (Alain)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000361314(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Giquel (François)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000361314(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Beauchamp (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
Réseau France outre-mer (RFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000361314(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Jean-Michel Ingrandt
chef de bureau à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361311(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bruno Fontenaist
préfet, secrétaire général de la préfecture d'Ile-de-France, et, d'autre part
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361311(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Jérôme Calvet
chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000361311(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Unger (Gérard)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Favier (Jean)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bourgois (Christian)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Victor (Eliane)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000000361310(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Rabault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Bousquet (Jacques)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
JORFTEXT000000178146(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
personnalité
sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Charpentier (Jean-Claude)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000178146(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Vistel (Jacques)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Soubie (Raymond)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Maheu (Jean)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bortoli (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
conseil_administration
JORFTEXT000000177747(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Chevry (Bernard)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
Société nationale de programme France Régions 3
conseil_administration
JORFTEXT000000177701(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Dufour (Paule)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
Société nationale de programme France Régions 3
conseil_administration
JORFTEXT000000177701(source JORF)
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Obolensky (Ariane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Samuel-Lajeunesse (Denis)
Groupe:
Société Aérospatiale
conseil_administration
JORFTEXT000000361269(source JORF)
nomination
08 Décembre 199208/12/1992
De: Claude Quin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Guy Hascoet
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Marie Delquignies
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Richard Bur
sur proposition du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Pierre Bourdier
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Beaumont
président de la commission territoriale Rhône-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Christine Jean
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000178451(source JORF)
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Claude Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000725442(source JORF)
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Chevassus au Louis (Bernard)
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
en raison de leurs compétences scientifiques et techniques
Remplace:M. Bichat (Hervé)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000528600(source JORF)
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Chartier (Philippe)
président du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
en raison de leurs compétences scientifiques et techniques
Remplace:M. Combarnous (Michel)
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000528600(source JORF)
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Marleix (Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
sur proposition du conseil
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000712368(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Gérard (Jean-Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
sur proposition du conseil
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000712368(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Christian Bodin
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Société immobilière de Mayotte (SIM)
conseil_administration
JORFTEXT000000528756(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Tassy (Franck)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000346944(source JORF)
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Gendarme (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Académie de Reims
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Vigneron (Vincent)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Maireaux (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Leboeuf (Robert)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Chamouret (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Riou (Jack)
directeur de l'office régional culturel de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Grenouilloux (Michel)
rédacteur en chef du journal L'Union
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Meyer (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Salbreux (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Académie de Reims
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Renevey (Claudette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Académie de Reims
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Holub (Marie-Christine)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Beaumale (Annick)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Guegen (Claudine)
directeur du centre régional du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Académie de Reims
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711790(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Gay (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Gelis (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Romain (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Pugnet (Philippe)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Mercadal (Jean-Marie)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Flavier (Jacques)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Faure (Pierre)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Rouch (Jean-Jacques)
journaliste à La Dépêche du Midi
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Legal (René)
directeur de France Télécom de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Boudou (André)
vice-président de l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Regord (Rosette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Dianotti (Marie-José)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
Académie de Toulouse
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528306(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Smet (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Bouchart (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Langlois (Yves)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Godbert (Victor)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Dufresne (Jacques)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Wallon (Jean)
inspecteur pédagogique régional de sciences physiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Geffray (Yves)
directeur du centre régional de ressources audiovisuelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Barbier (Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Losfeld (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Duquesnoy (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Verchain (Marie-Paule)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Neveux (Claudie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Mathieu (Anne)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Académie de Lille
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162385(source JORF)
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Joussein (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
représentant des bénéficiaires
Au titre de représentant du personnel de la Compagnie internationale des
wagons-lits
Membre titulaire
Remplace:M. Lacquement (Alain)
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000347409(source JORF)
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Laurent (Daniel)
administrateur provisoire de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:Mme Forest (Nadine)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347407(source JORF)
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Goy (Joseph)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:M. Allais (Maurice)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000347407(source JORF)
