suppleant (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard Bannwarth
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohamed Badache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Achille Aouba
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joseph Allal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Alix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Abitbol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Roquelaure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno Ripault
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François-Xavier Lesage
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Edme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Dominique Dewitte
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
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nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Deville de Periere
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vincent Bonneterre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Theret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Charles Nasr
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Kuhn
Objet:
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prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
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Dr Ève Devouge
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Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Decramer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Andre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandra Peckre Figuera Ferraz
épouse Malavaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine Maucort, épouse Boulch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Laurence Le Faou, épouse Lecigne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisa Lafitte
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie Gardette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Jeanne Fourriere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Joëlle Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Ronne, épouse Amoura
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne Le Guilchard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Breuil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Bonnin, épouse Debiais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Gaillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne de Brabant
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Vienne, épouse Baud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Annie Sibert, épouse Layet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Géraldine Sergent, épouse Baudson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Sembely, épouse Taveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Natacha Fabre, épouse Duprez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Dion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Cahen, épouse Riehm
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Baron, épouse Sarrabere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Arboucalot, épouse Varlais-Rouge
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Noëlle Vacheron, épouse Trystram
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Tordjemann, épouse Lubart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laëtitia Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Nezelof
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Aline Lefrere, épouse Leonard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Giraudeau, épouse Villar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Dupeyron, épouse Jurado
Objet:
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Dige, épouse Michaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle Deniau, épouse Bessoud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Cayemittes, épouse Graff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole Cano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle Boyer, épouse Tahar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
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suppleant
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nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadia Benathzmane, épouse Le Jan
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membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaëlle Abgrall, épouse Barbry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Moncelly, épouse Moutin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Limousin, épouse Lamotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Legrand, épouse Cracowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Arnauld, épouse Linglart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvette Vacher, épouse Wiener
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valérie Franco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Schwartz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Pagot, épouse Mathis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Leport, épouse Druant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Béatrice Cochener, épouse Lamard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Cochard, épouse Marianowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Castanie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Calvo, épouse Larcheveque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jessica Zucman-Rossi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Mechin, épouse Cretinon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Giacchetti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Duffaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Cohen Jonathan, épouse Moyal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Choffat, épouse Piprot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Malika Chaouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Bohas, épouse Lombard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Tanya Stojkovic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Paturle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Nahum, épouse Moscovici
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Lemesle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Cortinovis, épouse Tourniaire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Caillier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Catherine Bachoud, épouse Levi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carine Karachi, épouse Agid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Régine Perrichot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Passeron, épouse Caminade
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Joyeux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pauline Bernadet, épouse Monrozies
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Macintyre, épouse Davi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Escoffre, épouse Barbe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Denoix de Saint Marc, épouse Banos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Cornillet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Coiteux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élise Chapiro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carine Chaleteix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Castaigne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Blanchet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Beaumont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Victoire Senat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Normand, épouse Heid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Gallais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pascale Credoz, épouse Debord
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yolande Caroit, épouse Cambazard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Hartemann, épouse Heurtier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine Vanheems, épouse Wojtecki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Servant-Marcucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agathe Raynaud, épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine Ollivier, épouse Crolard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Amel Nasfi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Merceron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fatima Mekkaoui, épouse Bouterfas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sarah Lelarge, épouse Ede
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude Lefebvre, épouse Pocquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Ledoux, épouse Vermont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Armelle Gentric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Fagot, épouse Hasle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laure Esterlingot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Camallieres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucile Pinson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denise Molina Gomes, épouse Mortelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Faivre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Talbodec, épouse Szostak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Loustaud-Ratti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle Dartois, épouse Hoguin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laetitia Dahan-Alcaraz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Estelle Cauchin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnieszka Zakrzewska
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Teissier, épouse Clement
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sabine Rudoni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Rudelli, épouse Cortet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Noel, épouse Pasqual
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maria Milan, épouse Davidescu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sybil Charriere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Bertrand, épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rima Ahmad, épouse Hassan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Picard, épouse Triller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Le Cam, épouse Le Tullier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brigitte Flister, épouse Faivre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Bodemer, épouse Skandalis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Beneton, épouse Benhard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paule Bayle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Aleth Richard, épouse Lallemand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Alcaraz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Ouillon, épouse Villet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Juliette Levy, épouse Podevin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Étienne, épouse Rocher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Berger, épouse Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Tobiana
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élia Younes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle Siat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Le Pimpec, épouse Barthes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Berengère Sicard, épouse Chignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Duquennoy, épouse Martinot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Auquit, épouse Auckbur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Meunier-Couchard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Simone Zink
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Testelin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne Brix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Bonan, épouse Lesur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène Bodin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naziha Khen Dunlop
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Chevalier, épouse Kauffmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Bourelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle Bigorre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Arnould, épouse Pouzac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Mathonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Di Filippo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Boissonnat, épouse Boissonnat-Chone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Martine Varin, épouse Turret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lydia Santeuil, épouse Thuillier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Millereau, épouse Laplace
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Houache, épouse Labalette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christel Depienne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadège Celia Darragi, épouse Ravel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Zaffreya, épouse Ledan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rita Vizitiu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Vincelot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Texier, épouse Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Perie, épouse Vintras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anita Miras, épouse Chatellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Mathey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine Marino, épouse Laplace
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Lory, épouse Charrier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Giraud, épouse Paulus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Dahyot, épouse Fizelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Isabelle Brioche, épouse Berthet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Boulay, épouse Malinovsky
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Beauvoir, épouse Bonnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Tasei
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Orain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mathilde Nehama, épouse Sibony
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Najat Mourra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie Desestret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Boulbar, épouse Le Pessot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Battaglione, épouse Hofman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Évelyne Ancelin, épouse Malbreil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilberte Robain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Paul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Nicolas, épouse Chouët
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Martine Lefèvre, épouse Colau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Le Borgne, épouse Le Bot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Gerdessus, épouse Fouillout
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Cremieux, épouse Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette Bonier, épouse Berger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Jambon, épouse Charrie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle Cassol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Sauron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Mouveroux, épouse Archambeaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Laure Fauchais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Tessier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Émilie Sbidian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Romoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Ange Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Ribier, épouse Pradeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Rauzy, épouse Beyne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Quirin, épouse Bauer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olga Perello Bosch, épouse Fernandez-Gomez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadia Mazouz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Mangin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mercedes Lopez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Lemaire, épouse Miquel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Le Cleach, épouse Tiphaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gisèle Kanny, épouse Chator
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Julienne, épouse Froment
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mary-Anne Haller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Guilloteau, épouse Chavel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Granet-Brunello
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cécile Goujard, épouse Vernant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Roselyne Gagliano, épouse Pillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Fabianek
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Caroline Duvelleroy, épouse Hommet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Descamps, épouse Audenaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Genevieve Demeer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Decrombecque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Debuire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle David
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Dalmon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Chauvin, épouse Grelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Charvier, épouse Mogenier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Ceriez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Évelyne Cazaban, épouse Campistron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Bosquet, épouse Alma
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Bernier, épouse Bouscavel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Magali Barat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Ballif, épouse Le Jeunne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Avril
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Aubourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Aslangul, épouse Castier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bénédicte Wallaere, épouse Sawicki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Videau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Nourry, épouse Broessel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Le Tinnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Diane Huyghe, épouse Lefranc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yolande Esquirol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadege Druetto, épouse Lepage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barbara Charbotel, épouse Coing-Boyat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Tassin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Paget
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Naud, épouse Saudreau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Gorski, épouse Colin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maria Cadenas Gallego
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude Coutaz, épouse Bernet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hubert-Armand Desal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Wissam El-Hage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Erea Noël Garabedian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yamil Kasmi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Dramais, épouse Marcel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rezkallah Latif
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maïze Ducret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Camille Pouaty Mapakou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Deckoum Mouroko
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Essaida Khademallah, épouse Ghassiri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Logbochi-Françoise Yapi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aouandi Guigra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Andrea Burger, épouse Collet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Annachiara De Sandre, épouse Giovannoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sidney Houry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdel-Salam Al Khouja
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sidney Chocron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mirdad Moughabghab
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jehad Kassab Hassan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Moheddin Jamous
