suppleant


De: THEVENARD Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OLLAGNIER Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GIRARD Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OGIER Mireille
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LANDREAU Dominique, épouse KERLOC'H
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JACQUAZ Irène
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GUILLEN Maud, épouse MELCHIORRE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DELLI Djaïda, épouse LAOUAREM
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: COLLIAT Marie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TRUCHY Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SEPTIER Pascal
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OULLIER Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PETTINI Thérèse, épouse BOUILLET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PERDRIX Viviane, épouse CADOUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GIBOT Hélène
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Bourg-en-Bresse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BESSOUT Anne-Laure, épouse RICHARD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GILLIUM Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Guéret
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guéret"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CLAVÉ Claude
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Guéret
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Guéret"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MILLEREAU Blandine, épouse CROCHETET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Brives
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brives"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MOREL Anne, épouse CHARLES
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROCHETTE Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARTINERO Alex
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MONIN Claude, épouse LICHTENSTEIN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LEVITRE Virginie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HERMELIN Laurence
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BROCAUD Josiane, épouse BLOCK
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Valence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JACQUEMONT Christian
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GENIN Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: VITTON Laurence
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HAUET Bénédicte
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HARNET Martine, épouse BRUNET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CHEVAIS Anne
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BOUHIER Isabelle, épouse PASSAVANT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MOREL Jean-Louis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PAYAN Marie-Laure, épouse BARON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ZAROURI Youssef
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BISSIAU Daniel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ZAOUI Dhalila
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: STIEVENARD Marie-Françoise, épouse FARCY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PRADEL Marie-Françoise, épouse LEYER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MAKLES Martine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Valenciennes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DENEUVILLE Antoine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BASUYAUX Pierre
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROUSSEL Jean-Jacques
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HUGLO Laurent
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CARPENTIER Gilles
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CARLIER Bruno
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PINSAULT Cathy, épouse PLUVINAGE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JOUANNIN Isabelle, épouse VALENDUC
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JOLY Anne, épouse HANNEBIQUE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUMORTIER Marie-Emmanuelle, épouse DAVID
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DIEVAL Nathalie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CARRE Françoise
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BESSIS Sylvia, épouse CASADO
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jackie VERROUST
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Frédéric INGELAERE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Claude HOUVENAEGHEL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Emilie FOURNIER, épouse BOGNY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Catherine FONTAINE, épouse KACHNAOUI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Dunkerque
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dunkerque"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JOUGLET Pascal
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LESAFFRE Constance, épouse TOULEMONDE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BROUSSARD Jocelyne
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SOSZYNSKI Patrick
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MACHEPY Samuel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUBRULLE-DIEUX Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: QUIEVREUX Marie, épouse CORNU
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Cambrai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cambrai"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PIGNON Pierre
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GILLOT Christophe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ETIENNE Jean-Louis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BLANC Frédéric
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: REGNIER Christine, épouse ENGLEBERT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ANQUEZ Anne
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: THEROUX Eric
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SACLEUX Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JABLONKA Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUQUENOY Léopold
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RICQUART Armelle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BAILLIEUL Marie-Christine, épouse KAJCZYK
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HANON Denis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GERAUD Pierre-Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TERRIER Edith, épouse BODDAERT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROTSAERT Nicole, épouse CLEMMERSSEUNE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NOEL Maryvonne, épouse SAINT-HUILE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MERENNE-WILLAUME Aurélia
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesne-sur-Helpe
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DESCAMPS Roland
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARCEL Evelyne, épouse GLAPA
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LESPAGNOL Martine, épouse CARPENTIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Arras
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Arras"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LARUE Jean-Paul
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PILLARD Colette
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LECHATON Guy
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BLANC Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: VIBOUD Raymonde
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: VAUDET Claudette, épouse CHOQUIN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GIBERT Anne, épouse LIOTARD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: EL MJIDI Saïda
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BEIS Marie-Hélène
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Dijon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROBLIN Corinne, épouse PLIQUE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PERROT Elisabeth, épouse GRAILLOT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: COUBES Anne, épouse SOMMELET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRAND Jocelyne, épouse DECHANET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: REYMOND Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-Sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RAMBOUR Christiane
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-Sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GALLAVARDIN France, épouse LACOURT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-Sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CHANTECLAIR Armelle, épouse DAL MOLIN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-Sur-Saône
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CLAVERT Stéphanie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ASTRUC Florence
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Strasbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Strasbourg"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: KRIEGER André
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saverne"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ZEISSER Jean
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRIQUET Laurent
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RONCET Béatrice, épouse BOCH
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NAEGEL Agnès, épouse ANDRIS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MOUGEY Olivier
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MAGRON Clément
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Colmar
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: KREMP Dominique
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARGUERITTE Thérèse, épouse DESVAGES
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: EUDE Béatrice, épouse QUESNEL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CAUHAPÉ Christine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DECROUX Jean-Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GROULT Annie, épouse JAMES
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GIRONDEL Jean-Pierre
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HUGUET Françoise
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FAGUAIS Eliane
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CAUDRON Louise-Marie, épouse LE PRIELEC
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRIAND Josiane, épouse BRAQUEHAYE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BINET Elsa, épouse CHARTIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PETIT Maryse, épouse FAYE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GERY Florence, épouse TERRIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARTINEZ Patricia, épouse DENIS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Nevers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DAMIENS Solange, épouse CLAUDE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Nevers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CARRE Serge
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Châteauroux
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARY Géraud
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LE FUR Pascal
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LE CLEAC'H Yannick
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LADANE Annie, épouse JAFFEU
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bourges
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SUBRENAT Annie, épouse BONNEAU
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: IVANOVIC Nathalia, épouse HERAUT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PRADET Danielle, épouse BERGES
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MASREVERY Frédéric
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: POUILHE Christine, épouse LEVEAU
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OILLEAUX-PELLERIN Françoise
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NACHMANOWICZ Geneviève, épouse DOGO - LECOCQ
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARCHAND Catherine, épouse BROCHARD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARRON Jean-Claude
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LOMBARD Dominique, épouse TOUTAN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GAUFRYAU Bertrand
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CELAURE Marie-Christine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LAMBERT Martine, épouse PARMENTIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CUNEY Bernadette
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BLEUCHOT Sylvie, épouse PETITE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FEVRE Martine, épouse PRUDOT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CACHOT Aline, épouse GRANDI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FAUVEY Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: AMPHYON Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GHEERAERT Josette, épouse PIERS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LACAILLE François
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: THEVENOT Nathalie, épouse KELLER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DARLEY Laurence, épouse FERRER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BAILLAUD Marthe, épouse BEAUJOUAN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: EZZEDGUI Rachid
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MOZZON Delphine, épouse BUSER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CLAUDON Bernard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NGUYEN Nhu-Diem Trang, épouse PIPART
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BOURHIS Jean-Christophe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ANTONETTI Aurore, épouse GIACOBBI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: THIÉBAUT Jean-Claude
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MANÇON Gilles
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GRÉBOUVAL Laurent
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DAGUET Pascal
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HOTTEVART Rose-Marie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GYPTEAU Hélène
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GARREC Christian
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LOCCI Sophie, épouse KUZNICKI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LANDAIS Sarah, épouse BANDECCHI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: AUDOUIT Laurette
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GAUTIER Sylve
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DARCHY Joël
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RUYANT Pascale, épouse DEREMAUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROUXEL Isabelle, épouse CHADAIGNE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OUAMIRA Leïla, épouse YOUSFI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MATHIEU Isabelle, épouse LITOUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GUÉRIN Karine, épouse TRIOT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DELIGNE Sylvie, épouse BRESSY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LANGE Catherine, épouse JULIEN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Soissons
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Soissons"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FASS Françoise, épouse HAMOUCHI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUFOREST Isabelle, épouse BEGAUD
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CARRIAS Marie-Claire, épouse LAINE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUPUY Patrick
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Saint-Quentin
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Quentin"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GUIMONNET Christine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DUPONT Dominique, épouse BARON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DOUÇOT Joëlle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DENIS Michele, épouse BLOT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SERBIN Guy