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Chalmé (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vanzetti (François)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Leduey (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Fouque (José)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Briavoine (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Herissey (Charles)
directeur de l'imprimerie Herissey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gerbi (Alain)
directeur de France 3-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Frantz (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Collotte (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Todeschini (Eliane)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blondel (Brigitte)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
Académie de Rouen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528693(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Valentin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Prebois (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vernet (Jean-Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dusseau (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blanc (Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laurent (Hervé)
directeur de France 3-Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bonnard (Jean-Michel)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ferras (Robert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arribat (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Weill (Andrée)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Claude)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Genieys (Chantal)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pezeril (Maguy)
directeur de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
Académie de Montpellier
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000347872(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gion (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gallice (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Parry (Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paillet (Jean-Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Esquerre (Jean-Pierre)
conseiller pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Eschlimann (Jean-Louis)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupuis (Lucien)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrot (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Letzgus (Michel)
inspecteur pédagogique régional en sciences physiques à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bodon (Céline)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dodane (Christine)
inspecteur de l'éducation nationale à Aubenas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
Académie de Grenoble
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164294(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Muselet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maisonneuve (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Roumestand (Alain)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Montagne (Didier)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubois (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Borecki (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Koch (Daniel)
inspecteur pédagogique régional d'économie et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darche (Michel)
directeur de l'association Centre sciences d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paumier (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Turpin (Christine)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Kiefer (Nicole)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arnault (Elisabeth)
documentaliste au centre académique de formation continue
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubarry (Marie-Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000164242(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Serres (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mericq (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Malbert (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rey (Philippe)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Monck d'Uzer (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Baysselance (Jacques)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mariotte (Claude)
directeur régional de France Télécom Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cassagne (Jean-Pierre)
directeur de la société Atlantel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laclabere (Maryvonne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dreano (Jeanine)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
Académie de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000162437(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bernaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fernagu (Xavier)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lucquet (François)
directeur des périodiques du journal Le Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pelaez (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fourestié (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Léon (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Le Bars (Henriette)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Jacomy (Jacqueline)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Huet (Roseline)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chabrol (Elisabeth)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Linard (Monique)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bethery (Annie)
directeur de la bibliothèque universitaire Paris-X-Nanterre (Médiadix)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Frémont-Lamourane (Rolande)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Académie de Versailles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360460(source JORF)
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Sorret (Noël)
Général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Racine (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Gervereau (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fevai (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ferro (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Erlande Brandeburg (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bellaigue Scalbert (Mathilde)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
Musée de l'armée
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
JORFTEXT000000163842(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Lebrat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
Groupe:
Établissement public du Grand Louvre
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000163840(source JORF)
renouvellement
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Peyrelevade
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000163615(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Megnin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000163615(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Raymond Lévy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000163615(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Krautter
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000163615(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Hufschmitt (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Putigny (Bernard)
chef de travaux de lycée
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Pierre (Bernard)
principal
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Marignac (Henri)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Granger (Bernard)
proviseur
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Vacheret (André)
chef de centre de France 3 à Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Cetre (Marcel)
éditeur
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Fontaine (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Laporte (Marie-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Tarby (Marie-Thérèse)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
Centre régional de documentation pédagogique
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Tournier (Nicole)
professeur de collège
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Bartholomei (Maguy)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Richard (Hélène)
conservateur des bibliothèques municipales de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000711511(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Block (Liliane)
chef du bureau A.M.2 à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
institué par l'article L.422-1 du code des assurances, et de suppléant
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
date_debut="1992-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345820(source JORF)
désignation
24 Novembre 199224/11/1992
De: Rouaud (Danielle)
chef du bureau A.T. à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
