conseil_administration

De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Disdier (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Cupillard (Jean, Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Berthier (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Tete (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bayrou (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De:
Saint-Christophe-en-Oisons
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Pascal (Roland)
maire de Champoléon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Jeanselme (Raymond)
maire de La Motte-en-Champsaur
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Heritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Finat (Paul)
maire du Monêtier les-Bains
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Dode (Pierre)
maire de Vénosc
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Devin (Lucien)
maire de Châteauroux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: La Chapelle-en-Valgaudémar
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Chamagne (Pierre)
maire de Pelvoux
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bauchon (Jean-Pierre)
maire de Chantelouve
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
2° Représentants des collectivités territoriales et locales
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
dont
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Monferrand (Alain)
chargé d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Espalieu (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De:
Société
Présidente de la
alpine de protection de la nature ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Salvi (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Orcière (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de Agriculture
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Gérard Horde
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bernard Candiard
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société anonyme Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
12 Février 199312/02/1993
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
au titre de représentant de la production viti-vinicole
Remplace:M. Pion (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Papin (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
au titre de représentant des autres entreprises liées à la filière viti-vinicole
Remplace:M. Foulon (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Tranchard (Jean-Pierre)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Lemor (Francis)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bruneau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:M. Lazarre (Pascal)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
membre titulaire
Remplace:M. Bruneau (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Laurent (Maurice)
conseiller des services de l'Assemblée nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Denby-Wilkes (Vincent)
directeur de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Behmoiras (J.-P.)
directeur de la coordination statistique à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: André (Jean-Claude)
directeur scientifique à la Météorologie nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Georges Vianes
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Bruno Chetaille
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Gérard Colé
Objet:
à la présidence du conseil d'administration de La Française des jeux
Groupe:
date_debut="1992-07-07"
conseil_administration
renouvellement
10 Février 199310/02/1993
De: Jacques Halfon
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
10 Février 199310/02/1993
De: Jean Audouze
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacques Schneider
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine
dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel, suite à la délibération
en date du
2 juillet 1992
par laquelle le conseil d'administration a prononcé sa dissolution
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Louis-Viannay (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Sotton (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gallet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Cheramy (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction des hôpitaux
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Vanreust (Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacquemin (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gresteau (Jean-Paul)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gillerond (Jacques)
au titre du personnel technique
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Frizon (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Ferry (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Coquet (Benoît)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Castel (Maurice)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Austruy (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Rouganne (Danielle)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre technique de la teinture et du nettoyage
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Martre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bénichou (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199307/02/1993
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vedel (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199307/02/1993
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1993-01-13"
conseil_administration
détachement
05 Février 199305/02/1993
De: Michel Thovert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Pierre Duquesne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Jacques Renard
directeur de l'administration générale
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
au titre du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
conseil_administration
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Coulet (Maurice)
président-directeur général de la Compagnie générale d'affrètement
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Ailleret (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Ramade (François)
représentant les ayants droit
Objet:
comme membres du conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Peillon (Gutman-Lajeunesse, M.)
(Antoine)
Objet:
comme membres du conseil de direction de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: François Monier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean Lemierre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Henri Guillaume
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Michel Colin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Linet (Marcel)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Audouze (Jean)
docteur ès sciences physiques
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Yves Debouverie
chef du bureau des grandes compagnies aériennes à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:Mme Danielle Bénadon
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Tamisier (Jouanin, M.)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Heurteaux (Blondel, M.)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la Société nationale de protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De:
Manaud
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du conseil d'administration de la fondation du parc naturel régional de Camargue
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Charles Wiener de Croisset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean-Pierre Lebègue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Georges Hervet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Patrick Careil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Marcel Boulet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Claude Alphandéry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie financière Hervet
personnalités choisies, dans les conditions prévues au 20 du premier alinéa de
l'article 5 de la loi n° 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public :
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Claude Wicky
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Delory (Henry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Douaron (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Ruth (Jean-François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Sabonnadière (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Gelus (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Renard (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bouillaguet (Patricia)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Vanderpotte (Gérard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marques (Ruth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Depresle (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bellynck (Béatrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Die. bolt (Wanda)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lambolez (Fabienne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Fagart (Catherine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Revol (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot
expirera le
12 juin 1995
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot (Hubert)
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés (C.N.L.I.)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en tant-que représentant de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jacques Bousquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Gaugiran (Jean-Louis)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Anfray (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
c)
Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Rutman (Gilbert)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Montenay (Philippe)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
b) En raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Vergnon (Henri)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Granier (Marc)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Di Pace (Denis)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: De Lassus (Christian)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Calvet (Bernard)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Bonnassies (Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Labruyère (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Briat (Claude)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Philippe (Jean)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant du Comité national de la distribution pétrolière
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199331/01/1993
De: Salençon (Jean)
professeur de mécanique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Robert (Jack)
président de l'université d'Orsay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Ripoll (Jean-Claude)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Quéré (Yves)
professeur de physique, désignés par le personnel enseignant de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Piganiol (Raymond)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Minaret (Michel)
ouvrier d'état, désigné par le personnel technique et administratif de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Michelin (François)
gérant de la Manufacture française des pneumatiques Michelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Marbach (Christian)
représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lefaudeux (François)
représentant du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lazar (Philippe)
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Lagardère (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Gallois (Louis)
président-directeur général de la Société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Delacarte (Jean)
représentant de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Courtillot (Vincent)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Collomb (Bertrand)
président-directeur général de la société Lafarge-Coppée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Brezin (Edouard)
représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Beffa (Jean-Louis)
président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Bayard (Denis)
ingénieur sous contrat, désigné par le personnel de recherche de l'école
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
ecole
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Vialla (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Bonnot (Jean-François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de d'Etat, sur la proposition du secrétaire d'Etat à la mer
Remplace:M. Tisseau des Escotais (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Renée Chapuis-Nenny
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. André Nutte
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199328/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête-Défense
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Varagne (Dominique)
administrateur civil à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Laporte (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
au titre du ministère du budget
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Philippe Desfosses
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean de Courcel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199324/01/1993
De: Evrard (Jean-Paul)
administrateur civil
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Laueriere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Christmann (Mansfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Singer
secrétaire général de V.V.F., président du B.I.T.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Lion
président d'honneur des Logis de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feve
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Bullat
vice-président de l'U.N.A.T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Regnault (René)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Mary (Christian)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Brassier (Edouard)
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Traverse (B.)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jussac (Christophe)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cadiergues (Michel)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cesarie Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jacquiot (Liliane)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Thée (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Soulage (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Matteudi (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Faucher (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Detilleux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Borgman (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Fonfria (J.)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Pierre Faune
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Gallois (Louis)
Objet:
président du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
17 Janvier 199317/01/1993
De: Robert Peccoud
chargé de mission, délégué
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
sous-directeur de l'enseignement et de la formation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jacques Raison
inspecteur d'académie, adjoint au sous-directeur des personnels en coopération
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Marie-Christine Butel
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'ordonnancement des crédits budgétaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Pierre Bobillo
chef de service, directeur adjoint de l'administration générale
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Philippe Autie
sous-directeur du budget et du contrôle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Pierrette Bonnaud
inspecteur d'académie, délégué
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé de la coopération et du développement
a) Membres titulaires
sous-directeur des personnels en coopération
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Guy Kauffmann
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant du ministère du budget
Remplace:M. Philippe Hansebout
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 199314/01/1993
De: Robert Salignat
directeur de l'équipement de Mayotte
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Degallaix (Serge)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie (O.U.C.F.A.)
