suppleant (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Batel
praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ETSP1230102A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Wolf Jean-Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Walter Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Toussaint Bertrand
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Stephan Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Simon François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Saint Fabien
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Philippe Henri-Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nicolas De Lamballerie Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Michel Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Levy Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Leroy Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Laurent Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Humbert Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Herrmann Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Davi Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Constantin Jean-Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cohen Solal Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cohen Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cohen David
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Camus Vincent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bernard Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ben Smail Djamel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Roy Catherine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Philip Nicole
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nathan Nathalie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Just Jocelyne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gervais Élisabeth
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Franco Valérie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Denis Danièle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Christin Sophie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Tilly Hervé
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: May Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lina Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Zoulim Fabien
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Zmirou Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ziegler Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Zerbib Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Zandecki Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Yakoub-Agha Ibrahim
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Wodey Éric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vinchon Matthieu
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Villani Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Verrelle Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Verin Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vergnenegre Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vellas Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vayssiere Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vargas Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Valero René
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Vagh Weinmann Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Truffert Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Tropiano Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Trochu Jean-Noël
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Touraine Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Toubert Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Telmon Norbert
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Teillet Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Tebib Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Taourel Patrice
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Tachdjian Gérard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sterkers Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Stahl Jean Paul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Soulie Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Soubrane Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Similowski Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sielezneff Igor
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sharshar Tarek
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Seror Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Seguin Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Schweitzer Cyril
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Schurhoff Franck
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Schmerber Sébastien
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sans Nicolas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sambuc Roland
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Salle Jean-Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Salaun Pierre-Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sailler Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sagot Paul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Roquelaure Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ronco Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Rivier François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Revol Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ravasse Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Rat Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Rannou François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pujol Jean-Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Poinso François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Plissonnier Didier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Plaud Benoit
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Plaisance Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Piquet Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pezet Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pernod Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Perney Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pennaforte Jean-Loup
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pelissier Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Payrastre Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Paut Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Passeron Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Parc Yann
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Papazian Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Oriot Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nunes Hilario
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nisand Israel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ninet Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nighoghossian Norbert
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nancey Stéphane
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Naccache Lionel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Musette Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Munck Jean-Nicolas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Moutardier Vincent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Moulin Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Moulinoux Jacques Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Motreff Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Morelon Emmanuel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Moreau Jean François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Montaudon Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Miras Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Milea Dan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Migaud Henri
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mercier Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Menasche Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mazieres Julien
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mazel Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Maugars Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Maillot François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Maillefert Jean-Francis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Luaute Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lorin De La Grandmaison Geoffroy
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lonjon Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Longrois Dan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Limosin Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Leys Didier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Leverger Guy
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lesens Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lepage Éric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lejoyeux Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lejeune Hervé
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lechevallier Joël
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Leboulch Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lavieille Jean-Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lavergne Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lascols Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Laroche Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lardy Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lang Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Laccourreye Ollivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Labrousse Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Kreitmann Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Kitzis Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Kalamarides Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Kahn Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Jankowski Roger
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Icard Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hoen Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hittinger Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Herzberg Guillaume
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Herault Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hennequin Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Helenon Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hauet Thierry
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Hamel Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Guys Jean Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Guyetant Serge
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Grandchamp Desraux Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Goueffic Yann
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gorochov Guy
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Goldwasser François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Goizet Cyril
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Goeau Brissonniere Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Girerd Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gin Henri
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gillet Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Geny Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gaudin Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fuzellier Jean-François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fremond Benjamin
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Feuillard Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fenichel Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fayon John Michael
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fanello Serge
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Falissard Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Fakhouri Fadi
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ecochard René
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Duverger Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Duffau Hugues
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Drizenko Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Dreyfus François
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Drancourt Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Devictor Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Devaux Bertrand
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: De Toffol Bertrand
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Deslee Gaëtan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Descotes Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Deschamps Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Derkinderen Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Deray Gilbert
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Delattre Jean-Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: De Blay De Gaix Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Daviet Jean-Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Danchin Nicolas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Dahan Marcel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cracowski Jean-Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Courbon Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Couderc Louis-Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Coste Joel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Costello Régis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cormier Luc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Corcia Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Combes Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Clavere Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chevalier Xavier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chenuel Bruno
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chatelain Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chastre Jean
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chastagner Pascal
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chapurlat Roland
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chapron Charles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chantelot Christophe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Chanson Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Champsaur Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cattan Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Carrat Fabrice
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cariou Bertrand
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Caillaud Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bruckert Éric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brousset Pierre
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brouqui Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brichon Pierre-Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bresler Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Breban Maxime
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Boyer Olivier
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Boyer Louis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bouvard Gérard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bourlet Thomas
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bonnotte Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bonnard Christian
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bonin Bernard
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Boirie Yves
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Blum Moyse Alain
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Blickle Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Blaudin De The Hugues
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Blanc Jean-Frédéric
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Blanco Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Beydon Laurent
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bertschy Gilles
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Berquin Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Berenbaum Francis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Beregi Jean-Paul
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Beaussier Marc
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bayle Franck
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bailly Daniel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Azorin Jean-Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Azizi Manoutchehr Michel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Avignon Antoine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ankri Joel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Amouyel Philippe
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Allanore Yannick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Agostini Denis
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Weiss Laurence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Verbe Brigitte
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Totet Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Stoll-Keller Françoise
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Sordet Christelle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Rezzoug Dalila
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Poli Marie-Laurence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pelosse Françoise
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Pelluard Fanny
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Paillaud Elena
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Nouette Karine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mathoulin Simone
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mathelin Carole
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Majoufre Claire
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lunel Françoise
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Longuemare Hélène
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Legrain Sylvie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lefort Des Ylouses Agnes
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Laroche Marie-Laure
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Grossin-Autran Brigitte
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gromb Sophie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Granel Brigitte
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Giral Magali
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Gavaret Martine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Flucklinger Véronique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Duvelleroy Caroline
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: D'ortho Marie-Pia
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Degeorges-Vitte Joëlle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Darde Marie-Laure
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cotten Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Costedoat-Chalumeau Nathalie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Claeys Élisabeth
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Cateau Estelle
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Campos Lydia
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brix Muriel
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Brigand Cécile
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Beaudouin Astrid
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Bayle Marie Christine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Barlier Anne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Baghdadli Amaria
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Askenazy Florence
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Archambeaud-Mouveroux Françoise
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Antignac Corinne
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ajzenberg Nadine
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De:
Pr
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Yazdanpanah Yazdan
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Stoppa Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Royere Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Plantaz Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Negrier Lafragette M.-Sylvie
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Mottier Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Liguoro Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lauque Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Langin Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Lacroix Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Guehl Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Edery Charles-Patrick
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Ecoffey Claude
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Drici Milou
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Drapier Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Crenesse Dominique
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Michel Moïse MIJON
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:Mme Alicia FOULETIER
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000025684399(source JORF)
désignation