institué par l'article L.422-1 du code des assurances, et de suppléant
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
date_debut="1992-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345820(source JORF)
désignation
24 Novembre 199224/11/1992
De: Jérôme Calvet
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Ract Madoux
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000163896(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:Mme Ariane Obolensky
Groupe:
France Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000000163681(source JORF)
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Larquié (André)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
personnalité désignée
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'institut
Remplace:M. Prouteau (Jean-Pierre)
Groupe:
Institut international d'administration publique
date_fin="1995-07-08"
conseil_administration
JORFTEXT000000529140(source JORF)
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Henri Legrand
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition conjointe du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
conseil_administration
JORFTEXT000000710998(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Jean Berthier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition conjointe du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
conseil_administration
JORFTEXT000000710998(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Nicole Zeisser
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Martinand
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
conseil_administration
JORFTEXT000000710998(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Laurence Dors
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Société B.C.E.O.M, société française d'ingénierie
conseil_administration
JORFTEXT000000710998(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Ortholland (André)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Remplace:M. Beauvois (Roger)
Groupe:
Établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
date_debut="1992-10-01"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000528027(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: André Larquié
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
représentant du Premier ministre
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
date_debut="1992-12-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000346669(source JORF)
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: de Tappie (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Alluin (André)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Conseil national du patronat français
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710312(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Fagart (Catherine)
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre suppléant
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000346210(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre titulaire
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000346210(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pierre Cortesse
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
date_debut="1992-11-07"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000709909(source JORF)
reconduction
18 Novembre 199218/11/1992
De: Philippe Moisset
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: François Jonchere
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Marc Solery
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jérôme Calvet
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Alain Dechavanne
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Paul Dahan
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jean-Pierre Pery
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: André Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Christian d'Ornellas
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: André Grammont
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000528012(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Dov Zerah
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Dominique Marcel
Groupe:
Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)
conseil_administration
JORFTEXT000000711284(source JORF)
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Yves Blanc
chef de bureau des affaires aéronautiques et militaires à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Philippe Delleur
Groupe:
Société française d'exportation des matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur (SOFREMI)
conseil_administration
JORFTEXT000000711284(source JORF)
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Levy-Garboua (Vivien)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Aubin (Christian)
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000526971(source JORF)
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
personnalité qualifiée représentant les consommateurs
Remplace:M. Alain Raillard
Groupe:
Gaz de France
date_fin="1994-06-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000345923(source JORF)
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Yves Bernard
administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:
vice-président du conseil d'administration dudit établissement
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000711136(source JORF)
nomination
13 Novembre 199213/11/1992
De: Muller (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Tresch (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Stordeur (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Payen (Joël)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frizon (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vourlat (Pierre-André)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Terrat (Bernard)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sibaud (Jacques)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Protat (Pierre-Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Picolet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maréchal (Ernest)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Lasbordes (Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Jolles (Georges)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Fournier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ferrant (Paul- Dominique)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Delacroix (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Breuvart (Alain)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Balley (Marc)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Arcens (Daniel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Baumeige (Suzanne)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
Institut textile de France
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
JORFTEXT000000527779(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Chambolle (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000527778(source JORF)
renouvellement
11 Novembre 199211/11/1992
De: Jonchère (François)
chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frankart (Georges)
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Canet (Gérard)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Schaefer (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Salat (Jean)
chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Rousset (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Mills (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Leyrit (Christian)
directeur des routes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valade (Luc)
chargé de la sous-direction “produits et marchés” à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Durand (Patrice)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Calvet (Jérôme)
chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Limodin (Daniel)
secrétaire général (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000163048(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Soulet de Brugiere (Bernard)
représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Simon (Gilbert)
représentant le ministre de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Monier (Jean-Pierre)
représentant le ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Marjolet (Jean-Pierre)
Colonel
personnalité choisie par le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Lippens (Jacques)
personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Lastennet (Jacques)
personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Garreau (Patrick)
Colonel
représentant le ministre de la défense. 3o
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Clos (François)
représentant le ministre de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Murret-Labarthe (Pierre)
représentant le Premier ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Tilly (Maryse)
représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Edouard Brezin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. René Pellat