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HALTRECHT Claudine, épouse GHYS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DEPRET Bernard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FONTAINE Florence, épouse BARBIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: WANTZEN Louis-Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GALVEZ Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BACILE Alain
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ZAGORAC Natacha
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GROSJEAN Bernadette
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TERRILLON Agnès, épouse MICHON
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BEN DRIEN Hélène, épouse PEIGNEN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LEVY Joan
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RUIZ Catherine, épouse LEMAITRE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MORUCHON-MARIANI Astrid
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FASSIO Gérard
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROBIN Marie-Noëlle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JOUVE Elisabeth, épouse LEFEBVRE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: COURANT Fabienne
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: COGNE Marianne
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BONNET Sandra, épouse ELMLINGER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DE GEORGES DE LEDENON Louis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ALLEGRINI Jean-Luc
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LEBLANC-DANSET Bénédicte
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BRETTE Isabelle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RINAUDO Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LA RUSSA Jean
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HERY Philippe
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: LUNA Marie-José, épouse SAID
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NOLGROVE Cyril
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FONTAINE Pascale
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BERT Lionel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BADON Georges
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROMERO Sophie, épouse PINAZO
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JOURDAIN Marie-Claude, épouse MAMET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BOSCH Marie
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CAMPANINI Françoise, épouse DE NARDI
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: GAYRIN Jean-Claude
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PLANTE Carole, épouse TRUILHE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PLACIDE Hélène
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DECHE Katia
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DEBAIRE Michèle
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BEAUDOUIN Nathalie, épouse LEBLANC
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Agen
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DE LIZARAGA Dominique
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BEAUPERTUIS Laurence
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Saint-Pierre
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: VONG Yvannah
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TAVAERII Gloria, épouse VERNAUDON
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: NAKEAETOU Sylvana
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Papeete
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Papeete"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: OMITAI Damien
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Raiatea
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MARZA Sarah
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Raiatea
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RATTINASSAMY Célestine, épouse HATITIO
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Nuku Hiva
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PAHUIRI Teumere
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Section détachée de Nuku Hiva
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TALAHA Angéla
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de Mata-Utu
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: KALOI Wadrawa
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Lifou
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: WARU Yohan
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: TROLUE Océane
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: SAID-TOUMBOU Moussa
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: FILA Nidhoimi
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: ROUBI Ouardda, épouse GONNOT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: JEAN-LOUIS Marie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: HUGUET Evelyne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: RIVERA MOLINA Angela, épouse VINUESA
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PIERRE-NICOLAS Hilaire Paule
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: PATRICE Joëlle, épouse JUBENOT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: MALADIÈRE Béatrice, épouse BOQUET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: DAULER-BONT Stéphanie, épouse SAE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: AURORE Jacqueline
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: IBO Nadia
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Pointe-à-Pitre
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pointe-à-Pitre"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: CONNER Albert
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: BLANDIN Lydie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal pour enfants de Basse-Terre
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Cyrille-Robert BROUX
Objet:
comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Catherine CUMUNEL
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVT1528719S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Sylvie GODARD
Objet:
comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
Au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Noël MONOT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVT1528719S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: François REMOUÉ
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
membres suppléants de la Commission nationale de la négociation collective maritime, section navigation maritime commerciale
Groupe:
Organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
suppleant
DEVT1527549A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Houria SANDAL-AOUIMEUR
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
membres suppléants de la Commission nationale de la négociation collective maritime, section navigation maritime commerciale
Groupe:
Organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
suppleant
DEVT1527549A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Chantal FOULON
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
membres suppléants de la Commission nationale de la négociation collective maritime, section navigation maritime commerciale
Groupe:
Organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
suppleant
DEVT1527549A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Julien BARRETEAU
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:Mme Anne BARBARIN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1530482A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jean-Philippe ROUDIL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Philippe BONNET
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1530468A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Estelle SALOU
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Remplace:Mme Brigitte PEYRON
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1530468A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jan-Erik Starlander
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'énergie
membre suppléant
Remplace:Mme Rosalie Lecoq
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVR1530389A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Thierry VISVAL
d) Membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile appelés à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Laurent TAUZY
c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Damien PALLANT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Philippe OILLO
b) Membres représentant l'organisme du contrôle en vol
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Raphaël GUILLET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Pierre COURDEAU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Guillaume GROISIL
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Olivier CLEMENT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Patrice PAGNANI
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Roland MAGUER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Christophe JUIN
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jean-Pierre ANDRAUD
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Alexandre TAUGOURDEAU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Christophe COURTOIS
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Parachutistes professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Christophe LEGROS
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Mécaniciens navigants
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Hubert DAGNICOURT
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Mécaniciens navigants
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Martine CORBOLIOU
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Sandra CHERAKI
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Christelle AUSTER
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Personnel navigant commercial du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Jean François PLAUD
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1527856A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201525/12/2015
De: Fabien RAYNAUD
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public :
2
membres suppléants
Remplace:M. Rémi KELLER
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000031680739(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Carine SOULAY
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public :
2
membres suppléants
Remplace:M. Thierry LE GOFF
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000031680739(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Nicole CASTELLANI
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000031680733(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Doisy (Frédéric)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
comme suppléant du directeur du port autonome de Strasbourg
conformément aux dispositions de l'article 15 du décret du
27 septembre 1925
modifié relatif à la constitution du port autonome de Strasbourg
Remplace:M. Dieudonné (Didier)
Groupe:
Port autonome de Strasbourg
suppleant
JORFTEXT000031680679(source JORF)
désignation
24 Décembre 201524/12/2015
De: TOUSSAINT (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. GETTON (Frédérick)
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031680669(source JORF)
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Anne-Sophie FORGET
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673142(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Camille BERAUD
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673140(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673138(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sophie JAMI SEBAH
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673138(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673136(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Valérie GUILLOTIN
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673136(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: David CARIBAULT
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673134(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031673134(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Françoise DIGNAT-GEORGE
Objet:
La
présidente suppléante
Groupe:
21 août 2012 portant nomination aux commissions de qualification des pharmaciens en biologie médicale
suppleant
JORFTEXT000031673128(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: RODOCANACHI (Jean-Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:M. RABATE (Laurent)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031673119(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Monier (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031673114(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Farcy (Pascal)
Adjudant
adjoint au chef du service des matériels à l'escadron 23/1 de gendarmerie mobile de Rosny-sous-Bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031673114(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Diverres (Mickaël)
Premier maître
formateur des techniciens Porteur (marine nationale) et vecteur (armée de l'air)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031673114(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Boulandet (Sébastien)
Caporal-chef
spécialiste Armement et responsable bibliothèque technique au sein de la base aérienne n° 133 de Nancy-Ochey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031673114(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sylvère GOURGUECHON
Objet:
à la désignation
suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
date_debut="2016-02-01"
suppleant
JORFTEXT000031673063(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000031665622(source JORF)
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: Mélanie Charotte
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Remplace:M. Philippe Matheron
Groupe:
Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031646524(source JORF)
nomination
20 Décembre 201520/12/2015
De: Catherine DESPRES
adjointe au maire de Choisy-le-Roi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des maires de France
suppléante
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031645393(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Martine OUAKNINE
conseillère départementale des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
suppléante
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031645393(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Marie-José JOURNOT-SOLANA
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Perpignan
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Perpignan
suppleant
JUSB1532231A(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Céline VAYSSADE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter du 1 er octobre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1532228A(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Céline VEYSSADE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
date_debut="2015-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
suppleant
JUSB1532228A(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Catherine BOULOT STOLLER
(RAPILLY)
greffière
Objet:
à compter du 1 er janvier 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vire
Groupe:
Tribunal d'instance de Vire
tribunal
tribunal_instance="Vire"
suppleant
JUSB1531554A(source BOMJ)
nomination
18 Décembre 201518/12/2015
De: Odile Marchal
Objet:
Suppléante représentant le syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP-FSU
Remplace:Mme Elisabeth Rouet
Groupe:
Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP-FSU
suppleant
MENJ1500728A(source BOEN)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Christiane BURTEY
(MAUNIER)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1532225A(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Fatima ANOUZ
(FARES)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
suppleant
JUSB1532215A(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Gilles CREMILLEUX
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentant du Syndicat de la presse quotidienne régionale
Remplace:Mme Marie HARALAMBON
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000031633187(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Antoine Saintoyant
conseiller économique hors classe