Groupe:
date_debut="1992-11-15"
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Garbe (Jean)
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
membre du conseil d'administration à titre de personnalité intéressée par les problèmes de l'éducation et de l'enseignement français en Algérie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199313/01/1993
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service au ministère du budget
Objet:
administrateur suppléant, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Remplace:M. Collot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199310/01/1993
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Alviset (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199310/01/1993
De: Alain Durel
Objet:
président du conseil d'administration de la Cité de la musique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Bernard Attali
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Janvier 199309/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Kourou (Simko)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Philippe Baticle
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199307/01/1993
De: Jean-Claude Walter
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Remplace:M. Jean-Yves Gacon
Groupe:
date_fin="1995-01-05"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Ralite (Jack)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Loyrette (Henri)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Durel (Alain)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Boulez (Pierre)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De:
Hadas-Lebel
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public industriel et commercial de la Cité de la musique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
date_debut="1993-01-13"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199305/01/1993
De: Peyrat (Claude)
suppléant
membre de la même association
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Gueulette (Simon)
suppléant, avocats au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Cousi (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Barret (Luc)
professeur de médecine légale, titulaire, représentant d'une association adhérente à l'Institut national d'aide aux victimes et de médiation
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Rudetzki (Françoise)
présidente de l'association S.O.S. Attentats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De:
Daligand
suppléant, médecin-expert près la cour d'appel de Lyon, administrateur de l'I.N.A.V.E.M
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
au titre des personnes ayant manifesté leur intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Pierre (Christian)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Douvreleur (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199302/01/1993
De: Sablong (Cosette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Corse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:Mme Mienville (Pierrette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Capillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marcel Ozenat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer ou de France à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Cambournac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Claude Trichet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
c)
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: André Dubresson
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Attali
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
1
représentants de l'Etat a
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Marc Janaillac
Objet:
censeur, siégeant avec voix consultative au conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Isabelle Bouillot
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
d)
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Charles Salzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Georges Beauchamp
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Zercher (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Igigabel (Berich)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gérard (Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Crendal (Maurice)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brisse (Jean-Louis)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Schmitt (Bernard)
directeur du centre lorrain d'enseignement assisté par ordinateur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Metz (Jean-Philippe)
directeur du service commercial Education-France des éditions Pierron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Fidnanza (Charly)
administrateur territorial du district de l'agglomération nancéienne, chargé de mission au pôle image de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Gebler (Jean-Marc)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Simonet (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Kieffer (Nicole)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Elain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jacaria (Janick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Titus (Laurent)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montout (Emmanuel)
professeur d'enseignement général de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Montlouis-Calixte (Daniel)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Herz (Jean-Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Brissit (Isaac)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Maire (Serge)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chartol (Max)
professeur agrégé d'histoire-géographie au lycée polyvalent de Baimbridge à la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Alaric (Bernard)
inspecteur pédagogique régional de mathématiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Barthelemy (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jombert (Dany)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Mousnie (Mireille)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres des Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie des Antilles-Guyane
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Bonhomme (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Beguinet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Robert (René)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Meinzel (Pierre)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Marodon (Jean-Paul)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cuiconi (Julien)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Chabriat (Jean-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Tang-Taye (Jean-Pierre)
assistant en informatique à la faculté des sciences de Saint-Denis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Roussy (Jean-Philippe)
directeur de Radio France d'outre-mer (R.F.O.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Martin (François)
conservateur du musée Stella Matutina
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Wanquet (Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de la Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Louis (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Lucas (Evelyne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Jean-Paul Marchetti
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Mariani (Pierre)
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Marchetti (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
désignation
30 Décembre 199230/12/1992
De: Paoli (Jean-Silius)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Alesandri (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Urbani (Jean-Baptiste)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Spiga (Joseph)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Gauthier (Alain)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Euvrard (Marcel)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Dupré (Gérard)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Agostini (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Silvani (Paul)
journaliste au journal La Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Colonna d'Istria (Jean-Jacques)
directeur de La Marge Edition
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Bonavita (Marcel)
directeur de la station régionale France 3 Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Cesarini (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Battesti (Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Schmitt (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Meyer (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Mertz (Jean-Michel)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Ledrich (Christian)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Herrgott (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Hartmeier (Michel)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Tsimaratos (Jean)
chef du service de l'édition et de la documentation au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Littler (Gérard)
conservateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: English (Jean-Louis)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Goeldel (Denis)
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Auvray (Josiane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Nehasil (Françoise)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Debruille (Marlène)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Seigneurie (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Rose (Christophe)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Prats (Charles)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Delapierre (François)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Boni (Vincent)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Andres (Eric)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Allouch (Eric)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Remy (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Mayrargues (Delphine)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Corduant (Katel)
Objet:
membres du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Galizi (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Marques (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Bernard (Pierre)
urbaniste de l'Etat, à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Carage (Jean-Sébastien)
Groupe:
date_debut="1992-12-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Dufresnoy (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Barbier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Sifflet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Wadbled (Alain)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Miannay (Jean-René)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Copin (Robert)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Baron (Guy)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Regrain (Raymond)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Estienne (Jacques)
président de la commission formation au comité économique et social régional de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Berard (Raymond)
directeur de la bibliothèque municipale d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Demailly (Gilles)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Michaux (Colette)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Davergne (Marie-Noëlle)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Toulemonde (Isabelle)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L.422-1 du code des assurances
représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Chadelat (Catherine)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L.422-1 du code des assurances
représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Georges Fillioud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1993-01-13"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Michel Colin
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Bernard Candiard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199223/12/1992
De: Jean Poursines
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
personnalité choisie
en raison de sa compétence et représentant les agents généraux du groupe
Remplace:M. Jacques Follet
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Marc Solery
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199219/12/1992
De: Guyau (Luc)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de crédit agricole, à titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Olivier Appert
ingénieur en chef des mines, directeur des hydrocarbures
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Total
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199216/12/1992
De: Jean-Claude Prevel
chef de la mission de contrôle des entreprises pétrolières au service du contrôle d'Etat
Objet:
aux mandats des administrateurs représentants de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société Total nommés
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
16 Décembre 199216/12/1992
De: Françoise Fournie
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
15 Décembre 199215/12/1992
De: Fournie
expirera le
31 décembre 1992
Objet:
comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
15 Décembre 199215/12/1992
De: Ragot (Jean-Pierre)
De la Confédération des syndicats de l'éducation nationale (C.S.E.N.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Deloche (Christian)
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Perier (Jean-Louis)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Karsenti (Albert)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Garrigues (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Athenour (Christian)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Cornillon (Raphaël)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Contesso (Bernard)
président de l'association Promotion relations éducation entreprises des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Rocca (François)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Papasseudi (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Naret (Michèle)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gueret-Talon (Lyvie)
chef de projet Management public au Centre d'enseignement et de recherches appliquées au management (C.E.R.A.M.) de Valbonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Marx (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Albertella (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Lautie (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Moreau (Philippe)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Levistre (Jean-Pierre)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Coulon (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bonnevialle (Rémi)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Baudoin (Claude)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Hedoin (Jean-Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Terrade (Odette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Raimond (Danièle)
inspecteur pédagogique régional en technologies nouvelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Bayard-Pierlot (Jacqueline)
inspecteur pédagogique régional en vie scolaire, conseiller académique à l'action culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Martine Latare
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de développement de l'économie sociale
représentant de l'Etat
Remplace:M. André-Laurent Michelson
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Latare (Martine)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199211/12/1992
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Viot (Pierre)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: de Turenne (Henri)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Gendreau-Massaloux (Michèle)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Forgeard (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
personnalité
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Francis Lorentz
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité choisie
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Remplace:M. Christian Blanc
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Ross (André)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Mink (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Decraene (Philippe)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Lancelot (Alain)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Giquel (François)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Beauchamp (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Jean-Michel Ingrandt
chef de bureau à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bruno Fontenaist
préfet, secrétaire général de la préfecture d'Ile-de-France, et, d'autre part
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Jérôme Calvet
chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat, d'une part
à compter de la date de publication du présent décret
Remplace:M. Gérard Dauphin
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Unger (Gérard)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Favier (Jean)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bourgois (Christian)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Victor (Eliane)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Rabault (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Bousquet (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
personnalité
sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Charpentier (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Vistel (Jacques)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Soubie (Raymond)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Maheu (Jean)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Bortoli (Georges)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Chevry (Bernard)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Dufour (Paule)
Objet:
administrateurs de la Société nationale de programme France Régions 3
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199209/12/1992
De: Obolensky (Ariane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Samuel-Lajeunesse (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199208/12/1992
De: Claude Quin
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Walbrecq
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Guy Hascoet
président de la commission territoriale des canaux et rivières du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Marie Delquignies
sur proposition de l'Assemblée française des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-François Dalaise
sur proposition du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Richard Bur
sur proposition du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Jean-Pierre Bourdier
sur proposition d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: René Beaumont
président de la commission territoriale Rhône-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Christine Jean
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Claude Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Chevassus au Louis (Bernard)
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
en raison de leurs compétences scientifiques et techniques
Remplace:M. Bichat (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Chartier (Philippe)
président du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
en raison de leurs compétences scientifiques et techniques
Remplace:M. Combarnous (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Marleix (Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
sur proposition du conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Gérard (Jean-Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
sur proposition du conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Christian Bodin