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000528081(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: René Pellat
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000161569(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Marfaing (Jean-François)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000527123(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Gutierrez (Robert)
attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de titulaire
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000527123(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Aubert
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000527120(source JORF)
détachement
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
Conseil d'État
date_debut="1992-06-22"
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000527115(source JORF)
détachement
06 Novembre 199206/11/1992
De: Henri Serres
sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Alain Prestat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jean-Paul Marchetti
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Daniel Lebegue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Patrice Durand
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Alain Bensoussan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
Bull
conseil_administration
JORFTEXT000000162144(source JORF)
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Feller (Vincent)
Groupe:
Centre des monuments nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000000710683(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Rémi Bellet
chargé de mission à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: François Carayon
chargé de mission à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Alain Bonnafé
ingénieur des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: François Gauthey
chargé de mission à la direction du Trésor
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Philippe Leroy
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Laurence Chavel
secrétaire des affaires étrangères à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Pierre Crettiez
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Franck Mordacq
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Antoine Blanc
ingénieur en chef des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Jean-William Marcel
sous-directeur au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Brigitte Molkhou
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Pascale Beracha
sous-directeur à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000710640(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Remplace:M. Gacon (Jean-Yves)
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000527068(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Badet (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000161687(source JORF)
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Herbert (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chartier (Martial)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération autonome de l'éducation nationale (F.A.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pihouée (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caillon (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Renard (Benoît)
chef de centre, rédacteur en chef à France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Piques (Maurice)
président du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
CAMIF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brethe (Jean)
directeur de l'office universitaire du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pastureau (Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Garate (Serge)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupe (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barot (Guy)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Uturald (Martine)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ring (Colette)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
Académie de Poitiers
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000725081(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Formento (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cubizolles (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reliat (Patrick)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laurain (Jean-Marc)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sole (Pierre)
professeur de clinique ophtalmologique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional du Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bonjean (René)
directeur général du journal La Montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hennequin (Paul-Louis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boileau (Josette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lafrique-Atlan (Anne-Marie)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charlat (Colette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blanc (Geneviève)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
Académie de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359905(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giuily (Eric)
président de la Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Abraham (Claude)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000359901(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Licoine (Emilien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ramat (Jean-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jouhaud (Jean-Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Escande (Dominique)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parlatore (Roger)
directeur scientifique à l'établissement Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bitard (Jean-Pierre)
directeur des bibliothèques universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Raynaud (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leblanc (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jourde (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Veyriras (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Petit (Yvette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176351(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charton (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Timsit (Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rey (Jean-Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mauvoisin (Jacques)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pessey (Christian)
société Les Cours, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lecercle (Daniel)
société CITELIG, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupont (Philippe)
directeur de la bibliothèque municipale de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guglielmi (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lebourgeois (Annette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
Centre régional de documentation pédagogique
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Horand (Laurence)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delarocque (Yveline)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucher (Anne-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
Académie de Caen
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000176349(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: David (Pierrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genest (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Voisin (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Philippe (Jean-Pierre)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guerriau (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Suaudeau (Yves)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Grippal (Robert)
directeur opérationnel de France Télécom à Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Rioux (Jean-Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bucalossi (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Peyon (Francette)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Naudin (Anne-Marie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Gourdin (Nicole)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guiot (Michelle)
directeur de la bibliothèque universitaire de l'U.F.R. de lettres et sciences humaines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726339(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Neveu (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vieuxloup (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Le Reste (Hervé)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Fitamant (André)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Diraison (René)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cloarec (Jean-Noël)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Huon (André)
directeur du centre d'enseignement à distance de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cuguen (Jean-Pol)
directeur de France 3 Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Alix (François-Xavier)