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alaa El Ghoneimi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chandrah Goburdhun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude Mornet, épouse Sachon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Harinaivo Rahoiljaon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Mondon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Estibaliz Lazaro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Farge, épouse Bancel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mihaela-Simona Diaconu, épouse Fabre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Andre-Joël Barrel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zanamiadana Andrianomearisoa, épouse Ramanantsialonina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Tripodi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Théodore TSOCHANDARIDIS
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux publics et privés
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:Mme Séverine MEYRUEIX
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franck LAVAL
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:Mme Florence COMPAGNON
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé BRETEAU
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:M. Benoît THIEBAUT
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Rucard
représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Maquin
représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Lestang-Préchac
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude Egea
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel Tay
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au centre Simone-Delthil, établissement privé (93 Saint-Denis)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Grégoire Guillot
formateur, instructeur de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laëtitia Ouary
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'IHV Les Hauts-Thébaudières, établissement public (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Françoise Clogenson
ophtalmologiste au SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Cardon
formatrice, à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: de Hingray (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Combel (Thierry)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Paul (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
Théâtre national de la Colline
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031601700(source JORF)
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Cyril Rousseau
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031601672(source JORF)
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Claudine AUPEE
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant
JUSB1531555A(source BOMJ)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Dominique CHEVALIER
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
3. Au titre des experts ayant l'expérience de l'estimation de biens mis en vente aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Dominique RIBEYRE
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
1. Au titre des personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Christine de JOUX
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Jérémy DEVAUX
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Pierre-Baptiste DELPUECH
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
suppleant
DEVK1524442S(source BODD)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Céline BARBE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Pierre-Baptiste DELPUECH
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
suppleant
DEVK1524442S(source BODD)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Vincent CORNUAULT Mme Fanny GRUEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Thierry BAZIN M. Jean Jacques GOURLAY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: André CAVALIÉ Mme Anne LE BERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Yoann TOURGIS M. Eric ACHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pascal LE FOLL Mme Corinne PIOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Roger CAM M. Pascal DANBIELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Elen QUEMENER M. Christophe DELAUNAY Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Marine FICHEUX Mme Catherine DANIELOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Esther PILLARD M. Dimitri BRUAND Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Anne DEPEINT Mme Anne Marie BOTHOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Ziz (Louis)
président de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers (FPI) en région lyonnaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pautigny (Arnaud)
pour le Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement (SNAL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Joffroy (Catherine)
vice-président du conseil départemental de Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Yves GOUNIN
conseiller d'Etat
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
1
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Francis SALSMANN
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
3
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Nina TOUATI
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
2
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Suppléante
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Josette FOURNIER
(FERREIRA DA SILVA MARINHO)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Moulins
Groupe:
Tribunal d'instance de Moulins
tribunal
tribunal_instance="Moulins"
suppleant
JUSB1531180A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Sylvie CHIAPPERO
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
Tribunal d'instance de Fréjus
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
JUSB1531178A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Daniel Malicier
Professeur
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Laurent Coquerelle
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Sylvie Mailhebiau-Jeanjean
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Elodie RICHAUD
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Digne-les-bains
Groupe:
Tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
JUSB1530515A(source BOMJ)
nomination
07 Décembre 201507/12/2015
De: Brigitte AUGIER de MOUSSAC
adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer, et
Objet:
suppléantes permanentes du directeur général des outre-mer, représentants de droit du ministère chargé des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale des outre-mer (DGOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031566811(source JORF)
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: MOREAU (Patrice)
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
suppléant, en lieu et place de
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
suppleant
JORFTEXT000031561144(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De:
BILQUIEZ
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports
Association Force ouvrière consommateurs (AFOC)
suppléant, en lieu et place de
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
suppleant
JORFTEXT000031561144(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
suppleant
JORFTEXT000031557142(source JORF)
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Bruno VAN MAEL
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du service « Développement économique des entreprises » au sein du pôle Entreprise Emploi Economie, de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031554066(source JORF)
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: François MELIN
Objet:
membre du jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
au titre du magistrat de l'ordre judiciaire, président suppléant
Remplace:Mme Sylvie-Jeanne LEROY
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JUSC1528367A(source BOMJ)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Carine SOULAY
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Thierry LE GOFF
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031550228(source JORF)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Grégory JAMAIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre Auvergne Antilles Guyane auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:M. Pierre-Jean LOUBET
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
suppleant
JORFTEXT000031550215(source JORF)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Adrien TCHANG-MINH
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
représentant suppléant des associations de consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
suppleant
JORFTEXT000031537429(source JORF)
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Philip GIBON
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
représentant suppléant de la Fédération de la promotion immobilière
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
suppleant
JORFTEXT000031537429(source JORF)
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031536241(source JORF)
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Henri RICHARD
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031536217(source JORF)
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031532248(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe Veyre
chargé de mission recherche gestion des milieux littoraux et marins à la mission urbanisme, territoires et société
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000031532143(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Valérie Belrose
responsable de la mission urbanisme, territoires et société à la direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000031532143(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Laurent Giry
Objet:
Suppléant représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Remplace:M. Rémy Guilleux
Groupe:
Union nationale des associations familiales - Unaf
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Laurence Trochu
conseillère départementale des Yvelines
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Tamara Rivel
vice-présidente du conseil départemental de l'Aude
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Claire Chagnaud-Forain
conseillère départementale des Yvelines
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alexandra Borchio
conseillère départementale des Alpes-Maritimes
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Stéphanie Barbato
vice-présidente du conseil départemental de l'Ardèche
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Louis-Guy DUBOIS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre MOREAU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Georges PORTELA
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes fonction publique
membre suppléant
Remplace:M. Gilbert ABRAS
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Laetitia BAREL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes fonction publique
membre suppléant
Remplace:M. Luc FARRE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Rose-Marie GUICHARD
Objet:
membre suppléant du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Remplace:M. Pascal DISANT
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000031528501(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Sylvie MENAGE
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
membre suppléant
Remplace:M. Luc FARRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528499(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Annick FAYARD
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
membre suppléant
Remplace:Mme Dominique THOBY
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528499(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Jacques ROZIER
vice-président du conseil départemental de l'Allier (03)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Christophe GUILLOTEAU
président du conseil départemental du Rhône (69)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Gérard GROSLAMBERT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Yann DUGARD
vice-président du conseil départemental des Ardennes (08)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves GOUTTEBEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal MARTIN
président du conseil départemental de la Seine-Maritime (76)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Roger GUEDON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martine VASSAL
présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre ROCHE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-France SALLES
vice-présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne (47)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Claude JEANNEROT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martine OUAKNINE
conseillère départementale des Alpes-Maritimes (06)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Roger MELLOUET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Véronique VOLTO
vice-présidente du conseil départemental de Haute-Garonne (31)
Objet:
membre de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves GOUTTEBEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alain ARVIEUX
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de Solidaires
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Steve MAZENS
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
membres suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal CARRETEY
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Olivier BLAMANGIN
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Emmanuel ROUGIER
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération générale des cadres (CGC)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Luc PREYSSAC
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Hubert LEBRETON
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Anne LECOQ-CHERBLANC
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Fédération syndicale unifiée (FSU)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Roseline JACQUOT
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de Force ouvrière (FO)
membres suppléants
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alain Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal Mariotti
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Edmond Mackowiak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Philippe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Eric Chollet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Dominique Bigot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Gabrielle Vaissière Bonnet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Nathalie Sanchez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Cécile Mocellin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Luce Legendre
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie Houssel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Sophie Guerraz
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Nadia ROSIER
(ROSIER-EMMANUEL)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cayenne
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant
JUSB1530508A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Auzary
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031521572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Camille BOR
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
suppléante de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Institut national de formation de la police nationale, à Clermont-Ferrand, relevant de la direction des ressources et des compétences de la police nationale du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Sylvie MARQUANT
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
date_debut="2015-12-01"
suppleant
JORFTEXT000031521569(source JORF)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck VESSIOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascal VERNEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc PRUNEL
b) Membres représentant l'aviation civile
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe PELLERIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre MEUNIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry LACOSTE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Didier GERMA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric GERARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Olivier GENSSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Luc FOURDRINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno FERRY
Dominique FOURNIER. d) Membres représentant le personnel navigant professionnel des essais et réceptions Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques DUMOULIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Antoine DOUSSAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christian CAIL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck BUSNEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry BOUCHEZ. c) Membres
représentant l'industrie aéronautique
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe BAGUR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laurent WEISER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Benoit TOULOUSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François SOUTHAREWSKY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédéric MYSZKOWSKI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis MAILHES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: David LANFRANCHI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christophe GROSSIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent GILLES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Xavier GAUTHIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves DESHAYES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Erick DERIVRY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno CORCHIA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Didier CANLER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane BRUN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry BOUCHEZ. b) Membres
représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean BEC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sébastien RATTO
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François D'ARGAIGNON
lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilles VAN DER GOES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Frédéric VACHER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre TRIMAILLE
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christophe THAROT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: David SEBAG
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Bernard PETRONI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yannick METAIRIE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis MAILHES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane MAGNOLON
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves-Marie LE MAITRE
b) Membres représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphan LE BARS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane GUELIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bertrand d'YVOIRE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sylvain DALLANT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fabrice CHRETIEN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre BERNARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sébastien RATTO
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François D'ARGAIGNON
lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Andréa CIABRINI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Martine SELEZNEFF
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vanina GRIMALDI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Pierre DELIAC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fanny LE GUERN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Mikhal GUIGUI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick du CHE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Anne-Claire BALLET
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
JUSB1528869A(source BOMJ)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Carole VAGINAY
(CLEMENCIN)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2015-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JUSB1528413A(source BOMJ)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Nicole BRANCHE
(PHILIP)
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2015-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JUSB1528413A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Novembre 201524/11/2015
De: Xavier THOMAS
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Jean-François VEYSSET
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031518940(source JORF)
désignation
24 Novembre 201524/11/2015
De: Guy-Michel HARABAGIU
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Patrice COMBARIEU
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031518940(source JORF)
désignation