13 Avril 201213/04/2012
De: Isabelle SANCERNI
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:Mme Marie-Hélène BROSSAS
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000025684399(source JORF)
désignation
13 Avril 201213/04/2012
De: Béatrice ETEVE
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Maxime GOBERT
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000025684399(source JORF)
désignation
13 Avril 201213/04/2012
De: Pierre Naget
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
C. Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Rémi Candelier
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
f) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (Fnec-FP-FO)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Bruno Lamour
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
d) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (Fep-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Albert Ritzenthalter
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
c) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (Sgen-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe Tournier
(SNPDEN)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Stéphane Crochet
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre Pieprzownik
(Snasub)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Serge Pagnier
(Snetap)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Myriam Menez
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
b) Au titre de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Suppléant
Groupe:
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Nathalie Criscione
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
g) Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Titulaire
Albert-Jean Mougin
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Catherine Prinz
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
e) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (Ferc-CGT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Nathalie François
(Snep)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205940A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean Mitot
conseiller municipal de Varennes sur Seine
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Noël Le Loir
vice-président du conseil général du Morbihan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Marie Thepot
directeur départemental de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Pierre Lilas
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: René-Pierre Halter
directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Christian Philip
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Xavier Turion
chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Éric Piozin
chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Gilles Fournier
chef du service des technologies et des systèmes d'information
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Éric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Nathalie Beaufils
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du Conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Armande Le Pelec-Muller
rectrice de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Renée Ayma
adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Arielle Roumi
rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
MENA1205915A(source BOEN)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Rime GHORZI
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
Tribunal d'instance de Beauvais
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
JUSB1221871A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Françoise LE GUERN épouse LANNEE
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rouen
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
suppleant
JUSB1221864A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Régine PICARLE épouse RACT
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220398A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Christelle GROSSE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, du tribunal d'instance de Verdun
Groupe:
Tribunal d'instance de Verdun
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
suppleant
JUSB1220390A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: le Pr Bernard GUEGUEN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025677486(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Marianne L'Hénaff
Objet:
membre suppléante de cette dernière au sein du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
Groupe:
Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
suppleant
JORFTEXT000025677480(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:Mme Thibier (Catherine)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000025677473(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: David Knecht
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Hervé Bec
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025677464(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Dominique SCHMITT
conseiller maître en service extraordinaire
Objet:
à la Commission nationale d'aménagement commercial, désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
Remplace:M. Michel VALDIGUIE
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025677462(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Guy LAVERGNE
adjoint au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025669937(source JORF)
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Valérie LASEK
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat et des paysages
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
au titre du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025669937(source JORF)
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Chantal Huord
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000025669925(source JORF)
nomination
11 Avril 201211/04/2012
De: Sylvain TRAPES
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Daniel PETTON
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Patrick LAROCHETTE
SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Benoît GOURIOU
SNCTA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Martine PAIMBENI
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Catherine LUNE
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Chantal LE ROY
UNSA
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Marianne BARBARIN
USAC-CGT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1208365S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Nathanaël MEAR
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Éric MASSON
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Frédéric LESCOP
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Thibaud LAURENT
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Erwan GUEGUEN
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles GRALL
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Christophe EMILY
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: David DEMOL
SPAC-CFDT
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Vincent DAUBNEY
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Juliette PREVOT
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial du CRNA/Ouest
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
membres suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1207857S(source BODD)
composition
10 Avril 201210/04/2012
De: Adrien DANZE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Pascal BOURCE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SPAC-CFDT
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles DARBOS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Maryse ROUDAUT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Véronique DELBES
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Françoise RUFFIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1207106S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Gilles VEYRON
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Didier RIVET
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Philippe LAMBLIN
SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Christian BILLARD
FO
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: France ALPA
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Dominique Loriferne
président de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Président suppléant
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Gérard Palti
président de chambre au tribunal de commerce de Bobigny
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Jean-Pierre Oliva
président du tribunal de commerce de Chambéry
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Christian Fournier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Bernard Demeure
président du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Philippe Bertrand
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Jean-Luc Adda
président du tribunal de commerce d'Alençon
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Françoise Girard-Reydet, épouse Cuny
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des juges des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000025641349(source JORF)
nomination
07 Avril 201207/04/2012
De: Sylvie LIEVRE épouse TISSIER
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-05-02"
tribunal="" suppleant="
JUSB1220166A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Avril 201206/04/2012
De: Christelle OBRY épouse LOUVET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220165A(source BOMJ)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Aurélie CARAYOL
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Remplace:Mme Julie BARALE
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JUSB1220164A(source BOMJ)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Véronique FARRET épouse PATRON
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angoulême
Remplace:Mme Aline COMMIN
Groupe:
Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1220162A(source BOMJ)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Céline TONON épouse REGINATO
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220160A(source BOMJ)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Monique TATEJA épouse BOTELLA
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220134A(source BOMJ)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Boris FAURE
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour l'Association syndicale des agents du ministère des affaires étrangères et européennes-Union nationale des syndicats autonomes (ASAM-UNSA)
Suppléant
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Olivier BOLVIN
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Nicolas FRELOT
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Xavier CREPIN
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Alain MASETTO
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la Fédération syndicale unitaire du ministère des affaires étrangères et européennes (FSU)
Suppléant
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Bernard RICOU
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Marie BONNEL
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères et européennes de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Françoise MADRANGES
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Françoise LOREZ
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Anne GENOUD
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Florence CAUSSE-TISSIER
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Marie-Christine BOURGUIGNON
Objet:
membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accident du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères et européennes
1. Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000025635071(source JORF)
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Gilbert Ansberque
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
membre suppléant
Remplace:M. Emmanuel Aubry
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631169(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
sur proposition de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
membre suppléant
Remplace:Mme Claudine Le Doeuff
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631169(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Erick Glippa
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre travail, de l'emploi et de la santé
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Noëlle Larour
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631169(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Claudine Le Doeuff
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Baptiste Hy
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631169(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Michel VIGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Pascal MAILLIART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Patrick LEFORESTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Clément LE MAO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Michel MASDEBRIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Christian LUTTENAUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Laurent MAHIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Henri FOREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Henri KIRSTETTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFEC-GC)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Alain DERYTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Bruno COSTIGLIOLA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Valérie CORMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Houria SANDAL-AOUIMEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Annie MICHEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Françoise FAUCHEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631156(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Elisabeth Le Cheualier
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant des professionnels du secteur de l'assurance
Remplace:M. Jean Péchinot
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631149(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Fabrice JAUFFRED
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice DINGREVILLE
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631078(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Pascal CHAMBON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des transports
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Bernard KOVARIK
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025631078(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Emmanuel LEPINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Emmanuel GRUAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Jean-Pierre GABRIEL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Laurent GABORIAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Bruno CORNET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Damien BORNERAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Marie-Cécile RIVALLAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Chantal MARTIAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626981(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: EDELIN (Daniel)
Objet:
membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux, et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Remplace:Mme SALAUN (Hélène)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025626979(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Eric GOURDIN
titulaire, et Yannick JAOUEN, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus par le personnel de cet établissement public
Dominique MELLETON, titulaire, et Jérôme CABELGUEN, suppléant
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025626923(source JORF)
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Françoise KLEIN
Objet:
membre suppléant du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Benoît GAUTHIER
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623221(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Claude Warin
adjointe au chef du service des affaires internationales et du développement solidaire du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Campus France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623218(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Elodie Degiovanni
sous-directrice du séjour et du travail du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Campus France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623218(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Catherine PECCATE
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du Tribunal d'instance d'Alençon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Alençon
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
suppleant
JUSB1220159A(source BOMJ)
nomination
02 Avril 201202/04/2012
De: Christian Cointat
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
sénateur
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000025598100(source JORF)
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Franck TRAVERSARI
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Michel GALIANA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Bruno BOSQUILLON
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Eric HUGELMANN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Jean-Luc SILVAIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Jean-Paul ESCOFFIER
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. François DEMOULIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Eric BONA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie-CGT
Remplace:M. Hervé BERTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025597419(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Thomas ARNACE
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
III. - Au titre du Syndicat général de l'éducation nationale-
Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Syndicat général de l'éducation nationale-
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Luc MARCHAL
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
II. - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Michel AUSTERLITZ
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
II. - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Pierre TOMASI
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
b) Représentants suppléants
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Alain SARTHOU
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
b) Représentants suppléants
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Philippe BISSONNET
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
b) Représentants suppléants
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Martine SHAABAN
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
III. - Au titre du Syndicat général de l'éducation nationale-
Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Syndicat général de l'éducation nationale-
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Aurore SMOLARCSYK
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
II. - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants
Groupe:
Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Roselyne JACQUOT
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
I. - Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Représentante suppléante
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Myriam PERRIER
Objet:
représentants des personnels à ce même comité
b) Représentants suppléants
Groupe:
Comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport
suppleant
JORFTEXT000025597415(source JORF)
désignation
31 Mars 201231/03/2012
De: Yves GUILLAM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe ILLIONNET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Fabrice THEOBALD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Goulven BREST
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel LEFEVRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe VERHAGUE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre CHALUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des ports de France (UPF)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sébastien SERINDAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: François JANVIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentant suppléant de la Confédération française de l'encadrement et de la confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marie BRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants suppléants de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean GOGUENHEIM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
représentants suppléants de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: René VESTRI
sénateur des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Robert TROPEANO
sénateur de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thani MOHAMED SOILIHI
sénateur de Mayotte
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane TRAVERT
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Wulfran DESPICHT
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MANABLE