Objet:
censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Emmanuel Massé
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
suppleant
JORFTEXT000031633148(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Daniel Lenoir
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Philippe Herscu
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031633122(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Adrien Tchang-Minh
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléant
Remplace:Mme Dorothée Quickert-Menzel
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031633122(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Fabienne Labrette-Ménager
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Jean Dey
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031633122(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Sophie Gargowitsch
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Suppléants
Remplace:M. Benjamin Eloire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000031633122(source JORF)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Laurent SAGHAAR
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Didier RENDU
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Patrice RIBEIRO
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Laurent POURCEAU
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Laurent DIEDRICH
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des commandants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Daniel LAPAZ
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Joseph MERRIEN
adjoint à la sous-directrice des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Philippe LUTZ
adjoint à la directrice des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Jérôme FOUCAUD
directeur adjoint des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Nicolas DECLERCQ
chef de la division du personnel à la sous-direction de l'administration et des finances à la direction de la coopération internationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Luc CHALON
sous-directeur de la formation et du développement des compétences, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pierre-Roger BRUGAT
chef de division du personnel à la sous-direction du personnel et de la formation, service de l'administration générale à la direction générale de la sécurité intérieure
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Ariane LAPACHERIE
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des lieutenants de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Peggy ROTHS-ENTZ
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bérengère MAGUET
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Nadia SAIDIA-TERRAS
adjointe à la cheffe du bureau des officiers de police, sous-direction de l'administration des ressources humaines, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Valérie MINNE
cheffe de la division des ressources humaines à la sous-direction des ressources à la direction centrale de la police aux frontières
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Joëlle CONTE
cheffe de la division nationale des ressources humaines et de la formation à la sous-direction de l'évaluation et de la stratégie à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
comme représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
suppleant
INTC1527406A(source BOMI)
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bernard MILLET
Objet:
Rhumatologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Jean-François WIRTH
Objet:
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Philippe GOLDENBERG
Objet:
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Olivier BAYLE
Objet:
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Alain-Joseph COSCAS
Docteur
Objet:
Ophtalmologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Eric PUJADE-LAURAINE
Objet:
Oncologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Jean-Marc LEGER
Objet:
Neurologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bertrand BECOUR
Objet:
Médecine générale
membres suppléants
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Jean-Jacques GODINGER
Objet:
Chirurgie orthopédique
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Bertrand DEMELLE
Objet:
Cardiologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Cécile BOUCHARD
Objet:
Neurologie
membre suppléant
Groupe:
Comité médical ministériel
suppleant
INTA1526272A(source BOMI)
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: Carole COURIVAUD
directrice des services de greffe judiciaires
Objet:
à compter du 1 er janvier 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
Tribunal d'instance d'Epinal
tribunal
tribunal_instance="Epinal"
suppleant
JUSB1532222A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Louisa ZEGHMOURI
(MOECKES)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
suppleant
JUSB1532213A(source BOMJ)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Yves SEGUY
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031629902(source JORF)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Pierre MAITROT
sous-directeur de la synthèse et du pilotage budgétaires à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Intérieur
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031629902(source JORF)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Dominique LUTON
Objet:
membre suppléant de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530839S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: XYLINAS Evanguelos
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MAZARS René
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers système de santé
mentionné à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: FUKS David
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: FLOCARD Frédéric
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DECAUDIN Bertrand
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUCCARA Didier
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
suppleant
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VIENS Gérard
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MERCIER Jean-Christophe
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBOC Denis
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONNAIRE Yossi
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BIRGE Jacques
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRAGUER Diane
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission de la transparence
suppleant
HASX1530764S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Dominique CRESSARD
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par le SNASS-CFTC
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David HOYRUP
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François BRILLANCEAU
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Claire HOREL
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Thérèse ROUCH
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CFDT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
AFSS1530738S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Louis Rachid Salmi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Le Toumelin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guy Launoy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier Bricoteau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Vittecoq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Roudier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Richette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Divi Cornec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Caulier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naji Afif
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillaume Thiery
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: René Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaël Piton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Hira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Damien du Cheyron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard De Jonghe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julien Charpentier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Boulet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis Turjman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Trystram
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bertrand Tavitian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre Tasu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Sellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Sans
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdelkader Mokred
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Mazoyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Romaric Loffroy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yann Le Bras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Khalid Khadre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Kazzi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Georges Hublart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Yves Gauvrit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hubert Ducou Le Pointe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vincent Dousset
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Delabrousse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Croisille
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Burguet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdellah Boualala
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Berthezene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Toufik Benseghir
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lionel Arrive
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Ahouangnivo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marie Vanelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuel Poulet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Perault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Pelissolo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ferhat Mosbahi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre Kahn
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Hardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philip Gorwood
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ludovic Gicquel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Georgieff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Ferrandi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Deschamps
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Courtet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Cazenave
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Georges Brousse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Baubet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Régis Burgel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Peureux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hilario Nunes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Le Treut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Leroyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno Housset
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Didier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacky Crequit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis Couturaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sebastien Couraud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christos Chouaid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadjib Boumaad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Beynel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabrice Barlesi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Achkar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Thomas-Castelnau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Morin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Martinot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabrice Lapeyre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdelkader El Mouetamid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Delacourt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Oussama Charara
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Billette de Villemeur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Aubourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Acar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Triglia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Schultz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gérard Prestat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard Nicollas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Muller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Mondain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Matthieu Longuet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Herman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Feat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Samir Dhouib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Bordure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nourredine Benterkia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Baptiste Belloc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdelkrim Aouadi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franck Thibault Rodallec
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Pasquier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Muraine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Kodjikian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Gabison
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Ducasse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François D'hermies
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Chiquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guilhem Cartry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lotfi Berramdane
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Houvenaeghel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marc Ferrero
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Tan Dat Nguyen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillaume Clavreul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Clavere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Bertucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian Stapf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Remy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Christophe Pin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian Lucas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Jouvent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Hommel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bertrand de Toffol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Luc Defebvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mathieu Ceccaldi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Carpentier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Billaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Matthieu Vinchon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Seddik Sid-Ahmed
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier Scavarda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Régis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Page
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Metellus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Samuel Malca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Jacques Lemaire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Kalamarides
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuel Jouanneau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ossama Hatem
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denys Fontaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Dufour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Delpy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Brassier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hacene Ben Hamouda
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cédric Barrey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jérôme Tourret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henri Renaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno Moulin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Mesnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Merville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frank Martinez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Legendre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nassim Kamar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohamed Islam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François-Xavier Glowacki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Durrbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ibrahim Yakoub-Agha
