Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Françoise Demazeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Isabelle Bouquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Didier Cauchois
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Olivera Djukic
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christine Zbinden
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christine Zbinden
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Catherine Battut
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Catherine Battut
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Regereau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: William Gardey
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Geneviève Azais
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Mohamed Abdelatif
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Nicole Gilson
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Roger Deaubonne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Marie-Hélène Lambert
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Chantal Blaes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Claude Servais-Picord
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Langlois
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Marie-Christine Foin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail
(CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Garaud (Marie-Annick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
a)
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Cauchois (Didier)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Grevy (Manuela)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200123/01/2001
De: Olivera Djukic
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:M. Marc Genoyer
Groupe:
suppleant
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Olivera Djukic
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:M. Marc Genoyer
Groupe:
suppleant
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Sophie Thiery
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:Mme Delphine Vegas
Groupe:
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Jean-Pierre Poulet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:Mme Christine Reffet
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Sophie Thiery
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:Mme Delphine Vegas
Groupe:
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Meynet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200020/09/2000
De: Georgette Ximenes
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:Mme Josette Dixneuf
Groupe:
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Tournaire (Thierry)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre titulaire
Remplace:M. Coufourier (Olivier)
Groupe:
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Tournaire (Thierry)
prend fin le
9 décembre 2001
»
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Thiery (Sophie)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:Mme Vegas (Delphine)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 200027/06/2000
De: Mercier-Blieck (Monique)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Voizot (Daniel)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Garnier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Gemon (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Berho (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Djukic (Olivera)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Coin (Gabriel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Avril 200011/04/2000
De: Blaes (Chantal)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Servais-Picord (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200011/01/2000
De: Moussy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Bonnet (Alain)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Pourplanche (Alain)
(suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hollocou (Yann)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Au titre de représentants du personnel du centre
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Pierre Loubere
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Antoine Fatiga
Groupe:
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Robert (Marylou)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
au titre de représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Ximenes (Georgette)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
au titre de représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Servais-Picord (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Richou (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Août 199927/08/1999
De: Vingler (Philippe)
Objet:
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Dosso (François)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Dosso (François)
Objet:
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
comme représentant des salariés
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Zerbib (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Robert (Marylou)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Grall (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Thomas (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Soumare (Diadié)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Benfaid (Ommar)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Jamal (Lahoussain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Cadiergues (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Milliat (Jean-François)
secrétaire national du commerce à la Fédération des services
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Marti (Michel)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Delhomenie (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Trogrlic (Jean-François)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Fleury (Marie-José)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Jouan (Rémi)
secrétaire national
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Masson (Jean-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Maria (Louis)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Mazaud (Mireille)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 199909/02/1999
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:Mme Reffet (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 199906/02/1999
De: Meynet (Jean-Claude)
CFDT. »
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre du représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Martin (Jean-Michel)
CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre du représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Charbonnier (Alain)
CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre du représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
« Titulaire
Groupe:
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Coufourier (Olivier)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des salariés du secteur funéraire
«
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre titulaire
Remplace:M. Desclos (Pascal)
Groupe:
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Pasquier (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bompard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:M. Garnier (Hervé)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Capp (Gilbert)
Groupe:
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Videt (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Remplace:Mme Delemotte (Yvonne)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Lasseron (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Genoyer (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Despierres (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:M. Coin (Gabriel)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Genoyer (Marc)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:M. Fournier (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:M. Capp (Gilbert)
Groupe:
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lecuir (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bobe (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bury (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bompard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Lugnier (Florence)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bruyere (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
II. - Membres suppléants
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 199814/02/1998
De: Guilleteau (Madeleine)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
II. - Membres suppléants
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 199814/02/1998
De: Thomas (Marcel)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
I. - Membres titulaires
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
désignation
14 Février 199814/02/1998
De: Delicourt (Patrick)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
I. - Membres titulaires
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Bruyere (Roland)
Groupe:
désignation
14 Février 199814/02/1998
De: Boukowski (Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
I. - Membres titulaires
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
