suppleant


De: BURTIN Serge
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PACCARD Caroline
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GARIN Colette, épouse TRUONG
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BULINGE Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants de Bonneville
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ROCHE Marie-Christine, épouse NEVEUX
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MORETTE Ingrid
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: KICHELM Corinne, épouse MARIDAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Annecy"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PATTE Christian
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: HUCHET Annick
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Coutances"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: RENOUF Michel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: NOVAU Béatrice
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Cherbourg
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MACREZ Valentin
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LAIR Catherine
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BLIN Dominique
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BARTHES Colette, épouse REMY
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Caen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LEFEBVRE Ghislaine, épouse PANGRAZI
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GERMAIN Anne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PETIT Michèle, épouse FONTANEL
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Nevers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GUILLAUME Eliane
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Nevers
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nevers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MARJOLLET Florence, épouse VIMONT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Châteauroux
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Châteauroux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LEVEQUE Chantal, épouse MARTINAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: FAURE Marie-Frédérique, épouse GUERRE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BENOID Danièle, épouse ROUSSEAU
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BOURGES
Tribunal pour enfants de Bourges
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bourges"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: NORRE Isabelle, épouse ALLAIN DES BEAUVAIS
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MERENCIANO Nathalie, épouse VIVANT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Périgueux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Périgueux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: RUDI-DENCAUSSE Jean-Paul
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Libourne
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Libourne"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SIBELET Thierry
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CREMONA Romain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SABIT Audrey, épouse PERRY
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MOREAU DE BELLAING Marie, épouse SERGENT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CHASSAING Dominique, épouse CARRE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BELLAMY Laure
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bordeaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DELESTREES Monique, épouse AVISSE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CARLIN PUGA Maria Del Pilar, épouse PUPAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants de Bergerac
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BOUFFAY Roger
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: VERGNAUD Cynthia, épouse BERLAND
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LONGIN Annette, épouse RICHARD
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DEVEMY Valérie, épouse ALBOT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal pour enfants d'Angoulême
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angoulême"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BAHNA Ionut-Laurentiu
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: JACQUIN Elisabeth, épouse GRIMAUD
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MUNINGER Corinne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BIANCHI Gaëlle, épouse SIMON
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Montbéliard
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BADIN Yves
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LETONDAL Claude
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CLOSSET Liliane, épouse ACQUISTAPACE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PEQUIGNOT Jacques
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GRAND Arlette, épouse LASSOUT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: FONT Emmanuel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CARMINATI Eric
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Tribunal pour enfants de Belfort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Belfort"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LEONI Sauveur
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GIOVANNETI Anne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal pour enfants de Bastia
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CARAVAGNO François
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MARCHI Jeannine, épouse DE LA FOATA
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BOUCHERIE Alain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ROUSSILAT Michèle
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: HAUTREUX Béatrice, épouse TOUTAIN
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DUPIN Jocelyne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CHIRON Monique, épouse TAUVEL
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CHERRE Peggy, épouse POTTIER
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GAUDIN Hervé
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CAMO Paul
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GOUALLIER Patricia, épouse KNOCKAERT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BOULLIER Dominique, épouse ROSE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants de Laval
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laval"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DUFOUR Jean-François
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BARELLI Patrick
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: RORET Michèle
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LYSEE Véronique, épouse TRIMOREAU
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Angers"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BECQ Ivan
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: PLISSARD Catherine
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: HARTENSTEIN Jérôme
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Saint-Quentin
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Quentin"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DARDELET Benoit
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: WERNOTH Lydie, épouse DUWICQUET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Laon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Laon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DEMERVILLE Alain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BRETTE Marie-Hélène, épouse JUBAULT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants de Beauvais
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Beauvais"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MARTINEL Laurent
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ZIMMER Charlotte, épouse NYS
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ROBERT Alain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MOURET Roger
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GAL Régis
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: FERAUD Jean-Philippe
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: OUELHADJ Aziza
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MONIER Rachel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: FRAPPIN Christiane, épouse PASQUALI
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BONNET Sandy, épouse BORNIER
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MAZOLLIER Jérôme
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: EYCHENNE Aude
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MERIC Michel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: GHIRARDI Georges
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MACCIO Lydie, épouse KALANQUIN
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DUMEE Marie, épouse NAKHLEH
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CASARA Lydie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SOULIE Jean-Louis
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: NAULLEAU Martine, épouse BERENGIER
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MILOYAN Natacha
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MALFITANO Cécile, épouse BARCELLONA
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: KHEMOUDJ Hinda
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: EL MOKADEM Hayat, épouse HIDOUR
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: COLLET-FENETRIER Hélène, épouse BUFFERNE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BAUDE Myriam
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SENDRA Jean-Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MEULIEN Jean-Paul
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LE PORT Michel
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LABORDE Jean
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BIJU-DUVAL Annick
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: SZTOR Bernard
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MARTIN Colette, épouse MOTHE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DELFORGE Claudine, épouse BRÛLE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ARLA Annie, épouse AUDIBERT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Draguignan
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Draguignan"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: THIOT Claudine
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Digne-les-Bains
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: JULIEN Christine, épouse DELMAS
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants de Digne-les-Bains
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CORDIER Morgan
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: ROUSSEL Nicolle, épouse BUINNO
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MILLAN Virginie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MAURICE Françoise, épouse CARRE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: DESLONGRAIS Nicole, épouse BONNET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: RICHARD Sophie, épouse VERGNES
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BESSIERES Corinne GROUSSET
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants de Cahors
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cahors"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: LABEDAN Anne-Marie, épouse CACCIABUE
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: KELLER Françoise
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Auch
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Auch"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: L'HUISSIER Jean-Claude
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: MALLEFILLE Françoise, épouse POINAS
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: CASERO Virginie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: BEYRIES Chantal, épouse DUBEDAT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal pour enfants d'Agen
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Agen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Agen"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Agnès NOTTET
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
Remplace:Mme Isabelle GLAZIOU
date_debut="2018-01-01"
suppleant
JORFTEXT000036237287(source JORF)
nomination
20 Décembre 201720/12/2017
De: Charlène PALISSE
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance Les Andelys
Groupe:
Tribunal d'instance Les Andelys
tribunal
tribunal_instance="d'instance Les Andelys"
suppleant
JUSB1800009A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Valérie PASCAL
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dax
Groupe:
Tribunal d'instance de Dax
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
JUSB1800008A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Pascal NEEL
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
Tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant
JUSB1800007A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
suppleant
JUSB1800006A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Anne-Marie GRZESIUK
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
suppleant
JUSB1800005A(source BOMJ)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Florian Maillebuau
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Pierre-Yves Thoreau
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du groupe Action logement
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Thomas Bonnel
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Edouard Delmon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Banques populaires et caisses d'épargne
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean Junik
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Géraud Delvove
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union des syndicats de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel Pelenc
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération Solidaires pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Christophe Margelidon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Christophe Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alexis Rouque
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des promoteurs immobiliers de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Didier Poussou
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises sociales de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Fabien Guégan
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises publiques locales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Sébastien Sauvaget
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Frédéric Marinacce
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Guillaume Lombardo
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Banque de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel Pillon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Didier Pavageau
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-François Duflo
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière-
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel Bancal
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Ibrahima Dia
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alexandre Grillat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jeanne Dietrich
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Micheline Unger
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Droit au logement
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Anne Voisin-Thomas
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse Quart-Monde
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Valérie Lacroute
députée de Seine et Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Nicole Chavrier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Crédit foncier de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Sylvie Soulas
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil national de l'ordre des architectes
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Marie-Paule Direur
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Constructeurs et aménageurs de la FFB
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Marianne Louis
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Isabelle Roudil
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Nathalie Ezerzer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Valérie Delacourt
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de crédit agricole
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Virginie La Regina
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération bancaire française
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Sophie Olivier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Béatrice Gruau-Racine
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Bérénice Bouculat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Christine Dupuy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse centrale mutualité sociale agricole
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Marie-Josée Balducchi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Elodie Fumet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Anita Masselier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Hélène Benyamin