secrétaire général d'Ouest-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: M.Gaborieau (Jean-Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Goulaouen (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Chardron (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vellaud (Lucienne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
Académie de Rennes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000726338(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Passegrand (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Verset (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Segalen (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Pruvot (Christian)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genreau (François)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Euvrard (Robert)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cetre (Marcel)
président de la maison du livre de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Eicher (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Deschamps (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Contant (Chantal)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Hagene (Françoise)
conservateur en chef de la bibliothèque de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bovin-Naudin (Michèle)
directeur du centre de télé-enseignement de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Académie de Dijon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542971(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: René Pellat
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
au titre de sa compétence dans le domaine d'activité du centre
Remplace:M. Jacques-Louis Lions
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000542799(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Masson (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Blanes (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Richard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.T.D.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Delay (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Allard (Francis)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Allais (Jean-Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Keriguy (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Dousson (Jean-Louis)
directeur des rédactions du Progrès
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Albertini (Jean-Marie)
directeur de recherche à l'institut de recherche en pédagogie de l'économie et en audiovisuel pour la communication dans les sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bouvier (Alain)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Rivoire (Brigitte)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Ramage (Eliane)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Fenoyl (Marie-France)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Académie de Lyon
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000360274(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Poulain (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jolivet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Soussan (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Nouvet (Alain)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Humann (Michel)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Buttner (Patrick)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Lemerle (Jean-François)
vice-président de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Sanitza (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Goudouchaouri (Tamara)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guiloineau (Catherine)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genet-Delacroix (Marie-Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Favier (Marie-Noëlle)
chef du département Culture scientifique et technique au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cressard (Armelle)
journaliste au Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177554(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Louise Avon
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale Radio France internationale
Remplace:M. Michel Monfort
Groupe:
Radio France Internationale (RFI)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177513(source JORF)
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vedel (Jacques)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000177958(source JORF)
nomination
30 Octobre 199230/10/1992
De: Parent (Pierre)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:M. Lassus (Claude)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000542257(source JORF)
nomination
29 Octobre 199229/10/1992
De: Semichon (Philippe)
proviseur du lycée La Bruyère, à Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Réseau Canopé
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Damas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Réseau Canopé
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Modot (Alain)
délégué général de l'Union syndicale des producteurs audiovisuels (U.S.P.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Levy (Michel)
éditeur des publications de l'I.N.E.D., administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Thery (Jean-François)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Orsetti (Jasmine)
directrice d'école élémentaire, à Bièvres
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: de Bechon (Danièle)
professeur de classe préparatoire au lycée Victor-Duruy, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Lugez (Jean)
Objet:
sur proposition du conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment, à la commission de la sécurité des consommateurs
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542692(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Pech (Jean-Pierre)
Objet:
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence, Nommé Membre du Conseil D'administration de L'ecole Nationale de la Magistrature"
conseil_administration
JORFTEXT000000541793(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Errera (Roger)
Objet:
conseiller d'Etat, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000360495(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Lancelot (Alain)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000177909(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000177908(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Gautherin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Gatignol (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Faure (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dumont (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Calenge (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Batail (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Veron (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Tirmarche (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Schmitt (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Santandrea (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Peyrard (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Perrin (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Nodier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Morin (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Massardier (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Leyeillon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Levitte (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Leroux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Latrasse (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Lachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Kientz (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jeannerod (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Garreau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Galois (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Frantz (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dufour (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dejoux (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Bevilacqua (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Bechu (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Basset (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000527114(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: M.Pithois (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. M.Veyron (Bruno)
Groupe:
Centre technique du papier
conseil_administration
JORFTEXT000000162137(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jacques Renard
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des nominations de membres de conseil d'administration, ainsi que des nominations ou affectations des chefs de service, des sous-directeurs, des administrateurs civils, des inspecteurs généraux, des directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics
inspecteur_general="Directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics"
conseil_administration