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel BREMONT
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé BOUYRIE
vice-président du conseil général des Landes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel PY
maire de Leucate
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MARQUET
maire de Lannion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean LEPETIT
maire de Saint-Vaast-la-Hougue
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Roland BRUNO
maire de Ramatuelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude BAUDRAIS
maire de Pénestin
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacques LE GUEN
député du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel FASQUELLE
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-François RAPIN
1er vice-président de la communauté de communes mer et terres d'Opale
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel MOLY
vice-président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel HIRIART
président de la communauté de communes du sud Pays basque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maxime BONO
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Richard YACOU
maire de Sainte-Rose (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alfred MONTHIEUX
maire du Robert (972)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude LACOUTURE
maire de l'Etang-Salé (974)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Léon BERTRAND
maire de Saint-Laurent du Maroni, Président de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (973)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain LAZARE
maire de Boulouparis (Nouvelle Calédonie)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane COSTE
maire de Miquelon (SPM975)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Pierre ALLIOTI
vice-président de la collectivité de Saint-Martin (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard LABAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue Roc
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ludovic FRERE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain GUEGUEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elisabeth VERGES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante suppléante, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elodie PERRET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Colette CERTOUX
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Anne-Sophie AVE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Mireille PEIRANO
vice-présidente du conseil régional de Provence - Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky HELOURY
conseillère générale de la Seine-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nathalie BERNARD
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvette DORE
maire d'Hillion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Estelle GRELIER
présidente de la communauté de communes de Fécamp
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui (976)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique ARIBERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sylvie GAUCHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM)
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Corinne Pascale Madeleine GEORGER, épouse DURAN LOPEZ
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans la juridiction ci-dessous
Tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon
Assesseure suppléante
Groupe:
Tribunal de première instance de Saint-Pierre-et-Miquelon
date_fin="2013-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
JORFTEXT000025586820(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Marie-Pierre RACINE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Christiane Nicole LOUVET, épouse LANÇON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Alia GUENDOUZ, épouse SENSAR
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Eve Rose Marie DEDIEU, épouse FORCINAL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Françoise BULARD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Christian Elie CHAFFENET
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Moulins
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Moulins"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Nicole Renée BARTHELAIX-TILIGNAC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants de Moulins
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Riom"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Moulins"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Jean-Pierre (Xavier)
MARCELLI
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Tarbes
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarbes"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Véronique Thérèse Louise Marie PÉTILLON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Sylvie Pascale MENJOT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Marie Christine DUMORA, épouse LAFON
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Pau
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pau"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Corinne Michelle SICARD-BÉCAM
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Maryvonne Margit Géraldine PRAZNOVSZKY-PEREZ
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Sylvie Michèle Simone GIRAUD, épouse LAGRANGE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Pascale Marie-Thérèse COUVREUR, épouse ISRAËL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Monique José COL-SEGAERT
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Georges TURRIN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Carpentras
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carpentras"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Jacky Jules Eugène VIARD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Martine Marie CHERPITEL-GAMBONE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel Edmond EXPOSTA
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Briey
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Briey"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Marie Simone KRUT-BAAKE
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Sarreguemines
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Sarreguemines"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Françoise Pierrette Yvonne Jeanne VAUCANSON, épouse ROUSSET
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Marseille
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Marseille
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Marie-Noëlle Claude ROBIN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Marseille
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Marseille
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Géraldine Anne-Gabrielle PONNELLE, épouse POITEVIN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Marseille
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Marseille
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Barbara Gisèle LUTZ, épouse GILCK
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Isabelle Françoise Marie DUFOREST, épouse BEGAUD
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Monique Marguerite Marie Thérèse MERCIER, épouse LEGRAND
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Véronique Marie Béatrice Françoise d'ABOVILLE, épouse de VALROGER
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000025586818(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Christophe HÉRANVAL
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel FRERET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Evelyne LAUBIN, épouse LE BOUDER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Danielle Lucienne Charlotte MANDIN, épouse TRABUC
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Martine Yvette FUSIL, épouse BONVARLET
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Denis Gabriel Jean TROISBE-BAUMANN
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Maximin Emile DUBRENAT
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Compiègne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000025586816(source JORF)
désignation
29 Mars 201229/03/2012
De: Elisabeth CATHELIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Remplace:Mme Véronique ROUSSEAU-SURAY
Groupe:
Tribunal administratif de Limoges
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
suppleant
JUSA1209292A(source BOMJ)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: Olivier VARNET
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des bénéficiaires
au titre de l'Union interfédérale de la fonction publique Force ouvrière
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Remplace:Mme Thérèse HERGOTT
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025582923(source JORF)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentantes du ministère chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025582865(source JORF)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: BRÉHIER (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentantes du ministère chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025582865(source JORF)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: Alain Branchereau
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
2°
médecin proposé par les exploitants de médicaments contenant du benfluorex
Remplace:M. Alain Pavie
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000025577870(source JORF)
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Cyril Boraud
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
1°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000025577870(source JORF)
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Charles Huot
membre du Groupement français de l'industrie de l'information
Objet:
membres suppléants de cette formation spécialisée
au titre du 5° de l'article 2
Groupe:
Cette formation spécialisée
suppleant
JORFTEXT000025577830(source JORF)
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Charles Battista
vice-président de la Fédération nationale de l'information d'entreprise et de la gestion de créances
Objet:
membres suppléants de cette formation spécialisée
au titre du 5° de l'article 2
Groupe:
Cette formation spécialisée
suppleant
JORFTEXT000025577830(source JORF)
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Henri PREVOST
chef de service, adjoint au délégué
Objet:
sein du comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
suppleant
DEVS1206388S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Christophe MARMIN
adjoint au sous-directeur des actions transversales et des ressources
Objet:
sein du comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
suppleant
DEVS1206388S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: ROY Christian (FO)
Objet:
sein du comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
Représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
DUMAREIX Yann (CFDT), CHAUDRON Jean-Marie (CFDT), DAVID Corinne (CGT), BOUISSOU Aurélie (CGT)
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
suppleant
DEVS1206388S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: MONNOU Angèle (FO)
Objet:
sein du comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
Représentants des organisations syndicales
Membres suppléants
DUMAREIX Yann (CFDT), CHAUDRON Jean-Marie (CFDT), DAVID Corinne (CGT), BOUISSOU Aurélie (CGT)
Groupe:
Comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
suppleant
DEVS1206388S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Patrice BONARDEL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean JACQUES
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Alain MARGUERITTE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Otto BRIAND
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Franck GUIMESE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Membre suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe LEMARIE
chargé de mission, assiste le président du CTS pour l'organisation des réunions et la restitution des débats
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Article 2
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Florian LINKE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Pierre DUBOIS
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Manuella HERY
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Jeanne FLANDRINA
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Chantal BOBI
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Membre titulaire
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Céline MARIE-APPOLINE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Vania CHICOT
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Alexandre RIPOCHE
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Samuel GONNY
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe TARNOWSKI
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Léopold DESSAUX
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Alexandre CAGNARD
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Nathalie JEANDOT
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Vanessa JACQUET
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Audrey BUTI
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour le centre en route de la navigation aérienne Nord, la direction des opérations échelon central et la sous-direction des ressources humaines de la direction de la navigation aérienne
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1205712S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Fabien SERRE
ICNA
Objet:
représentants les personnels
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Guillaume ROSSO
ICNA
Objet:
représentants les personnels
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian MICHEL
IESSA
Objet:
représentants les personnels
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Jérôme LOUBERE
ICNA
Objet:
représentants les personnels
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Christophe ALBERTON
IESSA
Objet:
représentants les personnels
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Lionel FERRE
ICNA
Objet:
représentants les personnels
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Georges FAURE
adjoint au chef de centre
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Josyane VERDU
TSEEAC
Objet:
représentants les personnels
Par la CGT
Suppléant
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Bernadette AMMOUCHE
adjointe au chef de service administratif
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Dominique VERNIERE, ICNA
Objet:
représentants les personnels
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1205678S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Yann LAVEILLE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201753S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Christian DELMAËRE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201753S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Josette LAME
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201753S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Agnès HERTLING
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Auban : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201753S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Mathieu TRANCHANT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201751S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Patrick NEVEU
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201751S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Bernard MANGANI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201751S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Anne MONTAGNE
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201751S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201751S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Mickaël MARCHIS-MOUREN
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe JACQUES
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Sylvain COUDARCHER
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Nathalie MEZZARI
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Carcassonne : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201747S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: David GAYRAUD
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Richard DELFOSSE
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Olivier CONRAD
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Samuel BARDONNET
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Biscarrosse : a)
représentants de l'administration Président
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201746S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Yann RENIER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Marc FERRAUD
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Thierry LEMPEREUR
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Geneviève EYDALEINE
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Thierry LEMPEREUR
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Geneviève EYDALEINE
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Thierry LE FLOC'H
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Ronald VIANEY
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Raphaël KOENIG
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Emmanuel ROLLIER
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe GUILLAUT
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Thierry COIFFARD
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Éric FRANCOIS
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Benoît LAURENT
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean-Luc FOURDRINIER
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Denis GARIEL
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Frédéric FOUCHET
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre LE GOFF
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Philippe DUFOREST
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Serge DELORME
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Thierry COIFFARD
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-François SCHNEIDER
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Patrick du CHE
Objet:
membre suppléant
Remplace:
M. Hugues
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Laurent CAILLARD
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre TRIMAILLE
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jérôme BREUZET
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Luc BERTHIER
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Valérie DUMAS
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Christian MASSONNET
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S(source BODD)
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Julien CHARLES
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Philippe CASTANET
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025561187(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Julien CHARLES
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Philippe CASTANET
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025561185(source JORF)
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Cécile Bigot
directrice adjointe des pêches maritimes et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
membre suppléant
en remplacement
Groupe:
Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
suppleant
JORFTEXT000025554711(source JORF)
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Torres Fernandes
(David) élève de la 51e promotion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentants élus de chacune des promotions de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en cours de scolarité
Suppléant
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025554681(source JORF)
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Monique Cordani
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
suppléante
suppleant
JORFTEXT000025554676(source JORF)
désignation
23 Mars 201223/03/2012
De: David (Eric)
sous-directeur à la direction générale du Trésor, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Raphaël Bello
Groupe:
Agence française pour les investissements internationaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025554674(source JORF)
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Julien Charles
administrateur civil hors classe, sous-directeur de l'administration territoriale
Objet:
suppléant permanent du directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:M. Philippe Castanet
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025554669(source JORF)
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Gaëlle MURE épouse MARTI
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Trévoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Trévoux
tribunal
tribunal_instance="Trévoux"
suppleant
JUSB1208736A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1208732A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Serge Derre
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
jusqu'à la date d'expiration déterminée par l'arrêté du
12 avril 2011
portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025545779(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Claude-François DEGOS
Conseil national professionnel de neurologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Benoît SCHLEMMER
doyen de la faculté de médecine Paris Diderot
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
2° Au titre des représentants de la conférence des doyens
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean-Luc GALLAIS
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean-Pierre VALLÉE
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Christophe STRADY
Conseil national professionnel d'infectiologie et médecine tropicale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Pierre SERUSCLAT
Conseil national professionnel d'endocrinologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Pierre PERUCHO
Conseil national professionnel d'anesthésie-réanimation
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean-Pierre PEIGNE
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Emmanuel LESCANNE
Conseil national professionnel d'ORL
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Bernard LEMAIRE
Conseil national professionnel de médecine nucléaire
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Frédéric LE GUILLOU
Conseil national professionnel de pneumologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean-Luc JOUVE
Conseil national professionnel de chirurgie de l'enfant
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Thierry HELBERT
Conseil national professionnel d'hépato-gastro-entérologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Bernard GAY
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Yves FROGER
Conseil national professionnel de psychiatrie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Michel FAURE
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Luc DUQUESNEL
médecine générale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Michel D'INCAN
Conseil national professionnel de dermatologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Bruno CHAUVET
Conseil national professionnel d'oncologie radiothérapie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Eric ANGER
Conseil national professionnel d'anatomie et cytologie pathologiques
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Nicole PHILIP
Conseil national professionnel de génétique médicale
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Catherine BRUANT-RODIER
Conseil national professionnel de chirurgie plastique et reconstructrice
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Jean Marc DAVY
Conseil national professionnel de cardiologie
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Dominique CHAUVEAUX
Conseil national professionnel de chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des médecins
en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice
membre suppléant
Groupe:
Commission scientifique indépendante des médecins
suppleant
JORFTEXT000025545749(source JORF)
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Julie ROOSE épouse BONVARLET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JUSB1208569A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Géraldine GUEDE épouse NICLAEYS
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JUSB1208569A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: Marie-Hélène MOULS
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Narbonne
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JUSB1208319A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Sylvie TOUBLANC épouse MONTOYA
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-03-29"
tribunal="" suppleant="
JUSB1208306A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Sandra COUTELLEC épouse COLLUMEAU
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
date_debut="2012-03-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
suppleant
JUSB1208306A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012
De: Damien CLAIREFOND
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Groupe:
Tribunal de police de Lyon
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
JUSB1208300A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Valérie SAGNIER
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1208299A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Guyonnet (Loys)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Grasser (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Vinciguerra (Pio)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Barboul (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Hautin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Salvignac ( Marie-Martine)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Boutrand (Monique)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Sancerni (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Sandrine PELLETIER
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2012-03-30"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1208162A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Evelyne MAIGRE épouse DUFOUR
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
suppleant
JUSB1208158A(source BOMJ)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Marie-Lyne JEFFREDO
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances auprès du service de retraites de l'Etat
Remplace:Mme Sylvie OUVRARD
Groupe:
Service de retraites de l'Etat
date_debut="2012-04-01"
suppleant
JORFTEXT000025517319(source JORF)
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: Serge Sourd
consultant en patrimoine maritime
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Tailliez
Groupe:
Commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025517317(source JORF)
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: François Casalis
président de l'association Sequana
Objet:
personnalité qualifiée auprès de la commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
membre suppléant
Remplace:M. François Renault
Groupe:
Commission d'agrément chargée de donner un avis à la Fondation du patrimoine maritime et fluvial dans le cadre de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025517317(source JORF)
désignation
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Naget
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
c) Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Rémi Candelier
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
af) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (FNEC-FP-FO)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Bruno Lamour
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ad) Au titre de la fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (FEP-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Albert Ritzenthalter
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ac) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Tournier (SNPDEN)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ab) Au titre de l'Union nationale des syndicats
autonomes-éducation (UNSA-Education)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Stéphane Crochet
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ab) Au titre de l'Union nationale des syndicats
autonomes-éducation (UNSA-Education)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Serge Pagnier (SNETAP)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
aa) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Pieprzownik (SNASUB)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
aa) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Myriam Menez
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
bb) Au titre de la fédération des parents
d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie Criscione
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ag) Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Catherine Prinz
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ae) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (FERC-CGT)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie François (SNEP)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
aa) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517314(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Mitot
conseiller municipal de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Noêl Le Loir
vice-président du conseil général du Morbihan
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Marie Thepot
directeur départemental de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Pierre Lilas
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture, et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: René-Pierre Halter
directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Christian Philip
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Xavier Turion
chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Eric Piozin
chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Gilles Fournier
chef du service des technologies et des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Eric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie Beaufils
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Armande Le Pelec-Muller
rectrice de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Renée Ayma
adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Arielle Roumi
rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000025517310(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De:
Matthieu Brabant
Objet:
Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au 1, f) de l'article 1 de l'arrêté du
24 septembre 2009
titulaire représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale
suppléant représentant l'Union nationale des syndicats généraux des personnels de l'éducation nationale (UN-Sgen-CGT)
Remplace:M. Richard Viallet
Groupe:
De service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
suppleant
MENJ1200060A(source BOEN)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Villain (Yann)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Weber (René)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mühlmann (Olaf)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain SAULNIER
Objet:
bureau de vote
Président suppléant
Groupe:
Bureau de vote
suppleant
ETSR1230067A(source BOSanté)
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Garnier Robert
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Druet-Cabanac Michel
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Caubet Alain
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sobaszek Annie
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Philippon Catherine
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Matrat Mireille
Objet:
membres du jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
4o
membres suppléants
Groupe:
Jury des épreuves du concours spécial d'internat en médecine du travail
suppleant
ETSN1230053A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vaysse Frédéric
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Turpin Yann-Loïg
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tramini Paul
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sorel Olivier
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mauprivez Cédric
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Levallois Bernard
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Legall Michel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Clauss François
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bourdiol Pierre
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Blandin Marcel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Armand Serge
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jeannin Tubert Stéphanie
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louise Francis
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dallel Radhouane
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lupi Pegurier Laurence
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lucchini Marion
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Jeanne Houalet Sylvie
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Hippolyte Marie-Pascale
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bodere Céline
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Torres Jacques Henri
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tavernier Bruno
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tassery Hervé
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sixou Jean-Louis
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Schmittbuhl Mathieu
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Malquarti Guillaume
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lescrous Philippe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gogly Bruno
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fricain Jean-Christophe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Farge Jean-Christophe
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Davideau Jean-Luc
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Danguy Michel
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Tardieu Corinne
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Nabet Catherine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lorimier Sandrine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chemla Florence
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chaussain Catherine
Objet:
membre du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
au titre de l'année universitaire 2012 2013
membres suppléants
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen organisés
suppleant
ETSN1230052A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sandouk Pierre
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Reynaud Alain
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Kamel Said
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bonnet Jean-Jacques
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bertrand Xavier
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Benoist Hervé
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Arnoux Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Doly Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sampol-Manos Emmanuelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Monjanel-Mouterde Suzanne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Leroux-Roger Nadine
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Goffard Anne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fouet-Forget Elisabeth
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vasse Marc
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sie Pierre
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sabot Jean-François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Rat Patrice
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Puisieux Alain
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Portugal Henri
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pesson Bernard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Parini Angelo
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pallardy Marc
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Moesch Christian
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mesnard François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mauras Yves
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Le Bras Jacques
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lachattre Gérard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Lacarelle Bruno
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Hainque Bernard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guyon François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guitton Jérôme
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guenounou Moncef
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gamot André
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Forestier François
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Fardel Olivier
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Drouet Emmanuel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Drouet Christian
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dreyuss Gilles
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Depaquit Jérôme
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Delarbre Jean-Louis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Cros Gérard
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Couet William
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Costentin Jean
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Cormier Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chavatte Philippe
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Chaleil Denis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brazier Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bidart Jean-Michel
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bermont Laurent
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Belon Jean-Paul
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Beaudeux Jean-Louis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Barin Francis
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sebille-Rivain Véronique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Saux Marie-Claude
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ranger-Rogez Sylvie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascaud-Roussin Anne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Morfin-Sherpa Florence
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Momas Isabelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Margaill Isabelle
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Madoulet Claudie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Kapel Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guilbert-Foussard Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guffroy Arlette
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Friant-Michel Pascale
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Eon-Burgot Gwenola
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dupont-Capron Monique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dignat-Georges Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Casteran-Brion Françoise
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bougueret-Kohli Evelyne
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Botbol-Borgel Delphine
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bellanger-Azaroual Nathalie
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Vignon Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Sockalingum Dhruvananda
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet Claude
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Breilh Dominique
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gilbert Heitz
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
titulaire
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Valentini
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppléant
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Erwan Guyovic
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Denis Freyssinet
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Pierre-Benoît Andreoletti
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Carpentier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Bachet
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Victor Pires
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Laurent Defendini
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Christophe Gauthier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain Bouyssy
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Christine Roland-Levy
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Chantal Chantoiseau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Maria-Angeles Ventura
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
ESRH1200106A(source BOESR)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Delphine LIZIERE
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1207839A(source BOMJ)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Diane Pilotaz
Objet:
régisseuse d'avances suppléante
Remplace:Mme Carine Trividic
date_debut="2012-02-24"
suppleant
JORFTEXT000025496017(source JORF)
nomination
14 Mars 201214/03/2012
De: Xavier Brun
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Sujiro Seam
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025491574(source JORF)
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Benoît CHAUVIN
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
Représentant du groupement des autorités responsables des transports
Suppléant
Remplace:M. Reginald BABIN
Groupe:
Comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
suppleant
DEVT1200525S(source BODD)
nomination
10 Mars 201210/03/2012
De: Xavier HUBERT
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
Représentant de l'Union des transports publics et ferroviaires
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
suppleant
DEVT1200525S(source BODD)
nomination
10 Mars 201210/03/2012
De: Marina LAGUNE
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