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Norbert Vey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Quittet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: José Fernandes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice Chevallier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Chapuis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Cayuela
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Khaled Benabed
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marie Scotton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Schneider
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Moxhon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédéric Montilla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Leclercq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Kayem
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ali Hamze
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Arnaud Fauconnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Collinet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Chany
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel Cassin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Canis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: André Bongain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: René Gabriel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Renaud de Tayrac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Beltrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nikolay Yordanov
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Christophe Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Vincent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Puisieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stephane Petigny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Pautas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Montagne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Stéphane Luiggi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Georges Kaltenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Robert Harle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Hagopian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Grateau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Xavier Girerd
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Garnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-François Desson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Couturier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Chuzel-Marmot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Boulanger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Damien Sanlaville
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vincent Procaccio
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stanislas Lyonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Khau Van Kien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Calvas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Bieth
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vlad Ratiu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stanislas Pol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marc Perarnau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Lecomte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dan Grigoresco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Desreumaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Courat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sadek Cheaib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Chazouilleres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franck Carbonnel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Bureau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Henri Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Erick Beaujard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvan Touitou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gérard Reach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Pradignac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Xavier Hebuterne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre Haulot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Bennet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Philippe Lacour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Jullien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Esteve
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuel Delaporte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Chosidow
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frederic Caux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Aubin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Zerbib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Vix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge Van Wymeersch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Jacques Tuech
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Igor Sielezneff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Sejor
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Sauvanet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvain Rubin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Gilles Rodier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Arnaud Piquard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Panis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre Marmuse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel Locci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Keller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rachid Hannoun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Grenier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohamad Faour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Dugre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Dornier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Dambron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno Costaglioli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jamal Chamseddine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Boillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Benoist
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paul Antoine Lehur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Simon Rinckenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Poimboeuf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier Plissonnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Luc Magne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Lacroix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Julia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Hartung
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Michel Garcia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ali Badra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Alric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Zerbib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hany Mankarios
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolae Lupsasca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vincent Hupertan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Haillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Guerder
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier François
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Fontaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hakim Fassi-Fehri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Eschwege
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Costa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Bouchot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hugues Bittard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc-Olivier Bitker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Robin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jérôme Mouroux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Juan-Pablo Maureira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Magdeleinat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Benoît Legault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillaume Lebreton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry Langanay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Roland Henaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis De Brux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Doron Carmi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Bel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Baron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paul Achouh
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Raphaël Sinna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Ringenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Guerreschi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Grolleau Raoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Corcella
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Bardot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Xavier Hostalrich
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Wodecki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge Verliac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Trojani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul Steib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Ridereau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Pries
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Obert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Nicoud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice Mertl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Mauger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Djamel Louahem M'sabah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Kouyoumdjian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ammar Karmouta
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis Huten
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Gouin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Yves Girard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian Garreau de Loubresse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Galois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédéric Dubrana
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joël Delecrin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Chiron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Chilot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Charissoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdelkader Benkhelifa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Seguin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Revol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Jammet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Cheynet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Violas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franck Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Glorion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marie Gennari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Dobremez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Federico Canavese
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rémi Besson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohammed Belouadah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hossein Allal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Adib Rachidi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Peillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David Nocca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mehdi Karoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques German
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mario Di Liberatore
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Georges Curvale
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Robert Caiazzo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Xavier Barth
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Bachellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge Yvorra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Max Pecheux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Ohlmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Montalescot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mansour Mebarkia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Mansourati
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Mabo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Luc Lorgis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Damien Logeart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Leborgne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Jarnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard Isnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Hermida
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Henry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Guillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nils Guillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Gosse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Garbarz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Émile Ferrari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Philippe Elkaim
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé Douard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard Dorent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Philippe Collet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Luc Christiaens
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Luc Boulain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Bordachar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Christophe Bodart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Assayag
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Karim Aissi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Victor Aboyans
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julien Delmas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David Cappellen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Vernes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Roussaly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julien Pottecher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sebastien Pili-Floury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-François Payen de la Garanderie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Paut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alexandre Ouattara
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédéric Mercier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Yves Marti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Samuel Kasparian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Jacqmarcq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Jacob
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Tulio Dominguez Aguero
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Coriat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Constantin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Bruder
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Belaïd Bouhemad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis Bonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohammed Bokhari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent Beydon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Karim Asehnoune
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joseph Pujol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian Lefevre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Viton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Sahi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Royer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Lerayer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Giraux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mickael Dinomais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Denys
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Merlet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Dedienne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henri de Clermont-Gallerande