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de Mayotte (S.I.M.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Tassy (Franck)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
sur proposition du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199203/12/1992
De: Gendarme (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Vigneron (Vincent)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Maireaux (Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Leboeuf (Robert)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Chamouret (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Riou (Jack)
directeur de l'office régional culturel de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Grenouilloux (Michel)
rédacteur en chef du journal L'Union
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Meyer (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Salbreux (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Renevey (Claudette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Holub (Marie-Christine)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Beaumale (Annick)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Guegen (Claudine)
directeur du centre régional du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Gay (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Gelis (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Romain (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Pugnet (Philippe)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Mercadal (Jean-Marie)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Flavier (Jacques)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Faure (Pierre)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Rouch (Jean-Jacques)
journaliste à La Dépêche du Midi
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Legal (René)
directeur de France Télécom de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Boudou (André)
vice-président de l'université de Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Vaysse (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Regord (Rosette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Dianotti (Marie-José)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Smet (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Bouchart (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Langlois (Yves)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Godbert (Victor)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Dufresne (Jacques)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Wallon (Jean)
inspecteur pédagogique régional de sciences physiques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Geffray (Yves)
directeur du centre régional de ressources audiovisuelles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Barbier (Pierre)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Losfeld (Jacques)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Duquesnoy (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Verchain (Marie-Paule)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Neveux (Claudie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Mathieu (Anne)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Joussein (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
représentant des bénéficiaires
Au titre de représentant du personnel de la Compagnie internationale des
wagons-lits
Membre titulaire
Remplace:M. Lacquement (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Laurent (Daniel)
administrateur provisoire de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:Mme Forest (Nadine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Goy (Joseph)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Remplace:M. Allais (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199201/12/1992
De: Chalmé (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vanzetti (François)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Leduey (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Fouque (José)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Briavoine (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Herissey (Charles)
directeur de l'imprimerie Herissey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gerbi (Alain)
directeur de France 3-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Frantz (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Collotte (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Todeschini (Eliane)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blondel (Brigitte)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Valentin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Prebois (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vernet (Jean-Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dusseau (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blanc (Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laurent (Hervé)
directeur de France 3-Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bonnard (Jean-Michel)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ferras (Robert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arribat (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Weill (Andrée)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Claude)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Genieys (Chantal)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pezeril (Maguy)
directeur de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gion (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gallice (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Parry (Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paillet (Jean-Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Esquerre (Jean-Pierre)
conseiller pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Eschlimann (Jean-Louis)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupuis (Lucien)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrot (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Letzgus (Michel)
inspecteur pédagogique régional en sciences physiques à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bodon (Céline)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dodane (Christine)
inspecteur de l'éducation nationale à Aubenas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Muselet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maisonneuve (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Roumestand (Alain)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Montagne (Didier)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubois (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Borecki (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Koch (Daniel)
inspecteur pédagogique régional d'économie et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darche (Michel)
directeur de l'association Centre sciences d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paumier (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Turpin (Christine)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Kiefer (Nicole)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arnault (Elisabeth)
documentaliste au centre académique de formation continue
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubarry (Marie-Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Serres (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mericq (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Malbert (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rey (Philippe)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Monck d'Uzer (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Baysselance (Jacques)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mariotte (Claude)
directeur régional de France Télécom Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cassagne (Jean-Pierre)
directeur de la société Atlantel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laclabere (Maryvonne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dreano (Jeanine)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bernaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fernagu (Xavier)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Lucquet (François)
directeur des périodiques du journal Le Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Pelaez (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Fourestié (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Léon (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Le Bars (Henriette)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Jacomy (Jacqueline)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Huet (Roseline)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Chabrol (Elisabeth)
professeur agrégé
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Linard (Monique)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Bethery (Annie)
directeur de la bibliothèque universitaire Paris-X-Nanterre (Médiadix)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Frémont-Lamourane (Rolande)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Sorret (Noël)
Général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schwed (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Racine (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Miquel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Gervereau (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Fevai (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Ferro (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Erlande Brandeburg (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: CR) Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée (
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Corvisier (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Bellaigue Scalbert (Mathilde)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Lebrat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Peyrelevade
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean-Pierre Megnin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Raymond Lévy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Jean Krautter
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités nommées
sur proposition du ministre chargé de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le
domaine économique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Hufschmitt (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Putigny (Bernard)
chef de travaux de lycée
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Pierre (Bernard)
principal
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Marignac (Henri)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Granger (Bernard)
proviseur
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Vacheret (André)
chef de centre de France 3 à Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Cetre (Marcel)
éditeur
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Fontaine (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Laporte (Marie-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Tarby (Marie-Thérèse)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Tournier (Nicole)
professeur de collège
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Bartholomei (Maguy)
parent d'élève
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Richard (Hélène)
conservateur des bibliothèques municipales de Besançon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Block (Liliane)
chef du bureau A.M.2 à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
institué par l'article L.422-1 du code des assurances, et de suppléant
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
désignation
24 Novembre 199224/11/1992
De: Rouaud (Danielle)
chef du bureau A.T. à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie contre les actes de terrorisme
institué par l'article L.422-1 du code des assurances, et de suppléant
au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
désignation
24 Novembre 199224/11/1992
De: Jérôme Calvet
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Ract Madoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:Mme Ariane Obolensky
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Larquié (André)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
personnalité désignée
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'institut
Remplace:M. Prouteau (Jean-Pierre)
Groupe:
date_fin="1995-07-08"
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199222/11/1992
De: Henri Legrand
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition conjointe du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Jean Berthier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition conjointe du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Nicole Zeisser
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Claude Martinand
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Laurence Dors
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du B.C.E.O.M., société française d'ingénierie
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: Ortholland (André)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Remplace:M. Beauvois (Roger)
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
president
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: André Larquié
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale
représentant du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1992-12-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Novembre 199221/11/1992
De: de Tappie (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Alluin (André)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Fagart (Catherine)
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pierre Cortesse
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="1992-11-07"
president
conseil_administration
reconduction
18 Novembre 199218/11/1992
De: Philippe Moisset
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: François Jonchere
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Marc Solery
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jérôme Calvet
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des finances
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Alain Dechavanne
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Paul Dahan
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Jean-Pierre Pery
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: André Bayle
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Christian d'Ornellas
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: André Grammont
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Dov Zerah
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Dominique Marcel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Yves Blanc
chef de bureau des affaires aéronautiques et militaires à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et systèmes relevant du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Philippe Delleur
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199217/11/1992
De: Levy-Garboua (Vivien)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Aubin (Christian)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
personnalité qualifiée représentant les consommateurs
Remplace:M. Alain Raillard
Groupe:
date_fin="1994-06-30"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Yves Bernard
administrateur de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Objet:
vice-président du conseil d'administration dudit établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199213/11/1992
De: Muller (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Tresch (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Stordeur (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Payen (Joël)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frizon (Michel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
au titre de personnalité représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vourlat (Pierre-André)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Terrat (Bernard)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sibaud (Jacques)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Protat (Pierre-Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Picolet (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maréchal (Ernest)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Lasbordes (Henri)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Jolles (Georges)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Fournier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ferrant (Paul- Dominique)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Delacroix (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Breuvart (Alain)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Balley (Marc)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Arcens (Daniel)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Baumeige (Suzanne)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Chambolle (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
11 Novembre 199211/11/1992
De: Jonchère (François)
chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frankart (Georges)
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Canet (Gérard)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Schaefer (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Salat (Jean)
chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Rousset (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Mills (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Leyrit (Christian)
directeur des routes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valade (Luc)
chargé de la sous-direction “produits et marchés” à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Durand (Patrice)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Calvet (Jérôme)
chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Limodin (Daniel)
secrétaire général (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Soulet de Brugiere (Bernard)
représentant les personnels enseignants de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Simon (Gilbert)
représentant le ministre de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Monier (Jean-Pierre)
représentant le ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Marjolet (Jean-Pierre)
Colonel
personnalité choisie par le ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Lippens (Jacques)
personnalité choisie par le ministre de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Lastennet (Jacques)
personnalité choisie par le ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Garreau (Patrick)
Colonel
représentant le ministre de la défense. 3o
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Clos (François)
représentant le ministre de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Murret-Labarthe (Pierre)
représentant le Premier ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Tilly (Maryse)
représentant les autres personnels de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Edouard Brezin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. René Pellat
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: René Pellat
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Marfaing (Jean-François)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Gutierrez (Robert)
attaché d'administration centrale du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
A titre de titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Aubert
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
détachement
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
date_debut="1992-06-22"
conseil_des_ministres
conseil_administration
détachement
06 Novembre 199206/11/1992
De: Henri Serres
sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Alain Prestat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Jean-Paul Marchetti
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Daniel Lebegue