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000161929(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jean-Yves Durance
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jacques Maisonrouge
Groupe:
Société Usinor-Sacilor
conseil_administration
JORFTEXT000000527251(source JORF)
nomination
22 Octobre 199222/10/1992
De: Crene (Yves)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Gobilliard (Hervé)
Groupe:
CDC Habitat
conseil_administration
JORFTEXT000000345140(source JORF)
nomination
22 Octobre 199222/10/1992
De: Blandin (Patrick)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Bediot (Guy)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Poirier (Guy)
conseiller technique au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Pointet (Thierry)
chargé de mission au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Oppeneau (Jean-Claude)
agent contractuel au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Lacoste (André-Claude)
adjoint-directeur au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Grassin (Jean)
chargé de mission au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Cazala (François-Roger)
sous-directeur au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Guin (Nadine)
attachée à la direction du budget
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Godard (Aline)
sous-directeur au ministère de la santé
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Revah (Isaac)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Pointereau (Philippe)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Lamblin (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Kamps (Roger)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000344605(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: François Renvoisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Geoffroy Caude
Groupe:
Compagnie française de navigation rhénane
conseil_administration
JORFTEXT000000344598(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au titre de représentant du ministère de l'environnement
membre du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Oppeneau (Jean-Claude)
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000162173(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: François Renvoisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Geoffroy Caude
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000162169(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Noyer (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Aulagnon (Thierry)
Groupe:
Dassault Aviation
conseil_administration
JORFTEXT000000712354(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Batard (Jean)
secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Angelras
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000345921(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Delleur (Philippe)
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
conseil_administration
JORFTEXT000000162630(source JORF)
nomination
18 Octobre 199218/10/1992
De: Renée Koering-Joulin
Objet:
professeur à l'université de Strasbourg, nommée membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000711668(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 199217/10/1992
De: Dominique Charvet
directeur de la protection judiciaire et de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000711667(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Dominique Charvet
directeur de la protection judiciaire et de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Yves Robineau
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000711667(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Helmut Gies
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Marie Descarpentries
Groupe:
Assurances générales de France
conseil_administration
JORFTEXT000000527285(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Pierre Lyon-Caen
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature"
conseil_administration
JORFTEXT000000527248(source JORF)
renouvellement
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membre du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Groupe des assurances nationales
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Caries
Groupe:
Société centrale du Groupe des assurances nationales
conseil_administration
JORFTEXT000000345859(source JORF)
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: François Gauthey
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000529307(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Brigitte Molkhou
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000529307(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bourgeais (Jean-Claude)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Gacé (Renaud)
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
conseil_administration
JORFTEXT000000345728(source JORF)
nomination
13 Octobre 199213/10/1992
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Brot (Denis)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000711139(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000711139(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Desoye (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre de canne des départements d'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Seite (Albert)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000711139(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000711139(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Doniol (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
B. - Au titre de représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Arto (Philippe)
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000528346(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Posseme (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
Remplace:M. Boyer (Claude)
Groupe:
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000528346(source JORF)
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lebel (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000711782(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gressier (Claude)
directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000710208(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bourdin (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Remplace:M. Garetta (Jacques)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000346056(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Philippe Zeller
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean de Gliniasty
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jean Courdouan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Vanderpotte
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vincent Brugère-Trelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
conseiller de la région d'Ile-de-France, désigné par le conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Denise Barriolade
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Elie Le Port
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Malinge (Jean-Luc)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Molieres
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000542983(source JORF)
nomination
04 Octobre 199204/10/1992
De: Lambert (Christiane)
membre du bureau du C.N.J.A
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Molieres
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000542983(source JORF)
nomination
04 Octobre 199204/10/1992
De: Dupuy (Jean-Claude)
vice-président de la société Shell-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Gueit (Jacques)
Groupe:
Port autonome de Marseille
conseil_administration
JORFTEXT000000724418(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean Ducat
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000359203(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Geneviève Laroque
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
president
conseil_administration
JORFTEXT000000359529(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: François de Singly
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000359529(source JORF)
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aïm (Pierre)
président-directeur général de la S.A.G.A
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Flinois (Jean-Luc)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000726205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Michel Yolin
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Decomps
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000542690(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Marc Ladreit de Lacharrière
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Thomson-S.A
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Olivier Lecerf
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000360377(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Sellal (Pierre)