Représentant de la direction des services de transport
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc JORDAN
Groupe:
Comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multi modale et la billettique
suppleant
DEVT1200525S(source BODD)
nomination
10 Mars 201210/03/2012
De: Christelle LE GUEN
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-04-01"
tribunal="" suppleant="
JUSB1207275A(source BOMJ)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Carine GRIMALDI
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JUSB1207275A(source BOMJ)
cessation de fonction
09 Mars 201209/03/2012
De: Benoît TREVISANI
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025455663(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025455663(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025455663(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Christelle DESBOIS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025455663(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Aline DECQ
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025455663(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Alain KERHASCOET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Frantz CHOUT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Christian BEAUD'HUIN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
UNSA
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Pascal LE DROGO
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Franck BOURGEOIS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Michel KERMARREC
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Philippe DEBITUS VAUGLIN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Philippe BATAILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Gwénola LE ROHELLEC
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Francine BOUET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
suppleant
JORFTEXT000025455638(source JORF)
nomination
09 Mars 201209/03/2012
De: Thierry Bergeonneau
chargé de la sous-direction du budget de la mission de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
suppléant
Remplace:Mme Olivia Lemarchand
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
suppleant
conseil_administration
MENF1200055A(source BOEN)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Jean MONS
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
suppléant
Remplace:M. Hervé VILLEBRUN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025451525(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Emilie MORIN
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Brigitte MILLART
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000025451506(source JORF)
désignation
08 Mars 201208/03/2012
De: Corso Bavagnoli
chargé de la sous-direction banques et financement d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
censeur suppléant auprès du conseil général de la Banque de France
Remplace:M. Sébastien Boitreaud
Groupe:
Conseil général de la Banque de France
suppleant
JORFTEXT000025451503(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Annie Bac
directrice juridique de la Fédération bancaire française
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppléante
Remplace:M. Christian Schricke
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000025451501(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025451496(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025451496(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Nathalie GONZALEZ-PRADO
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025451496(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Christelle DESBOIS
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025451496(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Aline DECQ
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
JORFTEXT000025451496(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Marie-Hélène CAU
greffière du 1er grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Roubaix
Remplace:Mme Annie LECAT épouse TALBI
Groupe:
Tribunal d'instance de Roubaix
tribunal
tribunal_instance="Roubaix"
suppleant
JUSB1206984A(source BOMJ)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Michel COUAILLIER
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Remplace:Mme Colette GABET
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
president
JORFTEXT000025446401(source JORF)
désignation
07 Mars 201207/03/2012
De: Colette GABET
Objet:
conseillère à la Cour de cassation, président suppléant au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
instituée à
l'article 2 du décret n° 71-942 du
26 novembre 1971
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices de notaire en fonction des besoins du public et de la situation géographique, démographique et économique
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation, président suppléant au sein de la commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
suppleant
JORFTEXT000025446401(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 201207/03/2012
De: Roche (Bruno)
Objet:
suppléant du président de la commission des recours des militaires
le contrôleur général des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2012-03-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000025446387(source JORF)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Fabienne HONNEL
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
date_debut="2012-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1206983A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Mars 201206/03/2012
De: Marie-Céline SAVIGNY
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Remplace:Mme Fabienne GUYOT épouse CREUZET
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
suppleant
JUSB1206954A(source BOMJ)
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Michel HABIG
vice-président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
suppleant
JORFTEXT000025442080(source JORF)
nomination
06 Mars 201206/03/2012
De: Nicole GAY épouse BENETEAU
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Agen
Remplace:Mme Sandrine HOQUET
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Agen
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
suppleant
JUSB1206798A(source BOMJ)
nomination
05 Mars 201205/03/2012
De: Ary Bruand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:M. Robert Delmas
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025423410(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Julie Pellegrin
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
membre suppléant
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
suppleant
JORFTEXT000025423405(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sophie TOURNAYRE
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000025423324(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sylvie MARQUANT
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000025423324(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guy Thonnat
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III. Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
titulaire
Groupe:
Force ouvrière
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian Girondin
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III. Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
Force ouvrière
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Dupasquier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédéric Dayma
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Lionel Delbart
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard Berger
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Luc Pinon
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Élizabeth Labaye
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Thoby
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Claire Maillard
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Annie Dufour
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Luce Desseaux
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Monique Daune
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1200046A(source BOEN)
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Evelyne TRAVERSI
greffière de deuxième grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mamoudzou
Remplace:Mme Monique BENARD épouse WEWIORSKI
Groupe:
Tribunal d'instance de Mamoudzou
tribunal
tribunal_instance="Mamoudzou"
suppleant
JUSB1206660A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Karine MANDROU
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1206657A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédéric SALOMON
Objet:
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
Tribunal d'instance de Foix
date_debut="2012-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
JUSB1206657A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Sylvie DELABY épouse VITTIGLIO
greffière de 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JUSB1206656A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-France AZZARELLO épouse YORILLO
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aubagne
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
JUSB1206656A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Christiane FARGES
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Riom
Remplace:Mme Chrystelle LHOMME épouse MARTOS
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JUSB1206655A(source BOMJ)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Lucie ROBIN
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000025418031(source JORF)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Catherine GROGUELIN
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000025418031(source JORF)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Francis Hurtut
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'immigration et du développement solidaire
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025418029(source JORF)
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-François MARY
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Pierre COLLIN
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Claire LANDAIS
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Gérard TERRIEN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Paul DREZET
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Jean-Michel CHAMPOMIER
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Pierrette PINOT
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Christine MOREAU
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Pascale FONTAINE
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: César CORDOVA
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le vice-président du Conseil d'Etat)
membres suppléants
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe METTOUX
conseiller d'Etat
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Christophe THEVENOT
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés)
Saisie
en application de l'article L. 811-6 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Maurice PICARD
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés)
Saisie
en application de l'article L. 811-6 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Alain GENITEAU
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés)
Saisie
en application de l'article L. 811-6 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Noël CHAMBODUC de SAINT PULGENT
inspecteur général des finances
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour des comptes)
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Yann GIRAUD
maître de conférences à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: de Anne DANNE
ancien conseiller référendaire de la Cour des comptes, à la retraite
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Véronique BOURGNINAUD
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Brigitte GAMBIER
président de chambre au tribunal de commerce de Créteil
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignées par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Evelyne DELBES
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
en application de l'article L. 811-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-4 du même Code
(désignés par le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat) Mme. Annie VAISETTE, conseiller à la cour d'appel de Versailles
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
suppleant
JUSC1205650K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Bruno WALCZAK
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le ministre, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés) Saisie
en application de l'article L 812-4 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Claudine ALEXANDRE-CASELLI
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le vice-président du conseil d'Etat)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Conseil d'État
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Virginie VITANI
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le ministre, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés) Saisie
en application de l'article L 812-4 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Sophie GUILLOUET
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le ministre, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés) Saisie
en application de l'article L 812-4 ou siégeant comme chambre de discipline, la commission comprend en outre
membres suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Catherine CHADELAT
conseiller d'Etat
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Noël CHAMBODUC de SAINT PULGENT
inspecteur général des finances
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour des comptes)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Anne BEAUVOIS
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour des comptes)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Michel VALDIGUIE
conseiller maître honoraire
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Bernard OLIVERO
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le premier président de la cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Joël MONEGER
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignés par le premier président de la cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Noël POUDEROUX
juge consulaire au tribunal de commerce de Paris
Objet:
en application de l'article L 812-2-2 du Code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L 812-2 du même Code
(désignées par le premier président de la Cour de cassation)
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JUSC1205647K(source BOMJ)
désignation
28 Février 201228/02/2012
De: Maryse BEAUPY épouse COMBE
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
JUSB1206531A(source BOMJ)
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Cathy MIKOLAJCZAK
Objet:
régisseuse suppléante afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
JORFTEXT000025411822(source JORF)
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
date_debut="2012-04-01"
tribunal="des conflits"
suppleant
president
JORFTEXT000025411819(source JORF)
cessation de fonction
28 Février 201228/02/2012
De: Brigitte REINERT épouse BOURDIN
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1206535A(source BOMJ)
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Jean-François VERDIER
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées au tableau annexé au présent arrêté
UGFF-CGT, Jean-Marc CANON, Maryse PIOTROWSKI, Marie-Hélène THOMAS, Céline VERZELETTI, Vincent BLOUET, Christine MOYSE, Michel CAUSSEMILLE, Christophe GODARD, Gilles OBERRIEDER
UFFA - CFDT, Mylène JACQUOT, Christophe BIGAUD, Louise Marie SIADOUS, Claire BAUGER, Christine FAISANDIER, François JABOEUF, Frédéric MALTERRE, Laurence PICOULEAU, Véronique DHYS
UNSA ― fonction publique, Elisabeth DAVID, Jérôme DARSY, Patrick GONTHIER, Guy BARBIER, Philippe CAPON, Jean-François FORGET, Sylviane JEANNE, Daniel PUIGMAL, Geneviève RAOULT
Union syndicale Solidaires « Fonction publique et assimilés », Thi-Trinh LESCURE, Denis TURBET-DELOF, Dorine PASQUALINI, Jean CAPDEPUY, Jean-Pierre FRILEUX, Denis PERAIS
FONCTIONS PUBLIQUES - CGC, Vincent HACQUIN, Jean-Claude DELAGE, Roland DENIS
CFTC - FAE, Denis LEFEBVRE, François BOS, Michel MOREAU
Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000025401328(source JORF)
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Michel PINAULT
président de la section de l'administration du Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées au tableau annexé au présent arrêté
UGFF-CGT, Jean-Marc CANON, Maryse PIOTROWSKI, Marie-Hélène THOMAS, Céline VERZELETTI, Vincent BLOUET, Christine MOYSE, Michel CAUSSEMILLE, Christophe GODARD, Gilles OBERRIEDER
UFFA - CFDT, Mylène JACQUOT, Christophe BIGAUD, Louise Marie SIADOUS, Claire BAUGER, Christine FAISANDIER, François JABOEUF, Frédéric MALTERRE, Laurence PICOULEAU, Véronique DHYS
UNSA ― fonction publique, Elisabeth DAVID, Jérôme DARSY, Patrick GONTHIER, Guy BARBIER, Philippe CAPON, Jean-François FORGET, Sylviane JEANNE, Daniel PUIGMAL, Geneviève RAOULT
Union syndicale Solidaires « Fonction publique et assimilés », Thi-Trinh LESCURE, Denis TURBET-DELOF, Dorine PASQUALINI, Jean CAPDEPUY, Jean-Pierre FRILEUX, Denis PERAIS
FONCTIONS PUBLIQUES - CGC, Vincent HACQUIN, Jean-Claude DELAGE, Roland DENIS
CFTC - FAE, Denis LEFEBVRE, François BOS, Michel MOREAU
Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000025401328(source JORF)
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Didier GUEDON
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées au tableau annexé au présent arrêté
UGFF-CGT, Jean-Marc CANON, Maryse PIOTROWSKI, Marie-Hélène THOMAS, Céline VERZELETTI, Vincent BLOUET, Christine MOYSE, Michel CAUSSEMILLE, Christophe GODARD, Gilles OBERRIEDER
UFFA - CFDT, Mylène JACQUOT, Christophe BIGAUD, Louise Marie SIADOUS, Claire BAUGER, Christine FAISANDIER, François JABOEUF, Frédéric MALTERRE, Laurence PICOULEAU, Véronique DHYS
UNSA ― fonction publique, Elisabeth DAVID, Jérôme DARSY, Patrick GONTHIER, Guy BARBIER, Philippe CAPON, Jean-François FORGET, Sylviane JEANNE, Daniel PUIGMAL, Geneviève RAOULT
Union syndicale Solidaires « Fonction publique et assimilés », Thi-Trinh LESCURE, Denis TURBET-DELOF, Dorine PASQUALINI, Jean CAPDEPUY, Jean-Pierre FRILEUX, Denis PERAIS
FONCTIONS PUBLIQUES - CGC, Vincent HACQUIN, Jean-Claude DELAGE, Roland DENIS
CFTC - FAE, Denis LEFEBVRE, François BOS, Michel MOREAU
Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000025401328(source JORF)
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Claude BESSIS
(Mme)
Eric CORSIN, Judith FOUILLARD, Arlette LEMAIRE, Frédérique ROLET, Bernard VEYSSIERE, Philippe VOLLOT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées au tableau annexé au présent arrêté
Siègent
membres de droit au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat les personnes mentionnées en annexe au présent arrêté
A N N E X E S
Représentants des organisations syndicales
FGF-FO, Anne BALTAZAR, Isabelle FLEURENCE, Claude SIMONEAU, Philippe SOUBIROUS, Norbert DEMÉ, Hervé EMO, Patrick FAUVEL, Thierry GANDIL, Philippe GRASSET, Yann HAMON, Anne-Marie PERRET, Alain RAEL
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000025401328(source JORF)
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Corinne Sévin
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant du personnel de l'agence
Remplace:Mme Isabelle Daguet
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025401300(source JORF)
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Alexandre RIPOCHE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1132721S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sylvain RECH
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1132721S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Harold QUESNEL
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1132721S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Benoît PARSY
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1132721S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Aurélie MORERE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1132721S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Grégoire Finidori
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
par les membres de droit
Ces deux personnalités
le cas échéant
par les membres suppléants ci-après qui
Groupe:
Droit
suppleant
JORFTEXT000025397979(source JORF)
désignation
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Louis Beaud de Brive
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
par les membres de droit
Ces deux personnalités
le cas échéant
par les membres suppléants ci-après qui
Groupe:
Droit
suppleant
JORFTEXT000025397979(source JORF)
désignation
24 Février 201224/02/2012
De: Didier Guédon
Objet:
représentants des conseillers maîtres
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025395783(source JORF)
élection
23 Février 201223/02/2012
De: Matthieu LEIRITZ
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du personnel de l'enseignement public
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Louis-Dominique de BURES