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Patrice Durand
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Alain Bensoussan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Feller (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Rémi Bellet
chargé de mission à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: François Carayon
chargé de mission à la direction du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Alain Bonnafé
ingénieur des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: François Gauthey
chargé de mission à la direction du Trésor
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Philippe Leroy
chef de bureau au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Laurence Chavel
secrétaire des affaires étrangères à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Pierre Crettiez
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Franck Mordacq
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Antoine Blanc
ingénieur en chef des mines à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Jean-William Marcel
sous-directeur au service central des affaires industrielles de l'armement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Brigitte Molkhou
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Pascale Beracha
sous-directeur à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Remplace:M. Gacon (Jean-Yves)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Badet (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Herbert (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Chartier (Martial)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération autonome de l'éducation nationale (F.A.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pihouée (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Caillon (Michel)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Renard (Benoît)
chef de centre, rédacteur en chef à France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Piques (Maurice)
président du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
CAMIF
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brethe (Jean)
directeur de l'office universitaire du livre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pastureau (Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Garate (Serge)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupe (Jean)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Barot (Guy)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Uturald (Martine)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ring (Colette)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Formento (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cubizolles (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Reliat (Patrick)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Laurain (Jean-Marc)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Sole (Pierre)
professeur de clinique ophtalmologique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Fournier (Jacques)
directeur du parc naturel régional du Livradois-Forez
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bonjean (René)
directeur général du journal La Montagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Hennequin (Paul-Louis)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boileau (Josette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lafrique-Atlan (Anne-Marie)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charlat (Colette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brun (Marie-Claude)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blanc (Geneviève)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Giuily (Eric)
président de la Compagnie générale maritime
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Abraham (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Licoine (Emilien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Ramat (Jean-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pouthier (Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jouhaud (Jean-Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Escande (Dominique)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Wilmart (Marc)
directeur d'antenne de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Parlatore (Roger)
directeur scientifique à l'établissement Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bitard (Jean-Pierre)
directeur des bibliothèques universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Raynaud (Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Leblanc (Simone)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Jourde (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Veyriras (Annie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Petit (Yvette)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Remy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Charton (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Timsit (Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Rey (Jean-Pierre)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Mauvoisin (Jacques)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Pessey (Christian)
société Les Cours, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lecercle (Daniel)
société CITELIG, à Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Dupont (Philippe)
directeur de la bibliothèque municipale de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Guglielmi (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Lebourgeois (Annette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Horand (Laurence)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Delarocque (Yveline)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boucher (Anne-Marie)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: David (Pierrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genest (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Voisin (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Philippe (Jean-Pierre)
instituteur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guerriau (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Suaudeau (Yves)
éditeur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Grippal (Robert)
directeur opérationnel de France Télécom à Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Rioux (Jean-Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bucalossi (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Peyon (Francette)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Naudin (Anne-Marie)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Gourdin (Nicole)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guiot (Michelle)
directeur de la bibliothèque universitaire de l'U.F.R. de lettres et sciences humaines de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Neveu (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vieuxloup (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Le Reste (Hervé)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Fitamant (André)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Diraison (René)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cloarec (Jean-Noël)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Huon (André)
directeur du centre d'enseignement à distance de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cuguen (Jean-Pol)
directeur de France 3 Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Alix (François-Xavier)
secrétaire général d'Ouest-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: M.Gaborieau (Jean-Pierre)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Goulaouen (Denise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Chardron (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vellaud (Lucienne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vielix (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Passegrand (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Verset (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Segalen (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Pruvot (Christian)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genreau (François)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Euvrard (Robert)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cetre (Marcel)
président de la maison du livre de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Eicher (Jean-Claude)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Deschamps (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Contant (Chantal)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Hagene (Françoise)
conservateur en chef de la bibliothèque de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bovin-Naudin (Michèle)
directeur du centre de télé-enseignement de l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: René Pellat
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
au titre de sa compétence dans le domaine d'activité du centre
Remplace:M. Jacques-Louis Lions
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Masson (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Blanes (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Richard (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.T.D.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Delay (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Allard (Francis)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Allais (Jean-Pierre)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Keriguy (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Dousson (Jean-Louis)
directeur des rédactions du Progrès
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Albertini (Jean-Marie)
directeur de recherche à l'institut de recherche en pédagogie de l'économie et en audiovisuel pour la communication dans les sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bouvier (Alain)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Rivoire (Brigitte)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Ramage (Eliane)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Fenoyl (Marie-France)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Poulain (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jolivet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Soussan (Michel)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Nouvet (Alain)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Humann (Michel)
directeur d'école
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Buttner (Patrick)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Lemerle (Jean-François)
vice-président de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Sanitza (Jean)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Goudouchaouri (Tamara)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pégagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Guiloineau (Catherine)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Genet-Delacroix (Marie-Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Favier (Marie-Noëlle)
chef du département Culture scientifique et technique au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Cressard (Armelle)
journaliste au Monde
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Paris
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Louise Avon
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale Radio France internationale
Remplace:M. Michel Monfort
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Vedel (Jacques)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (Sogepa)
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199230/10/1992
De: Parent (Pierre)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:M. Lassus (Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 199229/10/1992
De: Semichon (Philippe)
proviseur du lycée La Bruyère, à Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Damas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Modot (Alain)
délégué général de l'Union syndicale des producteurs audiovisuels (U.S.P.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Levy (Michel)
éditeur des publications de l'I.N.E.D., administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Thery (Jean-François)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Orsetti (Jasmine)
directrice d'école élémentaire, à Bièvres
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: de Bechon (Danièle)
professeur de classe préparatoire au lycée Victor-Duruy, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Lugez (Jean)
Objet:
sur proposition du conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment, à la commission de la sécurité des consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Pech (Jean-Pierre)
Objet:
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence, Nommé Membre du Conseil D'administration de L'ecole Nationale de la Magistrature"
conseil_administration
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Errera (Roger)
Objet:
conseiller d'Etat, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Lancelot (Alain)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Gautherin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Gatignol (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Faure (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dumont (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Calenge (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Batail (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur
ou de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Veron (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Tirmarche (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Schmitt (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Santandrea (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Peyrard (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Perrin (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Nodier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Morin (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Massardier (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Leyeillon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Levitte (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Leroux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Latrasse (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Lachat (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Kientz (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jeannerod (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Garreau (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Galois (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Frantz (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dufour (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Dejoux (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Bevilacqua (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Bechu (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Basset (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: M.Pithois (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. M.Veyron (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jacques Renard
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des nominations de membres de conseil d'administration, ainsi que des nominations ou affectations des chefs de service, des sous-directeurs, des administrateurs civils, des inspecteurs généraux, des directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics
inspecteur_general="Directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics"
conseil_administration
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
23 Octobre 199223/10/1992
De: Jean-Yves Durance
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jacques Maisonrouge
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199222/10/1992
De: Crene (Yves)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Gobilliard (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199222/10/1992
De: Blandin (Patrick)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Bediot (Guy)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Poirier (Guy)
conseiller technique au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Pointet (Thierry)
chargé de mission au ministère de la recherche et de l'espace
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Oppeneau (Jean-Claude)
agent contractuel au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Lacoste (André-Claude)
adjoint-directeur au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Grassin (Jean)
chargé de mission au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Cazala (François-Roger)
sous-directeur au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Guin (Nadine)
attachée à la direction du budget
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Godard (Aline)
sous-directeur au ministère de la santé
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Revah (Isaac)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Pointereau (Philippe)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Lamblin (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Kamps (Roger)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: François Renvoisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
Remplace:M. Geoffroy Caude
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche et des affaires économiques et internationales
Objet:
au titre de représentant du ministère de l'environnement
membre du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Oppeneau (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: François Renvoisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Geoffroy Caude
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Noyer (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Dassault Aviation
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Aulagnon (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Batard (Jean)
secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Angelras
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Delleur (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199218/10/1992
De: Renée Koering-Joulin
Objet:
professeur à l'université de Strasbourg, nommée membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
renouvellement
17 Octobre 199217/10/1992
De: Dominique Charvet
directeur de la protection judiciaire et de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Dominique Charvet
directeur de la protection judiciaire et de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Yves Robineau
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Helmut Gies
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Marie Descarpentries
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: Pierre Lyon-Caen
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature"
conseil_administration
renouvellement
17 Octobre 199217/10/1992
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membre du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Groupe des assurances nationales
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Caries
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199217/10/1992
De: François Gauthey
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Brigitte Molkhou
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bourgeais (Jean-Claude)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Gacé (Renaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199213/10/1992
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Brot (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Desoye (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre de canne des départements d'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Seite (Albert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Doniol (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
B. - Au titre de représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Arto (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Posseme (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé (C.E.R.I.B.)