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Yasmina Heligon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Stéphane COUPARD M. Ouahid ABDELAADIM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Mathias PERRIN Mme Dalila DJABOUR Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Nouredine KACEM HADJI M. Christophe MITTOU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Vincent FRITSCH Mme Halima/Lily KINANE DAOUADJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Martine CAPOU M. Jean-Eliot CHRETIEN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Annelyse MERCURELLI Mme Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Katia DAO Mme Johanna BRANDONE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Isabelle AUDUREAU M. François LAVERNHE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Yacine FALL N'DEYE Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
suppleant
JUSF1801454A(source BOMJ)
élection
18 Décembre 201718/12/2017
De: Hervé Marseille
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Christophe-André Frassa
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: François Bonhomme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Muriel Jourda
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Laurence Harribey
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Maryse Carrère
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Hélène Zannier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Stella Dupont
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Danielle Brulebois
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Marie-Noëlle Battistel
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2017
par le Sénat, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036210595(source JORF)
composition
16 Décembre 201716/12/2017
De: Laurence SEGAULT
adjointe au chef de bureau du suivi des organismes, constructeurs du logement social à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentants du ministre chargé du logement
membre suppléant
Remplace:M. Jérôme SAINT-CAST
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000036210253(source JORF)
nomination
16 Décembre 201716/12/2017
De: Chantal CASTELNOT
préfète de l'Orne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Jacques WITKOWSKI
Groupe:
Établissement public foncier de Normandie
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036210235(source JORF)
nomination
16 Décembre 201716/12/2017
De: Jean-Dominique CRESSARD
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par le SNASS-CFTC
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
SSAS1730721S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: David HOYRUP
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
Personnel et mandatés
suppleant
SSAS1730721S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Roland SCHERDING
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
représentants de l'organisation syndicale CFTC les membres suivants
suppléant
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie et des préparateurs en pharmacie hospitalière
suppleant
SSAH1730741A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Marie VIRAC
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Nathalie ZELMEUR
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, institut médico-éducatif Jean-Paul (91 Evry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Catherine FERTE
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
suppleant
SSAA1730701A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Axel HANSKENS
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au Val Mandé (94 Créteil), établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Grégoire GUILLOT
formateur, instructeur de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Clarisse TRANCHON
formatrice, instructrice de locomotion à la Fédération des aveugles de France access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ludivine DESBORDES
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'hôpital de jour Baudin (87 Limoges), établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Marie-Françoise CLOGENSON
ophtalmologiste au SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
suppleant
SSAA1730700A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Anita CRESPO
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes suppléant auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Remplace:Mme Carol RABAI
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
suppleant
JUSF1735687A(source BOMJ)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Michel Vaspart
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Frédéric Marchand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Didier Mandelli
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Guillaume Gontard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Claude Bérit-Débat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Loïc Prud'homme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Stéphane Buchou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Christophe Bouillon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Sébastien Meurant
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Roger Karoutchi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric Jeansannetas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jacques Genest
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bernard Delcros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Yvon Collin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric Bocquet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: François Pupponi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pierre Person
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Daniel Labaronne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: François Jolivet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Éric Coquerel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pascale Bories
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Sénateurs
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
31 octobre 2017
cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Olivia Gregoire
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Suppléants. -
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036204360(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Sébastien Meurant
Objet:
membre suppléant du comité national d'orientation et de suivi du fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
Groupe:
Comité national d'orientation et de suivi au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Yannick Botrel
Objet:
membre suppléant du conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Claude Raynal
Objet:
membre suppléant du comité des finances locales
Groupe:
Comité des finances locales
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Michel Raison
Objet:
membre suppléant de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean Sol
Objet:
membres suppléants de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-François Rapin
Objet:
membres suppléants de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-Marie Janssens
Objet:
membres suppléants de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Groupe:
Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Noëlle Rauscent
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'énergie
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Fabienne Keller
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Nivard (Sylvain)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Naegelen (Pierre)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Gérard (Olivier)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Autier (Antoine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bressand (Gilles)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des fournisseurs d'accès et de services en ligne
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Soulet (Jérôme)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: de Martino (Giuseppe)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Cavanagh (Jean-Frank)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des éditeurs de services en ligne
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Liberty (Alain)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Chusseau (Loïc)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Van der Puyl (Idzard)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Prieur (Xavier)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des producteurs de cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Smet (Cyril)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Montels (Benjamin)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
h)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Robert (Arnaud)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Kermarrec (Yorric)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des éditeurs de livres
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ouachtati (Samir)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de presse
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Guez (Marc)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Tardif (Laurent)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Villedieu (Julien)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Duflot (Frédéric)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Tilliet (Hubert)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Mazars (Nicolas, )
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Maillard (Thierry)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: El Sayegh (David)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Delevingne (Olivier)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Cécile (Claude)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Brillanceau (Olivier)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Badarou (Wally)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Debarnot (Jean-François)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
1. Au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture
chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ottavi (Pascale)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Menasé (Laetitia)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
k)
représentants des télédiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Grillard (Maud)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
f)
représentants des éditeurs de presse
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Girard-Leduc (Philippine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de musique
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Colin (Karine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
d)
représentants des producteurs de phonogrammes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Puell (Pauline)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
b)
représentants des auteurs et éditeurs de logiciels et bases de données
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Bensimon (Maïa)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Baghery (Sahar)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
a)
représentants des auteurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-François DESRAME
Objet:
président suppléant du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
president
JORFTEXT000036203942(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: David Moreau
maître de requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Peimane Ghaleh-Marzban
directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Ludovic André
sous-directeur des ressources humaines de la magistrature
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Marie Picard
conseillère d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Catherine Bergeal
conseillère d'Etat, secrétaire générale du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: Gérard Huysseune
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Remplace:Mme Marion Chavaren
Groupe:
SNEC-Cftc
suppleant
MENJ1700578A(source BOEN)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Laurène Joannic
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien - Snec-CFTC
Remplace:M. Stéphane Leteinturier
Groupe:
SNEC-Cftc
suppleant
MENJ1700578A(source BOEN)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JUSB1735752A(source BOMJ)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Yohan LEBRE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Michel COSTES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Olivier BOUTONNET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Vincent MAYOL
»
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'UNSA - Développement durable
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Félix MOOTHOOCARPEN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Frédérick BROTHELANDE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour le SPAC-CFDT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Yves ROUMILLY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Johan BLANCHARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: François ARAQUE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour la FEETS-FO
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Laurence ROBERT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
membres suppléants
Pour l'USAC-CGT
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
suppleant
JORFTEXT000036196512(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Philippe HIA
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Jean-Louis LOPEZ
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
UNSA Développement durable
Membre suppléant
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Daniel LEDEUX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sandrine MELOU
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Evelyne HOSTACHY
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Corinne BELAT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Nadine MEISCH
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Joëlle CONTAL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Samira SEDDIKI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: France JESTADT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
JORFTEXT000036196505(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Bernard COMMERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036196496(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Thierry Garcia-Luyat
Objet:
membre suppléant du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Remplace:M. Dimitri Girardi
Groupe:
Jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
suppleant
JORFTEXT000036196469(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Caroline Lepetit
Objet:
membre suppléant du jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
au titre des thanatopracteurs
Groupe:
Jury national chargé d'examiner les candidats au diplôme national de thanatopracteur
suppleant
JORFTEXT000036196469(source JORF)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques
Objet:
suppléant
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
suppleant
JORFTEXT000036191998(source JORF)
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Primas (Sophie)
conseillère municipale d'Aubergenville, sénatrice des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre suppléant
Remplace:Mme Gourault (Jacqueline)
Groupe:
Établissement public du domaine national de Chambord
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036191985(source JORF)
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Bour-Poitrinal (Emmanuelle)
membre du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre suppléant
Remplace:M. Levitte (Jean-David)
Groupe:
Établissement public du domaine national de Chambord
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036191985(source JORF)
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Damien Teichner
chef du bureau de la planification et des grandes opérations ferroviaires zone 1, à la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléant du représentant du ministre en charge de l'équipement et des transports et
Remplace:M. Jordan Cartier
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppleant
JORFTEXT000036173605(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Gilles LECUELLE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Renan FRANCASTEL
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Gilles LECUELLE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: A. Kader Axel RAMDANE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Renan FRANCASTEL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Barbara REGINATO
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Raphaëlle BERTHOLON
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Aurélie CEA
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Aurélie CEA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Elodie BODIVIT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000036173598(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Patrick HOARAU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036173584(source JORF)
nomination
10 Décembre 201710/12/2017
De: Pascal Savoldelli
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Roger Karoutchi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Rémi Féraud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Bernard Delcros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Yvon Collin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Pierre Person
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Pascal Savoldelli
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Sébastien Meurant
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Roger Karoutchi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Jean-François Husson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Rémi Féraud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Vincent Delahaye
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Yvon Collin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Pierre Person
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Éric Coquerel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Sébastien (Christine, M.)