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel JOURDA M. Philippe PELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Nathalie BERTHIER M. Jean-Luc GARCIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Fatiha ECH-CHARI M. Radouane BOULACHEB Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Anne TUGAS Mme Anne-Marie PEREZ PAPIAU Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Fabienne DEMARE Mme Nathalie MOULIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Geneviève DAUDIN Mme Anne BOYER-LAMOUREUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Aurélie MAGNIEN
greffière
Objet:
à compter du 1 er décembre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chaumont
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chaumont
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
suppleant
JUSB1527272A(source BOMJ)
nomination
23 Novembre 201523/11/2015
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031502529(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Xavier LAFON
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean SARRAZIN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Daniel JOUANNEAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sébastien JUSTUM
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Nicolas HAUPTMANN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Guilhem BOILLOT
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Serge BARICHARD
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Michel BABEAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe HAYEZ
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Didier GUÉDON
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Vincent FELLER
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claire GASANÇON-BOUSSELIN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Muriel SOLIGNAC
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Laure FAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sylvie TORAILLE
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Monique SALIOU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sylvie ESPARRE
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Claude LEBLOIS
Objet:
membres de la Commission nationale de changement de grade
au titre des officiers supérieurs
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de changement de grade
suppleant
JORFTEXT000031494087(source JORF)
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul MONTEL
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du 4° de l'article R. 645-4 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
suppleant
JORFTEXT000031494084(source JORF)
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031490079(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Sandrine LICINI
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1528416A(source BOMJ)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: BURET Xavier
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme LOPEZ Dominique
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: ABDOUN Hakim
Objet:
sur désignation des fédérations FO de syndicats du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. MENTOR Renseng
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: GUIOCHET Michèle
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme BERTEAU Brigitte
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Fabienne BRUN
(MAGNANT)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Fabienne BRUN
(MAGNANT)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Sylvie DIDIER
(CHAUVIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
JUSB1528414A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Sandrine PERWEZ
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'Appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Aurore LAINE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: Séverine GADEYNE
Objet:
régisseur suppléant (le régisseur titulaire ayant quitté ses fonctions le 30 septembre 2015)
suppleant
DEC152424GCN(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: Séverine GADEYNE
Objet:
régisseur suppléant Article 1 : Il
suppleant
DEC152424GCN(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: VERQUERRE (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474652(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: DEZALOS (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Remplace:M. RICHEFOU (Olivier)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474652(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474641(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice NECAS
chef du service territorial à la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474641(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:Mme FAUVEL (Hélène)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474635(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474633(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474633(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sylvie MERCUSOT
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des pédicurespodologues
Remplace:M. Jean-Loup LAFEUILLADE
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1530734A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-François DEZIER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alain CENDRA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Luc BENHAIM
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annette RIMBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Zitouni (Djamel)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sie (Pierre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Salles (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Rault (Sylvain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pineau (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Peyrat (Jean-François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Noel (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lévi (Yves)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Houdayer (Claude)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Hainque (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guibourdenche (Jean)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gris (Jean-Christophe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Grimandi (Gael)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gambarota (Giulio)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Favennec (Loïc)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Farinotti (Robert)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fardel (Olivier)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Evrard (Alexandre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dine (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Delarbre (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: De Bandt (Jean-Pascal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dauphin (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Collin (Bertrand)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cohen (Richard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Callebert (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brousseau (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bonneaux (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bienvenu (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Ubeaud-Sequier (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Taboulet (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Savage-Houze (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sabatier-Malaterre (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roux (Véronique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Parfait (Béatrice)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Muller-Staumont (Catherine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Merle-Tridon (Arlette)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marchand (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Magnol-Lacape (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lartaud (Isabelle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jallat-Archimbaud (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Heutte (Natacha)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guihenneuc-Jouhaux (Chantal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Germi (Raphaële)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gachon (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eon-Burgot (Gwenola)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Doucet-Populaire (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cras (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Camlong-Viot (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brignole-Baudouin (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bloem (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bensoussan-Lejerowicz (Danièle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bardin (Nathalie)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Baderou-Muller (Agnès)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aouadi-Balduyck (Malika)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Meillet (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gomez Hernandez (Maria Héléna)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Breilh (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aboulker-Begue (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Félix
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sonia Le Mauff
enseignante, Institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Solène Juvin
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascale MOCAER
Objet:
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membres suppléants
Groupe:
Régime de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
suppleant
JORFTEXT000031473568(source JORF)
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Fabienne TITET
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'UGSP-CGT
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031473539(source JORF)
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Chiraz MEKNI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
Tribunal d'instance de Sedan
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
JUSB1528411A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe HAYEZ
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Christian DESCHEEMAEKER
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine PAILOT-BONNETAT
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Cécile ROUVEYRAN
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation plénière consacrée aux agences de presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Sylvain GENEVÉE
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000031469764(source JORF)
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe Manfre (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier Chassela (UMR5277)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent Bardi (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sébastien Kandel (UMR5547)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Martine Ména (UMR5566)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mélanie Bégue (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Marie-Thérèse Bernard Muller (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pascale Ruggiero (UPR8001)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mylène Martin (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lilia Droua (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Hélène Boussagol (MOY1678)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicolas Riedinger
administrateur de l'INSEE hors classe, chef du bureau « Economie des réseaux » à la direction générale du Trésor
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin
représentants du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et du numérique
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000031460606(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Georges VERGNES
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric VAN DAELE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Claude BERTOLOTTI
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Patrick CLOGENSON
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Coordination rurale (CR)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jean-Marie LEFORT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric VAN DAELE
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jean-François FRUTTERO
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Claude BERTOLOTTI
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Emmanuel CUVILLIER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération CFTC de l'agriculture (CFTC-AGRI)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire et forestière(FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Pascal FRANCHOMME
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Union nationale des entreprises du paysage (UNEP)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Dominique SAUTRÉ
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Christian SCHNEIDER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Philippe MOINARD
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Régis JACOBE
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Catherine MARCHAL
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Association Phyto Victimes
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Isabelle PAUX
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Chantal GONTHIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Colette DELAMARRE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aurélie CHARRIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise THEVENET
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Hélène BOUCHERIE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Stéphanie PRAT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Catherine MARCHAL
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Association Phyto Victimes
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Marie-Claude SALIGNON
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Brigitte MENIL
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne GARRETA
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Rozenn VINET
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération nationale agroalimentaire (CFE-CGC AGRO)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Fanny DEVOGHELAERE
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Union nationale des entrepreneurs du paysage (UNEP)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise THEVENET
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Marie-Christine LEMAITRE
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne BIZOUARD
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
III. -
représentants des employeurs de la main-d'œuvre agricole
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non salariés agricoles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Hélène DAPVRIL
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non salariés agricoles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Lydie DENEUVILLE
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non salariés agricoles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Coordination rurale (CR)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Hélène DAPVRIL
Objet:
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Lydie DENEUVILLE
Objet:
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Coordination rurale (CR)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Najet MASMOUDI
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA agriculture agroalimentaire)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Rozenn VINET
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire (CFE-CGC-AGRO)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Barbara BINDNER
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Priscilla PIRES
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC-Agri)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise THEVENET
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Marie-Christine LEMAITRE
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne BIZOUARD
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricoles (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Marie-Christine LEMAITRE
Objet:
1. Membres de la section plénière
X. -
représentants de la Fédération des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise THEVENET
Objet:
1. Membres de la section plénière
XI. -
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: NAJET MASMOUDI
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA agriculture agroalimentaire)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Rozenn VINET
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire (CFE-CGC-Agro)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Barbara BINDNER
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Priscilla PIRES
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC-Agri)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Agnès ZARAGOZA
Objet:
1. Membres de la section plénière
XIII. -
représentants de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise STOVEN
Docteur
Objet:
1. Membres de la section plénière
V. -
représentants de l'Ordre national des médecins
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Béatrice FAZILLEAUD
Docteur
Objet:
1. Membres de la section plénière
VI. -
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
1. Membres de la section plénière
VII. -
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
1. Membres de la section plénière
VIII. -
représentants de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Hélène DAPVRIL
Objet:
1. Membres de la section plénière
VIII. -
représentants de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Lydie DENEUVILLE
Objet:
1. Membres de la section plénière
VIII. -
représentants de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Coordination rurale (CR)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne BIZOUARD
Objet:
1. Membres de la section plénière
IX. -
représentants de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricoles (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Blandine SAGET
Objet:
1. Membres de la section plénière
IV. -
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Annie BOCQUET
Objet:
1. Membres de la section plénière
II. -
représentants du Conseil économique, social et environnemental
Suppléante
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Chantal GONTHIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Anne GARRETA
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Patricia COETSIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Confédération Paysanne (CP)
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non salariés agricoles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Confédération Paysanne (CP)
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non salariés agricoles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Confédération Paysanne (CP)
Objet:
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:
1. Membres de la section plénière
VIII. -
représentants de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Confédération Paysanne (CP)
Objet:
1. Membres de la section plénière
VIII. -
représentants de chacune des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Henri NAYROU
président du conseil départemental de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants de collectivités territoriales
suppléant
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031444795(source JORF)
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: NIKITENKO (Nathalie)
administratrice civile hors classe
Objet:
déléguée suppléante du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
Bureau international du travail (BIT)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031444786(source JORF)
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Pierre TREMEL
Objet:
membre suppléant du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
personnalité représentant l'industrie de transformation
Remplace:M. Philippe DROUIN
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
suppleant
JORFTEXT000031444755(source JORF)
nomination
07 Novembre 201507/11/2015
De: Béatrice RAFFIN
(AMIGO)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Vienne
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1527271A(source BOMJ)
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
suppleant
JUSB1527270A(source BOMJ)
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Frédéric PIERRE
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
suppleant
JUSB1527269A(source BOMJ)
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Thierry TAME M. Nabil TRABELSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Eric SAENZ M. Arnaud VENIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Yannick LEROUX Mme Emmanuelle TROMAS Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Annie GASTON Mme Michèle-Laurence PORNON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Muriel FONTES M. Stéphane BARBE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Monica SAUSSET Mme Christelle LAMOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1526129A(source BOMJ)