Remplace:M. Boyer (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Lebel (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gressier (Claude)
directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bourdin (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Remplace:M. Garetta (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Philippe Zeller
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean de Gliniasty
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jean Courdouan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Vanderpotte
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vincent Brugère-Trelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
conseiller de la région d'Ile-de-France, désigné par le conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Denise Barriolade
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Elie Le Port
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Malinge (Jean-Luc)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Molieres
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 199204/10/1992
De: Lambert (Christiane)
membre du bureau du C.N.J.A
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:
M. Molieres
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 199204/10/1992
De: Dupuy (Jean-Claude)
vice-président de la société Shell-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Gueit (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Jean Ducat
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Geneviève Laroque
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: François de Singly
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199202/10/1992
De: Aïm (Pierre)
président-directeur général de la S.A.G.A
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Flinois (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Michel Yolin
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Decomps
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Marc Ladreit de Lacharrière
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Thomson-S.A
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Olivier Lecerf
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lepetit (Pierre)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Sellal (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Braidy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Zerah (Dov)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Moysan (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de participations et de gestion financière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Vaillant (Raymond)
président du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Roche (Daniel)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Reiner (François)
directeur des médiathèques de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Pouyet (Bernard)
professeur à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Pesce (Rodolphe)
maire de Valence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel)
administrateur général de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Garden (Maurice)
directeur scientifique à la direction de la recherche et des études doctorales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Béghain (Patrice)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Waysbord (Hélène)
délégué scientifique de la Bibliothèque de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Noyer (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget
Remplace:M. Thill (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199227/09/1992
De: Bousquet (Roger)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Prioux (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bourcier (Annie-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités compétentes
Remplace:M. Barre (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Jean-Marie Maitresse
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Pierre Volmer
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Housset (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Fargier (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Cardot (François-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Wehrlin (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Puissilieux (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Dossot (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.)
Au titre des entreprises de transports urbains, et de voies ferrées d'intérêt local
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199225/09/1992
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guichard (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Couteux (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bazoge (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Spanier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semin (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mulliez (Régis)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mausner (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Devred (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Damamme (Alain)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bris (Christian)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Boye (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Peranno (Anne-Marie)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Eric Giuily
Objet:
de longue durée
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_administration
détachement
23 Septembre 199223/09/1992
De: de Fontaine Vive Curtaz (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Berard (Denis)
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Evrard (Jean-Paul)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Jean Cantacuzene
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Forveille (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des industries de la fonderie
au titre de représentant des chefs d'entreprise exerçant totalement ou partiellement leur activité dans la fonderie
Remplace:M. Geney (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Patrice Durand
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Rhône-Poulenc S.A
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199222/09/1992
De: Lafage (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Aymard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Vindiman (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Weil (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Leger (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Netter (Louis-Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Leclerc (Luc-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Tritenne (Louis-Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Meynier (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Martin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Marsollier (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jullie (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Guiheneuf (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Fresnais (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Delaumenie (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Dartigues (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Charberet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Chabanon (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Carcuac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Braconnier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Boeffard (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Mitterrand (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bourlet (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentant du ministre chargé des voies navigables
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Christian Bodin
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie (Enercal)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Thierry Lataste
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jacques Iekawe
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Cazettes (Jean-Luc)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des salariés et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Guinard (Daniel)
)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Detourne (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Defrance (Gustave)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Dallaporta (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Quesnel (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Bergault (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Balthazar (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Very (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Urlacher (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Terrien (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Leblanc (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Hardy (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Dolbeau (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: de Choiseul (Raynald)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Candelier (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 199215/09/1992
De: Randaxhe (Jean-Luc)
directeur général des produits pétroliers et directeur général d'Esso Raffinage S.A.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Madec (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jean Mingasson
préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Dieudonné Mandelkern
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Paul Henry Watine
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Olivier Decelle
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: André Claude Lacoste
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Maurice Allegre
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Cesia
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Michel Pecqueur
ingénieur général des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Michel Pecqueur
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Gérard Metoudi
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Dominique Bidou
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Lazarre (Pascal)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Balbi (Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Thouvenin (Jean-Jacques)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Balay (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 199211/09/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité désignée
au titre de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalité désignée
au titre de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Letourneux (François)
Objet:
administrateur de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne
personnalité qualifiée en matière cynégétique
Remplace:M. Simon (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Michel Freyche
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque française du commerce extérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Gilbert Simon
expirera le
31 décembre 1992
Objet:
comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
08 Septembre 199208/09/1992
De: Gilbert Simon
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. François Letourneux
Groupe:
conseil_administration
désignation
08 Septembre 199208/09/1992
De: Maud Bailly-Turchi
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Jean-Marie Jupont
directeur régional de la S.N.C.F. à Strasbourg
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit
représentant du réseau de chemin de fer d'intérêt général aboutissant au port
Remplace:M. Jean Mitschi
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Guillemot (Yannick)
directeur général du service Capricorne
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Monty (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: Halliot (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
conseil_administration
désignation
03 Septembre 199203/09/1992
De: Jean Recoules
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. Charles Renard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 199203/09/1992
De:
Metges
Médecin général
directeur adjoint du service de santé des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française
représentant du ministre de la défense
Remplace:
M. Giudicelli
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199202/09/1992
De: Jeambar (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Bouteille (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Dauberlieu (Bertrand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Cuinet (André)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Grandjacquet (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Blanc (Fernand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Margaillan (Omer)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Boulen (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Merlevede (Alfred)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Sergent (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Vernier (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Lefait (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Galametz (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Gosset (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Salengros (Elie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Demilly (Fernand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Pillon (Jackie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Quatrefages (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Roques (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Pineau (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Trupin (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Massat (René)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Dalle (Raymond)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Quereillahc (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Esbrat (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Traissac (Katherine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Castaing (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 199229/08/1992
De: Gérard Dauphin
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Philippe Charlier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 199227/08/1992
De: Jean-Claude Roqueplo
contrôleur général des armées, en service détaché
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale immobilière
Groupe:
date_debut="1992-06-22"
president
conseil_administration
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Gilles Denoyel
Objet:
au conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
Remplace:M. Claude Warnet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: de Boissieu (Pierre)
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
administrateur titulaire, représentant le ministre des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Courtois (Henri)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Alluin (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Philippe Cattiaux
directeur du commerce intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (Semmaris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 199219/08/1992
De: Yolin (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Pagezy (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Jean-Pascal Beaufret
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit lyonnais
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Denis Samuel-Lajeunesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199213/08/1992
De: Marcel Linet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Hélène Mathieu
agrégée
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 199211/08/1992
De:
Loubert
Objet:
administrateur de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
date_debut="1992-07-04"
conseil_administration
cessation de fonction
11 Août 199211/08/1992
De: Hamon (Jean-Pierre)
directeur de la prévoyance mutuelle de l'arrondissement de Vienne, 31-33, boulevard de la République, B.P. 289
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Grimbel (Martine)
chef de bureau des Assurances générales de France, 10, rue des Tiercelins, 54054 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Suppléant
Remplace:
M. Bonnot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Arcamone (Pierre)
directeur Organisation et méthode de la Réunion des assureurs mutualistes, 42, rue de Clichy, 75436 PARIS CEDEX 09
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de la batellerie
Titulaire
Remplace:
M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Molina (Yves)
chef de région des Assurances générales de France, 127, avenue de Paris, 59012 Lille
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:
M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Robaine (Annie)
chef de région des Assurances générales de France, 24, rue du Haut-Bourgeois, 54042 NANCY CEDEX
Objet:
pour assister à titre consultatif aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
38203 VIENNE CEDEX
II. - A titre de représentants des organismes régis par le décret du
14 juin 1938
unifiant le contrôle de l'Etat sur les entreprises d'assurance de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances et des groupes régionaux de sociétés d'assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:
M. Bonnot
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Août 199211/08/1992
De: Emmanuel Duret
secrétaire général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'énergie