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: M'hammed Chajari
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Yves Brard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Cyril Bourre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Vantaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Luc Turner
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul Ory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Arsène Mekinian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martin Martinot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Maillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé Levesque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Fabre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zahir Amoura
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Borhane Slama
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Serre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Karim Sacre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Rossignol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Rosenthal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabrice Prudhon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Luc Pellegrin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Paille
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David Orlikowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Moreau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christophe Michau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Menecier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédéric Meline
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard Marechaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Christophe Lega
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian Jorgensen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Roland Jaussaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gérald Henner
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas Hanslik
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Fesler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Feger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Raphael Favory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marc Fauche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Eynard-Tomatis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marc Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Dumontier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Duhaut
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henry Dabadie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lionel Cherot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick Cherin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Armel Chanel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé Cazorla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal Cathebras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Cariou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bertrand Canivet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Frédéric Blickle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric Berthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Benveniste
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henri-Pierre Baron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Bannwarth
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mohamed Badache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Achille Aouba
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joseph Allal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Alix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Abitbol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yves Roquelaure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno Ripault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François-Xavier Lesage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Louis Edme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Dominique Dewitte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles Deville de Periere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vincent Bonneterre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Theret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Charles Nasr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre Kuhn
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Decramer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas Andre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandra Peckre Figuera Ferraz
épouse Malavaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine Maucort, épouse Boulch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Laurence Le Faou, épouse Lecigne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisa Lafitte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie Gardette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Jeanne Fourriere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Joëlle Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Ronne, épouse Amoura
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne Le Guilchard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Breuil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Bonnin, épouse Debiais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Gaillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne de Brabant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Vienne, épouse Baud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Annie Sibert, épouse Layet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Géraldine Sergent, épouse Baudson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Sembely, épouse Taveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Natacha Fabre, épouse Duprez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Dion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Cahen, épouse Riehm
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Baron, épouse Sarrabere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Arboucalot, épouse Varlais-Rouge
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Noëlle Vacheron, épouse Trystram
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Tordjemann, épouse Lubart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laëtitia Robert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Nezelof
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Aline Lefrere, épouse Leonard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Giraudeau, épouse Villar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Dupeyron, épouse Jurado
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Dige, épouse Michaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle Deniau, épouse Bessoud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Cayemittes, épouse Graff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole Cano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle Boyer, épouse Tahar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadia Benathzmane, épouse Le Jan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaëlle Abgrall, épouse Barbry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Moncelly, épouse Moutin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Limousin, épouse Lamotte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Legrand, épouse Cracowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Arnauld, épouse Linglart
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvette Vacher, épouse Wiener
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valérie Franco
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Schwartz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Pagot, épouse Mathis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Leport, épouse Druant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Béatrice Cochener, épouse Lamard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Cochard, épouse Marianowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Castanie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Calvo, épouse Larcheveque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jessica Zucman-Rossi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Mechin, épouse Cretinon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Giacchetti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Duffaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Cohen Jonathan, épouse Moyal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Choffat, épouse Piprot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Malika Chaouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Bohas, épouse Lombard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Tanya Stojkovic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Paturle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Nahum, épouse Moscovici
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Lemesle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Cortinovis, épouse Tourniaire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Caillier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Catherine Bachoud, épouse Levi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carine Karachi, épouse Agid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Régine Perrichot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Passeron, épouse Caminade
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Joyeux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pauline Bernadet, épouse Monrozies
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Macintyre, épouse Davi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Escoffre, épouse Barbe
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Denoix de Saint Marc, épouse Banos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Cornillet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Coiteux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élise Chapiro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carine Chaleteix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Castaigne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Blanchet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Beaumont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Victoire Senat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Normand, épouse Heid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Gallais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pascale Credoz, épouse Debord
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yolande Caroit, épouse Cambazard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Hartemann, épouse Heurtier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine Vanheems, épouse Wojtecki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Servant-Marcucci
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agathe Raynaud, épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine Ollivier, épouse Crolard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Amel Nasfi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Merceron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fatima Mekkaoui, épouse Bouterfas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sarah Lelarge, épouse Ede
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude Lefebvre, épouse Pocquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Ledoux, épouse Vermont
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Armelle Gentric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Fagot, épouse Hasle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laure Esterlingot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Camallieres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucile Pinson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denise Molina Gomes, épouse Mortelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Faivre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Talbodec, épouse Szostak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Loustaud-Ratti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle Dartois, épouse Hoguin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laetitia Dahan-Alcaraz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Estelle Cauchin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnieszka Zakrzewska
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Teissier, épouse Clement
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sabine Rudoni
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Rudelli, épouse Cortet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Noel, épouse Pasqual
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maria Milan, épouse Davidescu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sybil Charriere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Bertrand, épouse Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rima Ahmad, épouse Hassan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Endocrinologie et métabolisme
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Picard, épouse Triller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Le Cam, épouse Le Tullier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brigitte Flister, épouse Faivre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Bodemer, épouse Skandalis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Beneton, épouse Benhard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paule Bayle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie Aleth Richard, épouse Lallemand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Alcaraz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Ouillon, épouse Villet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Juliette Levy, épouse Podevin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Étienne, épouse Rocher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Berger, épouse Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Tobiana
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élia Younes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle Siat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Le Pimpec, épouse Barthes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Berengère Sicard, épouse Chignon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Duquennoy, épouse Martinot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Auquit, épouse Auckbur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Meunier-Couchard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Simone Zink
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Testelin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabienne Brix
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Bonan, épouse Lesur
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène Bodin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naziha Khen Dunlop
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Chevalier, épouse Kauffmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie Bourelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle Bigorre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Arnould, épouse Pouzac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Mathonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Di Filippo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Boissonnat, épouse Boissonnat-Chone
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Martine Varin, épouse Turret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lydia Santeuil, épouse Thuillier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Millereau, épouse Laplace
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam Houache, épouse Labalette
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christel Depienne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadège Celia Darragi, épouse Ravel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Zaffreya, épouse Ledan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rita Vizitiu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Vincelot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Texier, épouse Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Perie, épouse Vintras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anita Miras, épouse Chatellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Mathey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine Marino, épouse Laplace