désignation
05 Novembre 201505/11/2015
De: Estelle Dhont-Peltrault
chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléante
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031421738(source JORF)
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint à la sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:Mme Christine GARDEL
Groupe:
Direction générale de l'offre de soins
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031421723(source JORF)
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Hubert RENAUD
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Membre titulaire
Remplace:M. Daniel ZIELINSKI
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Stéphane CLAVE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Membre suppléant
Remplace:M. Pierre-Yves LECLERCQ
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Vincent ASSANTE
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Groupement français des personnes handicapées
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Luc SIMON
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Michel CHARPY
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel MARISSET
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Nicolas EGLIN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles
Membre titulaire
Remplace:Mme Patricia THIRY
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Anne NOVAK-ANDRÉ
Objet:
membre suppléant
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:Mme Elodie CORRIEU
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Caroline SELVA
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Membre titulaire
Remplace:M. Laurent THEVENIN
Groupe:
Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Mireille TAVARES
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre titulaire
Remplace:Mme Michèle BARON
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031415366(source JORF)
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Céline CLERGIRONNET
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentant du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Remplace:M. Jean-François HATTIER
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000031401311(source JORF)
nomination
31 Octobre 201531/10/2015
De: Thierry TAME M. Slimane HNIENE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Jacky PERRAUT Mme Aude SALVUCCI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Tarik ZAIL Mme Fatima LAASSIBA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Eric SAENZ Mme Laurence ROBERT Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Philippe AYMARD M. Laurent TISSIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Sophie VOULANA Mme Marion COSSARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Annie GASTON Mme Geneviève DE RIVIERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Christine MUNIER M. Fabien MONOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De:
Hélène FRISCHETEAU M. Gilles BERRUER Mme Françoise DUCROT RAFFARD Mme Cindy KHIEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Centre
suppleant
JUSF1526368A(source BOMJ)
élection
30 Octobre 201530/10/2015
De: Sophie Lopez
administratrice générale des finances publiques affectée à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public foncier de Bretagne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031397335(source JORF)
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Jili BIET Mme Magali SOUCHU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
élection
29 Octobre 201529/10/2015
De: David BOULET M. Roger CAM
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
élection
29 Octobre 201529/10/2015
De: Floriane SEGALEN M. Pascal LE FOLL
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
élection
29 Octobre 201529/10/2015
De: Gabriel PROUVEUR
directeur des ressources humaines adjoint
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
désignation
29 Octobre 201529/10/2015
De: Hervé DUPLENNE
responsable de la gestion individuelle, directeur interrégional administrative et financière des personnels
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
désignation
29 Octobre 201529/10/2015
De: Catherine JAUNET
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
désignation
29 Octobre 201529/10/2015
De: Bernadette DERBOIS
directrice des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1526366A(source BOMJ)
désignation
29 Octobre 201529/10/2015
De:
Véronique PONS BAUDOT Mme Cécile SIBARI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
suppleant
JUSF1526365A(source BOMJ)
désignation
29 Octobre 201529/10/2015
De: Michel CHARPY
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel MARISSET
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000031393803(source JORF)
nomination
29 Octobre 201529/10/2015
De: Brigitte MOLINA
(DELAGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
Tribunal d'instance de Longjumeau
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"
suppleant
JUSB1527268A(source BOMJ)
nomination
27 Octobre 201527/10/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVL1522749A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Sélim MENTALECHETA
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation Force ouvrière
Remplace:M. Didier PENNES
Groupe:
Comité technique ministériel unique
suppleant
DEVK1521751S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Mathieu TRANCHANT
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523588S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Hervé TAULEMESSE
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523588S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Eric GOUEZ
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523588S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Germain BOUCHER
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523588S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nicolas NOTELET
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523580S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Sylvain COUDARCHER
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523580S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nathalie MEZZARI
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523580S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Muriel ARHENS
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1523580S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Bertrand MORVAN
USAC-CGT
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel
suppleant
DEVA1523292S(source BODD)
désignation
25 Octobre 201525/10/2015
De: Ronan MELENNEC
SPAC-CFDT
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel
suppleant
DEVA1523292S(source BODD)
désignation
25 Octobre 201525/10/2015
De: Madani HADJOUT
FEETS-FO
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants du personnel
suppleant
DEVA1523292S(source BODD)
désignation
25 Octobre 201525/10/2015
De: Jean-Claude VIDAL
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Nicolas THEOBALD
(SNCTA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Jean-Luc MALLET
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Jérôme MARQUES (FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Joseph DOCAMPO
(FEETS-FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Cédric CRAVERO
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1522989S(source BODD)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Brigitte FRÉNAIS-CHAMAILLARD
administratrice civile hors classe, chef du service de l'asile, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur général des étrangers en France du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031360374(source JORF)
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Bruno SARRODET
Objet:
membre suppléant de la section paritaire des orthophonistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Section paritaire des orthophonistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000031360364(source JORF)
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Philippe GASTON
Objet:
membre suppléant de la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Jean-Yves TRAMOY
Groupe:
Section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000031360364(source JORF)
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Marc BOUYSSOU
Objet:
membre suppléant de la section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Section paritaire des masseurs-kinésithérapeutes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000031360364(source JORF)
nomination
24 Octobre 201524/10/2015
De: Michèle FOURCADE
(SEGUINEAU)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-José CARRERE
(SABALOT)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Oloron-Sainte-Marie
tribunal
tribunal_instance="Oloron-Sainte-Marie"
suppleant
JUSB1525778A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
Tribunal d'instance de Pau
tribunal
tribunal_instance="Pau"
suppleant
JUSB1525777A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Elodie CORBIN
(BEAUDEUX)
greffière en chef du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
suppleant
JUSB1525776A(source BOMJ)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: KHADDOUCHI (Rachid)
résidant à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: IMZIL (Ahmed)
résidant à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: SOUILLARD (Denis)
représentant les centres de ressources de la politique de la ville
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: RIMBAULT (Raynald)
représentant l'association Nos Quartiers ont du talent (NQT)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BERTIN (Emmanuel)
représentant l'Association des missions d'aménagement et de développement économique urbain et solidaire (AMADEUS)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: JULIEN-LAFERRIERE (Hubert)
maire du 9e arrondissement de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HEINRICH (Michel)
maire d'Epinal, président de la communauté d'agglomération d'Epinal
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: HBILA (Chafik)
adjoint au maire de Lorient
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: GREFI (Illham)
résidant à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: FERTE (Fabienne)
résidant à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: EMANUELLI (Florence)
représentant le réseau Clubs régionaux d'entreprises partenaires de l'insertion (CREPI)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: TRAVAL-MICHELET (Karine)
maire de Colomiers, vice-présidente de Toulouse Métropole
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à l'article 6 de la loi du
21 février 2014
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: CORNIETI (Mathieu)
président d'Impact Partenaires
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BARDEAU (Frédéric)
directeur général de Simplon.co
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: AMOKRANE (Salah)
coordinateur général de Tactikollectif
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: BRICHET (Audrey)
présidente de l'Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Conseil national des villes
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031354663(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Elisabeth JOUGLA
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000031354628(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Estelle HUBERT
attachées
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000031354628(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Dominique GUEIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000031354628(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Antoine FOUCHER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354605(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sandra AGUETTAZ
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354605(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Jean-Michel PECORINI
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354603(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Barbara REGINATO
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354603(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354601(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Force ouvrière
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354601(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354599(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: David CARIBAULT
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: David CARIBAULT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Gérard GOUPIL
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: David CARIBAULT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354597(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Pierre BURBAN
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Pierre BURBAN
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Christian PINEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Pierre BURBAN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie GUILLOTIN
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie GUILLOTIN
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie GUILLOTIN
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Aude LECROART
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie GUILLOTIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Elisabeth DE CASTRO
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000031354595(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Camille BERAUD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Camille BERAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000031354591(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354591(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354591(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354591(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000031354591(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Yves TEXSIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Patrick ROUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sophie JAMI SEBAH
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sophie JAMI SEBAH
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sophie JAMI SEBAH
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Valérie DEQUEN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031354589(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Cyrille JULIEN
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Patrice LE ROUE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Cyrille JULIEN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Lamia ZIKIKOUT
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Lamia ZIKIKOUT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Lamia ZIKIKOUT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Lamia ZIKIKOUT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Claire MACHURAT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000031354587(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Nicolas FOURMONT
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Bruno HAUTCOEUR
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Nicolas FOURMONT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Nicolas FOURMONT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Philippe COUTEUX
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sabrina ZOUANE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sabrina ZOUANE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sabrina ZOUANE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Sabrina ZOUANE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Marie-Andrée SEGUIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Lucie LOURDELLE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000031354585(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Christophe Eoche-Duval
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'ordre national des infirmiers
membre du conseil national et président suppléant de la chambre disciplinaire nationale
Groupe:
Ordre national des infirmiers
suppleant
JORFTEXT000031354552(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Caroline SOYEZ
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JUSB1601136A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Morgane ONFRAY
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Argentan
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"
suppleant
JUSB1525774A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Arnaud LONGÉ
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031345892(source JORF)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Corinne PEREUR
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Jean-Marie DOUVILLE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031345876(source JORF)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Dominique Clavier
agent administratif des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Rennes, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2015-11-02"
suppleant
JORFTEXT000031345868(source JORF)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Michel DELISLE M. Jean-Marc LAHITTE
président adjoint
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Philippe BALOCCO Mme Valérie LE STANC
secrétaire
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Guillaume PAPILLON M. Emmanuel BRANDON
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Philippe HEMET M. Damien DE CAGNY
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean-Claude CLUTIER M. Jacques LE CALVEZ
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Nicole LORENZO Mme Bérengère DESURMONT
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1525636A(source BOMJ)
désignation
20 Octobre 201520/10/2015
De: Rodolphe HALAMA
association Le Lien
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre de représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Christian CHEVALIER
Association d'aide aux victimes d'accidents médicaux
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre de représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Yves DJIAN
médecin
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Professionnels exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions libérales de santé
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Frédéric CAMILLERI
chirurgien-dentiste
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des experts professionnels de santé
a) Professionnels exerçant à titre libéral, proposés par le Centre national des professions libérales de santé
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Florence NAVATTONI
coordinatrice adjointe du service Santé info droits, collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre de représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pierre KIEGEL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bertrand GACHOT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard CHICHE
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean MAZARS
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Patrice BODENAN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jacqueline ROSSANT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Cécile MANAOUIL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Karine BLANCKAERT
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
4° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Stéphanie PORCHY-SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Marion GIRER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
b) Autres personnalités
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Anne-Marie TRARIEUX
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
3° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
a) Personnalités représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342607(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jean RICHARD DE LA TOUR
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Jean-Claude LAUTRU
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
president
conseil_administration
JUSC1524917A(source BOMJ)
nomination
19 Octobre 201519/10/2015
De: Claire LE CORRE
directrice adjointe du centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Florence MARTEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000031328729(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Eric LABOURDETTE
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique et de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la FA FP
Remplace:M. Jean-Charles LORET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031328727(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Nathalie DEMONT
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de l'UIAFP FO