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du personnel de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Pierre MOYA
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Benoît DESCOUBES
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Jean-Michel HUAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Régis CONFAVREUX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Hatem TLILI
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Hugues de l'ESCALOPIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Evelyne MONPIERRE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Hedwige PASQUET
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs destinés à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Mathilde BRECHET
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des éditeurs destinés à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Sonia DELMAS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Zaïma HAMNACHE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Cécile SEBBAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Aude SCHMUCK
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000025395680(source JORF)
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Jean-Louis DE LUCY
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Bernard GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Michel BEROARD
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Athanase COQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Mauricière GENE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025391772(source JORF)
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: DELIENCOURT (Romuald)
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière (FO)
Membre suppléant
Remplace:Mme ABDELOUAHAD (Assia)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000025388879(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Jacques FAURE
Objet:
suppléant du président du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles
Groupe:
Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
suppleant
JORFTEXT000025388874(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thierry Côme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marc Champesme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thibault Pinatel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Morand Perrin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Benoît Granon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Sébastien Chaillou
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Édith Hantz
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hayat Lotfi
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Christine Duprat
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Cneser statuant en matière disciplinaire
suppleant
ESRS1200089X(source BOESR)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Camguilhem (Anne-Marie)
conseillère d'Etat
Objet:
membre suppléante de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000025377406(source JORF)
nomination
19 Février 201219/02/2012
De: Michel FALLOURD
Objet:
suppléants de la régisseuse d'avances du service budget/logistique relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000025376915(source JORF)
nomination
18 Février 201218/02/2012
De: Noroarisoa RANDRIANATORO
Objet:
suppléants de la régisseuse d'avances du service budget/logistique relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000025376915(source JORF)
nomination
18 Février 201218/02/2012
De: Jean-Eudes Picard
Objet:
représentants des auditeurs
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025372680(source JORF)
élection
17 Février 201217/02/2012
De: Pier Giuseppe Monateri
professeur à l'université de Turin (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
Institut universitaire de France
suppleant
ESRS1200065A(source BOESR)
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Gilles Francfort
professeur des universités à l'université Paris XIII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
Institut universitaire de France
suppleant
ESRS1200065A(source BOESR)
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Hélène Pauliat
professeure des universités à l'université de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
Institut universitaire de France
suppleant
ESRS1200065A(source BOESR)
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Anne-Catherine Bachoud-Levi
professeure des universités à l'université Paris XII, praticienne hospitalière
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
Institut universitaire de France
suppleant
ESRS1200065A(source BOESR)
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Patricia RUCARD
Objet:
membres de la commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalences de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
Membres représentant le ministre chargé de la santé
Suppléant
Remplace:Mme Béatrice BERMANN
Groupe:
Commission nationale d'équivalence de titres et diplômes chargée de se prononcer sur les demandes d'équivalences de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière
suppleant
ETSH1130933A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Viviane GUILLOU
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1205254A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201214/02/2012
De: Nicole BAUTIER épouse TANGUY
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de SaintNazaire
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Nazaire
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
JUSB1205254A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201214/02/2012
De: Murielle MOINE
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
Tribunal de grande instance de Belfort
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
suppleant
JUSB1204805A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201214/02/2012
De: Aline EVRARD
administrateur civil, adjointe au chef du bureau du droit public
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction des affaires civiles et du sceau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025362506(source JORF)
nomination
14 Février 201214/02/2012
De: Catherine BROUARD-GALLET
magistrate, chef de service, adjointe au directeur des affaires civiles et du sceau, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Direction des affaires civiles et du sceau
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025362506(source JORF)
nomination
14 Février 201214/02/2012
De: Sophie BETBEDER
Objet:
membre suppléant de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentant de la Société nationale des chemins de fer
Remplace:Mme Christine HEMAT
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
suppleant
JORFTEXT000025348432(source JORF)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Ismaël OMARJEE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Laurent DUHAUTOIS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FSU
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Cédric PEINTURIER
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bernard KORMAN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Lionel MOULIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Doris NICKLAUS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Marlène COLONNETTE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Sylviane MANGATA
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Christine DEL RIO
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Marie-Christine BAGNATI
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1133861S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Mathieu ROGER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201754S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Luc TOURNIER (FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201754S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Marie COURRIER
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201754S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Arnaud AUPOIL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201754S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Didier GUEGAIN
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Louis GIL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Marie GARCIA
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Michel FOUET
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Cédric CRAVERO
(USAC-CGT)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Thierry BILOTE
(SNCTA et SNPL
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: France ALPA)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC Muret et Castelnaudary : a
suppleant
DEVA1201752S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Denis QUENAULT
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201750S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Frédéric MARCINIAK
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201750S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Thierry GICQUEL
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201750S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: François BLAYA
(FO)
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Melun : a)
représentants de l'administration Le président
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1201750S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: François EUSTACHE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1201085S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Bruno DOUYERE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1201085S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Florence PLAGNE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1201085S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Philippe MAZEAU
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200971S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Jean-Louis DEISS
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200971S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Emmanuel CAU
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200971S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Charles BALAGNE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200971S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Liliane BADEN
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial du service de l'organisme de Pointe-à-Pitre
Article 2
Représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200971S(source BODD)
composition
10 Février 201210/02/2012
De: Gilles MOSSE
ICNA/D
Objet:
membres représentant les personnels
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Lionel FERRE
ICNA/C
Objet:
membres représentant les personnels
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Pierrick VIEL
ICNA/D
Objet:
membres représentant les personnels
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Olivier WALLON
TSEEAC/Exc
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Yann MANGIN
ICNA/D
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Alexandre HATTAT
ICNA/P
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Guillaume CARRIERE
ICNA/P
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Jacques BLONDEAU
IESSA/D
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Dominique VIAL
ADAAC/P2
Objet:
membres représentant les personnels
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Stéphanie CHEVRIER
ICNA/D
Objet:
membres représentant les personnels
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
DEVA1133524S(source BODD)
désignation
10 Février 201210/02/2012
De: Nowacki (Pierre)
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Lagorse (Jean-Jacques)
sous-directeur, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Ouest
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Demont (Dominique)
agent comptable adjoint, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cuvilliez (Jacky)
agent comptable, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Bouteiller (Daniel)
agent comptable secondaire, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Sud-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Giron (Eliane)
directrice adjointe, caisse régionale de sécurité sociale dans les mines du Centre-Est
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
1°
représentants des cadres supérieurs du régime de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
suppleant
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025344716(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Pascal Modeste
Objet:
sur proposition de SUD-Rail
membre suppléant de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
représentant des agents du cadre permanent
Remplace:M. Roger Zarini
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
suppleant
JORFTEXT000025344714(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Thierry SILHOL
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
Le jury
Président suppléant
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Fabrice PIN
notaire à Mulhouse
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Martial FEURER
notaire à Obernai
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Sabine WAGNER-OLIER
notaire à Bitche
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Estelle NAUDIN
professeur à la faculté de droit de Strasbourg
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Anne GOUILLON
inspectrice principale
Objet:
Le jury
Membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000025344401(source JORF)
composition
09 Février 201209/02/2012
De: Lambert (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Remplace:M. Felissi (Karim)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000025339002(source JORF)
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Gwenola JOLY-COZ
inspectrice des services judiciaires
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 16 de la loi n° 2011-94 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel
suppleant
JORFTEXT000025338979(source JORF)
désignation
08 Février 201208/02/2012
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil hors classe, chef du service de l'administration générale et des finances, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du secrétaire général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration au conseil d'administration
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025335744(source JORF)
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Pascale Legendre
administratrice civile hors classe, adjointe au chef du service de l'asile, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du chef du service de l'asile du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025335744(source JORF)
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Mathieu Dufoix
Objet:
2. Représentants des rapporteurs extérieurs
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025283586(source JORF)
élection
05 Février 201205/02/2012
De: Jean-Baptiste Carpentier
Objet:
1. Représentants des conseillers maîtres en service extraordinaire
Suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025283586(source JORF)
élection
05 Février 201205/02/2012
De: Laurence FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
membre suppléant
Remplace:M. Benoît L'HERMITTE
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025283583(source JORF)
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: MICHELET (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
2. Pour la liste d'entente UNSA, FO et CFE-CGC
Suppléant
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: SARDANO (Stéphane)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GIUDICELLI (Olivier)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
3. Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: TONNELIER (Christian)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MOCQUELET (Arnaud)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: MARTINS (Nuno)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LESGENT (Sébastien)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LERENDU (Guillaume)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GRANDIN (Patrick)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: GALEA (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: CHUFFART (Dominique)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des anciens agents du cadre permanent de la Régie autonome des transports parisiens titulaires d'une pension servie
en application du règlement des retraites
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: SOHIER (Muriel)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
4. Pour la Confédération fédérale de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LELLOUCHE (Yaël)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: LE DAUPHIN (Gaëtane)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: Solidaires (SUD)
Objet:
administrateurs au sein du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants des agents du cadre permanent
1. Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282970(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: Stéphanie Debacker
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2012-01-06"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025282940(source JORF)
désignation
04 Février 201204/02/2012
De: GETTON (Frédérick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. SASSI (William)
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025282935(source JORF)
nomination
04 Février 201204/02/2012
De: Lucette LUBINO
secrétaire administrative de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Basse-Terre
Groupe:
Tribunal administratif de Basse-Terre
date_debut="2012-02-15"
tribunal
tribunal_administratif="Basse-Terre"
suppleant
JUSA12023407A(source BOMJ)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Régis CONFAVREUX
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la composition de la commission consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
suppléant
au titre du Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinion (SPPMO)
Remplace:M. Paul MIGUEL
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000025277701(source JORF)
nomination
03 Février 201203/02/2012
De: Sylvère GOURGUECHON
ouvrier d'Etat, famille 24
Objet:
régisseur suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
suppleant
JORFTEXT000025277642(source JORF)
désignation
03 Février 201203/02/2012
De: Christophe BEGUIN
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
suppleant
JUSB1203540A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Bernard BONDUELLE
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Remplace:M. Brice BLANCARD
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Yves GIQUEL
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (FO)
Suppléant
Remplace:M. Sébastien DUPUCH
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Benoît FARACO
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Au titre de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Remplace:Mme Marion COHEN
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jean-Claude BEVILLARD
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Au titre de France nature environnement (FNE)
Suppléant
Remplace:M. Sébastien GENEST
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Joseph CALVI
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentant des assemblées consulaires
Suppléant
Remplace:M. Jean-Vincent BOUSSIQUET
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Martine LAPLANTE
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Au titre des Amis de la Terre-France
Suppléante
Remplace:Mme Anne BRINGAULT
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000025270741(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Michel PELTIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacques LOVERGNE
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Denis BAVARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Christophe BAULINET
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Valérie PENEAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Jacqueline ESCARD
trésorier-payeur général honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025270728(source JORF)
nomination
02 Février 201202/02/2012
De: Laurence CORNE épouse BEGHIN
adjoint administrative de deuxième classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-02-01"
tribunal="" suppleant="
JUSB1203537A(source BOMJ)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Catherine GERBEDOEN épouse GENON
Objet:
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dunkerque
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dunkerque
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
suppleant
JUSB1203537A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Février 201201/02/2012
De: Jeannine THOMAS épouse CRECHE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de BLOIS
Groupe:
Tribunal d'instance de Blois
date_debut="2012-02-08"
tribunal
tribunal_instance="Blois"
suppleant
JUSB1203262A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Février 201201/02/2012
De: Nassera BOUZIDI épouse BENMALEK
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-01-19"
tribunal="" suppleant="