représentant du Comité de l'énergie atomique
Remplace:M. Jean Marmot
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Charlier (Julien)
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'Union française des industries de l'habillement, de la Fédération de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode
Objet:
administrateur du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Remplace:M. Bary (Louis-Charles)
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
conseil_administration
nomination
08 Août 199208/08/1992
De: Daniel Nahon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Jean-Claude Barreau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
06 Août 199206/08/1992
De: Georges Vallet
ancien directeur de l'Ecole française de Rome, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
conseil_administration
renouvellement
04 Août 199204/08/1992
De: Sylvain Lemoyne de Forges
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Christian Noyer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 199202/08/1992
De: Lucien Chabason
Objet:
président du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199231/07/1992
De: Gacon (Jean-Yves)
administrateurs civils
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
reconduction
29 Juillet 199229/07/1992
De: Fournier (Alain)
Objet:
dans leurs fonctions de représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte de Paris-La Villette
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
duree="trois ans"
conseil_administration
reconduction
29 Juillet 199229/07/1992
De: François Jonchère
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget du ministère du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
représentant du ministre du budget
Remplace:M. Jean-Baptiste Pinton
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Bertrand de Galle
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: Marcel Linet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc de La Villette
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Juillet 199226/07/1992
De: André Lachaux
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
date_debut="1992-07-30"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
26 Juillet 199226/07/1992
De: Mouniq (Jean)
conseiller général du canton de Vielle-Aure (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Marthe (José)
conseiller régional Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Marquie (Robert)
conseiller général du canton d'Arreau (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Chicoulaa (Marc)
conseiller général du canton de Campan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Cazaurang (Jean-Jacques)
conseiller régional Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Bertrou-Cantou (Pierre)
conseiller général du canton d'Arudy (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Baylaucq (Jean)
conseiller général du canton de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Abadie (Antoine)
conseiller général du canton d'Aucun (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Pierron (Patrick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Bruneau (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199221/07/1992
De: Marcel Linet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra Bastille
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Renon (Gérard)
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Bénichou (Marcel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
reconduction
18 Juillet 199218/07/1992
De: Alain Deniel
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. René Barberye
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Eric Giuily
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Sery (Alix)
directeur du travail
Objet:
pour assurer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
désignation
17 Juillet 199217/07/1992
De: Isabelle Vaulont
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Tête Défense
Remplace:M. Louis Moissonnier
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Loreal (Pierre-François)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Besnier (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Besnier (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bernard Chevassus au Louis
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Huguet (Yves)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentant des consommateurs et usagers
Remplace:M. Sauvreneau (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
14 Juillet 199214/07/1992
De: Eric Giuily
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Claude Abraham
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Michel Colin de Verdière
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de la société BDPA-SCET-AGRI
Représentant le ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199211/07/1992
De: Georges d'Andlau Hombourg
fondé de pouvoir
Objet:
membres du conseil d'administration de la société BDPA-SCET-AGRI
Représentant la Caisse centrale de coopération économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199211/07/1992
De: Henri Legrand
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. François Demarcq
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199211/07/1992
De: Sallerin (Guy)
trésorier-payeur général de la région Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pic (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mignauw (Thierry)
directeur régional de la S.N.C.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Bodin (Jean-Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Gouvard (Bernard)
contremaître docker
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Benhamou (Max)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Cinqualbre (Jacques)
Objet:
Président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Moati (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à la communication
Remplace:M. Suveg (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Claverie (Maurice)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Varet (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Yolin (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Pagezy (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Carayon (François)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre du budget
Remplace:Mme Bedague (Véronique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199208/07/1992
De: Renon (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
personnalité
Remplace:M. Gallois (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Daniel Malingre
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bernard Gaudillère
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque régionale de l'Ouest
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: François-Xavier Bordeaux
Objet:
président du conseil d'administration de la Société bordelaise de C.I.C
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean-François Verny
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Laydernier
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean-Michel Bloch-Lainé
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Worms
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Francis Gutmann
Objet:
président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Gilles Guitton
Objet:
président du conseil d'administration du C.I.C.-Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean-Paul Escande
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel de l'Ouest
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: René Thomas
Objet:
président du conseil d'administration de la B.N.P
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Bernard Yoncourt
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nancéienne Varin Bernier
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean Peyrelevade
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Union des assurances de Paris
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
président du conseil d'administration de la Société lyonnaise de banque
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Christian Tardivon
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque régionale de l'Ain
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Gilles Menage
Objet:
président du conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Pascale Beracha
sous-directeur à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Paul Maruani
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De:
Beracha
expireront le
31 mars 1993
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Emile Blanc
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs (S.N.P.E.)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Louis Gallois
Objet:
président du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Michel Albert
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Assurances générales de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Claude Lamotte
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Scalbert Dupont
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean Durame
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel de Normandie
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: François Heilbronner
Objet:
président du conseil d'administration de la société centrale du groupe d'entreprises nationales d'assurance Groupe des assurances nationales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Jean Weber
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199204/07/1992
De: Claude Truchot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bouger (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Meunier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dejean (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Audoux (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Perotin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ferrari (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Leclercq (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dumas (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Gérard Cornut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Philippe Zeller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: René Castagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Jean Beunardeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Jean-Baptiste Sejourne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Michel Crozon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Edouard Valensi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Marc Ladreit de Lacharriere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Jeanne Caroff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Roger Seguy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Jean-Claude Derian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Christian Dambrine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Alain Crepi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Jean Cantacuzene
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: André Bellon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Nicole Lesaulnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Nathalie Dusoulier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
représentant du ministre
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 199202/07/1992
De: Patrick Tremege
conseiller de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de personnalité qualifiée
membre d'un conseil d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la Régie
Remplace:M. Bernard Lehideux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 199201/07/1992
De: Gilles Menage
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pierre Delaporte
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juin 199230/06/1992
De: Claude Allegre
Objet:
président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Henri Guillaume
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean-Yves Haberer
Objet:
président du conseil d'administration du Crédit lyonnais
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Loïk Le Floch-Prigent
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale Elf-Aquitaine
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Hervet
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bernard Attali
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Matouk
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Levy (Michel-Louis)
chef du service de la diffusion de l'I.N.E.D
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Delattre
vice-président de la C.N.A.F
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Commaille
directeur de recherche
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Bonnafoux
directeur de l'U.N.A.F
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Burguiere (Evelyne)
directeur du département Politiques, pratiques et acteurs de l'éducation
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Blondel (Béatrice)
chargée de recherche de l'I.N.S.E.R.M
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Lazar
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Kourilsky
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Calot
directeur de l'Institut national des études démographiques
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Burnel
président de l'union des associations familiales
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Verdier (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Remy (François)
Docteur
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: De Singly (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Boisard
président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Membres de droit
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Thierry
directeur de l'action sociale
sur désignation du secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Legrand
directeur des écoles
sur désignation du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Duroux
chef du département des sciences de l'homme et de la société
sur désignation du ministre de la recherche et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Belluteau
administrateur civil à la direction du budget
sur désignation du ministre du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De:
Dugast
directeur de l'Institut national de la recherche pédagogique
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Messenet (Marguerite)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Leroux (Marie-Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Laroque (Geneviève)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Bulot (Christine)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Boulaya (Nicole)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Birraux (Annie)
Objet:
au conseil d'administration de l'institut de l'enfance et de la famille
Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Vargoz (Michel)
directeur des centres financiers
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de La Poste
Remplace:M. Biziaux (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 199225/06/1992
De: Grangeon (Philippe)
directeur de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de La Poste
Remplace:M. Donnelly (Bénédict)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 199225/06/1992
De: Schrofer (Jean-Willieem)
directeur de l'Académie royale des arts visuels d'Amsterdam
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Raillard (Georges)
professeur des universités, critique d'art
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Miniere (Claude)
directeur d'Ecole nationale d'art
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Durand-Dussert (Michel)
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Bordes (Philippe)
conservateur de musée
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Jaffe (Shirley)
artiste
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Jacques Bonnot
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Remplace:M. Paul Granet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: Bernard Pache
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. Francis Lorentz
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: Bernard Pache
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Thomson S.A
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jacques Stern
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: François Lemoine
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Thomson S.A
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. André Rousselet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: André-Claude Lacoste
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé des mines
Remplace:M. Maurice Allegre
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: Claude Allegre
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé des mines
Remplace:M. Pierre Boisson
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: Jean Matouk
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalité choisie dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
Remplace:M. Jean-Paul Escande
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie financière de C.I.C. et de l'Union européenne
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. François Caries
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Alexis Ruset
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Jean-Ludovic Silicani
directeur de l'administration générale du ministère chargé de la culture