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal Lory, épouse Charrier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Giraud, épouse Paulus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Dahyot, épouse Fizelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Isabelle Brioche, épouse Berthet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Boulay, épouse Malinovsky
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Beauvoir, épouse Bonnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anesthésie-réanimation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Tasei
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Orain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mathilde Nehama, épouse Sibony
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Najat Mourra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie Desestret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Boulbar, épouse Le Pessot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Battaglione, épouse Hofman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Évelyne Ancelin, épouse Malbreil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilberte Robain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Paul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Nicolas, épouse Chouët
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Martine Lefèvre, épouse Colau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Le Borgne, épouse Le Bot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valerie Gerdessus, épouse Fouillout
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Cremieux, épouse Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette Bonier, épouse Berger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Jambon, épouse Charrie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle Cassol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Sauron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Mouveroux, épouse Archambeaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Laure Fauchais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Tessier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Émilie Sbidian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Romoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Ange Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Françoise Ribier, épouse Pradeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Odile Rauzy, épouse Beyne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Quirin, épouse Bauer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olga Perello Bosch, épouse Fernandez-Gomez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadia Mazouz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Mangin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mercedes Lopez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muriel Lemaire, épouse Miquel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence Le Cleach, épouse Tiphaine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gisèle Kanny, épouse Chator
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Julienne, épouse Froment
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mary-Anne Haller
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Guilloteau, épouse Chavel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Granet-Brunello
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cécile Goujard, épouse Vernant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Roselyne Gagliano, épouse Pillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Fabianek
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Caroline Duvelleroy, épouse Hommet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Descamps, épouse Audenaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Genevieve Demeer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Decrombecque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Veronique Debuire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle David
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Dalmon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale Chauvin, épouse Grelier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agnes Charvier, épouse Mogenier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Ceriez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Évelyne Cazaban, épouse Campistron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Bosquet, épouse Alma
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Bernier, épouse Bouscavel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Magali Barat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claire Ballif, épouse Le Jeunne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Avril
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Aubourg
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Aslangul, épouse Castier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bénédicte Wallaere, épouse Sawicki
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Videau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie Nourry, épouse Broessel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne Le Tinnier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Diane Huyghe, épouse Lefranc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yolande Esquirol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nadege Druetto, épouse Lepage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barbara Charbotel, épouse Coing-Boyat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth Tassin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Corinne Paget
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Naud, épouse Saudreau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Marie Gorski, épouse Colin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maria Cadenas Gallego
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Dr Ève Devouge
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude Coutaz, épouse Bernet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hubert-Armand Desal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Wissam El-Hage
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Erea Noël Garabedian
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yamil Kasmi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Dramais, épouse Marcel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rezkallah Latif
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maïze Ducret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Camille Pouaty Mapakou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Deckoum Mouroko
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Essaida Khademallah, épouse Ghassiri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Logbochi-Françoise Yapi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aouandi Guigra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Andrea Burger, épouse Collet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Annachiara De Sandre, épouse Giovannoli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sidney Houry
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdel-Salam Al Khouja
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sidney Chocron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Pr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mirdad Moughabghab
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jehad Kassab Hassan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Moheddin Jamous
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alaa El Ghoneimi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie infantile
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chandrah Goburdhun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude Mornet, épouse Sachon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Biologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Harinaivo Rahoiljaon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Mondon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Estibaliz Lazaro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Farge, épouse Bancel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mihaela-Simona Diaconu, épouse Fabre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Andre-Joël Barrel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zanamiadana Andrianomearisoa, épouse Ramanantsialonina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique Tripodi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Dr
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Théodore TSOCHANDARIDIS
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux publics et privés
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:Mme Séverine MEYRUEIX
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Franck LAVAL
représentant le Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:Mme Florence COMPAGNON
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé BRETEAU
représentant l'Association de pharmacie rurale
Objet:
membre suppléant de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
Remplace:M. Benoît THIEBAUT
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
AFSH1530814A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Rucard
représentant la ministre chargée de la santé
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie Maquin
représentant la ministre chargée de l'éducation nationale
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique Lestang-Préchac
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude Egea
représentant la ministre chargée des affaires sociales
Objet:
à la Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
prévue par le décret du
13 février 2007
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
AFSH1530766A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel Tay
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au centre Simone-Delthil, établissement privé (93 Saint-Denis)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Grégoire Guillot
formateur, instructeur de locomotion à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laëtitia Ouary
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'IHV Les Hauts-Thébaudières, établissement public (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Françoise Clogenson
ophtalmologiste au SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle Cardon
formatrice, à la FAF access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
suppleant
AFSA1530782A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: de Hingray (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Combel (Thierry)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
officiers généraux
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R.* 4122-19 du code de la défense
suppleant
JORFTEXT000031602367(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Paul (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
Théâtre national de la Colline
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031601700(source JORF)
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Cyril Rousseau
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031601672(source JORF)
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Claudine AUPEE
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Annecy
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant
JUSB1531555A(source BOMJ)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Dominique CHEVALIER
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
3. Au titre des experts ayant l'expérience de l'estimation de biens mis en vente aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Dominique RIBEYRE
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
1. Au titre des personnalités exerçant ou ayant cessé d'exercer depuis moins de cinq ans l'activité d'opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Christine de JOUX
Objet:
membres du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
2. Au titre des personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031590426(source JORF)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Jérémy DEVAUX
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Pierre-Baptiste DELPUECH
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
suppleant
DEVK1524442S(source BODD)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Céline BARBE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Pierre-Baptiste DELPUECH
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
suppleant
DEVK1524442S(source BODD)
nomination
10 Décembre 201510/12/2015
De: Vincent CORNUAULT Mme Fanny GRUEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Thierry BAZIN M. Jean Jacques GOURLAY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: André CAVALIÉ Mme Anne LE BERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Yoann TOURGIS M. Eric ACHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pascal LE FOLL Mme Corinne PIOT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Roger CAM M. Pascal DANBIELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Elen QUEMENER M. Christophe DELAUNAY Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Marine FICHEUX Mme Catherine DANIELOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Esther PILLARD M. Dimitri BRUAND Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Anne DEPEINT Mme Anne Marie BOTHOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Ouest
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
suppleant
JUSF1531562A(source BOMJ)
élection
09 Décembre 201509/12/2015
De: Ziz (Louis)
président de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers (FPI) en région lyonnaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pautigny (Arnaud)
pour le Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement (SNAL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Joffroy (Catherine)
vice-président du conseil départemental de Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031585882(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Yves GOUNIN
conseiller d'Etat
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
1
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Francis SALSMANN
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
3
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Nina TOUATI
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
à la commission électorale siégeant au ministère des affaires étrangères et du développement international
prévue à
l'article 7 de la loi organique n° 76-97 du
31 janvier 1976
relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République :
2
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Suppléante
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000031585820(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Josette FOURNIER
(FERREIRA DA SILVA MARINHO)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Moulins
Groupe:
Tribunal d'instance de Moulins
tribunal
tribunal_instance="Moulins"
suppleant
JUSB1531180A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Sylvie CHIAPPERO
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
Tribunal d'instance de Fréjus
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
JUSB1531178A(source BOMJ)
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Daniel Malicier
Professeur
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Laurent Coquerelle
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Sylvie Mailhebiau-Jeanjean
Objet:
comme suppléants
Groupe:
Communauté européenne
suppleant
JORFTEXT000031572477(source JORF)
désignation
08 Décembre 201508/12/2015
De: Elodie RICHAUD
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Digne-les-bains
Groupe:
Tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
JUSB1530515A(source BOMJ)
nomination
07 Décembre 201507/12/2015
De: Brigitte AUGIER de MOUSSAC
adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer, et
Objet:
suppléantes permanentes du directeur général des outre-mer, représentants de droit du ministère chargé des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction générale des outre-mer (DGOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031566811(source JORF)
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: MOREAU (Patrice)
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
suppléant, en lieu et place de
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
suppleant
JORFTEXT000031561144(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De:
BILQUIEZ