JUSB1203256A(source BOMJ)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Claudie VALTON épouse PEUCHOT
Objet:
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Troyes
date_debut="2012-01-19"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant
JUSB1203256A(source BOMJ)
cessation de fonction
01 Février 201201/02/2012
De: Roger GUEDON
vice-président du conseil général de Mayenne
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Présidents de conseil général et conseillers généraux, Jean-Yves GOUTTEBEL, président du conseil général du Puy-de-Dôme
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Daniel LEROY
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Philippe LAURENT
président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, maire de Sceaux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Jérôme DURAIN
adjoint au maire de Châlon-sur-Saône
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Eric WETTLING
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
UNSA, Elisabeth DAVID, Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Angel HELMRICH
Jérôme DARSY
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
UNSA, Elisabeth DAVID, Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Patrick GONTHIER
Guy BARBIER
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
UNSA, Elisabeth DAVID, Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Denis TURBET DELOF
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Solidaires, Thi-Trinh LESCURE, Sandrine PIERRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: André RENAUD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
SNCH/SMPS, Jérémie SECHER, Marie-Odile SAILLARD
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: François TOUBIN
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FSU, Bernadette GROISON, Didier BOURGOIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Didier HORUS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FSU, Bernadette GROISON, Didier BOURGOIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Philippe SOUBIROUS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Didier ROSEZ
Isabelle FLEURENCE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Hervé ROCHAIS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Didier PIROT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Johann LAURENCY
Patrick FAUVEL
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Yves KOTTELAT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Jacques DUMANS
Luc DELRUE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Didier BERNUS
Jean-Claude COQUEL
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Pascal KESSLER
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FA FPT, Bruno COLLIGNON, Pascal DEREPAS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Baptiste TALBOT
Christophe GODARD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Philippe CREPEL
Evelyne BOSCHERON
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Jean-Marc CANON
Vincent BLOUET
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Patrice BEUNARD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFTC, Christian CAILLIAU, Denis LEFEBVRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Luc SCAPPINI
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Michel ROSENBLATT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: José PORCEDDU
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Damien LEROUX
Yves LETOURNEUX
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Jean-Claude LENAY
Hubert LEBRETON
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Michel PINAULT
conseiller d'Etat, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Bernard DUPONT, directeur général du CHU de Brest (29)
Christian POIMBOEUF, directeur des ressources humaines de l'AP-HP, Zaïnab RIET, directrice du GHI du Vexin (95)
Raoul PIGNARD, directeur du CH de Bourges (18)
Henri POINSIGNON, directeur du CH de Villejuif (94), Yves BUZENS, directeur du CH de l'Yonne (89)
Pierre WESNER, directeur du CH de Rouffach (68)
Jean-Luc DARGUESSE, directeur de l'établissement public social et médico-social Georges Couthon d'Amiens (80), Jean CAUDRON, directeur de la maison départementale de l'enfance et de la famille du Calvados (14)
Steven TREGUER, directeur du foyer départemental de l'enfance, institut départemental enfance et famille Antoine de Saint-Exupéry de Brétigny (91)
A N N E X E 4
MEMBRES DE DROIT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Didier GUEDON
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Bernard DUPONT, directeur général du CHU de Brest (29)
Christian POIMBOEUF, directeur des ressources humaines de l'AP-HP, Zaïnab RIET, directrice du GHI du Vexin (95)
Raoul PIGNARD, directeur du CH de Bourges (18)
Henri POINSIGNON, directeur du CH de Villejuif (94), Yves BUZENS, directeur du CH de l'Yonne (89)
Pierre WESNER, directeur du CH de Rouffach (68)
Jean-Luc DARGUESSE, directeur de l'établissement public social et médico-social Georges Couthon d'Amiens (80), Jean CAUDRON, directeur de la maison départementale de l'enfance et de la famille du Calvados (14)
Steven TREGUER, directeur du foyer départemental de l'enfance, institut départemental enfance et famille Antoine de Saint-Exupéry de Brétigny (91)
A N N E X E 4
MEMBRES DE DROIT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Nadine BARBIER
responsable du pôle ressources humaines de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 3
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS HOSPITALIERS
Frédéric VALLETOUX, président de la Fédération hospitalière de France, Denis FRECHOU, directeur des hôpitaux de Saint-Maurice (94)
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Muriel GIBERT
adjointe au maire de Montrouge
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Catherine DESPRES
adjointe au maire de Choisy-le-Roi
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
maire de Rosny-sur-Seine
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Geneviève RAOULT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
UNSA, Elisabeth DAVID, Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Maria HERISSE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
UNSA, Elisabeth DAVID, Jean-Marc BAILLEUL
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Dorine PASQUALINI
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Solidaires, Thi-Trinh LESCURE, Sandrine PIERRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Marie-Hélène DURIEUX
Nicolas LAADJ
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Solidaires, Thi-Trinh LESCURE, Sandrine PIERRE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Patricia TEJAS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Rose May ROUSSEAU
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Ghislaine RAOUAFI
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Maryse PIOTROWSKI
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Corinne NORMAND
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Christiane MOYSE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Isabelle MORERE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Emmanuelle MOISSONNIER
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Marie Hélène THOMAS, Bruno JARDIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Anne FERAY
Arlette LEMAIRE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FSU, Bernadette GROISON, Didier BOURGOIN
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Anne-Marie PERRET
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Michèle KAUFFER
Jésus DE CARLOS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Ghislaine JOACHIM ARNAUD
Yvette CICHON
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Nathalie GAMIOCHIPI
Michel CAUSSEMILLE
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Louise-Marie SIADOUS
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Françoise RIOU
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Angèle RATZMANN
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Brigitte JUMEL
Bruno LAMOUR
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Ludivine JALINIERE
Martine JOLY
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Dominique TERRAT
(Monsieur)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
Rose May ROUSSEAU
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Claude SIMONEAU
(Monsieur)
Yann HAMON
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Dominique REGNIER
(Monsieur)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
FO, Anne BALTAZAR, Denis BASSET
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Claude MICHEL
(Monsieur)
Thomas DEREGNAUCOURT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGT, Sylvie BAYLE, Maurice BARLA
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Dominique ZAUG
(Monsieur)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CGC, Vincent HACQUIN, Jean-Claude DELAGE
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Dominique COIFFARD
(Monsieur)
Marie-Odile ESCH
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous
Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent
membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE FONCTIONNAIRES
CFDT, Thierry CADART, Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000025264116(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Pierre-Paul LEONELLI
adjoint au maire de Nice
Objet:
au Conseil national de l'air
2°
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant pour l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000025264097(source JORF)
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Sidonie MARIN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Dominique RIVAUX épouse LHERITIER
tribunal="" suppleant="
JUSB1203132A(source BOMJ)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Christian Babusiaux
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025242456(source JORF)
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025242456(source JORF)
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Laurence Fradin
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025242456(source JORF)
composition
31 Janvier 201231/01/2012
De: Alain ANDRE
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick CARON
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025242395(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Jean-Luc SILVAIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric HUGELMANN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Robert GERENTON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Bruno RESTOIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Michel GALIANA
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: François DEMOULIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Bruno BOSQUILLON
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Christophe BODIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Hervé BERTIN
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric BONA
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393(source JORF)
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Patrick THENON
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Christophe BALDES
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208750(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: GARNIER (Liliane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre suppléante
Remplace:Mme ROGER (Jacqueline)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208743(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Bernard VERRIER
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000025208726(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Patricia SITRUK
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:
Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000025208726(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul CARRET
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208711(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Bernard Haddad
contrôleur général économique et financier en région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
suppléant
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025203163(source JORF)
nomination
27 Janvier 201227/01/2012
De: Irène LUC
magistrate
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="2012-02-09"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025199297(source JORF)
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Martine FOURNIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Crystel THEBAULT épouse LECACHER
tribunal="" suppleant="
JUSB1202413A(source BOMJ)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: José Adura
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:Mme Virginie Salitra
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195843(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Evelyne Valentin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
Remplace:M. Nicolas Cano
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195843(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: MAZOYER (Joseph)
designer
membre de la Fédération des designers (FÉDI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LAIZÉ (Gérard)
directeur général du VIA (Valorisation de l'innovation dans l'ameublement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ― Au titre des représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: GALEY (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BUFFARD (Loïc)
chef du bureau des produits industriels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SACHWALD (Frédérique)
chef du département des politiques d'incitation à la recherche et au développement des entreprises au service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: RACON (Frédérique)
son adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: PIETTE (Emilie)
sous-directrice de la mode, du luxe, des biens de consommation et du design
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LAPLACE (Maryline)
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture à la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: de PONCINS (Quitterie)
chargée de mission au bureau des opérateurs culturels nationaux du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ANTOINE (Nelly)
chef du bureau des établissements à la division des établissements et de la vie universitaire du rectorat de l'académie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre des représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: SAÏB (Ali)
directeur de la recherche au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DELORMAS (Jérôme)
directeur général de la Gaîté Lyrique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUCHET (François)
designer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COTELLON (Katie)
designer, Agence ATTOMA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BAUDRON (Chantal)
président-directeur général de Chantal Baudron SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ― Au titre des personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025195840(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Bernard VALETTE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025195829(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025195829(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000025195829(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Francine DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000025195829(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Lisa BUCHET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000025195829(source JORF)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: WEITZ (Joël)
responsable pédagogique à l'établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
membre suppléant
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
reconduction
25 Janvier 201225/01/2012
De: FRIAUD (Jérôme)
UNSA
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DIEZ (André)
FO
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: BROCHARD (Gilles)
CGT
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ROUSSEAU (Isabelle)
CFDT
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: CURCI (Aléxia)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: ACKERMANN (Simone)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
représentant des organisations syndicales
Membres suppléants
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DOUCE (Yannick)
adjoint au directeur des études de l'établissement de Valenciennes
Objet:
membres suppléants au conseil de perfectionnement de l'ENTE
Remplace:M. MAZAURIC (Marc)
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: COUDERT (Stéphane)
directeur du CETE Nord-Picardie
Objet:
membres suppléants au conseil de perfectionnement de l'ENTE
Remplace:M. VAUZELLE (Jean-Daniel)
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
DEVK1123956A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Jean Christophe SARENI
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Romain RODOLLE
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Arnaud PAUGAM
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Pierre MEYBON
FO
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: François MERQUEY
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Mathieu MARTIN
SNCTA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Jean-Claude LAMOUREUX
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Samuel BOUILLIEN
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Denis BARBAROUX
UNSA
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: Virginie SIBILLE
USAC-CGT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction des opérations
Article 2
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
suppleant
DEVA1200767S(source BODD)
composition
25 Janvier 201225/01/2012
De: SOLER Michel
USAC-CGT
Objet:
membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) créé auprès du directeur de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
DEVA1133266S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LECLERC (Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
second suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
DEVA1129683A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: DUFOUR (Jean-Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
DEVA1129683A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Anna BACCHIDDU épouse LE RIDOU
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Stéphanie BUSIER
tribunal="" suppleant="
JUSB1202932A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Anne-Marie BARAIS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
suppleant
JUSA1202345A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: François MONTCHANIN
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Emma WADRIAKO, épouse WADHEHNANE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Ericka MICHEL, épouse REBEL
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hélène JUND, épouse BONNEAUD
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Martine GEORGES, épouse TESTU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Patricia GARCIA, épouse SALANSON
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: MULILOTO. (Armand, Olivier)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Germaine MERCIER, épouse FILIMOHAHAU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: XOZAME. (Saikaene, Jacques)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jacob WAHEO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Raymond MALAKAI
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gogny JENO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Léon DUHNARA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: ALEBAT. (Hnahnéa, Jérôme)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Pierre GOWE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: François GAGNE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Félix DOUNEZEK
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Johana TEIN
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alphonsine MOINDO, épouse CHIMENTI
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Linda MARLIER, épouse MARCELIS
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Thierry Côme
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Marc Champesme
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Thibault Pinatel
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Morand Perrin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Benoît Granon
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Sébastien Chaillou
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Benoît Granon
Objet:
étudiant, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Julien De Conti
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Édith Hantz
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Christine Duprat
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Philippe Stoffel-Munck
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
professeur
suppleant
ESRS1200047X(source BOESR)
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Mireille MARIUS
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Remplace:Mme Isabelle AMORE
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