Remplace:Mme Florence BUISSON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031328727(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Monique LIEBERT-CHAMPAGNE
conseillère d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'aménagement commercial
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000031328719(source JORF)
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Jean-Philippe DONZE
ordre des architectes
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: François BAYLE
Union nationale des économistes de la construction
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Manuela TANCOGNE-DEJEAN
Association des industries de matériaux composants et d'équipement pour la construction
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Eloïse LE MOAL
Fédération française des sociétés d'assurance
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Anne-Laure DE CHAMMARD
comité professionnel de la prévention et du contrôle technique
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Valérie BAILLAT
Fédération nationale des travaux publics
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000031327704(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Pierre-Yves APPERT
chef du service aménagement à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre suppléant
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031327629(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Sandrine Lelong-Motta
conseillère des affaires étrangères, chargée de mission auprès du directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléante permanente du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et du développement international au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031327624(source JORF)
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: DALIDEC (Jean-Paul)
région de gendarmerie de Bretagne
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000031314044(source JORF)
désignation
15 Octobre 201515/10/2015
De: CHAMBRE (François)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000031314044(source JORF)
désignation
15 Octobre 201515/10/2015
De: ALARY (François)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
suppleant
JORFTEXT000031314044(source JORF)
désignation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marie-Line HANICOT
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031314040(source JORF)
reconduction
15 Octobre 201515/10/2015
De: Valérie MOUSSEEFF
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'organisation syndicale Force ouvrière
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031314036(source JORF)
reconduction
15 Octobre 201515/10/2015
De: Brigitte TOUITOU
responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines du bureau des cabinets
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
JORFTEXT000031314031(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: LAMOUALDA (Mariem)
Objet:
membres du conseil départemental de Vaucluse auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sur désignation de la CGT
suppléante
Groupe:
Conseil départemental de Vaucluse auprès du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppleant
conseil_administration
AFSS1530664A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: DURANTON (Robert)
Objet:
membres du conseil départemental de l'Isère auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
Sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. GONZALEZ (Christian)
Groupe:
Conseil départemental de l'Isère auprès du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rhône-Alpes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530663A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: JABERT (Paul)
Objet:
membre du conseil départemental du Loiret auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation de la CFTC
conseiller suppléant
Remplace:M. MOIREAU (Gérard)
Groupe:
Conseil départemental du Loiret auprès du Conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
suppleant
conseil_administration
AFSS1530659A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: PIAUD CUISINIER (Christine)
Objet:
membres du conseil départemental de Charente auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
Sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
en remplacement
Groupe:
Conseil départemental de Charente auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Poitou-Charentes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530658A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: ASTIER (Gérard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de la Creuse auprès du conseil d'administration de l'URSSAF du Limousin
Sur désignation de la CGPME
conseiller suppléant, représentant des travailleurs indépendants
Groupe:
Conseil départemental de la Creuse auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF du Limousin
suppleant
conseil_administration
AFSS1530657A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: OLEON (Jérôme)
Objet:
membre du conseil départemental de l'Aube auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
Sur désignation conjointe de l'UNAPL et de la CNPL
conseiller suppléant
Groupe:
Conseil départemental de l'Aube auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Champagne-Ardenne
suppleant
conseil_administration
AFSS1530655A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: SARTORI (Ruben)
Objet:
membre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CGT
conseiller suppléant
Remplace:M. LABARBERA (Thierry)
Groupe:
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
suppleant
conseil_administration
AFSS1530654A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: JEANNOT (Édouard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. GASTON (Christian)
Groupe:
Conseil départemental de l'Ariège auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
suppleant
conseil_administration
AFSS1530654A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BONNET (Bernard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. ROUSSET (Bernard)
Groupe:
Conseil départemental de l'Ariège auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
suppleant
conseil_administration
AFSS1530654A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: REY (Marie-Dominique)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de la CFTC
conseillère suppléante
Remplace:M. BAUZOU (Christophe)
Groupe:
Conseil départemental de l'Ariège auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
suppleant
conseil_administration
AFSS1530654A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Liliane BINDIKA
(DEVILLERS)
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JUSB1524747A(source BOMJ)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308021(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308021(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
cabinet="Ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308019(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
cabinet="Ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308019(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Jean-Pascal BEZY
directeur adjoint à la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
suppléant du représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031308016(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308013(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308013(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308011(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308011(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308009(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031308009(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre en charge des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031307989(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Laurence BOLNET
adjointe au chef du bureau de l'emploi territorial et de la protection sociale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Roger-Philippe CUPIT
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031307987(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Carmen EVANO
adjointe administrative principal de 1re classe
Objet:
suppléante de la régie d'avances de la direction centrale de la police judiciaire et de la direction de la coopération internationale de police du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction de la coopération internationale (DCI)
Direction centrale de la police judiciaire
date_debut="2015-10-01"
suppleant
JORFTEXT000031307985(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
membre suppléant de la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Olivier FALANGA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031307968(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Pierre de Montalembert
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Olivier Falanga
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031307966(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Anne Guégan-Lecuyer
Objet:
membre suppléant du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
personne compétente en réparation du dommage corporel
Remplace:M. Christian Malet
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000031307963(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre des finances et des comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031307955(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du ministre des finances et des comptes publics
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031307955(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Marie-Caroline Nollet
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031307953(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Frédérique Brasseur
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
régisseuse suppléante d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031307953(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201514/10/2015
De: Pascal BOILLE
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentant des dessinateurs auteurs
membre suppléant
Remplace:Mme Carole ROBERT
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000031307932(source JORF)
nomination
14 Octobre 201514/10/2015
De: Pasi (François)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
4°
représentant de la direction de la protection et de la sécurité de la défense
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Colomb (Frédéric)
Contrôleur des armées
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
3°
représentant du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Borg (Laurent)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
2°
représentant de la direction générale de l'armement
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction générale de l'armement (DGA)
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sourdois (Jean-Luc)
Contrôleur général des armées
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant le contrôle général des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201513/10/2015
De: Tinland (Jean-Luc)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant la direction générale de l'armement
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction générale de l'armement (DGA)
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201513/10/2015
De: Devaux (Antoine)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant la direction de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
suppleant
JORFTEXT000031305380(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 201513/10/2015
De: Marie-Thérèse ROBERT
(VILLARZEL)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1524750A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201512/10/2015
De: Dominique ROBERT
(CONTE)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Carcassonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Carcassonne
tribunal
tribunal_instance="Carcassonne"
suppleant
JUSB1524750A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Octobre 201512/10/2015
De: Jean-Philippe Espic
administrateur civil à la direction générale des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant suppléant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031288430(source JORF)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Michel ROUANES
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Luc RAMET
Syndicat national des artisans patrons pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Philippe NOWE
Syndicat national des marins pêcheurs artisans CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Guy MIRETTE
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Manuel LIBERTI
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Xavier LEDUC
Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thierry KERZERHO
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frank JACOB
Syndicat national des employeurs à la conchyliculture. b) Représentants des organisations syndicales de marins
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Paul GUYADER
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Alain GUILLOT
Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Marc GHIGLIA
Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Patrick FRANCOIS
Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christophe DOMEC
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Alain COUDRAY
Syndicat maritime des pêcheurs artisans CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Éric BLANC
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Patrick ANDRO
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: David TANGUY
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Daniel-Paul ROSES
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Philippe POIRIER
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Vincent PINEL
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Marc NANNARONE
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christophe MAGUIN
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean LECA-PIEDINOVI
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Stéphane KERHOAS
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Yann JAMET
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Ganor GINAT
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: MAUPOINT DE VANDEUIL
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC. c) Représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: André DENOU
Syndicat des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christophe CHARIER
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Bertil CHAMBON
Association professionnelle des entreprises de remorquage
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Gérard BOUCHET
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau. b) Représentants des organisations syndicales de marins
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric ALPOZZO
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pierre-Yves ABOMNES
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Roxane PORCHER
Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Laurence PLANAS
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: PETIT Nathalie
Union nationale des syndicats de marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Brigitte PELLOIS
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Soazic PALMER LE GALL
Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Agnès MARIE
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Nathalie LEFEBVRE
Fédération nationale des syndicats maritimes des marins CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Chantal JAOULANE
Syndicat maritime des pêcheurs artisans CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Virginie COUSIN
Syndicat national des artisans patrons pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Véronique COURTIAU
Syndicat national des marins pêcheurs artisans CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Florence BOURHIS-MADEC
Syndicat national des employeurs à la conchyliculture
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Véronique ARCHANGE
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Caroline MARZIN
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Anne LE SAUX
Association professionnelle des entreprises de remorquage
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Émilie LEMARECHAL
Syndicat des officiers de la marine marchande UGICT-CGT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Corinne LE FOLL
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Véronique LANDI-FOTI
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Christine LABAT
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Véfa KERDONCUFF
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Évelyne ILIOU
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Laure GRIFFO
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CFE-CGC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Véronique GARCIA
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Marion FRITZ
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Anne CADIEUX
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Cécile BELLORD
Armateurs de France
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Corine ARCHAMBAUD
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Corine ARCHAMBAUD
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. – AU SEIN DE LA SECTION NAVIGATION MARITIME COMMERCIALE a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De:
Mme
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II. – AU SEIN DE LA SECTION PÊCHE MARITIME ET CULTURES MARINES a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
suppleant
DEVT1518827A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Éric PIALLAT
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric ANDRIEU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Ludovic d'ESTAMPES
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Pelletier (Geoffroy)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Barthez (Valérie)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000031286213(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Debarnot (Jean-François)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Saal (Agnès)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000031286213(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Nicolas LEFEBVRE
conseiller municipal de Bailleul
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
membre suppléant
Remplace:Mme Muriel GIBERT
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000031286210(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Lahcen AÏT EL HADJ
adjoint au maire de Douai
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Marie MARIETTE
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000031286210(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Cédric MANUEL
sous-directeur de la politique des ressources humaines à la direction des ressources humaines au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Florence FERRARI
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000031286210(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
membre suppléant de la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Olivier FALANGA
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031286196(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Pierre de Montalembert
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Olivier Falanga
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031286194(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Guillaume CHARIGNON M. Hakim HAMADI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Nabil KHENNOUS M. Kamel RHALMI Mme Kaoutar HACHANI ep. ZAIANI M. Mohamed YEBDRI Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Julien VICAINE M. Sébastien BOURRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Xavier PROUVEZ M. Régis DARRAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Guy FAUDOT M. Frédéric PETIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Cécile KRAFT Mme Marianne MUGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Claire DROUHIN M. Pierre CANNESSON Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Nathalie CARON Mme Véronique FERRIERE ep. JARDOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
suppleant
JUSF1524969A(source BOMJ)
élection
08 Octobre 201508/10/2015
De: Françoise JACQUET
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
JUSB1524746A(source BOMJ)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Sophie STIMPFLING
(BRAVO)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
JUSB1524746A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Octobre 201508/10/2015
De: André DELPECH
Objet:
membre suppléant de la commission de cotations du bassin Sud pour le marché des ovins « entrée abattoir »
Remplace:M. Claude FONT
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud
suppleant
JORFTEXT000031279858(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Myriam GARNIER
en remplacement du
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