Meurant Lavarde
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Valérie Rabault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Perrine Goulet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Valérie Rabault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Perrine Goulet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036163236(source JORF)
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Guillaume GONTARD
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036163223(source JORF)
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Nicolas Tollar (CGC-CMA)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Christian Groh (FO)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Mario Barsamian
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Joël Fourny
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Marcel Demarty
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Jean-Paul Daul
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Michel Boulant
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Sylvie Leven (SNCA-CGT)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Marjorie Ferraguti-Loisy
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Caroline Viart (CFDT)
Objet:
représentants du personnel des chambres de métiers et de l'artisanat
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Liliane Lind
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Chantal Garcin
Objet:
membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
créée par la loi du
10 décembre 1952
susvisée
représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
suppleant
JORFTEXT000036162819(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Catherine d'HÉRIN
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante de la garde des sceaux, ministre de la justice
membre suppléant
Remplace:Mme Karen LEVEQUE
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000036162757(source JORF)
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: David RODRIGUES
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
d)
Sur proposition de l'association Consommation logement et cadre de vie
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Laurent VIMONT
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Fédération nationale de l'immobilier
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Jean-Marc TORROLLION
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Fédération nationale de l'immobilier
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Jean-Claude MIRIBEL
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b)
Sur proposition du Syndicat national des professionnels immobiliers
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Stéphane PAVLOVIC
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b)
Sur proposition de la Confédération générale du logement
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: François DAVY
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
1° Au titre des représentants des personnes
mentionnées à
l'article 1er de la loi n° 70-9 du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce, a)
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier
suppléant
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Jessica VIÉ
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
e)
Sur proposition de l'Association force ouvrière consommateurs
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Valérie MELLUL
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Fédération nationale de l'immobilier
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Élodie FUMET
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Confédération syndicale des familles
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Céline GABRIEL
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
b)
Sur proposition du Syndicat national des professionnels immobiliers
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Jocelyne HERBINSKI
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
2° Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement, a)
Sur proposition de la Confédération nationale du logement
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Danielle DUBRAC
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
1° Au titre des représentants des personnes
mentionnées à
l'article 1er de la loi n° 70-9 du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce, a)
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000036156392(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Samuel Leré
Objet:
membre du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Homme
Suppléant
Remplace:M. Denis Voisin
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000036156373(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Stéphanie DESCHUYTTER
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
suppleant
JUSB1735209A(source BOMJ)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Vergneau (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
2° Au titre des représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
Théâtre national de Chaillot
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036151316(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: LAWSON (Roland)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CARLES (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MOUREMBLES (Gil)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LAGARD (Vincent)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GOUIRY (Jean-Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GENEVEY (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DELAMBRE (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BRAUNBERGER (Eric)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VANJAK (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: POISSON (Dominique)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GUERRINI (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GILTON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DAILLAND (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CHAUVIN (Gilles)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BRONCHARD (Régis)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BLANCHY (Sixte)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BEAUFILS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: AUJARD (Yannick)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ATINAULT (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VIDECOQ (Michel)
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LEPOIVRE (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LAVOUE (Sylvain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LAVAINNE (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GUILLOU (Yves-.Marie)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DUBE (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VALLET (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PILLET (Pascal)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MAZEROLLES (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FORTIS (André)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DECRAMER (Stéphane)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BOURNET (René)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BELLEC (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MULLER (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: JACQUET-FRANCILLON (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DURAND-GASSELIN (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DEMORY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BORSARELLI (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: SOLDNER (Roland)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: POY (Jean-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: HANNA (Jérôme)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BRUN (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BAYLE (François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ZINK (Jean-Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: STRUB (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LONGERE (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CHOUVET (Etienne)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PIEDNOIR (Pascale)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ZUNIC (Patricia)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: JEHANNE (Mathilde)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DJARDEM (Yasmina)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PIPIEN (Isabelle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: TREILHAUD (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: THEBAUD (Estelle)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: SILLERAN (Jacqueline)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ROUSSEY KESSLER (Gwenaëlle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: HOUSSEL DEBRY (Pauline)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: HABAY (Cécile)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: COUPEL (Stéphanie)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CHABANNE (Céline)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CALDARI (Dominique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: TIPHAINE (Aude)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: SUC (Agnès)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PONTIER (Sandrine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: NEAU CRANSAC (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MOURISSOUX (Gaelle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FIZET (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CAUSSADE (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VALETTE (Huguette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VACHIERY-LAHAYE (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: PELLE (Corinne)
Docteure
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: HAYEK-LANTHOIS (Maryvonne)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DUARTE SIMOES (Cristina Teresa)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: ALESSIS (Anne-Claire)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: RICHARD (Nathalie)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: MEUNIER (Sandrine)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: LABEYE (Vanessa)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GUILLERMAIN (Ginette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CLERMONT (Nicole)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CHEVALLIER (Violette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VATTANT-KUSTERER (Dorothée)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: VANNSON (Marie-Odile)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: NIXDORF (Sarah)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GUILBERT (Anne-Sophie)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: GERSTL-HINSCHBERGER (Laure)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: FALLER (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: DUMOND (Pascale)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: CAYEUX (Coralie)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BEN HAMMOUDA (Kasarra)
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Didier MARQUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant
Remplace:M. Bernard COMMERE
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036129010(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Montagnon (Xavier)
secrétaire général du CIPAC-Fédération des professionnels de l'art contemporain
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Le François (Christophe)
président du Comité des artistes-auteurs plasticiens
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Durand (Jannic)
vice-président du Comité français d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Stinès (Arnaud)
directeur de l'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen-Cherbourg
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Recoing (Eloi)
directeur de l'Institut international de la marionnette
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Fasoli (Gérard)
directeur du Centre national des arts du cirque
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Debize (Christian)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Burtre (Bruno)
directeur délégué à l'enseignement, à la recherche et à la formation de l'Institut national de l'audiovisuel
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Mottais (Caroline)
présidente de l'Association des préventeurs universitaires-conservation du patrimoine
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Bayard (Marie-Noëlle)
membre de l'Alliance française des designers
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
3. Au titre des représentants des secteurs professionnels principalement concernés
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Martin (Marie-Pauline)
directrice du Musée de la musique de la Cité de la musique-Philharmonie de Paris
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
2. Au titre des représentants des responsables de structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Magnien (Aline)
cheffe du Laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
2. Au titre des représentants des responsables de structures de recherche relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Wattinne (Soizic)
directrice par intérim de l'Ecole du Louvre
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Sellali (Amina)
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
1. Au titre des représentants des directeurs d'établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)
suppleant
JORFTEXT000036129005(source JORF)
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: David Moreau
maître de requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Peimane Ghaleh-Marzban
directeur des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Philippe Gazanes
président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Ludovic André
sous-directeur des ressources humaines de la magistrature
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Jean-Eric Soyez
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Xavier Jégard
conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Gil Cornevaux
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Olivier Di Candia
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Marie Picard
conseillère d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Catherine Bergeal
conseillère d'Etat, secrétaire générale du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Sophie Tissot-Grossrieder
première conseillère au tribunal administratif de Besançon
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Anne-Marie Leguin-Lecommandoux
première conseillère au tribunal administratif de Lille
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Florence Demurger
vice-présidente au tribunal administratif de Melun
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
III. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Yves Détraigne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: François Bonhomme
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Stéphane Peu
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Jacques Marilossian
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Muriel Jourda
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Jacky Deromedi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Nathalie Delattre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Naïma Moutchou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Élise Fajgeles
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
30 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-717 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036127900(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Vincent Jeanbrun
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
suppleant
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Emmanuelle Gazel
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
suppleant
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Isabelle Gaudron
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
suppleant
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Martine Calderoli-Lotz
Objet:
membres du bureau du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
suppleant
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Laurent CALIXTE
(Syndicat Presse-Communication, CFE-CGC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Alexandre RISTE
(Syndicat de la presse magazine)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Didier PIOT
(Syndicat de la presse quotidienne régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Florent FRISTOT
(Syndicat de la presse quotidienne nationale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Claire PADYCH
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Corinne NEVES
(Syndicat général des journalistes FO)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Michèle HERZBERG
(Syndicat national des journalistes CGT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Natalie GRANGE
(Syndicat des journalistes CFTC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Hakima BOUNEMOURA
(Union syndicale des journalistes CFDT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Ismène VIDAL
(Syndicat de la presse hebdomadaire régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Mireille MONNIER
(Fédération nationale de la presse d'information spécialisée)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Karen AUTRET
(Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2014
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
Commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
suppleant
JORFTEXT000036127573(source JORF)
composition
02 Décembre 201702/12/2017
De: Bertrand CHEVALLIER
Objet:
Au sein du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
1°
membres suppléants
au titre des personnes proposées par le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Daniel QUILLEROU
Objet:
Au sein du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membre suppléant
au titre des médecins compétents dans le domaine de la neuropédiatrie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Antoine LEBLANC
Objet:
Au sein du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
3°
membres suppléants
au titre des médecins proposés par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Caroline LUSTMAN
Objet:
Au sein du comité d'indemnisation placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé de se prononcer sur les circonstances, les causes, la nature et l'étendue des dommages subis ainsi que sur les responsabilités encourues
1°
membre suppléant
au titre des personnes proposées par les associations d'usagers agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Sylvie NEZELOF
Objet:
Au sein du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
membre suppléante
au titre des médecins compétents dans le domaine de la pédopsychiatrie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Marie-Odile LIVET
Objet:
Au sein du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
chargé d'instruire les demandes et de se prononcer sur l'imputabilité des dommages au valproate de sodium ou à l'un de ses dérivés
4°
membre suppléant
au titre des médecins proposés par les associations d'usagers agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036127565(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: René-Paul Savary
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Gérard Dériot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Jean-Hugues Ratenon
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Sylvain Maillard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Joël Aviragnet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: René-Paul Savary
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Gérard Dériot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Thomas Mesnier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Sylvain Maillard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Pierre Dharréville
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Joël Aviragnet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Michelle Meunier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Florence Lassarade
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Véronique Guillotin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Élisabeth Doineau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Annie Vidal