désignation
14 Février 199814/02/1998
De: Desclos (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Belaud (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Cadiergues (Michel)
Objet:
comme représentant suppléant
au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Novembre 199720/11/1997
De: Berengier (Claude)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Mai 199727/05/1997
De: Mandon (Jean-George)
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mai 199727/05/1997
De: Le Gars (Pierre)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Peyre (Jean-Jacques)
Groupe:
date_debut="1997-03-10"
suppleant
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Buffaut (Bernard)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 199713/04/1997
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 199713/04/1997
De: Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des organisations syndicales de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Bonnet (Alain)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Richou (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Blanchard (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Popieul (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Gouyet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Boussemart (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Mazaud (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lingelser (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Junges (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Tremel (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Servais-Picord (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Didelot (Francine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Richou (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Langlois (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Foin (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Mazaud (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gilson (Nicole)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Lingelser (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Gouyet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Andraud (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Villeminot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Galli (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Rouxel (Maurice)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Bruyère (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De: Boukowski (Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:
désignation
26 Avril 199626/04/1996
De:
Sroczynski
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Soumare (Diadé)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Lahoussain (Jamal)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Coffre (Angélica)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
2o Au titre des organisations syndicales de salariés
a) Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Garnier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Garnier (Hervé)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
II. - Au titre des salariés
Pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Coin (Gabriel)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 199613/03/1996
De: Reffet (Christine)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membres suppléants
Remplace:Mme Vegas (Delphine)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 199613/03/1996
De: Vegas (Delphine)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre titulaire
Remplace:Mme Reffet (Christine)
Groupe:
nomination
13 Mars 199613/03/1996
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Peulet (Jean-Paul)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
suppleant
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membre suppléant de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Lesprit (Gérard)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
suppleant
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Philip (Bruno)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission permanente et de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Masson (Jean-René)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Bertrand (Marguerite)
Groupe:
date_debut="1995-10-26"
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Sifflet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Février 199613/02/1996
De: Pacaud (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Février 199613/02/1996
De: Bury (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
La Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Rived (Danièle)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Belaud (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre suppléant
Remplace:M. Gonzalvo (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Leost (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
membre titulaire
Remplace:M. Ezcurdia (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
13 Janvier 199613/01/1996
De: Passegand (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Villaret (Liliane)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Girard (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Casta-Cesarini (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Simon (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Brousmiche (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Chardon (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Drouet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Schneider (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Meyer (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Pasquier (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membre suppléant
Remplace:M. Dermenjian (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Catz (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentants de la Confédération française démocratique du travail
Membre titulaire
Remplace:Mme Paulet (Marie-Odile)
Groupe:
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Morin (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199505/12/1995
De: Peulet (Jean-Paul)
membre du secrétariat confédéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Pichenot (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Masson (Jean-René)
secrétaire national chargé de l'action revendicative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Bertrand (Marguerite)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Despierre (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
3o
représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
3o
représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membre suppléant
Remplace:Mme Reffet (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Jalmain (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Remplace:M. Dantin (Gérard)
Groupe:
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Reffet (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Remplace:M. Fournier (Gilbert)
Groupe:
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Itan (Yvette)
Bogny-sur-Meuse (Ardennes)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Loubière (André)
Paris
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail)
Titulaire
Groupe:
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Hermelin (Christiane)
prendra fin au terme prévu par l'arrêté du
14 janvier 1993
portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Hermelin (Christiane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Cadiergues (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Vegas (Delphine)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Remplace:M. Lanquetin (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Vegas (Delphine)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Remplace:M. Lasseron (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Charlet (Brigitte)
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Colleter (René)
Groupe:
date_debut="1994-11-15"
nomination
09 Février 199509/02/1995
De: Quintreau (Bernard)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant de la confédération suivante
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Danilo (José)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Martin (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant de la confédération suivante
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Danilo (José)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant de la confédération suivante
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Reffet (Christine)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Lanquetin (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Forest (Henri)
Objet:
membre suppléant de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
date_debut="1994-11-02"
suppleant
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Bretonniere (Pascal)
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Toulisse (Jean-Marie)
Groupe:
date_debut="1994-11-02"
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Lourdelle (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
a)
représentant de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Suppléants