suppleant
JORFTEXT000031279844(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Pierre MOTHES
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
IV. -
personnalités exerçant ou ayant exercé depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Marc SANSON
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
I. -
membres du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Georges-Philippe VALLOIS
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
V. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Gérard PLUYETTE
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Martine RACT-MADOUX
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
conseillers de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000031279823(source JORF)
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Karim MASSON
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000031276812(source JORF)
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Elisabeth JOUGLA
attachée
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000031276812(source JORF)
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Estelle HUBERT
attachée
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000031276812(source JORF)
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Dominique GUEIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000031276812(source JORF)
nomination
07 Octobre 201507/10/2015
De: Delphine FOLLEVILLE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cayenne
Groupe:
Tribunal d'instance de Cayenne
tribunal
tribunal_instance="Cayenne"
suppleant
JUSB1524084A(source BOMJ)
nomination
05 Octobre 201505/10/2015
De: Bernadette SILVAIN
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cayenne
Groupe:
Tribunal d'instance de Cayenne
tribunal
tribunal_instance="Cayenne"
suppleant
JUSB1524084A(source BOMJ)
cessation de fonction
05 Octobre 201505/10/2015
De: Florence VETOIS
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
JUSB1524082A(source BOMJ)
nomination
05 Octobre 201505/10/2015
De: Anne-Laure MILLARD
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante à la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
JUSB1524082A(source BOMJ)
cessation de fonction
05 Octobre 201505/10/2015
De: Esther MAC NAMARA
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour des comptes
Remplace:M. Jean-Eudes PICARD
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000031260190(source JORF)
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Ivan POSTEL-VINAY
Objet:
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale à l'outre-mer, suppléant
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
Sous-direction des politiques publiques à la direction générale à l'outre-mer, suppléant
suppleant
JORFTEXT000031258935(source JORF)
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Véronique LEHIDEUX
adjointe au directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
représentante du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Igor KISSELEFF
Groupe:
Établissement public foncier d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255729(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Julien LABIT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Nord - Pas-de-Calais
au titre du logement
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
Établissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255725(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Laqueille (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Lamère (Jean-Marc)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255701(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bernardelli (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Basset (Christiane)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255701(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: François VILLEREZ
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Isabelle CAMILIER
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255659(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bertrand DUMOULIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Bruno ROYER de VÉRICOURT
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031255659(source JORF)
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Gilles Poux
maire de
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Clément Ortaga-Pelletier
conseiller régional de la région Île-de-France
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Michel Morer
maire de Trilport (77)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Vincent Ledoux
maire de Roncq (59)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe Guglielmi
adjoint au maire de Romainville (93)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sébastien Ramage
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: La Ville-aux-Clercs
(41)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Chantal Rebout
vice-présidente de la région Centre-Val de Loire
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Rachel Paillard
maire de Bouzy (51)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Isabelle Maincion
maire de
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie Labarre
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie Kumm
vice-présidente de la région Picardie
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sylvie Gillet de Thorey
vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jacqueline Eustache-Brinio
maire de Saint-Gratien (95)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nicole Eschmann
vice-présidente de la région Bourgogne
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurence Demonet
vice-présidente de la région Lorraine
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: La Courneuve
(93)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Dominique Bru
vice-présidente de la région Auvergne
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Armelle Bothorel
maire de La-Méaugon (22)
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cassandre Bliot
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Evelyne Collin-Rovelas
Objet:
Suppléante représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Remplace:M. Christian Allemand
Groupe:
Fédération syndicale unitaire - FSU
suppleant
MENJ1500590A(source BOEN)
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Mustapha MOURCHID M. William TROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
suppleant
JUSF1523894A(source BOMJ)
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Ludovic DEDIEU Mme Pauline BOULANGER Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
suppleant
JUSF1523894A(source BOMJ)
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Marc RAYNAL Mme Catherine DRESSAYRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
suppleant
JUSF1523894A(source BOMJ)
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Patrick GOSSART M. Nicolas GALINIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
suppleant
JUSF1523894A(source BOMJ)
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Annaïck MOREL Mme Delphine LOUGE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
suppleant
JUSF1523894A(source BOMJ)
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yvan POSTEL-VINAY
adjoint au sous-directeur des politiques publiques
Objet:
suppléant
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
suppleant
JORFTEXT000031249845(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031249843(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Chantal MADINIER
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
suppleant
president
JORFTEXT000031249830(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Lauriane BARCLAIS
agente administrative des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Thomas POUCHOU
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2015-10-01"
suppleant
JORFTEXT000031249812(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Astrid ETEVENAUX
responsable relations commerciales aux Coopératives de France (Coop de France)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Georges CHATELUS
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000031239859(source JORF)
nomination
29 Septembre 201529/09/2015
De: Héloïse GRUGER
juriste à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membre suppléant de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:Mme Audrey MONSEGU
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000031239857(source JORF)
nomination
29 Septembre 201529/09/2015
De: Henri-Paul GRONDIN
adjoint administratif principal de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant à l'Ecole nationale des greffes de Dijon
Groupe:
École nationale des greffes de Dijon
ecole="École nationale des greffes de Dijon"
suppleant
JUSB1524079A(source BOMJ)
nomination
28 Septembre 201528/09/2015
De: GRILLAT (Alexandre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union d'économie sociale du logement (UESL)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Union d'économie sociale du logement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: MOUROUGANE (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: BRIAT (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223666(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: OMER (Gérard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:Mme ADOUE (Gisèle)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031223642(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jérémy PIELTIN
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
31 août 2015
Remplace:Mme Elsa DE FROMENT
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031223628(source JORF)
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Hélène Fernandez
sous-directrice de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentantes de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031218473(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Magno (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Membre suppléant
Remplace:M. Hochard (Jean-François)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031218428(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Lise Talbot Barré
chef du pôle des opérateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre suppléante
Remplace:Mme Clarisse Gerardin
Groupe:
Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031218369(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Corinne Brunon-Meunier
directrice adjointe du développement et des biens publics mondiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre suppléante
Remplace:M. Frédéric Bontems
Groupe:
Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031218369(source JORF)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Léon GENDRE
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVL1505676A(source BODD)
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De:
Jérôme PLUSQUELLEC Mme Ludivine GAGNEAU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Jean-Claude VAUPRE Mme Nadine BLOCQUET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Xavier MARTIN Mme Patricia MUNOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Frédéric LAUROZ M. Jean-Pierre VILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Alan JUIGNIER Mme Aurélie PAVY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Laurent GONZALVEZ M. Grégory BASTIE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Samira BOULHARTS Mme Lydia SANTELIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Corinne TURPYN M. Maurice CHAMPAVERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Samia BEN SALAH Mme Hélène DELPHIN-POULAT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Sylvie CHARRE Mme Aurélie HOLLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
suppleant
JUSF1523153A(source BOMJ)
élection
24 Septembre 201524/09/2015
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031206051(source JORF)
nomination
24 Septembre 201524/09/2015
De: François Legué
sous-directeur de la gouvernance démocratique à la direction du développement et des biens publics mondiaux (direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats)
Objet:
membre suppléant du comité spécialisé pour l'appui aux initiatives des organisations non gouvernementales de l'Agence française de développement
Remplace:M. Marc Trouyet
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000031200073(source JORF)
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Thierry TAME M. Nabil TRABELSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Eric SAENZ M. Arnaud VENIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Yannick LEROUX Mme Gaëlle BARDON Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Annie GASTON Mme Michèle-Laurence PORNON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
(UNSA - SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Muriel FONTES M. Stéphane BARBE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Monica SAUSSET Mme Christelle LAMOUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du territoire Touraine-Berry
suppleant
JUSF1522973A(source BOMJ)
désignation
22 Septembre 201522/09/2015
De: Bernard Chevassus-au-Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléants
Remplace:M. Emmanuel Delannoy
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031184415(source JORF)
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Justice Roulot
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées
en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable
Au titre d'Humanité et Biodiversité
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre Bompard
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031184415(source JORF)
nomination
20 Septembre 201520/09/2015
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031181060(source JORF)
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jimmy Losfeld
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Florian Tilquin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hervé Jean
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-François Hillaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gilles Demarquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Franck Longin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Barrillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Raymond Artis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Rodrigo Arenas-Munoz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Vincent Boura
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Denis Beuzelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Amar Ammour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bruno Leveder
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Lalouette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Beaufort
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stéphane Leteinturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
SNEC-Cftc
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bruno Lamour
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Damien Bardy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jacques Pelatre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Dominique Campana
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Frédéric Momplay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Rossi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stephan Peyrolle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe Mesnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Marie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Guy Péquignot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gwenael Surel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: David Collilieux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Augustin Cluzel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Didier Albert
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Thierry Patinaux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Serge Vallet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Bernard Valin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Emmanuel Guichardaz
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Pierre Garnier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jérôme Falicon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurent Bernardi
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jean-Rémi Girard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Julien Luis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Xavier Hill
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Romain Geny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Vincent Bellegueulle
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christian Couturier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Antoine Tresgots
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anthony Lozac'h
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Gilles Laurent
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurent Coccoluto
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Norbert Trichard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sébastien Ribeiro
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Julien Duruisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Alain Candau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Blandin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Mattheus Lobbes
Suppléants représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Florence Dufour
directrice de l'école de biologie industrielle (Cergy-Pontoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire représentant la Fédération nationale des syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique - SPELC
Hervé le Scanff
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Patricia Humann
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° d) Au titre du membre représentant les associations familiales
Suppléants représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Orlane François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - Unef
N
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes - Fage
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Paula Chevalier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° c) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Suppléants représentant l'association « promotion et défense des étudiants » - PDE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Caroline Saliou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Annie Jus
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Martine Carré
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° b) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre - Apel nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Myriam Menez
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public - Peep
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Allain
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Swend-Éric Estellon, délégué général de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadre (Fesic)
2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Lucie Marzaq
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Congy
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Virginie Pellerin-Flegeau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Titulaires représentant le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche et des personnels des bibliothèques - SNPTES - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Béatrice Gaultier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national de l'administration scolaire, universitaire et des bibliothèques - Snasub - FSU
Marie-Dolorés Cornillon
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Coralie Lahoulette
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Véronique Foltier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec -CFTC
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
SNEC-Cftc
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Marie-Laurence Gendrineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Breysse-Monteil
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° gb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant la Fédération formation et enseignement privés - Fep - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne Valetoux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nadège Gaujard
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre - SNCEEL, l'Union nationale de l'enseignement technique privé - UNETP et le Syndicat des directeurs de collèges privés - Synadic
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Michelle Elardja
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Isabelle Laborde
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Jocelyne Grousset
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Patricia Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° f) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Suppléants représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laurence Cousin-Picheau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat national des inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - Snia - IPR