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Élisabeth Toutut-Picard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Caroline Janvier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Michelle Meunier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Florence Lassarade
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Véronique Guillotin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Élisabeth Doineau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Annie Vidal
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Caroline Janvier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036121648(source JORF)
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Olivier Henno
Objet:
membre suppléant du conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036121636(source JORF)
désignation
01 Décembre 201701/12/2017
De: Emmanuel BROSSIER
chef du bureau coordination des politiques ministérielles des ressources humaines, ministères de l'économie et des finances et de l'action et des comptes publics
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs Etat
Remplace:M. Yves AUFFREY
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Frédéric VISEUR
sous-directeur de l'administration des ressources humaines, direction des ressources et des compétences de la police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:M. Xavier DELARUE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Edouard GEFFRAY
directeur général des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Annick WAGNER
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Amandine TORMENTO
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFDT
Remplace:M. Denis GREGOIRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Marie HIANCE
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de l'UNSA FP
Remplace:Mme Elisabeth CALMON
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Myriam BERNARD
cheffe du service des ressources humaines, secrétariat général, ministère de la justice
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie LEBRET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Fabienne DECOTTIGNIES
cheffe du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, direction des ressources humaines, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs Etat
membre suppléant
Remplace:Mme Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000036121529(source JORF)
nomination
01 Décembre 201701/12/2017
De: Alban HAUTIER
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre suppléant représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Olivier MEILLAND
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036115042(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Laurence Adeline
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036115034(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: ESCOT (Mathieu)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé
Remplace:M. SAOUT (Christian)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000036115021(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: SAUVEUR (Cécile)
Objet:
membre suppléant de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membre choisi par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Remplace:Mme NOVAK-ANDRE (Anne)
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000036115019(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: SAUVEUR (Cécile)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Remplace:Mme NOVAK-ANDRE (Anne)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000036115017(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Ian BOUCARD
député de la 1re circonscription du Territoire de Belfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants des élus et représentants locaux
députés
sur proposition de l'Assemblée nationale
membre suppléant
Remplace:M. François SCELLIER
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036115012(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: PUPPONI (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036115010(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Fabrice GRAVIER
chef du service mobilité, aménagement et paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)
au titre du logement
suppléant
Remplace:Mme Christine GUINARD
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036115008(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Rogier (Christophe)
Médecin général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants de la ministre des armées
membre suppléant
Remplace:Mme Gygax (Maryline)
Groupe:
Agence nationale de santé publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036109476(source JORF)
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Anne BERARD
chef de service, adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036100513(source JORF)
nomination
28 Novembre 201728/11/2017
De: Chantal GOUHIER
(BLIN)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chartres
Groupe:
Tribunal d'instance de Chartres
tribunal
tribunal_instance="Chartres"
suppleant
JUSB1733712A(source BOMJ)
nomination
27 Novembre 201727/11/2017
De: Cédric LANOIS
secrétaire administratif
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JUSB1733710A(source BOMJ)
nomination
27 Novembre 201727/11/2017
De: Nathalie LAFAYE
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:
Tribunal d'instance de Morlaix
tribunal
tribunal_instance="Morlaix"
suppleant
JUSB1733708A(source BOMJ)
nomination
27 Novembre 201727/11/2017
De: Gajos (Grégory)
distributeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Gaillard (Jean)
co-fondateur et président de Nomalab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Béreyziat (Frédéric)
directeur général adjoint d'Unifrance Films
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Mouroux (Valérie)
directrice du département « Développement et partenariats » de l'Institut français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Le Besco (Maïwenn)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Bozorgan (Catherine)
productrice de cinéma
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036086727(source JORF)
nomination
26 Novembre 201726/11/2017
De: Frédérique BARTHÉLEMY
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1730934A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Yann TINARD
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rémy SCOPPA
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
TRER1730932A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Joëlle REUX
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
membre suppléant
au titre de l'organisation CGT
Remplace:M. Philippe VIEIL
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
TREK1728985S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Vincent CARMIGNIANI
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation Sud-Ouest dont le président
Membre suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation Sud-Ouest dont le président
suppleant
TRAA1730188S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Gilles PERBOST
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1730188S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Jean Paul OLIVIER
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1730188S(source BODD)
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: Philippe BOUCHERAT
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
Groupe:
Commission de discipline des personnels navigants non professionnels
suppleant
TRAA1730188S(source BODD)
désignation
25 Novembre 201725/11/2017
De: Olivier ROLIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
suppléant du chef de la délégation française à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
Groupe:
Délégation française à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppleant
JORFTEXT000036085795(source JORF)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: BARROIS (Sophie)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme AUBIN (Virginie)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036085761(source JORF)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Basset (Thibault)
état-major de la marine
Objet:
représentant (suppléant) des ressortissants militaires au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Renault (Gilles)
Groupe:
Conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
date_fin="2018-06-08"
suppleant
JORFTEXT000036085754(source JORF)
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Pascal FLORENTIN
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) Des services déconcentrés des ministères chargés de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Suppléant
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Serge LEROY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) Des services déconcentrés du ministère chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Jean-Marc SIRY
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
c) De l'administration centrale de la jeunesse et des sports, de l'éducation populaire et de la vie associative
Suppléant
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: François GODINEAU
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
b) De l'administration centrale de la sécurité sociale et de l'action sociale
Suppléant
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Nadia BOULHAROUF
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
3. Au titre du collège de trois agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) Des agences régionales de santé
Suppléant
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Isabelle GRANGERARD-RANCE
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
d) De l'administration centrale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléante
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Christine D'AUTUME
Objet:
membres du comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
2. Au titre du collège de quatre agents, anciens agents ou personnalités qualifiées choisis
à raison de leur expérience et de leur compétence en matière de déontologie et quant aux missions et au fonctionnement
a) De l'administration centrale de la santé
Suppléante
Groupe:
Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036080664(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Françoise COUTANT
vice-présidente climat, transition énergétique du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
représentante des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléante
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000036080586(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre des transports
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
date_debut="2017-11-12"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036080584(source JORF)
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Céline VECCHIO
agent contractuel, juriste en charge des sujets relatifs aux collectivités locales au sein de la sous-direction du tourisme de la direction générale des entreprises du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Isabelle RICHARD
Groupe:
Comité des finances locales
suppleant
JORFTEXT000036080581(source JORF)
désignation
24 Novembre 201724/11/2017
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au sein du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036075035(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Etienne DESPLANQUES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
au titre du ministre chargé de l'outre-mer
représentants de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membre suppléant
Remplace:Mme Sophie YANNOU-GILLET
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036075031(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Damien Lagaude
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Georges de Oliveira
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Patrick Delaporte
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Hervé Hatt
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Dominique Chatelin
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Jean-Marc Tassain
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Nicolas Duhamel
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Bertrand Bovin-Champeaux
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Christophe Hautbourg
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des courtiers d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Philippe Solignac
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Christophe Lesobre
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Guillaume Prache
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Jean Gouzi
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Dominique du Châtelier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Jean-Dominique Cartier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Grégoire Dupont
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des agents généraux
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Luc Mayaux
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Pierre-Grégoire Marly
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: David Charlet
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
personnalités choisies
en raison de leur compétence
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Emilie Bonnivard
députée
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Laëtitia Vidoni
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Nolwenn Le Coq
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des organisations syndicales représentatives au plan national du personnel des établissements de crédit, des sociétés de financement, des établissements de monnaie électronique et des établissements de paiement, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Sophie Olivier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Marianne Auvray-Magnin
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des établissements de crédit, des sociétés de financement et des entreprises d'investissement
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Angélique Sellier-Levillain
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Eva Kastler
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Stéphanie Frézouls
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Gaëtane Martinet
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Marie-Annick Lambert
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Ludivine Coly-Dufourt
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
suppléante
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Odile BOUNY
sous-directrice de l'ingénierie des processus des ressources humaines du ministère des armées
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentante des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Alain FERRAN
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036049008(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Renaud GIROUDET
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Renaud GIROUDET
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Renaud GIROUDET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Xavier THOMAS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Olivier MUNCH
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Damien DELEVALLEE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Pia VOISINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Soraya PITOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000036049005(source JORF)
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Alain Joyandet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Bernard Jomier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Gérard Dériot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Bernard Bonne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Adrien Taquet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Guillaume Chiche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Joël Aviragnet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Véronique Guillotin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Elisabeth Doineau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Carole Grandjean
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Agnès Firmin le Bodo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Caroline Fiat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Audrey Dufeu Schubert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036039381(source JORF)
composition
18 Novembre 201718/11/2017
De: Yolaine de Courson
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Le groupe La République en Marche
membre suppléante
Groupe:
Conseil de l'Europe
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036039361(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Coralie Dubost
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
membre suppléante
Groupe:
Conseil de l'Europe
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036039361(source JORF)
cessation de fonction
18 Novembre 201718/11/2017
De: Hubert CHAPPOTTEAU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Vincent LOBRY
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036039203(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: JAGIELLO (Jan)
chef de la mission de coordination interministérielle et territoriale à la préfecture des Yvelines
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036039183(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Paul-Marie CLAUDON
Objet:
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, suppléant
Remplace:M. Gilles ARMAND
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
suppleant
JORFTEXT000036033732(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Géraldine GOFFAUX
professeur des universités à l'université d'Orléans
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur judiciaire
Remplace:Mme Nicole BELLOUBET
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur judiciaire
suppleant
JORFTEXT000036033673(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Isabelle GUILLETEAU
adjointe au directeur central du recrutement et de la formation de la police nationale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante du ministère de l'intérieur
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036033669(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: PARTOUCHE (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléant
Remplace:M. DE LESQUEN (Roland)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036033664(source JORF)
nomination
17 Novembre 201717/11/2017
De: Joël Labbé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Fabien Gay
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre Cuypers
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Martial Bourquin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hubert Wulfranc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denis Sommer
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Matthieu Orphelin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Baptiste Djebbari
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Denise Saint-Pé
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne Chain-Laché
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Huguette Tiegna
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Delphine Batho
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036027407(source JORF)
composition
16 Novembre 201716/11/2017
De: Pierre POULIQUEN
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Henri NAYROU
président du conseil départemental de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: David LAZARUS
maire de Chambly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
8
suppléants des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Pierre MOUGIN
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge de la professionnalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Loup CHARON
président de la Fédération française de Golf
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Charles CALI
président du comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Claude AZEMA
président du comité départemental olympique et sportif du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bernard AMSALEM
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif en charge du haut- niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Thierry PERIDY