Remplace:M. Alviset (Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199426/11/1994
De: Dixneuf (Josette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Suppléants
Remplace:M. Abdelatif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199426/11/1994
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Thiollent (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199426/11/1994
De: Lanquetin (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Coin (Gabriel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Grevy (Manuela)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Grevy (Manuela)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Benlezar (Alain)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Trogrlic (Jean-François)
Objet:
membres du comité sur les politiques communautaires dans le domaine du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Dermenjian (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Paulet (Marie-Odile)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Dosso (François)
Objet:
membre suppléant de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Papezyck (François)
Groupe:
date_debut="1994-07-04"
suppleant
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Ouin (Béatrice)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
au titre de représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Bertrand (Marguerite)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
au titre de représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Garnier (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:M. Le Bouter (Gaëtan)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Capp (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Remplace:M. Marsac (Gilbert)
Groupe:
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Rousselot (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
suppleant
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
suppleant
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
suppleant
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Bobe (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
suppleant
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Sujobert (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Roudil (Aymé)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Ralle (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Deluc (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-10-01"
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Laine (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Simon (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Gonzalvo (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Escurdia (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Ben M'Rad (Nabil)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Pichenot (Jean-Claude)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Bertrand (Marguerite)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Simon (Alain)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
pour la durée du mandat restant à courir
a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par
La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Thollet (Gabriel)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lefebre (François)
suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Vallée (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Paradis (Françoise)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nicolle (Maryvonne)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Nathan (Michèle)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Lasnier (Marie-Claude)
titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jannin (Marie-Christine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Illes-Dore (Françoise)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Holtz (Michèle)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Gaudechoux (Francine)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Falandry (Claude)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Grevy (Manuels)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prud'homie et membre suppléant de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Caron (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mai 199328/05/1993
De: Pichenot (Jean-Claude)
Objet:
membre suppléant de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
date_debut="1993-03-19"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Sroczinski (François)
Objet:
membres du Conseil national pour l'intégration des populations immigrées
b)
représentants des organisations syndicales, désignés sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Le Bouter (Gaétan)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:M. Fellinger (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Regereau (Michel)
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Chupin (Alain)
Groupe:
nomination
16 Janvier 199316/01/1993
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Rived (Danièle)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Simonet (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nancy
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Cesarini (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Meyer (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Décembre 199229/12/1992
De: Sifflet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Décembre 199226/12/1992
De: Lautie (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199212/12/1992
De: Gelis (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur présentation
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Duquesnoy (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199202/12/1992
De: Collotte (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arribat (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paumier (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Fourestié (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Hufschmitt (Benoît)
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Pihouée (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Poitiers
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Genest (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bucalossi (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Chardron (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Passegrand (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Damas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Le Bouter (Gaëtan)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Lanquetin (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Jousse (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Caron (Michel)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Caron (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Drgon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par
la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
date_debut="1991-04-17"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Mai 199103/05/1991
De: Peyre (Jean-Jacques)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Bertrand (Marguerite)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés, pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Jacquier (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="1991-01-24"
nomination
12 Février 199112/02/1991
De: Monnac (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour le développement de l'éducation permanente les personnalités
Au titre de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Rousselot (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Bobe (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Sujobert (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Roudyl (Aymé)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Deluc (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: David (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 199027/11/1990
De: Mersenne (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
3
représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Lasseron (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
3
représentants des salariés
b)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199024/10/1990
De: Lasseron (Jean-Pierre)
secrétaire confédéral
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
04 Août 199004/08/1990
De: Jacquier (Jean-Paul)
secrétaire national
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
nomination
04 Août 199004/08/1990
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Allegre (Jean)
Groupe:
nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Loubiere (André)
centre médico-psychothérapique Sainte-Marie, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres de la commission des maladies mentales
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail)
Suppléant
Remplace:M. Lucas (Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
22 Février 199022/02/1990
De: Bourdais (Roland)
secrétaire fédéral, Paris
Objet:
membres de la commission des maladies mentales
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux (Confédération française démocratique du travail)
Titulaire
Remplace:M. Dallier (Henri)
Groupe:
désignation
22 Février 199022/02/1990
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.