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Raux
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° e) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Suppléants représentant le Syndicat des inspecteurs de l'éducation nationale - Sien-Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sylvie Penicaut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Lysiane Gervais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° d) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement public
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Christine Jarrige
Titulaire représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Valérie Héraut
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hawa Sall
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation-psychologues, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat, les surveillants d'externat et les assistants d'éducation
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Isabelle Vuillet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats de l'éducation nationale - Unsen - CGT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Élisabeth Rouet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Mathilde Radzion
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Francette Popineau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Béatrice Dunet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Charlotte Bourgougnon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - Snuipp - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne-Marie Legallo-Piteau
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des lycées et collèges - Snalc - FGAF
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Sentex
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Sylvie Obrero
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Claire Gueville
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Fabienne Bellin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - Snes - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nathalie François
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Snep - FSU
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nathalie Meyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Stéphanie De Vanssay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Laetitia Barel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant le Syndicat des enseignants - SE - Unsa - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Anne Pinel
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération Sud - Éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Monique Warman
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Catherine Lang
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la Formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Monique Parpaillon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Hélène Mistrangelo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Suppléants représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1500566A(source BOEN)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Nathalie SEBALD–DE LAMPER
(AUSSEL)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 16ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 16ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 16ème arrondissement"
suppleant
JUSB1522387A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Céline LOUP
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1522080A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Pascale RABY
(FAURE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Étienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Etienne
tribunal
tribunal_instance="Saint-Etienne"
suppleant
JUSB1522077A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Chantal PETIT
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Claude
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Claude
tribunal
tribunal_instance="Saint-Claude"
suppleant
JUSB1522076A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Robert CROUSET
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléante au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Brieuc
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
JUSB1522074A(source BOMJ)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: David Senet
chef du bureau de l'emploi et de l'innovation à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membre suppléant du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000031177790(source JORF)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Charles TOUBOUL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Remplace:M. Marc SANSON
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000031177762(source JORF)
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Grégoire DEBUIRE
Objet:
membre suppléant du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:Mme Stéphanie IBANEZ
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031175119(source JORF)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Julien Turenne
chef du service compétitivité et performance environnementale à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Remplace:Mme Catherine Geslain-Lanéelle
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031175114(source JORF)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031175114(source JORF)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Véronique VOLTO)
vice-présidente du conseil départemental de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
représentant des départements
membre suppléant
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
suppleant
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration
Objet:
membres de la Commission nationale
prévue à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à larticle 15 de l'arrêté du
29 avril 2015
susvisés, à laquelle participe le directeur général des collectivités locales ou son représentant
président
membre suppléant
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
suppleant
INTB1521031A(source BOMI)
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Luc SULIMOVIC
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Remplace:M. Patrick GASSER
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1530504A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Caroline RAQUIN
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des sagesfemmes
Remplace:Mme Laurence GUILLAUME
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1530504A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claudine DIF
Objet:
assesseur suppléant à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
Remplace:Mme Anne THOMASSET
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530485A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hervé Gautier
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claude Rambaud
Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Fabienne Levasseur
Association des paralysés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine Frager-Berlet
Union nationale des familles et amis des personnes malades et/ou handicapées psychiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Françoise Evrard-Brulin
Société française de la Croix Bleue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis Lépée
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard Guingouain
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
AFSP1530501A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grateau (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Brillet (Pierre-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Avierinos (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sebag (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Kalamarides (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Benoist (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bergeret (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Choudat (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
suppleant
AFSN1530488A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Josée MIRANDA
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités locales
membre suppléant
Remplace:M. Stéphane BRUNOT
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031148153(source JORF)
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Karen LEVEQUE
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante de la garde des sceaux, ministre de la justice
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Françoise ASTRUC
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000031147366(source JORF)
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Florence MURZEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Meaux
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
JUSB1522079A(source BOMJ)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Stéphane COUPARD M. Ouahid ABDELAADIM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Yoann CHAUVIN M. Ahmed BOUKABOUS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Nouredine KACEM HADJI M. Christophe MITTOU Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Vincent FRITSCH M. Vincent MASSARI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Yacine FALL N'DEYE Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Martine CAPOU M. Jean-Eliot CHRETIEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Annelyse MERCURELLI Mme Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Katia DAO M. François LAVERNHE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Marion CAVALLO Mme Halima/Lily KINANE DAOUDJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1521771A(source BOMJ)
élection
10 Septembre 201510/09/2015
De: Robert GERENTON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1520245A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Thierry RAISON
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Jean-François LHUISSIER
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1520210A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Sylvain HURE
(CFTC)
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
au titre des représentants des personnels
membre suppléant
Remplace:M. Christian LEMBEYE
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000031140397(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Anne FLORETTE
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
suppléante du président
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
suppleant
JORFTEXT000031140394(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: RICHARD (Henri)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
5. Représentants de la Fédération chimie, mines, textile, énergie (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Suppléant
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LE MAISTRE (Pascal)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BOULAY-CLAVERIE (Didier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LE BIVIC (Bruno)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DUBOIS (Stéphane)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LEBROT (André)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: KONIECZNY (Vincent)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GRAS (Didier)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BACZYNSKI (Jean-Marie)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: TOURILLON (Bernard)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: SCHNEIDER (Serge)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: MICHEL (Sébastien)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BLAES (Albert)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: NAHOUDA (Salim)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LOUIS (Pascal)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: HEZARD (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GUILLOT (Patrick)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GOMEZ (Luc)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DARBOUCABE (Jean-Maurice)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CHATELAIN (Gilles)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CANQUETEAU (Gilles)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CACHEUX (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: WILLIAM (Willy)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: ROUQUAYROL (Jacques)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: RODRIGUEZ (Alain)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: RAYNAUD (Patrick)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: QUIOT (Alain)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: MAZELLIER (Daniel)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: MARSAN (Frédéric)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LEFEBVRE (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GONZALEZ (Alexandre)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DAL BON (Jérémy)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BALLESTRA (Guy)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CHATRE (Sandrine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
5. Représentants de la Fédération chimie, mines, textile, énergie (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Titulaire
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CELANIE (Claire)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BAUDIN (Yolande)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: NEIERS-ARCINI (Sandrine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: LOUVET (Clarisse)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
4. Représentants de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: TELLIER (Sandrine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DELHOMMELLE (Virginie)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BARRE BLANQUER (Valérie)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: POIRIER (Véronique)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
3. Représentants de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: TOURTOIS (Catherine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: PIBAROT (Catherine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
2. Représentants de la Fédération chimie-énergie (Confédération française démocratique du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: PETIT (Monique)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: GIACONA (Gabrielle)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: DEROLEZ (Véronique)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: CERTIER (Sandra)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: BERNARD (Ghislaine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Titulaires
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: TOURMENT (Nadine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: SANZ (Violette)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: PESSEMIER (Catherine)
Objet:
administrateurs titulaires et suppléants au conseil d'administration de la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
représentants des assurés sociaux
1. Représentants de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (Confédération générale du travail)
Suppléants
Groupe:
caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031140365(source JORF)
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: François Lacroix
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des finances et des comptes publics
Suppléant
Remplace:Mme Maeva Daynac
suppleant
JORFTEXT000031138208(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Denis Robin
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. Michel Lalande
suppleant
JORFTEXT000031138208(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Issam Mourahib
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pour le secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Suppléant
Remplace:Mme Anne-Marie Le Niger
Groupe:
Secrétariat d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
suppleant
JORFTEXT000031138208(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Marie-Laurence Guillaume
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Titulaire
Remplace:M. Pascal Etienne
suppleant
JORFTEXT000031138208(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Christine Dubois
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère des finances et des comptes publics
Titulaire
Remplace:M. Patrick Jankowiak
suppleant
JORFTEXT000031138208(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: Catherine PERRET
brigadier
Objet:
suppléante à la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Nîmes de la direction des ressources et des compétences de la police nationale du ministère de l'intérieur
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
date_debut="2015-09-14"
ecole="École nationale de police de Nîmes de la direction des ressources et des compétences de la police nationale du ministère de l'intérieur"
suppleant
JORFTEXT000031138205(source JORF)
nomination
08 Septembre 201508/09/2015
De: LEROUX (François)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme ROGER (Sandrine)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031128045(source JORF)
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: Philippe PLAIS
agent contractuel à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031128033(source JORF)
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: Gilles Hermitte
Objet:
président suppléant
en vue d'assurer les fonctions de président du jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de l'année 2016
Groupe:
Jury des concours de recrutement direct de membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre
suppleant
president
JORFTEXT000031125603(source JORF)
désignation
03 Septembre 201503/09/2015
De: Béatrice LORHO
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine
date_debut="2015-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"
suppleant
JUSB1520986A(source BOMJ)
cessation de fonction
31 Août 201531/08/2015
De: Bertrand ROUIS Mme Marie-Pernette DUROC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Christophe SCHMUTZ Mme Laurence PORTES Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Marie-Julie BOUCAYS Mme Aurore TREPP Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Brigitte TESTAS Mme Elvire MARTINEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Laure MOUTTET M. Christophe GROS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Sylvie ARTIGUSSE Mme Claude THEODORE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1520894A(source BOMJ)
désignation
28 Août 201528/08/2015
De: Emidio Margani
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Bernard Fialon
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Joël Bigourd
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Anne-Sophie Forget
Objet:
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Viviane Camus
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Morgan Oyaux
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Rabah Dahmani
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés agricoles
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Jean-Pierre Lannoye
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Arnaud Codron
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031108194(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Brigitte TOUITOU
responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines du bureau des cabinets
Objet:
régisseuse suppléante au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
suppleant
JORFTEXT000031108156(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Sébastien MAUCOTEL Mme Malika ALLOUCHI
(GHAZZALE)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Denis RAPENNE Mme Patricia COURTET
(CARMINATI)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Steve SCHUMACHER Mme Emilie VIRY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Olivier HUMBERT Mme Agnès PONTON
(CARIOU)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Emmanuel DAVID M. Youssef HAMDANE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération française démocratique du travail-INTERCO (CFDT-INTERCO)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Claudine GENET M. Philippe PONTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Agnès TORO M. Loïc MARQUIS Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Stéphanie LEPLAY M. Xavier RIGOLOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Marianne VAGNERON M. Jean-René GNAGNAPREGASSIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Victoire SELVANAYAGOM
(LEGRAND)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
suppleant
JUSF1520847A(source BOMJ)
élection
27 Août 201527/08/2015
De: Caroline RIVA
(DA SILVA)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
JUSB1520977A(source BOMJ)
nomination
26 Août 201526/08/2015
De: Mélanie MARIETTE
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