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Benjamin ORSAT
responsable des secteurs de l'enseignement, de la formation professionnelle, sport et périscolaire du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Marc BETEMPS
sous-directeur des affaires financières à la direction des finances, des achats et des services des ministères sociaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yannick BARILLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jennifer ARRETEAU
professeure de sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
9
suppléant du représentant du personnel de l'établissement
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sophie DUVAL-HUWART
directrice du développement des capacités des territoires au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027284(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Arnaud Delaunay
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
membre suppléant
Remplace:M. Antoine Deruennes
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027260(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
c) Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés - Confédération française démocratique du travail
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Jean-Michel BUDET
directeur d'hôpital
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
a) Syndicat national des cadres hospitaliers Force ouvrière
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Roland RYMER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
e) Syndicat national des médecins des hôpitaux publics
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Bruno BAUDIN
hôpital Saint-Antoine (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
b) Coordination médicale hospitalière
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Max-André DOPPIA
centre hospitalier universitaire de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
a) Avenir hospitalier
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Philippe SUDREAU
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Christian MULLER
président de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissements des centres hospitaliers spécialisés
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Yann LE BRAS
directeur du centre hospitalier de Lavaur et Graulhet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Daniel CASSE
président de la Conférence nationale des directeurs d'établissements pour personnes âgées et handicapées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Frédéric UHL
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Direction générale de l'offre de soins
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Direction générale de l'offre de soins
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Isabelle LEROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
2e membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Dominique BARELLI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants du personnel du Centre national de gestion
1er membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Catherine LATGER
directrice d'hôpital, directrice du centre hospitalier Rives de Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
2° Désignés par les organisations représentatives des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière
b) Syndicat des managers publics de santé
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Rachel BOCHER
centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
d) Inter-syndicat national des praticiens hospitaliers
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Anne GERVAIS HASENKNOPF
hôpital Bichat (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des personnels gérés par le Centre national de gestion
1° Désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
c) Confédération des praticiens des hôpitaux
membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nathalie SANCHEZ
directrice du groupe hospitalier Eaubonne Montmorency
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Marie HOUSSEL
Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants des établissements employant des agents hospitaliers
2° Membres suppléants
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Sylvie HIRTZIG
directrice de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
4° Au titre du i : directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Monique RICOMES
directrice générale de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
3° Au titre du h : Agences régionales de santé
Membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Nelly JOUSSET-ANTIPHON
adjointe à la cheffe de bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
2° Au titre du g : direction générale de la cohésion sociale
Membre suppléant
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036027249(source JORF)
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Ludwig SERRE
Objet:
membre suppléant
pour la durée du mandat restant à courir
au titre de la Fédération française des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
Remplace:M. Sébastien GUERARD
Groupe:
Fédération française des masseurs kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR)
suppleant
SSAS1730719A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: John PINTE
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Julien MAULDE-ROBERT
en rempla cement de
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Laurent KERFYSER
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Ghislaine MEILLERAIS
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Pascale LEJEUNE
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Régine LANGLADE
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Maryse GUILLAUME
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Maryse ALCINDOR
Objet:
membres suppléants
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des infirmiers
Groupe:
Organisations syndicales représentatives des infirmiers
suppleant
SSAS1730716A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Jean-Louis PONS
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des organisations syndicales représentatives des biologistes responsables privés
Remplace:M. Jean-Charles DUGIMONT
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
suppleant
SSAS1730715A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Alexandra PECHINET
(GONZALEZ)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:Mme Laurence de SUSANNE d'EPINAY
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarascon
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
JUSB1732630A(source BOMJ)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Sylvain WASERMAN
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Didier PARIS
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Dimitri HOUBRON
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Charles de COURSON
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Cécile UNTERMAIER
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Alexandra LOUIS
Objet:
Suppléants
Groupe:
Cour de justice de la République
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036021351(source JORF)
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Franck VERGER
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du pôle formation-certification à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants de l'Etat
Membre suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036021261(source JORF)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Noël QUIPOURT
directeur des études de l'Institut national du travail et de la formation professionnelle
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du ministère du travail
Remplace:M. Jean MARTINS-BALTAR
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036021231(source JORF)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: CELESTE Marlène
Objet:
sur désignation des Fédérations FO de syndicats du ministère de l'intérieur
représentant suppléant
Remplace:Mme LAFFAITEUR Marilyn
Groupe:
Direction générale des étrangers en France (DGEF)
suppleant
INTV1727977A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Raphaël BOUCHER
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des salariés du secteur funéraire
Sur proposition de la Fédération générale CFTC des transports
membre suppléant
Remplace:M. Pascal PATINOT
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1729641A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Bast BIDAR
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministre chargé de la santé
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1729641A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Martine BICHET
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1729641A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Stéphanie FREYBURGER
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:Mme Mireille LARREDE
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1729641A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Cécile RAQUIN
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des administrations
Sur proposition du ministre de l'intérieur
membre suppléant du président du conseil
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
INTB1729641A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Isabelle COULON
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
Tribunal d'instance de Villejuif
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"
suppleant
JUSB1732631A(source BOMJ)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Christiane THURET
(LEFRANC)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Remplace:Mme Florence MURZEAU
Groupe:
Tribunal de grande instance de Meaux
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
JUSB1732629A(source BOMJ)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Thomas FAUCONNIER
adjoint au sous-directeur des personnels, direction des ressources humaine du ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Jean-Gabriel DELACROY
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000036012883(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Guillaume RYCKEWAERT
représentant du syndicat CFDT fonctions publiques
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant du personnel
Remplace:M. Jean-Pierre LAGUETTE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000036012883(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Françoise VENUAT
chef du bureau de l'appui juridique du ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:Mme Edith LE CAPITAINE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000036012883(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Christel LAMOUROUX
représentante du syndicat CFDT fonctions publiques
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant du personnel
Remplace:M. Didier MOOR
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000036012883(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Paillet (Patrick)
maître de conférences, Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la sixième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Letterlé (Frédérik)
conservateur régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la sixième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Audouy (Michel)
représentant de l'association Société nationale d'horticulture de France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la septième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vottero (Michaël)
conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bourgogne-France-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la quatrième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Seydoux (Philippe)
représentant de l'association Sauvegarde de l'art français
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la deuxième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Maniguet (Thierry)
conservateur au musée de la Cité de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la cinquième section
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Maillard (Christian)
représentant de l'association Hortis
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Libaud (Jacky)
représentant de l'association Graine de jardins
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gérard (Jacques)
représentant de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Audouy (Michel)
représentant de l'association Société nationale d'horticulture de France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Trifiletti (Stéphane)
conseiller régional de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
d)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bonnaure (Pierre)
Palais de l'Elysée
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
c)
jardinier en chef
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de La Varende (Françoise)
représentant de l'Association nationale des exploitants de cavernes aménagées pour le tourisme
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Letterlé (Frédérik)
conservateur régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Guilhot (Jean-Olivier)
inspecteur des patrimoines, collège archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Barraud (Dany)
inspecteur des patrimoines, collège archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sutter (Eric)
représentant de l'association Société française de campanologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lartigau (Georges)
représentant de l'association Cavaillé-Coll
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Piéchaud (Simon)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Goven (François)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Samoyault (Jean-Pierre)
représentant de l'association Société de l'histoire de l'art français
membre
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Poix (Louis)
maire des Hôpitaux-Vieux (Doubs)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
c)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vottero (Michaël)
conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bourgogne-France-Comté
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Simon (Jean-Christophe)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Saunier (Bruno)
inspecteur des patrimoines, collège musées
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vayssouze-Faure (Jean-Marc)
maire de Cahors (Lot), président de la communauté d'agglomération du Grand Cahors
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
c)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Rome (Francis)
maire de Blassac (Haute-Loire)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
c)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lunte (Stefan)
adjoint au maire de Moulins (Allier)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
c)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Rochas (Philippe)
conservateur régional des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Normandie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Guenoun (Jean-Lucien)
architecte des Bâtiments de France de l'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Simon (Jean-Christophe)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gatier (Pierre-Antoine)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Seydoux (Philippe)
représentant de l'association Sauvegarde de l'art français
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Planche (Edouard)
représentant de l'association Vieilles maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Truillet (Jonathan)
conservateur régional des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Grand Est
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Blieck (Gilles)
conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Simon (Jean-Christophe)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
b)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bortolussi (Pierre)
inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
b)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Pascal (Camille)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lacaze (Julien)
représentant de l'association Sites et Monuments
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Nicolas (David)
maire d'Avranches (Manche)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Leroy (Franck)
maire d'Epernay (Marne), président de la communauté Epernay, Coteaux et Plaines de Champagne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Clarke de Dromantin (Xavier)
conseiller pour l'architecture, direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Henault (Philippe)
inspecteur des patrimoines, collège architecture et espaces protégés
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
b)
représentant de l'inspection des patrimoines
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Méda (Maurice)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de La Ville-Baugé (Marie)
représentante de l'association Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la troisième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Adrien (Christine)
représentante de l'association Sites et monuments
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la troisième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Porte (Laurence)
maire de Montbard, conseillère départementale de Côte-d'Or
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la septième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Desmoulins-Hémery (Servanne)
conservatrice des antiquités et objets d'art de l'Orne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la quatrième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lucas (Claire)
représentant de l'association Petites Cités de caractère
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la première section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bru (Christine)
représentante de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la première section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: d'Harcourt (Isabelle)
représentante de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la deuxième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Oger-Leurent (Anita)
conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la cinquième section
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Daussun (Agnès)
conseillère d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléante
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Delmas (Maïté)
représentante de l'association Jardins botaniques de France et des pays francophones
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Porte (Laurence)
maire de Montbard, conseillère départementale de Côte-d'Or
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
d)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Padovani (Fabienne)
adjointe au maire de Nantes (Loire-Atlantique), conseillère départementale de Loire-Atlantique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
d)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Piel (Caroline)
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
b)
représentant de l'inspection des patrimoines
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Potte (Marie-Blanche)
conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
a)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bourlet (Catherine)
architecte des Bâtiments de France du Nord
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »
a)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Vanara (Nathalie)
représentante de l'Association française de karstologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Crejut (Evelyne)
représentante de l'association Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Buis (Sabine)
conseillère départementale de l'Ardèche
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
c)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bonnissent (Dominique)
conservatrice de l'archéologie, direction des affaires culturelles Guadeloupe
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sire (Marie-Anne)
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
6° Au titre de la sixième section « protection des grottes ornées
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Morabito (Laure)
représentante de l'association Clavecin en France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lavrard (Maryse)
adjointe au maire de Châtellerault (Vienne)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
titulaire d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Ouhlen (Cécile)
conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture (deux dont au moins un conservateur du patrimoine de la spécialité monuments historiques)
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Oger-Leurent (Anita)
conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture (deux dont au moins un conservateur du patrimoine de la spécialité monuments historiques)
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sierra-Markiewicz (Sylvie)
inspectrice de la création artistique, collège musique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
représentant de l'inspection de la création artistique
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Polino (Marie-Noëlle)
représentante de l'association Rails et Histoire
membre
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Gouzi (Christine)
représentante de l'association Comité français d'histoire de l'art
membre
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Didier (Marie-Hélène)
conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Ile-de-France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
b)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Joly (Marie-Hélène)
inspectrice des patrimoines, collège musées
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers
au titre des monuments historiques et travaux »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Regond (Annie)
représentante de l'association Union Rempart
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Harlin (Martine)
représentante de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de La Ville-Baugé (Marie)
représentante de l'association Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de La Roulière (Madeleine)
représentante de la Fondation du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Adrien (Christine)
représentante de l'association Sites et Monuments
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Piel (Caroline)
inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
a)
représentants de l'inspection des patrimoines
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Hachez-Leroy (Florence)
représentante de l'association Centre d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel (Cilac)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: d'Harcourt (Isabelle)
représentante de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de Groot Van Embden (Florence)
représentante de l'association Maisons paysannes de France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marlas (Catherine)
vice-présidente du conseil départemental du Lot, présidente du parc naturel régional des Causses du Quercy
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Le Brun (Agnès)
maire de Morlaix (Finistère), conseillère régionale de Bretagne
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Delong (Sophie)
maire de Langres, vice-présidente de la communauté de communes du Grand Langres (Haute-Marne)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
2° Au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Ortiz (Marylise)
représentante de l'association Sites et cités remarquables de France
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Lucas (Claire)
représentante de l'association Petites Cités de caractère
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Campo de Montauzon (Chloé)
représentante de l'Association des biens français du patrimoine mondial
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bru (Christine)
représentante de la Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Bourgade (Mary)
adjointe au maire de Nîmes (Gard), conseillère régionale d'Occitanie
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
d)
titulaires d'un mandat électif
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Corset (Hélène)
architecte des Bâtiments de France des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
c)
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
membre suppléante
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
suppleant
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Neddam (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
au titre des représentants de l'inspection de la création et des enseignements artistiques
Remplace:M. Paul (Rémy)
Groupe:
Théâtre national de la Colline
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036012835(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Emmanuel Gras
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
6°
médecin proposé par le directeur de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Daniel Czitrom
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
6°
médecin proposé par le directeur de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Thomas Similowski
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Alain Leguerrier
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Michel Andréjak
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Max-André Hervé
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
3°
médecin proposé par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Christian Defouilloy
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
3°
médecin proposé par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sylvain Demanche
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
2°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Colas Tcherakian
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Laurent Savale
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Sylvestre Maréchaux
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jean-Pierre Gueffet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: André Cariou
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marie-Odile Pruvost
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
2°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Anne Guégan
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
2°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Marie-Christine Malergue
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
1°
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Igor KISSELEFF
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
date_debut="2017-11-12"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035999081(source JORF)
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Saulneron (Charlotte)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Pajevic (Vedrana)
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035999074(source JORF)
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Pascal Savoldelli
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roger Karoutchi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Bernard Delcros
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Philippe Dallier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Yvon Collin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Thierry Carcenac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Xavier Roseren
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: François Pupponi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Pierre Person
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Michel Larive
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Christine Lavarde
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Nadia Hai
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035994563(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035994563(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Aurélie Lannier
Objet:
Suppléants représentant l'association « Parole étudiante »
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1700512A(source BOEN)
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: Sara Aubisse
Objet:
Suppléants représentant l'association « Parole étudiante »
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
MENJ1700512A(source BOEN)
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: Dominique Muller
adjoint au délégué à la musique au sein de la direction générale de la création artistique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Thibaut Losson
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035986649(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Jean-Paul Le Divenah
inspecteur général de l'administration et du développement durable
Objet:
membre permanent suppléant de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000035986494(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Agnès Mouchard
membre permanente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre permanente suppléante de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale des Hauts-de-France
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000035986494(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Camille DELFARRIEL
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentantes du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
membre suppléant
Remplace:Mme Magali ROQUES
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035986487(source JORF)
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Maryse ALTHIERY
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
JUSB1731724A(source BOMJ)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Leguil (Simon)
chef du service du développement des entreprises à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentant de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0038(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gilabert (Bernard)
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0037(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bouat (Jean-Michel)
conseiller communautaire, vice-président délégué à la technopole, à l'innovation, à l'enseignement supérieur et à la recherche
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0037(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0037(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Redo (Aline)
conseillère départementale, maire de Virac
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Conseil départemental du Tarn
suppléante
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0037(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Meyer (Katrin)
administratrice des finances publiques adjointe au sein de la direction des finances publiques du Tarn
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
suppleant
boe_20170011_0000_0037(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Meunier (Valérie)
conseillère départementale du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
suppléante
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-10-15"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0034(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théveniaud (Pascal)
chef du service du développement du territoire et du tourisme à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0033(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gibelin (Jean-Luc)
vice-président en charge des mobilités et infrastructures transports
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Région Occitanie
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Descloux (Jean-Luc)
vice-président de Nîmes métropole, délégué aux extensions de territoire et de compétences au Pôle métropolitain Nîmes-Alès
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants des collectivités territoriales de la région Occitanie ou de leurs groupements
sur proposition de leur président
Pôle métropolitain Nîmes-Alès
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sauvonnet (Martine)
inspectrice divisionnaire des finances publiques au sein de la direction des finances publiques du Gard
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Borredon (Marie-Elisabeth)
déléguée à la recherche et à la technologie pour la région Occitanie
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
suppleant
boe_20170011_0000_0032(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Genzana (Bruno)
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements
sur proposition de leur exécutif
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20170011_0000_0026(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Théry (Vincent)
adjoint au chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20170011_0000_0026(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Milza (Antonin)
responsable du Département entreprises du Pôle 3E de la direction régionale de la concurrence, du travail et de l'emploi Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20170011_0000_0026(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Besson-Herranz (Catherine)
inspectrice principale des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
Sur proposition du ministre chargé du budget
suppléante
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
suppleant
boe_20170011_0000_0026(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Bernard (Carine)
Objet:
membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts‑comptables
instituée par l'article 50 de l'ordonnance du
19 septembre 1945
susvisée, pour siéger
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Mangas (Christine)
Groupe:
Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
suppleant
boe_20170011_0000_0007(source BOAC)
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Gilles Gadier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la fédération Force ouvrière
membre suppléant
Remplace:M. Christian Prud'homme
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000035967613(source JORF)
désignation
04 Novembre 201704/11/2017
De: Denis Basset
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Sur proposition de la fédération Force ouvrière
membre suppléant
Remplace:Mme Audrey Jolibois
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000035967613(source JORF)
désignation
04 Novembre 201704/11/2017
De: Evelyne Rescanières
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Yves Leconte
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000035967613(source JORF)
désignation
04 Novembre 201704/11/2017
De: Nathalie Rieux-Sicard
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
représentants des organisations syndicales
membre suppléant
Remplace:M. Gilles Gadier
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000035967611(source JORF)
désignation
04 Novembre 201704/11/2017
De: Louisa ZEGHMOURI
(MOECKES)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Metz"
suppleant
JUSB1731729A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Novembre 201703/11/2017
De: Saadia MELLOUKI
(DUFRAIGNE)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
Tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
date_debut="2017-09-26"
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant
JUSB1731728A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Novembre 201703/11/2017
De: Jean-Luc Roques
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035944529(source JORF)
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Françoise TOLLIER
secrétaire générale de la sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035944369(source JORF)
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Lenisio LIOGI-MAFUTUNA
agent permanent de l'administration du territoire mis à disposition du tribunal de première instance de Mata'Utu
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant audit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1731197A(source BOMJ)
nomination
02 Novembre 201702/11/2017
De: Claudine LACAILLE
(CHAMPION)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Laon
Groupe:
Tribunal d'instance de Laon
tribunal
tribunal_instance="Laon"
suppleant
JUSB1731192A(source BOMJ)
nomination
31 Octobre 201731/10/2017
De: Gina CAKIN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante de la régie de recettes de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
Groupe:
Direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
suppleant
JORFTEXT000035922093(source JORF)
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: Joëlle ARRIFANA
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
Groupe:
Direction de l'évaluation, de la performance et des affaires financières et immobilières
suppleant
JORFTEXT000035922093(source JORF)
nomination
29 Octobre 201729/10/2017
De: David (Thierry)
Colonel
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000035920781(source JORF)
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: Caroulle (François)
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre suppléant
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000035920781(source JORF)
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: Merdaci (Alexis)
Colonel
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant l'état-major des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
État-major des armées
suppleant
JORFTEXT000035920781(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201728/10/2017
De: Colomb (Frédéric)
Contrôleur des armées
Objet:
membre du comité de contrôle a posteriori
membre suppléant représentant le contrôle général des armées
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
suppleant
JORFTEXT000035920781(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201728/10/2017
De: Véronique LOUWAGIE
députée
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
suppléante
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000035900631(source JORF)
nomination
27 Octobre 201727/10/2017
De: Thierry Mougin
administrateur des finances publiques, affecté à la direction régionale des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035880320(source JORF)
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Nelly Humbert
chef adjointe du pôle des opérateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
membre suppléante
Remplace:Mme Lise Talbot Barré
Groupe:
Agence française d'expertise technique internationale (Expertise France)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035880279(source JORF)
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Florent VERDIER
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
suppléant
Remplace:M. Laurent DUPONT
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
TREP1724808A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Guy TARDIEU
Objet:
au conseil de la médaille de l'aéronautique
2
représentant des compagnies de navigation aérienne
membre suppléant
Groupe:
Conseil de la médaille de l'aéronautique
suppleant
TRAA1722669A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Christian ASSAILLY
Objet:
au conseil de la médaille de l'aéronautique
1
représentant du ministre chargé des transports
membre suppléant
Groupe:
Conseil de la médaille de l'aéronautique
suppleant
TRAA1722669A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Ravenne GICQUEL
adjoint administratif principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:Mme Valérie DUPARQUE
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JUSB1730329A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Marie HILY
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Riom
Remplace:Mme Monique BERTRAND
Groupe:
Tribunal d'instance de Riom
tribunal
tribunal_instance="Riom"
suppleant
JUSB1730327A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Sabrina WAHMEREUNGO
(VAKIE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
suppleant
JUSB1730326A(source BOMJ)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: PONCHET-PASSEMARD (Colette)
Objet:
présidente suppléante du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
date_debut="2017-10-18"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
president
JORFTEXT000035871892(source JORF)
renouvellement
25 Octobre 201725/10/2017
De: Anne Rivière
cheffe du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant suppléant du ministre de la justice
Remplace:M. Yves Badorc
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035871890(source JORF)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Jean-Claude RUANO BORBALAN
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur du Laboratoire Histoire des technosciences en société
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre du 3° du II de l'article 16 du décret du
5 avril 2013
modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
JORFTEXT000035860972(source JORF)
nomination
24 Octobre 201724/10/2017
De: Joël CHEVRIER
professeur de physique à l'Université Grenoble-Alpes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre du 3° du II de l'article 16 du décret du
5 avril 2013
modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
JORFTEXT000035860972(source JORF)
nomination
24 Octobre 201724/10/2017
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035840808(source JORF)
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Valérie Baduel
directrice générale adjointe de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035840808(source JORF)
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Jean-Baptiste FAIVRE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:M. Ludovic POUILLE
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035836759(source JORF)
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Gaëlle LE PAPE
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
premier suppléant du représentant du ministre de l'Europe et des affaires étrangères à la commission prévue à l'article D. 211-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers en France et du droit d'asile
Groupe:
Commission de recours
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000035836632(source JORF)
reconduction
20 Octobre 201720/10/2017
De: André Hazebroucq
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:M. Jacques Rohmer
Groupe:
Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
suppleant
MENJ1700485A(source BOEN)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Jean-Philippe Gadier
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
Remplace:M. Bernard Valin
Groupe:
Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC - SNUIPP-FSU
suppleant
MENJ1700485A(source BOEN)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Arthur Reverchon
Objet:
Suppléant représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:M. Vincent Bellegueule
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
suppleant
MENJ1700485A(source BOEN)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Clarisse Mace
Objet:
Suppléante représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Valérie Héraut
Groupe:
Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
suppleant
MENJ1700485A(source BOEN)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Olivier JOVET
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes suppléant auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
suppleant
JUSF1729787A(source BOMJ)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Gérard CHATAIGNER
adjoint au directeur des ressources humaines des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Objet:
membre suppléant de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs
Remplace:M. Eric LE GUERN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000035829890(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Julien FONTÉ
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la FSU
Remplace:M. François TOUBIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000035829890(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Marie-Louise LE COGUIEC
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la FSU
Remplace:Mme Arlette LEMAIRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000035829890(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: JODEAU (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
membre du collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
présidente suppléante
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000035829869(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Laurence Franceschini
conseillère d'Etat
Objet:
membres du collège des sanctions de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
a) Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000035829867(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Michel Valdiguié
conseiller maître honoraire
Objet:
membres du collège des sanctions de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
b) Membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000035829867(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Christine de Mazières
conseillère maître
Objet:
membres du collège des sanctions de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
b) Membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre titulaire
présidente suppléante du collège
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000035829867(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Jean-Baptiste Avel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège des sanctions de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
c) Membres désignés par le premier président de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000035829867(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Corinne Sévin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre des représentants du personnel
Suppléant
Remplace:Mme Jocelyne Taché
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035829858(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Katell Rivoal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre des représentants du personnel
Suppléant
Remplace:Mme Chantal Gaudiche
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035829858(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Gilles Pellissier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
date_debut="2017-10-10"
suppleant
JORFTEXT000035829820(source JORF)
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour le Commissariat général au développement durable
Suppléante
Remplace:M. TAPADINHAS (Laurent)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035823270(source JORF)
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: HOHN (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:Mme BENSAID (Muriel)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000035823270(source JORF)
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Bruno GOMEZ
chargé de mission au sein du bureau des aides financières à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentant du ministre chargé du logement
membre suppléant
Remplace:Mme Annabelle TESTAUD
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
suppleant
JORFTEXT000035817231(source JORF)
nomination
17 Octobre 201717/10/2017
De: Jean HOUSSINOT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et du médecin-conseil national du Régime social des indépendants
2°
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1730630A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Henri CLAVAUD
Christophe RUSSEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et du médecin-conseil national du Régime social des indépendants
2°
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1730630A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brigitte NEME
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et du médecin-conseil national du Régime social des indépendants
2°
suppléants : les docteurs Anne LUTON DE HAUT DE SIGY
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
SSAS1730630A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Got
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Marc Didier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Coulbault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Didier Bouscary
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : biologie médicale (pharmacien)
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Weil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Staccini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Lamy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Hakim
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Serge Groshens
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrice Francois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gautier Defossez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Bru
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Luc Bosson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Zoran Urosevic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Schaeverbeke
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Loeuille
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Lafforgue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hassan Kabta
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdelkrim Kabchou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Gaudin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Dieude
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francis Berenbaum
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Tarek Sharshar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicholas Sedillot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Ray
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier Monnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Massat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Capellier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Boussekey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdenacer Benkhelfallah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Baud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elie Azoulay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Herve Trillaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Pocard Du Cosquer De Kerviler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Mazoyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Lucidarme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Luciani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandre Laurent
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Kastler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ion Ivan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mourad Hanifi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Guibaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Rémi Giorgi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Galanaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdallah El Bakkali
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Denis Ducreux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cedric De Bazelaire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Champlon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Blum Moyse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Bazot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pedro Augusto Gondim Teixeira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédéric Wizla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Vassal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Vandel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Thomazeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mario Speranza
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-François Serra
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Sainte-Marie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal (Fayçal)
Hamdi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Naudin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Mercuel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Marie Vanelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Marc Baleyte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Luc Mallet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mouloud Hebib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Hardy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Guedeney
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Granger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philip Gorwood
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Franck
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florian Ferreri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Richard Delorme
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maurice Corcos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Saad Cherrak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Brousse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Bonin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohammed-Amine Benyamina
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Benoit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniel Bailly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cristophe Pison
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Le Chevalier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Pierre Laaban
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Romain Kessler
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Hammad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cyrille Grangeon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Gormand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Février
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandre Duguet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Toufik Didi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Devouassoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexis Cortot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christos Chouaid
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Chinet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ari Chaouat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Chanez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Denis Caillaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Youssef Wardi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Servais
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Remi Salomon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frank Rummele
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Pierre Salles
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cyrille Morisot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yann Mikaeloff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandre Lapillonne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ahmad El Hanache
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Dupic
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Doz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Djamal Djeddi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Debillon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Cochat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Charles Picaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Boez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Bertrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Andre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Acar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédéric Venail
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre-Olivier Vedrine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Richard Testud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Slim
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cyril Page
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Mompeyssin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ahmed Messaoudi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Paul Marie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Lescanne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédéric Lagarde
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Fayoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florent Espitalier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean De Larrard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Bahu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ORL et chirurgie cervico-faciale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Tuil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédéric Matonti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Luc George
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Labetoulle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-François Korobelnik
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Konqui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Khalil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hadj Hafsi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdelaziz Djema
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alexandre Denoyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François Demailly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jérôme Charbonnel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mustapha Chaab
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hugo Castejon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Bron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Bonicel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christophe Baudouin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Henri Roche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Pradier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cédric Mercier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Maingon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Italiano
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Michel Hannoun-Levi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Guillet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-François Geay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Freyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Emmanuel Bussieres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Collard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Vermersch
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Torny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thomas Ronziere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvain Rheims
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florian Perez
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Basile Ondze
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Isnard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Didier Hannequin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Felician
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Derkinderen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Creange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Robin Srour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Seigneuret
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck-Emmanuel Roux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Reyns
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hugues Pierre Loiseau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Samuel Malca
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Paul Lejeune
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hassan Katranji
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sebastien Froelich
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anthony Fichten
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Phong Dam Hieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Christophe Sol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Kévin Buffenoir-Billet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Bord
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohamed Allaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Julien Zuber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Vautrin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Henri Vacher-Coponat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Jacques Montseny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yannick Knefati
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Juillard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Hannedouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stanislas Faguer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Durrbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Drouineau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Renato Demontis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gabriel Choukroun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stephane Burtey
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christian Broyet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Audard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thomas Van Den Bossche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Marque
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdelhalim Laichoubi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christian Herisson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier De Boissezon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Marie Casillas Gil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Boyer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Bensoussan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Johann Beaudreuil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lazhar Saidi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Laffon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdellatif Hekmi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Dedienne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Henri De Clermont-Gallerande