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux grands travaux, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'exercice de la cotutelle des établissements publics visés à l'article 1er du décret du
12 mai 1992
susvisé, à l'exclusion des nominations aux conseils d'administration et aux fonctions dirigeantes de ces établissements
conseil_administration
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux grands travaux"
délégation de signature
20 Juin 199220/06/1992
De: Droin (Jean-Claude)
sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Faure (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199220/06/1992
De: Picon-Dupré (René)
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur de la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Lombardot (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Jean Montpezat
Objet:
administrateur de la Société nationale de programme R.F.O
Remplace:M. André Miquel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Prieur (Marc)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Le mandat expirera le
30 juin 1995
sous réserve que
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Michelot (Roger)
président de l'Automobile-Club de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Malochet (Jean)
responsable au service des professions juridiques et clientèles du réseau du Trésor à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Gaye (Bernard)
sous-directeur à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Demonchaux (François)
président délégué à la Fédération des transporteurs routiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Chapet (Louis)
administrateur à l'Office national de la chasse
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Jean-Michel Yolin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche, sur la proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Roger Pagezy
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Jacques Creyssel
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat, et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Remplace:M. Roland Fiszel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Marbacher (Jean-Paul)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Mulhouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Michel Thovert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean-Luc Pain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Yves Mansion
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Pierre Duquesne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Alexis Ruset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Autres personnalités
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: André Migeo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Autres personnalités
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean Germain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Louis Bordeaux-Montrieux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jean Barroux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des entreprises d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Patrick Lucas
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des courtiers ou des agents généraux d'assurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Jacques Auriol
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
2
personnalités qualifiées
choisies
en raison de leur compétence
Au titre des assurés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Georges Giralt
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jean Cea
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Louis Marocco
administrateur de la Compagnie des machines Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Bonningue
directeur du C.F.C.P. de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Francis Lorentz
président-directeur général de la société Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Gérard Bauvin
président de la Sligos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Claude Porcherot
secrétaire général de la B.N.P
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Caseau
directeur aux études et recherches E.D.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Marc El Nouchi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jean-Claude Topin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé des relations extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Michel Feneyrol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Henri Serres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Jacques Descusse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Joseph Baixeras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Pierre Lallemand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Coimbra (Sergio)
Objet:
administrateur du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits “Union des industries du textile, Union des industries de l'habillement, Fédération de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode”
Remplace:M. Tiberghien (Noël)
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
conseil_administration
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Henri Hugues
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Pierre-René Lemas
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 199212/06/1992
De: Bertène Juminer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
11 Juin 199211/06/1992
De: Saiah (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Duffort (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Crozon (Michel)
délégué à l'information scientifique et technique au ministère de la recherche et de l'espace, et ce jusqu'à l'expiration du mandat de son prédécesseur
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membre du conseil d'administration du palais de la Découverte
Remplace:M. Pouzard (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Jean-Pierre Laboureix
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion
Remplace:M. Gérard Horde
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Pierre-Etienne Will
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: André Ross
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: René Pellat
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Jean-François Jarrige
conservateur en chef du musée Guimet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Bernard Frank
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Jacques Dontot
délégué général de la Fondation pour l'étude de la langue et civilisation japonaises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Yves Saint-Geours
sous-directeur des sciences sociales et humaines à la direction de la coopération scientifique, technique et du développement au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Jean Yoyotte
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Pierre Vidal-Naquet
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Edgard Pisani
ancien ministre, président de l'Institut du monde arabe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Pierre Cabanes
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Juin 199205/06/1992
De: Mordacq (Frank)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Laboureix (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Chevrel (Michèle)
sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la terre et de reconnaissance
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Revah (Isaac)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199202/06/1992
De: Le Menestrel (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Marchand (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Courtet (Michel)
Général de brigade aérienne
Objet:
au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Dumas (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Schenck (Christian)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Binet (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 199228/05/1992
De: Christian de Boissieu
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bernard Rosier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Louis Schweitzer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. Raymond Lévy
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Ivan Barbot
Objet:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Remplace:M. Charles Salzmann
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Tregaro (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Merand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Fontinha (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Bourdais (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des représentants du personnel technique des branches d'activité intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Rault (James)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Leon (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Jutard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Brochec (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Boulogne (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Billard (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Benetiere (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Waintraud (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Rouzieres (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Rigaudy (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Rayez (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Monchablon (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mesnard (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Magnant (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Lacroix (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Kelian (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Fressonnet (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Carel (Tony)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique Cuir, chaussure, maroquinerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Jacques-Henry Heuls
chargé de mission à la sous-direction des questions industrielles de la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Charles Berthonnet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Franck Mordacq
chef du bureau à la direction du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre du budget
Remplace:M. Jean-Pierre Laboureix
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Pascale Beracha
sous-directeur des questions industrielles à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Paul Maruani
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Scellier (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mechain (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Herry (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Brame (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Schosteck (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Duhamel (Georges)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Hochart (Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Jeu (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Bigot (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Heinen (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Boursier (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Zaher Massoud
directeur de la mission scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentants des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Josué Feingold
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentants des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Henri Carsalade
directeur général du Centre de coopération international en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentants des organismes publics de recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Claude Lefrou
directeur du développement au bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Dharam Ghai
directeur de l'Institut de recherche pour le développement social, Genève
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Michel Coquery
directeur de l'école normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Jacques Alliot
directeur délégué à la direction générale de la Caisse centrale de coopération économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalités qualifiées extérieures à l'Institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 199221/05/1992
De: Levêque (Jean)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Delattre (Frédéric)
élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Vergnaud (Bernard)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Ausina (Patrice)
ingénieur principal électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Gradot (Claude)
secrétaire administratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Coustel (Jean-Claude)
professeur agrégé d'anglais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Chatelet (François)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: du Kovalczyk (Sandrine)
élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Goldnadel (Franck)
élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Chouffot (Marc)
élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Perrard (Gilles)
commandant de bord Air Inter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Aladenyse (Robert)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Roch (Henri)
adjoint administratif principal de 1re classe des services extérieurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Million (Bernard)
ingénieur principal électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Lagarrigue (Guy)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Droin (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
c)
représentant du ministre délégué à la coopération et au développement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Garcia (Michel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, rédacteur à la sous-direction des interventions sectorielles et prioritaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Le chef du service de la formation aéronautique et du contrôle technique ou son représentant
b)
représentant du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Levêque (Jean)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Georges Plescoff
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de Total
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199217/05/1992
De: Yves Martin
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de Total
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199217/05/1992
De: Jean Hervé Lorenzi
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de Total
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199217/05/1992
De: Serge Boidevaix
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Total
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 199217/05/1992
De: Bourrier (Pierre)
Objet:
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités compétentes au conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
Remplace:M. Chevallon (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 199215/05/1992
De: Maurice Claverie
ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Jacques Varet
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Meininger (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants élus des personnels de l'institut
membre suppléant
Groupe:
date_fin="1992-11-26"
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Paliot (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants élus des personnels de l'institut
membre titulaire
Remplace:M. Guillaumin (Gérard)
Groupe:
date_fin="1992-11-26"
conseil_administration
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Jaugin (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra Bastille
Remplace:M. Barroy (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Alain Bacquet
président de section au Conseil d'Etat, désigné par le Président de la République
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: René Heckenroth
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Pierre-Victor Dubois
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Henri Legrand
directeur de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Pascale Beracha
administrateur civil, sous-directeur des questions industrielles à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Paul Maruani
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199205/05/1992
De: Tripier (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Mai 199202/05/1992
De: Guy Paillotin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Remplace:M. Jacques Poly
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Avril 199225/04/1992
De: Jean-Ludovic Silicani
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des nominations de membres de conseil d'administration, ainsi que des nominations ou affectations des chefs de service, des sous-directeurs, des administrateurs civils, des inspecteurs généraux, des directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics
inspecteur_general="Directeurs régionaux des affaires culturelles et des responsables des établissements publics"
conseil_administration
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
23 Avril 199223/04/1992
De: René Loubert
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Groupe:
date_fin="1992-07-04"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
19 Avril 199219/04/1992