suppleant
JUSB1202028A(source BOMJ)
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Christian Babusiaux
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025175585(source JORF)
composition
20 Janvier 201220/01/2012
De: Anne Mondolini
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025175585(source JORF)
composition
20 Janvier 201220/01/2012
De: Laurence Fradin
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025175585(source JORF)
composition
20 Janvier 201220/01/2012
De: Guillaume LACROIX
adjoint au chef du service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000025175582(source JORF)
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Colette LE BARON
chef de la mission pour l'action sociale au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
représentante de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
membre suppléante
Remplace:M. Richard BOS
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000025175570(source JORF)
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Anne-Elisabeth Credeville
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025175542(source JORF)
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Christian VIVIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, adjoint à la responsable du « pôle formation, certification, emploi » à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171224(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Eric QUENAULT
directeur départemental de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171224(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jérôme HUON
conseiller technique sportif, entraîneur national de savate, boxe française et disciplines associées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171224(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christian CHARBONNEL
professeur de sport, responsable de la lutte contre le dopage à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171224(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Frédéric ROUSSEL
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171222(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Joël RAYNAUD
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171222(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane FAURE
conseiller technique national de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171222(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Marie-Christine BIOJOUT
présidente de la ligue d'Aquitaine de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171222(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alexandre MAGNANT
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Patrick ERNOULT
conseiller technique régional de tennis
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Estelle LEPRETRE
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Caroline JEAN
professeure de sport, en charge du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: François GRAILLOT
responsable du sport de haut niveau à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171218(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Claude GIACOMINO
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171218(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Daniel BATTISTELLA
coordonnateur du service des examens (secteur sport) à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171218(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dominique AUBRY
conseillère technique régionale de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon
membre désigné
par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bourgogne
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171218(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Jean-Marc MAJERES
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171216(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Thierry GAILLARD
conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171216(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pascal BLUM
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171216(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Katia TORRES
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Membres suppléants
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025171216(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Michel FRANC
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000025171194(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Angelina PELIZZARI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:Mme Sylvie VASSEUR épouse PEHAU
Groupe:
Tribunal d'instance de Dax
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
JUSB1201823A(source BOMJ)
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Laurie LECLERCQ épouse LEGROUX
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JUSB1201822A(source BOMJ)
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Claire GONZALEZ
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Didier BAREL
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
suppleant
JUSB1201821A(source BOMJ)
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Jean SCHIHIN
Objet:
représentants suppléants de l'administration la commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
Groupe:
Commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120788DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Solange MORERA
Objet:
représentants suppléants de l'administration la commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
Ingénieur de recherche de 1ère classe
Groupe:
Commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120788DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Florence CHARTIER
Objet:
représentants suppléants de l'administration la commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
Ingénieur de recherche de 1ère classe
Groupe:
Commission consultative paritaire n°2 « accompagnement à la recherche »
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120788DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Benoit ETCHEVERLEPO
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
Ingénieur d'études de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120765DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Valérie ROCH
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
Ingénieur de recherche de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120765DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Catherine MOREL­CHEVILLET
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
Assistant ingénieur
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120765DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Nathalie POTHIER
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120765DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Hugues HERVE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Ingénieur d'études de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Olivier GRENET
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Ingénieur d'études de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Jean­Pierre REYES
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Etienne DURAND
Ingénieur d'études de deuxième classe
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Bernadette PERICHON
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Ingénieur d'études de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Carole LECONTEL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Ingénieur de recherche de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Stéphanie LECOCQ
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire n°6 compétente à l'égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d'administration de la recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120764DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: James REGIS
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
Ingénieur d'études de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120763DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Joanna JANIK
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
Ingénieurs d'étude de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120763DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Morgane JOUVE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120763DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Catherine LANDREAU
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 5 compétente à l'égard des assistant ingénieurs
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120763DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Olivier RAVEL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieurs de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Jérôme VITRE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: CLERC (Philippe)
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Frédéric VALES
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Isabelle KAUFFMANN
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Claire FERRAS
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Ingénieur de recherche de deuxième classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Séverine MENORET
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 4 compétente à l'égard des ingénieurs d'étude
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120761DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Olivier PORTE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Patrick MOUNAUD
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Pierre GUIBERT
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Christian GANIBAL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Frédéric CHAUTARD
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Catherine BALLADUR
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche hors classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Katy TRECA DE KERDAY
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: Martine DAMONNEVILLE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De:
Mme
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
Commission administrative paritaire n° 3 compétente à l'égard des ingénieurs de recherche
date_debut="2012-01-16"
suppleant
DEC120760DRH(source BOCNRS)
nomination
16 Janvier 201216/01/2012
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Youssef BOUSSAA
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Laurence FOURNIER
rhumato logue
Objet:
membre suppléant du comité médical supérieur (sections des longues maladies)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur (sections des longues maladies)
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: la docteure
Objet:
membre suppléant du comité médical supérieur (sections des longues maladies)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur (sections des longues maladies)
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Chantal MAGDALEINAT
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: la docteure
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: la docteure
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Gabrielle ALLIO-MUSSON
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
Comité médical supérieur
suppleant
ETSP1130890A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: BUBENHEIMER ne conteste pas que la désignation des délégués du conseil municipal de la commune de Beaugency
a été opérée conformément aux règles fixées par le code électoral ; qu'il résulte de ce qui précède que sa requête doit être rejetée
Objet:
délégués et les suppléants peut donner à un autre conseiller municipal de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable »
En ce qui concerne le fond
Groupe:
Conseil municipal de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable
suppleant
JORFTEXT000025145889(source JORF)
élection
14 Janvier 201214/01/2012
De:
BUBENHEIMER
soutient qu'en prévoyant, dans les communes de plus de 3 500 habitants, le recours à la méthode de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne et non de la règle du plus fort reste, ces dispositions font obstacle à ce que l'ensemble des groupes politiques minoritaires d'un conseil municipal puisse être représenté dans le collège des électeurs sénatoriaux et méconnaissent de ce fait le principe de pluralisme des courants d'idées et d'opinions qui découle de l'article 4 de la Constitution
Objet:
délégués et les suppléants peut donner à un autre conseiller municipal de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable »
Groupe:
Conseil municipal de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable
suppleant
JORFTEXT000025145889(source JORF)
élection
14 Janvier 201214/01/2012
De: Marie-Cécile PENOT
agente d'administration principale des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur d'avances auprès de la direction des services informatiques des pays du Centre
Groupe:
Direction des services informatiques des pays du Centre
suppleant
JORFTEXT000025145870(source JORF)
désignation
14 Janvier 201214/01/2012
De: Pascale de Lausun
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Dominique Dhogge
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Martine Carré
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Martine Hardy
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Huguette Blanc
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Pauline Maigre
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De:
Thierry Baucher
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
mentionnés au 2° b) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
susvisé
suppléants représentant l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre-Apel nationale
Remplace:Mme Valérie Beauchamps
Groupe:
Élèves des établissements d'enseignement privés
suppleant
MENJ1100600A(source BOEN)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalités qualifiées
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025135626(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Vincent (André)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sicard (Frédéric)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Hederer (Jacques)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Cossin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Chemla (Eliane)
Objet:
membres du comité des abus de droit
suppléants
Groupe:
Comité des abus de droit
suppleant
JORFTEXT000025135608(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Laurent Olléon
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Remplace:M. Pierre Collin
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000025135540(source JORF)
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: CUNEO (Philippe)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MADINIER (Chantal)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
2. Commission administrative n° 2. ― Administrateurs
Membres suppléants
Le chef du département des services généraux
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: MAUREL (Françoise)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: DEMOTES-MAINARD (Magali)
Objet:
comme représentants de l'administration au sein des commissions administratives paritaires n°s 1, 2, 3, 4 et 5 de l'Institut national de la statistique et des études économiques
1. Commission administrative n° 1. ― Inspecteurs généraux
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
suppleant
JORFTEXT000025135324(source JORF)
désignation
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand ROUIS Mme Françoise SEIGNEURIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire : Suppléant
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Paul LACOME Mme Mireille DEVALOIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Elvire MARTINEZ M. Jean-François RABAULT M. Christophe SCHMUTZ Mme Brigitte TESTAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marie LAFOSSE M. Jean-Paul PUJOL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Stella BOUVIER-VIEUILLE Mme Marie-Julie BOUCAYS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour la CGT PJJ
Titulaire : Suppléant
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Elodie LE CORRE épouse DEMIOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Patricia BICHOT épouse SAMSON
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1201452A(source BOMJ)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice GROUT
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025126435(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thierry CHRUPEK
IDIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Rémi FOUQUET
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Nicolas ENCAUSSE
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pascale VIZY
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sophie PAULTRE
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sophie DEMAISON
AAP 1re classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Chantal GAILLIER
AAP 1re classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Mariama DIA
AA1
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pierre-Emmanuel GIRAUD
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laurent BALAGUER
ICNA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe PLANE
IESSA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric BUJON
ICNA/CHF
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: William HOULETTE
OUV F11
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: MASSIAS Jacques
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: HEIM Laurent
ICNA/CHF
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: GIRAUD Pierre-Emmanuel
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BOURREE Julien
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BALAGUER Laurent
ICNA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: ISIDORE Pierre
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: DURAND Gilbert
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: DONZEAU Stéphane
TSEEAC/N
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: LALAURIE Christine
TSEEAC/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-François PLAUD
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Gilles LAFORET
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bertrand HURON
Objet:
membres suppléants du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:Mme Geneviève MOLINIER
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Martine CORBOLIOU
Objet:
membres suppléants du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:Mme Geneviève MOLINIER
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Florence Mayol-Dupont
Objet:
première suppléante du représentant du ministre des affaires étrangères à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Remplace:M. Alain Bricard
Groupe:
Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
suppleant
JORFTEXT000025114760(source JORF)
nomination
08 Janvier 201208/01/2012
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition de la présidente du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remplace:M. Belaval (Philippe)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000025114466(source JORF)
nomination
07 Janvier 201207/01/2012
De: Giannesini (Emmanuel)
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:M. Dahan (Thierry)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025114466(source JORF)
nomination
07 Janvier 201207/01/2012
De: Paul-Henri Ravier
Objet:
membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
membre suppléant
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Remplace:Mme Toraille (Sylvie)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000025114466(source JORF)
nomination
07 Janvier 201207/01/2012
De: Jean Carniel
Sgen-CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Troisième collège
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Joël Itier
CGT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Premier collège
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean Cervoni
Sgen-CFDT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Premier collège
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Julien Lecocq
Unsa
Objet:
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Deuxième collège
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Arièle Elbaz Ifrah
CGT
Objet:
représentants élus du personnel à la commission considérée
Représentants suppléants
Deuxième collège
Groupe:
Commission considérée
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Guy Waiss
chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean-Christophe Lefebvre
chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Isabelle Roussel
chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Élisa Basso
chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Représentants suppléants
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-11-15"
suppleant
MENA1100559A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Hochard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Taniukiewicz (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sauer (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Schirle (Kurt)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
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