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Couturier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maxime Courtehoux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Andre Tafani
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Steichen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Seve
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stanislav Rogojan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Mathevon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Lifermann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Renato Fior
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier Delbrel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Delaire
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Barjonet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christophe Auzary
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Audeguy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Valentin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Thiefine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Pierre Simon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jeannot Schmidt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Maxime Samson
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre-Marie Roy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Roupie
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Rossignol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Rosenthal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: David Rosenbaum
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Robert Harle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Richard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bertrand Renaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Poujol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Pottier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Poncet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck Poirier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Pirœlle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fabrice Pétassou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Serge Perrot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Perney
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marcel Peltier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Khalid Oualim
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: David Orlikowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Nicoue Beglah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Pierre Nicolas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elie Ngatchou Taenga
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Nazeyrollas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Pierre Mugard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Luc Mouthon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Montassier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Marc Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Matthieu Mahevas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Noel Lucas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Lettre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck Le Duff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Lambert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck Kasawat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Jouquan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Jego
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Béchir Jarraya
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Arnaud Hot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thomas Hanslik
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohamed Hamidou
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Grégory Guerbeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Rémi Gauthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christian Fazilleau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Fain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Durlach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Duffau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Robin Dhote
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ivan Devetakov
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hugues Devauchelle
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Guillaume Dervaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre-François Dequin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Aurelien Delluc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Delboy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Christophe Weber
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdallah Cherkaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrice Cacoub
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Bory
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Francois Bergmann
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Bercoff
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Aumaitre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvain Audia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Andres
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Zahir Amoura
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Ambrosi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Alric
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hicham Al Rabbat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Allenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christian Agard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Adnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Villa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Marc Soulat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Brice Lodde
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Leger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Gauberti
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Bonneterre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Louis Berge Lefranc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Andujar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Adrian Tempescul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François-Xavier Mahon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Leblanc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Herault
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Delwail
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : hématologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christophe Vayssiere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Subtil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Paul Sagot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Etienne Roussel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Parant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Mounal
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Merviel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Loic Marpeau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jacques Lepercq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Lavoue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Langer
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Gaucherand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anwar Fayad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Renato Fanchin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gil Dubernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Renaud De Tayrac
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier Deffieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Claude Pons
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Charles Chapron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Chabanier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Calmelet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stephane Bounan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Leon Boubli
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdelkrim Bellahsene
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Elie Azria
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sami Attier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Zouheir Al Bitar
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Cyril Touboul
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Manuel Mark
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Lefebvre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Samir Hamamah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Denis Gallot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Verny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Vellas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Achille Tchalla
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gautier Schwebel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François Puisieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Pautas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Moyenin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick L'Hullier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Lechowski
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Kaltenbach
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François Jeanblanc
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohammed Hadj Aroussi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Fain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Drunat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Dantoine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Cathebras
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Emmanuel Bulckaen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jérôme Boulé
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jacques Boddaert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hubert Blain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Guillaume Berthier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lakhdar Arroussi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdesselam Affia
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gabor Abellan Van Kan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Pasquier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Khau Van Kien
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Joris Andrieux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Julien Taieb
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Robaszkiewicz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Marie Peron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mikael Jego
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fadi Choquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Charlois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Guillaume Cadiot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Louis Buscail
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stanislas Bruley Des Varannes
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Bericourt
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thomas Baumert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Edouard Bardou-Jacquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gerald Raverot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Krempf
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Charles Halter
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pierre Gourdy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fabrice Bonnet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : endocrinologie, diabète, maladies métaboliques
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Luc Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Taieb
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Meunier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Joly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Jacques Grob
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Florent Grange
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Aubin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : dermatologie et vénérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck Zinzindohoue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Turrini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ibrahima Traore
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphane Theys
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Sebag
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Scatton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Rullier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sylvain Rubin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Regenet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Arnaud Provost
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Panis
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fabrizio Panaro
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilbert Ouedraogo
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Simon Msika
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Launay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yasser Khaddam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Hardwigsen
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Frileux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Firtion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: François Durame
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Dron
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Denis Chosidow
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Daniel Cherqui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frederic Bretagnol
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Karim Boudjema
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Ahmet Ayav
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Munir Atif
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Acheaibi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Adel Abou-Mrad-Fricquegnon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Abed
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Denis Wahl
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Tremblay
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Eric Steinmetz
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mathieu Poirier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Piquet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francis Pesteil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Laroye
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Feugier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Amabile
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Alimi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Zini
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Zerbib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Arnauld Villers
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Matthieu Thoulouzan
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bruno Segui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Salomon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Alain Ruffion
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrice Rigaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jerome Rigaud
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Jacques Patard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Georges Karam
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Fourmarier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Eschwege
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Emeriau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Manuel Demailly
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Marc Colombel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Olivier Bouchot
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Rouviere
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Christian Roussel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Henri Porte
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Juan-Pablo Maureira
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Hocine Lahlah
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Caus
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Lionel Camilleri
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Bertrand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Bernard Albat
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Halim Abou Hanna
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Vastel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Tripoteau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: David Touraine
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Sirveaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Abdo Saad
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mickaël Ropars
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Imad Rachidi
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Richard Poitevin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Guy Pietu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Paul Steib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Obert
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilles Mathieu
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Pascal Maman
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Didier Mainard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Sebastien Lustig
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Liverneaux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Lesimple
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Le Mevel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Zakaria Laya
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Fouad Karkour
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Stéphan Jager
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois-Xavier Hostalrich
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Raouf Hammami
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Julien Girard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christian Garreau De Loubresse
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Laurent Galois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Xavier Flecher
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Patrick Faure
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Chammas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Azeddine Chaker
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Francois Bonnomet
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thierry Begue
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Richard Alexand Rochwerger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Varin
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Franck Thuny
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Philippe Rosak
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: David Messika-Zeitoun
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Anthony Mercier
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Meneveau
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Nicolas Lellouche
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Damien Legallois
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Christophe Leclercq
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Herve Le Breton
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thomas Lavergne
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Vincent Hugon
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Hermida
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Michel Haissaguerre
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gilbert Habib
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Mohand Goudjil
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Frédéric Georger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean Francois Avierinos
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Arnaud Dellinger
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Thibaud Damy
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Antoine Da Costa
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
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Groupe:
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nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Yves Cottin
Objet:
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15 Octobre 201715/10/2017
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