De: Le Floch-Prigent (Loïk)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Judey (Bruno)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration représentant du personnel pénitentiaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Mille (Antoine)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes représentant du personnel pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Berge (Lucien)
directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Créteil
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Le Blanc de Cernex (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant désigné par l'Union nationale interprofessionnelle du logement
Remplace:M. Coursaget (Jean)
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_administration
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
administrateur du Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
au titre des personnalités proposées par les syndicats professionnels dits Union des industries du textile, l'union des industries de l'habillement, de la fédération de la couture, du prêt-à-porter des couturiers et des créateurs de mode
Remplace:M. Arnould (Guy)
Groupe:
date_fin="1993-12-31"
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Marc El Nouchi
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Sotema
représentants de l'Etat: -
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gainche (Bernard)
directeur général adjoint à la Société auxiliaire d'entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
représentant des organisations patronales
Remplace:M. Archambault (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Bernard Cambournac
président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale Air France
personnalité choisie parmi les membres des chambres de commerce et d'industrie de métropole
Remplace:M. Philippe Clément
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Remplace:M. Charbonnel (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Gacon (Jean-Yves)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre délégué au budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Vanderpotte (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Ruth (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Mabille (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Depresle (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Vo Van Qui (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Gabrie (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Bouchand (Jean-André)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Gelus (Maurice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Silicani (Jean-Ludovic)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Lucas (Danièle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Diebolt (Wanda)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Gadier (Marie-Madeleine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: de Vendeuvre (Eliane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Fagard (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Soustiel (Maurice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Le Quément (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Le Floch-Prigent (Loïk)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Laillet (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Gaude (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Blamont (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Rousseau (Clément)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Piccardi (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Doria (Denis)
supléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: de Nobelet (Jocelyn)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Boubel (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Jollant (Françoise)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
2. - Au titre des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 199202/04/1992
De: Jacques Dominati
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
personnalité qualifiée choisie parmi les élus de la région et des collectivités territoriales concernées
Remplace:M. Roger Chinaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Pierre Gabrié
sous-directeur
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Christian Babusiaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Imbert (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Dalin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Cheval (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Besnard (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Andre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique supérieur, et personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Triphon (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Tochot (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Soulet (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Schieber (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Pfeiffer (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Munnier (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Meyer (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Laurent (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gaudriot (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Faivre (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Dodane (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Charpier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Burdet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Bezin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Gavignet (Florence)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: André Goubet
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Caron
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 199227/03/1992
De: Crozon (Michel)
délégué à l'information scientifique et technique
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 199226/03/1992
De: Jean-Claude Labarre
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Remplace:M. Roger Errera
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 199225/03/1992
De: Chrétien (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Anselme (Maurice)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199221/03/1992
De: Michel Crozon
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat
Sur la proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Guy Pouzard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199219/03/1992
De: Thomas (Yves)
directeur de l'Institut de recherches de l'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Mustiere (Alain)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Lacoste (André-Claude)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Dumas (Guy)
président-directeur général de la société Matra MHS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Bensoussan (Alain)
président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Rouvier (Jean)
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Salamitou (Jacques)
délégué à l'environnement du groupe Rhône-Poulenc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Rudloff (Jean)
président-directeur général de la société Jallatte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Romanet (Max)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Richard (Pierre)
vice-président du groupe Bouygues
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Piquet-Gauthier (Katherine)
déléguée régionale du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Lemoine (Bernard)
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Seguy (Roger)
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Millerioux (Jean)
vice-président de la Fédération nationale de la plasturgie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Lefebvre (Jean-Jacques)
directeur général adjoint de l'entreprise Fougerolle, directeur général de l'entreprise Fourré et Rhodes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Falise (Michel)
président du Conseil supérieur de l'université catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Bara (Guy)
directeur des usines Renault à Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Bloch (Raymond)
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Schoeller (François)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Pringuet (Pierre)
directeur général de la Société pour l'exportation de grandes marques (groupe Pernod-Ricard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur de la recherche de Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Laffitte (Pierre)
sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Paulet (Marie-Odile)
présidente du conseil d'administration du centre d'études supérieures industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Reboul (Philippe)
président de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Mudry (François)
directeur à Usinor-Sacilor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Lespinard (Georges)
président de l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Kreiss (Olivier)
directeur général de la société Degremont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Isoard (Frédéric)
directeur Europe de la société Elf-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Faingold (Michel)
président-directeur général de Cap Sesa Informatique hospitalière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mars 199218/03/1992
De: Charpentier (Rémy)
maître de conférences, chef du centre de formation à l'administration au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Korolitski (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Jacques de Lajugie
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures, au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques
Remplace:M. Patrick Lefas
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 199213/03/1992
De: Chauvallon (Gérard)
Objet:
censeur au conseil d'administration de la Société française d'exportation de matériels et de systèmes relevant du ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 199212/03/1992
De: Dominique Moyen
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Legrand (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean-Pierre Rodier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean-Pierre Souviron
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Michel Praderie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean Chapelon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
membre suppléant
Remplace:M. Bernard Basset
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Michel Guillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Christian de Lavernée
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Jean d'Aigneaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée, proposée par l'Association des présidents des conseils généraux de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 199211/03/1992
De: Boulet (Jean-Claude)
conseiller fédéral à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
membre suppléant (collège des syndicats de salariés)
Remplace:M. Beltran (Raymond)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 199210/03/1992
De: Beltran (Raymond)
conseiller fédéral à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
membre titulaire (collège des syndicats de salariés)
Remplace:M. Lambotin (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 199210/03/1992
De: Bridet (François)
directeur régional de la S.N.C.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Cauty (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Treglode (de) (Hervé)
directeur régional de la S.N.C.F
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Sterlingot (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Jacques Maurice
directeur départemental de l'équipement de la Guyane
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Jean Velitchkovitch
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
administrateur de la Société néo-calédonienne d'énergie
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
reconduction
06 Mars 199206/03/1992
De: Bernard Decomps
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Christian Becle
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Gérard Maurois
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Patrice Ract Madoux
chargé de la sous-direction des financements à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société française pour l'assurance du capital risque des petites et moyennes entreprises
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Francis Mayer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Saglio (Jean-François)
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Callou (Roger)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Roumeguere (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Poirie d'Ange d'Orsay (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Olivier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Fuyet (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Bussery (André)
M de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Berthod (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Saint Julien (Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Decoust (Michel)
directeur du conservatoire de Montpellier
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra de la Bastille
personnalité choisie
en raison de sa compétence
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Boulez (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 199227/02/1992
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 199227/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Demarcq
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Jean-François Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant des salariés
Remplace:M. Guy Lemonnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Roland Martin
sous-directeur chargé de la coordination des affaires sociales et culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Gérard Belorgey
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Patrick Broudic
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Guy Etheve
Objet:
membres du conseil d'administration de la société d'Etat dite Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Huguette Bello
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199221/02/1992
De: Bergassoli (Michel)
chef du département Afrique centrale et australe-océan Indien du service des affaires financières et de la coordination géographique au ministère de la coopération et du développement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
représentant du ministre de la coopération et du développement et
Remplace:M. Servant (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 199220/02/1992
De: Jean-Baptiste de Foucauld
inspecteur des finances, commissaire au Plan
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-Yves Cosse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 199218/02/1992
De: Sueur (Jean-Pierre)
maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 199213/02/1992
De: Stasi (Bernard)
député-maire d'Epernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 199213/02/1992
De: Demaure (Jean-Claude)
adjoint au maire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 199213/02/1992
De: Bertène Juminer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Maillant
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 199212/02/1992
De: Lucien Touzery
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sur proposition du secrétaire d'Etat au logement
membre du conseil d'administration de Gaz de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude Dichon
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Chirier (Alexandre)
Objet:
au Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
au titre de représentant des étudiants désignés par le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Denizet (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Mairesse (Roland)
ouvrier du port
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Jusqu'au
31 décembre 1997
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Haus (Adolphe)
président honoraire du groupement des usagers du port de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Jusqu'au
31 décembre 1997
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
Jusqu'au
31 décembre 1994
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Claude Teite
vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Yvon Wattiau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Michel Roland
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Sonacotra
au titre de l'article 1er (e) du décret du
22 février 1985
date de renouvellement des membres du conseil représentant l'Etat
Remplace:M. Michel Gagneux
Groupe:
date_debut="1992-02-10"
date_fin="1995-06-12"
conseil_administration
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Rouger (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Varoquaux (William)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Chadelat (Catherine)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds de garantie
institué par l'article L.422-1 du code des assurances
représentant du garde des sceaux, ministre de la justice, et
Remplace:M. Mazars (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199205/02/1992
De: Brocard (Claudine)
chargée de mission au bureau emploi-formation-égalité professionnelle du secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente, collège administratif
Remplace:Mme Divisia (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Lamblin (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199201/02/1992
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