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports
Association Force ouvrière consommateurs (AFOC)
suppléant, en lieu et place de
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
suppleant
JORFTEXT000031561144(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
suppleant
JORFTEXT000031557142(source JORF)
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Bruno VAN MAEL
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du service « Développement économique des entreprises » au sein du pôle Entreprise Emploi Economie, de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031554066(source JORF)
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: François MELIN
Objet:
membre du jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
au titre du magistrat de l'ordre judiciaire, président suppléant
Remplace:Mme Sylvie-Jeanne LEROY
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JUSC1528367A(source BOMJ)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Carine SOULAY
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Thierry LE GOFF
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031550228(source JORF)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Grégory JAMAIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la délégation interrégionale du Centre Auvergne Antilles Guyane auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:M. Pierre-Jean LOUBET
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
suppleant
JORFTEXT000031550215(source JORF)
désignation
01 Décembre 201501/12/2015
De: Adrien TCHANG-MINH
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
représentant suppléant des associations de consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
suppleant
JORFTEXT000031537429(source JORF)
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Philip GIBON
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
représentant suppléant de la Fédération de la promotion immobilière
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
suppleant
JORFTEXT000031537429(source JORF)
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Marc Ceccaldi
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de la ministre chargée de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031536241(source JORF)
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Henri RICHARD
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000031536217(source JORF)
nomination
28 Novembre 201528/11/2015
De: Eric AZOULAY
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031532248(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe Veyre
chargé de mission recherche gestion des milieux littoraux et marins à la mission urbanisme, territoires et société
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000031532143(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Valérie Belrose
responsable de la mission urbanisme, territoires et société à la direction de la recherche et de l'innovation du Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentant du ministre chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
JORFTEXT000031532143(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Laurent Giry
Objet:
Suppléant représentant l'Union nationale des associations familiales - Unaf
Remplace:M. Rémy Guilleux
Groupe:
Union nationale des associations familiales - Unaf
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Laurence Trochu
conseillère départementale des Yvelines
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Tamara Rivel
vice-présidente du conseil départemental de l'Aude
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Claire Chagnaud-Forain
conseillère départementale des Yvelines
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alexandra Borchio
conseillère départementale des Alpes-Maritimes
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Stéphanie Barbato
vice-présidente du conseil départemental de l'Ardèche
Objet:
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation : modification
suppleant
MENJ1500683A(source BOEN)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Louis-Guy DUBOIS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre MOREAU
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Georges PORTELA
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes fonction publique
membre suppléant
Remplace:M. Gilbert ABRAS
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Laetitia BAREL
Objet:
membres de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes fonction publique
membre suppléant
Remplace:M. Luc FARRE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000031528503(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Rose-Marie GUICHARD
Objet:
membre suppléant du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de l'Union fédérale des cadres de la fonction publique CFE-CGC
Remplace:M. Pascal DISANT
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000031528501(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Sylvie MENAGE
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
membre suppléant
Remplace:M. Luc FARRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528499(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Annick FAYARD
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
membre suppléant
Remplace:Mme Dominique THOBY
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528499(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Jacques ROZIER
vice-président du conseil départemental de l'Allier (03)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Christophe GUILLOTEAU
président du conseil départemental du Rhône (69)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Gérard GROSLAMBERT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Yann DUGARD
vice-président du conseil départemental des Ardennes (08)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves GOUTTEBEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal MARTIN
président du conseil départemental de la Seine-Maritime (76)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Roger GUEDON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martine VASSAL
présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône (13)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre ROCHE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-France SALLES
vice-présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne (47)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Claude JEANNEROT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Martine OUAKNINE
conseillère départementale des Alpes-Maritimes (06)
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Roger MELLOUET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Véronique VOLTO
vice-présidente du conseil départemental de Haute-Garonne (31)
Objet:
membre de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs territoriaux
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves GOUTTEBEL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000031528497(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alain ARVIEUX
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de Solidaires
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Steve MAZENS
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
membres suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal CARRETEY
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Olivier BLAMANGIN
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Emmanuel ROUGIER
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération générale des cadres (CGC)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Luc PREYSSAC
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Hubert LEBRETON
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Anne LECOQ-CHERBLANC
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Fédération syndicale unifiée (FSU)
membre suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Roseline JACQUOT
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de Force ouvrière (FO)
membres suppléants
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
JORFTEXT000031528479(source JORF)
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Alain Meunier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Pascal Mariotti
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Edmond Mackowiak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Philippe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Eric Chollet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Dominique Bigot
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Christine Yrondy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Gabrielle Vaissière Bonnet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Nathalie Sanchez
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie-Cécile Mocellin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Luce Legendre
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Marie Houssel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Sophie Guerraz
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Caroline Dubois
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000031528465(source JORF)
désignation
26 Novembre 201526/11/2015
De: Nadia ROSIER
(ROSIER-EMMANUEL)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cayenne
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant
JUSB1530508A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Auzary
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031521572(source JORF)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Camille BOR
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
suppléante de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Institut national de formation de la police nationale, à Clermont-Ferrand, relevant de la direction des ressources et des compétences de la police nationale du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Sylvie MARQUANT
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
date_debut="2015-12-01"
suppleant
JORFTEXT000031521569(source JORF)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck VESSIOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascal VERNEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc PRUNEL
b) Membres représentant l'aviation civile
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe PELLERIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre MEUNIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry LACOSTE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Didier GERMA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric GERARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Olivier GENSSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Luc FOURDRINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno FERRY
Dominique FOURNIER. d) Membres représentant le personnel navigant professionnel des essais et réceptions Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques DUMOULIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Antoine DOUSSAUD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christian CAIL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck BUSNEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry BOUCHEZ. c) Membres
représentant l'industrie aéronautique
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe BAGUR
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laurent WEISER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Benoit TOULOUSE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François SOUTHAREWSKY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Frédéric MYSZKOWSKI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis MAILHES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Jean LOISEL
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: David LANFRANCHI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christophe GROSSIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent GILLES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Xavier GAUTHIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Jacques ELBAZ
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves DESHAYES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Erick DERIVRY
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bruno CORCHIA
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Didier CANLER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane BRUN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Thierry BOUCHEZ. b) Membres
représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean BEC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sébastien RATTO
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François D'ARGAIGNON
lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilles VAN DER GOES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Frédéric VACHER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Pierre TRIMAILLE
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien Titulaires
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christophe THAROT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: David SEBAG
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Bernard PETRONI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yannick METAIRIE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis MAILHES
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane MAGNOLON
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Yves-Marie LE MAITRE
b) Membres représentant l'aviation militaire
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphan LE BARS
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphane GUELIN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bertrand d'YVOIRE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sylvain DALLANT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fabrice CHRETIEN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre BERNARD
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Sébastien RATTO
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: François D'ARGAIGNON
lieutenant-colonel
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants : colonel
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Andréa CIABRINI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Martine SELEZNEFF
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vanina GRIMALDI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Pierre DELIAC
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Fanny LE GUERN
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Mikhal GUIGUI
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Patrick du CHE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
I. – SECTION DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS a) Membres représentant l'aviation militaire
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. – SECTION DU TRAVAIL AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1521547S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Anne-Claire BALLET
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
suppleant
JUSB1528869A(source BOMJ)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Carole VAGINAY
(CLEMENCIN)
greffière principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2015-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JUSB1528413A(source BOMJ)
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Nicole BRANCHE
(PHILIP)
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2015-12-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JUSB1528413A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Novembre 201524/11/2015
De: Xavier THOMAS
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Jean-François VEYSSET
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031518940(source JORF)
désignation
24 Novembre 201524/11/2015
De: Guy-Michel HARABAGIU
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Patrice COMBARIEU
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000031518940(source JORF)
désignation
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel JOURDA M. Philippe PELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Nathalie BERTHIER M. Jean-Luc GARCIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Fatiha ECH-CHARI M. Radouane BOULACHEB Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Anne TUGAS Mme Anne-Marie PEREZ PAPIAU Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Fabienne DEMARE Mme Nathalie MOULIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Geneviève DAUDIN Mme Anne BOYER-LAMOUREUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1531906A(source BOMJ)