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000725986(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Braidy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Zerah (Dov)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moysan (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Compagnie générale de participations et de gestion financière (Cogepag)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000177545(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Vaillant (Raymond)
président du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Roche (Daniel)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Reiner (François)
directeur des médiathèques de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Pouyet (Bernard)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Pesce (Rodolphe)
maire de Valence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel)
administrateur général de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Garden (Maurice)
directeur scientifique à la direction de la recherche et des études doctorales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Béghain (Patrice)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Waysbord (Hélène)
délégué scientifique de la Bibliothèque de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000359909(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Noyer (Christian)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000359908(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget
Remplace:M. Thill (Jean)
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000176859(source JORF)
nomination
27 Septembre 199227/09/1992
De: Bousquet (Roger)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Prioux (Louis)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
JORFTEXT000000725935(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bourcier (Annie-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités compétentes
Remplace:M. Barre (François)
Groupe:
Centre technique industriel de la construction métallique
conseil_administration
JORFTEXT000000542390(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Jean-Marie Maitresse
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Pierre Volmer
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000360945(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Housset (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Fargier (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Cardot (François-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Wehrlin (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Puissilieux (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Dossot (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000359357(source JORF)
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guichard (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Couteux (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bazoge (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Spanier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semin (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mulliez (Régis)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mausner (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Devred (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Damamme (Alain)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bris (Christian)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Boye (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Peranno (Anne-Marie)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
Centre d'études techniques des industries de l'habillement
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
JORFTEXT000000725776(source JORF)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Eric Giuily
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000724374(source JORF)
détachement
23 Septembre 199223/09/1992
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Berard (Denis)
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
date_debut="1992-09-07"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000177591(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Evrard (Jean-Paul)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Suppléant
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000176797(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Titulaire
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000000176797(source JORF)
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Jean Cantacuzene
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000725154(source JORF)
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Forveille (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
au titre de représentant des chefs d'entreprise exerçant totalement ou partiellement leur activité dans la fonderie
Remplace:M. Geney (Christian)
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000542002(source JORF)
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Patrice Durand
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
Rhône-Poulenc
conseil_administration
JORFTEXT000000178092(source JORF)
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Lafage (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Aymard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Vindiman (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Weil (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Leger (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Netter (Louis-Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Leclerc (Luc-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre titulaire
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Tritenne (Louis-Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Meynier (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Martin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Marsollier (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jullie (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Guiheneuf (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Fresnais (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Delaumenie (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Dartigues (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Charberet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Chabanon (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Carcuac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Braconnier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Boeffard (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Mitterrand (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bourlet (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentant du ministre chargé des voies navigables
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000542197(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Christian Bodin
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie (Enercal)
Groupe:
Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541849(source JORF)
renouvellement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Thierry Lataste
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jacques Iekawe
Groupe:
Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000541849(source JORF)
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des salariés et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000359300(source JORF)
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Guinard (Daniel)
)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Detourne (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Defrance (Gustave)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Dallaporta (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Quesnel (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Bergault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Balthazar (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Very (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Urlacher (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Terrien (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Leblanc (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Hardy (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Dolbeau (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: de Choiseul (Raynald)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Candelier (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000543244(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000000359446(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Randaxhe (Jean-Luc)
directeur général des produits pétroliers et directeur général d'Esso Raffinage S.A.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Madec (André)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000724823(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean Mingasson
préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dieudonné Mandelkern
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Paul Henry Watine
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'études des systèmes d'information des administrations (CESIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000360654(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
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