JUSB1520977A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Août 201526/08/2015
De: Céline VEYSSADE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1520973A(source BOMJ)
nomination
26 Août 201526/08/2015
De: Valérie SAGNIER
Objet:
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2015-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1520973A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Août 201526/08/2015
De: Jérôme HOULLE
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
élection
24 Août 201524/08/2015
De: Anaïs MARTINE Mme Marie LEROUX
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
élection
24 Août 201524/08/2015
De: Marie-Hélène DE CERIS DIOP Mme Hélène BOUCHE MARTIN
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
élection
24 Août 201524/08/2015
De: Michel RENAUD Mme Maria VALENCIA
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
désignation
24 Août 201524/08/2015
De: Jérôme LUCIEN M. André HERGOT
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
désignation
24 Août 201524/08/2015
De: Laurent GREGOIRE M. Nicolas FRANQUIN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction Inter Régionale de la Protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
suppleant
JUSF1520411A(source BOMJ)
désignation
24 Août 201524/08/2015
De: Catherine SOCCORSI
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1520970A(source BOMJ)
nomination
24 Août 201524/08/2015
De: Jocelyne PUNGIER
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1520970A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Août 201524/08/2015
De: Philippe GERMAIN
président du gouvernement
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
k) Nouvelle-Calédonie
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Thierry CORNAILLE
membre du gouvernement en charge du budget, du logement, de l'énergie, du développement numérique et de la communication audiovisuelle
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
k) Nouvelle-Calédonie
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Edouard FRITCH
président de la Polynésie française
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
j) Polynésie française
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Mikaele KULIMOETOKE
président de l'assemblée territoriale
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
i) Wallis-et-Futuna
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Patalione KANIMOA
conseiller territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
i) Wallis-et-Futuna
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Stéphane ARTANO
président du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
h) Saint-Pierre-et-Miquelon
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Stéphane LENORMAND
1er vice-président du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
h) Saint-Pierre-et-Miquelon
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Bruno MAGRAS
président du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
f) Saint-Barthélemy
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Michel MAGRAS
2e vice-président du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
f) Saint-Barthélemy
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Soibahadine IBRAHIM RAMADANI
président du conseil départemental
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
e) Mayotte
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Didier ROBERT
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
d) La Réunion
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: David LORION
3e vice-président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
d) La Réunion
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Serge LETCHIMY
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
c) Martinique
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Daniel ROBIN
2e vice-président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
c) Martinique
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Rodolphe ALEXANDRE
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
b) Guyane
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Victorin LUREL
président du conseil régional
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
a) Guadeloupe
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: François SCELLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Thierry ROBERT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Patrick OLLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Olivier MARLEIX
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Hervé MARITON
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Alain CHRETIEN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Damien ABAD
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Michel VERGOZ
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Paul VERGÈS
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Thani MOHAMED SOILIHI
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Michel MAGRAS
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Pierre FROGIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Eric DOLIGÉ
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Michel CANEVET
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Maurice ANTISTE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Marcel OSENAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
III. -
représentant du Conseil économique, social et environnemental
b) Suppléants
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Gérard GRIGNON
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
III. -
représentant du Conseil économique, social et environnemental
b) Suppléants
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Maïna SAGE
représentante à l'assemblée de la Polynésie française
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
j) Polynésie française
Suppléante
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Aline HANSON
présidente du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
g) Saint-Martin
Titulaire
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Ramona CONNOR
2e vice-présidente du conseil territorial
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
g) Saint-Martin
Suppléante
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Isabelle PATIENT
conseillère régionale
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
b) Guyane
Suppléante
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Gabrielle LOUIS-CARABIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Sonia LAGARDE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Catherine BEAUBATIE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Catherine PROCACCIA
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Gisèle JOURDA
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. -
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Jean-Louis CLEMENT
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
suppléant
sur désignation du président de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000031057317(source JORF)
nomination
20 Août 201520/08/2015
De: Bernard BARRAL
conseiller départemental de Lot-et-Garonne, désignés respectivement
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membres titulaire et suppléant par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000031057317(source JORF)
nomination
20 Août 201520/08/2015
De: Christophe CASTELL
sous-directeur de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Yves DE LONGUEAU
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031057218(source JORF)
nomination
20 Août 201520/08/2015
De: Yves ROUSSET
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de la ville
Remplace:Mme Lajus (Marie)
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053146(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE BONNET
adjointe du pôle Ressources humaines hospitalières
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs hospitaliers
Remplace:Mme Marie HOUSSEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
Fédération hospitalière de France
suppleant
JORFTEXT000031053143(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: TAPADINHAS (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: LE LIBOUX (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: LE MOING-SURZUR (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur et des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: JACQUET (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: VANDERERVEN (Rik)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: ARNAUD (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: TZANOS (Renaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: PERIN (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: DUCLOS (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: CAMILLERI (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: VERGES (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléante
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: GUYON (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: BERNE (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
II. -
représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031053110(source JORF)
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: DESFONDS (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
8. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: XENITELLIS (Panayiotis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7. Au titre du culte orthodoxe
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: MOUSSAOUI (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6. Au titre du culte musulman
Suppléant
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: PINSARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3. Au titre des Témoins de Jéhovah
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: HUET (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3. Au titre des Témoins de Jéhovah
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Pasteur LA MONICA
(Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2. Au titre du culte évangélique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Pasteur DEROEUX
(Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2. Au titre du culte évangélique
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Père d'ARBAUMONT (Maxime)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: THOMAS (Colette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
8. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Sœur SAUER (Marie-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Sœur BOISRAME (Marguerite)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Sœur GUILLAUME (Fabienne-Droupgyu)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
5. Au titre du culte bouddhiste
Suppléante
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Sœur FERET (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Frère CAILLAUD
(Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Père BONNET
(Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1. Au titre du culte catholique
Titulaires
Suppléants
Groupe:
Caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
suppleant
conseil_administration
AFSS1530500A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Jean DUFRAISSE
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Renaud DOGIMONT
représentant du syndicat des managers publics de santé – Union nationale des syndicats autonomes (SMPS-UNSA)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Marie-Pierre MARIANI
représentants du syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés CFDT (SYNCASS/CFDT)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Michèle DAMON
représentante du syndicat des cadres hospitaliers – Force Ouvrière (CH/ FO)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Jean-Marc BRAICHET
représentants de la direction générale de l'offre de soins (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Annick VAN HERZELE
représentante du Centre national de gestion (Paris)
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Christine BRONNEC
Objet:
nominative de la commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Un représentant de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Groupe:
Commission d'accès au tour extérieur, compétente à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
inspecteur_general="Affaires sociales (Paris)"
suppleant
AFSN1530475A(source BOSanté)
composition
15 Août 201515/08/2015
De: Hervé BRISSE
représentant la Société française de radiologie
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
6o a)
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Denis MARIANO GOULARD
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
5o a)
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Éric LARTIGAU
représentant la Société française de radiothérapie oncologique
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
4o a)
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Dominique LE DU
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
3 a)
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Véronique DEDIEU
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
2 a)  o
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Caroline LAFOND
représentant la Société française de physique médicale
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
1o a)
membre suppléant
duree="cinq ans"
suppleant
AFSH1530431A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Martine JOUAN
(TORRENTE)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
Tribunal d'instance de Villejuif
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"
suppleant
JUSB1519966A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201514/08/2015
De: Isabelle COULON
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
Tribunal d'instance de Villejuif
date_debut="2015-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"
suppleant
JUSB1519966A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201514/08/2015
De: Véronique BAGLAN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes de la régie
suppleant
JORFTEXT000031014621(source JORF)
nomination
13 Août 201513/08/2015
De: Sandra ROELS
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Clara TOUSCH
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000031014599(source JORF)
désignation
13 Août 201513/08/2015
De: Voynnet (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Verweire (Michel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Thomas (Alain)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Tarriet (Christian)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Standaert (Daniel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Pouillot (Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Le Port (Armel)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Falempin (Gilles)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Dassonville (Raymond)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Bayol (Christian)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Baffie (Jean-Claude)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Ogna (Valérie)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
B. - Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
suppleant
JORFTEXT000031014587(source JORF)
composition
13 Août 201513/08/2015
De: Jean-Pierre Marafon
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
suppleant
president
JORFTEXT000031014547(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: François Kergall
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Orléans
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Orléans"
suppleant
president
JORFTEXT000031014545(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Guy Prost
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
suppleant
president
JORFTEXT000031014543(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Claude Lemoine
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nancy"
suppleant
president
JORFTEXT000031014541(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Christian Pelletier
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
suppleant
president
JORFTEXT000031014533(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: François Chapon
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
suppleant
president
JORFTEXT000031014531(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: Robert Linossier
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Bordeaux"
suppleant
president
JORFTEXT000031014527(source JORF)
désignation
13 Août 201513/08/2015
De: Fabienne BRUN
(MAGNANT)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1519502A(source BOMJ)
nomination
12 Août 201512/08/2015
De: Jérémie DJAONDRINA
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter du 1 er septembre 2015, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
suppleant
JUSB1519486A(source BOMJ)
nomination
12 Août 201512/08/2015
De: Pascale CARRE
(LAHBIB)
Objet:
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
suppleant
JUSB1519486A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Août 201512/08/2015
De: Antoine Nicoli
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
suppleant
president
JORFTEXT000030997222(source JORF)
renouvellement
12 Août 201512/08/2015
De: Sophie BEAUNES
agente administrative des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000030992641(source JORF)
nomination
11 Août 201511/08/2015
De: Nathalie GROSJEAN
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000030992641(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 201511/08/2015
De: Conzales (Jacques)
titulaire du brevet de capitaine 8000
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Un cadre de la direction interrégionale de la mer Méditerranée désigné par le directeur interrégional de la mer Méditerranée
Titulaire
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Loret (Régis)
titulaire du brevet capitaine 200 voile
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Auvinet (Pascal)
titulaire du brevet de C1NM
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur interrégional de la mer Méditerranée, président
Suppléant
Groupe:
Jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Laussel (Franck)
capitaine d'armement de la Compagnie maritime TLV
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur du site de Marseille de l'École nationale supérieure maritime
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Jamet (Yann)
capitaine d'armement de la Compagnie maritime nantaise
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur du site de Marseille de l'École nationale supérieure maritime
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Iliou (Evelyne)
capitaine d'armement de la compagnie Bourbon
Objet:
membres du jury national d'évaluation chargé d'évaluer le niveau de connaissance de la langue française et des matières juridiques du capitaine d'un navire battant pavillon français et de l'officier chargé de sa suppléance
à compter de la publication du présent arrêté
I. – AU SEIN DE LA FORMATION AU COMMERCE ET À LA PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Le directeur du site de Marseille de l'École nationale supérieure maritime
Suppléant
Un enseignant de l'École nationale supérieure maritime désigné par le directeur du site de Marseille de l'École nationale supérieure maritime
Titulaire
Groupe:
Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
duree="trois ans"
suppleant
DEVT1513557A(source BODD)
nomination
10 Août 201510/08/2015
De: Luc BARSKY
adjoint au chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministère des outre-mer
suppléant
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030987661(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Marie-Gabrielle Vaissière Bonnet
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Remplace:Mme Nadine Barbier
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000030987584(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Suzanne Eyraud
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
suppleant
president
JORFTEXT000030981468(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Claude Prévost
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
suppleant
president
JORFTEXT000030981466(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Yvon Desdevises
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
suppleant
president
JORFTEXT000030981464(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: André Lin Kwang
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion"
suppleant
president
JORFTEXT000030981460(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Carmen Dreuilhe, née Pons
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
suppleant
president
JORFTEXT000030981458(source JORF)
désignation
07 Août 201507/08/2015
De: Edith Severan
actuellement présidente de formation de jugement
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
suppleant
president
JORFTEXT000030981450(source JORF)
désignation
07 Août 201507/08/2015
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