désignation
23 Novembre 201523/11/2015
De: Aurélie MAGNIEN
greffière
Objet:
à compter du 1 er décembre 2015, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Chaumont
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chaumont
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
suppleant
JUSB1527272A(source BOMJ)
nomination
23 Novembre 201523/11/2015
De: Patrick MADDALONE
directeur régional adjoint des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031502529(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Xavier LAFON
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean SARRAZIN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Daniel JOUANNEAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sébastien JUSTUM
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Nicolas HAUPTMANN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Guilhem BOILLOT
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Serge BARICHARD
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Michel BABEAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Philippe HAYEZ
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Didier GUÉDON
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Vincent FELLER
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claire GASANÇON-BOUSSELIN
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Muriel SOLIGNAC
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Laure FAU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sylvie TORAILLE
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Monique SALIOU
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Sylvie ESPARRE
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
5 novembre 2015
(par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031497886(source JORF)
élection
20 Novembre 201520/11/2015
De: Jean-Claude LEBLOIS
Objet:
membres de la Commission nationale de changement de grade
au titre des officiers supérieurs
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de changement de grade
suppleant
JORFTEXT000031494087(source JORF)
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul MONTEL
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du 4° de l'article R. 645-4 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des activités privées de sécurité
suppleant
JORFTEXT000031494084(source JORF)
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031490079(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Sandrine LICINI
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1528416A(source BOMJ)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: BURET Xavier
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme LOPEZ Dominique
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: ABDOUN Hakim
Objet:
sur désignation des fédérations FO de syndicats du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. MENTOR Renseng
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: GUIOCHET Michèle
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT du ministère de l'intérieur
représentant suppléant du personnel
Remplace:Mme BERTEAU Brigitte
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1524953A(source BOMI)
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Fabienne BRUN
(MAGNANT)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Fabienne BRUN
(MAGNANT)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angoulême»
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1528415A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Sylvie DIDIER
(CHAUVIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
JUSB1528414A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Sandrine PERWEZ
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'Appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A(source BOMJ)
nomination
16 Novembre 201516/11/2015
De: Aurore LAINE
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1528412A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: Séverine GADEYNE
Objet:
régisseur suppléant (le régisseur titulaire ayant quitté ses fonctions le 30 septembre 2015)
suppleant
DEC152424GCN(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: Séverine GADEYNE
Objet:
régisseur suppléant Article 1 : Il
suppleant
DEC152424GCN(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Novembre 201516/11/2015
De: VERQUERRE (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474652(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: DEZALOS (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Remplace:M. RICHEFOU (Olivier)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474652(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474641(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice NECAS
chef du service territorial à la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474641(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:Mme FAUVEL (Hélène)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474635(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474633(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031474633(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sylvie MERCUSOT
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des pédicurespodologues
Remplace:M. Jean-Loup LAFEUILLADE
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
AFSS1530734A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-François DEZIER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alain CENDRA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Luc BENHAIM
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annette RIMBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil
2o
suppléants
Groupe:
Conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1530698A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Zitouni (Djamel)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sie (Pierre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Salles (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Rault (Sylvain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pineau (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Peyrat (Jean-François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Noel (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lévi (Yves)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Houdayer (Claude)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Hainque (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guibourdenche (Jean)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gris (Jean-Christophe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Grimandi (Gael)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gambarota (Giulio)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Favennec (Loïc)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Farinotti (Robert)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fardel (Olivier)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Evrard (Alexandre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dine (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Delarbre (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: De Bandt (Jean-Pascal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dauphin (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Collin (Bertrand)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cohen (Richard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Callebert (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brousseau (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bonneaux (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bienvenu (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Ubeaud-Sequier (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Taboulet (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Savage-Houze (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sabatier-Malaterre (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roux (Véronique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Parfait (Béatrice)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Muller-Staumont (Catherine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Merle-Tridon (Arlette)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marchand (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Magnol-Lacape (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lartaud (Isabelle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jallat-Archimbaud (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Heutte (Natacha)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guihenneuc-Jouhaux (Chantal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Germi (Raphaële)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gachon (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eon-Burgot (Gwenola)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Doucet-Populaire (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cras (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Camlong-Viot (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brignole-Baudouin (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bloem (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bensoussan-Lejerowicz (Danièle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bardin (Nathalie)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Baderou-Muller (Agnès)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aouadi-Balduyck (Malika)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Meillet (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gomez Hernandez (Maria Héléna)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Breilh (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aboulker-Begue (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
suppleant
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Félix
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sonia Le Mauff
enseignante, Institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Solène Juvin
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
AFSA1530722A(source BOSanté)
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascale MOCAER
Objet:
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
membres suppléants
Groupe:
Régime de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
suppleant
JORFTEXT000031473568(source JORF)
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Fabienne TITET
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de l'UGSP-CGT
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000031473539(source JORF)
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Chiraz MEKNI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
Tribunal d'instance de Sedan
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
JUSB1528411A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe HAYEZ
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Christian DESCHEEMAEKER
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine PAILOT-BONNETAT
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000031469849(source JORF)
composition
13 Novembre 201513/11/2015
De: Cécile ROUVEYRAN
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation plénière consacrée aux agences de presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Sylvain GENEVÉE
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000031469764(source JORF)
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Philippe Manfre (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Olivier Chassela (UMR5277)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Laurent Bardi (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Sébastien Kandel (UMR5547)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Martine Ména (UMR5566)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers des organismes partenaires au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mélanie Bégue (UPR8241)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Marie-Thérèse Bernard Muller (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentants des usagers CNRS au comité de gestion
Article 3
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Pascale Ruggiero (UPR8001)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Mylène Martin (UMR5089)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Lilia Droua (MOY1400)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Hélène Boussagol (MOY1678)
Objet:
membres suppléants représentant l'administration du
CNRS au comité de gestion
Groupe:
Comité de gestion
suppleant
DEC152417DR14(source BOCNRS)
désignation
13 Novembre 201513/11/2015
De: Nicolas Riedinger
administrateur de l'INSEE hors classe, chef du bureau « Economie des réseaux » à la direction générale du Trésor
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin
représentants du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et du numérique
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000031460606(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Georges VERGNES
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric VAN DAELE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Claude BERTOLOTTI
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Patrick CLOGENSON
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Coordination rurale (CR)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jean-Marie LEFORT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric VAN DAELE
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Jean-François FRUTTERO
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Claude BERTOLOTTI
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Eric POMMAGEOT
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Emmanuel CUVILLIER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
II. -
représentants des salariés agricoles
Fédération CFTC de l'agriculture (CFTC-AGRI)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire et forestière(FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
I. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Pascal FRANCHOMME
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Union nationale des entreprises du paysage (UNEP)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Dominique SAUTRÉ
Objet:
2. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
II. -
représentants des employeurs de main d'œuvre
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Johnny NETO
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Bruno LEROY
Objet:
1. Membres de la section plénière
XII. -
représentants des salariés
Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA-FO)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Christian SCHNEIDER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Philippe MOINARD
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Régis JACOBE
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Catherine MARCHAL
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Association Phyto Victimes
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Isabelle PAUX
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Chantal GONTHIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Colette DELAMARRE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aurélie CHARRIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Aude FERNANDEZ
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
II. -
représentants de chacune des organisations syndicale à vocation générale d'exploitants agricoles
Fédération nationale des syndicats exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Françoise THEVENET
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Hélène BOUCHERIE
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Stéphanie PRAT
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
III. -
représentants de chacune des fédérations professionnelles agricoles
Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Michèle CHATAIGNER
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000031445203(source JORF)
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Catherine MARCHAL
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Association Phyto Victimes
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Marie-Claude SALIGNON
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Brigitte MENIL
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
08 Novembre 201508/11/2015
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